Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

I. Zivilabteilung 4C.298/2005
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4C.298/2005 /ech

Arrêt du 3 janvier 2006
Ire Cour civile

MM. et Mme les Juges Corboz, président, Klett et Favre.
Greffière: Mme Cornaz

X.________ SA,  défenderesse et recourante, représentée par Me Xavier Mo
Costabella, a

contre

A.________,  demandeur et intimé, représenté par Me Susannah L. Maas,
Caisse Y.________,
intervenante.

contrat de travail; licenciement immédiat,

recours en réforme contre l'arrêt de la Cour d'appel de
la juridiction des prud'hommes du canton de Genève du 1er juillet 2005.

Faits:

A.
Courant 2000, B.________ et A.________ ont décidé de s'associer dans le
domaine du recrutement et du placement de personnel. A cette fin, ils ont
acquis une société anonyme pour le prix de 7'000 fr. qu'ils ont financé par
moitié chacun.

B. ________ et A.________ sont devenus actionnaires à parts égales, soit pour
50 % des actions de ladite société, dont ils ont changé la raison sociale en
X.________ SA.

Au bilan de la société nouvellement reprise, ils apparaissaient à l'actif
comme débiteurs du capital social.

Le but social de X.________ SA est les études, la recherche, l'obtention,
l'exploitation directe ou indirecte, la cession de brevets, de licences, de
procédés, de modèles ou de marques, le consulting, le recrutement et
placement privé de personnel, de ressources humaines, de consultants en
informatique, en outsourcing et en télécommunications.

Dans un premier temps, X.________ SA a été administrée par un avocat
genevois, en qualité d'administrateur unique. A la suite de sa démission, il
a été remplacé par B.________, également en qualité d'administrateur unique.

Dès la reprise de la société, B.________ et A.________ ont été engagés comme
employés de cette entité avec le même statut, les mêmes pouvoirs et les mêmes
fonctions directoriales. Tous deux avaient la signature sur les comptes
bancaires.

A. ________ s'occupait du recrutement des candidats, de leur sélection et de
leur présentation aux clients. B.________ se chargeait de chercher des
clients.

L'organisation des rapports de travail entre B.________ et A.________ a été
discutée mais n'a pas fait l'objet de documents formels. Tous deux étaient
engagés sur la base d'un contrat de travail prévoyant une rémunération
mensuelle de 8'500 fr. brut. Ils partageaient le même bureau.

S'agissant de la gestion du personnel de X.________ SA, elle était assurée en
commun par B.________ et A.________, qui engageaient et licenciaient le
personnel de l'entreprise.

Le dernier salaire versé était de 8'600 fr., pour le mois d'octobre 2002,
auquel s'ajoutait un montant de 688 fr. à titre d'"indemnité forfaitaire de
frais".

S'agissant des résultats de X.________ SA, B.________ a expliqué qu'ils
avaient été excellents en 2001. Selon lui, ces bons résultats étaient dus,
pour une bonne part, à A.________. B.________ a estimé qu'en 2001, 60 % du
résultat de X.________ SA était dû à A.________, 20 % aux autres
collaborateurs de l'entreprise et les 20 % restant à sa propre activité.
Toujours selon B.________, la part respective dans les résultats 2002 s'était
inversée: 60 % provenaient de son travail, 30 % des collaborateurs et 10 % de
A.________.

Au mois de mars 2002, suite à un différent d'ordre familial chez B.________,
la société a pris la décision de cesser ses activités de recrutement en
Algérie.

D'une manière générale, les relations entre B.________ et A.________ se sont
détériorées, chacun accusant l'autre d'avoir adopté un comportement nuisant
au bon fonctionnement de la société.

Dans ce contexte, à l'issue d'une rencontre, le 21 août 2002, entre
A.________ et B.________, celui-ci a adressé à celui-là un courrier
électronique dont il ressort en particulier que "l'un ne s'occupe pas de ce
que fait l'autre il n'y a pas besoin". A cet égard, B.________ a précisé en
cours d'instance que lors de réunions ayant précédé ce message, A.________ et
lui s'achoppaient sur des demandes réciproques portant sur les détails de
leurs activités respectives, sur leurs agendas, etc. Ils avaient décidé lors
de cette réunion de ne plus se poser désormais de questions sur ces points.

Le 28 octobre 2002, l'épouse de B.________ a adressé à celui-ci un long
courrier électronique l'incitant en substance à licencier A.________.

Par lettre remise en mains propres le 31 octobre 2002, B.________ a résilié
les rapports de travail de A.________ avec effet immédiat. Selon ce courrier,
le congé était donné principalement pour les motifs suivants: A.________
avait poursuivi, sur son temps de travail, mais pour son compte, des
opérations de placement en Algérie, après que X.________ SA ait cessé toute
activité dans ce pays; A.________ y avait également vendu des programmes
informatiques; une procuration avait été établie sans droit par A.________;
deux jours de congé avaient été pris indûment par A.________ au mois d'août
2002 durant une période d'absence en raison d'une prétendue maladie;
A.________ n'avait pas annoncé à la société d'assurance qu'un ordinateur
déclaré volé avait été retrouvé.

B.
Par demande du 8 novembre 2002, A.________ a assigné X.________ SA devant la
juridiction des prud'hommes du canton de Genève en paiement de la somme de
57'130 fr., intérêt moratoire à 5 % l'an compris. Il a en outre réclamé le
paiement d'une somme de 20'000 fr. à titre de réparation d'un tort moral.

Par la suite, il a amplifié ses conclusions à plusieurs reprises, pour
réclamer finalement 54'600 fr. correspondant à six mois de salaire pour
licenciement immédiat injustifié ou renvoi abusif, 18'200 fr. correspondant à
deux mois de préavis, 20'000 fr. à titre de tort moral et 2'416 fr. 75
correspondant à deux factures de téléphone.

Il soutenait que les éléments allégués par X.________ SA n'étaient pas
propres à justifier le licenciement. Il plaidait aussi que ce licenciement
était abusif car lié à des motifs d'ordre personnels. Selon lui, son
licenciement avait été dicté par l'épouse de B.________.

X. ________ SA a contesté intégralement les conclusions de A.________. Sur
demande reconventionnelle, elle a conclu notamment au versement de 41'299 fr.
avec intérêt à 5 % l'an dès le 1er novembre 2002. Elle a par ailleurs conclu
à ce que A.________ soit condamné à produire des décomptes de son activité en
Algérie, ainsi qu'à restituer tout profit ayant résulté de ladite activité.

Elle a expliqué en substance qu'elle était fondée à résilier le contrat de
travail avec effet immédiat au vu des actes graves et répétés de A.________.
Elle réclamait en conséquence la réparation du dommage subi, soit la
contre-valeur de l'ordinateur portable, la remise du gain réalisé par
A.________, le remboursement d'un quart du salaire de celui-ci ainsi que le
remboursement des vacances prises en trop.

A. ________ a conclu au déboutement des conclusions reconventionnelles de son
adverse partie.
Par courriers déposés les 25 juillet et 12 août 2003, la Caisse Y.________ a
expliqué être subrogée à A.________ pour un montant total net de 4'325 fr. 85
correspondant aux indemnités versées pour la période du 1er janvier au 15
février 2003.

Dans deux lettres reçues le 4 août 2003, le Service des mesures cantonales a
également indiqué être subrogé dans les droits de A.________ pour une somme
globale de 13'518 fr. 95 correspondant aux indemnités versées.

Par jugement du 13 mai 2004, le Tribunal des prud'hommes du canton de Genève
a, sur demande principale, condamné X.________ SA à payer à A.________ la
somme brute de 846 fr. 80 et, sur demande reconventionnelle, condamné
celui-ci à payer à celle-là la somme brute de 2'278 fr. (soit 1'003 fr. 1'275
fr.) avec intérêt à 5 % l'an dès le 1er novembre 2002 et la somme nette
de 10'000 fr. avec intérêt à 5 % l'an dès le 1er novembre 2002, ordonné la
restitution de l'ordinateur portable, de son chargeur, d'un lecteur
CD/CD-ROM-DVD et d'une fourre d'ordinateur qu'il tenait à disposition à son
greffe, débouté les parties de toute autre conclusion et invité la partie qui
en avait la charge à opérer les déductions sociales et légales usuelles.

S'agissant de la demande principale, le Tribunal a considéré que X.________
SA avait apporté la preuve que A.________ avait développé une activité pour
son propre compte en Algérie, qui était exercée en partie sur son temps de
travail, et avait participé au commerce de programmes informatiques, ce qui
fondait la résiliation du contrat de travail avec effet immédiat. Il a aussi
considéré que ni l'absence de A.________ pour un séjour à Paris avec sa
compagne, ni la déclaration à l'assurance du vol de l'ordinateur portable
n'étaient propres à justifier un licenciement avec effet immédiat.

Concernant la demande reconventionnelle, le Tribunal a ordonné la restitution
de l'ordinateur et condamné A.________ au versement d'une indemnité de 10'000
fr. pour les activités accessoires pour son propre compte et de 2'278 fr.
pour les jours de maladie et de congé pris indûment.

Statuant sur appel de A.________ par arrêt du 1er juillet 2005, la Cour
d'appel de la juridiction des prud'hommes du canton de Genève a annulé le
jugement du 13 mai 2004. Sur demande principale, elle a condamné X.________
SA à payer à A.________ la somme brute de 36'400 fr. plus intérêt à 5 % l'an
dès le 1er novembre 2002, sous déduction de la somme nette de 4'325 fr. 85
plus intérêt à 5 % l'an dès le 15 février 2003, condamné X.________ SA à
payer à la Caisse Y.________ la somme nette de 4'325 fr. 85 plus intérêt à 5
% l'an dès le 15 février 2003 et invité la partie qui en avait la charge à
opérer les déductions sociales et légales usuelles. Sur demande
reconventionnelle, elle a ordonné la restitution de l'ordinateur portable, de
son chargeur, d'un lecteur CD/CD-ROM-DVD et d'une fourre d'ordinateur,
condamné X.________ SA à rembourser à A.________ 2'000 fr. correspondant à
l'émolument d'appel versé par celui-ci et débouté les parties de toutes
autres conclusions. Les motifs sur lesquels repose cette décision seront
exposés plus loin dans la mesure utile.

C.
X.________ SA (la défenderesse) interjette un recours en réforme au Tribunal
fédéral. Elle conclut à l'annulation de l'arrêt de la Cour d'appel, à la
confirmation du jugement du Tribunal des prud'hommes, en particulier en ce
que, sur demande reconventionnelle, il condamne A.________ à lui payer la
somme brute de 2'278 fr. (soit 1'003 fr. + 1'275 fr.) avec intérêt à 5 % l'an
dès le 1er novembre 2002 et la somme nette de 10'000 fr. avec intérêt à 5 %
l'an dès le 1er novembre 2002, ordonne la restitution d'un ordinateur
portable, de son chargeur, d'un lecteur CD/CD-ROM-DVD et d'une fourre
d'ordinateur, et enfin au déboutement de A.________ de toutes autres ou
contraires conclusions, avec suite de dépens.

A. ________ (le demandeur) conclut à la confirmation de l'arrêt entrepris et
au déboutement de X.________ SA de toutes autres conclusions, avec suite de
dépens.

Pour sa part, la Caisse Z.________, qui a succédé à Y.________ ensuite de
fusion au 1er janvier 2005, a expliqué qu'elle n'entendait pas prendre de
façon détaillée position sur les arguments de la partie recourante et se
rangeait intégralement à l'avis de la Cour d'appel de la juridiction des
prud'hommes tel qu'exprimé dans son arrêt du 1er juillet 2005.

Le Tribunal fédéral considère en droit:

1.
1.1 Interjeté par la défenderesse, qui a été déboutée de ses conclusions, et
dirigé contre un jugement final rendu en dernière instance cantonale par un
tribunal supérieur (art. 48 OJ) sur une contestation civile dont la valeur
litigieuse atteint le seuil de 8'000 fr. (art. 46 OJ), le recours en réforme
est en principe valable, puisqu'il a été déposé en temps utile (art. 32, 34
al. 1 let. b et 54 al. 1 OJ) et dans les formes requises (art. 55 OJ).

1.2 Saisi d'un recours en réforme, le Tribunal fédéral conduit son
raisonnement juridique sur la base des faits contenus dans la décision
attaquée, à moins que des dispositions fédérales en matière de preuve n'aient
été violées, qu'il faille rectifier des constatations reposant sur une
inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou compléter les constatations de
l'autorité cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits
pertinents, régulièrement allégués et clairement établis (art. 64 OJ).

Dans la mesure où une partie recourante présente un état de fait qui s'écarte
de celui contenu dans la décision attaquée, sans se prévaloir avec précision
de l'une des exceptions qui viennent d'être rappelées, il n'est pas possible
d'en tenir compte (ATF 130 III 102 consid. 2.2 p. 106, 136 consid. 1.4). Il
ne peut être présenté de griefs contre les constatations de fait, ni de faits
ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ). Le recours en
réforme n'est pas ouvert pour remettre en cause l'appréciation des preuves et
les constatations de fait qui en découlent (ATF 130 III 136 consid. 1.4; 129
III 618 consid. 3).

2.
L'existence d'un contrat de travail liant la défenderesse, personne morale,
et le demandeur, directeur de celle-ci, n'est pas remise en cause devant le
Tribunal fédéral, de sorte que la Cour de céans n'a pas à revenir sur ce
point (art. 55 al. 1 let. b et c OJ).

3.
La défenderesse reproche premièrement à la cour cantonale d'avoir violé
l'art. 337 CO en considérant que les motifs de résiliation qu'elle avait
invoqués à l'appui du licenciement du demandeur ne suffisaient ni
individuellement, ni collectivement pour justifier une résiliation du contrat
de travail avec effet immédiat.

3.1 Selon l'art. 337 al. 1 1e phrase CO, l'employeur et le travailleur
peuvent résilier immédiatement le contrat en tout temps pour de justes
motifs. Doivent notamment être considérées comme tels toutes les
circonstances qui, selon les règles de la bonne foi, ne permettent pas
d'exiger de celui qui a donné le congé la continuation des rapports de
travail (cf. art. 337 al. 2 CO).

Mesure exceptionnelle, la résiliation immédiate pour justes motifs doit être
admise de manière restrictive (ATF 130 III 28 consid. 4.1 p. 31, 213 consid.
3.1 p. 220; 127 III 351 consid. 4a p. 353). D'après la jurisprudence, les
faits invoqués à l'appui d'un renvoi immédiat doivent avoir entraîné la perte
du rapport de confiance qui constitue le fondement du contrat de travail.
Seul un manquement particulièrement grave du travailleur justifie son
licenciement immédiat; si le manquement est moins grave, il ne peut entraîner
une résiliation immédiate que s'il a été répété malgré un avertissement (ATF
130 III 28 consid. 4.1 p. 31, 213 consid. 3.1 p. 221; 129 III 380 consid.
2.1). Par manquement du travailleur, on entend en règle générale la violation
d'une obligation découlant du contrat de travail (ATF 130 III 28 consid. 4.1
p. 31; 127 III 351 consid. 4a p. 354), comme par exemple le devoir de
fidélité (ATF 127 III 351 consid. 4a p. 354; 121 III 467 consid. 4d).

Le juge apprécie librement s'il existe de justes motifs (art. 337 al. 3 CO).
Il applique les règles du droit et de l'équité (art. 4 CC). A cet effet, il
prendra en considération tous les éléments du cas particulier, notamment la
position et la responsabilité du travailleur, le type et la durée des
rapports contractuels, ainsi que la nature et l'importance des manquements
(ATF 130 III 28 consid. 4.1 p. 32; 127 III 351 consid. 4a p. 354). Le
Tribunal fédéral ne revoit qu'avec réserve la décision d'équité prise en
dernière instance cantonale. Il intervient lorsque celle-ci s'écarte sans
raison des règles établies par la doctrine et la jurisprudence en matière de
libre appréciation, ou lorsqu'elle s'appuie sur des faits qui, dans le cas
particulier, ne devaient jouer aucun rôle, ou à l'inverse, lorsqu'elle n'a
pas tenu compte d'éléments qui auraient absolument dû être pris en
considération; il sanctionnera en outre les décisions rendues en vertu d'un
pouvoir d'appréciation lorsqu'elles aboutissent à un résultat manifestement
injuste ou à une iniquité choquante (ATF 130 III 28 consid. 4.1 p. 32, 213
consid. 3.1 p. 220; 129 III 380 consid. 2 p. 382).

C'est à l'employeur qui entend se prévaloir de justes motifs de licenciement
immédiat de démontrer leur existence (arrêt 4C.174/2003 du 27 octobre 2003,
consid. 3.2.3 et les références citées; plus récemment
Brunner/Bühler/Waeber/Bruchez, Commentaire du contrat de travail, 3e éd.,
Lausanne 2004, n. 13 ad art. 337 CO).

3.2 Au contraire du Tribunal des prud'hommes, la cour cantonale a considéré
qu'en l'espèce, s'agissant du grief lié à l'activité que le demandeur aurait
déployée pour son propre compte en Algérie en partie sur son temps de
travail, il ressortait de l'instruction que ni la répartition des tâches, ni
le temps que chacun des deux directeurs de la défenderesse devaient lui
consacrer n'avaient été strictement définis et formalisés entre les deux
dirigeants et propriétaires de celle-ci. A cet égard, B.________ avait admis
qu'en 2001, l'activité du demandeur avait généré 60 % du chiffre d'affaires
et sa propre activité 20 %. Selon lui, cette répartition s'était inversée en
2002.

D'autre part, les enquêtes n'avaient pas permis d'établir si les activités du
demandeur en Algérie après mars 2002 allaient au-delà de la simple
terminaison des relations en cours au moment de la décision.

L'instruction avait en revanche établi que les activités et agendas
respectifs de B.________ et du demandeur faisaient problème entre eux bien
avant la date de licenciement immédiat. Ainsi, lors des réunions avec le
personnel de la défenderesse, ils avaient d'un commun accord décidé de ne
plus s'occuper de ce que faisait l'autre, ce que B.________ avait confirmé
par écrit au demandeur le 21 août 2002.

Dans ces circonstances, les activités que le demandeur aurait continuées
d'avoir en Algérie après la décision de mars 2002 de mettre un terme à
celles-ci ne justifiaient pas un licenciement immédiat au sens de l'art. 337
CO.

Ne constituaient pas davantage un motif de licenciement immédiat, compte tenu
de toutes les circonstances, les autres reproches contenus dans la lettre de
la défenderesse. Avec les premiers juges, la cour cantonale a considéré que
ni le déplacement à Paris du demandeur pendant son congé maladie, ni
l'absence de déclaration immédiate à l'assurance au sujet du vol de
l'ordinateur portable, ni l'existence d'une procuration contrefaite en faveur
du demandeur ne pouvaient fonder, dans le cas d'espèce, un juste motif de
licenciement.

3.3 Dans son écriture, la défenderesse présente une argumentation de type
appellatoire inadmissible dans le cadre d'un recours en réforme. En effet,
pour chacun des cinq griefs invoqués à l'appui du licenciement du demandeur,
elle se limite à discuter l'appréciation des preuves recueillies et à exposer
sa propre version des faits.

Ainsi, s'agissant de l'activité prétendument concurrente et du supposé
commerce de programmes informatiques en Algérie, elle méconnaît que la cour
cantonale a en particulier retenu, de manière souveraine, que le demandeur
bénéficiait d'une grande liberté dans l'organisation de son temps et de son
travail et qu'il n'avait pas été possible d'établir si ses activités allaient
au-delà de la simple terminaison des relations en cours, faits qu'il
incombait le cas échéant à la défenderesse de contester par le biais d'un
recours de droit public. Quoi qu'en dise la défenderesse, l'on ne se trouve
en l'occurrence pas dans une situation similaire à celle de l'employé qui
aurait commencé une activité concurrente en cours d'emploi ou aurait cherché
à débaucher d'autres collaborateurs, violant par-là son devoir de fidélité,
de telle sorte que l'employeur serait fondé à le licencier avec effet
immédiat (cf. ATF 117 II 72 consid. 4a; plus récemment arrêt 4C.98/2005 du 27
juillet 2005, consid. 3.1).

Pour ce qui est de la procuration soi-disant établie sans droit par
A.________, du déplacement de celui-ci à Paris pendant son congé maladie et
l'absence d'annonce à la société d'assurance de ce que l'ordinateur avait été
retrouvé, la cour cantonale s'est implicitement référée aux considérations du
Tribunal des prud'hommes.

Concernant le premier point, celui-ci a retenu qu'en l'absence de tout
élément probant, il n'était pas en mesure de déterminer l'identité de
l'auteur de la pièce litigieuse et que, par ailleurs, il n'avait pas été
démontré que le demandeur en ait fait usage, en particulier après le 31 mars
2002. En d'autres termes, aucun élément concret ne tendait a priori à
démontrer l'existence d'une infraction pour faux dans les titres au sens du
Code pénal. Il seyait toutefois de relever qu'un tel document était propre à
faciliter la conclusion d'affaires en Algérie, notamment après que la
défenderesse ait cessé son activité dans ce pays.

Au sujet du séjour à Paris, les premiers juges ont considéré que l'absence du
demandeur était strictement liée à la nécessité médicale et avérée, pour sa
compagne, d'être accompagnée à raison d'une opération de la rétine, et ne
saurait en aucun cas constituer un juste motif de licenciement avec effet
immédiat, du moins en l'absence de tout avertissement antérieur pour des
faits similaires.

S'agissant du dernier point, le Tribunal a retenu qu'aucune infraction telle
qu'une escroquerie à l'assurance n'avait été commise, ni même tentée, et que
ce grief n'était donc pas propre à justifier un licenciement avec effet
immédiat. A cela s'ajoutait le fait qu'il n'existait aucune proximité
temporelle entre le moment du sinistre et la déclaration de vol d'une part,
et la décision de licenciement d'autre part.

3.4 En définitive, il apparaît que la défenderesse n'est parvenue à démontrer
ni l'existence de motifs d'une gravité telle qu'ils auraient permis de
justifier une résiliation immédiate, ni celle d'un avertissement en dépit
duquel le demandeur aurait persisté dans les manquements reprochés. Ainsi,
l'on ne voit pas que, sur la base de l'état de fait souverain, la cour
cantonale ait méconnu l'art. 337 CO en considérant que la défenderesse
n'était pas fondée à résilier le contrat de travail du demandeur avec effet
immédiat. Partant, le premier grief de la défenderesse ne peut qu'être
rejeté.

3.5 La résiliation immédiate n'étant pas justifiée, c'est à bon droit que la
défenderesse a été condamnée à verser au demandeur l'équivalent de ce qu'il
aurait gagné si les rapports de travail avaient pris fin à l'échéance du
délai de congé (cf. art. 337c al. 1 CO), ainsi qu'à une indemnité au sens de
l'art. 337c al. 3 CO, dont la défenderesse n'a d'ailleurs pas remis le
montant en cause à titre subsidiaire.

4.
La défenderesse expose ensuite qu'en conduisant divers projets en Algérie,
dans son seul intérêt et au détriment de son employeur, le demandeur s'est
conduit en gérant d'affaires sans mandat, de sorte qu'en application de
l'art. 423 al. 1 CO, les profits résultant de cette gestion d'affaires
reviendraient exclusivement au maître, soit en l'espèce à la défenderesse. Le
comportement du demandeur serait également constitutif de concurrence
déloyale à l'encontre de son employeur, de sorte que la défenderesse serait
légitimée à exiger la remise du gain, en application de l'art. 9 al. 3 LCD.
En définitive, elle conclut à la confirmation du montant de 10'000 fr. qui
lui avait été alloué par le Tribunal des prud'hommes à titre de remise du
gain et de remboursement des salaires.

4.1 S'agissant de l'indemnité que les premiers juges avaient octroyée à la
défenderesse en application des art. 321b, 321e et 42 al. 2 CO, la cour
cantonale a retenu que la défenderesse, qui supportait le fardeau de la
preuve, n'avait établi ni l'existence d'une violation du devoir de fidélité
ni l'existence d'un dommage. Il ressortait notamment de l'instruction de la
cause que la répartition des tâches au sein de la défenderesse entre
B.________ et le demandeur était imprécise et laissait une large autonomie à
chacun d'eux dans l'exécution de celles-ci. Ils avaient en outre convenu de
ne pas s'immiscer dans ce que faisait l'autre.

A cet égard, il ressortait des déclarations de B.________ qu'aussi bien le
demandeur que lui-même avaient contribué de manière inégale aux résultats de
la défenderesse, B.________ ayant déclaré qu'en 2001, l'activité du demandeur
avait généré 60 % du chiffre d'affaires et sa propre activité 20 %, et que
cette répartition s'était inversée en 2002.

La défenderesse n'avait pas prouvé que le demandeur avait généré un
quelconque revenu en vendant des logiciels, ni que les activités déployées
par le demandeur en Algérie après mars 2002 avaient produit un quelconque
profit.

Il découlait de ce qui précédait que faute d'avoir prouvé l'existence soit
d'une violation des obligations contractuelles du demandeur à son égard, soit
d'un préjudice résultant de telles violations, la défenderesse ne pouvait
prétendre à l'indemnité de 10'000 fr. retenue par les premiers juges.

4.2 Dans la mesure où l'existence d'un gain n'a pas pu être établie, le grief
de la défenderesse est vain, puisque l'application tant des art. 321b et 321e
CO que celle des art. 413 al. 1 CO et 9 al. 3 LCD suppose précisément
l'existence d'un gain, respectivement d'un profit, qui fait défaut en
l'espèce. Fondé sur des faits qui ne correspondent pas aux constatations
cantonales, le moyen de la défenderesse n'est pas recevable.

5.
Dans un dernier grief très succinctement motivé, la défenderesse reproche à
la cour cantonale de ne pas avoir confirmé le jugement du Tribunal des
prud'hommes en ce qu'il lui allouait les sommes brutes de 1'003 fr. et 1'275
fr. à titre de vacances prises en trop et de salaire pour son absence du 29
août au 2 septembre 2002, qui n'aurait en réalité pas été motivée par une
maladie.

5.1 Sur le premier point, la cour cantonale a considéré que le demandeur
avait droit à vingt jours de vacances par année. Dès lors que le contrat de
travail s'était terminé le 31 décembre 2002, le demandeur pouvait prétendre à
l'entier de ses vacances pour 2002. Or, selon la défenderesse, il avait pris
vingt jours de congé entre le 1er janvier et le 31 octobre 2002, de sorte
qu'il n'avait pas excédé son droit aux vacances en 2002.

L'argument de la défenderesse, qui repose sur l'hypothèse de la confirmation
de la validité de la résiliation immédiate pour justes motifs au 31 octobre
2002, n'a plus raison d'être dans la mesure où il a finalement été admis que
la résiliation immédiate était injustifiée, de sorte que le demandeur
bénéficiait de son droit aux vacances jusqu'à l'échéance normale de son
contrat, le 31 décembre 2002.

5.2
5.2.1Concernant le second point, les juges cantonaux ont considéré qu'il
était établi que le demandeur avait accompagné à Paris son amie qui devait
subir une intervention chirurgicale à la rétine du 29 août au 2 septembre
2002. Bien qu'il n'ait pas produit de certificat médical, le demandeur
soutenait qu'il était malade et n'aurait de toute façon pas pu travailler.
Dans ces circonstances, l'absence en cause ne saurait être tenue pour
fautive. Il ne ressortait pas du dossier que la défenderesse exigeait un
certificat médical dès le premier jour d'incapacité de travail, ni qu'elle
exigeait la compensation du temps pour les congés usuels ou l'imputait sur le
salaire de l'employé. Tant le demandeur que B.________ jouissaient d'une
grande liberté dans l'organisation de leur temps de travail. Dans ces
circonstances, il n'y avait pas lieu d'astreindre le demandeur au
remboursement de la rétribution touchée pendant son déplacement à Paris.

5.2.2 Selon l'art. 329 al. 3 CO in initio, l'employeur accorde au travailleur
les heures et jours de congé usuels. Les parties tiennent équitablement
compte des intérêts de l'employeur et du travailleur pour fixer les heures et
jours de congé (art. 329 al. 4 CO).

L'employeur doit, selon les circonstances, accorder au travailleur des congés
pour rendre visite à des proches malades (arrêt 4C.459/1997 du 7 avril 1998,
publié in JAR 1999 p. 232, consid. 3 p. 233 et les références citées; plus
récemment Brunner/Bühler/Waeber/Bruchez, op. cit., n. 3 ad art. 329 CO). La
date et la durée des congés doivent être fixées en équité (art. 4 CC), selon
les circonstances, en tenant compte, notamment, des besoins de l'employeur et
du travailleur (arrêt 4C.459/1997 du 7 avril 1998, publié in JAR 1999 p. 232,
consid. 3 p. 233 et les références citées).

L'art. 329 CO n'oblige pas l'employeur à verser le salaire au travailleur en
cas de congé au sens de cette disposition. Le salaire n'est dû qu'en vertu
d'un accord ou de l'usage, selon l'art. 322 CO, ou en cas d'empêchement de
travailler inhérent à la personne de l'intéressé, selon l'art. 324a CO (arrêt
4C.459/1997 du 7 avril 1998, publié in JAR 1999 p. 232, consid. 4 p. 234;
plus récemment Wyler, Droit du travail, Berne 2002, p. 245; cf. également
Brunner/Bühler/Waeber/Bruchez, op. cit., n. 3 ad art. 329 CO).

Selon l'art. 324a al. 1 CO, si le travailleur est empêché de travailler sans
faute de sa part pour des causes inhérentes à sa personne, telles que
maladie, accident, accomplissement d'une obligation légale ou d'une fonction
publique, l'employeur lui verse le salaire pour un temps limité, y compris
une indemnité équitable pour le salaire en nature perdu, dans la mesure où
les rapports de travail ont duré plus de trois mois ou ont été conclus pour
plus de trois mois.

5.2.3 En l'occurrence, la cour cantonale a souverainement tenu pour établi
que le demandeur avait été malade du 29 août au 2 septembre 2005, de sorte
que la défenderesse, qui n'a pas contesté cette constatation de fait par le
biais d'un recours de droit public, n'est pas fondée à présenter devant
l'autorité fédérale de réforme une argumentation reposant sur la prémisse
inverse. Dès lors qu'il en découle que l'absence du demandeur n'était pas
fautive, son salaire lui était dû sur la base de l'art. 324a CO, ce qui
exclut toute restitution.

6.
Il résulte des considérants qui précèdent que le recours doit être rejeté
dans la mesure de sa recevabilité.

7.
Comme la valeur litigieuse, calculée selon la prétention à l'ouverture de
l'action (ATF 115 II 30 consid 5b p. 41), dépasse le seuil de 30'000 fr., la
procédure n'est pas gratuite (art. 343 al. 2 et 3 CO). Compte tenu de l'issue
du litige, les frais et dépens seront mis à la charge de la défenderesse, qui
succombe (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).
L'intervenante, qui n'a pas formulé d'observations et n'est pas représentée
par un avocat, ne sera pas prise en considération dans la répartition des
frais et dépens (cf. arrêt 4C.98/2005 du 27 juillet 2005, consid. 4).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
Un émolument judiciaire de 2'000 fr. est mis à la charge de la défenderesse.

3.
La défenderesse versera au demandeur une indemnité de 2'500 fr. à titre de
dépens.

4.
Le présent arrêt est communiqué en copie aux mandataires de la défenderesse
et du demandeur, ainsi qu'à l'intervenante et à la Cour d'appel de la
juridiction des prud'hommes du canton de Genève.

Lausanne, le 3 janvier 2006

Au nom de la Ire Cour civile
du Tribunal fédéral suisse

Le président:  La greffière: