Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

II. Zivilabteilung 5C.254/2005
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5C.254/2005 /frs

Arrêt du 20 mars 2006
IIe Cour civile

MM. et Mme les Juges Raselli, Président,
Nordmann et Marazzi.
Greffière: Mme Mairot.

X. ________,
demandeur et recourant,
représenté par Me Charles Poncet, avocat,

contre

S.________,
V.________,
défendeurs et intimés,
tous deux représentés par Me Dominique Warluzel, avocat,

atteinte à la personnalité,

recours en réforme contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour de justice
du canton de Genève du 31 août 2005.
Faits:

A.
A.a X.________ a été engagé, le 1er mars 1989, en tant que directeur général
de la Banque Y.________ (ci-après: la Banque), société anonyme genevoise
contrôlée par la Société D.________, elle-même détenue par Z.________,
société anonyme de droit français ayant son siège à Lyon.

En 1990, X.________ est devenu actionnaire de la Banque à hauteur de 25,5%
par rachat d'actions au groupe de Z.________. Le 6 janvier 1994, sa
participation a été portée à 71,66%. Sa prise de participation a
essentiellement été financée par des prêts qui lui ont été octroyés par
D.________ ou par Z.________.
A la suite de graves malversations commises au préjudice de divers clients,
la Banque a déposé plainte pénale, le 4 avril 1996, contre C.________, son
directeur responsable de la gestion privée. Le 20 avril 1999, celui-ci a été
condamné à une peine de dix-huit mois d'emprisonnement avec sursis pour abus
de confiance qualifié, gestion déloyale et faux dans les titres. Les autres
responsables de la Banque ont été mis hors de cause par le juge
d'instruction; tant celui-ci que la cour correctionnelle ont cependant relevé
leur défaut de contrôle des gestionnaires.

Le dommage découlant des agissements délictueux de C.________ ayant été
évalué, en avril 1996, à plus de 25'000'000 fr., il s'est révélé nécessaire
de constituer une provision d'un même montant, afin de recapitaliser la
Banque et d'éviter que son autorisation d'exercer ne lui soit retirée.

Par convention du 10 avril 1996, Z.________ s'est engagée à reconstituer les
fonds propres de la Banque à hauteur de 20'000'000 fr. moyennant la cession à
elle-même par X.________ de l'intégralité de sa participation (à savoir
71,66% du capital-actions), pour un prix de 8'032'500 fr. payable par
compensation avec le prêt qui lui avait été accordé en 1990, lorsqu'il avait
acquis sa participation de 25,5%. X._________ restait ainsi débiteur d'une
somme de 9'765'000 fr., représentant le solde de la dette qu'il avait
contractée en 1994.
Le 29 mai 1996, X.________ a démissionné de ses fonctions avec effet au 1er
juin 1996 et a signé un protocole d'accord avec Z.________, selon lequel sa
dette était réduite de 9'765'000 à 6'000'000 fr.

A.b Estimant qu'il avait signé la convention du 10 avril 1996 et le protocole
d'accord du 29 mai 1996 sous l'empire d'une crainte fondée, subsidiairement
d'un dol ou d'une erreur essentielle, X.________ a déclaré invalider ces
contrats par courrier de son conseil du 14 avril 1999.

Le 18 mai 1999, il a déposé une demande d'arbitrage contre Z.________,
D.________ et la Banque, concluant notamment à l'annulation des accords de
1996 et 1994. Il alléguait que Z.________ avait profité de l'affaire pénale
pour reprendre le contrôle de la Banque, en rachetant à vil prix les actions
qui lui avaient été vendues en 1990 et 1994; il estimait en outre avoir été
spolié par la première, et injustement évincé de la direction générale de la
seconde.

Le 23 juillet 1999, il a obtenu du Tribunal de commerce de Lyon le séquestre
des actions de la Banque détenues par Z.________ afin d'éviter que celle-ci,
actionnaire majoritaire de celle-là, ne revende ses actions avant droit jugé
sur la demande d'arbitrage.
Cette dernière procédure a donné lieu à de nombreux articles dans la presse
suisse et française. En substance, X.________ y faisait état des énormes
pressions morales qui avaient été exercées sur lui en 1996 et accusait
Z.________ de l'avoir forcé à vendre ses actions de la Banque à un prix plus
de trois fois inférieur à celui auquel il les avait achetées.

Le 27 août 1999, l'AGEFI a publié une interview de S.________, alors
président directeur général de Z.________, et de V.________, directeur
général de la Banque depuis 1998, interview qui avait notamment la teneur
suivante:
"Comment analysez-vous le fiasco de [la Banque] ?

X.________ a voulu développer la banque trop vite. Il a mis sur pied une
opération de rachat qu'il devait financer par les résultats de la banque. La
pression était trop forte. Il a fait trop confiance à un employé qui avait
été nommé, à sa demande, Directeur associé. Celui-ci a provoqué le fiasco et
a été condamné par la justice. X.________ est une personne qui a voulu trop
gagner et qui a tout perdu.
Que pensez-vous des prétentions actuelles de X.________ qui veut effacer sa
dette et vous demande des indemnités ?

Nous avons été corrects et généreux avec X.________ qui en voulait toujours
un peu trop. Nous avons été les seuls à venir à la rescousse de [la Banque].
X.________ entend, trois ans après, revenir sur l'accord de 1996 conclu entre
personnes responsables, entourées chacune de leurs conseils. On continuera
d'agir en banque responsable. Nous estimons que les prétentions de X.________
et de ses conseils sont abusives. Il ne veut que nuire à [la Banque] et à ses
actionnaires dans l'espoir de récupérer ses dettes. Il a perdu le sens des
réalités économiques et financières. Nos adversaires devraient faire
attention. Les procédures actuelles sont à la limite de l'abus de procédure.
Même si le séquestre actuel ne nous gêne pas puisque nous ne souhaitons pas
vendre [la Banque], ce type de publicité n'est jamais positif pour les
clients."
A.cLe 25 août 2000, X.________ a ouvert contre S.________ et V.________ une
action fondée sur les art. 28 ss CC, tendant notamment à la constatation du
caractère illicite de l'atteinte portée à sa personnalité par neuf passages
de leur interview, à la communication du jugement à l'AGEFI en vue de sa
publication et à la condamnation des défendeurs au paiement d'un franc
symbolique à titre de réparation du tort moral. Il a en outre demandé qu'il
soit fait interdiction aux défendeurs de réitérer les déclarations
attentatoires à l'honneur contenues dans l'article de presse litigieux, sous
la menace des peines prévues par l'art. 292 CP.

Le 27 septembre 2001, le Tribunal de première instance du canton de Genève a
ordonné la suspension de l'instruction de la cause jusqu'à droit jugé dans la
procédure arbitrale.

Dans sa sentence finale rendue le 31 octobre 2003, le Tribunal arbitral a
retenu, en substance, que X.________ n'était pas fondé à invalider les
accords de 1994 et 1996. Considérant toutefois que "la disproportion existant
entre les parties sur le plan économique et financier" ainsi que "l'état de
dépendance financière et morale" de l'intéressé au printemps 1996
s'apparentaient à l'état de gêne de l'art. 21 CO, il a estimé qu'un montant
total de 10'500'000 fr. devait être ajouté au prix des actions vendues en
1996. Compensant cette somme avec les 6'000'000 fr. que X.________ restait
devoir à ses parties adverses, il a condamné celles-ci à lui payer la somme
de 4'500'000 fr. Cette sentence a entraîné la publication de plusieurs
articles de presse en février et mars 2004.

Le 2 décembre 2003, le Tribunal de première instance a ordonné la reprise de
l'instruction de la cause et la production de ladite sentence par le
demandeur.

B.
Par jugement du 3 février 2005, cette juridiction a partiellement admis
l'action. Elle a constaté que les défendeurs avaient porté une atteinte
illicite à la personnalité du demandeur dans leurs réponses aux questions:
"Comment analysez-vous le fiasco de [la Banque] ?" et "Que pensez-vous des
prétentions actuelles de X.________ qui veut effacer sa dette et vous demande
des indemnités ?", ordonné la communication du jugement à l'AGEFI en vue de
la publication de son dispositif aux frais des défendeurs et débouté le
demandeur pour le surplus.

Statuant le 31 août 2005 sur l'appel des défendeurs, la Cour de justice du
canton de Genève a annulé le jugement de première instance et débouté
X.________ des fins de sa demande, considérant en substance que les passages
litigieux de l'interview du 27 août 1999 ne portaient pas atteinte à la
personnalité de l'intéressé.

C.
Le demandeur exerce un recours en réforme contre l'arrêt du 31 août 2005. Il
conclut à la constatation du caractère illicite de l'atteinte portée à sa
personnalité par les défendeurs dans l'interview du 27 août 1999, à la
publication dans l'AGEFI, aux frais de ceux-ci, du jugement constatant le
caractère illicite de ces atteintes, et à ce qu'il soit fait interdiction aux
défendeurs de réitérer leurs déclarations attentatoires à son honneur, sous
la menace des peines de l'art. 292 CP.

Les défendeurs n'ont pas été invités à se déterminer.

Le Tribunal fédéral considère en droit:

1.
Le Tribunal fédéral examine d'office et librement la recevabilité des recours
qui lui sont soumis (ATF 131 I 145 consid. 2 p. 147; 130 II 509 consid. 8.1
p. 510, 65 consid. 1 p. 67 et les arrêts cités).

1.1 L'action en protection de la personnalité est une contestation civile
portant sur un droit de nature non pécuniaire, qui peut faire l'objet d'un
recours en réforme en vertu de l'art. 44 OJ (ATF 110 II 411 consid. 1 p. 413;
102 II 161 consid. 1 p. 165). Déposé en temps utile contre une décision
finale prise par le tribunal suprême du canton, le recours est également
recevable au regard des art. 48 al. 1 et 54 al. 1 OJ.

1.2 Saisi d'un recours en réforme, le Tribunal fédéral fonde son arrêt sur
les faits tels qu'ils ont été constatés par la dernière autorité cantonale, à
moins que des dispositions fédérales en matière de preuve n'aient été
violées, que des constatations ne reposent sur une inadvertance manifeste
(art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il ne faille compléter les constatations de
l'autorité cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits
pertinents régulièrement allégués (art. 64 OJ; ATF 130 III 102 consid. 2.2 p.
106). En dehors de ces exceptions, il ne peut être présenté de griefs contre
les constatations de fait - ou l'appréciation des preuves à laquelle s'est
livrée l'autorité cantonale (ATF 130 III 136 consid. 1.4 p. 140; 129 III 320
consid. 6.3 p. 327) - ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55
al. 1 let. c OJ). Dans la mesure où le recourant s'écarte des constatations
de fait de l'arrêt entrepris, les complète ou les modifie sans démontrer
l'existence de l'une des exceptions susmentionnées, son recours est
irrecevable.

2.
Le demandeur prétend, en substance, que la Cour de justice a violé l'art. 28
CC en niant le caractère illicite des atteintes portées à son encontre par
les défendeurs dans l'interview publiée le 27 août 1999.

2.1 Aux termes de l'art. 28 CC, celui qui subit une atteinte illicite à la
personnalité peut agir en justice pour sa protection contre toute personne
qui y participe (al. 1); une atteinte est illicite, à moins qu'elle ne soit
justifiée par le consentement de la victime, par un intérêt prépondérant
privé ou public, ou par la loi (al. 2).

Cette disposition protège le sentiment qu'une personne a de sa propre dignité
("honneur interne") ainsi que toutes les qualités nécessaires à une personne
pour être respectée dans son milieu social ("honneur externe"). L'honneur
externe comprend non seulement le droit d'une personne à la considération
morale, c'est-à-dire le droit à sa réputation d'honnête homme pour son
comportement dans la vie privée ou publique, mais également le droit à la
considération sociale, à savoir notamment le droit à l'estime
professionnelle, économique ou sociale. L'honneur dépend ainsi de deux
facteurs assez fortement variables: la position sociale de la personne
touchée et les conceptions du milieu où elle évolue (Deschenaux/Steinauer,
Personnes physiques et tutelles, 4e éd., n. 558-559 p. 177/178; P. Tercier,
Le nouveau droit de la personnalité, n. 480 et 481 p. 70). Pour juger si une
déclaration est propre à entacher une réputation, il faut utiliser des
critères objectifs et se placer du point de vue du citoyen moyen, en tenant
compte des circonstances, notamment du contexte dans lequel la déclaration a
été faite (ATF 129 III 49 consid. 2.2 p. 51; 127 III 481 consid. 2b/aa p.
487; 126 III 209 consid. 3a in fine p. 213).

2.2 Une atteinte à l'honneur peut résulter d'allégations de fait ou
d'appréciations subjectives, sans qu'il importe de savoir, dans un premier
temps, si les faits allégués sont vrais, incomplets ou inexacts ou si les
critiques sont fondées ou non (cf. ATF 122 III 449 consid. 3a p. 456). Le
mode d'expression (geste, voix, écrit, dessin) est également indifférent. Il
suffit qu'aux yeux d'un observateur moyen, la considération dont jouit une
personne en soit diminuée; la véracité des faits allégués ou le bien-fondé
d'une critique jouent cependant un rôle important pour déterminer si
l'atteinte est licite ou non (ATF 103 II 161 consid. 1c p. 165; 91 II 401
consid. 3 p. 406; Deschenaux/Steinauer, op. cit., n. 559a p. 178/179;
Tercier, op. cit., n. 482 p. 70). Les opinions, commentaires et jugements de
valeurs sont admissibles pour autant qu'ils apparaissent soutenables en
fonction de l'état de fait auquel ils se rapportent, à moins que leur forme
ne dénigre inutilement la personne visée (ATF 126 III 305 consid. 4b/bb p.
308 et les arrêts cités).

3.
Le demandeur reproche à l'autorité cantonale de ne pas avoir vu une atteinte
illicite dans la réponse à la question: "Comment analysez-vous le fiasco de
[la Banque] ?". Il prétend en bref que ce passage de l'interview, qui le fait
apparaître aux yeux du lecteur moyen comme le responsable de ce fiasco,
repose sur des faits erronés et éveille dans l'esprit du lecteur de fausses
idées sur sa personnalité. Le contexte dans lequel cette réponse a été faite
aurait en outre été méconnu.

3.1 Lorsqu'il soutient que l'opinion des défendeurs repose sur des faits
inexacts, le demandeur s'écarte des constatations de la cour cantonale (art.
63 al. 2 OJ; cf. supra, consid. 1.2). Son grief est donc irrecevable. En
effet, il ne ressort pas de l'arrêt attaqué que l'un ou l'autre des faits
rapportés dans l'article litigieux aurait été faux ou inexact. En
particulier, la cour cantonale n'a pas jugé erronée l'allégation selon
laquelle C.________ aurait été nommé directeur associé - et non "engagé"
comme le prétend le demandeur - à la requête de celui-ci. En soutenant que la
déclaration en cause est fausse, le demandeur s'en prend à l'état de fait de
l'arrêt cantonal, ce qui n'est pas admissible dans un recours en réforme. Il
en va de même lorsqu'il prétend que la déclaration selon laquelle il aurait
trop fait confiance à l'employé concerné ne serait pas un jugement de valeur,
mais une allégation de faits "inexacts".

3.2 Le demandeur reproche en outre à la Cour de justice d'avoir estimé que,
compte tenu du contexte dans lequel la déclaration avait été émise, le
lecteur moyen était en mesure de comprendre qu'il n'était pas directement,
mais seulement en partie responsable du fiasco de la Banque. Il fait valoir
qu'il a été mis hors de cause dans la procédure pénale dirigée contre le
gestionnaire indélicat, ce qui ne figure pas dans le passage litigieux. La
procédure arbitrale a par ailleurs permis d'établir que, sous sa direction,
la Banque avait amélioré sa situation financière et sa capacité bénéficiaire;
il s'est en outre vu allouer un montant de 10'500'000 fr. par le Tribunal
arbitral, qui a ainsi reconnu qu'il avait été lésé par Z.________. Dans ces
conditions, force était d'admettre le caractère insoutenable des propos selon
lesquels il aurait "voulu développer la banque trop vite" ou serait "une
personne qui a voulu trop gagner et a tout perdu".

Selon la cour cantonale, la réponse des défendeurs, prise dans son
intégralité, à la question du journaliste leur demandant leur opinion sur les
causes du fiasco de la Banque permet au lecteur moyen de comprendre que le
demandeur n'est pas directement responsable de celui-ci. Les défendeurs ont
en effet expressément indiqué que c'était le gestionnaire indélicat qui, par
ses malversations, avait provoqué la débâcle et qui avait été condamné par la
justice en raison de ses agissements. Quant au demandeur, il apparaît comme
n'ayant qu'une part de responsabilité, en ce sens qu'il a "trop fait
confiance" audit gestionnaire. Or, tant le Tribunal arbitral que la
juridiction pénale ont relevé le manque de surveillance de la Banque à
l'égard de ses employés. Le demandeur, en sa qualité de directeur général,
avait la responsabilité d'instaurer un système de contrôle interne efficace.
Il n'était ainsi pas insoutenable de laisser entendre que le fiasco de la
banque lui était en partie imputable, même s'il a finalement été mis hors de
cause pénalement. La conclusion tirée des faits précités, selon laquelle le
demandeur "a voulu développer la banque trop vite" et "a voulu trop gagner",
n'est pas non plus insoutenable, ni inutilement blessante. La formulation
utilisée permet au lecteur moyen de comprendre qu'il ne s'agit que de
l'opinion des personnes interrogées. Cette appréciation reste dans les
limites de ce qui est admissible vu la procédure arbitrale alors en cours
entre les parties, ceci d'autant plus que le procès pénal avait été fortement
médiatisé et que l'interview litigieuse faisait suite à une série d'articles
parus peu avant dans la presse.

Contrairement à ce que prétend le demandeur, il résulte logiquement des
déclarations des défendeurs qu'aucune responsabilité pénale n'a été retenue à
son encontre; par conséquent, il importe peu que ceux-ci ne l'aient pas
expressément précisé. Dans la mesure où il affirme qu'aucune action civile
n'a été engagée contre lui, son allégation ne peut au demeurant être prise en
considération, car elle ne résulte pas de l'arrêt déféré (art. 63 al. 2 OJ).
Enfin, si le résultat de la procédure arbitrale lui a apparemment été
favorable, il n'en demeure pas moins que, selon les constatations de la cour
cantonale, l'interview litigieuse a eu lieu alors que cette procédure était
encore pendante entre les parties, autrement dit dans un contexte
conflictuel.

Dans ces conditions, la Cour de justice n'a pas violé le droit fédéral en
considérant que la réponse des défendeurs concernant le fiasco de la Banque
ne portait pas atteinte à la considération du demandeur.

4.
Le demandeur soutient en outre que l'autorité cantonale a violé l'art. 28 CC
en niant le caractère insoutenable de l'affirmation selon laquelle il en
voulait "toujours un peu trop".

4.1 Selon la Cour de justice, cette assertion constitue un jugement de
valeur, de sorte qu'il y a lieu de tenir compte du contexte dans lequel elle
a été émise. En l'occurrence, la question posée visait à connaître l'opinion
des défendeurs sur les prétentions élevées par le demandeur dans la procédure
arbitrale; en répondant que celui-ci "en voulait toujours un peu trop", ils
ont laissé entendre que ses revendications étaient excessives, ce qui est
compréhensible et admissible compte tenu du litige qui les opposait. Pour les
juges cantonaux, l'opinion des défendeurs doit en outre être mise en relation
avec les accusations portées par le demandeur contre Z.________ selon
lesquelles celle-ci l'aurait forcé à vendre ses actions à un prix dérisoire,
accusations parues dans la presse peu avant l'interview litigieuse. Enfin, si
le Tribunal arbitral a rééquilibré les conditions financières des contrats
signés entre les parties, il n'a pas alloué au demandeur le plein de ses
conclusions puisqu'il a refusé d'annuler les conventions de 1994 et 1996. Les
défendeurs étaient ainsi admis à qualifier d'exagérées les prétentions du
demandeur, en déclarant que celui-ci en voulait toujours un peu trop.

4.2 L'affirmation selon laquelle le demandeur "en voulait toujours un peu
trop" ne doit pas être considérée isolément, mais doit être mise en relation
avec le reproche d'avoir voulu développer la Banque trop vite. Contrairement
à ce que prétend le demandeur, l'affirmation en cause, replacée dans le cadre
de l'interview, ne le fait pas apparaître comme quelqu'un de cupide, mais
comme une personne (trop) ambitieuse qui a voulu faire croître la Banque trop
rapidement; elle concerne par conséquent le domaine professionnel et non
personnel ou éthique. Compte tenu du contexte, la phrase en question ne peut
être comprise que comme une opinion en rapport avec le litige opposant les
parties à propos des contrats de 1994 et 1996. Que le demandeur ait obtenu
partiellement gain de cause dans cette affaire ne permet pas de considérer
que les défendeurs auraient tenu des propos insoutenables ou inutilement
blessants. Vu les circonstances (apparemment déjà passablement relatées dans
la presse), l'opinion certes négative des défendeurs ne pouvait constituer,
aux yeux d'un observateur moyen, un jugement propre à entacher la réputation
du demandeur.

5.
L'autorité cantonale aurait aussi violé l'art. 28 CC en refusant de
considérer comme insoutenables les déclarations des défendeurs selon
lesquelles ils estimaient que ses prétentions étaient  "abusives", qu'il ne
voulait que "nuire à la Banque et à ses actionnaires dans l'espoir de
récupérer ses dettes" et qu'il avait "perdu le sens des réalités économiques
et financières".

5.1 Pour les juges cantonaux, ces allégations constituent également un
jugement de valeur relatif aux prétentions émises par le demandeur devant le
Tribunal arbitral. Or, il est normal de qualifier d'excessives, voire de
démesurées les demandes de son adversaire. Ledit tribunal a du reste débouté
le demandeur de sa conclusion principale tendant à l'invalidation des
conventions conclues en 1994 et 1996. Il n'était donc pas insoutenable que
les défendeurs qualifient les revendications du demandeur d'abusives. Quant
au reste de la déclaration, même si elle peut paraître légèrement agressive,
elle se révèle admissible compte tenu du contexte précité. En effet, le
lecteur moyen perçoit bien, d'une part, que le litige opposant les parties a
créé entre elles un climat très tendu, de sorte qu'il n'en tirera pas de
conclusions rapides, et, d'autre part, qu'il ne s'agit que de l'opinion des
défendeurs, laquelle ne saurait être qualifiée d'inutilement blessante
puisque leur critique concerne uniquement les prétentions du demandeur dans
la procédure arbitrale.

5.2 Cette interprétation apparaît convaincante. Le demandeur objecte, en
substance, qu'il serait scandaleux de lui prêter l'intention de nuire à la
Banque alors qu'en tant qu'homme d'honneur, il a en réalité tout fait pour
éviter de porter atteinte aux intérêts de celle-ci, de ses clients ou de ses
collaborateurs; il aurait aussi permis à Z.________ d'échapper à la perte
probable (pouvant aller jusqu'à 90'000'000 fr.) qu'aurait comporté pour elle
le dépôt de bilan de la Banque. Ce faisant, il s'écarte, de manière
irrecevable (art. 63 al. 2 OJ), des constatations contenues dans l'arrêt
entrepris. De plus, le reproche de vouloir nuire à la Banque se rapporte
manifestement à la phase de la procédure arbitrale et ne vise pas les
aptitudes professionnelles du demandeur. Quant à l'appréciation des
défendeurs selon laquelle celui-ci aurait perdu le sens des réalités
économiques et financières, l'autorité cantonale a considéré à juste titre
que cette déclaration devait également se comprendre non pas dans un sens
général, mais comme étant uniquement en rapport avec l'arbitrage.

6.
En conclusion, le recours apparaît mal fondé et doit donc être rejeté, dans
la mesure où il est recevable. Le recourant, qui succombe, supportera par
conséquent les frais judiciaires (art. 156 al. 1 OJ). Il n'y a pas lieu
d'allouer des dépens, des réponses n'ayant pas été requises.

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
Un émolument judiciaire de 4'000 fr. est mis à la charge du demandeur.

3.
Le présent arrêt est communiqué en copie aux mandataires des parties et à la
Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève.

Lausanne, le 20 mars 2006

Au nom de la IIe Cour civile
du Tribunal fédéral suisse

Le président:  La greffière: