Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

II. Zivilabteilung 5C.82/2004
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5C.82/2004 /rod

Arrêt du 14 juillet 2004
IIe Cour civile

Mmes et M. les Juges Nordmann, Juge présidant,
Meyer et Hohl.
Greffière: Mme Mairot.

X. ________,
défenderesse et recourante, représentée par Me Claude Kalbfuss, avocat,

contre

Y.________,
demandeur et intimé, représenté par Me Jean-François Sarrasin, avocat,

modification de jugement de divorce; contribution d'entretien en faveur de
l'enfant,

recours en réforme contre le jugement de la Cour civile II du Tribunal
cantonal du canton du Valais du 9 mars 2004.

Faits:

A.
A.a  Y.________ et X.________se sont mariés le 25 mars 1988. Ils ont eu deux
enfants, A.________, née le 23 août 1988, et B.________, né le 6 janvier
1990.

Le 27 mars 1995, le juge du district de Monthey a prononcé le divorce des
époux et homologué la convention sur les effets accessoires conclue entre les
parties. L'autorité parentale sur les enfants a été attribuée à la mère, sous
réserve du droit de visite du père; celui-ci a été astreint à verser pour
chacun de ses enfants une contribution d'entretien, indexée, de 600 fr. par
mois jusqu'à leur majorité ou la fin de leurs études, allocations familiales
non comprises.

En 1996, la mère s'est remariée avec Z.________ dont elle avait eu une fille,
C.________, née le 3 mars 1995. De cette union est issu un second enfant,
D.________, né le 23 octobre 1996.

Dès le début de l'année 2000, des conflits répétés ont détérioré les
relations entre B.________ et sa mère. A la demande de celle-ci, l'enfant a
été accueilli à demeure par son père à partir de fin juin 2000.

Le 19 décembre 2000, la Chambre pupillaire de Vouvry a confié à l'office
cantonal des mineurs une curatelle éducative (art. 308 al. 2 CC) en faveur de
cet enfant. Les démarches entreprises par ledit office pour rétablir les
relations personnelles entre B.________ et sa mère se sont soldées par un
échec, l'enfant refusant de la revoir, comme il l'a confirmé au juge le 13
mars 2002.

A.b  Le 18 décembre 2000, Y.________ a saisi le juge du district de Monthey
d'une action en modification du jugement de divorce tendant à ce que
l'autorité parentale sur son fils lui soit transférée. Simultanément, il a
requis l'attribution de la garde de l'enfant par voie de mesures provisoires.

La mère a donné acte de ce qu'elle ne s'opposait pas au transfert de
l'autorité parentale. Elle a conclu à l'instauration, d'une part, d'une
curatelle éducative devant être exercée par l'office cantonal des mineurs et,
d'autre part, d'un droit de visite en sa faveur, selon les modalités à fixer
par ledit office.

Au cours du débat préliminaire qui s'est tenu le 21 mars 2001, le demandeur a
conclu au versement, en faveur de son fils, d'une contribution d'entretien
d'un montant de 600 fr. par mois jusqu'à la majorité ou la fin des études de
celui-ci. La défenderesse a proposé le rejet de ce chef de conclusions.

Par mémoire du 13 juin 2002, elle a conclu que le père assumera seul
l'entretien de son fils; le 5 juillet suivant, le demandeur a requis le
versement d'une contribution, indexée, d'un montant de 500 fr. par mois dès
juillet 2000.

B.
Par jugement du 2 décembre 2002, le juge de district a, notamment, ratifié
l'accord des parties relatif au transfert de la garde et de l'autorité
parentale sur l'enfant. Il a de plus partiellement admis l'action en
modification du jugement de divorce, en ce sens que la mère versera
mensuellement pour l'entretien de son fils, dès le 1er juillet 2000, une
contribution d'un montant de 180 fr., indexation en sus.

Statuant le 9 mars 2004 sur l'appel de la défenderesse, la Cour civile II du
Tribunal cantonal du canton du Valais a confirmé le jugement de première
instance sur ce point.

C.
La défenderesse exerce un recours en réforme au Tribunal fédéral contre le
jugement du 9 mars 2004. Elle conclut à son annulation, à la suppression de
la contribution d'entretien mise à sa charge et au renvoi du dossier à
l'autorité cantonale pour nouvelle décision sur les frais et dépens de la
procédure cantonale.

Elle sollicite en outre le bénéfice de l'assistance judiciaire.

Le demandeur propose la confirmation du jugement entrepris.

Le Tribunal fédéral considère en droit:

1.
Formé en temps utile contre une décision finale prise par l'autorité suprême
du canton, le présent recours est recevable au regard des art. 54 al. 1 et 48
al. 1 OJ. Il l'est également selon l'art. 46 OJ, la valeur litigieuse étant
supérieure à 8'000 fr.

2.
Saisi d'un recours en réforme, le Tribunal fédéral fonde son arrêt sur les
faits tels qu'ils ont été constatés par la dernière autorité cantonale, à
moins que des dispositions fédérales en matière de preuve aient été violées,
qu'il y ait lieu à rectification de constatations reposant sur une
inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il faille renvoyer la cause à
l'autorité cantonale pour compléter les constatations de fait parce qu'elle
n'a pas tenu compte de faits pertinents en violation de la maxime
inquisitoire (art. 64 al. 1 OJ; ATF 122 III 404 consid. 3d p. 408 et la
doctrine citée). Les griefs dirigés à l'encontre des constatations de fait -
ou de l'appréciation des preuves à laquelle s'est livrée l'autorité cantonale
(ATF 128 III 271 consid. 2b/aa p. 277) - et les faits nouveaux sont
irrecevables (art. 55 al. 1 let. c OJ). Ces principes s'appliquent par
analogie à la réponse et au recours joint (art. 59 al. 3 OJ).

Dans la mesure où la défenderesse s'écarte de l'état de fait de la décision
entreprise sans se prévaloir de l'une de ces exceptions, son recours est
irrecevable (ATF 127 III 248 consid. 2c p. 252). Tel est le cas lorsqu'elle
conteste le montant du salaire versé au demandeur en mars 2002. Il en va de
même de son allégation selon laquelle le coût d'entretien de sa fille aînée
peut être évalué à 1'350 fr. par mois. Les calculs effectués par le défendeur
concernant les situations financières respectives des parties ne peuvent pas
non plus être pris en considération, dès lors que celui-ci se fonde sur des
revenus différents de ceux retenus par l'autorité cantonale.

3.
La défenderesse soutient en substance que la comparaison des revenus et des
charges respectives des deux ménages ne justifie pas la mise à sa charge
d'une contribution d'entretien en faveur de son fils. L'autorité cantonale
aurait par ailleurs enfreint les règles sur la répartition des charges des
enfants, lesquels ne seraient en outre pas traités de manière égale. En
raison du caractère subsidiaire du devoir d'assistance du beau-parent,
celui-ci ne devrait être astreint à contribuer indirectement à l'entretien de
l'enfant de son conjoint que si la situation financière de l'autre parent est
difficile.

3.1  La modification d'un jugement de divorce rendu selon l'ancien droit est
régie par l'ancien droit, sous réserve des dispositions relatives aux enfants et à la procédure (art. 7a al. 3 Tit. fin. CC). La présente cause est dès
lors soumise au nouveau droit du divorce, entré en vigueur le 1er janvier
2000.

3.2
3.2.1Lorsque, en application de l'art. 134 al. 1 CC, le juge transfère
l'autorité parentale au parent qui en était privé auparavant, il lui incombe
de fixer, selon le droit de la filiation, la contribution d'entretien pouvant
être due, désormais, par le parent qui a perdu l'autorité parentale (art. 276
al. 2 CC).

Aux termes de l'art. 285 al. 1 CC, la contribution d'entretien doit
correspondre aux besoins de l'enfant ainsi qu'à la situation et aux
ressources des père et mère; il est tenu compte de la fortune et des revenus
de l'enfant ainsi que de la participation de celui des parents qui n'a pas la
garde de l'enfant à la prise en charge de ce dernier. Ces différents critères
exercent une influence réciproque les uns sur les autres. Ainsi, les besoins
de l'enfant doivent être examinés en relation avec les trois autres éléments
évoqués et la contribution d'entretien doit toujours être dans un rapport
raisonnable avec le niveau de vie et la capacité contributive du débirentier
(ATF 116 II 110 consid. 3a p. 112). En présence de capacités financières
limitées, le minimum vital du débirentier au sens du droit des poursuites
doit en principe être garanti (ATF 127 III 68 consid. 2c p. 70; 126 III 353
consid. 1a/aa p. 356; 123 III 1 consid. 3b/bb p. 5 et consid. 5 p. 9). En
outre, lorsque plusieurs enfants ont droit à une contribution d'entretien, le
principe de l'égalité de traitement doit être respecté (ATF 127 III 68
précité; 126 III 353 consid. 2b p. 357 et les références).
Selon l'art. 278 al. 2 CC, chaque époux est tenu d'assister son conjoint de
façon appropriée dans l'accomplissement de son obligation d'entretien envers
les enfants nés avant le mariage, disposition qui concrétise le devoir
général d'assistance entre époux prévu par l'art. 159 al. 3 CC. Le droit à
cette assistance n'appartient dès lors qu'au parent de l'enfant, non à ce
dernier lui-même (Hegnauer/Meier, Droit suisse de la filiation et de la
famille, 4e éd., ch. 20.08 p. 124). Le devoir d'assistance du beau-parent est
toutefois subsidiaire, l'obligation d'entretien des parents envers leurs
enfants étant prioritaire. Lorsque l'enfant vit auprès de sa mère et de son
beau-père, il appartient au père biologique de supporter les coûts financiers
de l'entretien de l'enfant; l'assistance du beau-père se résume à compenser
une éventuelle différence entre la contribution d'entretien insuffisante du
père biologique et les besoins de l'enfant et à supporter le risque lié à
l'encaissement des contributions d'entretien (ATF 120 II 285 consid. 2b p.
287/288). L'assistance du beau-parent est en principe due lorsque le parent
n'est plus à même, en raison des obligations résultant du mariage à l'égard
de son conjoint, d'assumer l'entretien de son enfant (Hegnauer/Meier, op.
cit., loc. cit.). En cas de remariage du débirentier, son nouveau conjoint
pourra ainsi devoir contribuer d'une manière plus substantielle à l'entretien
de la famille ou se contenter d'un train de vie plus modeste, afin de
permettre au débirentier de consacrer une plus grande partie de ses revenus à
son obligation d'entretien (ATF 115 III 103 consid. 3b p. 106; 79 II 137
consid. 3b p. 140/141; Bräm, Commentaire zurichois, n. 140 et n. 146 ad art.
159 CC). La contribution ne saurait cependant être arrêtée à un montant
supérieur à ce qu'elle aurait été sans le mariage (ATF 78 III 121 consid. 1
p. 124; RSJ 1985 233 n° 43) et le nouveau conjoint ne doit l'assistance que
dans la mesure où il lui reste des moyens après la couverture de son
entretien et de celui de ses propres enfants (ATF 66 I 170; Hegnauer,
Commentaire bernois, n. 21, 22, 47 et 52 ad art. 278 CC). Si la mère,
débitrice de l'entretien, est mariée et tient le ménage, le beau-père doit
lui faciliter le paiement de la contribution en faveur de l'enfant, soit en
la déchargeant des tâches ménagères dans la mesure nécessaire à l'acquisition
des montants dus, soit en mettant à sa disposition l'argent qu'elle pourrait
gagner sans cela (ATF 109 III 102 ss), pour autant que la taille de la
famille, dans le premier cas, ou les moyens du nouveau conjoint, dans le
second, le permettent (Hegnauer, Der Unterhalt des Stiefkindes nach
schweizerischem Recht, in Mélanges Wolfram Müller-Freienfels, Baden-Baden
1986, n. 54 p. 285).

3.2.2  La fixation de la quotité de la rente relève du pouvoir d'appréciation
du juge du fait, qui applique les règles du droit et de l'équité (art. 4 CC).
Il n'y a violation du droit fédéral que si le juge a abusé de son pouvoir
d'appréciation, en se référant à des critères dénués de pertinence ou en ne
tenant pas compte d'éléments essentiels, ou encore si, d'après l'expérience
de la vie, le montant arrêté paraît manifestement inéquitable (ATF 127 III
136 consid. 3a p. 141; 108 II 30 consid. 8 p. 32 et l'arrêt cité).

3.3  Le jugement entrepris retient que la défenderesse, qui est titulaire
d'un
certificat de capacité d'employée de commerce, a travaillé dans cette
profession durant deux ans avant son premier mariage. Actuellement, elle ne
peut se voir imposer l'exercice d'une activité lucrative car elle doit
s'occuper de deux enfants encore petits, en plus de sa fille aînée. A fin
juin 2000, son nouveau conjoint réalisait un salaire de 4'180 fr.80 par mois,
auquel venaient s'ajouter 504 fr. d'allocations familiales pour ses deux
enfants. Le minimum vital des époux et de leurs enfants communs, augmenté de
20%, était de 3'569 fr.75, charge fiscale incluse, d'où un surplus de 1'115
fr.05 (4'684 fr.80 [4'180 fr.80 + 504 fr.] - 3'569 fr.75).

En mars 2002, le revenu du beau-père était de 4'446 fr.85 (3'842 fr.85 de
salaire + 604 fr. d'allocations familiales) pour un minimum vital - augmenté
- de 4'061 fr.75, soit un disponible de 385 fr.10. Dès fin 2002, celui-ci a
certes travaillé à mi-temps et son salaire a baissé de 10%. Comme cette
réduction n'a pu avoir qu'un caractère temporaire, il n'y a toutefois pas
lieu d'en tenir compte. Dans l'hypothèse inverse, elle aurait justifié qu'il
mît à profit cette diminution de son temps de travail pour décharger son
épouse des tâches ménagères dans la mesure nécessaire à l'acquisition par
celle-ci des montants d'entretien pour son fils. Compte tenu du devoir
d'assistance du beau-père à l'égard de sa femme (art. 278 al. 2 CC), celle-ci
dispose donc des moyens nécessaires au paiement de la contribution
d'entretien fixée par le jugement de première instance, d'un montant de 180
fr. par mois; cette somme correspond en outre aux besoins de l'enfant,
appréciés à l'aune du train de vie modeste de la mère et de la capacité
contributive réduite de celle-ci.

Quant au demandeur, électricien de formation, il a bénéficié en 2000 d'un
salaire de 83'300 fr. et d'un revenu d'immeuble de 7'200 fr., correspondant
vraisemblablement à la valeur locative de son logement, taxé 121'300 fr. par
le fisc. Au 31 décembre 2000, il assumait une dette de 155'629 fr., et des
intérêts annuels de 6'310 fr. Le salaire qui lui a été versé en mars 2002
était de 5'120 fr., treizième salaire (426 fr.70) en sus. En tenant compte du
seul revenu tiré de son activité professionnelle, le ménage de deux personnes
qu'il forme avec son fils disposait ainsi de 6'941 fr.70 par mois en 2000
(83'300 fr. par an) et de 5'547 fr. (5'120 fr. + 426 fr. 70) en mars 2002.
Les besoins de l'enfant, appréciés en fonction de son revenu le plus élevé,
sont de l'ordre de 1'250 fr. par mois, selon les recommandations de l'office
de la jeunesse et de l'orientation du canton de Zurich (après adaptation à
l'indice suisse des prix à la consommation et réduction de 30% pour tenir
compte du coût de la vie inférieur en Valais). La contribution d'entretien
d'un montant de 180 fr. par mois mise à la charge de la mère n'apparaît dès
lors pas trop élevée par rapport aux soins et à l'éducation qu'elle fournit
en nature à ses trois autres enfants.

3.4  Il appert ainsi que le montant de la contribution d'entretien mis à la
charge de la défenderesse respecte le minimum vital d'existence de la famille
du conjoint. Mais cela ne signifie pas encore que le jugement entrepris soit
conforme au droit et à l'équité. Le beau-père n'est en effet tenu d'assister
son conjoint que "de façon appropriée" (art. 278 al. 2 CC). Il faut qu'on
puisse raisonnablement attendre de lui qu'il contribue à l'entretien de
l'enfant né avant le mariage, ce qui signifie notamment qu'il faut mettre en
balance les moyens dont il dispose avec ceux de l'autre parent (Bräm, op.
cit., n. 140 ad art. 159 CC; Breitschmid, Commentaire bâlois, n. 8 ad art.
278 CC et les références citées). Or, la comparaison des revenus respectifs
des père et mère révèle que la situation financière de la défenderesse et de
sa famille est nettement moins favorable que celle du demandeur, même si
celui-ci doit subvenir entièrement aux besoins de son fils. Il convient en
outre de relever que le nouveau conjoint contribue déjà partiellement à
l'entretien de la fille aînée de son épouse, la pension de 600 fr. par mois
versée par le demandeur en faveur de celle-ci étant à l'évidence insuffisante
pour couvrir ses besoins. Dans ces conditions, il n'apparaît pas équitable
d'astreindre la défenderesse, dont le budget familial est très limité, au
paiement d'une contribution pour son fils.

Contrairement à ce que prétend le demandeur, qui souhaiterait voir imputer à
la défenderesse un revenu hypothétique de 1'200 fr. par mois correspondant à
une activité lucrative à 30%, l'autorité cantonale n'a pas abusé de son
pouvoir d'appréciation en considérant que l'intéressée, qui doit assurer la
prise en charge de trois enfants nés respectivement en 1988, 1995 et 1996, ne
peut être astreinte à reprendre une occupation professionnelle (ATF 115 II 6
consid. 3c p. et les références; Sutter/Freiburghaus, n. 22 ad art. 125 et
les auteurs cités). Quant au principe du "clean break", qui vise à encourager
chaque conjoint à subvenir lui-même à ses propres besoins après le divorce
(ATF 129 III 7 consid. 3.1 p. 8; 127 III 136 consid. 2a p. 138/139 et les
références), il concerne la contribution d'entretien en faveur de l'époux
(art. 125 CC) et est donc sans pertinence ici. L'argumentation du demandeur
concernant la prise en considération du revenu du mari ne peut pas non plus
être suivie: il n'est en effet pas compatible avec l'obligation d'assistance
limitée du beau-père de tenir compte de l'intégralité de son revenu tiré
d'une activité lucrative pour le calcul de la contribution d'entretien
incombant à la mère (ATF 120 II 285 consid. 2b p. 288). Enfin, les
observations du demandeur relatives au principe de l'égalité de traitement
entre les enfants d'un même débiteur ne permettent pas de constater une
inégalité de traitement de l'enfant dont il a la garde.

4.
Au vu de ce qui précède, le recours apparaît bien fondé et doit par
conséquent être admis, dans la mesure où il est recevable. Le demandeur, qui
succombe, supportera dès lors les frais et dépens de la procédure fédérale
(art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ). La requête d'assistance judiciaire de la
défenderesse devient ainsi sans objet. La cause sera par ailleurs renvoyée à
la cour valaisanne pour qu'elle se prononce à nouveau sur les frais et dépens
de la procédure cantonale (cf. art. 157 et 159 al. 6 OJ).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est admis dans la mesure où il est recevable et le jugement
entrepris est réformé en ce sens que les conclusions du demandeur tendant au
versement d'une contribution d'entretien en faveur de son fils sont rejetées.

2.
Un émolument judiciaire de 2'000 fr. est mis à la charge du demandeur.

3.
Le demandeur versera à la défenderesse une indemnité de 2'000 fr. à titre de
dépens.

4.
La cause est renvoyée à la cour cantonale pour nouvelle décision sur les
frais et dépens de la procédure cantonale.

5.
Le présent arrêt est communiqué en copie aux mandataires des parties et à la
Cour civile II du Tribunal cantonal du canton du Valais.

Lausanne, le 14 juillet 2004

Au nom de la IIe Cour civile
du Tribunal fédéral suisse

La Juge présidant:  La greffière: