Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

II. Zivilabteilung 5C.27/2004
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5C.27/2004 /frs

Arrêt du 30 avril 2004
IIe Cour civile

MM. et Mme les Juges Raselli, Président,
Escher et Marazzi.
Greffier: M. Abrecht.

X. ________,
recourant, représenté par Me Bernard de Chedid, avocat,

contre

Y.________,
intimée, représentée par Me Olivier Freymond,
avocat,

modification d'un jugement de divorce,

recours en réforme contre l'arrêt de la Chambre des recours du Tribunal
cantonal vaudois du 23 juin 2003.

Faits:

A.
Par jugement du 13 août 1991, le Président du Tribunal civil du district de
Lausanne a prononcé le divorce de X.________ et Y.________ et a ratifié la
convention sur les effets accessoires du divorce signée par les parties.
Cette convention prévoyait que la garde des enfants B.________, né le 20 juin
1987, et C.________, née le 30 juin 1989, serait confiée à la mère, qu'un
libre et large droit de visite serait accordé au père et que ce dernier
verserait pour l'entretien de chacun de ses enfants une contribution
mensuelle, sujette à indexation, de 1'100 fr. jusqu'à dix ans révolus, puis
de 1'200 fr. jusqu'à quinze ans révolus et enfin de 1'300 fr. jusqu'à la
majorité des intéressés, l'art. 277 al. 2 CC demeurant réservé.

B.
Le 29 septembre 1998, Y.________ a ouvert action en modification du jugement
de divorce, en concluant notamment à ce que la contribution d'entretien due
pour chacun des enfants fût augmentée à 2'395 fr. dès le 1er septembre 1998.
Le défendeur X.________ a conclu en bref à libération.

Par jugement du 16 janvier 2003, le Président du Tribunal civil de
l'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois a rejeté l'action de la
demanderesse, a fixé les frais et dépens et a rejeté toutes autres ou plus
amples conclusions.

C.
Statuant par arrêt du 23 juin 2003 sur recours de la demanderesse, la Chambre
des recours du Tribunal cantonal vaudois a réformé ce jugement en admettant
partiellement la demande. Elle a ainsi réformé le jugement de divorce du 13
août 1991 en ce sens que X.________ paiera dès le 1er octobre 1998 pour
chacun de ses enfants une contribution d'entretien mensuelle, allocations
familiales non comprises, payable d'avance le premier de chaque mois en mains
de Y.________, de 1'625 fr. jusqu'à dix ans révolus, puis de 1'725 fr.
jusqu'à quinze ans révolus et enfin de 1'825 fr. jusqu'à la majorité des
intéressés, l'art. 277 al. 2 CC étant réservé. Elle a en outre statué sur les
frais et dépens de première et deuxième instance.

D.
La motivation de cet arrêt est en substance la suivante :
D.aLa modification d'un jugement de divorce rendu sous l'ancien droit est
régie, s'agissant des dispositions relatives aux enfants, par le nouveau
droit (art. 7a al. 3 tit. fin. CC), soit par l'art. 286 CC, applicable par
renvoi de l'art. 134 al. 2 CC.

L'art. 286 al. 2 CC permet au père, à la mère ou à l'enfant de saisir le juge
afin d'obtenir la modification ou la suppression de la contribution à
l'entretien de l'enfant fixée par le juge du divorce. Cette modification ou
suppression n'est possible que si les circonstances ayant prévalu lors de la
fixation de la contribution ont subi un changement notable et en principe
durable; point n'est en revanche besoin d'examiner si les faits invoqués pour
la justifier étaient ou non prévisibles au jour du jugement de divorce. La
procédure de modification ne doit pas viser à réexaminer ou corriger le
jugement de divorce, mais à l'adapter aux circonstances nouvelles survenues
chez les parents ou chez l'enfant (ATF 120 II 177 consid. 3a). Ainsi, le juge
de la modification sera lié par les faits constatés dans le jugement de
divorce et devra prendre ces faits comme point de départ de sa comparaison,
même si ceux-ci ne correspondaient pas, à l'époque, à la réalité (ATF 117 II
359 consid. 6).

D.b Pour juger du caractère notable et durable du changement de
circonstances, il convient donc en l'espèce de se fonder non pas sur les
revenus effectivement réalisés à l'époque par le père, mais sur les chiffres
retenus par le jugement de divorce.

Selon ce jugement, qui se fondait notamment sur le compte de pertes et
profits intermédiaire produit par X.________ pour la période du 1er janvier
au 30 juin 1990, l'intéressé, oncologue de profession depuis moins d'un an,
avait réalisé un bénéfice de 67'689 fr. 30 au terme du semestre considéré et
avait ainsi dû gagner environ 135'378 fr. 60 durant l'année 1990. Il n'est
pas établi que Y.________ ait pu à l'époque savoir que son mari gagnait plus
que ce qui avait été retenu dans le jugement de divorce. En effet, au jour du
jugement de divorce, les parties, qui ne pouvaient être valablement
renseignées que par les comptes annuels, ne disposaient que des comptes 1989,
d'où il résultait que le mari avait réalisé un bénéfice net de 153'480 fr.,
ainsi que du compte de pertes et profits intermédiaire du premier semestre
1990, qui laissait apparaître un bénéfice de 67'689 fr. 30 pour les six mois
considérés.

D.c D'après l'expertise Bettex du 28 février 1990 (recte: 2000), le revenu
total du cabinet de X.________, depuis son ouverture en 1987 jusqu'au 31
décembre 1998, s'est élevé sur ces douze ans à 2'381'286 fr., soit en moyenne
à 198'440 fr. par an. Cette expertise tient toutefois compte du bénéfice
réalisé en 1987, soit 42'880 fr. Or ce montant, ayant été enregistré au début
de l'activité de l'intéressé, n'est pas représentatif de celle-ci et ne doit
pas être pris en compte dans la détermination du revenu annuel moyen de
X.________, qui s'établit ainsi selon l'expertise à 212'582 fr. 35 (soit
[2'381'286 fr. - 42'880 fr.] : 11).

Si l'on prend les bénéfices des cinq dernières années connues (1994 à 1998),
la moyenne des revenus annuels nets de l'intéressé s'élève à 192'221 fr.
Compte tenu de ces chiffres, on peut dès lors admettre que le revenu annuel
moyen de X.________ s'établit en définitive à environ 200'000 fr. Comme ce
revenu a augmenté de manière notable et durable depuis le prononcé du
jugement de divorce, les contributions d'entretien litigieuses doivent en
conséquence être réadaptées.

D.d La proportion entre les pensions et les revenus du débirentier, telle
qu'arrêtée dans la convention sur les effets accessoires du divorce, doit en
principe être respectée en cas de modification du jugement de divorce (cf.
ATF 108 II 30 consid. 8). En l'espèce, les contributions d'entretien
litigieuses ont été initialement fixées à 2'200 fr. par mois sur la base des
revenus retenus par le jugement de divorce et représentaient ainsi 19,5% des
revenus de X.________, évalués à 11'281 fr. par mois (135'378 fr. par an).
Compte tenu du revenu actuel de 200'000 fr. par an, ces contributions
devraient dès lors s'établir à 39'000 fr. par an, soit à 3'250 fr. par mois
pour les deux enfants.

Les recommandations de l'Office zurichois de la jeunesse pour le calcul des
contributions d'entretien fixent à 1'700 fr. par mois le montant des besoins
d'un enfant âgé de treize à dix-huit ans d'une fratrie de deux. La
contribution de 3'250 fr. déterminée pour deux enfants âgés en l'espèce de
respectivement quatorze et seize ans étant proche de ce montant, il n'y a
aucune raison de la fixer plus bas, d'autant plus que, vu les revenus élevés
de leur père, les enfants sont en droit de bénéficier du haut niveau de vie
de celui-ci.
En définitive, les contributions litigieuses doivent ainsi être fixées à
1'625 fr. par mois jusqu'à dix ans révolus, puis à 1'725 fr. par mois jusqu'à
quinze ans révolus et enfin à 1'825 fr. par mois jusqu'à la majorité des
intéressés. Cette modification prendra effet au 1er octobre 1998, l'action en
modification ayant été introduite le 29 septembre 1998.

E.
Agissant par la voie du recours en réforme au Tribunal fédéral, le défendeur
conclut, avec suite des frais et dépens des instances cantonales et fédérale,
à la réforme de cet arrêt en ce sens que les contributions d'entretien fixées
dans le jugement de divorce sont maintenues.

La demanderesse conclut avec dépens au rejet du recours.

Le Tribunal fédéral considère en droit:

1.
L'arrêt attaqué tranche une contestation civile au sens de l'art. 46 OJ (ATF
127 III 503, consid. 1 non publié; 116 II 493 consid. 2b). Le recours
apparaît recevable sous l'angle de cette disposition, les droits contestés
dans la dernière instance cantonale atteignant d'après les conclusions du
défendeur une valeur, calculée conformément à l'art. 36 al. 4 OJ, d'au moins
8'000 fr. Déposé en temps utile contre une décision finale prise en dernière
instance cantonale, le recours est par ailleurs recevable au regard des art.
54 al. 1 et 48 al. 1 OJ.

2.
Saisi d'un recours en réforme, le Tribunal fédéral doit conduire son
raisonnement sur la base des faits contenus dans la décision attaquée, à
moins que des dispositions fédérales en matière de preuve aient été violées,
qu'il y ait lieu à rectification de constatations reposant sur une
inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il faille compléter les
constatations de l'autorité cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte
de faits pertinents, régulièrement allégués et clairement établis (art. 64
OJ; ATF 127 III 248 consid. 2c; 126 III 59 consid. 2a; 119 II 353 consid.
5c/aa). Dans la mesure où un recourant présente un état de fait qui s'écarte
de celui contenu dans l'arrêt attaqué sans se prévaloir avec précision de
l'une des exceptions qui viennent d'être rappelées, il n'est pas possible
d'en tenir compte (ATF 127 III 248 consid. 2c).

3.
Il convient en premier lieu d'examiner les griefs par lesquels le défendeur
se plaint d'une violation de l'art. 286 al. 2 CC.

3.1 Le défendeur conteste d'abord qu'il ait été retenu dans le jugement de
divorce du 13 août 1991 que son revenu était à ce moment-là de 135'378 fr. 60
par an. Selon lui, ne figurait dans le jugement de divorce que l'indication
selon laquelle "le demandeur est médecin installé et a réalisé pour la
période du 1er janvier au 30 juin 1990 un bénéfice de Fr. 67'689.30, selon le
compte de pertes et profits intermédiaire versé au dossier"; c'est la cour
cantonale elle-même qui aurait induit de ce chiffre ponctuel, par praesumptio
hominis, que les gains de l'intéressé s'étaient élevés en 1990 — et, par une
seconde extrapolation, "à l'époque" — à 135'378 fr. 60. Or cette présomption
serait renversée par les chiffres des bilans mentionnés dans l'arrêt attaqué,
dont il ressort que les revenus nets du défendeur se sont montés à 246'199
fr. en 1988 et à 153'480 fr. en 1989, chiffres qui étaient connus de la
demanderesse.

Par cette argumentation, le défendeur s'en prend de manière irrecevable aux
faits constatés par l'autorité cantonale. Celle-ci retient en effet
clairement, dans la partie "en fait" de son arrêt (p. 2), que "[s]elon le
jugement de divorce, qui se fondait notamment sur le compte de pertes et
profits intermédiaire produit par X.________ pour la période du 1er janvier
au 30 juin 1990, l'intéressé, oncologue de profession depuis moins d'un an,
avait réalisé un bénéfice de 67'689 fr. 30 au terme des six mois considérés
et avait ainsi dû gagner environ 135'378 fr. 60 durant l'année 1990". Cette
constatation lie le Tribunal fédéral en vertu de l'art. 63 al. 2 OJ, dès lors
que le défendeur ne démontre pas en quoi l'une des exceptions prévues aux
art. 63 et 64 OJ serait réalisée (cf. consid. 2 supra).

3.2 Le défendeur expose par ailleurs que la jurisprudence appliquée par les
juges cantonaux, selon laquelle le juge de la modification doit prendre comme
point de départ le revenu constaté dans le jugement de divorce et non un
revenu effectif qui pouvait déjà à l'époque être plus élevé, repose sur
l'idée qu'autrement, l'époux qui aurait donné des indications inexactes lors
de la procédure de divorce en tirerait un avantage injustifié (ATF 117 II 359
consid. 6 in fine). Or l'on ne se trouverait précisément pas dans un tel cas
en l'espèce. En effet, les parties ne disposaient pas des comptes 1990, mais
uniquement du compte de pertes et profits intermédiaire du premier semestre
1990, qui laissait apparaître un bénéfice de 67'689 fr. 30 pour les six mois
considérés. On ne saurait dès lors accuser le défendeur d'avoir donné des
indications inexactes sur ses revenus de 1990. De plus, la demanderesse
connaissait en tout cas les comptes 1988 et 1989, qui affichaient un bénéfice
net de 246'199 fr. respectivement 153'480 fr. Elle disposait ainsi de toutes
les informations utiles pour connaître le véritable revenu de son mari à
l'époque du divorce, de sorte que la jurisprudence précitée, qui tend à
protéger la partie qui aurait été trompée au moment du divorce, ne pourrait
être appliquée telle quelle au présent cas.

Par cette argumentation, le défendeur s'écarte à nouveau de manière
irrecevable des faits constatés par l'autorité cantonale. Celle-ci n'a en
effet pas retenu que la demanderesse disposait des comptes 1988, mais
uniquement des comptes 1989, d'où il résultait que le mari avait réalisé un
bénéfice net de 153'480 fr., ainsi que du compte de pertes et profits
intermédiaire du premier semestre 1990, qui laissait apparaître un bénéfice
de 67'689 fr. 30 pour les six mois considérés. L'arrêt attaqué constate
d'ailleurs, d'une manière qui lie le Tribunal fédéral (art. 63 al. 2 OJ),
qu'"on ne peut affirmer que [la demanderesse] ait su, au moment du divorce,
que les revenus de son ex-époux étaient nettement supérieurs à ceux résultant
des comptes dont elle disposait à l'époque".

3.3 Il découle de ce qui précède que la cour cantonale n'a pas violé le droit
fédéral en prenant comme point de départ de sa comparaison le chiffre de
135'378 fr. 60 qui ressortait selon ses constatations du jugement de divorce
pour l'année 1990, et dont il appert qu'il était le chiffre le plus récent
disponible à ce moment-là. C'est par conséquent en vain que le défendeur
cherche à se fonder sur le revenu moyen de quelque 187'000 fr. qu'il aurait
réellement réalisé entre 1988 et la mi-1990 pour nier, par référence au
revenu annuel moyen de 192'221 fr. réalisé entre 1994 et 1998, qu'il y ait eu
dans sa situation financière un changement important et durable justifiant
l'application de l'art. 286 al. 2 CC.

3.4 L'autorité cantonale a exposé dans son arrêt que, par sa demande en
modification du jugement de divorce, la demanderesse faisait valoir que son
ex-époux percevait en réalité un revenu annuel net de 230'000 fr. depuis dix
ans et devait en conséquence participer plus largement à l'entretien de ses
enfants, dans une proportion équivalant à 25% de son salaire net. Selon le
défendeur, il résulterait ainsi des allégations mêmes de la demanderesse — au
demeurant confirmées par les pièces du dossier — que celle-ci ne ferait en
réalité que solliciter une révision du jugement de divorce, ce qui est exclu
dans le cadre d'une action en modification.

Ce grief est infondé. En effet, comme on l'a vu, la cour cantonale pouvait,
sans violer le droit fédéral, prendre comme point de départ de sa comparaison
le revenu annuel de 135'378 fr. 60 sur lequel s'était fondé le juge du
divorce au moment de ratifier la convention sur les effets accessoires; cela
d'autant plus que, selon les constatations de fait de l'arrêt attaqué, il
n'est pas établi que la demanderesse ait su alors que les revenus de son
ex-époux étaient nettement supérieurs à ceux résultant des comptes dont elle
disposait (cf. consid. 3.2 supra). Dans ces circonstances, même si la
demanderesse a pu découvrir par la suite et alléguer dans sa demande en
modification du 29 septembre 1998 que les revenus du défendeur avaient en
réalité été supérieurs à 200'000 fr. dès 1988, on se trouve bien en présence
d'une modification importante et durable par rapport aux chiffres sur
lesquels s'était fondé le juge du divorce, dans le jugement par lequel ce
magistrat a ratifié la convention sur les effets accessoires conclue entre
les parties.

3.5 En définitive, l'arrêt attaqué ne consacre aucune violation de l'art. 286
al. 2 CC.

4.
4.1 Le défendeur reproche ensuite aux juges cantonaux une violation de l'art.
285 al. 1 CC. En effet, en vertu de cette disposition, la contribution
d'entretien doit correspondre aux besoins de l'enfant ainsi qu'à la situation
et aux ressources des père et mère, ce qui impose en particulier de prendre
en considération le niveau de vie de chacun des parents (cf. ATF 116 II 110
consid. 3). Or, si l'arrêt attaqué mentionne que la demanderesse percevait au
moment du divorce un salaire mensuel net de 4'530 fr. 30, il est en revanche
muet sur sa situation actuelle, dont le défendeur indique qu'"on sait
seulement qu'elle est fort différente de celle de l'époque du divorce : vie à
l'étranger, remariage, propriétés immobilières...". Ainsi, en n'instruisant
pas sur la situation actuelle de la demanderesse — lors même que le défendeur
avait allégué de nombreux faits et requis production de nombreuses pièces en
relation avec les ressources de cette dernière — et en n'instruisant pas
davantage sur les besoins concrets des enfants, la cour cantonale aurait
violé l'art. 285 al. 1 CC.

4.2 Il convient de rappeler que le présent litige ne porte pas sur la
fixation des contributions à l'entretien des enfants ensuite du divorce, mais
sur la modification des contributions d'entretien sur lesquelles les parties
s'étaient accordées dans la convention sur les effets accessoires du divorce
qui a été ratifiée par le juge du divorce. Dans ces conditions, la cour
cantonale n'avait pas à instruire en particulier sur l'amélioration, alléguée
par le défendeur, de la situation financière et du niveau de vie de la
demanderesse, d'autant moins que la convention ne prévoyait pas une réduction
des contributions à l'entretien des enfants pour le cas où la situation
financière de la demanderesse se serait entre-temps améliorée. Quoi qu'il en
soit, une telle amélioration — qui serait le cas échéant intervenue en
parallèle à l'augmentation des revenus du défendeur par rapport à ceux sur
lesquels s'est fondé le juge du divorce — doit de toute manière profiter au
premier chef aux enfants (ATF 108 II 83). Compte tenu de l'amélioration du
niveau de vie, par ailleurs élevé, tant du père que — selon les allégations
mêmes de ce dernier — de la mère, et eu égard aux montants résultant des
recommandations de l'Office zurichois de la jeunesse pour le calcul des
contributions d'entretien (dans les familles à revenus moyens, cf. ATF 116 II
110 consid. 3a) auxquels s'est référée la cour cantonale, cette dernière
n'avait pas non plus à instruire particulièrement sur les besoins des
enfants. Elle pouvait sans violer le droit fédéral augmenter les
contributions litigieuses aux montants retenus.

5.
Le défendeur se plaint enfin d'une violation de l'art. 145 al. 1 CC, qui
impose la maxime d'office en ce qui concerne les contributions à l'entretien
des enfants, en ce sens que la cour cantonale a modifié le chiffre III/IV du
jugement de divorce sans toucher à son chiffre III/V, avec cette conséquence
que les contributions d'entretiens dues par le défendeur en 2004 resteraient
indexées sur l'indice suisse des prix à la consommation du mois de mars 1991.

Il convient de constater (art. 64 al. 2 OJ) que le chiffre V de la convention
sur les effets accessoires du divorce, ratifiée par le juge du divorce au
chiffre III du dispositif de son jugement du 13 août 1991 pour en faire
partie intégrante, prévoit que "les montants prévus sous ch. III et IV
ci-dessus, arrêtés sur la base de l'indice officiel suisse des prix à la
consommation en mars 1991, seront réadaptés le 1er janvier de chaque année en
référence à l'indice du mois de novembre précédent, la première fois le 1er
janvier 1992, à moins que X.________ n'établisse que son revenu n'a pas
augmenté dans les mêmes proportions que l'indice".
La cour cantonale n'a pas réformé ce chiffre III/V pour les contributions
qu'elle a modifiées avec effet au 1er octobre 1998. Or, comme la
jurisprudence a déjà eu l'occasion de le préciser, en cas de modification de
contributions d'entretien assorties d'une clause d'indexation, l'indice
servant de base à l'indexation des contributions modifiées est celui du mois
où la modification prend effet (ATF 122 III 97, consid. 2a non publié; arrêts
non publiés 5C.282/2002 du 27 mars 2003, consid. 9.3, et 5C.59/1996 du 20 mai
1996, consid. 4), soit en l'espèce celui d'octobre 1998. Comme le défendeur
avait conclu au rejet de la demande de modification, il appartenait à la cour
cantonale, en adaptant le montant des contributions à la modification des
circonstances à partir du 1er octobre 1998, d'adapter également l'indice de
référence servant de base à l'indexation des contributions ainsi modifiées.
Cela s'imposait d'autant plus que, lorsqu'il s'agit de fixer la contribution
d'entretien due à l'enfant, le juge applique la maxime d'office, si bien
qu'il n'est pas lié par les conclusions des parties et doit statuer même en
l'absence de conclusions (ATF 128 III 411 consid. 3.1).

Il convient dès lors d'admettre le recours sur ce point et de réformer
l'arrêt attaqué en ce sens que les contributions d'entretien dues à partir du
1er octobre 1998 devront être réadaptées — aux conditions prévues dans le
jugement de divorce, soit le 1er janvier de chaque année en référence à
l'indice du mois de novembre précédent, à moins que X.________ n'établisse
que son revenu n'a pas augmenté dans les mêmes proportions que l'indice — sur
la base de l'indice suisse des prix à la consommation du mois d'octobre 1998.
Pour plus de clarté, le dispositif sera reformulé. L'admission partielle du
recours en réforme sur ce point n'impose pas de répartir autrement les frais
antérieurs (cf. art. 157 OJ).

6.
En définitive, le recours doit être partiellement admis dans la mesure où il
est recevable et l'arrêt entrepris réformé dans le sens indiqué ci-dessus. Le
défendeur, qui n'obtient gain de cause que sur un point accessoire,
supportera les cinq sixièmes des frais judiciaires (art. 156 al. 2 OJ) et
versera à la demanderesse une indemnité à titre de dépens réduits.

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est partiellement admis dans la mesure où il est recevable.

2.
L'arrêt attaqué est réformé comme suit au chiffre II de son dispositif :
"Les chiffres III/IV et III/V du jugement de divorce du 13 août 1991 sont
complétés par les chiffres III/IVbis et III/Vbis suivants:

III/IVbis. Dès le 1er octobre 1998, X.________ contribuera à l'entretien de
ses enfants par le versement d'une pension mensuelle, allocations familiales
non comprises, payable d'avance le premier de chaque mois en mains de
Y.________, de

- 1'625 fr. (mille six cent vingt-cinq francs) par enfant jusqu'à l'âge de
dix ans révolus;

- 1'725 fr. (mille sept cent vingt-cinq francs) par enfant dès lors et
jusqu'à l'âge de quinze ans révolus;

- 1'825 fr. (mille huit cent vingt-cinq francs) par enfant dès lors et
jusqu'à la majorité, la disposition de l'art. 277 al. 2 CC étant réservée.

III/Vbis. Les montants prévus sous ch. III/IVbis ci-dessus, arrêtés sur la
base de l'indice officiel suisse des prix à la consommation en octobre 1998,
seront réadaptés le 1er janvier de chaque année en référence à l'indice du
mois de novembre précédent, la première fois le 1er janvier 2000, à moins que
X.________ n'établisse que son revenu n'a pas augmenté dans les mêmes
proportions que l'indice."

3.
Un émolument judiciaire de 3'000 fr. est mis pour cinq sixièmes à la charge
du défendeur et pour un sixième à la charge de la demanderesse.

4.
Le défendeur versera à la demanderesse une indemnité de 2'000 fr. à titre de
dépens réduits.

5.
Le présent arrêt est communiqué en copie aux mandataires des parties et à la
Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud.

Lausanne, le 30 avril 2004

Au nom de la IIe Cour civile
du Tribunal fédéral suisse

Le président:  Le greffier: