Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

II. Zivilabteilung 5C.13/2004
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5C.13/2004 /frs

Arrêt du 11 mars 2004
IIe Cour civile

MM. et Mme les Juges Raselli, Président,
Hohl et Marazzi.
Greffier: M. Abrecht.

Y. ________,
demandeur et recourant, représenté par Me Katia Elkaim, avocate,

contre

X.________ Assurances,,
défenderesse et intimée, représentée par Me Daniel Pache, avocat,

contrat d'assurance,

recours en réforme contre le jugement de la Cour civile du Tribunal cantonal
du canton de Vaud du 13 décembre 2002.

Faits:

A.
Y. ________ est actif dans le commerce de denrées alimentaires. Propriétaire
de la parcelle n° xxx de la commune de Z.________, il a obtenu le permis d'y
construire un garage souterrain pour treize voitures. Le dossier de mise à
l'enquête a été élaboré par l'ingénieur civil I.________, sur la base de
plans et dessins réalisés par l'architecte A.________. Avant de commencer les
travaux, en mai 1995, Y.________ a été contacté par X.________ Assurances,
auprès de laquelle il a souscrit le 6 mai 1995 une proposition d'assurance
qui a donné lieu le 25 septembre 1995 à l'établissement de deux polices : une
assurance travaux de construction et une assurance responsabilité civile du
maître de l'ouvrage.

Le 14 novembre 1995, un éboulement s'est produit côté route jusqu'au
trottoir. Le jour suivant, ce même éboulement a provoqué de nouvelles
fissures sur le trottoir, qui s'est affaissé sur toute sa longueur. Le
lendemain au matin, la route s'est à son tour partiellement enfoncée,
entraînant l'explosion des collecteurs et conduites d'eau à proximité du
chantier. Lors d'une séance tenue le 17 novembre 1995 en présence notamment
de la Municipalité de Z.________, il a été décidé d'un programme de travaux
de remise en état; le permis de construire a été suspendu jusqu'à ce que
Y.________ ait notamment confirmé le nom, la qualification et la portée du
mandat de l'ingénieur civil responsable de la direction des travaux.

Le 16 novembre 1995, Y.________ a adressé un avis de sinistre concernant
l'éboulement du terrain à X.________ Assurances. Par courrier du 28 novembre
1995, celle-ci a invoqué un défaut de couverture d'assurance, ce que
Y.________ a contesté le 12 décembre 1995.

B.
Le 2 novembre 1998, Y.________ a saisi la Cour civile du Tribunal cantonal
vaudois d'une demande dans laquelle il a conclu au paiement par X.________
Assurances de la somme de 180'036 fr. 20, correspondant aux frais de remise
en état, avec intérêt à 5% l'an dès le 14 novembre 1995. La défenderesse a
conclu avec dépens au rejet des conclusions de la demande.
Par jugement du 13 décembre 2002, la cour cantonale a débouté le demandeur de
toutes ses conclusions et a mis à sa charge les frais de justice et les
dépens.

B.a Sur la base de l'expertise judiciaire rédigée par l'ingénieur Kälin
(rapport du 30 mai 2001 et complément du 26 janvier 2002), les juges
cantonaux ont retenu, pour l'essentiel, que les travaux du genre de ceux qui
ont été entrepris sur le bien-fonds de Z.________, impliquant des
terrassements importants, proches de constructions existantes, sont toujours
des interventions générant un risque certain. Dans le cas d'espèce, le
glissement de terrain à l'origine des dégâts en discussion aurait été causé
par la conjonction de plusieurs facteurs défavorables, dont l'absence de
professionnels lors de la direction des travaux.

B.b En droit, la cour cantonale a considéré qu'en renonçant aux services de
l'ingénieur I.________ pour la direction des travaux, après qu'il la lui
avait attribuée au moment du questionnaire général, le demandeur n'avait pas
commis une réticence au sens de l'art. 6 LCA. En revanche, le fait de
renoncer à mandater un professionnel pour la direction des travaux
constituait à l'évidence une aggravation essentielle du risque au sens de
l'art. 28 LCA; cette aggravation portait sur un fait de nature à influer sur
la détermination de la défenderesse de maintenir le contrat, tout au moins
aux mêmes conditions, la direction des travaux ayant fait l'objet, lors de la
conclusion du contrat, d'une question précise. Par ailleurs, la survenance de
l'éboulement était en rapport de causalité adéquate avec le fait de ne pas
avoir eu recours à un professionnel pour le suivi des travaux. Ce sinistre
étant survenu postérieurement à l'aggravation du risque, soit à un moment où
la défenderesse n'était plus liée par le contrat d'assurance, les conclusions
du demandeur devaient être rejetées.

C.
Agissant par la voie du recours en réforme au Tribunal fédéral, le demandeur
conclut avec suite de frais et dépens à la réforme de ce jugement dans le
sens de l'admission des conclusions de la demande.

La défenderesse n'a pas été invitée à répondre, ni la cour cantonale invitée
à formuler des observations.

Le Tribunal fédéral considère en droit:

1.
1.1 Les droits contestés dans la dernière instance cantonale atteignent
d'après les conclusions du demandeur une valeur d'au moins 8'000 fr.; le
recours est donc recevable sous l'angle de l'art. 46 OJ, s'agissant d'une
contestation civile portant sur des droits de nature pécuniaire. Déposé en
temps utile contre une décision finale prise par le tribunal suprême du
canton de Vaud et qui ne peut pas être l'objet d'un recours ordinaire de
droit cantonal (cf. art. 451a CPC/VD), il est également recevable du chef des
art. 54 al. 1 et 48 al. 1 OJ.

1.2 Saisi d'un recours en réforme, le Tribunal fédéral doit conduire son
raisonnement sur la base des faits contenus dans la décision attaquée, à
moins que des dispositions fédérales en matière de preuve aient été violées,
qu'il y ait lieu à rectification de constatations reposant sur une
inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il faille compléter les
constatations de l'autorité cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte
de faits pertinents, régulièrement allégués et clairement établis (art. 64
OJ; ATF 127 III 248 consid. 2c; 126 III 59 consid. 2a; 119 II 353 consid.
5c/aa). Dans la mesure où un recourant présente un état de fait qui s'écarte
de celui contenu dans la décision attaquée sans se prévaloir avec précision
de l'une des exceptions qui viennent d'être rappelées, il n'est pas possible
d'en tenir compte (ATF 127 III 248 consid. 2c).

2.
2.1 Le demandeur reproche principalement à la cour cantonale d'avoir mal
interprété la notion d'aggravation du risque exprimée à l'art. 28 LCA. A cet
égard, il conteste d'abord que le fait d'avoir personnellement assumé une
partie de la direction des travaux — après avoir fait appel à plusieurs
professionnels qualifiés — constituerait une aggravation du risque. Au
surplus, pour que l'aggravation soit essentielle, encore faudrait-il que les
parties aient expressément déterminé l'étendue du fait important pour
l'appréciation du risque au moment de la conclusion du contrat. Or en
l'espèce, l'indication litigieuse comprise dans la rubrique n° 6 de la
proposition d'assurance (cf. consid. 2.3.1 infra) ne s'adresserait pas, de
l'avis du demandeur, au preneur d'assurance qui se contente d'assumer une
partie de la direction des travaux; plus généralement, cette indication ne
constituerait pas une question formulée de manière suffisamment claire et
précise pour affirmer le caractère essentiel de l'aggravation du risque que
constituerait la direction de travaux par le demandeur.

2.2 Une aggravation des faits constitutifs du risque entraîne l'application
des art. 28 al. 1 et 30 al. 1 LCA, pour autant que cette aggravation puisse
être qualifiée d'essentielle. Selon l'art. 28 al. 2 LCA, l'aggravation du
risque est essentielle si elle porte sur un fait qui est important pour
l'appréciation du risque (art. 4 LCA) et dont les parties avaient déterminé
l'étendue lors de la conclusion du contrat (ATF 122 III 458 consid. 3b).

2.2.1 S'agissant de la première condition posée par l'art. 28 al. 2 LCA,
selon laquelle l'aggravation doit porter sur un fait important pour
l'appréciation du risque, l'art. 4 LCA déclare importants tous les faits de
nature à influer sur la détermination de l'assureur de conclure le contrat ou
de le conclure aux conditions convenues (al. 2); il répute importants les
faits au sujet desquels l'assureur a posé par écrit des questions précises,
non équivoques (al. 3). Selon la jurisprudence, l'aggravation du risque est
décisive lorsque l'on doit admettre que l'assureur aurait refusé de maintenir
le contrat s'il avait connu les circonstances nouvelles ou ne l'aurait
maintenu qu'à d'autres conditions, plus restrictives ou plus onéreuses; point
n'est toutefois besoin d'une certitude à cet égard, une conclusion
raisonnable suffit (ATF 122 III 458 consid. 3b/aa et les références citées).

2.2.2 Les juges cantonaux ont considéré le fait que le maître de l'ouvrage
assume personnellement la direction des travaux comme un élément important
pour l'appréciation du risque au sens de la loi, dans la mesure où, selon
l'expérience générale de la vie, le risque d'accidents sur un chantier dépend
en grande partie de la qualification professionnelle des intervenants et tout
particulièrement de la personne chargée de diriger et surveiller les travaux.
Comme le confirme l'expert judiciaire, plus les personnes chargées de la
direction des travaux seront qualifiées, moins les travaux présenteront de
risques. Les juges cantonaux en ont conclu que la renonciation, de la part du
preneur d'assurance, à mandater un professionnel pour la direction des
travaux a constitué à l'évidence une aggravation du risque propre à influer
sur la détermination de la défenderesse de maintenir le contrat, tout au
moins aux mêmes conditions.

2.2.3 Cette conclusion de la cour cantonale échappe aux critiques du
demandeur.

En premier lieu, l'affirmation du demandeur selon laquelle il aurait lui-même
fait appel à plusieurs professionnels qualifiés ne ressort pas du jugement
attaqué et ne peut dès lors être prise en considération (art. 63 al. 2 OJ).
Au demeurant, même si, comme il l'affirme, le demandeur devait avoir
recueilli les renseignements nécessaires auprès de professionnels qualifiés,
il n'en demeurerait pas moins que le seul fait de posséder de tels
renseignements ne garantit pas encore de savoir réagir correctement à tout
imprévu qui se présenterait : c'est justement dans la capacité d'évaluer au
fur et à mesure de l'avancement des terrassements la situation et le degré de
risque, ainsi que d'y parer immédiatement par les mesures qui s'imposent, que
se manifestent les qualifications professionnelles du spécialiste.

L'affirmation du demandeur selon laquelle il n'aurait assumé qu'une partie de
la direction des travaux — soit celle des travaux d'excavation — ne ressort
pas non plus du jugement attaqué et ne peut dès lors être prise en
considération (art. 63 al. 2 OJ). Elle ne saurait au demeurant être déduite
des circonstances : l'éboulement s'étant produit au cours des travaux de
terrassement, rien ne permet d'affirmer que, si ce sinistre n'était pas
survenu, le demandeur n'aurait pas gardé la direction aussi des travaux
futurs. Par ailleurs, l'affirmation du demandeur selon laquelle il n'aurait
assumé la direction des travaux que pour la partie pour laquelle il
posséderait toutes les compétences requises — soit celle des travaux
d'excavation — ne trouve pas d'assise dans le jugement attaqué : celui-ci se
borne en effet à constater que le demandeur avait de bonnes connaissances
dans le bâtiment et qu'il n'en était pas à son premier chantier, ce qui
n'équivaut pas à dire qu'il est aussi qualifié qu'un professionnel, en
particulier dans les travaux d'excavation.

Sur le vu de ce qui précède, la conclusion des juges cantonaux, selon
laquelle la renonciation à mandater un professionnel pour diriger les travaux
représentait un fait important pour l'appréciation du risque,  n'apparaît
aucunement contraire au droit fédéral.

2.3 La deuxième condition posée par l'art. 28 al. 2 LCA est que l'aggravation
du risque doit porter sur un fait dont les parties avaient déterminé
l'étendue lors de la conclusion du contrat. L'aggravation du risque est ainsi
essentielle au sens de l'art. 28 al. 2 LCA lorsqu'elle porte sur des faits
qui sont importants pour l'appréciation du risque et au sujet desquels
l'assureur avait lors de la conclusion du contrat posé par écrit des
questions précises, non équivoques (ATF 122 III 458 consid. 3b/bb).

2.3.1 La cour cantonale, qui expose que la direction des travaux a fait
l'objet d'une question précise lors de la conclusion du contrat, n'indique
pas expressément de quelle question il s'agissait. On peut tout au plus
déduire d'une lecture conjointe des consid. 2b et IIa de son jugement qu'elle
se réfère à la rubrique n° 6 de la proposition d'assurance, laquelle n'a pas
été complétée et contenait notamment l'indication suivante, qui n'a pas été
cochée : "Le PA [preneur d'assurance] exécute lui-même l'établissement des
plans, la direction et la conduite de travaux de construction et les travaux
d'excavation, sans assurance civile correspondante". Comme il est constant
que tout au début, notamment lors de la mise à l'enquête et lorsqu'a été
remplie la proposition d'assurance, la direction des travaux avait été
attribuée à l'ingénieur I.________, mais que par la suite le demandeur a
renoncé aux services de ce spécialiste en raison d'un désaccord sur ses
honoraires, le raisonnement des juges cantonaux est le suivant : si le
demandeur n'a pas commis de réticence en ne cochant pas l'indication
susmentionnée au moment de conclure les contrats d'assurance, il aurait en
revanche dû informer l'assureur de sa décision de renoncer aux services de
l'ingénieur I.________ et d'assumer personnellement la direction des travaux.

2.3.2 Quoique quelque peu implicite, ce raisonnement résiste aux griefs
soulevés par le demandeur.

Ayant retenu que, tout au début, le demandeur avait l'intention de confier la
direction des travaux à l'ingénieur I.________, la cour cantonale a
implicitement considéré aussi que c'est justement pour cette raison, et non
pour d'autres, que le demandeur n'a pas coché l'indication susmentionnée dans
la rubrique n° 6 : en particulier, il n'est pas établi que le demandeur ne
voulait assumer qu'une partie de la direction des travaux, de sorte que cette
affirmation est irrecevable dans le cadre d'un recours en réforme (cf.
consid. 2.2.3 supra).

Est par contre recevable, mais mal fondé, le grief selon lequel l'indication
litigieuse à cocher dans la rubrique n° 6 ne serait pas formulée d'une
manière suffisamment claire et précise pour affirmer le caractère essentiel
de l'aggravation du risque que constituerait la direction de travaux par le
demandeur. Passant en revue la jurisprudence rendue en application des art. 4
et 6 LCA, la cour cantonale a rappelé que ce qui est finalement décisif,
c'est de déterminer si et dans quelle mesure le proposant pouvait donner de
bonne foi une réponse inexacte aux questions posées par l'assureur, selon la
connaissance qu'il avait de la situation et, le cas échéant, selon les
renseignements que lui avaient fournis des personnes qualifiées; le proposant
remplit l'obligation qui lui est imposée s'il déclare, outre les faits qui
lui sont connus sans autre réflexion, ceux qui ne peuvent pas lui échapper
s'il réfléchit sérieusement aux questions posées. Cette manière de considérer
les obligations du preneur d'assurance s'applique non seulement au moment de
la signature du contrat d'assurance, en vertu de l'art. 6 LCA, mais aussi
lorsque plus tard — donc dans le contexte de l'art. 28 LCA —, la situation de
fait évolue d'une manière telle que la question se pose de savoir si
l'assureur aurait refusé de maintenir le contrat dans ces circonstances
nouvelles, ou ne l'aurait maintenu qu'à d'autres conditions.

Vue sous cet angle, la décision de renoncer aux services d'un spécialiste qui
étaient prévus au moment de la signature de la proposition d'assurance
devait, de bonne foi, apparaître au demandeur comme importante pour
l'assureur et donc comme devant lui être signalée immédiatement. On peut
concéder au demandeur qu'une formulation alternative et non pas cumulative
des éléments contenus dans la question litigieuse de la rubrique n° 6 aurait
sans doute contribué à rendre la question encore plus univoque; de même, quel
rôle doit avoir l'absence d'une responsabilité civile correspondante n'est
pas une question d'une clarté limpide. Mais, comme on l'a dit, le demandeur
ne pouvait de bonne foi penser que, telle qu'elle était formulée,
l'indication litigieuse ("Le PA exécute lui-même l'établissement des plans,
la direction et la conduite de travaux de construction et les travaux
d'excavation, sans assurance civile correspondante") ne le concernait pas.
Des doutes sérieux s'imposaient et, le cas échéant, il lui incombait de se
renseigner auprès de l'assureur.

Au vu de ce qui précède, la conclusion des juges cantonaux, selon laquelle la
renonciation à mandater un professionnel représenterait une aggravation du
risque dès lors qu'elle portait sur un fait - important pour l'appréciation
du risque (cf. consid. 2.2 supra) - ayant fait l'objet d'une question
précise, apparaît parfaitement conforme au droit fédéral.

3.
3.1 Dans un grief subsidiaire, le demandeur conteste que l'aggravation du
risque au sens de l'art. 28 LCA soit en relation de causalité avec le
sinistre, conformément à l'exigence supplémentaire découlant de l'art. 32 al.
1 ch. 1 LCA. En effet, aux termes de cette disposition, l'aggravation du
risque reste sans effet juridique si elle n'a exercé aucune influence sur le
sinistre et sur l'étendue des prestations incombant à l'assureur (ATF 116 II
338 consid. 4b).

3.2 Après avoir rappelé que le preneur d'assurance doit fournir la preuve
stricte de l'absence de rapport de causalité adéquate entre l'aggravation du
risque et le sinistre, la cour cantonale a considéré que selon l'expert,
l'absence d'intervention d'un mandataire professionnel lors de la direction
des travaux était l'un des facteurs défavorables ayant provoqué le glissement
de terrain; inversement, toujours selon l'expert, la présence de mandataires
professionnels aurait représenté la meilleure garantie quant à une évaluation
de la situation et du degré de risque au fur et à mesure de l'avancement des
terrassements. Le fait de ne pas avoir eu recours à un professionnel était
donc propre, selon le cours ordinaire des choses, à entraîner un accident de
chantier du genre de celui qui s'est produit, de sorte que l'existence d'un
rapport de causalité adéquate était établie.

3.3 Les objections que soulève le demandeur ne font pas apparaître cette
conclusion de la cour cantonale comme contraire au droit fédéral.

En premier lieu, la question n'est pas de savoir quel est le niveau de
compétence du demandeur, étant rappelé que les constatations de la cour
cantonale sur ce point ne peuvent être critiquées en instance de réforme (cf.
consid. 2.2.3 supra). La seule considération qu'il importe de retenir ici est
que les compétences du demandeur dans le domaine de la construction sont
indubitablement inférieures à celle d'un professionnel. La cour cantonale
ayant retenu — en suivant l'expert, lequel a expliqué que l'absence d'un
professionnel sur le chantier représentait l'un des facteurs à la base des
dommages survenus — que c'est justement cette différence qui a créé une
aggravation du risque, il n'y a pas lieu de revenir sur la question de savoir
si le demandeur était ou non compétent pour assumer la direction des travaux,
comme il le prétend. Même s'il devait s'être fondé sur les prestations de
spécialistes hautement qualifiés, cela ne ferait pas davantage de lui un
professionnel (cf. consid. 2.2.3 supra).

Enfin, l'affirmation du demandeur selon laquelle c'est un professionnel
(l'ingénieur I.________) qui aurait renoncé à proposer au demandeur
d'effectuer une étude géotechnique — affirmation qui n'a fait l'objet
d'aucune constatation dans le jugement attaqué et ne peut ainsi de toute
manière être prise en considération (art. 63 al. 2 OJ) — ne démontre
certainement pas que si l'ingénieur I.________ avait assuré la direction des
travaux en lieu et place du demandeur, il n'aurait pas pu empêcher la
survenance du sinistre, comme le demandeur le prétend. Tout d'abord, si
l'ingénieur I.________ avait été sur place pour diriger les travaux, il
aurait en tant que professionnel vraisemblablement noté l'évolution
dangereuse due aux circonstances particulières du chantier et aux mauvaises
conditions météorologiques, évolution que le demandeur n'a justement pas
reconnue. Au surplus, la question n'est pas de savoir si l'ingénieur
I.________ aurait pu empêcher le sinistre, mais si l'engagement d'un
professionnel l'aurait évité. Or le demandeur ne peut certainement prétendre
avoir prouvé qu'aucun professionnel autre que l'ingénieur I.________ n'aurait
su empêcher la survenance du sinistre, soit en ordonnant des études
géotechniques, soit en suivant le chantier au jour le jour.

Quant à la lecture de l'expertise que propose le demandeur en conclusion de
son recours, elle a trait à l'appréciation d'une preuve par la cour cantonale
et est partant irrecevable en instance de réforme. Du reste, même cette
lecture n'exclut pas l'aggravation du risque due à l'absence d'un
professionnel à la direction des travaux. En effet, si cette absence n'est
pas la seule cause de l'accident, elle n'en constitue pas moins l'un des
facteurs qui ont accru le risque qu'un accident se produise.

4.
En conclusion, le recours se révèle mal fondé dans la mesure où il est
recevable et ne peut dès lors qu'être rejeté dans cette même mesure. Suivant
la règle générale (art. 156 al. 1 OJ), les frais judiciaires seront mis à la charge du demandeur, qui succombe. Il n'y a en revanche pas lieu d'allouer de
dépens, le Tribunal fédéral n'ayant pas demandé de réponse à la défenderesse,
à laquelle cette procédure n'a par conséquent pas occasionné de frais
indispensables (art. 159 al. 1 et 2 OJ).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
Un émolument judiciaire de 6'000 fr. est mis à la charge du demandeur.

3.
Le présent arrêt est communiqué en copie aux mandataires des parties et à la
Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud.

Lausanne, le 11 mars 2004

Au nom de la IIe Cour civile
du Tribunal fédéral suisse

Le président:  Le greffier: