Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

II. Zivilabteilung 5C.102/2005
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5C.102/2005 /svc

Arrêt du 3 août 2005
IIe Cour civile

Mme et MM. les Juges Nordmann, juge présidant,
Meyer et Marazzi.
Greffier: M. Abrecht.

X. ________, demandeur et recourant,
représenté par Me Yann P. Meyer, avocat,

contre

Dame X.________, défenderesse et intimée,
représentée par Me Daniel Perren, avocat,

modification d'un jugement de divorce,

recours en réforme contre l'arrêt de la Chambre civile
de la Cour de justice du canton de Genève
du 18 février 2005.

Faits:

A.
X. ________, né en 1953, et dame X.________, née en 1957, se sont mariés le
27 juin 1980. Ils ont eu deux filles : A.________, née en 1981, et
B.________, née en 1984.

Par jugement du 14 mars 1996, le Tribunal de première instance de Genève a
prononcé le divorce des époux X.________ et a réglé les effets accessoires de
ce divorce, en entérinant les accords des conjoints à leur sujet. Le mari
s'engageait à payer pour l'entretien de chacune de ses filles, dont la garde
et l'autorité parentale étaient attribuées à l'épouse, une contribution
indexée dont le dernier montant (de 16 ans à la majorité ou jusqu'à 25 ans en
cas d'études sérieuses) s'élevait à 815 fr. par mois. ll s'engageait en outre
à payer à son épouse une contribution d'entretien (art. 151 aCC), également
indexée, de 1'210 fr. par mois, qui devait être augmentée, dès la fin de
l'obligation de contribuer à l'entretien de chacune des filles, de la moitié
du dernier montant versé en faveur de l'enfant en question.

À l'époque du jugement, le mari réalisait un revenu mensuel net de 6'313 fr.
15; l'épouse travaillait à mi-temps pour un salaire net de 2'683 fr. 25 par
mois, auquel s'ajoutaient des prestations de la SUVA de 283 fr. et des
allocations familiales de 143 fr. par mois.

B.
X.________, qui a cessé tout paiement depuis le mois de juillet 2003, a
ouvert action en modification du jugement de divorce le 15 juillet 2003
devant le Tribunal de première instance de Genève. Il invoquait la diminution
de ses ressources — en exposant qu'il était en incapacité de travail pour
raison de maladie et que ses seuls revenus consistaient en des demi-rentes de
l'AI et de sa caisse de pension — ainsi que l'augmentation de celles de la
défenderesse, qui exerçait désormais une activité lucrative à plein temps. Il
soutenait pour le surplus, sans prendre aucune conclusion à cet égard, être
libéré de son obligation d'entretien envers ses filles, qui avaient terminé
leur formation.
Lors de la comparution personnelle des parties, la défenderesse a déclaré ne
pas être opposée à une réduction de la contribution à son entretien, mais
bien à une suppression, compte tenu de l'incertitude sur les revenus futurs
du demandeur et du fait qu'elle ignorait si son propre état de santé lui
permettrait de continuer à travailler à 100%.
Par jugement du 11 mars 2004, le Tribunal de première instance a modifié le
jugement de divorce en ce sens que l'augmentation de la contribution à
l'entretien de la défenderesse prévue dès la fin de l'obligation d'entretien
envers B.________ a été supprimée, le jugement étant confirmé pour le
surplus.

C.
Par arrêt rendu le 18 février 2005 sur appel du demandeur, la Chambre civile
de la Cour de justice du canton de Genève a confirmé le jugement de première
instance. La motivation en fait et en droit de cet arrêt est en substance la
suivante :
C.a Le demandeur a été en incapacité de travailler à 100%, attestée
médicalement, depuis le 4 janvier 2001. Il reçoit depuis le 1er novembre 2002
une demi-rente AI (sur la base d'un taux d'invalidité reconnu de 57,9%), qui
s'élève actuellement à 1'038 fr. par mois. Il reçoit en outre de la caisse de
pension de son ancien employeur, à titre de demi-rente d'invalidité, un
montant mensuel brut de 2'084 fr. 55, dont sont déduits 325 fr. de
cotisations d'assurance-maladie "employé" et 166 fr. 75 d'impôts prélevés à
la source.
Le 27 mai 2004, le demandeur a été traité pour un infarctus du myocarde. Le
certificat médical établi le 5 juillet 2004 par son cardiologue indiquait que
le patient avait présenté quatre événements coronariens majeurs en moins de
dix ans et que, compte tenu de l'évolution de son affection cardiaque, il lui
était dorénavant formellement déconseillé de reprendre toute activité
professionnelle; une demande d'élargissement à 100% de sa rente d'invalidité
était en cours. Le même cardiologue indiquait, par certificat médical du 1er
juillet 2004, que le demandeur était en incapacité de travail complète dès le
25 mai 2004 pour une durée indéterminée. Enfin, le Dr Z.________,
généraliste, certifiait le 5 juillet 2004 que le demandeur ne reprendrait
plus d'activité professionnelle.
En 2004, le montant dû par le demandeur pour l'entretien de la défenderesse
était de 1'705 fr. (soit : [1'210 x 108,4 : 102,8] + [(815 x 108,4 : 102,8) :
2], tandis que celui dû pour l'entretien de B.________ était de 859 fr. 40.

C.b  La défenderesse travaille à 100% depuis le mois de juillet 2002. Elle
perçoit un salaire net de 5'293 fr. 45 et des prestations de la SUVA de 303
fr., soit 5'596 fr. par mois au total.
La défenderesse est atteinte de la sclérose en plaques, maladie qui était
déjà connue à l'époque du jugement de divorce. Selon un certificat médical
établi le 1er septembre 1994 par le Dr O.________ et produit dans le cadre du
divorce, son état de santé ne lui permettait pas d'augmenter le pourcentage
de son activité professionnelle. Selon un certificat médical du 23 juin 2004
établi par le même médecin, la défenderesse est atteinte de la sclérose en
plaques depuis 1993, et si l'on peut se réjouir de l'évolution favorable de
la maladie, la situation n'en reste pas moins des plus précaires, la maladie
étant inguérissable et un rien pouvant perturber un équilibre fragile; il est
impossible de dire jusqu'à quand l'état de santé de la patiente sera
stabilisé.
En ce qui concerne les enfants du couple, A.________ a terminé sa formation.
Quant à B.________, elle a entrepris en septembre 2003 un apprentissage de
laborantine en biologie, prévu pour une durée de trois ans; elle a droit
actuellement, en raison de l'invalidité de son père, à des demi-rentes pour
enfant totalisant 880 fr. par mois, montant qui dépasse ainsi celui (859 fr.
40) dû par son père pour son entretien.

C.c  Le demandeur invoque en premier lieu une amélioration imprévisible et
durable de la situation financière de la défenderesse, dès lors que cette
dernière travaille à plein temps pour un salaire mensuel net de 5'293 fr. 45,
alors qu'au moment du divorce, elle travaillait à temps partiel pour un
salaire mensuel net de 2'683 fr. 25.
Il est établi que la défenderesse est atteinte de la sclérose en plaques,
maladie qui était connue à l'époque du divorce. Toutefois, même si elle a pu
augmenter son temps de travail depuis le divorce, il résulte clairement des
certificats médicaux produits que son état de santé peut se dégrader du jour
au lendemain et qu'il est impossible de dire combien de temps durera l'état
stabilisé de la défenderesse. Dans cette mesure, on ne saurait parler de
modification durable des circonstances au sens de l'art. 153 aCC. En outre,
la défenderesse ne cotise auprès de sa caisse de prévoyance pour une activité
à plein temps que depuis juillet 2002, et il n'est pas impossible non plus
qu'elle n'ait pas cotisé de manière continue à l'AVS/AI, de sorte que ses
ressources seraient considérablement diminuées si elle se trouvait dans un
proche avenir incapable de travailler en raison de sa maladie. Le caractère
durable de la modification des ressources de la défenderesse n'est donc pas
réalisé en l'espèce. Par ailleurs, la condition de l'imprévisibilité
n'apparaît pas non plus établie, dès lors que l'on ne peut déduire du
certificat du 1er septembre 1994 invoqué par le demandeur, qui évoquait la
situation présente à l'époque du divorce, que le médecin constatait alors que
la patiente ne recouvrerait jamais une capacité de travail entière.

C.d  Le demandeur invoque en second lieu la diminution de ses ressources du
fait qu'il se trouve actuellement à l'AI à 58% et que, compte tenu de son
quatrième infarctus du myocarde survenu en 2004, il sera mis au bénéfice de
l'AI à 100%.
Le certificat médical produit en appel par le demandeur indique clairement
que ce dernier ne pourra plus travailler et qu'une demande d'extension de
l'AI est en cours. ll convient dès lors de retenir que le demandeur, qui le
soutient lui-même, sera considéré comme invalide à 100%. Cela a pour effet
qu'il sera mis au bénéfice, avec effet rétroactif au jour de la demande, de
rentes entières de l'AI et de sa prévoyance professionnelle. Ces rentes
peuvent être évaluées au double des demi-rentes qu'il reçoit actuellement,
soit à un total d'environ 6'245 fr. brut par mois. Dans la mesure où, à
l'époque du divorce, il percevait un salaire net de 6'313 fr. 15, on ne
saurait considérer, même en tenant compte de l'indexation du salaire, que les
revenus qu'il percevra au titre de l'invalidité seront notablement inférieurs
à ses revenus de l'époque. En outre, les revenus du demandeur, tels qu'ils
peuvent être estimés en l'état, permettent de couvrir largement son minimum
vital augmenté de 20%, qui s'élève, selon les charges qu'il allègue et sans
compter les impôts, à 3'828 fr. 70 par mois. Il s'ensuit que le demandeur ne
démontre pas que sa situation financière se serait péjorée au point de
justifier une modification de la contribution d'entretien convenue en faveur
de la défenderesse, contribution qui se monte actuellement à 1'705 fr. par
mois et ne sera pas augmentée de la moitié de la rente due à B.________ (cf.
lettre B in fine supra), à laquelle il semble au demeurant que le demandeur
ne doive plus verser de contribution d'entretien (cf. lettre C.b in fine
supra).

D.
Agissant par la voie du recours en réforme au Tribunal fédéral, le demandeur
conclut avec dépens à la réforme de cet arrêt en ce sens qu'il soit libéré de
toute contribution d'entretien en faveur de la défenderesse dès le 15 juillet
2003. La défenderesse n'a pas été invitée à répondre au recours en réforme.

Le Tribunal fédéral considère en droit:

1.
L'arrêt attaqué tranche une contestation civile au sens de l'art. 46 OJ (ATF
127 III 503, consid. 1 non publié; 116 II 493 consid. 2b; 95 II 68 consid. 2d
et la jurisprudence citée). Le recours apparaît recevable sous l'angle de
cette disposition, les droits contestés dans la dernière instance cantonale
atteignant d'après les conclusions du demandeur une valeur, calculée
conformément à l'art. 36 al. 5 OJ, d'au moins 8'000 fr. Déposé en temps utile
contre une décision finale prise en dernière instance cantonale, le recours
est par ailleurs recevable au regard des art. 54 al. 1 et 48 al. 1 OJ.

2.
La modification d'un jugement de divorce rendu selon l'ancien droit est régie
par l'ancien droit, sous réserve des dispositions relatives aux enfants et à
la procédure (art. 7a al. 3 tit. fin. CC). Une rente allouée en vertu de
l'art. 151 al. 1 aCC pour compenser la perte du droit à l'entretien peut être
réduite ou supprimée, en application par analogie de l'art. 153 al. 2 aCC, en
cas d'amélioration de la situation économique du bénéficiaire comme en cas de
péjoration de celle du débiteur (ATF 117 II 211, 359; 118 II 229). La
réduction ou la suppression présuppose toutefois une modification importante,
à vues humaines durable et non prévisible au moment du divorce (ATF 117 II
211 consid. 5a, 359 consid. 3 in fine; 118 II 229 consid. 3a; cf. ATF 96 II
301 consid. 3 et 5a). Relèvent également de l'action en modification au sens
de l'art. 153 aCC les rentes dues en vertu d'une convention sur effets
accessoires ratifiée par le juge (ATF 105 II 166 consid. 1). La procédure en
modification du jugement de divorce n'est pas destinée à corriger ce dernier,
mais à tenir compte de nouveaux faits; pour déterminer si de tels faits se
sont produits et justifient une modification du jugement de divorce, c'est la
situation envisagée dans ce jugement qui est décisive (ATF 117 II 368 consid.
4b). À cet égard, le juge de la modification est lié par les constatations de
fait sur lesquelles s'est fondé le juge du divorce, notamment quant aux
revenus respectifs des parties au moment du divorce (ATF 117 II 359 consid. 6
in fine). Enfin, les fardeaux de l'allégation et de la preuve relatifs aux
motifs de suppression ou de réduction de la rente incombent à la partie qui
entend déduire un droit de l'art. 153 al. 2 aCC (Spühler, Berner Kommentar,
Ergänzungsband zum Band II/1/1/2, 1991, n. 54 ad art. 153 aCC).

3.
3.1 Le demandeur reproche en premier lieu à l'autorité cantonale d'avoir
retenu à titre préjudiciel, sur la base des faits nouveaux exposés en appel,
qu'il percevrait une rente entière d'invalidité, alors qu'il avait seulement
indiqué qu'une demande d'extension de sa rente était en cours, sans se
prononcer sur la suite qui y serait réservée. Or les autorités de l'AI ne se
prononceront qu'après examen du dossier par un médecin expert qui donnera son
préavis sur la capacité de travail dans le futur du demandeur. Comme les
trois premiers infarctus n'avaient pas entraîné l'octroi d'une rente entière,
rien ne permettait de retenir que le demandeur serait considéré comme
invalide à 100%. La cour cantonale aurait ainsi violé les principes relatifs
à la fixation d'un revenu hypothétique (cf. ATF 128 III 4 consid. 4 et les
arrêts cités) en admettant le principe d'un revenu supérieur à celui
effectivement perçu.

3.2  C'est à tort que le demandeur se réfère à la jurisprudence relative à la
fixation d'un revenu hypothétique. Celle-ci prévoit en effet que le débiteur
d'entretien peut se voir imputer un revenu hypothétique supérieur à celui
qu'il obtient effectivement de son travail, pour autant qu'une augmentation
correspondante de revenu soit effectivement possible et qu'elle puisse
raisonnablement être exigée de lui (ATF 128 III 4 consid. 4: 127 III 136
consid. 2a in fine; 119 II 314 consid. 4a; 117 II 16 consid. 1b; 110 II 116
consid. 2a). Or en l'espèce, il ne s'agit pas de savoir si le demandeur
pourrait, en accomplissant un effort que l'on peut raisonnablement exiger de
lui, obtenir un revenu supérieur à celui qu'il obtient effectivement de son
travail. La cour cantonale a en effet constaté en fait que le demandeur a été
en incapacité de travailler à 100%, attestée médicalement, depuis le 4
janvier 2001. Appréciant les certificats médicaux produits en appel (cf.
lettre C.a supra), elle a retenu que le demandeur était définitivement dans
l'incapacité complète de travailler, ainsi qu'il le soutenait lui-même (cf.
mémoire complémentaire sur faits nouveaux du 7 juillet 2004, ch. 18 et 20).
Sur la base de cette constatation et du fait qu'une demande d'extension de
l'AI était en cours, elle a considéré, à titre préjudiciel, que le demandeur
serait mis au bénéfice, avec effet rétroactif au jour de la demande, de
rentes entières de l'AI et de sa prévoyance professionnelle, au lieu des
demi-rentes de respectivement 1'038 fr. et 2'084 fr. 55 par mois qu'il
recevait actuellement (cf. lettre C.e supra). Cette conclusion relève de
l'appréciation des preuves et ne peut être remise en cause en instance de
réforme (art. 55 al. 1 let. c OJ; ATF 129 III 618 consid. 3; 126 III 189
consid. 2a; 125 III 78 consid. 3).

3.3  Sur la base des faits tels qu'ils ont été ainsi constatés par l'autorité
cantonale, qui lient le Tribunal fédéral (art. 63 al. 2 OJ), c'est en vain
que le demandeur fait grief à la cour cantonale d'avoir violé le droit
fédéral, tel qu'il a été rappelé plus haut (cf. consid. 2 supra), en
considérant qu'il n'avait pas établi avoir subi, depuis le jugement de
divorce, une péjoration importante et durable de sa situation économique.

4.
4.1 Le demandeur reproche également à l'autorité cantonale de n'avoir pas
tenu compte de la modification de la situation économique de la défenderesse.
En effet, la reprise par la défenderesse d'une activité à plein temps — qui a
modifié sa situation économique de manière importante puisque son salaire
mensuel net est passé de 2'683 fr. 25 à 5'293 fr. 45 — était imprévisible au
moment du divorce, au regard du certificat médical produit à l'époque. En
outre, s'il est exact que la défenderesse pourrait toujours être victime
d'une aggravation de son état, il est constant qu'elle a travaillé à mi-temps
depuis le divorce jusqu'en 2002, puis à plein temps; dès lors que la
défenderesse a ainsi été capable de travailler durant près de dix ans, et en
l'absence d'indices concrets d'une éventuelle aggravation de son état, il
devrait être admis que l'amélioration de sa situation est à vues humaines
durable.

4.2  La cour cantonale a retenu en fait, de manière à lier le Tribunal
fédéral en instance de réforme (art. 63 al. 2 OJ), que si la défenderesse a
pu augmenter son temps de travail pour travailler à plein temps depuis le
mois de juillet 2002, son état de santé peut se dégrader du jour au lendemain
et il est impossible de dire combien de temps durera l'état stabilisé de la
défenderesse (cf. lettres C.b et C.c supra). Il s'avère ainsi que la
modification — incontestablement importante — de la situation financière de
la défenderesse qui est la sienne depuis moins de trois ans ne peut être
considérée comme étant à vues humaines durable; en raison de sa maladie, la
défenderesse est au contraire exposée au risque de se trouver dans un proche
avenir incapable de travailler, avec des prestations d'invalidité réduites
(cf. lettre C.c supra). Comme, en outre, une rente d'entretien au sens de
l'art. 151 aCC, une fois supprimée ou réduite, ne peut plus être rétablie ni
augmentée (ATF 120 II 4 consid. 5d et les arrêts cités), on ne saurait
reprocher à la cour cantonale d'avoir violé le droit fédéral en considérant
que l'amélioration de la situation financière de la défenderesse ne
justifiait pas la suppression de la contribution d'entretien due par le
demandeur, contribution dont ce dernier a tout de même obtenu la modification
en ce sens qu'elle ne sera pas augmentée de la moitié de la dernière
contribution d'entretien due en faveur de B.________ (cf. lettre B in fine
supra).

5.
Il résulte de ce qui précède que le recours, mal fondé, doit être rejeté. Le
demandeur, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 156 al. 1
OJ). Il n'y a en revanche pas lieu d'allouer de dépens, dès lors que la
défenderesse n'a pas été invitée à procéder et n'a donc pas assumé de frais
en relation avec la procédure devant le Tribunal fédéral (art. 159 al. 1 et 2
OJ; Poudret/Sandoz-Monod, Commentaire de la loi fédérale d'organisation
judiciaire, vol. V, Berne 1992, n. 2 ad art. 159 OJ).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est rejeté.

2.
Un émolument judiciaire de 2'000 fr. est mis à la charge du demandeur.

3.
Le présent arrêt est communiqué en copie aux mandataires des parties et à la
Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève.

Lausanne, le 3 août 2005

Au nom de la IIe Cour civile
du Tribunal fédéral suisse

La juge présidant:  Le greffier: