Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

II. Zivilabteilung 5C.137/2004
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5C.137/2004 /frs

Séance du 17 mars 2005
IIe Cour civile

MM. et Mmes les Juges Raselli, Président,
Escher, Meyer, Hohl et Marazzi.
Greffier: M. Abrecht.

Epoux X.________,
demandeurs et recourants,
représentés par Me Christophe Wagner, avocat,

contre

Epoux Y.________,
défendeurs et intimés,
représentés par Me Jean-Francis Renggli, avocat,

servitude,

recours en réforme contre le jugement de la deuxième Chambre civile de la
Cour suprême du canton de Berne du 21 avril 2004.

Faits:

A.
Les époux X.________ sont propriétaires de la parcelle feuillet n° xxx du ban
de Z.________, qu'ils ont achetée le 15 janvier 1994 à B.________. Les époux
Y.________ sont propriétaires depuis 1996 de la parcelle contiguë n° yyy du
ban de Z.________, sur laquelle se trouve leur ferme. Suite à son mariage
avec dame Y.________ (née A.________), Y.________ avait repris dès 1984
l'exploitation de cette ferme à son beau-père, A.________, ce dernier se
contentant de lui donner un coup de main.

B.
La parcelle n° yyy est au bénéfice d'une servitude de passage permettant de
rejoindre la route cantonale à travers la parcelle n° xxx, puis à travers la
parcelle n° zzz. Le texte de l'inscription de la servitude au Registre
foncier est très concis, l'extrait relatif au fonds servant n° xxx
mentionnant seulement "Passage [...] en faveur de Z.________/yyy".

Le contrat constitutif de servitude à l'origine de l'inscription a été signé
le 14 août 1985 par les propriétaires de l'époque des parcelles n° yyy
(A.________), n° xxx (B.________) et n° zzz (C.________ et D.________). Il
contient notamment le passage suivant :
"Pour permettre à Monsieur A.________ d'accéder notamment à son écurie et
dans la partie Sud de sa propriété No yyy, Mesdames B.________ et C.________,
ainsi que Monsieur D.________ lui concèdent un droit de passage d'une largeur
de 3 mètres, accessible à tous véhicules sur leurs immeubles respectifs. Ce
droit de passage - dont l'assiette est dessinée en teinte jaune sur le plan
de situation [...] annexé [...] - s'exerce tout d'abord sur la bande de
terrain partant de la route cantonale et située entre les bâtiments assurés
sous Nos ... et ... , terrain appartenant à Madame C.________ et Monsieur
D.________, cadastré sous No zzz, puis pénètre sur l'immeuble No xxx de
Mademoiselle B.________, dont il longe la limite Ouest sur une distance
d'environ 15 mètres."
Des problèmes sont survenus à partir de l'année 2000 entre les époux
X.________ et les époux Y.________ au sujet de l'interprétation et de
l'exercice de la servitude de passage précitée, laquelle porte sur une partie
(3 mètres) de la largeur du chemin (d'une largeur d'un peu plus de 4 mètres)
qui sépare les bâtiments des parties.

C.
Par mémoire du 25 juin 2001 dirigé contre les époux Y.________, les époux
X.________ ont pris devant le Président du Tribunal de l'arrondissement
judiciaire I du canton de Berne (Courtelary-Moutier-La Neuveville) des
conclusions tendant, sous suite des frais et dépens, à interdire aux
défendeurs, sous menace des sanctions pénales en cas de non-respect en
application de l'art. 403 CPC/BE, de stationner (I), de s'arrêter (II) et de
faire transiter du bétail (III) sur la parcelle n° xxx du ban de Z.________,
respectivement sur l'assiette de la servitude de passage grevant la parcelle
n° xxx du ban de Z.________.

Par jugement du 13 janvier 2004, le Président 2 du Tribunal d'arrondissement
a fait droit aux conclusions I et II des demandeurs, les a déboutés de leur
conclusion III et a réparti les frais et dépens à raison d'un tiers à la
charge des demandeurs et de deux tiers à la charge des défendeurs.

D.
Statuant par jugement du 21 avril 2004 sur appel tant des demandeurs que des
défendeurs, la deuxième Chambre civile de la Cour suprême du canton de Berne
a alloué la conclusion I des demandeurs et a rejeté leur conclusion III.
S'agissant de la conclusion II, elle y a partiellement fait droit en ce sens
qu'elle a "interdit aux défendeurs de s'arrêter en principe sur la parcelle
n° xxx du ban de Z.________, respectivement sur l'assiette de la servitude de
passage grevant la parcelle n° xxx au profit de la parcelle n° yyy du ban de
Z.________, sauf pour le temps nécessaire à l'accomplissement des travaux
agricoles usuels au sud de leur ferme, étant précisé que le passage des
véhicules des demandeurs doit rester possible durant ces opérations, le tout
sous menace des sanctions pénales prévues à l'art. 403 CPC en cas de
non-respect" (chiffre 2 du dispositif).

Les frais de première instance ont été répartis par moitié entre les parties
(chiffre 4) et les dépens de première instance compensés (chiffre 7). Les
frais de seconde instance ont été mis à raison d'un quart à la charge des
défendeurs et de trois quarts à la charge des demandeurs (chiffre 5), ces
derniers étant en outre condamnés à verser aux défendeurs un montant de 1'000
fr. à titre de remboursement de frais judiciaires de seconde instance
(chiffre 6) ainsi qu'un montant de 2'500 fr. à titre de dépens de seconde
instance (chiffre 8).

E.
La motivation de ce jugement, dans ce qu'elle a d'utile à retenir pour
l'examen du recours — par lequel les demandeurs s'en prennent uniquement,
avec suite des frais et dépens de toutes instances, au chiffre 2 du
dispositif (cf. lettre F infra) —, est en substance la suivante :
E.aConcernant l'utilisation du droit de passage dans le contexte des travaux
agricoles, les demandeurs reprochent aux défendeurs de leur bloquer l'accès à
leur garage, essentiellement en empiétant sur l'assiette de la servitude avec
leur tracteur lors desdits travaux (vidange de la fosse à purin, évacuation
du fumier). Les défendeurs estiment cet empiétement, pour un temps limité,
inévitable et sont par ailleurs d'avis que la présence du tracteur n'empêche
pas les demandeurs d'accéder en véhicule à leur garage.

Au vu des éléments qui ressortent de l'administration des preuves, on doit
admettre que les demandeurs ont certainement subi un certain nombre de gênes
par le passé (situation de blocage de l'accès à leur garage par l'empiétement
du tracteur des défendeurs). Toutefois, la situation a évolué depuis
septembre 2001 (suppression de pots de fleurs le long de la façade des
demandeurs), respectivement depuis l'automne 2002 (travaux d'amélioration qui
ont permis de gagner de la place lors même que les défendeurs ont à la même
époque acheté un tracteur plus grand), en ce sens qu'il est désormais
possible de procéder aux travaux agricoles en laissant simultanément un
passage suffisant pour les véhicules des demandeurs. À l'instar de la
diminution de son emprise, la fréquence de l'empiétement a également baissé.
Il n'empêche que, comme le confirme l'expertise, un empiétement reste
inévitable pour effectuer les travaux agricoles en cause, dans la mesure où
ceux-ci doivent être effectués selon les mêmes procédés et avec les mêmes
manoeuvres que par le passé. À l'instar de ce qui figure dans l'expertise, il
apparaît clair que les travaux agricoles peuvent être effectués sans autres
en faisant usage du droit de passage, respectivement que la pratique des
défendeurs est rationnelle.

Au surplus, les défendeurs ont allégué que le passage a constamment été
utilisé depuis la construction de leur bâtiment en 1867 pour puriner et
évacuer le fumier. Cet allégué n'a pas été contesté en cours de procédure, et
plusieurs témoins ont déclaré que les travaux agricoles en cause sont
exécutés depuis longtemps en utilisant le droit de passage, voire en
empiétant sur son assiette pendant une certaine durée. Il faut ainsi admettre
que les travaux agricoles en question ont toujours été effectués en faisant
usage du chemin objet de la servitude; tel a été le cas depuis la
construction du rural en 1867, selon l'allégué non contesté des demandeurs.

E.b Le contenu d'une servitude dépend en premier lieu de l'inscription au
registre foncier (art. 738 al. 1 CC). A défaut de clarté, il peut être
précisé par l'origine de la servitude, mais aussi par la manière dont elle a
été exercée longtemps, paisiblement et de bonne foi (art. 738 al. 2 CC).
Enfin, le droit fédéral réserve le droit cantonal et les usages locaux, dans
la mesure toutefois où ces derniers le complètent (art. 740 CC).

Dans le cas présent, comme l'inscription au Registre foncier est très
sommaire ("Passage"), il y a lieu de prendre en considération l'origine de la
servitude, soit ici le contrat de servitude, lequel, n'ayant pas été passé
entre les parties à la présente procédure, doit être interprété conformément
au principe de la confiance.

E.c Il convient de déterminer si la servitude de passage litigieuse permet
aux défendeurs d'exécuter certains travaux agricoles (vidange de la fosse à
purin, chargement de fumier en vue de son évacuation) en empiétant avec
l'avant de leur tracteur sur l'assiette de la servitude de passage pendant le
déroulement desdits travaux.

Dans la mesure où le droit de passage litigieux a pour but de donner à
l'immeuble des défendeurs un accès à la route, il est clair qu'il doit
permettre les manoeuvres nécessaires à son exercice. En d'autres termes, même
si ni l'inscription au Registre foncier ni le contrat de servitude ne
permettent de le déduire directement, la servitude de passage doit, en vertu
du droit fédéral déjà (art. 737 CC), être interprétée en ce sens qu'elle ne
vise pas uniquement à garantir le passage d'un point à un autre, mais
également à permettre un arrêt temporaire pour charger, respectivement
décharger du matériel avant de le transporter en un autre endroit. Une telle
conclusion est justifiée si l'on tient compte des circonstances du cas
d'espèce, soit du fait que ces manoeuvres de chargement ou de déchargement
prennent de 4 à 10 minutes selon leur nature, qu'elles ont lieu quelques
dizaines de fois au total par année et que, depuis l'automne 2002, les
demandeurs peuvent quand même accéder à leur garage si le tracteur des
défendeurs recule au maximum de ses possibilités (cf. lettre E.a supra).

E.d Même si l'on devait considérer que la servitude de passage interprétée
selon le droit fédéral ne permet pas aux défendeurs d'empiéter sur l'assiette
de la servitude durant leurs travaux d'exploitation agricole, cette faculté
leur reviendrait en vertu du droit cantonal tel que réservé par l'art. 740
CC. En effet, le droit cantonal (et les usages locaux qui le complètent)
permet de préciser l'étendue d'un droit de passage, respectivement le
comportement que le bénéficiaire est en droit d'adopter.

En l'espèce, et si l'on devait retenir que ni l'inscription, ni le contrat de
servitude (cf. art. 738 al. 1 et 2 CC), ni l'art. 737 CC ne permettent de
déduire directement un droit des défendeurs à s'arrêter sur l'assiette de la
servitude pour leurs travaux, il y aurait lieu de se référer à l'art. 82 al.
1 de la loi cantonale du 28 mai 1911 sur l'introduction du Code civil suisse
(LiCCS/BE; RSB 211.1), qui a été édicté notamment sur la base de la réserve
de l'art. 740 CC. Cette disposition cantonale prévoit que "[d]emeurent en
vigueur les usages suivis jusqu'à présent ainsi que les dispositions de
police ou d'ordre économique des droits coutumiers en ce qui concerne la
faculté accordée aux propriétaires d'emprunter le fonds voisin pour travaux
d'exploitation, de réparation ou de construction sur leurs propres fonds".

En l'espèce, le passage litigieux a été utilisé dès la construction de la
ferme en 1867 pour procéder aux travaux agricoles (puriner et évacuer le
fumier; l'allégué y relatif des défendeurs n'est pas contesté), soit déjà
antérieurement à l'entrée en vigueur du Code civil suisse. Ces usages
perdurent donc et les défendeurs peuvent invoquer l'art. 82 LiCCS/BE, lequel
limite le droit de propriété des demandeurs en leur imposant de tolérer
l'accomplissement des travaux agricoles, soit la faculté des défendeurs
d'emprunter leur fonds pour procéder aux travaux d'exploitation.

E.e Que l'on applique le droit fédéral ou le droit cantonal, on doit prendre
en considération le principe général de l'art. 737 al. 2 CC et exiger des
défendeurs qu'ils exercent leur droit de la manière la moins dommageable. La
conclusion II des demandeurs (interdiction de s'arrêter) ne doit donc être
admise que partiellement, soit dans la mesure où le comportement des
défendeurs empêcherait le libre accès des demandeurs à leur garage ou qu'il
excéderait la durée nécessaire à l'accomplissement du travail agricole
considéré (comme charger le fumier, vider la fosse à purin). Cette
interdiction doit, ainsi que le réclament les demandeurs, être assortie de la
menace des sanctions pénales de l'art. 403 CPC/BE en cas de non-respect.

F.
Contre ce jugement du 21 avril 2004, les demandeurs exercent en parallèle un
recours de droit public et un recours en réforme au Tribunal fédéral. Le
recours de droit public tend à l'annulation du  chiffre 2 du dispositif du
jugement attaqué. Le recours en réforme tend à la réforme du chiffre 2 du
dispositif du jugement attaqué dans le sens de l'admission pleine et entière
de la conclusion II, sous suite des frais et dépens de toutes les instances.

Les défendeurs concluent avec suite de frais et dépens au rejet tant du
recours en réforme que, dans la mesure de sa recevabilité, du recours de
droit public.

Le Tribunal fédéral considère en droit:

1.
1.1 Aux termes de l'art. 57 al. 5 OJ, il est sursis en règle générale à
l'arrêt sur le recours en réforme jusqu'à droit connu sur le recours de droit
public. Cette disposition souffre toutefois des exceptions dans des
situations particulières, qui justifient l'examen préalable du recours en
réforme; il en est ainsi notamment lorsque le recours en réforme paraît
devoir être admis indépendamment des griefs soulevés dans le recours de droit
public (ATF 117 II 630 consid. 1a et les arrêts cités). Tel étant précisément
le cas en l'espèce, il se justifie, en dérogation à la règle posée à l'art.
57 al. 5 OJ, d'examiner d'abord le recours en réforme.

1.2 Le jugement attaqué tranche une contestation civile portant sur des
droits de nature pécuniaire, et les droits contestés dans la dernière
instance cantonale atteignent une valeur d'au moins 8'000 fr., ainsi que
l'autorité cantonale l'a constaté, conformément à l'art. 51 al. 1 let. a OJ,
au consid. 2 de sa décision. Formé en temps utile contre une décision finale
prise par un tribunal suprême d'un canton et qui ne peut pas être l'objet
d'un recours ordinaire de droit cantonal, le recours en réforme est donc
recevable au regard des art. 46, 48 al. 1 et 54 al. 1 OJ. Cette voie de droit
est ouverte pour se plaindre de la violation du droit fédéral, le recours de
droit public pour violation des droits constitutionnels des citoyens étant
réservé (art. 43 al. 1 OJ).

2.
Par leur conclusion II, les demandeurs, propriétaires de la parcelle n° xxx,
entendent faire interdire aux défendeurs, propriétaires de la parcelle
contiguë n° yyy qui bénéficie d'un droit de passage sur celle des demandeurs,
de porter atteinte à leur droit de propriété. L'atteinte invoquée consiste en
ce que les défendeurs stationnent avec leur tracteur en empiétant sur la
parcelle des demandeurs, respectivement sur l'assiette de la servitude de
passage, à l'occasion de certains travaux agricoles sur leur propre parcelle.
Il convient en premier lieu de rechercher quel peut être le fondement
juridique d'une telle action.

2.1 Selon l'art. 679 CC, celui qui est atteint ou menacé d'un dommage parce
qu'un propriétaire excède son droit, peut actionner ce propriétaire pour
qu'il remette les choses en l'état ou prenne des mesures en vue d'écarter le
danger, sans préjudice de tous dommages-intérêts. Les voisins du propriétaire
qui excède son droit peuvent notamment exercer une action en prévention du
trouble; cette action — qui n'est pas mentionnée à l'art. 679 CC, mais est
admise par la jurisprudence — tend à faire interdire un comportement qui
causerait des immissions excessives sur le fonds voisin (Steinauer, Les
droits réels, t. II, 3e éd. 2002, n. 1894 et 1925 et les références citées).

2.2 L'art. 679 CC s'applique lorsque l'atteinte au droit du demandeur est la
conséquence indirecte, et souvent involontaire, de l'exercice du droit de
propriété sur un autre fonds (ATF 119 II 411 consid. 4b; Steinauer, op. cit.,
n. 1896 et les références citées). En revanche, lorsque l'atteinte au droit
de propriété provient du fait que le voisin agit directement sur le fonds du
demandeur, c'est l'art. 641 al. 2 CC qui s'applique (ATF 111 II 24;
Steinauer, op. cit., n. 1896 et les références citées). Le fait de pénétrer
ou de stationner sur le fonds d'autrui constitue une atteinte directe au
droit de propriété (Steinauer, Les droits réels, t. I, 3e éd. 1997, n. 1034;
Wiegand, Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch II, 2e éd. 2003, n. 64 ad art. 641
CC; ATF 104 II 166 consid. 2).

2.3 Selon l'art. 641 al. 2 CC, le propriétaire d'une chose peut la
revendiquer contre quiconque la détient sans droit et repousser toute
usurpation. Il peut ainsi exercer l'action dite négatoire (actio negatoria)
en vue d'interdire un trouble porté à sa propriété. Puisqu'il constitue une
atteinte à un droit absolu, le trouble est en principe illicite; l'illicéité
peut toutefois être levée si l'auteur du trouble établit un motif
justificatif fondé sur la loi, tel qu'un droit de passage directement établi
par le droit cantonal, ou fondé sur le consentement du lésé, consentement qui
consiste généralement en un acte juridique conférant à l'auteur du trouble un
droit réel limité, par exemple une servitude de passage (Steinauer, op. cit.,
n. 1036 à 1038; ATF 95 II 397 consid. 2a et les références citées; cf.
Wiegand, op. cit., n. 64 ad art. 641 CC).

2.4 En l'espèce, il convient donc d'examiner si le trouble à la propriété
dont se plaignent les demandeurs, consistant en ce que les défendeurs
stationnent avec leur tracteur en empiétant sur la parcelle des demandeurs à
l'occasion de certains travaux agricoles, est justifié par la servitude de
passage inscrite au registre foncier ou par un motif justificatif fondé sur
le droit cantonal.

3.
3.1 Aux termes de l'art. 738 al. 1 CC, l'inscription fait règle, en tant
qu'elle désigne clairement les droits et les obligations dérivant de la
servitude. Dans la mesure où l'inscription est peu claire, incomplète ou — ce
qui est fréquent — sommaire, il est cependant nécessaire de recourir à
d'autres éléments d'interprétation tels que son "origine", à savoir l'acte
constitutif de la servitude (art. 738 al. 2 CC; ATF 130 III 554 consid. 3.1;
121 III 52 consid. 2a; Steinauer, op. cit., n. 2292). Ce dernier doit être
interprété de la même manière que toute déclaration de volonté, à savoir,
s'agissant d'un contrat, selon la réelle et commune intention des parties
(art. 18 CO), respectivement, pour le cas où celle-ci ne peut être établie,
selon les règles de la bonne foi; toutefois, vis-à-vis de tiers qui n'étaient
pas parties au contrat constitutif de la servitude, ces principes
d'interprétation sont limités par la foi publique attachée au registre
foncier (art. 973 CC); celle-ci interdit de prendre en considération les
circonstances et motifs personnels qui ont été déterminants dans la formation
de la volonté personnelle des constituants mais qui, dans la mesure où ils ne
résultent pas de l'acte constitutif, ne sont pas opposables au tiers qui
s'est fondé de bonne foi sur le registre foncier (ATF 130 III 554 consid. 3.1
et les références citées). C'est dans ce sens qu'il a pu être dit, de manière
quelque peu simplifiée, que vis-à-vis d'un tiers, le contrat constitutif de
servitude doit être interprété conformément au principe de la confiance, soit
dans le sens où il peut être compris, selon les règles de la bonne foi, par
une personne attentive raisonnant objectivement (ATF 130 III 554 consid. 3.1;
cf. ATF 108 II 542 consid. 2). Une telle interprétation selon le principe de
la confiance est une question de droit que le Tribunal fédéral, saisi d'un
recours en réforme, peut examiner librement (ATF 129 III 118 consid. 2.5, 702
consid. 2.4 et les arrêts cités).

3.2 En l'espèce, la cour cantonale, après avoir correctement exposé les
principes qui viennent d'être rappelés, a considéré que, dans la mesure où le
droit de passage litigieux avait pour but de donner à l'immeuble des
défendeurs un accès à la route, il devait évidemment aussi permettre les
manoeuvres nécessaires à son exercice. Ainsi, même si ni l'inscription au
registre foncier ni le contrat de servitude ne permettaient de le déduire
directement, la servitude devait, en vertu du droit fédéral déjà (art. 737
CC), être interprétée en ce sens qu'elle ne visait pas uniquement à garantir
le passage d'un point à un autre, mais également à permettre un arrêt
temporaire pour charger, respectivement décharger du matériel avant de le
transporter en un autre endroit. Une telle conclusion était justifiée, selon
les juges cantonaux, compte tenu des circonstances du cas d'espèce, soit de
la durée (de 4 à 10 minutes) et de la fréquence de ces manoeuvres (quelques
dizaines de fois par année) ainsi que du fait que celles-ci n'empêchaient pas
les demandeurs d'accéder à leur garage si le tracteur des défendeurs reculait
au maximum de ses possibilités (cf. lettre E.c supra).

3.3 En interprétant la servitude de la manière et avec les justifications qui
viennent d'être rappelées, la cour cantonale a violé le droit fédéral. En
effet, on ne voit pas comment, eu égard au contrat constitutif de la
servitude qui décrit uniquement un droit de passage d'une largeur de 3
mètres, accessible à tous véhicules et dont l'assiette est précisée par
référence à un plan de situation annexé au contrat (cf. lettre B supra), le
droit de passage en question peut être compris, selon les règles de la bonne
foi, comme autorisant le stationnement d'un tracteur, en empiétement sur
l'assiette de la servitude, pour effectuer des manoeuvres de chargement ou de
déchargement de matériel sur le fonds dominant.

Contrairement à ce que soutient la cour cantonale, on ne voit pas en quoi il
s'agirait là de manoeuvres nécessaires à l'exercice de la servitude, telle
que celle-ci doit être interprétée au regard de l'inscription et de l'acte
constitutif. Il pourrait en aller différemment s'il résultait, par exemple,
du plan annexé à l'acte constitutif que le fonds dominant est entièrement
bâti, de telle manière que le chargement ou le déchargement de marchandises
dans la mesure nécessaire à l'exploitation de ce bien-fonds présupposerait
nécessairement le stationnement de véhicules sur l'assiette de la servitude
de passage pendant le temps requis par le chargement ou le déchargement. En
l'espèce, toutefois, il ne résulte nullement du contrat constitutif de la
servitude litigieuse, y compris du plan de situation y annexé, que des
travaux agricoles qui relèvent de l'exploitation du fonds dominant
présupposeraient nécessairement l'empiétement de véhicules agricoles sur
l'assiette de la servitude. Celle-ci doit donc être interprétée, selon le
principe de la confiance, en ce sens qu'elle ne permet que le passage — à
savoir l'action, le fait de passer, de se rendre d'un lieu à un autre, selon
le dictionnaire Le Robert — à travers la parcelle des demandeurs. L'on ne se
trouve en effet pas dans un cas où un bref arrêt sur l'assiette de la
servitude de passage serait directement lié à l'exercice du droit de passage
et ne dépasserait manifestement pas le cadre d'un exercice admissible de ce
droit (cf. arrêt 5C.199/2002 du 17 décembre 2002, consid. 3.2, en ce qui
concernait l'admissibilité d'un bref arrêt pour sortir du véhicule et ouvrir,
respectivement fermer, le portail d'entrée du fonds dominant).

Contrairement à ce que semble penser la cour cantonale, le fait que
l'empiétement dont se plaignent les demandeurs ne leur cause pas de graves
désagréments, ne les empêchant en particulier pas d'accéder à leur garage, ne
constitue pas un élément pertinent au regard de l'art. 738 CC : le contenu
d'une servitude doit être déterminé sur la base de l'inscription ainsi que,
le cas échéant, sur la base des éléments complémentaires d'interprétation
mentionnés à l'art. 738 al. 2 CC, et non sur la base d'une pesée des intérêts
en présence. De même, l'art. 737 CC, auquel se réfère l'autorité cantonale,
ne concerne pas l'interprétation des servitudes et ne saurait être invoqué
pour étendre le contenu d'une servitude au-delà du cadre défini par l'art.
738 CC.

3.4 Il résulte de ce qui précède que le trouble à leur propriété dont se
plaignent les demandeurs ne peut pas être justifié par la servitude de
passage litigieuse, telle qu'elle doit être interprétée en application de
l'art. 738 CC.

4.
4.1 La cour cantonale a toutefois considéré à titre subsidiaire que les
défendeurs devaient de toute manière se voir reconnaître la faculté
d'empiéter sur l'assiette de la servitude pendant leurs travaux
d'exploitation agricole sur la base du droit cantonal, réservé par l'art. 740
CC. Elle s'est référée à l'art. 82 al. 1 LiCCS/BE, qui prévoit que
"[d]emeurent en vigueur les usages suivis jusqu'à présent ainsi que les
dispositions de police ou d'ordre économique des droits coutumiers en ce qui
concerne la faculté accordée aux propriétaires d'emprunter le fonds voisin
pour travaux d'exploitation, de réparation ou de construction sur leurs
propres fonds" et qui, selon les juges cantonaux, aurait été édicté notamment
sur la base de la réserve de l'art. 740 CC (cf. lettre E.d supra).

4.2 Sous le titre marginal "droit cantonal et usages locaux", l'art. 740 CC
prévoit que les droits de passage, tels que le passage à pied ou à char, ou
en saison morte, ou à travers champs, la sortie des bois, les droits de
pacage, d'affouage, d'abreuvage, d'irrigation et autres semblables, ont, sauf
disposition spéciale, l'étendue que leur assignent la législation cantonale
et l'usage des lieux. Le droit cantonal édicté sur la base de cette
disposition, ainsi que, dans la mesure où la loi ou la convention s'y
réfèrent, les usages locaux, constituent aussi des moyens d'interprétation
des servitudes, mais seulement pour celles mentionnées à l'art. 740 CC
(Steinauer, op. cit., n. 2296; Liver, Zürcher Kommentar, Band IV/2a/1, 1980,
n. 1-8 et 16 ad art. 740 CC).

4.3 L'art. 82 al. 1 LiCCS/BE, auquel se réfère la cour cantonale dans le
contexte de l'art. 740 CC, ne saurait à l'évidence se fonder sur cette
dernière disposition, comme cela ressort déjà du fait que l'art. 82 al. 1
LiCCS/BE reprend presque mot pour mot la formulation de l'art. 695 CC.
Certes, Liver semble partir du principe que le canton de Berne a fait usage
de la réserve de l'art. 740 CC en se référant, à l'art. 82 al. 1 LiCCS/BE,
aux "usages suivis jusqu'à présent" (Liver, op. cit., n. 64 ad art. 740 CC);
il ne motive toutefois pas cette conjecture, formulée dans le cadre de la
discussion du droit intertemporel, et ne se réfère d'ailleurs nulle part à
l'art. 82 al. 1 LiCCS/BE dans le cadre de la présentation détaillée des
diverses dispositions et pratiques cantonales (cf. Liver, op. cit., n. 42 et
52 ss ad art. 740 CC). En réalité, il résulte clairement de la systématique
de la loi que l'art. 82 al. 1 LiCCS/BE a été édicté — exclusivement — sur la
base de l'art. 695 CC, ces deux dispositions visant des restrictions légales
directes à la propriété, découlant du rapport de voisinage (cf. les titres
marginaux "III. Rapport de voisinage" à l'art. 684 CC et "C. Droits de
voisinage" à l'art. 79 LiCCS/BE). Au surplus, l'art. 82 al. 1 LiCCS/BE, selon
son texte clair, n'a pas trait à l'interprétation des servitudes, mais à la
faculté, fondée sur les usages locaux, du propriétaire foncier d'accéder au
fonds voisin sans invoquer une servitude, mais en vertu d'une restriction
légale directe à la propriété.

4.4 Il résulte de ce qui précède que la cour cantonale a violé le droit
fédéral en retenant que l'art. 82 LiCCS/BE se fondait aussi sur l'art. 740 CC
et que les usages auxquels il se référait pouvaient ainsi être invoqués dans
le cadre de l'interprétation d'une servitude inscrite au registre foncier. Au
demeurant, même si tel avait été le cas, la cour cantonale n'aurait pas pu,
sans violer le droit fédéral, étendre comme elle l'a fait la portée de la
servitude de passage inscrite en 1985, car le droit cantonal édicté en vertu
de la réserve de l'art. 740 CC ne peut, en vertu du droit fédéral, définir le
contenu d'une servitude que dans le cadre de l'inscription (Liver, op. cit.,
n. 9 ad art. 740 CC).

5.
5.1 La cour cantonale semble toutefois vouloir admettre, même indépendamment
de la servitude de passage conventionnelle inscrite en 1985, l'existence de
motif justificatifs fondés sur le droit cantonal. Elle se réfère en effet à
des "usages" antérieurs à l'entrée en vigueur du Code civil suisse et expose
que "ces usages perdurent donc et les défendeurs sont en mesure d'invoquer
l'art. 82 LiCCS/BE, lequel limite le droit de propriété des demandeurs en
leur imposant de tolérer l'accomplissement des travaux agricoles, soit en
l'occurrence la faculté des défendeurs d'emprunter leur fonds pour procéder
aux travaux d'exploitation" (cf. lettre E.d in fine supra).

Par cette formulation, la cour cantonale paraît considérer qu'indépendamment
de la servitude de passage inscrite en 1985 sur une base contractuelle,
l'immeuble des défendeurs serait au bénéfice d'un droit de passage,
comprenant la faculté d'emprunter le fonds des demandeurs et plus
particulièrement d'empiéter sur ce fonds pour procéder aux travaux
d'exploitation agricole, qui aurait été acquis avant 1912 sur la base d'un
long usage non contesté (cf. Liver, op. cit., n. 31 ad art. 740 CC, et
l'arrêt de la Cour d'appel du canton de Berne du 24 juin 1931, reproduit in
ZBJV 69/1933 p. 120 ss, consid. 4, spéc. 4e). Le jugement attaqué pourrait
toutefois aussi être compris en ce sens que les "usages" dont parle la cour
cantonale constituent du droit cantonal coutumier réservé par l'art. 695 CC,
qui s'imposerait aux demandeurs sans inscription au registre foncier (cf.
art. 696 al. 1 CC) et pourrait justifier, en tant que restriction légale
directe de la propriété du voisin (cf. Steinauer, op. cit. n. 1873), le
trouble à leur propriété dont se plaignent les demandeurs.

5.2 Il convient en premier lieu d'examiner l'hypothèse d'une servitude de
droit cantonal établie avant 1912 par prescription acquisitive.

5.2.1 Il appert à cet égard que, même en admettant — ce que les demandeurs
contestent dans le cadre de leur recours de droit public connexe — que les
défendeurs ont apporté la preuve de l'existence et de l'étendue d'une
servitude de passage établie sous l'empire de l'ancien code civil bernois
(cf. sur la preuve de l'établissement d'une telle servitude l'arrêt précité
de la Cour d'appel du canton de Berne du 24 juin 1931, reproduit in ZBJV
69/1933 p. 120 ss, consid. 4e), une telle servitude ne pourrait pas être
opposée aux demandeurs en vertu du droit fédéral.

5.2.2 En effet, selon l'art. 21 tit. fin. CC, les servitudes foncières
établies avant l'entrée en vigueur du code civil subsistent sans inscription
après l'introduction du registre foncier, mais ne peuvent être opposées aux
tiers de bonne foi qu'à partir du moment où elles ont été inscrites (cf. ATF
82 II 103 consid. 3 et 4). Or en l'espèce, l'éventuelle servitude de passage
qui aurait pris naissance par prescription acquisitive sous l'ancien droit
cantonal n'a pas été inscrite au registre foncier. Elle ne pourrait par
conséquent pas être opposée aux demandeurs, qui ont acquis de bonne foi la
parcelle n° xxx le 15 janvier 1994.

5.2.3 Au surplus, les prédécesseurs en droit des parties avaient signé le 14
août 1985 un contrat constitutif de servitude sur la base duquel a été
inscrite une servitude de passage conventionnelle. Or ce contrat ne faisait
nulle référence à une servitude non inscrite antérieure ni ne réservait la
faculté, pour le propriétaire du fonds dominant n° yyy aujourd'hui propriété
des défendeurs, d'empiéter sur l'assiette de la servitude pour effectuer des
manoeuvres de chargement ou de déchargement de matériel sur ce fonds. Une
telle faculté, pour autant qu'elle ait jamais découlé d'une servitude établie
sous l'ancien droit cantonal, ne pourrait ainsi pas être opposée aux
demandeurs.

5.3 Il convient encore d'examiner l'hypothèse d'une restriction légale
directe à la propriété des demandeurs qui découlerait d'un droit coutumier
antérieur à 1912. Cette hypothèse est évoquée dans la réponse au recours en
réforme déposée par les défendeurs, lesquels semblent considérer que leur
droit allégué à empiéter sur le fonds des demandeurs dans le cadre de
l'exploitation de leur ferme découlerait du droit coutumier au sens de l'art.
82 LiCCS/BE, disposition qui aurait été valablement édictée sur la base de la
réserve de l'art. 695 CC.

5.3.1 Aux termes de l'art. 695 CC, la législation cantonale peut régler la
faculté réciproque des propriétaires d'emprunter le fonds voisin pour travaux
d'exploitation, de réparation ou de construction sur leur propre fonds; elle
peut régir aussi les droits de charrue, d'abreuvoir, de passage en saison
morte, de dévalage et autres droits analogues. Sur la base de cette réserve
au sens propre, les cantons peuvent prévoir non seulement des droits de
passage proprement dits — le titre marginal de l'art. 695 CC ("autres
passages") étant trop étroit —, mais aussi des droits d'accès sur le fonds
voisin (Rey, Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch II, 2e éd. 2003, n. 1 ad art.
695 CC; Steinauer, op. cit. n. 1869 ss et les références citées). Le droit
cantonal réservé est en général contenu dans les lois d'application du Code
civil; il peut aussi s'agir de droit cantonal coutumier (Steinauer, op. cit.
n. 1872 et les références citées; Piotet, Traité de droit privé suisse I/II,
Droit cantonal complémentaire, 1998, n. 898). Ainsi, l'art. 82 LiCCS/BE se
réfère aux droits coutumiers, c'est-à-dire à la coutume locale fixée par
écrit, en tant qu'expression des usages suivis jusque-là (Scherrer, Zürcher
Kommentar, Band IV/1, 1977 [1953], n. 28 ad art. 694-696, avec références à
la ZBJV; Röthlisberger, Das bernische ländliche Nachbarrecht, thèse Berne
1916, p. 20; cf. l'arrêt précité de la Cour d'appel du canton de Berne du 24
juin 1931, reproduit in ZBJV 69/1933 p. 120 ss, consid. 3).

5.3.2 Si l'art. 695 CC réserve ainsi le droit cantonal, y compris le droit
coutumier, force est de constater que les défendeurs, dans leurs écritures
devant les autorités cantonales, n'ont jamais invoqué l'existence d'un droit
coutumier, sans même parler d'une coutume locale fixée par écrit. Ils se sont
en effet uniquement prévalus de ce  que le passage litigieux aurait été
utilisé dès la construction de la ferme en 1867 pour procéder aux travaux
agricoles, soit pour puriner et évacuer le fumier. Or un tel usage, limité au
seul chemin litigieux au profit de la parcelle n° yyy, ne pourrait avoir de
pertinence que s'agissant d'établir l'existence éventuelle d'une servitude de
droit cantonal établie avant 1912 par prescription acquisitive, servitude
dont on a vu qu'elle ne pourrait de toute manière pas être opposée aux
demandeurs faute d'avoir été inscrite au registre foncier (cf. consid. 5.2
supra). En revanche, il apparaît d'emblée exclu de parler à cet égard d'une
coutume locale. En effet, la coutume est le droit — dans le sens non de droit
subjectif, mais de règle de droit objectif — qui résulte d'un usage implanté
dans une collectivité et tenu par elle comme juridiquement obligatoire;
autrement dit, il s'agit d'une pratique généralement suivie, au sein d'une
collectivité donnée, par l'ensemble des intéressés, qui ont le sentiment
qu'ils sont liés par la pratique en question (cf. Deschenaux, Traité de droit
privé suisse II/1, Le titre préliminaire du Code civil, 1969, p. 96 s.).
5.3.3 Il résulte de ce qui précède que, dans la mesure où la cour cantonale a
entendu, sur la seule base de l'allégation des défendeurs selon laquelle "le
passage a été constamment utilisé depuis la construction du bâtiment des
défendeurs, en 1867, pour puriner et évacuer le fumier", retenir l'existence
d'un droit coutumier, elle a considéré à tort un tel usage — pour autant
qu'il soit établi, ce que les demandeurs contestent dans le cadre de leur
recours de droit public connexe — comme étant du droit objectif, seul visé
par la réserve de l'art. 695 CC. Or une telle appréciation constituerait eo
ipso une violation de l'art. 695 CC, disposition de droit fédéral dont le
Tribunal fédéral contrôle librement l'application en instance de réforme
(art. 43 al. 1 et 63 al. 1 OJ).

6.
En définitive, force est de constater que le trouble à la propriété dont se
plaignent les demandeurs à l'appui de leur conclusion II, consistant en ce
que les défendeurs empiètent sur leur parcelle à l'occasion de certains
travaux agricoles, n'est pas justifié par la servitude de passage inscrite au
registre foncier, telle qu'elle doit être interprétée en application de
l'art. 738 CC (cf. consid. 3 supra). Le contenu de cette servitude ne saurait
par ailleurs être étendu par le recours à l'art. 82 LiCCS/BE, dès lors que
cette disposition n'a pas été édictée sur la base de la réserve de l'art. 740
CC et que les usages auxquels elle se réfère ne peuvent pas être invoqués
dans le cadre de l'interprétation d'une servitude inscrite au registre
foncier (cf. consid. 4 supra). Enfin, le trouble à la propriété dont se
plaignent les demandeurs ne peut être légitimé par aucun motif justificatif
fondé sur le droit cantonal (cf. consid. 5 supra).

Cela étant, le trouble porté à la propriété des demandeurs se révèle
illicite, de sorte que leur conclusion II apparaissait bien fondée au regard
de l'art. 641 al. 2 CC et aurait dû être intégralement admise (cf. consid.
2.3 supra). Le jugement attaqué sera par conséquent réformé dans ce sens, en
admission du recours en réforme. Dès lors que l'issue du litige sur la
conclusion II des demandeurs a une influence sur la répartition des frais et
dépens de la procédure cantonale, le jugement attaqué sera au surplus annulé
sur ces points (chiffres 4 à 8 du dispositif), l'autorité cantonale étant
invitée à fixer à nouveau les frais et dépens de la procédure cantonale en
fonction du résultat du procès (cf. art. 157 et 159 al. 6 OJ).
Les défendeurs, qui succombent, supporteront solidairement entre eux les
frais judiciaires ainsi que les dépens encourus par les demandeurs  pour la
procédure de recours en réforme (art. 156 al. 1 et 7 OJ et art. 159 al. 1 et
5 OJ).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours en réforme est admis et le jugement attaqué est annulé pour ce qui
concerne les chiffres 2, 4, 5, 6, 7 et 8 de son dispositif.

2.
Le chiffre 2 du dispositif du jugement attaqué est réformé dans le sens
suivant :

"2. interdit aux défendeurs de s'arrêter sur la parcelle n° xxx du ban de
Z.________, respectivement sur l'assiette de la servitude de passage grevant
la parcelle n° xxx au profit de la parcelle n° yyy du ban de Z.________, le
tout sous menace des sanctions pénales prévues à l'art. 403 CPC en cas de
non-respect (amende de 5'000 francs au maximum, pouvant être cumulée avec des
arrêts ou, dans les cas graves, avec un emprisonnement pour une année au
plus)."

3.
Sont mis à la charge des défendeurs, solidairement entre eux :
3.1un émolument judiciaire de 2'000 fr.;
3.2une indemnité de 2'000 fr. à verser aux demandeurs à titre de dépens.

4.
Le présent arrêt est communiqué en copie aux mandataires des parties et à la
deuxième Chambre civile de la Cour suprême du canton de Berne.

Lausanne, le 17 mars 2005

Au nom de la IIe Cour civile
du Tribunal fédéral suisse

Le président:  Le greffier: