Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

I. Zivilabteilung 4C.91/2005
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4C.91/2005 /ech

Arrêt du 23 mai 2005
Ire Cour civile

MM. et Mme les Juges Corboz, président, Klett et Favre.
Greffier: M. Carruzzo.

A. ________,
demanderesse et recourante, représentée par
Me Joanna Bürgisser,

contre

Centre international de déminage humanitaire de Genève,
défendeur et intimé, représenté par Me Gabriel Aubert.

contrat de travail; discrimination,

recours en réforme contre l'arrêt de la Cour d'appel de
la juridiction des prud'hommes du canton de Genève du 28 janvier 2005.

Faits:

A.
A. ________ (demanderesse et recourante) a commencé à travailler le 14
septembre 1998 pour le Centre international de déminage humanitaire de Genève
(défendeur et intimé) sur la base d'un contrat de placement temporaire conclu
avec l'entreprise X.________. A partir du 15 octobre 1998, elle a été engagée
par l'intimé pour une durée indéterminée en qualité de "policy and
communication advisor". Le 21 mars 2002, l'employeur a résilié le contrat de
travail de cette employée avec effet au 31 mai 2002. Le délai de congé a été
prolongé jusqu'au 31 août 2002, la demanderesse étant incapable de travailler
pour cause de maladie.

A.a Le défendeur, créé en 1998, est une fondation de droit privé, soutenue
par la Confédération et d'autres Etats, ainsi que par le canton de Genève,
qui vise à promouvoir le déminage humanitaire et à encourager la coopération
internationale dans ce domaine. Son siège a été déplacé de Berne à Genève en
1999. A l'époque, le personnel du défendeur était composé du directeur,
l'ambassadeur B.________, du directeur technique, C.________, de l'assistant
du directeur, D.________, et de la demanderesse.

Dans le courant de l'année 1999, l'effectif du défendeur a été étoffé par
l'engagement de spécialistes en matière de déminage, de E.________, en
qualité de directeur suppléant, de F.________, en tant que conseillère
assistante en matière de politique et de communication, et de G.________,
titulaire lui aussi du titre de "policy advisor", mais plus particulièrement
chargé du système de gestion de l'information dans le domaine des mines
(IMSMA).

Au printemps 2000, le président de la fondation, H.________, a été remplacé
par I.________ et l'ambassadeur J.________ a succédé à l'ambassadeur
B.________ au poste de directeur. En décembre 2000, E.________ a quitté le
défendeur et a été remplacé par N.________.

A.b En mai 1999, les Etats parties à la Convention d'Ottawa ont tenu leur
première assemblée annuelle à Maputo. L'ambassadeur K.________, chef de la
délégation suisse, leur a proposé d'utiliser le défendeur comme "hôte des
comités permanents", c'est-à-dire de leur fournir un soutien organisationnel
et administratif. Cette proposition a été acceptée.
Le cadre d'action du défendeur a cependant été redéfini dans un document
intitulé "Strategy Paper 2000-2002". Selon ce document, la mission du
défendeur était d'aider les Nations Unies en mettant à disposition des
services pour ses actions antimines en collaboration avec le Service de
l'action antimines des Nations Unies (UNMAS); de contribuer à l'élaboration
et au développement de stratégies et de procédures cohérentes d'actions
antimines à l'échelon mondial; de mettre à disposition un soutien
opérationnel spécifique ainsi qu'une assistance dans les actions antimines en
cours; de soutenir l'application de la Convention du 18 septembre 1997 sur
l'interdiction de l'emploi, du stockage, de la production et du transfert des
mines antipersonnel et sur leur destruction (Convention d'Ottawa; RS
0.515.092) en coopération avec les Etats parties à la Convention; enfin de
soutenir l'application et la continuation du développement des projets
humanitaires de lutte contre les mines conçus dans le cadre de la Convention
du 10 octobre 1980 sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi de
certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des
effets traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination (RS
0.515.091) en coopération avec les Etats parties à la Convention. Selon le
même document, le défendeur devait, pour remplir sa mission, réunir un noyau
d'employés internationaux hautement qualifiés possédant de l'expérience sur
le terrain, coopérer avec les organisations compétentes et coordonner leur
travail, mettre à disposition diverses plateformes de discussion et
d'échanges d'informations parmi les acteurs clé compétents dans les actions
antimines et éviter toute duplication ou concurrence avec les activités en
place dans le secteur des actions antimines.

Les Etats parties à la Convention d'Ottawa ont également confié au défendeur,
en automne 2001, la mission de créer une unité d'appui à l'application de la
Convention au sein du défendeur, appelée ISU. Une offre d'emploi pour le
responsable de cette unité a été mise au concours. Près de quatre-vingts
personnes ont postulé, dont la demanderesse qui a figuré parmi les huit
derniers candidats en lice. Le choix s'est finalement porté sur L.________,
un ressortissant canadien qui avait joué un rôle clé dans son pays en faveur
de la Convention d'Ottawa.

A.c C'est essentiellement dans le cadre du soutien à la Convention d'Ottawa
que la demanderesse a été active pour le compte du défendeur. Elle s'est
occupée notamment du secrétariat des comités permanents et du comité de
coordination. Elle a également représenté le défendeur dans les réunions
d'organisations internationales, d'administrations nationales ou
d'organisations non gouvernementales. Son cahier des charges prévoyait, parmi
d'autre tâches, qu'elle participe à l'élaboration et à la mise en oeuvre de
la stratégie du défendeur, qu'elle représente celui-ci lors de séances de
travail, qu'elle établisse et maintienne des contacts avec les
administrations nationales, l'ONU, les OI, le CICR et les ONG, qu'elle rédige
des rapports à usage interne ou externe ainsi que la correspondance destinée
aux administrations nationales, à l'ONU, aux OI, aux CICR et aux ONG et,
enfin, qu'elle élabore la documentation destinée aux médias.

La rémunération annuelle brute de la demanderesse a été fixée au départ à
91'000 fr. par an. Elle a successivement été portée à 115'000 fr. à partir du
1er juillet 1999, puis à 116'149 fr. en 2000, à 120'554 fr. en 2001 et
finalement à 124'365 fr. en 2002.

B.
Le 26 février 2003, la demanderesse a assigné le défendeur devant la
juridiction prud'homale genevoise en vue d'obtenir la délivrance d'un
certificat de travail ainsi que le paiement de 317'060 fr. 75 avec intérêts à
5% l'an dès le 31 août 2002. Ladite somme résulte de l'addition des montants
suivants:

- 204'651 fr. à titre de différence entre le salaire non discriminatoire que
la demanderesse aurait dû toucher entre le 15 octobre 1998 et le 31 août 2002
et celui qu'elle a perçu;
- 15'227 fr. 75 à titre d'heures supplémentaires effectuées entre septembre
et décembre 2000;

- 62'182 fr. à titre d'indemnité représentant six mois de salaire effectif,
pour licenciement abusif;

- 35'000 fr. à titre d'indemnité pour tort moral.

A l'appui de ses conclusions, la demanderesse alléguait qu'elle avait été
victime de discrimination portant sur l'attribution des tâches, la promotion,
la rémunération et la résiliation des rapports de travail. Elle se plaignait
également d'avoir fait l'objet de harcèlement, tant psychologique que sexuel.

Par jugement du 25 mars 2004, le Tribunal des prud'hommes du canton de
Genève, au terme de la procédure probatoire, a débouté la demanderesse de
toutes ses conclusions.

Statuant par arrêt du 28 janvier 2005, la Cour d'appel de la juridiction des
prud'hommes a rejeté l'appel interjeté par la demanderesse et confirmé le
jugement de première instance sur le fond.

C.
Parallèlement à un recours de droit public, qui a été rejeté, dans la mesure
où il était recevable, par arrêt séparé de ce jour, la demanderesse a déposé
un recours en réforme. Elle conclut à ce que le défendeur soit condamné à lui
payer, une fois l'arrêt cantonal annulé, 192'112 fr. brut, avec intérêts à 5%
l'an dès le 31 août 2002, ainsi que 97'182 fr. 70 net, avec intérêts à 5%
l'an dès la même date, et à lui délivrer un certificat de travail conforme
aux considérants de son mémoire d'appel du 29 juillet 2004. A titre
subsidiaire, la demanderesse invite le Tribunal fédéral à renvoyer la cause à
la cour cantonale afin de donner au défendeur la possibilité de prouver que
la répartition des tâches et les conditions de travail reposaient sur des
motifs objectifs non liés au sexe.
Le défendeur propose le rejet du recours.

Le Tribunal fédéral considère en droit:

1.
Saisi d'un recours en réforme, le Tribunal fédéral doit mener son
raisonnement juridique sur la base des faits contenus dans la décision
attaquée, à moins que des dispositions fédérales en matière de preuve n'aient
été violées, qu'il y ait lieu de rectifier des constatations reposant sur une
inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il faille compléter les
constatations de l'autorité cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte
de faits pertinents, régulièrement allégués et clairement établis (art. 64
OJ; ATF 127 III 248 consid. 2c et l'arrêt cité). Dans la mesure où une partie
recourante présente un état de fait qui s'écarte de celui contenu dans la
décision attaquée, sans se prévaloir avec précision de l'une des exceptions
qui viennent d'être rappelées, il n'est pas possible d'en tenir compte (ATF
130 III 353 consid. 2.2.3 ; 127 III 248 consid. 2c). Il ne peut être présenté
de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou de moyens de
preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ).

1.1 La demanderesse requiert un complètement de l'état de fait de l'arrêt
attaqué. Elle estime indispensable d'y intégrer l'ensemble des salaires des
hommes et des femmes employés par le défendeur et d'y constater que
L.________ a été engagé, le 14 janvier 2002, en tant que responsable de l'ISU
avec un salaire annuel brut de 160'000 fr., que le juriste M.________ est
entré au service du défendeur le 1er janvier 2002, en qualité d'assistant du
directeur, qu'elle-même a souffert, depuis l'automne 2001, d'une dépression
qui s'est traduite par une incapacité de travail dès le 1er mai 2002 et que,
selon le certificat médical y relatif, un conflit professionnel grave a été
le facteur ayant déclenché le syndrome dépressif chez elle. Il conviendrait
d'ajouter encore aux faits déjà constatés que L.________ a dû solliciter
l'octroi d'un permis de travail.

La demanderesse n'indique pas quelles normes du droit fédéral, interprétées
correctement, nécessiteraient la prise en considération de ces faits. Il lui
a échappé que l'art. 64 OJ ne confère pas aux parties la faculté de compléter
ad libitum les faits constatés par l'autorité cantonale, mais qu'il faut pour
justifier un complètement que l'arrêt attaqué ne contienne pas les
constatations nécessaires à l'application du droit fédéral. A cet égard, on
cherche en vain, dans l'acte de recours, en quoi les faits susmentionnés
auraient été pertinents pour l'application des dispositions topiques du droit
fédéral (art. 55 al. 1 let. c OJ). Il n'y a donc pas lieu de donner suite à
la requête de la demanderesse.

1.2 Au titre de l'inadvertance manifeste, la demanderesse s'en prend ensuite
à la constatation de la cour cantonale selon laquelle elle n'aurait prouvé à
aucun moment que le cahier des charges des employés L.________ et C.________
était comparable au sien.

La jurisprudence n'admet l'existence d'une inadvertance manifeste,
susceptible d'être rectifiée par le Tribunal fédéral en application de l'art.
63 al. 2 OJ, que lorsque l'autorité cantonale a omis de prendre en
considération une pièce déterminée, versée au dossier, ou l'a mal lue,
s'écartant par mégarde de sa teneur exacte, en particulier de son vrai sens
littéral (ATF 115 II 399 consid. 2a; 109 II 159 consid. 2b; cf. également ATF
129 III 135 consid. 2.3.2.1 p. 145).
En l'occurrence, la demanderesse ne soutient pas, avec son grief
d'inadvertance manifeste, que la constatation incriminée serait incompatible
avec une pièce déterminée. Sous le couvert d'un tel grief, elle critique en
réalité l'appréciation des preuves à laquelle s'est livrée la cour cantonale
et elle le fait en la réduisant sans différenciation aucune à certains
éléments ou en y incluant des éléments de fait qui n'ont pas été constatés.
Une telle manière de procéder est exclue devant la juridiction fédérale de
réforme.

1.3 La demanderesse se plaint, en outre, de la violation de la règle fédérale
en matière de preuve posée à l'art. 6 de la loi fédérale sur l'égalité entre
femmes et hommes (LEg; RS 151.1). Cette disposition implique un allégement du
fardeau de la preuve en ce sens qu'il suffit de rendre vraisemblable
l'existence d'une discrimination pour renverser ce fardeau (ATF 125 III 368
consid. 4a). Cependant, il ne suffit pas d'établir l'existence d'une
différence de salaire entre n'importe quels travailleurs pour que le fardeau
de la preuve soit renversé; encore faut-il prouver que les travailleurs de
sexe opposé ont une position semblable dans l'entreprise avec des cahiers des
charges comparables (ATF 127 III 207 consid. 3b p. 213). Le Tribunal fédéral
a ainsi considéré qu'une discrimination salariale était vraisemblable dans le
cas d'une travailleuse dont le salaire était d'environ 15% à 25% plus bas que
celui du travailleur qui accomplissait le même travail (consid. 3a, non
publié, de l'ATF 126 III 395; ATF 125 III 368 consid. 4 p. 373). Il en va de
même si une femme, qui présente des qualifications équivalentes à son
prédécesseur de sexe masculin, est engagée à un salaire moins élevé que lui
(ATF 130 III 145 consid. 4.2 p. 162).

Quoi qu'elle en dise, la demanderesse, en faisant état, sur un plan général,
d'une différence de salaires entre les femmes et les hommes travaillant au
service du défendeur, n'a pas rendu vraisemblable l'existence d'une
discrimination salariale. Elle s'écarte, par ailleurs, des constatations
souveraines de la cour cantonale lorsqu'elle soutient que L.________ - le
candidat qui l'a emporté lors de la mise au concours du poste convoité par
elle - a été son remplaçant et a touché un salaire de 40% supérieur au sien.
La même remarque s'applique aux allégations de la demanderesse se rapportant
à une prétendue discrimination dans l'attribution des tâches et la promotion.
Sur la base de ses constations de fait, qui lient la juridiction fédérale de
réforme, la Cour d'appel a nié, sans violer le droit fédéral, la
vraisemblance d'une discrimination. Enfin, c'est aussi en se fondant sur un
état de fait qui ne correspond pas à celui figurant dans l'arrêt attaqué et
en critiquant l'appréciation des preuves que la demanderesse se plaint encore
d'avoir été l'objet d'une discrimination lors de la résiliation des rapports
de travail. Dans cette mesure, son recours en réforme est irrecevable.

1.4 Les griefs tirés de la violation des art. 5 al. 1 let. d LEg, 3 LEg, 41
et 328 CO et 8 CC reposent sur la prémisse selon laquelle la demanderesse
aurait rendu vraisemblable l'existence d'une discrimination dans la
rétribution, la répartition du travail, la promotion et le licenciement. Or,
cette prémisse est erronée. Par ailleurs, on ne discerne pas, à la lecture du
recours en réforme, en quoi la cour cantonale aurait violé les dispositions
citées en appliquant le droit fédéral aux constatations faites par elle.

2.
La demanderesse reproche ensuite à la demanderesse d'avoir violé l'art. 330a
CO en refusant de compléter le certificat de travail dans le sens voulu par
elle. Les juges précédents ont rappelé de manière exacte les principes
régissant la rédaction d'un certificat de travail. Ils ont constaté que le
certificat litigieux, daté du 4 novembre 2002, reflétait correctement
l'activité déployée par la travailleuse au service du défendeur et qu'il ne
contenait aucune remarque négative ou désobligeante sur le travail ou la
personnalité de la demanderesse. La Cour d'appel n'a ainsi nullement violé
l'art. 330a CO. Au demeurant, le mémoire de recours ne fait pas ressortir en
quoi le certificat incriminé ne correspondrait pas aux exigences posées par
le droit fédéral en ce qui concerne le contenu d'un certificat de travail.

3.
Au titre de la violation de l'art. 12 LEg, la demanderesse, dans un dernier
moyen, fait grief à la Cour d'appel d'avoir mis à sa charge la somme de 2'482
fr. 50 qui représente le montant des indemnités versées aux témoins et à
leurs interprètes en première instance et en instance d'appel. Aux termes de
l'art. 12 al. 2 LEg, l'art. 343 CO est applicable indépendamment de la valeur
litigieuse. Il en découle que le juge peut infliger une amende à la partie
téméraire et mettre à sa charge tout ou partie des émoluments et frais
judiciaires (art. 343 al. 3 CO).

3.1 Selon la cour cantonale, les conclusions disproportionnées prises par la
demanderesse et les différentes discriminations alléguées par cette dernière
ne sont en réalité fondées que sur ses propres impressions et déceptions,
notamment le fait de n'avoir pas obtenu le poste convoité. Aussi
n'apparaît-il en tout cas pas choquant de mettre au moins les indemnités
versées aux témoins et interprètes à la charge de cette partie, dont on peut
considérer qu'elle a fait un emploi abusif de la procédure.

3.2 La demanderesse rétorque qu'il est normal, dans le cadre d'un procès, que
l'action intentée par une partie soit fondée sur les "impressions" de
celle-ci, qui seront confirmées ou non lors de l'établissement des faits. A
son avis, la Cour d'appel semblerait lui reprocher, en réalité, d'avoir
échoué dans la preuve de ses allégations, état de choses qui ne suffirait pas
à démontrer la témérité de son comportement procédural. Sur ce dernier point,
la demanderesse souligne que le Tribunal et la Cour d'appel avaient la
possibilité de recourir à une appréciation anticipée des preuves pour mettre
un terme aux audiences d'enquêtes s'ils le jugeaient nécessaire. S'ils ne
l'ont pas fait, c'est assurément parce qu'ils estimaient que la situation
n'avait pas été suffisamment éclaircie.

3.3 Sans doute la demanderesse a-t-elle raison lorsqu'elle soutient que le
seul fait de n'avoir pas réussi à prouver ses allégations ne saurait
justifier la mise à sa charge d'une partie des frais judiciaires. Cependant,
elle méconnaît que ses allégations étaient, en partie du moins, non seulement
infondées, mais, qui plus est, manifestement infondées. Tel était le cas, par
exemple, du prétendu harcèlement sexuel qu'elle avait allégué en première
instance, mais au sujet duquel elle n'avait à l'évidence pas été en mesure de
fournir le moindre indice objectif. En outre, s'il est vrai que toute
allégation découle d'une appréciation subjective de la situation par son
auteur, il n'en demeure pas moins que des allégations formulées sans le
moindre fondement laissent présumer qu'elles l'ont été de mauvaise foi. Par
conséquent, dès lors que la Cour d'appel, au terme de la procédure
probatoire, était arrivée à la conclusion que les allégations de la
demanderesse ne reposaient sur aucun fondement objectif, elle pouvait
qualifier le comportement procédural de cette partie de téméraire sans violer
le droit fédéral. Au demeurant, les juges cantonaux n'ont fait que leur
devoir en procédant à l'audition de témoins dont il n'était pas exclu qu'ils
puissent fournir des renseignements de première main au sujet des allégations
de la demanderesse, alors que cette dernière, qui avait formulé ces
allégations et offert de les prouver, pouvait apprécier elle-même la force
probante des moyens de preuve invoqués par elle. Aussi la Cour d'appel
n'a-t-elle pas violé les art. 12 LEg et 343 al. 3 CO en mettant à la charge
de la demanderesse la part des frais que celle-ci avait occasionnés en citant
des témoins afin de prouver des allégations dont on pouvait présumer qu'elles
avaient été formulées de mauvaise foi.

4.
Le recours sera donc rejeté dans la mesure où il est recevable. Conformément
à l'art. 12 al. 2 LEg, en liaison avec l'art. 343 al. 3 CO, il ne sera pas
perçu de frais. La demanderesse devra, en revanche, verser des dépens au
défendeur (art. 159 al. 1 OJ).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
Il n'est pas perçu de frais.

3.
La recourante versera à l'intimé une indemnité de 6'000 fr. à titre de
dépens.

4.
Le présent arrêt est communiqué en copie aux mandataires des parties et à la
Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes du canton de Genève.

Lausanne, le 23 mai 2005

Au nom de la Ire Cour civile
du Tribunal fédéral suisse

Le président:  Le greffier: