Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

I. Zivilabteilung 4C.303/2005
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4C.303/2005 /ech

Arrêt du 1er décembre 2005
Ire Cour civile

MM. les Juges Corboz, président, Nyffeler et Favre.
Greffière: Mme Cornaz.

X. ________ Sàrl,
défenderesse et recourante, représentée par Me Laurent Damond,

contre

A.________,
demandeur et intimé.

contrat de travail; licenciement immédiat,

recours en réforme contre l'arrêt de la Chambre des recours du Tribunal
cantonal vaudois du 15 juillet 2005.

Faits:

A.
Par contrat de travail du 8 avril 2002, X.________ Sàrl a engagé A.________
en qualité d'aide-coffreur, avant qu'elle ne le désigne coffreur puis
finalement chef d'équipe. Celui-ci donnait satisfaction dans l'exécution
pratique de son travail, mais il manifestait parfois une attitude peu
constructive à l'égard de ses collègues et parfois vis-à-vis de ses
supérieurs. A cet égard, le travailleur a reçu des avertissements oraux pour
améliorer son comportement général et, le 23 septembre 2003, un "dernier
avertissement" notifié par pli recommandé sous menace de résiliation du
contrat avec effet immédiat pour justes motifs.

Chaque jour, l'employeur transportait ses ouvriers dans un bus de
l'entreprise, d'un lieu de rendez-vous au chantier du moment. En général, le
chef d'équipe devait chercher ce bus à l'entreprise, avant de se rendre au
lieu de rendez-vous, pour ensuite véhiculer les travailleurs jusqu'au
chantier. Lorsque certains ouvriers devaient se rendre par leurs propres
moyens sur le lieu de travail, l'employeur remboursait les déplacements en
train sur présentation du billet ou versait en principe une indemnité
kilométrique pour les employés contraints d'effectuer leur trajet en véhicule
privé. Toutefois, A.________ et un autre travailleur ont déclaré avoir
rencontré des difficultés pour obtenir le paiement de ces indemnités de
déplacement de la part de l'employeur, appelées "viatiques" selon la
convention vaudoise complémentaire à la convention nationale du secteur
principal de la construction en Suisse.

Le 13 octobre 2003, A.________ devait chercher les ouvriers de son équipe
avec le bus de l'entreprise à Bussigny, avant de les amener sur un chantier à
Genève. Toutefois, le bus était en panne. A cause de cette situation, le
supérieur du chef d'équipe a intimé à ce dernier l'ordre de transporter les
ouvriers avec sa voiture privée, ce que celui-ci a refusé. Le supérieur a
indiqué que si A.________ maintenait son refus, il considérerait leurs
relations de travail comme rompues. A.________ ne s'est pas présenté sur son
lieu de travail.

Par lettre du même jour, l'employeur a résilié le contrat de A.________ avec
effet immédiat, au motif qu'il avait persisté à refuser de travailler et
qu'il ne s'était pas présenté ce jour-là à sa place de travail, en dépit de
l'avertissement formel du 23 septembre 2003. Le 15 octobre 2003, le
travailleur a écrit à son employeur qu'il considérait son licenciement comme
abusif et l'a mis en demeure d'accepter qu'il reprenne le travail; il n'avait
pas refusé de travailler, mais n'était pas d'accord de payer lui-même ses
frais de déplacement, ni d'utiliser sa voiture privée alors qu'un bus de
l'entreprise était à disposition pour ce faire.

B.
Saisi par A.________ d'une demande en paiement de la somme totale de 13'726
fr. 90 et statuant par jugement du 29 juillet 2004, le Tribunal des
prud'hommes de l'arrondissement de Lausanne a prononcé que le congé avec
effet immédiat n'était pas abusif et condamné l'employeur à verser au
travailleur les sommes de 900 fr. 60 net à titre de viatiques impayés et de
1'687 fr. 50 brut pour un certain nombre d'heures de travail en souffrance.

A l'instance de A.________, la Chambre des recours du Tribunal cantonal
vaudois a, par arrêt du 15 juillet 2005, réformé le jugement du Tribunal des
prud'hommes en supprimant la rubrique du dispositif selon laquelle le congé
n'était pas abusif et en condamnant l'employeur à payer à son ancien employé
la somme supplémentaire de 10'865 fr. 40 brut, sous déduction des cotisations
sociales. Les autres condamnations (viatiques et heures impayées) étaient
confirmées.

En substance, la Chambre des recours a estimé que le travailleur n'avait
aucune obligation légale ou contractuelle de mettre à la disposition de son
employeur son véhicule privé pour transporter des ouvriers sur un chantier à
Genève. En l'absence de tout devoir professionnel, l'employé n'a pas refusé
d'exécuter un ordre, mais de rendre un service de pure complaisance, dont le
refus ne pouvait constituer une justification valable pour licencier le
travailleur avec effet immédiat. Le recours était ainsi admis sur ce point et
l'employeur condamné à payer le salaire dû pour la période du 14 octobre au
31 décembre 2003, soit 10'865 fr. 40 brut, sous déduction des cotisations
sociales.

C.
X.________ Sàrl (la défenderesse) interjette un recours en réforme au
Tribunal fédéral. Elle conclut à la réforme de l'arrêt entrepris dans le sens
du rejet du recours de A.________ et de la confirmation du jugement du
Tribunal de prud'hommes, subsidiairement au renvoi du dossier à l'autorité
cantonale pour nouvelle décision dans le sens des considérants, avec suite de
dépens.

A. ________ (le demandeur) propose le rejet du recours et la confirmation de
la décision attaquée, avec suite de frais et dépens.

Le Tribunal fédéral considère en droit:

1.
1.1 Interjeté par la défenderesse, qui a succombé dans ses conclusions
libératoires, et dirigé contre un jugement final rendu en dernière instance
cantonale par un tribunal supérieur (art. 48 al. 1 OJ) sur une contestation
civile dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 8'000 fr. (art. 46 OJ),
le recours en réforme est en principe recevable, puisqu'il a été déposé en
temps utile (art. 34 al. 1 let. b et 54 al. 1 OJ) et dans les formes requises
(art. 55 OJ).

1.2 Le recours en réforme est ouvert pour violation du droit fédéral (art. 43
al. 1 OJ). En revanche, il ne permet pas de se plaindre de la violation
directe d'un droit de rang constitutionnel (art. 43 al. 1 2e phrase OJ), ni
de la violation du droit cantonal (ATF 127 III 248 consid. 2c p. 252).

Saisi d'un tel recours, le Tribunal fédéral conduit son raisonnement
juridique sur la base des faits contenus dans la décision attaquée, à moins
que des dispositions fédérales en matière de preuve n'aient été violées,
qu'il faille rectifier des constatations reposant sur une inadvertance
manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou compléter les constatations de l'autorité
cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents,
régulièrement allégués et clairement établis (art. 64 OJ).

Dans la mesure où une partie recourante présente un état de fait qui s'écarte
de celui contenu dans la décision entreprise, sans se prévaloir avec
précision de l'une des exceptions qui viennent d'être rappelées, il n'est pas
possible d'en tenir compte (ATF 130 III 102 consid. 2.2 p. 106, 136 consid.
1.4). Il ne peut être présenté de griefs contre les constatations de fait, ni
de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ). Le
recours en réforme n'est pas ouvert pour remettre en cause l'appréciation des
preuves et les constatations de fait qui en découlent (ATF 130 III 136
consid. 1.4; 129 III 618 consid. 3).

1.3 Au surplus, la juridiction de réforme ne peut aller au-delà des
conclusions des parties; en revanche, elle n'est liée ni par les motifs
développés par celles-ci (art. 63 al. 1 OJ; ATF 130 III 136 consid. 1.4; 128
III 411 consid. 3.2.2 p. 415), ni par l'argumentation juridique suivie par la
cour cantonale (art. 63 al. 3 OJ; ATF 130 III 136 consid. 1.4; 128 III 22
consid. 2e/cc p. 29).

2.
Invoquant l'art. 321a al. 1 CO, la défenderesse estime en substance que le
demandeur a violé son devoir de diligence en refusant purement et simplement
de véhiculer ses collègues pour dépanner son employeur, lui causant ainsi un
dommage et rompant définitivement le maigre lien de confiance qui subsistait,
après les divers avertissements reçus. Il seyait d'ajouter que le demandeur
avait contrevenu à son obligation contractuelle de se rendre sur son lieu de
travail, comportement constitutif d'"un abandon de poste, motif suffisant à
lui seul, après plusieurs avertissements oraux et un écrit, pour résilier
avec effet immédiat son contrat de travail". En définitive, le manque de
coopération du demandeur, ajouté à son absence sur le chantier le 13 octobre
2003, étaient suffisants pour justifier une résiliation du contrat de travail
avec effet immédiat.

2.1 Selon l'art. 337 al. 1 1e phrase CO, l'employeur et le travailleur
peuvent résilier immédiatement le contrat en tout temps pour de justes
motifs. Doivent notamment être considérées comme tels toutes les
circonstances qui, selon les règles de la bonne foi, ne permettent pas
d'exiger de celui qui a donné le congé la continuation des rapports de
travail (cf. art. 337 al. 2 CO).

Mesure exceptionnelle, la résiliation immédiate pour justes motifs doit être
admise de manière restrictive (ATF 130 III 28 consid. 4.1 p. 31, 213 consid.
3.1 p. 220; 127 III 351 consid. 4a p. 353). D'après la jurisprudence, les
faits invoqués à l'appui d'un renvoi immédiat doivent avoir entraîné la perte
du rapport de confiance qui constitue le fondement du contrat de travail.
Seul un manquement particulièrement grave du travailleur justifie son
licenciement immédiat; si le manquement est moins grave, il ne peut entraîner
une résiliation immédiate que s'il a été répété malgré un avertissement (ATF
130 III 28 consid. 4.1 p. 31, 213 consid. 3.1 p. 221; 129 III 380 consid.
2.1). Par manquement du travailleur, on entend en règle générale la violation
d'une obligation découlant du contrat de travail (ATF 130 III 28 consid. 4.1
p. 31, 213 consid. 3.1 p. 220 s.; 127 III 351 consid. 4a p. 354), comme
l'obligation d'exécuter le travail ou le devoir de fidélité (ATF 127 III 351
consid. 4a p. 354; 121 III 467 consid. 4d), mais d'autres facteurs peuvent
aussi justifier un licenciement immédiat (ATF 130 III 28 consid. 4.1 p. 31;
cf. également ATF 129 III 380 consid. 2.2 et les références citées). En
principe, des prestations de travail mauvaises ne constituent pas un juste
motif de résiliation immédiate du contrat de travail (arrêt 4C.329/1998 du 23
décembre 1998, publié in JAR 1999 p. 271, consid. 2b p. 273; plus récemment
arrêt 4C.403/2004 du 1er février 2005, consid. 2.1). Dans ce domaine, il
convient de tenir compte de toutes les circonstances du cas concret, en
particulier de la nature de l'activité promise. La mauvaise exécution ou
l'insuffisance du travail pourra également justifier un licenciement immédiat
si elle résulte d'un manquement grave et délibéré du travailleur (cf. ATF 108
II 444 consid. 2; arrêt 4C.329/1998 du 23 décembre 1998, publié in JAR 1999
p. 271, consid. 2b p. 273; plus récemment arrêt 4C.403/2004 du 1er février
2005, consid. 2.1).

Le juge apprécie librement s'il existe de justes motifs (art. 337 al. 3 CO).
Il applique les règles du droit et de l'équité (art. 4 CC). A cet effet, il
prendra en considération tous les éléments du cas particulier, notamment la
position et la responsabilité du travailleur, le type et la durée des
rapports contractuels, ainsi que la nature et l'importance des manquements
(ATF 130 III 28 consid. 4.1 p. 32; 127 III 351 consid. 4a p. 354). Le
Tribunal fédéral ne revoit qu'avec réserve la décision d'équité prise en
dernière instance cantonale. Il intervient lorsque celle-ci s'écarte sans
raison des règles établies par la doctrine et la jurisprudence en matière de
libre appréciation, ou lorsqu'elle s'appuie sur des faits qui, dans le cas
particulier, ne devaient jouer aucun rôle, ou à l'inverse, lorsqu'elle n'a
pas tenu compte d'éléments qui auraient absolument dû être pris en
considération; il sanctionnera en outre les décisions rendues en vertu d'un
pouvoir d'appréciation lorsqu'elles aboutissent à un résultat manifestement
injuste ou à une iniquité choquante (ATF 130 III 28 consid. 4.1 p. 32, 213
consid. 3.1 p. 220; 129 III 380 consid. 2 p. 382).

Eu égard à la diversité des situations envisageables, le Tribunal fédéral a
refusé par ailleurs de poser des règles rigides sur le nombre et le contenu
des avertissements qui doivent précéder un licenciement immédiat, lorsque le
manquement imputable au travailleur n'est pas assez grave pour justifier une
telle mesure sans avertissement. Il a rappelé que ce n'est pas
l'avertissement en soi, fût-il assorti d'une menace de résiliation immédiate,
qui justifie un tel licenciement, mais bien le fait que l'attitude du
travailleur ne permet pas, selon les règles de la bonne foi, d'exiger de
l'employeur la continuation des rapports de travail jusqu'à l'expiration du
délai de congé. Ce comportement pourra certes résulter de la réitération
d'actes contraires aux obligations contractuelles, mais savoir s'il y a
gravité suffisante à cet égard restera toujours une question d'appréciation
(cf. ATF 127 III 153 consid. 1c).

C'est à l'employeur qui entend se prévaloir de justes motifs de licenciement
immédiat de démontrer leur existence (arrêt 4C.174/2003 du 27 octobre 2003,
consid. 3.2.3 et les références citées; plus récemment
Brunner/Bühler/Waeber/Bruchez, Commentaire du contrat de travail, 3e éd.,
Lausanne 2004, n. 13 ad art. 337 CO).

2.2 Il y a abandon d'emploi selon l'art. 337d CO lorsque le travailleur
quitte son poste abruptement sans justes motifs. L'application de cette
disposition présuppose un refus du travailleur d'entrer en service ou de
poursuivre l'exécution du travail confié. Dans ce cas, le contrat de travail
prend fin immédiatement, sans que l'employeur doive adresser au salarié une
résiliation immédiate de son contrat. L'employeur a droit, aux conditions
fixées par l'art. 337d CO, à une indemnité et, le cas échéant, à la
réparation du dommage supplémentaire (ATF 121 V 277 consid. 3a p. 281; plus
récemment arrêt 4C.155/2005 du 6 juillet 2005, consid. 2.1; 4C.370/2001 du 14
mars 2002, consid. 2a).

Lorsque l'abandon d'emploi ne résulte pas d'une déclaration expresse du
salarié, il faut examiner s'il découle du comportement adopté par
l'intéressé, c'est-à-dire d'actes concluants. Dans cette hypothèse, on se
demandera si, compte tenu de toutes les circonstances, l'employeur pouvait,
objectivement et de bonne foi, comprendre que le salarié entendait quitter
son emploi (arrêt 4C.155/2005 du 6 juillet 2005, consid. 2.1; 4C.370/2001 du
14 mars 2002, consid. 2a). Contrairement aux constatations sur la volonté
réelle et concordante des parties, le résultat de l'interprétation objective
est une question de droit que le Tribunal fédéral peut revoir en instance de
réforme (sur le principe de la confiance, cf. ATF 131 III 268 consid. 5.1.3;
130 III 417 consid. 3.2).

Le salarié est engagé pour travailler (art. 319 al. 1 et 321 CO). S'il se
dispense de remplir cette obligation, il doit prévenir son employeur afin de
sauvegarder fidèlement les intérêts de ce dernier (art. 321a al. 1 CO).
L'employeur peut donc légitimement s'attendre que le salarié qui quitte
abruptement son emploi l'informe spontanément de ses intentions. Le salarié
qui ne satisfait pas à cette obligation ne saurait présumer que l'employeur
continue de le considérer comme intéressé à conserver son emploi. Aussi,
lorsque le travailleur s'abstient de prendre contact avec son employeur
pendant une absence relativement longue, l'employeur peut-il en déduire, de
bonne foi, qu'il ne souhaite plus conserver son poste. Le salarié, pour sa
part, doit s'attendre que l'employeur tire une telle conclusion de son
comportement (arrêt 4C.370/2001 du 14 mars 2002, consid. 2a; 4C.143/1999 du
24 août 1999, consid. 2a).
Ainsi, selon la jurisprudence, lorsque l'absence injustifiée du travailleur
est de courte durée (p. ex. quelques jours après la fin des vacances),
l'employeur ne peut déduire des circonstances que le travailleur a abandonné
son emploi; il peut seulement lui reprocher un manquement de nature à
justifier une résiliation immédiate des rapports de travail, au besoin après
avertissement, soit en le mettant en demeure de reprendre le travail ou, le
cas échéant, de présenter un certificat médical (ATF 108 II 301 consid. 3b;
plus récemment arrêt 4C.370/2001 du 14 mars 2002, consid. 2a; 4C.143/1999 du
24 août 1999, consid. 2a). A l'inverse, une absence de plusieurs mois doit
être considérée comme un refus de poursuivre les rapports de travail, même
si, après coup, le travailleur offre inopinément de reprendre son poste. Dans
ce cas, la durée de l'absence suffit en soi pour admettre que le salarié a
démontré sa volonté d'abandonner son emploi (ATF 121 V 277 consid. 3a p. 282;
plus récemment arrêt 4C.370/2001 du 14 mars 2002, consid. 2a; 4C.143/1999 du
24 août 1999, consid. 2a).

Dans les situations intermédiaires, il faut trancher selon le principe de la
confiance, à la lumière des circonstances du cas particulier (arrêt
4C.370/2001 du 14 mars 2002, consid. 2a; 4C.143/1999 du 24 août 1999, consid.
2a).

2.3 Dans le cas présent, il découle des constatations de fait qu'une dispute
a eu lieu le 13 octobre 2003, au cours de laquelle le supérieur du demandeur
a dit à celui-ci que s'il refusait d'obtempérer, il pouvait considérer les
relations de travail comme rompues. Par cette déclaration, le supérieur du
demandeur s'est placé dans une situation ambiguë où le travailleur pouvait
s'imaginer que les relations étaient rompues par l'employeur. Dans ce
contexte, l'on peut comprendre que, dans un moment de colère, le demandeur
ait pu commettre un acte irréfléchi, en l'occurrence ne pas se rendre à son
poste, sans que cela puisse être considéré comme une manifestation de sa
volonté de se soustraire à l'exécution de son travail. Cela est d'autant plus
vrai que son absence a été très limitée dans le temps, puisqu'il a offert de
reprendre son activité déjà le 15 octobre 2003. En définitive, l'on ne
discerne aucun fait suffisamment significatif pour retenir que le demandeur a
manifesté la volonté d'abandonner définitivement son poste, de sorte que les
conditions de l'art. 337d CO ne sont pas remplies.

2.4 Il reste à déterminer s'il existait de justes motifs de licenciement
immédiat du demandeur.

Il ressort de l'état de fait cantonal que l'employeur a adressé des
avertissements verbaux à son collaborateur, avant de lui faire parvenir un
courrier le 23 septembre 2003, pour qu'il "améliore son comportement
général", dans des circonstances et pour des motifs que le dossier cantonal
ne révèle pas. A cet égard, il est établi que le travailleur donnait
satisfaction sur le plan professionnel, ce que ses promotions, en moins d'un
an et demi, comme aide-coffreur, puis coffreur et finalement chef d'équipe,
prouvent. Dans un sens, le reproche général - non documenté - d'une attitude
peu constructive à l'égard des collègues et parfois des supérieurs
hiérarchiques apparaît en contradiction avec la satisfaction enregistrée
quant à la qualité du travail, sanctionnée par deux promotions rapides au
sein de l'entreprise.

Examinant le comportement du demandeur le 13 octobre 2003, la cour cantonale
a constaté que ce dernier n'avait aucune obligation contractuelle de
transporter des ouvriers sur un chantier, mais qu'il avait seulement refusé
de rendre un service de pure complaisance à son employeur, ce qui ne pouvait
en aucun cas entraîner un licenciement immédiat.

L'obligation de sauvegarder les intérêts de l'employeur doit être mesurée à
l'obligation de ce dernier de fournir à ses travailleurs les outils et les
moyens nécessaires à l'accomplissement de leurs tâches, l'art. 321a al. 1 CO
n'autorisant pas l'employeur de s'affranchir des obligations découlant de
l'art. 327 al. 1 CO.

Il n'y a en particulier pas violation du devoir de fidélité lorsque le
travailleur refuse d'accomplir une tâche qui n'est pas prévue dans le contrat
(Brunner/Bühler/Waeber/Bruchez, op. cit., n. 4 ad art. 321a CO).

Dans la présente espèce, même si le bus est tombé en panne, et qu'il était
important pour l'employeur que l'équipe se transporte sur le chantier, ce
dernier devait y pourvoir par ses propres moyens, dès lors que le chef
d'équipe avait refusé de lui rendre service par l'usage de sa voiture privée.
Une telle attitude, même si elle n'était pas coopérative, ne pouvait
justifier un renvoi immédiat, surtout si elle était en partie motivée par la
difficulté qu'avait le demandeur à se faire rembourser ses frais de
déplacement, le paiement de viatiques ayant d'ailleurs fait l'objet d'une
prétention sur laquelle le travailleur a finalement obtenu gain de cause
devant le Tribunal de prud'hommes.

Dans ces conditions, le refus du demandeur n'était pas d'une gravité telle
qu'il justifiait un renvoi abrupt et la cour cantonale n'a pas excédé les
limites du large pouvoir d'appréciation conféré par les art. 337 al. 3 CO et
4 CC en jugeant que le licenciement immédiat du 13 octobre 2003 était dénué
de justes motifs. Le recours doit ainsi être rejeté.

3.
Comme la valeur litigieuse ne dépassait pas 30'000 fr. au moment de
l'ouverture d'action (ATF 115 II 30 consid. 5b p. 41), la procédure est
gratuite. Cela ne dispense pas d'allouer des dépens (ATF 115 II 30 consid.
5c). Le demandeur étant représenté par un syndicat, il a droit à une
indemnité de dépens réduite, dans la mesure où celui-ci peut être considéré
comme un organisme offrant à ses membres une représentation qualifiée (cf.
arrêt I 381/03 du 26 novembre 2003, consid. 5).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est rejeté.

2.
Il n'est pas perçu de frais.

3.
La défenderesse versera au demandeur une indemnité de 300 fr. à titre de
dépens.

4.
Le présent arrêt est communiqué en copie aux parties et à la Chambre des
recours du Tribunal cantonal vaudois.

Lausanne, le 1er décembre 2005

Au nom de la Ire Cour civile
du Tribunal fédéral suisse

Le président:  La greffière: