Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

I. Zivilabteilung 4C.283/2005
Zurück zum Index I. Zivilabteilung 2005
Retour à l'indice I. Zivilabteilung 2005


4C.283/2005 /ech

Arrêt du 18 janvier 2006
Ire Cour civile

MM. et Mme les Juges Corboz, Président, Rottenberg Liatowitsch et Pagan, Juge
suppléant.
Greffière: Mme Crittin.

A. ________,
demandeur et recourant, représenté par Me Aba Neeman,

contre

B.________,
défendeur et intimé, représenté par Me Sandra de Amicis Carron.

responsabilité civile du détenteur de véhicule automobile; dommages-intérêts;
tort moral,

recours en réforme contre le jugement de la Ire Cour civile du Tribunal
cantonal du canton du Valais du
28 juin 2005.

Faits:

A.
A.a Le 18 novembre 2000, aux alentours d'une heure du matin, un accident de
la circulation s'est produit sur la route cantonale valaisanne, à la sortie
de la localité Z.________. Dans cet accident, ont été impliqués le véhicule
conduit par A.________ et l'automobile conduite par B.________, assuré en
responsabilité civile auprès de l'assurance X.________. L'accident a été
provoqué par B.________.

A. ________ a subi une fracture ouverte au tibia et des hématomes multiples.
La lésion au tibia a nécessité trois interventions chirurgicales, dont la
deuxième peu avant les fêtes de Noël. A.________ s'est trouvé en incapacité
totale de travail du jour de l'accident au 4 juin 2001, puis à raison d'un
pourcentage de 50% jusqu'au 3 septembre 2001, date à laquelle il a repris son
activité professionnelle à plein temps.

Par versements échelonnés du 10 janvier au 6 septembre 2001, l'assureur
responsabilité civile de B.________ s'est acquitté de la somme de 12'713 fr.,
destinée à couvrir les dommages subis par le véhicule de A.________, ainsi
que divers frais de rapports policiers et médicaux.

A.b Par ordonnance pénale du 24 avril 2001, B.________ a été condamné à 5
jours d'emprisonnement et à 800 fr. d'amende pour conduite d'un véhicule
automobile en étant pris de boisson et lésions corporelles simples par
négligence.

B.
B.aPar demande du 19 février 2003, A.________ (ci-après: le demandeur) a
assigné B.________ (ci-après: le défendeur) en paiement du montant de 2340
fr. plus intérêts à 5% l'an dès le 18 novembre 2000, à titre de réparation du
dommage matériel, et du montant de 25'000 fr. avec intérêts à 100% dès le 18
novembre 2000, à titre de réparation du tort moral. En cours de procès, le
demandeur a augmenté ses conclusions en réparation du dommage matériel à
20'104 fr., plus intérêts à 5% l'an dès la même date. Le défendeur a conclu
au rejet de la demande.

B.b Par jugement rendu le 28 juin 2005, le Tribunal cantonal du canton du
Valais a rejeté la demande en paiement et mis les frais de justice, ainsi que
les dépens de la partie adverse, à la charge du demandeur.

En substance, l'autorité cantonale a considéré, en ce qui concerne les
trajets aller-retour Vouvry-Monthey et le coût que ceux-ci ont occasionné au
demandeur, que ni l'existence ni l'ampleur d'un dommage n'ont été établies;
elle a précisé que l'apport de cette preuve ne posait aucune difficulté
particulière et exclu par là l'application de l'art. 42 al. 2 CO, qui prévoit
l'allégement du fardeau de la preuve. La cour cantonale a également retenu
qu'aucun élément du dossier ne permettait de retenir que les visites de dame
A.________ à l'hôpital ont favorisé le succès du traitement médical ou évité
une aggravation de l'état de santé de son époux. De même, pas un seul élément
probant ne permettait d'estimer le dommage consécutif aux soins prodigués à
domicile par la conjointe du demandeur. En particulier, il a été relevé que
nulle précision n'a été apportée sur le tarif horaire de 30 fr./heure dont le
demandeur se prévaut. Sur cette base, l'instance cantonale a rejeté la
prétention du demandeur en réparation du dommage matériel. Elle a de même
écarté toute indemnisation d'un préjudice ménager, à défaut d'allégations
régulièrement avancées sur ce point et, encore moins, d'un quelconque élément
de preuve figurant au dossier.

Pour ce qui est de l'indemnité pour tort moral réclamée, la cour cantonale a
posé que, lors même que les interventions chirurgicales consécutives à la
lésion corporelle subie et l'incapacité de travail en résultant sont
établies, des douleurs physiques particulièrement intenses n'ont pas été
alléguées et, encore moins, prouvées. Aucune précision sur l'ampleur de ses
souffrances morales et ses angoisses n'a pas plus été fournie par le
demandeur. Par ailleurs, l'existence de séquelles durablement invalidantes
n'a nullement été justifiée, seules des douleurs provenant de "son nerf" et
des souvenirs de l'accident surgissant lorsqu'il conduit son véhicule "le
soir" ayant été évoquées. En définitive, constatant l'absence de preuve de
l'existence d'un tort moral, l'autorité cantonale a nié toute indemnisation à
titre de réparation d'un tel tort.

C.
Le demandeur interjette un recours en réforme contre ce dernier prononcé. Il
conclut à l'annulation de l'arrêt attaqué et à ce que le défendeur soit
condamné à lui verser les montants de 20'104 fr., plus intérêts à 5% l'an dès
le 18 novembre 2000, à titre de dommage matériel, et de 25'000 fr., plus
intérêts à 5% l'an dès le 18 novembre 2000, à titre de réparation du tort
moral, sous suite de frais et dépens. A l'appui de ses conclusions, le
demandeur reproche à la cour cantonale d'avoir violé le droit fédéral, en
particulier les art. 42, 46 et 47 CO.

Le défendeur conclut au rejet du recours, dans la mesure de sa recevabilité.
L'autorité cantonale a fait savoir qu'elle n'avait pas d'observation à
formuler et qu'elle se référait aux considérants de la décision attaquée.

Par arrêt de ce jour, le Tribunal fédéral a rejeté, dans la mesure où il
était recevable, un recours de droit public que le demandeur a interjeté
contre le même prononcé.

Le Tribunal fédéral considère en droit:

1.
1.1 Interjeté par le demandeur, qui a été débouté de sa demande en paiement,
et dirigé contre une décision finale rendue en dernière instance cantonale
par un tribunal supérieur (art. 48 al. 1 OJ) sur une contestation civile dont
la valeur litigieuse dépasse le seuil de 8000 fr. (art. 46 OJ), le présent
recours est en principe recevable puisqu'il a été déposé en temps utile (art.
54 OJ en liaison avec l'art. 34 al. 1 let. b OJ) et dans les formes requises
(art. 55 OJ). Demeure réservé l'examen de la recevabilité des moyens qui y
sont soulevés.

1.2 Le recours en réforme est ouvert pour violation du droit fédéral (art. 43
al. 1 OJ). Il ne permet en revanche pas d'invoquer la violation directe d'un
droit de rang constitutionnel (art. 43 al. 1 2e phrase OJ), ni la violation
du droit cantonal (ATF 127 III 248 consid. 2c et les arrêts cités).

Saisi d'un recours en réforme, le Tribunal fédéral doit conduire son
raisonnement juridique sur la base des faits contenus dans la décision
attaquée, à moins que des dispositions fédérales en matière de preuve n'aient
été violées, qu'il y ait lieu de rectifier des constatations reposant sur une
inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il faille compléter les
constatations de l'autorité cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte
de faits pertinents, régulièrement allégués et clairement établis (art. 64
OJ; ATF 130 III 102 consid. 2.2; 127 III 248 précité). Hormis ces exceptions
que le recourant doit invoquer expressément, il ne peut être présenté de
griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou de moyens de preuve
nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ).

Dans la mesure où les parties présentent certains faits qui ne figurent pas
dans la décision attaquée, sans se prévaloir avec précision de l'une des
exceptions qui viennent d'être rappelées, il n'en sera pas tenu compte.

2.
Le demandeur fait grief à l'instance cantonale d'avoir "violé les
dispositions en matière de degré de la preuve", tant en ce qui concerne la
survenance du tort moral que du dommage matériel. A son sens, les juges
cantonaux ont appliqué, à tort, le premier alinéa de l'art. 42 CO, lors même
qu'ils étaient tenus, dans le cas d'espèce, de faire application de son
deuxième alinéa.

2.1 En vertu de l'art. 42 al. 1 CO, la preuve du dommage incombe au
demandeur.

L'art. 42 al. 2 CO prévoit que, lorsque le montant exact du dommage ne peut
être établi, le juge le détermine équitablement, en considération du cours
ordinaire des choses et des mesures prises par la partie lésée.

Cette disposition tend à instaurer une preuve facilitée en faveur du lésé et
s'applique en lien tant avec l'art. 46 CO qu'avec l'art. 47 CO relatif au
tort moral (Franz Werro, Commentaire romand, n. 1 ad art. 42 CO). Elle ne
libère cependant pas le lésé de la charge de fournir au juge, dans la mesure
où c'est possible et où on peut l'attendre de lui, tous les éléments de fait
constituant des indices de l'existence du dommage et permettant ou facilitant
son estimation; elle n'accorde pas au lésé la faculté de formuler sans
indications plus précises des prétentions en dommages-intérêts de n'importe
quelle ampleur (ATF 122 III 219 consid. 3a; arrêt 4C.255/1998 du 3 septembre
1999, SJ 2000 I p. 269, consid. 6c).

L'estimation du dommage d'après l'art. 42 al. 2 CO repose sur le pouvoir
d'apprécier les faits; elle relève donc de la constatation des faits,
laquelle ne peut être revue en instance de réforme (ATF 129 III 135 consid.
4.2.1; 127 III 73 consid. 3c, 543 consid. 2b; 123 III 241 consid. 3a; arrêt
4C.59/1994 du 13 décembre 1994, Pra 84/1995 no 172 p. 548, consid. 3b).
Seules constituent des questions de droit le point de savoir quel degré de
vraisemblance la survenance du dommage doit atteindre pour justifier
l'application de l'art. 42 al. 2 CO et si les faits allégués, en la forme
prescrite et en temps utile, permettent de statuer sur la prétention en
dommages-intérêts déduite en justice. Il n'en demeure pas moins que, dans la
mesure où l'autorité cantonale, sur la base d'une appréciation des preuves et
des circonstances concrètes, a admis ou nié que la vraisemblance de la
survenance du préjudice confinait à la certitude, elle a posé une
constatation de fait qui, sous réserve d'exceptions, est soustraite au
contrôle de la juridiction fédérale de réforme (ATF 131 III 360 consid. 5.1;
128 III 271 consid. 2b/aa; 126 III 388 consid. 8a; 122 III 219 consid. 3b).

2.2
2.2.1 En l'occurrence, la cour cantonale a, en relation avec la prétention en
réparation du tort moral, retenu que la lésion corporelle subie par le
demandeur lors de l'accident a nécessité trois interventions chirurgicales et
entraîné une incapacité de travail, totale puis partielle, d'un peu plus de
neuf mois. Elle a toutefois arrêté que le demandeur n'a pas allégué avoir
subi des douleurs physiques particulièrement intenses, ni même fourni de
précisions sur l'ampleur de ses souffrances morales et de ses angoisses. Par
ailleurs, le demandeur n'a nullement prouvé avoir subi des séquelles
durablement invalidantes, se contentant d'évoquer des douleurs provenant de
"son nerf" et des souvenirs de l'accident surgissant lorsqu'il conduit son
véhicule "le soir". L'instance cantonale a même précisé que le demandeur
aurait eu la possibilité de déposer des moyens de preuve, tel qu'un avis
médical, permettant d'établir l'existence et l'ampleur de ses souffrances.
Elle a en outre indiqué qu'aucune allégation n'avait été avancée au sujet
tant de la durée que du caractère éprouvant, voire fatigant, des trois
hospitalisations subies, soulignant par ailleurs que le seul avis médical
versé en cause paraissait faire état d'un processus de guérison se déroulant
normalement.

Dans la mesure où le demandeur n'a pas allégué, et encore moins établi - même
sous l'angle de la vraisemblance -, les éléments de faits que l'on pouvait
attendre de lui pour fonder sa prétention, notamment l'existence de
souffrances d'une gravité particulière ou une atteinte à la personnalité se
manifestant par des incidences définitives sur son état de santé, on ne voit
pas que l'on puisse reprocher à la cour cantonale de ne pas avoir fait
application de l'art. 42 al. 2 CO. En effet, les juges cantonaux ont, sur la
base d'une appréciation des preuves - non valablement remise en cause dans le
cadre du recours de droit public, déposé parallèlement au présent recours -,
refusé d'admettre les prétentions du demandeur en réparation du tort moral,
faute d'éléments probants se rapportant à la survenance du préjudice. Par
conséquent, les critiques formulées à ce propos ne sont pas recevables dans
un recours en réforme.

2.2.2 En ce qui concerne le dommage matériel, la cour cantonale a également
refusé de faire application de l'art. 42 al. 2 CO; elle n'a pas considéré
comme établi l'existence et l'ampleur du dommage invoqué, soit le nombre de
trajets aller-retour Vouvry-Monthey et le coût que ceux-ci ont occasionné au
demandeur, précisant que l'établissement d'une telle preuve pouvait être
raisonnablement exigé. Elle a noté que, même s'il apparaît que le demandeur a
consulté le Dr Y.________ à douze reprises, elle ignorait le nombre de
déplacements accompagnés du demandeur chez le docteur en question. La cour
cantonale a également relevé qu'aucun élément du dossier ne permettait, d'une
part, de retenir l'effet bénéfique des visites effectuées à l'hôpital par
l'épouse du demandeur et, d'autre part, d'estimer le temps que celle-ci lui a
effectivement consacré par le biais de soins à domicile. Sur le vu de ces
constatations résultant d'une appréciation des preuves, qui a résisté au
grief d'arbitraire soulevé dans le recours de droit public et qui, partant,
lie la Cour de céans, il ne se justifie - à nouveau - pas d'entrer en matière
sur le moyen soulevé par le demandeur.

3.
Le demandeur invoque une violation de l'art. 47 CO. A son sens, l'autorité
cantonale a méconnu la notion de tort moral, en considérant que le demandeur
n'avait pas subi de lésions revêtant une certaine gravité. Elle a ainsi nié
l'existence de circonstances particulières autorisant, dans le cas d'espèce,
l'octroi d'une indemnité pour tort moral.

3.1
3.1.1 En vertu de l'art. 47 CO, applicable par renvoi de l'art. 62 al. 1 LCR,
le juge peut, en tenant compte de circonstances particulières, allouer à la
victime de lésions corporelles une indemnité équitable à titre de réparation
morale.
L'indemnité a pour but exclusif de compenser le préjudice que représente une
atteinte au bien-être moral. Le principe d'une indemnisation du tort moral et
l'ampleur de la réparation dépendent d'une manière décisive de la gravité de
l'atteinte et de la possibilité d'adoucir de façon sensible, par le versement
d'une somme d'argent, la douleur physique ou morale (ATF 130 III 699 consid.
5.1; 129 IV 22 consid. 7.2; 125 III 412 consid. 2a; 123 III 306 consid. 9b;
118 II 404 consid. 3b/aa).

L'art. 47 CO demande au juge de tenir compte de "circonstances particulières"
pour allouer une somme pour tort moral. Ces circonstances particulières
doivent consister dans l'importance de l'atteinte à la personnalité du lésé,
l'art. 47 CO étant un cas d'application de l'art. 49 CO. Les lésions
corporelles, qui englobent tant les atteintes physiques que psychiques,
doivent donc en principe impliquer une importante douleur physique ou morale
ou avoir causé une atteinte durable à la santé. S'il s'agit d'une atteinte
passagère, elle doit être grave, s'être accompagnée d'un risque de mort,
d'une longue hospitalisation (Roland Brehm, Commentaire bernois, n. 28 ad
art. 47 CO) ou de douleurs particulièrement intenses ou durables (Alfred
Keller, Haftpflicht im Privatrecht, 2e éd., tome II, p. 132). Un bras ou une
jambe cassés qui se guérissent rapidement et sans complication ne justifient
par exemple aucune réparation morale (Brehm, op. cit., n. 29 ad art. 47 CO;
Keller, op. cit., p. 132 s.). Parmi les autres circonstances qui peuvent,
selon les cas, justifier l'application de l'art. 47 CO, figurent aussi une
longue période de souffrance et d'incapacité de travail, de même que les
préjudices psychiques importants tel qu'un état post-traumatique conduisant à
un changement durable de la personnalité (Franz Werro, op. cit., n. 7 ad art.
47 CO; Alexandre Guyaz, L'indemnisation du tort moral en cas d'accident, in:
SJ 2003 II 1ss, p. 16; Roland Brehm, La réparation du dommage corporel en
responsabilité civile [art. 45 à 47 CO], Berne 2002, n. 664 ss, p. 297 s. et
n. 840 ss, p. 364 s.).

Statuant selon les règles du droit et de l'équité (art. 4 CC), le juge
dispose d'un large pouvoir d'appréciation. Le Tribunal fédéral ne substitue
qu'avec retenue sa propre appréciation à celle de la juridiction cantonale.
Il n'intervient que si la décision s'écarte sans raison des règles établies
par la doctrine et la jurisprudence en matière de libre appréciation, ou
lorsqu'elle repose sur des faits qui, dans le cas particulier, ne devaient
jouer aucun rôle, ou encore lorsqu'elle n'a pas tenu compte d'éléments qui
auraient absolument dû être pris en considération; en outre, il redresse un
résultat manifestement injuste ou une iniquité choquante (ATF 130 III 699
consid. 5.1; 125 III 269 consid. 2a; 123 III 306 consid. 9b; 123 III 10
consid. 4c/aa; 118 II 404 consid. 3b/bb).

3.1.2 Dire s'il y a eu dommage et quelle en est la quotité est une question
de fait qui lie le Tribunal fédéral en instance de réforme (ATF 130 III 145
consid. 6.2; 129 III 135 consid. 4.2.1). Saisi d'un recours en réforme, le
Tribunal fédéral n'intervient que si l'autorité cantonale a méconnu la notion
juridique du dommage ou si elle a violé des principes juridiques relatifs au
calcul du préjudice (ATF 127 III 73 consid. 3c, 453 consid. 5c).

3.2 Dans le cas d'espèce, il ressort des faits constatés par la juridiction
cantonale que le demandeur a subi une fracture ouverte de la jambe droite,
qui a nécessité trois interventions chirurgicales et séjours hospitaliers,
l'un d'eux étant intervenu peu avant les fêtes de Noël 2000. La lésion a
provoqué une incapacité de travail totale de travail, jusqu'au 4 juin 2001,
puis à raison d'un pourcentage de 50% jusqu'au 3 septembre 2001. A cette
date, le demandeur a repris son activité professionnelle à plein temps.

Même s'il ne fait nul doute que le demandeur a subi une lésion corporelle,
force est de constater que la cour cantonale, après avoir procédé à une
appréciation des preuves, a arrêté que rien ne permettait de retenir que les
souffrances, tant physiques que morales, du demandeur revêtaient ou étaient à
même de revêtir une intensité particulière. En sus, il ne ressort pas du
jugement entrepris que la lésion corporelle a eu des incidences définitives
sur l'état de santé du demandeur. La lésion subie a certes nécessité, à trois
reprises, l'hospitalisation de celui-ci. Toutefois, il y a lieu de relever
que, lors même que le nombre de ces hospitalisations est non négligeable,
l'on ignore tout de leur durée, ainsi que de leur éventuel caractère
éprouvant. Bien plus, à la lecture du seul certificat médical versé en cause,
il appert qu'aucune difficulté n'a été rencontrée lors du processus de
guérison. En outre, même si le demandeur s'est trouvé en incapacité de
travail durant quelque neuf mois, cette circonstance, bien que non anodine,
est encore insuffisante en l'état, dès lors qu'il n'a pas été retenu qu'elle
était accompagnée d'une longue période de souffrance. Enfin, il n'a pas été
établi que les suites psychiques de l'accident, telles que décrites par le
demandeur, dépassaient celles qui surviennent habituellement conséquemment à
un tel événement et avaient conduit à un changement substantiel de la
personnalité du demandeur.
Dès lors que l'octroi d'une indemnité pour tort moral ne serait pas à même,
en l'état, de jouer le rôle guérisseur escompté, ce en l'absence, d'une part,
de toute atteinte définitive à l'intégrité physique et psychique du demandeur
et, d'autre part, d'importantes souffrances, ou troubles, de longue durée,
les magistrats n'ont pas abusé, bien qu'il s'agisse d'un cas limite, de leur
large pouvoir d'appréciation.

Partant, le grief soulevé est sans fondement.

4.
Le demandeur fait état d'une violation de l'art. 46 CO. De son point de vue,
la cour cantonale a retenu, à tort, que les soins à domicile dispensés par
son épouse ne relevaient pas du dommage subi des suites de l'accident.

4.1 En vertu de l'art. 46 al. 1 CO, applicable par renvoi de l'art. 62 al. 1
LCR, la victime de lésions corporelles a droit à la réparation du dommage qui
résulte de son incapacité de travail totale ou partielle, ainsi que de
l'atteinte portée à son avenir économique.

Les soins donnés à domicile par un proche ou un parent du lésé doivent être
pris en considération s'ils sont indispensables. Dans l'hypothèse où il
s'agit d'une libéralité, il faut présumer que celle-ci a pour bénéficiaire le
lésé et non l'auteur du dommage (ATF 97 II 259 consid. 3).

4.2 En l'occurrence, contrairement à ce que soutient le demandeur, l'autorité
cantonale n'a pas retenu, même implicitement, que les soins à domicile
dispensés par dame A.________ à son époux lors de sa convalescence ne
relevaient pas du dommage subi des suites de l'accident. L'autorité a, par
contre, relevé que le demandeur avait complètement échoué à prouver le
dommage allégué, faute d'avoir apporté un quelconque élément probant
permettant d'estimer le temps à lui consacré par son épouse. C'est ainsi sur
la seule base de cette appréciation des preuves, qui lie le Tribunal fédéral
en instance de réforme, que l'autorité cantonale a rejeté la prétention du
demandeur, sans se prononcer sur la notion juridique du dommage. Par
conséquent, le grief soulevé par le demandeur tombe à faux.

4.3 Le même résultat s'impose en ce qui concerne les frais de déplacement,
puisque l'autorité cantonale a dénié l'existence d'un quelconque préjudice en
lien avec ces frais, faute pour le demandeur de l'avoir établi à
satisfaction.

4.4 Enfin, non seulement la critique relative au préjudice ménager n'est pas
conforme aux réquisits légaux (art. 90 al. 1 let. b OJ), mais en plus elle
s'en prend à une question relevant du droit cantonal de procédure, soustraite
à la cognition du Tribunal fédéral saisi d'un recours en réforme. En effet,
la prétention du demandeur a été écartée, à défaut d'allégation régulière au
sens des art. 63 al. 1 et 66 du code de procédure civile valaisan (CPC/VS).
En outre, l'admissibilité de conclusions modifiées ou augmentées en cours de
procès relève exclusivement du droit cantonal (ATF 128 III 212 consid. 3e).

5.
Pour les motifs sus-indiqués, le recours soumis à l'examen de la Cour de
céans apparaît infondé sur les points où il est recevable. Il y a lieu,
partant, de le rejeter dans la mesure de sa recevabilité.

6.
Compte tenu de l'issue du litige, le demandeur acquittera l'émolument
judiciaire et les dépens à allouer au défendeur (art. 159 al. 1 OJ).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est rejeté, dans la mesure où il est recevable.

2.
Un émolument judiciaire de 2000 fr. est mis à la charge du recourant.

3.
Le recourant versera à l'intimé une indemnité de 2500 fr. à titre de dépens.

4.
Le présent arrêt est communiqué en copie aux mandataires des parties et à la
Ire Cour civile du Tribunal cantonal du canton du Valais.

Lausanne, le 18 janvier 2006

Au nom de la Ire Cour civile
du Tribunal fédéral suisse

Le président:  La greffière: