Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

I. Öffentlich-rechtliche Abteilung 1P.40/2002
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1P.40/2002/col

Arrêt du 12 février 2002
Ire Cour de droit public

Les juges fédéraux Aemisegger, président de la Cour et vice-président du
Tribunal fédéral,
Reeb, Catenazzi,
greffier Thélin.

A.________,

contre

Ministère public du canton de Neuchâtel, rue du Pommier 3, case postale 2672,
2001 Neuchâtel 1,
Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel, rue du
Pommier 1, case postale 1161, 2001 Neuchâtel 1.

détention préventive

(recours de droit public contre l'arrêt de la Cour de cassation pénale du
Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel du
15 janvier 2002)

Considérant:

Que A.________ se trouve en détention préventive depuis le 14 juin 2001,
prévenu d'infraction grave à la législation sur les stupéfiants;
Qu'il a admis, notamment, s'être livré au trafic d'une quantité d'héroïne
comprise entre 150 et 200 grammes;
Que l'instruction est close depuis le 3 octobre 2001;
Que A.________ est renvoyé devant le Tribunal correctionnel du district de La
Chaux-de-Fonds;
Que le Président de ce tribunal a ordonné une expertise psychiatrique;
Qu'un rapport d'expertise a ainsi été joint au dossier le 17 janvier 2002;
Qu'entre-temps, le prévenu a requis sa mise en liberté provisoire, que le
Président a refusée par décision du 6 décembre 2001;
Que le prévenu a recouru sans succès à la Cour de cassation pénale du canton
de Neuchâtel;
Que cette juridiction a rejeté le recours le 15 janvier 2002, la détention
préventive se justifiant en raison du risque de récidive;
Que le Tribunal fédéral est saisi d'un recours introduit par A.________,
dirigé contre ce dernier prononcé;
Que le recours ne paraît pas motivé conformément aux exigences de l'art. 90
al. 1 let. b de la loi fédérale d'organisation judiciaire, son auteur se
bornant à affirmer que le risque de récidive n'est pas plus aigu dans son cas
que dans celui de "n'importe quel toxicomane";
Que le Tribunal fédéral s'est néanmoins fait remettre le dossier de la cause;
Que par le passé, le recourant a subi de très nombreuses condamnations pour
infractions à la législation sur les stupéfiants;
Que selon ses propres déclarations à la police de sûreté, le 15 juin 2001, il
a repris le trafic des stupéfiants dès sa dernière sortie de prison en
décembre 2000;
Que lors du même interrogatoire, il a annoncé son intention de continuer à
consommer de l'héroïne;
Que le rapport d'expertise souligne, en se référant sur ce point à un rapport
antérieur du même expert, l'importance du trafic des stupéfiants dans le
fonctionnement mental du recourant;
Que dans ces conditions, il se justifie de retenir un risque concret de
récidive;
Que l'on ne discerne, par ailleurs, aucune violation des principes consacrés
en matière de détention préventive (cf. ATF 124 I 203 consid. 2b p. 204/205;
117 Ia 69 consid. 4a p. 70).

Par ces motifs, vu l'art. 36a OJ, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est rejeté, dans la mesure où il est recevable.

2.
Le recourant acquittera un émolument judiciaire de 800 fr.

3.
Le présent arrêt est communiqué en copie au recourant, au Ministère public et
à la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel.

Lausanne, le 12 février 2002

Au nom de la Ire Cour de droit public
du Tribunal fédéral suisse

Le Président: Le Greffier: