Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
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Schuldbetreibungs- und Konkurskammer 7B.105/2005
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7B.105/2005 /ajp

Arrêt du 3 août 2005
Chambre des poursuites et des faillites

MM. et Mme les Juges Meyer, juge présidant,
Nordmann et Marazzi.
Greffier: M. Fellay.

X. ________,
recourant,

contre

Commission de surveillance des offices des poursuites et des faillites du
canton de Genève,
rue Ami-Lullin 4, case postale 3840, 1211 Genève 3.

Procédure de faillite,

recours LP contre la décision de la Commission de surveillance des offices
des poursuites et des faillites
du canton de Genève du 9 juin 2005.

La Chambre considère en fait et en droit:

1.
Dans le cadre de la liquidation de la faillite de B.________ SA, successeur
de C.________, le créancier X.________ a formé une plainte le 23 mai 2003,
dans laquelle il faisait grief à l'Office des faillites de Genève d'avoir
mené des investigations insuffisantes dans le traitement de la faillite en
question. Par décision du 28 novembre 2003, la Commission cantonale de
surveillance, admettant la plainte au sens des considérants, a ordonné à
l'office de procéder à un nouvel examen de la situation de la faillie et de
convoquer une assemblée des créanciers sitôt qu'il aurait procédé aux
investigations complémentaires requises. Après avoir rapatrié la comptabilité
de la faillie, l'office a entendu le plaignant sur les questions qui seraient
posées lors de l'assemblée des créanciers et le plaignant a fourni des pièces
à leur propos. L'office a également entendu un responsable de la faillie sur
ces questions et pièces. L'assemblée des créanciers a eu lieu le 24 mai 2004.
Le plaignant y a exposé ses griefs et constatations.

Par courrier du 1er juin 2004 adressé, entre autres, à la Commission
cantonale de surveillance, X.________ s'est plaint de l'office. Enregistrant
ce courrier comme une dénonciation, la commission a demandé à l'office de lui
adresser un rapport sur la suite qu'il avait donnée à la décision du 28
novembre 2003. L'office s'est exécuté en dates des 8 et 14 juin, 1er et 2
juillet 2004.

Le 10 janvier 2005, X.________ a porté plainte contre un acte de défaut de
biens délivré le 26 novembre 2004 dans la faillite en cause. La Commission
cantonale de surveillance a déclaré cette plainte irrecevable pour cause de
tardiveté et d'incompétence ratione materiae, dans la mesure où la plainte
tendait à la condamnation des ex-administrateurs de la faillie au paiement de
diverses sommes et portait sur des griefs et prétentions à l'encontre des
avocats successifs  du plaignant. Saisi d'un recours de celui-ci, le Tribunal
fédéral l'a  déclaré irrecevable par arrêt du 2 février 2005 (cause
7B.18/2005).

2.
Le 9 mai 2005, X.________ a adressé à la Commission cantonale de surveillance
une plainte dans laquelle il faisait référence, en termes critiques quoique
difficilement intelligibles, à un nouveau refus d'assistance juridique, à
l'imbroglio judiciaire dans lequel il se trouvait et à une ordonnance de la
commission du 7 février 2005 relative à l'apport de différents jugements au
dossier de la dénonciation.

Le 1er juin 2005, l'intéressé a saisi la commission d'une nouvelle plainte
dans laquelle, en termes peu intelligibles, il affirmait que l'office n'avait
pas exécuté la décision du 28 novembre 2003, indiquait que le Tribunal de
première instance puis la Cour de justice n'avaient pas du tout répondu à ses
questions, faisait référence à des enquêtes pénales et proposait aux
autorités pénales compétentes de décider sur "la falsification de la faillite
de B.________ SA".

Statuant le 9 juin 2005 sur ces deux plaintes ainsi que sur les éléments de
dénonciation qu'elles comportaient, traités en même temps que la dénonciation
du 1er juin 2004, la Commission cantonale de surveillance a déclaré les deux
plaintes irrecevables parce qu'elles n'étaient pas dirigées contre des
mesures sujettes à plainte; quant à la dénonciation, elle a retenu en
substance que l'office avait donné suite à la décision du 28 novembre 2003 et
a donc déclaré close la procédure ouverte à la suite de la dénonciation du
1er juin 2004.

3.
3.1 De la même façon que le recours qui a abouti à l'arrêt de la Chambre de
céans du 2 février 2005 (7B.18/2005), le présent recours est irrecevable dans
la mesure où il s'en prend, de manière confuse et inintelligible, à d'autres
mesures ou décisions que la décision attaquée (cf. art. 19 al. 1 LP),
s'appuie sur des faits non constatés dans cette dernière (art. 63 al. 2 et 81
OJ) et ne s'en prend pas aux motifs pertinents de l'autorité cantonale de
surveillance conformément aux exigences de l'art. 79 al. 1 OJ.

Le recours est par ailleurs irrecevable dans la mesure où il porte sur le
prétendu défaut de suivi donné à la décision de la Commission cantonale de
surveillance du 28 novembre 2003 rendue sur dénonciation du recourant. Le
dénonciateur n'a en effet aucun des droits d'une partie, en particulier le
droit à une décision ou le droit de recourir contre la décision prise
d'office (ATF 117 III 39 consid. 2; 112 III 1 consid. 1d p. 4; P.-R.
Gilliéron, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la
faillite, n. 80 ad art. 17 LP).

3.2 Le recourant a été avisé par l'autorité cantonale des conséquences,
prévues par l'art. 20a al. 1 LP, de son procédé consistant à multiplier
plaintes et dénonciations par des écrits peu intelligibles, contenant des
griefs "tous azimuts" faisant fi des règles définissant les compétences des
juridictions qu'il saisit et remettant en cause des jugements définitifs. Le
dépôt auprès de la Chambre de céans, en dépit dudit avis, d'un nouveau
recours voué d'emblée à l'échec constitue un comportement téméraire ou de
mauvaise foi au sens de l'art. 20a al. 1 LP (cf. ATF 127 III 178 consid. 2a
et les références). Le recourant doit par conséquent être condamné au
paiement des frais du présent arrêt.

Par ces motifs, la Chambre prononce:

1.
Le recours est irrecevable.

2.
Un émolument judiciaire de 200 fr. est mis à la charge du recourant.

3.
Le présent arrêt est communiqué en copie au recourant, à l'Office des
faillites de Genève et à la Commission de surveillance des offices des
poursuites et des faillites du canton de Genève.

Lausanne, le 3 août 2005

Au nom de la Chambre des poursuites et des faillites
du Tribunal fédéral suisse

Le juge présidant:  Le greffier: