Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

II. Zivilabteilung 5C.107/2005
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5C.107/2005 /frs

Arr t du 13 avril 2006
IIe Cour civile

MM. et Mmes les Juges Raselli, Pr sident,
Escher, Meyer, Hohl et Marazzi.
Greffier: M. Braconi.

Dame X.________, ( pouse),
demanderesse et recourante principale, repr sent e
par Me Yvan Jeanneret, avocat,

contre

X.________, ( poux),
d fendeur, intim  et recourant par voie de jonction, repr sent  par Me Alain
Berger, avocat,

effets accessoires du divorce (contribution d'entretien),

recours en r forme contre l'arr t de la Chambre civile
de la Cour de justice du canton de Gen ve du 18 mars 2005.

Faits:

A.
X. ________, n  en 1938, et dame X.________, n e en 1953, tous les deux
d'origine s n galaise, se sont mari s en 1977. Quatre enfants, dont seule la
benjamine est encore   leur charge - A.________, n e le 3 mai 1987 - sont
issus de leur union.

B.
Par jugement du 21 d cembre 2000, le Tribunal de premi re instance de Gen ve,
saisi d'une action de la femme, a prononc  le divorce des  poux X.________.
Il a, en outre, attribu    la m re l'autorit  parentale et la garde sur les
deux enfants qui  taient encore mineurs, en r servant un large droit de
visite en faveur du p re; condamn  celui-ci   verser 900 fr. par mois,
allocations familiales non comprises, pour l'entretien de chaque enfant
mineur jusqu'  18 ans r volus et 3'000 fr. jusqu'au 31 octobre 2003 (fin de
sa p riode d'activit ) pour l'entretien de son ex- pouse; attribu    celle-ci
un droit d'habitation jusqu'au 31 octobre 2003 sur la villa de Cointrin
propri t  du mari, contre une r mun ration mensuelle de 2'000 fr.   d duire
de la contribution d'entretien; ordonn  le partage par moiti  de la
prestation de sortie de l' poux.

Les deux parties ayant fait appel de cette d cision, la Cour de justice du
canton de Gen ve a, le 14 d cembre 2001, modifi  la contribution  
l'entretien des enfants en ce sens que le p re a  t  condamn    payer la
somme de 900 fr. par mois jusqu'  leur majorit , voire au-del  en cas
d' tudes s rieuses et r guli res, mais au plus tard jusqu'  25 ans; la
pension en faveur de l'ex- pouse a  t  port e   4'000 fr. par mois, sans
limitation dans le temps.

Le 26 septembre 2002, la IIe Cour civile du Tribunal f d ral a annul  cet
arr t en tant qu'il condamnait le d birentier   verser des contributions
d'entretien   son ex-femme et   ses enfants mineurs, et renvoy  la cause (en
application de l'art. 64 al. 1 OJ)   l'autorit  cantonale pour nouveau
jugement dans le sens des consid rants.

C.
Statuant   nouveau le 18 mars 2005, la Chambre civile de la Cour de justice a
achemin  le dossier au Tribunal cantonal des assurances sociales pour
l'ex cution du partage de l'avoir de pr voyance professionnelle du mari;
condamn  ce dernier   verser   son ex- pouse la somme de 1'500 fr. par mois  
titre de contribution d'entretien; autoris  le d birentier   s'en acquitter
par le paiement des charges aff rentes   la villa familiale de Cointrin
jusqu'  ce que son ex- pouse ait quitt  cette maison, la pension  tant due
ensuite en esp ces et payable par mois et d'avance; condamn  le p re   verser
la somme de 800 fr. par mois pour l'entretien de A.________ jusqu'  sa
majorit , ou au-del  et jusqu'  25 ans r volus, en cas d' tudes s rieuses et
suivies; index  les pensions   l'indice suisse des prix   la consommation.

D.
Agissant par la voie du recours en r forme au Tribunal f d ral, dame
X.________ conclut principalement   ce que le d fendeur soit astreint   lui
verser une contribution d'entretien de 3'000 fr. par mois, sans limitation
dans le temps, subsidiairement au renvoi de la cause   la juridiction
cantonale pour nouvelle d cision. Elle sollicite le b n fice de l'assistance
judiciaire.

Le d fendeur conclut au rejet du recours et, par la voie d'un recours joint,
au d boutement de la demanderesse de ses conclusions tendant au paiement
d'une pension pour elle-m me et pour l'enfant.

La demanderesse conclut   l'irrecevabilit , subsidiairement au rejet du
recours joint.

Le Tribunal f d ral consid re en droit:

1.
En l'esp ce, demeure litigieuse la contribution d'entretien en faveur de
l'ex-femme et de l'enfant. Il s'agit l  d'une contestation civile de nature
p cuniaire (ATF 116 II 493 consid. 2b p. 495), dont la valeur litigieuse est
toutefois sans pertinence (art. 66 al. 2 OJ). Pour le surplus, tant le
recours principal que le recours joint satisfont aux autres conditions de
l'entr e en mati re (art. 48 al. 1, 54 al. 1 et 59 al. 2 et 3 OJ).

2.
Saisi d'un recours en r forme, le Tribunal f d ral fonde son arr t sur les
faits tels qu'ils ont  t  constat s par la derni re autorit  cantonale,  
moins que des dispositions f d rales en mati re de preuve n'aient  t 
viol es, qu'il n'y ait lieu de rectifier des constatations reposant sur une
inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il ne faille compl ter les
constatations de l'autorit  cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte
de faits pertinents en violation de la maxime inquisitoire (art. 64 OJ; ATF
122 III 404 consid. 31 p. 408). Il ne peut  tre pr sent  de critiques  
l'encontre des constatations de fait, ou de l'appr ciation des preuves  
laquelle s'est livr e la juridiction cantonale (ATF 119 II 84 consid. 3 p.
85; 132 III 1 consid. 3.1 p. 5), ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux
(art. 55 al. 1 let. c OJ).

Les pi ces que le d fendeur a produites   l'appui de ses r ponse et recours
joint sont nouvelles, partant irrecevables.

3.
La recourante reproche d'abord   la Cour de justice d'avoir outrepass  le
cadre de l'arr t de renvoi du Tribunal f d ral. Les juges cantonaux
n' taient autoris s   r examiner que les  l ments de fait d terminants quant
  l'application de l'art. 125 al. 2 ch. 8 CC, qui avait  t  viol  par le
premier arr t; or, ils ont proc d    une nouvelle appr ciation de sa
situation financi re au regard des crit res des ch. 5 et 7 de la norme
pr cit e, et retenu une capacit  de gain sup rieure   celle qui avait  t 
admise pr c demment (respectivement: 2'500 fr. et 1'675 fr.20).

3.1 Aux termes de l'art. 66 al. 1 OJ, l'autorit  cantonale   laquelle une
affaire est renvoy e peut tenir compte de nouveaux all gu s en tant que la
proc dure civile cantonale le permet, mais elle est tenue de fonder sa
nouvelle d cision sur les consid rants de droit de l'arr t du Tribunal
f d ral. Le juge auquel la cause est renvoy e voit donc sa cognition limit e
par les motifs de l'arr t de renvoi, en ce sens qu'il est li  par ce qui a
d j   t  tranch  d finitivement par le Tribunal f d ral et par les
constatations de fait qui n'ont pas  t  attaqu es devant lui. Des faits
nouveaux ne peuvent  tre pris en consid ration que sur les points qui ont
fait l'objet du renvoi; ceux-ci ne peuvent  tre ni  tendus ni fix s sur une
base juridique nouvelle. Il en d coule  galement que le recourant qui a
obtenu gain de cause en instance f d rale de r forme ne peut, dans la
nouvelle proc dure cantonale, subir une aggravation de sa position juridique;
dans l'hypoth se la plus d savantageuse pour lui, il devra s'accommoder du
r sultat que sa partie adverse n'a pas critiqu  (ATF 131 III 91 consid. 5.2
p. 94 et les arr ts cit s).

3.2 Hormis deux autres points - les contributions d'entretien en faveur de
l'enfant devenu majeur au cours de l'instance d'appel (consid. 3.2; cf. ATF
129 III 55 ss) et de l'enfant mineure (consid. 4.2) -, le renvoi avait pour
objet d' lucider la question de l' incidence du partage de [la] prestation de
sortie [du mari] sur ses revenus   partir de son acc s   la retraite, le 31
octobre 2003, pour fixer la pension de l' pouse d s cette date . Alors m me
qu'elle avait cit  le crit re des perspectives de gain des conjoints dans
l'optique de la retraite du mari en 2003, la cour cantonale avait ensuite
n glig  cet aspect, basant ses calculs sur le salaire de l'int ress  au
moment de sa d cision; aussi a-t-elle  t  invit e   compl ter l'instruction
et   fixer   nouveau  la contribution   l'entretien de l' pouse pour la
p riode au-del  du 31 octobre 2003, lorsque le d fendeur sera retrait  
(consid. 2.3.3).

Dans sa nouvelle d cision, l'autorit  pr c dente a expos  les crit res
applicables   la d termination de la contribution d'entretien en faveur de
l' poux divorc  (art. 125 al. 2 CC; cf. ATF 129 III 7 consid. 3.1 p. 8; 127
III 136 consid. 2a p. 138/139 et les r f rences), pour en d duire que la
demanderesse a une capacit  de gain mensuelle de 2'500 fr., somme
correspondant aux prestations qu'elle percevait de l'assurance ch mage. Vu
les principes rappel s ci-dessus, elle n' tait cependant plus habilit e  
remettre en cause la constatation de fait selon laquelle l'int ress e a une
 capacit  de gain mensuelle estim e   1'675 fr. 20  (consid. 2.3.1 et 2.3.2).
Le grief s'av re donc fond .

Les juges cantonaux devaient d s lors se limiter   fixer la contribution
d'entretien de l' pouse en tenant compte d'un revenu de la demanderesse de
1'675 fr.20 et d'un revenu du d fendeur   calculer en fonction de l'incidence
du partage de sa prestation de sortie (consid. 4.1.2).

4.
Selon les constatations de la d cision attaqu e, le d fendeur dispose
actuellement de 8'900 fr. par mois (8'400 fr.: rente de retrait ; 500 fr.:
 produit du capital restant apr s partage  [sic] avec un rendement de 3% par
ann e); ses charges s' l vent   5'508 fr.65 (1'100 fr.: minimum vital LP;
2'500 fr.: loyer; 908 fr.65: assurance-maladie; 1'000 fr.: estimation imp t),
  savoir, avec une majoration de 20%,   6'600 fr. par mois. Il assume, en
outre, les charges de la villa de Cointrin (1'500 fr.), o  son ex- pouse
continue de s journer bien que le droit d'habitation qui lui a  t  accord 
ait pris fin le 31 octobre 2003; mais, d s qu'elle l'aura quitt e, il n'aura
plus de loyer   payer, de sorte que ses charges diminueront de 2'500 fr. par
mois. Sur le vu d'un revenu de 8'900 fr., la cour cantonale a conclu  
l'existence d'un disponible de 800 fr., et fix  la contribution d'entretien
de l'enfant   800 fr. et celle de l'ex- pouse   1'500 fr., cette derni re
pension  tant acquitt e par le paiement des charges de la villa.

En ce qui concerne le revenu du d fendeur apr s le 31 octobre 2003,
l'autorit  cantonale a constat  que le partage de la prestation de sortie de
l'int ress  n'a pas encore  t  effectu , alors m me que la d cision du
Tribunal de premi re instance qui l'a prononc  est en force depuis fin
janvier 2001; elle a retenu que le d fendeur - qui a pris une retraite
anticip e au 1er janvier 2003 - touche effectivement de sa caisse de
pr voyance une rente mensuelle de 8'400 fr. et a re u un capital de l'ordre
de 450'000 fr. (pr cis ment 459'796 fr.30) qui, plac    3% l'an, devrait lui
rapporter un peu plus de 1'000 fr. par mois; elle a consid r  que, en cas de
partage de la prestation de sortie, ce dernier montant devrait diminuer de
moiti , en sorte qu'elle a conclu (implicitement)   un revenu de 8'900 fr.
par mois.

4.1.1 La demanderesse reproche   l'autorit  cantonale de n'avoir pas retenu
un revenu de 11'245 fr. par mois, que le d fendeur aurait pu r aliser s'il
n'avait pas d lib r ment choisi de percevoir une rente et un capital, au lieu
d'une rente seulement; de ce fait, l'int ress  aurait diminu  son revenu,
partant sa capacit  contributive, de 2'345 fr. par mois. Dans ces
circonstances, la cour cantonale aurait d  -   l'instar de la prise en compte
d'un revenu hypoth tique - se fonder sur la pension de retraite qu'il e t
touch e s'il n'avait pas choisi de pr lever  galement un capital.

Toute cette argumentation repose, cependant, sur un document dont le contenu
ne ressort pas de la d cision attaqu e; en cons quence, le moyen est
irrecevable (art. 55 al. 1 let. c et 63 al. 2 OJ). De surcro t, elle fait
abstraction du r sultat du partage de la prestation de sortie.

4.1.2 Le revenu du d fendeur arr t  par la cour cantonale (8'900 fr.) ne peut
toutefois pas  tre maintenu, d s lors qu'il repose sur un calcul abstrait
incorrect. En effet, comme le souligne   juste titre le d fendeur, ce ne sont
pas les revenus du capital per u qui vont diminuer de moiti , mais c'est le
montant de sa rente qui va baisser. Lorsqu'il a pris sa retraite, le
d fendeur a choisi de recevoir un capital (459'796 fr.30) et une rente (8'400
fr. par mois), l'un et l'autre  tant calcul s en fonction des avoirs de
pr voyance accumul s avant et pendant le mariage. M me si le r sultat du
partage de la prestation de sortie acquise durant le mariage, et le revenu du
d fendeur apr s sa retraite, ne devaient pas pouvoir  tre  tablis de fa on
concr te - ce que d ment par ailleurs l'attestation nouvelle, partant
irrecevable, qu'il a produite -, la juridiction cantonale devait proc der  
un calcul abstrait tenant compte de tous les avoirs de pr voyance acquis
pendant le mariage, c'est- -dire le capital et la rente mensuelle.

4.2 En ce qui concerne les charges du d fendeur, il y a lieu de faire les
remarques suivantes:
4.2.1 Les imp ts ne b n ficient pas d'une majoration forfaitaire (arr t
5C.100/2002 du 11 juillet 2002, consid. 3.1, publi  in: FamPra.ch 2002 p. 827
ss, 830), ce qui entra ne une r duction de 200 fr. par mois des charges
globales.

Cette remarque vaut pour les autres charges fixes, en l'occurrence le loyer
(2'500 fr.; infra, consid. 4.2.2) et les primes d'assurance-maladie (908
fr.65). La capacit  contributive doit  tre appr ci e en fonction des charges
effectives du d birentier,  tant pr cis  que seuls les montants r ellement
acquitt s - exempts de toute majoration - peuvent  tre pris en compte (ATF
121 III 20 consid. 3a p. 22 et les arr ts cit s). Cette solution permet
d' viter un gonflement artificiel du passif du d biteur, propre   favoriser
des situations de d ficit conduisant au refus de toute pension (cf. aussi:
Hausheer/Spycher, Die verschiedenen Methoden der Unterhaltsberechnung, in:
RJB 133/1997 p. 149 ss, 171), d'autant que la majoration avantage ceux qui
ont des charges  lev es (ATF 129 III 385 consid. 5.2.2 p. 390/391). La plus
r cente jurisprudence va dans ce sens. Pour d terminer l'indigence donnant
droit   l'assistance judiciaire gratuite (art. 29 al. 3 Cst.; arr t
5P.295/2005 du 4 octobre 2005, consid. 2.3.2) ou le retour   meilleure
fortune (art. 265 al. 2 LP; ATF 129 III 385 consid. 5.2.2 p. 390/391), la
cour de c ans n'applique le suppl ment forfaitaire qu'  la seule base
mensuelle (Grundbetrag), et non aux autres postes du minimum vital. Enfin, il
convient de rappeler que, de pratique constante, aucune majoration n'est
admise dans le cadre des mesures provisoires de l'art. 137 al. 2 CC (cf.
notamment: arr ts 5P.352/2003 du 28 novembre 2003, consid. 2.3; 5P.364/2000
du 13 f vrier 2001, consid. 6; 5P.65/2000 du 28 mars 2000, consid. 2b).

4.2.2 Le d fendeur a pris un appartement   bail depuis le mois d'avril 2002,
dont le loyer est de 2'500 fr. par mois. Au regard des chiffres admis par la
jurisprudence (cf. ATF 130 III 537 consid. 2.4, non publi ; ATF 128 III 257
consid. 4b/cc, non publi ; arr t 5P.6/2004 du 12 mars 2004, consid. 4.4), un
tel loyer - d'un appartement ou d'une villa - para t manifestement excessif
pour une personne seule. Il incombera   l'autorit  cantonale d'examiner si et
dans quelle mesure on peut exiger de l'int ress  qu'il r duise cette charge
(art. 64 al. 1 OJ).

5.
Dans son recours joint, le d fendeur reproche, en outre,   la juridiction
cantonale d'avoir viol  l'art. 66 al. 1 OJ   un double titre: d'une part, en
le condamnant   verser en mains de la m re les pensions dues pour l'entretien
de l'enfant A.________ apr s sa majorit ; d'autre part, en ne  diff renciant
pas r troactivement  le montant des contributions d'entretien en fonction de
ses revenus   partir de la retraite.

5.1 Dans sa premi re branche, le moyen est infond . L'arr t de renvoi du
Tribunal f d ral vise l'hypoth se o  l'enfant est devenu majeur au cours de
la proc dure d'appel cantonale (cf. consid. 3.1.5 et 3.2). Or, dans le cas
pr sent, l'int ress e - n e le 3 mai 1987 -  tait encore mineure lorsque
l'autorit  pr c dente a statu  (18 mars 2005).

5.2 Dans sa seconde branche, le grief - autant qu'on le comprend - est
 galement mal fond . Dans la mesure o  la contribution d'entretien de
l'enfant fix e par le jugement de divorce prend effet au moment de l'entr e
en force de celui-ci et que, en l'occurrence, il s'agit d'une date
post rieure   la retraite du d fendeur, un montant diff renci  r troactif
n'avait pas    tre pr vu.

6.
En conclusion, il y a lieu d'accueillir le recours principal et le recours
joint, dans la mesure de leur recevabilit , d'annuler l'arr t entrepris en ce
qui concerne les contributions d'entretien de la demanderesse et de l'enfant
A.________ (art. 148 al. 1 CC) et de renvoyer la cause   l'autorit  cantonale
pour compl ment d'instruction et nouvelle d cision dans le sens des
consid rants (art. 64 al. 1 OJ).

Pour arr ter le montant des contributions d'entretien, la Cour de justice
devra tenir compte d'un revenu de la demanderesse de 1'675 fr.20 par mois. Il
lui incombera de d terminer la quotit  de la rente du d fendeur apr s
l'ex cution du partage de la prestation de sortie,   laquelle il faut ajouter
le revenu de sa fortune issue du capital de 459'796 fr.30; le cas  ch ant,
comme le d fendeur a choisi la solution du capital et d'une rente, la cour
cantonale devra encore examiner la possibilit  de mettre   contribution la
substance de ce capital pour assurer   l'ex- pouse une pension convenable
jusqu'  ce qu'elle touche des prestations de sa propre caisse de pr voyance
(cf. ATF 129 III 7 consid. 3.1.2 p. 9/10 et les citations).

Il y a donc lieu de distinguer deux p riodes pour la fixation du montant de
la contribution d'entretien de la demanderesse: la premi re jusqu'  sa
retraite, la seconde post rieure   sa retraite, en tenant compte de la rente
qu'elle percevra alors de sa caisse de pension en lieu et place de son revenu
de 1'675 fr.20.
Enfin, l'autorit  cantonale devra aussi revoir le montant des charges du
d fendeur.

7.
Vu le sort des recours, il se justifie de r partir les frais de justice par
moiti  entre les parties et de compenser les d pens (art. 156 al. 3 et 159
al. 3 OJ; ATF 128 III 411 consid. 5, non publi ).
Comme dans l'affaire pr c dente (consid. 6), la demanderesse n'a pas  tabli
que sa partie adverse ne serait pas   m me d'avancer les frais de l'instance
f d rale, en sorte que sa requ te d'assistance judiciaire doit  tre rejet e.

Par ces motifs, le Tribunal f d ral prononce:

1.
Le recours principal et le recours joint sont admis dans la mesure o  ils
sont recevables, l'arr t attaqu  est annul  en ce qui concerne les
contributions   l'entretien de la demanderesse et de l'enfant A.________ et
la cause est renvoy e   la cour cantonale pour nouvelle d cision dans le sens
des consid rants.

2.
La requ te d'assistance judiciaire de la demanderesse est rejet e.

3.
Un  molument judiciaire de 2'000 fr. est mis par moiti    la charge de
chacune des parties.

4.
Les d pens sont compens s.

5.
Le pr sent arr t est communiqu  en copie aux mandataires des parties et   la
Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen ve.

Lausanne, le 13 avril 2006

Au nom de la IIe Cour civile
du Tribunal f d ral suisse

Le Pr sident:  Le Greffier: