Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

I. Zivilabteilung 4C.205/2005
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4C.205/2005 /ech

Arrêt du 9 janvier 2006
Ire Cour civile

MM. et Mme les Juges Corboz, président, Favre et Kiss.
Greffier: M. Carruzzo.

A. ________,
demandeur et recourant,
représenté par Me Fidèle Joye,

contre

I.________ et J.________,

défendeurs et intimés,
tous deux représentés par Me David Lachat.

contrat d'entreprise,

recours en réforme contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour de justice
du canton de Genève du 13 mai 2005.

Faits:

A.
A.a L'Entreprise Générale X.________ Sàrl (ci-après: X.________ Sàrl) avait
trois associés, dont le gérant, B.________, et le père de celui-ci,
A.________. En 2000, ce dernier a fait inscrire une entreprise sous la forme
d'une raison individuelle et ses pouvoirs dans la société à responsabilité
limitée ont été radiés.

A.b En 1998, un projet de construction, à Z.________, de huit villas
jumelles, livrables clés en main, a été élaboré. La promotion devait être
réalisée par B.________. Les travaux de construction seraient exécutés, pour
l'essentiel, par Z.________ Sàrl. Cependant, la banque appelée à financer le
projet a refusé que B.________ agisse comme promoteur et elle a exigé que
l'architecte C.________ assure la direction du chantier. Le prénommé s'est,
dès lors, retiré de la promotion contre paiement de ses honoraires de
pilotage.

Le 9 mai 1999, C.________ a établi un devis général pour chacune des huit
villas. Les travaux de gros oeuvre à effectuer par "Z.________" y étaient
mentionnés, sous la rubrique n° 211, pour un total de 157'862 fr. Une série
d'autres travaux, à exécuter par "Z.________", y étaient également indiqués.

Sous le titre "Villas Z.________", A.________ a dressé un tableau, daté de
mai 1999, énumérant 61 postes pour un total de 140'800 fr. Ce tableau ne
comporte ni signature ni référence à son auteur. Il n'est pas établi qu'il
ait été porté à la connaissance des acquéreurs des villas. On ne sait pas non
plus quand il a été remis à l'architecte et rien ne prouve que celui-ci
l'aurait accepté à titre de soumission.

Le 10 septembre 1999, un contrat d'entreprise SIA, portant sur la
construction des huit villas et devant lier C.________, en tant que
représentant des maîtres de l'ouvrage, d'une part, ainsi que Z.________ Sàrl,
en qualité d'entrepreneur, d'autre part, a été rédigé. Selon ce contrat, qui
renvoyait systématiquement au devis général du 9 mai 1999, les travaux
énumérés sous la rubrique n° 211 étaient adjugés à cette entreprise pour un
prix de 157'862 fr. par villa. Le contrat en question n'a pas été signé par
les parties. Toutefois, Z.________ Sàrl a signé le cahier des charges
spéciales et A.________ les plans, toutes pièces faisant partie intégrante du
contrat d'entreprise.

A.c Par acte notarié du 7 juillet 1999, I.________ et J.________ ont acquis
la propriété d'une parcelle sur laquelle devait être construite l'une des
huit villas.

Le 23 août 1999, C.________ a conclu avec J.________ un contrat d'architecte
SIA auquel était annexé le devis général du 9 mai 1999. Les travaux de
maçonnerie figuraient sur ce contrat, sous le poste n° 211, pour le montant
de 157'862 fr., avec référence au devis du 9 mai 1999.

En cours d'exécution de l'ouvrage, les parties se sont mises d'accord pour
modifier l'attribution de certains travaux mentionnés dans le devis général.

A titre de travaux complémentaires, A.________ a réalisé, outre
l'agrandissement du sous-sol, dont le coût a été fixé d'accord entre les
parties à 10'150 fr., le crépissage des façades, devisé à 16'800 fr.
L'exécution de cette partie de l'ouvrage s'est révélée défectueuse.

A.d I.________ et J.________ ont emménagé dans leur villa en août 2000.

A. ________ s'est lui-même porté acquéreur de l'une des villas en novembre
2000. Il a alors signé le devis général du 9 mai 1999 qui lui a été
communiqué à cette occasion.

A.e A.________ a établi différentes factures qu'il a envoyées, jusqu'en avril
2001, à l'architecte C.________. Une seule d'entre elles, la première, datée
du 20 juillet 1999, mentionnait la somme de 140'800 fr. comme montant de
l'adjudication.

Les premières factures ont toutes été adressées par Z.________ Sàrl à
l'architecte qui envoyait ensuite des bons de paiement à I.________ et
J.________, en faisant correspondre les prestations de l'entrepreneur aux
postes contenus dans le devis général, avec référence systématique à ce
devis. Les maîtres de l'ouvrage ont signé tous ces bons et ont versé la
totalité des montants y relatifs.

Le 6 avril 2001, A.________ a adressé à C.________ une facture de 159'280 fr.
et fixé à 16'000 fr. le solde dû après imputation des acomptes versés. Il lui
a envoyé, le même jour, une seconde facture, d'un montant global de 15'000
fr., pour d'autres travaux.

Après avoir mis I.________ et J.________ en demeure, le 19 juin 2001, de
payer le solde de ses factures, A.________ a établi, le 25 septembre 2001, un
décompte final faisant apparaître un montant total à payer de 175'580 fr. et
un solde dû de 32'648 fr. 95.

A.f Sur requête de A.________ du 18 juillet 2001, l'autorité compétente a
ordonné, en date du 3 octobre 2001, l'inscription provisoire d'une hypothèque
légale des artisans et entrepreneurs sur la parcelle propriété de I.________
et de J.________ .

B.
B.aLe 12 novembre 2001, A.________ a assigné I.________ et J.________ devant
les tribunaux genevois en vue d'obtenir le paiement du montant de 31'148 fr.
95, avec intérêts à 5% dès le 11 avril 2001, somme réduite ultérieurement à
21'649 fr., ainsi que l'inscription définitive de l'hypothèque légale à due
concurrence.

Les défendeurs ont conclu au rejet de la demande et, reconventionnellement,
au paiement de 29'406 fr. plus intérêts à 5% dès le 15 décembre 2003.

Par jugement du 16 septembre 2004, le Tribunal de première instance du canton
de Genève a rejeté la demande principale et condamné le demandeur à verser
aux défendeurs la somme de 22'097 fr. 50 avec intérêts à 5% dès le 15
décembre 2003.

B.b Statuant par arrêt du 13 mai 2005, sur appel du demandeur, la Cour de
justice a annulé le jugement de première instance, rejeté la demande
principale, admis partiellement la demande reconventionnelle et condamné le
demandeur à verser aux défendeurs la somme de 12'297 fr. 50 avec intérêts à
5% dès le 15 décembre 2003. Pour ce faire, elle s'est fondée sur les motifs
résumés ci-après.

Lorsque le prix a été fixé à forfait, l'entrepreneur est tenu d'exécuter
l'ouvrage pour la somme fixée. Demeurent réservées les prestations
supplémentaires, résultant des modifications de commande, dont le prix doit
être déterminé d'après la valeur du travail et les dépenses de
l'entrepreneur. Le fardeau de la preuve est supporté par le maître dans le
premier cas et par l'entrepreneur dans le second.

En l'espèce, Z.________ Sàrl, dont le demandeur a repris tous les droits et
obligations se rapportant au contrat d'entreprise litigieux, s'est vu confier
les travaux prévus dans ce contrat pour un prix forfaitaire de 157'862 fr.
par villa. Telle est, en effet, la conclusion qui s'impose eu égard aux
circonstances du cas concret. Les documents précontractuels de même que le
comportement des différents protagonistes, avant et après la conclusion du
contrat, démontrent clairement que le devis général du 9 mai 1999 constituait
la pierre angulaire des relations juridiques établies entre les différents
intéressés et que le contrat d'entreprise SIA, qui se référait à ce devis,
même s'il n'a pas été signé, reflétait la commune intention des parties de
fixer un prix ferme. L'analyse chronologique des pièces versées au dossier
confirme, du reste, que le tableau dressé le 4 mai 1999 par le demandeur n'a
jamais été admis par quiconque comme base de calcul du prix de l'ouvrage.

Le demandeur, qui a encore effectué l'agrandissement du sous-sol et le
crépissage des façades, a droit, pour ces travaux hors devis, à une
rémunération supplémentaire de 10'150 fr. et de 16'800 fr. S'agissant des
autres travaux exécutés par lui, il n'a pas allégué de manière suffisante
qu'ils ne seraient pas inclus dans le devis général. Le prix global théorique
de l'ouvrage doit ainsi être arrêté à 184'812 fr. Il y a lieu d'en déduire la
somme de 28'000 fr. pour divers travaux, mentionnés dans ce devis, qui n'ont
pas été réalisés par le demandeur. D'où un solde de 156'812 fr.

Les enquêtes ont démontré l'existence de défauts dans le crépi de la façade
de la villa des défendeurs. Le devis d'un entrepreneur, produit sous pièce n°
46, dont le demandeur requiert à tort qu'il n'en soit tenu aucun compte,
permet de chiffrer à 16'178 fr. 50 le coût des travaux de réfection. Ce
montant sera déduit de la rémunération de l'entrepreneur, qu'il convient de
ramener à 140'633 fr. 50.

Après imputation des acomptes de 152'931 fr. versés par les défendeurs, il
subsiste un solde de 12'297 fr. 50 en faveur de ceux-ci. Par conséquent, les
conclusions principales du demandeur seront rejetées et la conclusion
reconventionnelle des défendeurs sera admise dans cette mesure.

B.c Parallèlement à un recours de droit public qui a été rejeté, dans la
mesure où il était recevable, par arrêt séparé de ce jour, le demandeur
interjette un recours en réforme. Il y reprend les conclusions qu'il avait
soumises aux juges cantonaux et requiert, à titre subsidiaire, le renvoi de
la cause à la Cour de justice pour nouveau jugement dans le sens des
considérants de l'arrêt fédéral.

Les défendeurs concluent principalement à l'irrecevabilité du recours et,
subsidiairement, à son rejet.

Le Tribunal fédéral considère en droit:

1.
Selon la jurisprudence, un recours de droit public et un recours en réforme
ne peuvent, en principe, pas être réunis dans un seul acte de recours, car
ces deux moyens de droit, soumis à des règles de procédure différentes, se
distinguent clairement par le type de griefs que chacun permet de soulever;
une exception ne se justifie que si les deux recours sont séparés dans leur
présentation et ne sont pas non plus confondus quant à leur contenu, mais que
le recourant expose séparément et distinctement pour chaque recours ce qu'il
entend y faire valoir (ATF 115 II 396 consid. 2a; 103 II 218 consid. 1a et
les arrêts cités).

En l'espèce, l'acte de recours soumis à l'examen du Tribunal fédéral est
admissible, dès lors qu'il présente séparément les conclusions prises dans le
recours de droit public et dans le recours en réforme, ainsi que les moyens
soulevés à l'appui de chacune de ces conclusions distinctes.

2.
2.1 Interjeté par la partie qui a succombé dans ses conclusions condamnatoires
et s'est opposée sans succès à la demande reconventionnelle, le présent
recours, dirigé contre un jugement final rendu en dernière instance cantonale
par un tribunal supérieur (art. 48 al. 1 OJ) sur une contestation civile dont
la valeur litigieuse atteint le seuil de 8'000 fr. (art. 46 OJ), est
recevable, puisqu'il a été déposé en temps utile (art. 54 al. 1 OJ) et dans
les formes requises (art. 55 OJ).
Demeure réservé l'examen des différents griefs articulés par le demandeur.

2.2 Le recours en réforme est ouvert pour violation du droit fédéral, mais
non pour violation d'un droit constitutionnel (art. 43 al. 1 OJ) ni pour
violation du droit cantonal (art. 55 al. 1 let. c OJ; ATF 127 III 248 consid.
2c). Le Tribunal fédéral conduit son raisonnement juridique sur la base des
faits contenus dans la décision attaquée, à moins que des dispositions
fédérales en matière de preuve n'aient été violées, qu'il y ait lieu à
rectification de constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art.
63 al. 2 OJ) ou qu'il faille compléter les constatations de l'autorité
cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents,
régulièrement allégués et clairement établis (art. 64 OJ; ATF 130 III 102
consid. 2.2, 136 consid. 1.4; 127 III 248 consid. 2c). Dans la mesure où une
partie recourante présente un état de fait qui s'écarte de celui contenu dans
la décision attaquée, sans se prévaloir avec précision de l'une des
exceptions qui viennent d'être rappelées, il n'est pas possible d'en tenir
compte (ATF 130 III 102 consid. 2.2 p. 106, 136 consid. 1.4). Il ne peut être
présenté de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou de moyens
de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ). Le recours en réforme n'est pas
ouvert pour remettre en cause l'appréciation des preuves et les constatations
de fait qui en découlent (ATF 130 III 136 consid. 1.4; 129 III 618 consid.
3).

3.
Dans un premier moyen, le demandeur reproche aux juges cantonaux d'avoir
procédé à une appréciation erronée des faits selon le principe de la
confiance pour aboutir au constat que le devis général du 9 mai 1999
reflétait la volonté concordante des parties sur les travaux à effectuer et
le prix de ceux-ci.

3.1 En présence d'un litige sur l'interprétation d'un contrat, le juge doit
tout d'abord s'efforcer de déterminer la commune et réelle intention des
parties, sans s'arrêter aux expressions ou dénominations inexactes dont elles
ont pu se servir, soit par erreur, soit pour déguiser la nature véritable de
la convention (art. 18 al. 1 CO; ATF 128 III 419 consid. 2.2 p. 422; 127 III
444 consid. 1b). Déterminer ce qu'un cocontractant savait et voulait au
moment de conclure relève des constatations de fait qui lient le Tribunal
fédéral (ATF 128 III 419 consid. 2.2 p. 422; 118 II 58 consid. 3a). Si la
cour cantonale parvient à se convaincre d'une commune et réelle intention des
parties, il s'agit d'une constatation de fait qui, sous réserve des
exceptions prévues aux art. 63 al. 2 et 64 OJ, ne peut être remise en cause
dans un recours en réforme (ATF 128 III 419 consid. 2.2 p. 422; 126 III 25
consid. 3c, 375 consid. 2e/aa). La recherche de la volonté réelle des parties
est qualifiée d'interprétation subjective (ATF 125 III 305 consid. 2b p.
308). Si la volonté réelle des parties ne peut pas être établie ou si les
volontés intimes divergent, le juge doit interpréter les déclarations et les
comportements selon la théorie de la confiance, en recherchant comment une
déclaration ou une attitude pouvait être comprise de bonne foi en fonction de
l'ensemble des circonstances (interprétation dite objective; ATF 128 III 419
consid. 2.2 p. 422; 127 III 444 consid. 1b; 126 III 59 consid. 5b p. 68, 375
consid. 2e/aa p. 380; 125 III 305 consid. 2b p. 308). L'application du
principe de la confiance est une question de droit que le Tribunal fédéral,
saisi d'un recours en réforme, peut examiner librement (ATF 128 III 419
consid. 2.2 p. 422; 127 III 248 consid.3a; 126 III 25 consid. 3c, 59 consid.
5a, 375 consid. 2e/aa).

3.2
3.2.1En l'espèce, quoi qu'en dise le demandeur, la Cour de justice n'a pas
cherché à déterminer quel sens chacune des parties pouvait et devait
raisonnablement prêter aux déclarations de volonté de l'autre pour arriver à
la conclusion qu'un accord avait été conclu entre elles sur la base du devis
général du 9 mai 1999. Elle s'est, au contraire, employée à démontrer, en
mettant en évidence une série de circonstances à la fois antérieures (le
déroulement de la phase promotionnelle et précontractuelle) et postérieures
(les modalités de la facturation, la signature du devis par le demandeur et
la référence expresse faite par ce dernier à ladite pièce dans sa requête en
inscription provisoire d'une hypothèque légale) à l'établissement de ce
document, que le contrat d'entreprise, qui se référait audit devis, devait
être considéré "comme le reflet de la commune intention des parties". Or,
comme on l'a souligné plus haut, établir la commune et réelle intention des
parties est une question de fait. Par conséquent, la conclusion à laquelle a
abouti la cour cantonale échappe à l'examen de la juridiction fédérale de
réforme (art. 63 al. 2 OJ).

3.2.2 Au demeurant, même s'il fallait admettre, avec le demandeur, que la
cour cantonale a cherché à déterminer la volonté présumée des parties, en
appliquant le principe de la confiance, il n'y aurait pas matière à
intervention de la Cour de céans au titre d'une prétendue appréciation
juridique erronée des faits pertinents.

Sans doute le demandeur a-t-il raison d'observer que le principe de la
relativité des conventions commande en soi de distinguer entre les différents
rapports contractuels noués à l'occasion de la mise en oeuvre d'un projet
immobilier (cf. arrêt 4C.215/2004 du 23 novembre 2004, consid. 3.1 et les
références). La présente espèce se caractérise, toutefois, par une étroite
imbrication de ces rapports, impliquant une certaine opacité dans leur
aménagement, circonstance à laquelle les défendeurs sont totalement étrangers
et dont ils ne doivent, dès lors, pas pâtir.

En l'occurrence, les défendeurs ont conclu formellement trois contrats ou
séries de contrats distincts pour l'acquisition de leur villa: une vente
immobilière avec le propriétaire de la parcelle nue sur laquelle devait être
construite la villa; un contrat de mandat avec l'architecte C.________, qui
devait s'occuper notamment de la confection des plans et de la direction des
travaux; des contrats d'entreprise avec les divers corps de métier appelés à
oeuvrer sur le chantier, au nombre desquels figurait Z.________ Sàrl. La
plaquette de promotion - le nom de cette entreprise y apparaît en regard de
la rubrique "Construction" et sous le titre "Vos Partenaires" - indiquait un
prix de vente global pour chaque villa et contenait un descriptif précis des
travaux à exécuter par les différentes entreprises, sous l'en-tête "Villa clé
en mains Z.________". En outre, le contrat d'architecte passé avec chaque
acquéreur renvoyait au devis annexé, daté du 9 mai 1999, où étaient listés et
chiffrés les travaux de construction à exécuter et où étaient également
indiqués le prix d'achat du terrain ainsi que les honoraires de l'architecte
C.________. Par la suite, un contrat d'entreprise devant lier les maîtres de
l'ouvrage, représentés par cet architecte, et Z.________ Sàrl a été établi,
qui se référait au devis en question. Il n'importe que ce contrat n'ait pas
été signé, dès lors que la forme écrite n'est pas exigée pour la conclusion
d'un contrat d'entreprise et qu'il n'est pas soutenu qu'elle aurait été
réservée en l'espèce. Sur le vu de ces documents, et singulièrement du
dernier nommé, les défendeurs pouvaient admettre de bonne foi que les travaux
qui y étaient énumérés seraient exécutés par les entreprises désignées pour
le prix forfaitaire indiqué. En admettant que ces documents univoques
l'emportaient sur un document antérieur - le tableau dressé le 4 mai 1999 par
le demandeur - "dont il n'est pas établi qu'il a été communiqué à qui que ce
soit avant la fin du chantier et n'a reçu l'aval de personne", les juges
cantonaux n'ont pas violé les règles précitées touchant l'interprétation des
manifestations de volonté.
Dans la mesure où le demandeur, par des arguments de type appellatoire du
reste, se prévaut d'actes qu'il a ou n'a pas accomplis lui-même avant et
après la conclusion du contrat d'entreprise pour soutenir que le devis
général du 9 mai 1999 ne reflétait pas la volonté présumée de l'entrepreneur
telle qu'elle pouvait être comprise de bonne foi par les maîtres de
l'ouvrage, il fait fausse route. En raisonnant ainsi, il oublie, en effet,
que le contrat d'entreprise n'a pas été conclu par lui personnellement mais
par Z.________ Sàrl, dont il a ensuite repris les droits et les obligations.
Or, et cela seul importe, il est manifeste que le comportement adopté par
cette société dans la mise en oeuvre du projet immobilier ne permettait pas
aux défendeurs de penser raisonnablement que le prix fixé pour la réalisation
de l'ouvrage ne revêtait qu'un caractère approximatif.

Au demeurant, il ne ressort pas de l'arrêt attaqué que B.________, le fils du
demandeur, ait manifesté l'intention clairement reconnaissable de n'agir
envers les défendeurs qu'à titre personnel, en tant que pilote du projet, et
sans avoir l'intention d'engager la société éponyme dans une quelconque
relation contractuelle avec les maîtres de l'ouvrage.
A le supposer recevable, le moyen serait donc, de toute façon, infondé.

4.
En second lieu, le demandeur se plaint d'une violation des art. 373 ss CO.

4.1 A teneur de l'art. 373 CO, lorsque le prix a été fixé à forfait,
l'entrepreneur est tenu d'exécuter l'ouvrage pour la somme fixée, et il ne
peut réclamer aucune augmentation, même si l'ouvrage a exigé plus de travail
ou de dépenses que ce qui avait été prévu (al. 1). A l'inverse, le maître est
tenu de payer le prix intégral, même si l'ouvrage a exigé moins de travail
que ce qui avait été prévu (al. 3). En ce sens, on admet que le prix
forfaitaire ou prix ferme fixe une limite à la fois maximale et minimale pour
la rémunération de l'entrepreneur. La partie qui prétend à l'existence de
prix ferme a la charge de la preuve (arrêt 4C.23/2004 du 14 décembre 2004,
consid. 3.1 et les références).

Le caractère ferme du prix forfaitaire n'est pas absolu. L'art. 373 al. 2 CO
prévoit une première exception lorsque l'exécution de l'ouvrage est empêchée
ou rendue difficile à l'excès par des circonstances extraordinaires,
impossibles à prévoir, ou exclues par les prévisions des parties. Une seconde
exception est réalisée quand intervient une modification de commande par
rapport à l'objet du contrat initialement convenu; le prix ferme arrêté par
les parties n'est, en effet, déterminant que pour l'ouvrage alors projeté,
sans modifications qualitatives ou quantitatives (arrêt cité, consid. 4.1 et
les références).

4.2 Dans la présente espèce, les juges cantonaux ont fait une saine
application de ces principes en indiquant quels étaient les travaux visés par
l'accord de prix forfaitaire et quels étaient ceux qui devaient être
rémunérés à part.

Pour l'essentiel, le demandeur reprend ici les arguments qu'il avait
développés dans son premier grief en vue de dénier tout caractère forfaitaire
à la rémunération convenue. Il n'y a donc pas lieu de revenir sur ce qui a
déjà été dit plus haut au sujet de ces arguments.

Contrairement à ce que soutient l'intéressé, la question du fardeau de la
preuve ne se pose plus ici du moment que la cour cantonale a conclu à
l'existence d'un prix ferme.

Le demandeur essaie, par ailleurs, de démontrer que le devis général du 9 mai
1999 n'était qu'estimatif. Cependant, cette tentative est d'emblée vouée à
l'échec, car elle ne repose pas sur les seules constatations des juges
précédents, mais se fonde sur une appréciation appellatoire de déclarations
ou pièces extraites du dossier cantonal.

Enfin, les considérations générales émises par le demandeur en vue de
démontrer que la décision attaquée porterait atteinte au sentiment de la
justice sont dénuées de pertinence. Si les défendeurs ont payé, pour
l'ouvrage livré, un prix supérieur à celui qui avait été convenu, ils sont en
droit de réclamer au demandeur la restitution du trop-perçu. On ne voit pas
en quoi pareille démarche heurterait le sentiment de la justice.

5.
Cela étant, le présent recours doit être rejeté dans la mesure où il est
recevable. Par conséquent, son auteur sera condamné à payer les frais de la
procédure fédérale (art. 156 al. 1 OJ) et à indemniser les intimés (art. 159
al. 1 OJ).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
Un émolument judiciaire de 1'500 fr. est mis à la charge du recourant.

3.
Le recourant versera aux intimés, créanciers solidaires, une indemnité de
2'000 fr. à titre de dépens.

4.
Le présent arrêt est communiqué en copie aux mandataires des parties et à la
Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève.

Lausanne, le 9 janvier 2006

Au nom de la Ire Cour civile
du Tribunal fédéral suisse

Le président:  Le greffier: