Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

I. Zivilrechtliche Abteilung, Beschwerde in Zivilsachen 4A.169/2010
Zurück zum Index I. Zivilrechtliche Abteilung, Beschwerde in Zivilsachen 2010
Retour à l'indice I. Zivilrechtliche Abteilung, Beschwerde in Zivilsachen 2010


Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
4A_169/2010

Arrêt du 23 août 2010
Ire Cour de droit civil

Composition
Mmes et M. les Juges Klett, présidente, Corboz et Rottenberg Liatowitsch.
Greffier: M. Ramelet.

Participants à la procédure
X.________ Compagnie d'Assurances, représentée par Me Pierre Gabus,
recourante,

contre

Y.________, représenté par Me Jacques Emery,
intimé.

Objet
responsabilité civile du détenteur de véhicule automobile, calcul du dommage,

recours contre l'arrêt rendu le 12 février 2010 par la Chambre civile de la
Cour de justice du canton de Genève.

Faits:

A.
A.a Y.________, qui est né le 7 octobre 1963, dispose d'une formation d'employé
de commerce. Après avoir occupé divers emplois dans plusieurs établissements
bancaires de la place de Genève, il a travaillé du 1er janvier 1999 au 31
décembre 2001 à la Banque A.________ (ci-après: A.________) en qualité de fondé
de pouvoir dans la section « trésorerie »; il y percevait en dernier lieu un
salaire annuel brut de 131'950 fr. Le 14 novembre 2001, Y.________, encore
employé de A.________, a obtenu un diplôme de cambiste délivré par
l'Association des Marchés Financiers. Il pratiquait alors beaucoup de sport.

Y.________ a donné son congé à A.________ en été 2001 pour le 31 décembre 2001.
Peu après, il est parti pour le Brésil, pays où il n'a pas occupé d'emploi ni
suivi de cours. Il est rentré à Genève en novembre 2002. De retour de ce voyage
d'agrément, il n'a pas entrepris immédiatement des démarches concrètes pour
retrouver un emploi.
A.b Le 1er décembre 2002, alors qu'il circulait au guidon d'un scooter
immatriculé à Genève à son nom, Y.________ a été percuté par un motocycliste
dont la responsabilité civile de détenteur était assurée par X.________
Compagnie d'Assurances (ci-après: X.________ ou l'assurance). Il a été retenu
que l'accident est dû au comportement fautif du motocycliste, qui a ignoré la
signalisation lumineuse; ce dernier, reconnu coupable de lésions corporelles
par négligence, a été condamné, par jugement du Tribunal de police de Genève
rendu le 17 décembre 2003, à une peine de 10 jours d'emprisonnement avec sursis
pendant deux ans et à une amende de 500 fr.

Victime d'une fracture ouverte du tibia et du péroné de la jambe droite,
Y.________ a été opéré; il a été hospitalisé jusqu'au 26 décembre 2002.

Il a été constaté que le prénommé a été totalement incapable de travailler
jusqu'au 31 janvier 2004. La récupération osseuse se faisant mal, il a dû se
déplacer jusqu'au début septembre 2003 à l'aide de deux béquilles, puis pendant
une grande partie de l'année 2004 avec une canne anglaise.
Y.________ a encore été hospitalisé du 15 au 20 février 2005 en vue de
l'ablation du matériel d'ostéosynthèse, ce qui a généré une nouvelle incapacité
totale de travail du 15 février au 21 mars 2005.

Le physiothérapeute de Y.________ a déclaré que ce dernier avait entièrement
récupéré de l'accident, sa jambe n'étant pas restée fragile.
A.c Entre le 1er février 2004 et le 4 février 2005, Y.________ a perçu de
l'assurance-chômage des indemnités journalières de 101 fr.60 bruts, 21 jours
étant indemnisables par mois. Durant toute cette période, X.________ a
complété, à bien plaire, lesdites indemnités journalières en ajoutant 171 fr.
par jour indemnisé, de sorte que le lésé a encaissé, 21 fois par mois, un
montant de 272 fr.60.

Du 15 février au 21 mars 2005, période où Y.________, comme on l'a vu, était
derechef en incapacité totale de travailler, X.________ a versé à ce dernier
des indemnités ascendant au total brut de 3'657 fr.60, représentant 3'472 fr.90
après déduction des cotisations versées aux assurances sociales.

Du 5 avril au 30 novembre 2005, Y.________ a été placé par la caisse de chômage
auprès du Service du Tuteur général de l'Etat de Genève en qualité de
gestionnaire des comptes; il a touché mensuellement un salaire brut de 3'301
fr.95.

Du 1er décembre 2005 au 31 juillet 2007, Y.________ a été au service de
B.________ SA; son salaire annuel brut se montait à 73'200 fr., correspondant à
6'100 bruts par mois, douze fois l'an.

Depuis le 1er août 2007, Y.________ travaille à C.________, auprès du
département « Opérations »; cet établissement lui verse un salaire annuel brut
de 100'000 fr, 13e salaire inclus, plus une indemnité mensuelle de repas de 180
fr., de sorte qu'il perçoit en moyenne chaque mois de l'année le montant brut
de 8'513 fr.33 (100'000 + 2'160 (12 x 180) : 12).
A.d Le 19 juin 2003, X.________ a versé 3'500 fr. à Y.________ en remboursement
des frais et honoraires d'avocat qu'il avait encourus jusque-là. En avril 2004,
elle lui a remis une somme de 4'500 fr. en réparation du préjudice ménager subi
entre le 1er décembre 2002 et le 1er septembre 2003.

B.
B.a Par demande du 12 octobre 2007, Y.________ a ouvert action contre
X.________ devant le Tribunal de première instance de Genève, à laquelle il a
réclamé un montant total de 1'033'670 fr.40, à titre de perte de gain actuelle,
perte de gain future, dommage de rente, dommage ménager, tort moral et
honoraires d'avocat non couverts par les dépens.

La défenderesse s'est opposée à la demande en se prévalant, en tant que de
besoin, de la compensation.

De nombreux témoins ont été entendus pendant les enquêtes.

En dernier lieu, le demandeur a conclu à ce que l'assurance lui paye 507'827
fr.40 plus intérêts à 5% l'an dès le 30 avril 2005 à titre de perte de gain
actuelle, 9'200 fr. avec intérêts à 5% l'an dès le 15 avril 2003 en réparation
du préjudice ménager, 35'162 fr. plus intérêts à 5% l'an dès le dépôt de la
demande pour les honoraires d'avocat non couverts par les dépens et 20'000 fr.
avec intérêts à 5% l'an dès le 1er décembre 2002 au titre du tort moral
éprouvé. Y.________ a ainsi renoncé à réclamer réparation du préjudice futur et
du dommage de rente.

Par jugement du 7 mai 2009, le Tribunal de première instance a uniquement
déclaré X.________ débitrice du demandeur de la somme de 7'000 fr. avec
intérêts à 5% l'an dès le 15 avril 2003 pour indemniser le préjudice ménager,
non sans condamner ce dernier aux dépens comprenant une indemnité de procédure
de 25'000 fr. à titre de participation aux honoraires du conseil de la
défenderesse.

Cette autorité a considéré que le demandeur n'avait subi aucune perte de gain,
au motif qu'il n'avait pas rendu vraisemblable son intention, s'il n'avait pas
été victime de l'accident du 1er décembre 2002, de reprendre une activité
professionnelle équivalente à celle qu'il exerçait avant son départ au Brésil.
Le Tribunal de première instance a encore affirmé que l'atteinte à l'intégrité
corporelle du lésé n'avait pas revêtu une gravité telle qu'il puisse en
résulter un tort moral et que les frais d'avocat avant procès n'avaient pas été
allégués avec suffisamment de précision pour être alloués.
B.b Saisie d'un appel du demandeur, la Chambre civile de la Cour de justice du
canton de Genève, par arrêt du 12 février 2010, a confirmé le jugement du 7 mai
2009 en tant qu'il a condamné la défenderesse à verser au demandeur 7'000 fr.
avec intérêts à 5% l'an dès le 15 avril 2003 pour réparer le dommage ménager, a
annulé ce jugement pour le surplus et, statuant à nouveau, a condamné
X.________ à payer à Y.________ 216'267 fr. avec intérêts à 5% dès le 15
octobre 2006 pour la perte de gain subie du 1er août 2004 au 31 décembre 2009,
4'000 fr. plus intérêts à 5% dès le 1er décembre 2002 à titre d'indemnité
satisfactoire et 16'500 fr. avec intérêts à 5% dès le 12 octobre 2007 pour les
dépenses d'avocat hors procès.

En substance, la cour cantonale a jugé que le demandeur, blessé par suite de
l'emploi d'un motocycle dont le détenteur était assuré auprès de la
défenderesse, pouvait exiger de celle-ci la réparation de son dommage sur la
base de l'art. 46 CO. Appréciant divers témoignages et différents documents
faisant état de la conjoncture économique à Genève entre 2002 et 2005 et
prenant en compte le retrait du marché du travail choisi par le demandeur en
2002, elle a estimé que le lésé n'aurait pu retrouver un emploi dans le domaine
bancaire, sans l'accident, qu'à partir du 1er août 2004. Elle a exposé qu'avant
le 1er janvier 2010 il n'aurait toutefois pas retrouvé, si le sinistre n'était
pas intervenu, un poste lui permettant de gagner l'équivalent de son dernier
salaire annuel brut, par 131'950 fr., mais un salaire moins important de
100'000 fr. bruts par an du 1er août 2004 au 31 décembre 2005, augmenté à
105'000 fr. bruts par an entre le 1er janvier 2006 et le 31 décembre 2007 et à
110'000 fr. bruts par an entre le 1er janvier 2008 et le 31 décembre 2009. A
partir de ces données, elle a calculé que le demandeur aurait pu gagner sans
l'accident, du 1er août 2004 au 31 décembre 2009, un total de salaires
ascendant à 471'667 fr. Pour la même période, elle a arrêté le revenu
d'invalide de la victime au total de 255'400 fr., d'où un gain manqué à
indemniser correspondant à la différence entre ces deux montants, soit 216'267
fr. en capital.

Après avoir confirmé le préjudice ménager restant à indemniser, calculé par les
premiers juges à 7'000 fr., l'autorité cantonale a retenu que le demandeur
avait subi des souffrances importantes et une longue incapacité de travail, de
sorte que l'octroi d'une indemnité satisfactoire par 4'000 fr. était justifié.
Elle a enfin évalué à 20'000 fr. les frais d'avocat avant procès à rembourser;
la défenderesse ayant déjà payé à ce titre 3'500 fr. au demandeur, un reliquat
de 16'500 fr. en capital lui restait dû.

C.
X.________ exerce un recours en matière civile au Tribunal fédéral contre
l'arrêt cantonal et conclut à ce que le demandeur soit débouté de toutes ses
conclusions. La recourante fait valoir que compte tenu de ce que le demandeur a
déjà encaissé, à titre de perte de revenus, des montants supérieurs au
préjudice effectif qu'il a subi, aucune perte de gain n'est encore indemnisable
et que les prestations versées en trop par la défenderesse doivent être
compensées avec ce qu'elle admet devoir des chefs du préjudice ménager, par
7'000 fr., du tort moral, par 4'000 fr., et des frais et honoraires d'avocat
hors procès, par 16'500 fr.

La recourante requiert également que l'effet suspensif soit octroyé à son
recours.

L'intimé donne acte qu'il accepte l'annulation partielle de l'arrêt attaqué en
tant qu'il lui alloue la somme de 216'107 fr. (recte: 216'267 fr.) plus
intérêts à 5% dès le 15 octobre 2006 au titre de la perte de gain subie du 1er
août 2004 au 31 décembre 2009. Cela fait, il propose que la défenderesse soit
déclarée sa débitrice de ce chef du montant de 153'330 fr.35 avec intérêts à 5%
dès le 15 octobre 2006 et que le recours de celle-ci soit pour le reste rejeté
en tant qu'il est recevable.

L'autorité cantonale a déposé des observations. Sur le fond, elle expose que
deux erreurs de calcul ont vicié son calcul du dommage actuel détaillé au
considérant 5.3 de l'arrêt déféré. Premièrement, entre le 1er août 2004 et le
31 janvier 2005, période de six mois (et non de sept comme cela a été mentionné
par inadvertance), l'indemnité de chômage de 272 fr.60 perçue 21 fois par mois
donne un paiement mensuel de 5'724 fr.60 (et non de 5'445 fr.). Secondement, du
1er décembre 2005 au 31 juillet 2007 (période où le lésé travaillait pour
B.________ SA), vingt mois se sont écoulés (et non dix-neuf), alors que du 1er
août 2007 au 31 décembre 2009 (période C.________), vingt-neuf mois ont passé
(et non trente); partant, pour la période B.________ SA, le revenu d'invalide
se monte à 6'100 fr. x 20, tandis que, pour la période C.________ du 1er août
2007 au 31 décembre 2009, le même revenu est de 8'513 fr.33 x 29. Les
magistrats genevois ont ajouté que pour le surplus leurs calculs sont exacts.

Considérant en droit:

1.
1.1 Interjeté par la partie défenderesse qui a partiellement succombé dans ses
conclusions libératoires et qui a ainsi la qualité pour recourir (art. 76 al. 1
LTF), dirigé contre un arrêt final (art. 90 LTF) rendu en matière civile (art.
72 al. 1 LTF) par une autorité cantonale de dernière instance (art. 75 LTF)
dans une affaire pécuniaire dont la valeur litigieuse dépasse largement le
seuil de 30'000 fr. de l'art. 74 al. 1 let. b LTF, le recours est par principe
recevable, puisqu'il a été déposé dans le délai (art. 100 al. 1 LTF) et la
forme (art. 42 LTF) prévus par la loi.

1.2 Le recours en matière civile peut être interjeté pour violation du droit
fédéral (art. 95 let. a LTF), y compris le droit constitutionnel (ATF 135 III
670 consid. 1.4 p. 674; 134 III 379 consid. 1.2 p. 382). Le Tribunal fédéral
applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est pas limité par les
arguments soulevés dans le recours ni par la motivation retenue par l'autorité
précédente; il peut donc admettre un recours pour d'autres motifs que ceux qui
ont été articulés, ou à l'inverse, rejeter un recours en adoptant une
argumentation différente de celle de l'autorité précédente (ATF 135 III 397
consid. 1.4 et l'arrêt cité). Compte tenu de l'exigence de motivation contenue
à l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, sous peine d'irrecevabilité (art. 108 al. 1 let. b
LTF), le Tribunal fédéral n'examine en principe que les griefs invoqués; il
n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorité de première instance,
toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus
discutées devant lui (ATF 135 III 397 consid. 1.4). Par exception à la règle
selon laquelle il applique le droit d'office, il ne peut entrer en matière sur
la violation d'un droit constitutionnel ou sur une question relevant du droit
cantonal ou intercantonal que si le grief a été invoqué et motivé de manière
précise par la partie recourante (art. 106 al. 2 LTF; ATF 135 III 397 consid.
1.4 in fine).

1.3 Le Tribunal fédéral conduit son raisonnement juridique sur la base des
faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en
écarter que si les constatations factuelles de l'autorité cantonale ont été
établies de façon manifestement inexacte - notion qui correspond à celle
d'arbitraire telle que l'entend l'art. 9 Cst. (ATF 135 III 127 consid. 1.5 p.
130, 397 consid. 1.5) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art.
105 al. 2 LTF).

La partie recourante qui entend s'écarter des constatations de l'autorité
précédente doit expliquer de manière circonstanciée en quoi les conditions
d'une exception prévue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient réalisées, faute de
quoi il n'est pas possible de tenir compte d'un état de fait qui diverge de
celui contenu dans la décision attaquée (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 et 6.2). Le
recourant ne peut de toute manière demander une correction de l'état de fait
que si celle-ci est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al.
1 LTF). Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de
résulter de la décision de l'autorité précédente (art. 99 al. 1 LTF).

1.4 Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties (art.
107 al. 1 LTF). Toute conclusion nouvelle est irrecevable (art. 99 al. 2 LTF).

2.
2.1 La recourante soutient tout d'abord que la cour cantonale a admis, en se
basant sur une appréciation arbitraire des faits, l'existence d'un lien de
causalité naturelle entre l'accident dont a été victime l'intimé et la perte de
gain qui en est résulté pour celui-ci. Elle reproche aux magistrats genevois
d'avoir omis de considérer que le demandeur, au moment de l'accident, se
trouvait sans emploi depuis presque une année, de sa seule volonté. A l'en
croire, lorsqu'il convient d'apprécier les causes du dommage, le séjour au
Brésil de l'intimé et son éloignement du marché du travail à un moment où le
secteur de la banque était en crise, constituent des facteurs équivalents à
celui découlant de son handicap physique. Pour la recourante, comme d'autres
facteurs entraient en ligne de compte et revêtaient une importance
significative, le rapport de causalité naturelle entre le sinistre et la perte
de gain aurait dû être écarté.

2.2 Un fait est la cause naturelle d'un résultat dommageable s'il en constitue
une condition sine qua non. Autrement dit, on admet qu'il y a un lien de
causalité naturelle entre deux événements lorsque, sans le premier, le second
ne se serait pas produit. Il n'est pas nécessaire que l'événement considéré
soit la cause unique ou immédiate du résultat; l'existence d'un lien de
causalité naturelle est une question de fait que le juge doit trancher selon
les règles du degré de vraisemblance prépondérante (ATF 133 III 462 consid.
4.4.2 p. 470; 132 III 715 consid. 2.2 p. 718).
En l'espèce, il est manifeste que si le détenteur, dont la responsabilité
civile est assurée par la recourante, n'avait pas ignoré la signalisation
lumineuse et percuté le scooter que pilotait l'intimé, ce dernier n'aurait pas
été gravement blessé à la jambe droite et n'aurait pas subi une incapacité de
gain notamment entre le 1er août 2004 et le 31 décembre 2009. Certes le
demandeur, de retour à Genève en novembre 2002 venant de l'étranger, n'avait
pas recherché effectivement un emploi les quelques semaines qui ont précédé
l'accident. Mais compte tenu de son parcours professionnel jusqu'à son départ
au Brésil, exempt de toute période de chômage comme l'a constaté la cour
cantonale au considérant 5.2 in initio de l'arrêt déféré sans être critiquée,
il était hautement vraisemblable qu'il ne serait pas resté durablement sans
travailler.

Les faits imputés à l'auteur constituent de toute évidence une condition sine
qua non du préjudice dont le demandeur requiert réparation.

Le grief est infondé.

3.
3.1 D'après la recourante, le prétendu gain manqué subi par l'intimé ne se
trouve pas en lien de causalité adéquate avec l'accident. Elle fait valoir que
le comportement du demandeur, qui a effectué un long séjour récréatif au Brésil
et s'est ainsi éloigné du marché du travail, est un facteur interruptif de
causalité, au même titre que la mauvaise conjoncture existant alors à Genève
dans les professions de la banque. Et de s'interroger encore sur l'incidence
réelle d'une blessure à la jambe pour retrouver un emploi dans un domaine
professionnel tel que la banque.

3.2 Pour dire s'il y a causalité adéquate, il sied d'examiner si le fait en
discussion était propre, selon le cours ordinaire des choses et l'expérience
générale de la vie, à entraîner un résultat du genre de celui qui s'est produit
(ATF 129 II 312 consid. 3.3 p. 318; 129 V 402 consid. 2.2 p. 405). La causalité
adéquate est interrompue si une autre cause, qu'il s'agisse d'une force
naturelle ou du comportement d'une autre personne, constitue une circonstance
tout à fait exceptionnelle ou apparaît si extraordinaire que l'on ne pouvait
pas s'y attendre. L'imprévisibilité d'un acte concurrent ne suffit pas en soi à
interrompre le lien de causalité adéquate; il faut encore que cet acte ait une
importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus
immédiate de l'événement considéré, reléguant à l'arrière-plan tous les autres
facteurs qui ont contribué à l'amener et notamment le comportement en
discussion (ATF 133 V 14 consid. 10.2 p. 23; 130 III 182 consid. 5.4 p. 188;
127 III 453 consid. 5d p. 457).

Savoir s'il existe un rapport de causalité adéquate est une question de droit
que le Tribunal fédéral examine librement (ATF 123 III 110 consid. 2 p. 111 et
les références).

In casu, il est établi que l'accident n'a pas été provoqué par le comportement
fautif du demandeur. Il est dû au contraire à la faute exclusive du
motocycliste qui, après avoir ignoré les règles de la circulation routière, a
renversé le scooter que conduisait l'intimé. Le motocycliste a ainsi été
condamné pour lésions corporelles par négligence à une peine privative de
liberté avec sursis. On cherche en outre vainement quel manquement grave aurait
commis le demandeur en s'en allant voyager au Brésil pendant un peu moins d'une
année. Quant à la conjoncture morose qui régnait à Genève entre 2002 et 2004,
il ne s'agit nullement d'un événement imprévisible et extraordinaire survenant
avec une force irrésistible (cf. ATF 131 IV 145 consid. 5.2), mais bien d'une
situation assez courante dans un cycle économique. Enfin, lorsque la recourante
insinue qu'une blessure à la jambe ne saurait empêcher l'engagement d'un
employé de banque, elle remet en cause d'une manière inadmissible la
constatation du taux d'invalidité, soit l'estimation du dommage reposant sur le
pouvoir d'apprécier les faits, sans même invoquer l'arbitraire à cet égard (ATF
131 III 360 consid. 5.1 p. 364).

Le moyen est privé de fondement.

4.
4.1 La recourante fait grief à la Cour de justice d'avoir calculé la perte de
gain à indemniser du demandeur de façon inexacte, au mépris des art. 41 ss CO.
Elle prétend que les juges cantonaux ont erré dans la détermination du gain
effectivement perçu par l'intimé entre le 1er août 2004 et le 31 décembre 2009,
lequel se monterait à 521'222 fr.40, et non à 255'400 fr., comme l'ont retenu
ceux-ci. Elle en infère, en se fondant sur le revenu sans invalidité qu'a
arrêté l'autorité cantonale, par 471'667 fr., que le lésé a touché à titre de
perte de gain des montants supérieurs au dommage réel qu'il a subi, de sorte
qu'aucune indemnisation ne doit lui être accordée de ce chef. Pour la
recourante, le montant des prestations qu'elle a versées en surplus au lésé
compense les trois postes de préjudice qu'elle reconnaît lui devoir.

4.2 Si la recourante conclut au rejet entier de l'action de l'intimé, elle
affirme dans son mémoire de recours ne pas contester devoir les 7'000 fr. déjà
alloués en première instance pour réparer le préjudice ménager du lésé, ainsi
que les deux sommes de 4'000 fr. représentant une indemnité satisfactoire et de
16'500 fr. afférentes aux dépenses d'avocat hors procès que la cour cantonale a
accordées au demandeur, contrairement aux premiers juges. Il n'y a ainsi pas
lieu d'entrer en matière sur le recours quant à ces postes du dommage, dont
l'octroi est désormais acquis au débat.
4.3
4.3.1 Si, par la suite de l'emploi d'un véhicule automobile, une personne est
tuée ou blessée ou qu'un dommage matériel est causé, le détenteur est
civilement responsable (art. 58 al. 1 de la loi fédérale sur la circulation
routière du 19 décembre 1958; LCR, RS 741.01). La loi fédérale impose la
conclusion d'une assurance couvrant la responsabilité civile du détenteur et
celle des personnes dont il est responsable (art. 63 al. 1 et 2 LCR). Dans la
limite des montants prévus par le contrat d'assurance, le lésé peut intenter
une action directe contre l'assureur (art. 65 al. 1 LCR). Le mode et l'étendue
de la réparation ainsi que l'octroi d'une indemnité à titre de réparation
morale sont régis par les principes du code des obligations concernant les
actes illicites (art. 62 al. 1 LCR).

En cas de lésions corporelles, la partie qui en est victime a droit au
remboursement des frais et aux dommages-intérêts qui résultent de son
incapacité de travail totale ou partielle, ainsi que de l'atteinte portée à son
avenir économique (art. 46 al. 1 CO).

Le préjudice s'entend dans tous les cas au sens économique. Est donc
déterminante la diminution de la capacité de gain. Le dommage consécutif à
l'invalidité doit, autant que possible, être établi de manière concrète. Le
juge partira du taux d'invalidité médicale (ou théorique) et recherchera ses
effets sur la capacité de gain ou l'avenir économique du lésé; cette démarche
l'amènera à estimer le gain que le lésé aurait obtenu dans son activité
professionnelle s'il n'avait pas subi l'accident (ATF 131 III 360 consid. 5.1
p. 363 et les arrêts cités).
Si la situation salariale concrète de la personne concernée avant l'événement
dommageable constitue ainsi la référence, le juge ne doit toutefois pas se
limiter à constater le revenu réalisé jusqu'alors, car l'élément déterminant
repose bien davantage sur ce que le lésé aurait gagné annuellement dans le
futur. Mais il incombe en particulier au demandeur de rendre vraisemblables les
circonstances de fait - à l'instar des augmentations futures probables de son
salaire durant la période considérée - dont le juge peut inférer les éléments
pertinents pour établir le revenu que le premier aurait réalisé sans l'accident
(ATF 131 III 360 ibidem; 129 III 135 consid. 2.2 p. 141).

Pour évaluer la perte de gain du lésé, qu'elle soit permanente ou seulement
temporaire, il convient de prendre comme base de calcul le salaire net de
l'intéressé. Autrement dit, la totalité des cotisations aux assurances sociales
doit être déduite des salaires bruts entrant dans le calcul, soit celles à
l'AVS, à l'AI, au régime des APG et à l'assurance-chômage (AC); la déduction
doit également porter sur les contributions du travailleur au deuxième pilier
(ATF 136 III 222 consid. 4.1.1; 129 III 135 consid. 2.2).

Le lésé ne peut réclamer au tiers responsable ou à son assurance responsabilité
civile que la réparation du préjudice qui n'est pas couvert par les assurances
sociales, lesquelles sont subrogées ex lege dans les droits du premier. Il en
découle que les diverses prestations accordées par les assurances sociales
doivent être déduites de l'indemnisation du dommage que le lésé peut réclamer
au responsable ou à son assureur (ATF 131 III 360 consid. 6.1 et les références
doctrinales).

Les valeurs nominales des gains tant hypothétiques que d'invalide de la victime
doivent être transformées en valeurs actuelles au moment déterminant pour le
calcul - qui correspond en principe au jour de la décision rendue par la
juridiction cantonale devant laquelle il est encore possible d'alléguer des
faits nouveaux (ATF 125 III 14 consid. 2c) - en actualisant lesdits gains selon
la variation de l'indice suisse des prix à la consommation (IPC) entre les
dates respectives de leur encaissement et la date déterminante précitée (arrêt
du Tribunaf fédéral 4A_481/2009 du 26 janvier 2010, consid. 4.2.1; ROLAND
BREHM, Commentaire bernois, 3e éd., n° 22a ad Vorbemerkungen zu Art. 45 und 46
CO). La différence entre les revenus nets indexés de valide et d'invalide du
lésé représente la perte de gain indemnisable (ATF 136 III 222 consid. 4.1.1).
4.3.2 Dans le cas présent, l'intimé a renoncé, déjà devant le Tribunal de
première instance, à requérir réparation d'un préjudice futur ainsi que d'un
dommage de rente. Partant, la perte de gain indemnisable n'est que temporaire.

La cour cantonale a retenu, sur la base des nombreux moyens de preuve
administrés faisant état notamment de la conjoncture peu favorable pour les
métiers de la banque à Genève en 2003, ainsi qu'au vu de l'éloignement
volontaire de l'intimé du marché du travail pendant près d'un an, que ce
dernier, sans l'accident, n'aurait trouvé à nouveau un emploi dans le domaine
bancaire qu'à partir du 1er août 2004. Cette constatation n'est pas arbitraire.
La Cour de justice a de surcroît admis qu'il n'aurait pu percevoir un salaire
équivalent à celui qu'il touchait antérieurement au sinistre qu'après le 31
décembre 2009. Aucune des parties n'a émis de critiques contre le choix de
cette dernière date, qui représente conséquemment la date de référence pour le
calcul.

La perte de gain, actuelle et temporaire, à indemniser est ainsi celle qui est
survenue entre le 1er août 2004 et le 31 décembre 2009.
4.3.3 Il a été constaté en fait (cf. consid A.c ci-dessus) que les différents
revenus effectivement encaissés par l'intimé pendant la période susmentionnée -
lesquels résultent d'indemnités journalières versées par l'assurance-chômage,
de paiements de la défenderesse (qui a invoqué la compensation) et des
rémunérations résultant des activités salariées qu'il a effectuées auprès de
l'administration genevoise et de deux établissements bancaires - ont fluctué
d'une manière importante, non seulement au point de vue des durées dans
lesquelles ils se sont inscrits, mais encore dans leur quotité respective. Dans
ces conditions particulières, il n'est pas possible de procéder à la
détermination de la perte de gain de manière globale pour l'entier de la
période, ainsi que l'a fait la cour cantonale au considérant 5.3 de l'arrêt
critiqué. En raison de la grande disparité des revenus d'invalide devant être
pris en compte et pour se tenir au plus près de la situation concrète de la
victime, il se justifie de procéder à un calcul en fonction de sept périodes
délimitées dans le temps.

Toutefois, à défaut de différentes données dont il sera question infra, le
Tribunal fédéral n'est pas en mesure de procéder lui-même à ces calculs précis.
La cause sera donc retournée aux magistrats genevois afin qu'ils déterminent à
nouveau le gain manqué restant à indemniser en fonction des instructions
précises qui suivent.
4.3.4
4.3.4.1 Entre le 1er août 2004 et le 31 janvier 2005 (période de six mois), la
cour cantonale a estimé, sans être critiquée par la recourante, que l'intimé
aurait touché, s'il n'était pas invalide, un salaire mensuel brut de 8'333
fr.33, sur la base d'un revenu annuel brut de 100'000 fr. de début août 2004 à
fin décembre 2005 (100'000 fr. / 12).

L'autorité cantonale déduira de ce revenu mensuel brut hypothétique de 8'333
fr.33 l'ensemble des cotisations aux assurances sociales que le demandeur
aurait dû payer, ainsi que l'exige la jurisprudence (cf. ATF 136 III 222
consid. 4.1.1; 129 III 135 consid. 2.2). Elle obtiendra ainsi un revenu net par
mois sans invalidité. Elle soustraira de ce revenu mensuel hypothétique net les
indemnités journalières nettes que la victime a perçues mensuellement pendant
cette période, lesquelles représentent 5'724 fr.60 par mois (21 x 272 fr.60).

Elle multipliera la différence par six (pour tenir compte du semestre de la
période considérée), puis indexera ce résultat à la valeur de l'IPC au 31
décembre 2009 dès l'échéance moyenne du 1er novembre 2004, date qui déterminera
également le dies a quo de l'intérêt compensatoire de 5% (qui a pour but de
compenser le fait que la victime a été privée du capital à l'époque où elle
aurait dû le recevoir, cf. ATF 131 III 12 consid. 9).
4.3.4.2 La deuxième période a trait aux deux mois de février et mars 2005.

Le salaire mensuel brut hypothétique déterminant est toujours de 8'333 fr.33
(cf. consid. 4.3.4.1 ci-dessus), c'est-à-dire de 16'666 fr.66 pour les deux
mois à considérer (8'333 fr.33 x 2). Sur ce total, la Cour de justice imputera
les cotisations sociales pour fixer un revenu net sans invalidité.

De ce revenu net seront déduites les sommes nettes de 1'090 fr.40 -
correspondant aux quatre indemnités journalières encaissées entre le mardi 1er
février 2005 et le vendredi 4 février 2005 (272 fr.60 x 4) - et de 3'472 fr.90
(indemnités nettes versées par la défenderesse entre le 15 février 2005 et le
21 mars 2005).

Le résultat sera indexé à la valeur de l'IPC au 31 décembre 2009 dès l'échéance
moyenne du 1er mars 2005, laquelle fixera le dies a quo de l'intérêt
compensatoire de 5%.
4.3.4.3 La troisième période s'étend d'avril 2005 à fin novembre 2005 (huit
mois).

Derechef, le salaire mensuel brut hypothétique déterminant ascende à 8'333
fr.33 (cf. consid. 4.3.4.1 ci-dessus), duquel il conviendra de déduire les
cotisations aux assurances sociales afin d'obtenir le revenu net par mois sans
invalidité.

Il a été constaté que le revenu brut mensuel d'invalide de cette période
(placement auprès du Tuteur général) se monte à 3'301 fr.95, dont il faudra
déduire les cotisations sociales pour arrêter le revenu mensuel net d'invalide.

La cour cantonale multipliera par huit (mois inclus dans la période en compte)
la différence entre le revenu mensuel net hypothétique et le revenu mensuel net
d'invalide. Elle indexera le résultat à l'IPC au 31 décembre 2009 à partir de
l'échéance moyenne du 1er août 2005, date qui déterminera aussi le point de
départ de l'intérêt compensatoire de 5%.
4.3.4.4 La quatrième période concerne le seul mois de décembre 2005.

L'autorité cantonale déduira du revenu brut sans invalidité déterminant de
8'333 fr.33 les cotisations sociales. De ce revenu net, elle imputera le
salaire net d'invalide, qu'elle arrêtera sur la base de la rémunération brute
de 6'100 fr. (73'200 fr. / 12) touchée à B.________ SA, après imputations des
cotisations sociales.

Le résultat sera indexé à l'IPC, valeur au 31 décembre 2009, à partir du 31
décembre 2005, date fixant le dies a quo de l'intérêt compensatoire de 5%.
4.3.4.5 La cinquième période comporte les 19 mois qui se sont écoulés entre le
1er janvier 2006 et le 31 juillet 2007 (date de la fin de l'engagement chez
B.________ SA).

Tout au long de cette période, la cour cantonale a estimé, sans se le voir
reprocher, que l'intimé aurait touché, sans invalidité, un salaire mensuel brut
de 8'750 fr., sur la base d'un revenu annuel brut de 105'000 fr. pour les
années 2006 et 2007 (105'000 fr. / 12).

Il y aura lieu de déduire du revenu mensuel brut de 8'750 fr. les cotisations
aux assurances sociales pour fixer le revenu mensuel net hypothétique.

Comme on l'a vu au considérant précédent, le revenu mensuel brut d'invalide
pour toute cette période est de 6'100 fr., dont la cour cantonale déduira les
cotisations sociales.

La différence entre le revenu mensuel net hypothétique et le revenu mensuel net
d'invalide sera multipliée par dix-neuf (total des mois de cette période). Le
total sera indexé à l'IPC au 31 décembre 2009 à compter de l'échéance moyenne
du 15 octobre 2006, date qui indiquera le dies a quo de l'intérêt
compensatoire.
4.3.4.6 La sixième période concerne les cinq mois entre le 1er août 2007 et le
31 décembre 2007.

Le salaire mensuel brut sans invalidité à prendre en considération est toujours
de 8'750 fr., duquel la Cour de justice imputera les cotisations sociales.

Le salaire mensuel brut d'invalide perçu auprès de C.________ ascende à 8'513
fr. 33 (102'160 fr. / 12). La cour cantonale en déduira les cotisations
sociales.

La différence entre le revenu mensuel net sans invalidité et le revenu mensuel
net d'invalide sera multipliée par cinq (total des mois de la période). Le
résultat sera indexé à l'IPC au 31 décembre 2009 dès l'échéance moyenne du 15
octobre 2007, date qui fixera le dies a quo de l'intérêt compensatoire.
4.3.4.7 La septième et dernière période comprend l'entier des années 2008 et
2009, soit 24 mois.

Sans subir de critiques, l'autorité cantonale a estimé que, durant l'entier de
la période, l'intimé aurait touché mensuellement un revenu brut hypothétique de
9'166 fr.66, sur la base d'un revenu annuel brut de 110'000 fr. pour les deux
années précitées (110'000 fr. / 12). De ce revenu mensuel brut devront être
déduites les cotisations aux assurances sociales afin d'obtenir le revenu
mensuel net hypothétique.
Le revenu mensuel brut d'invalide pour la période est de 8'513 fr.33 (102'160
fr. / 12), à supposer que le salaire de l'intimé auprès de C.________ n'ait pas
augmenté en 2008 et en 2009, ce qui paraît douteux.

Le reliquat entre le revenu mensuel net sans invalidité et le revenu mensuel
net d'invalide sera multiplié par vingt-quatre (total des mois de la période
biennale). Le résultat sera indexé à l'IPC au 31 décembre 2009 à compter de
l'échéance moyenne du 1er janvier 2009, date qui fixera aussi le dies a quo de
l'intérêt compensatoire de 5 % l'an.

5.
En résumé, le recours doit être partiellement admis, l'arrêt attaqué annulé et
l'affaire renvoyée aux juges précédents pour nouvelle décision dans le sens des
considérants.

Etant donné l'ampleur des nouveaux calculs à effectuer, l'issue du litige est
incertaine. Dans ces circonstances, il se justifie de répartir l'émolument
judiciaire par moitié entre chaque partie et de compenser les dépens.

La présente décision sur le fond prive d'objet la requête d'effet suspensif
déposée par la recourante.

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est partiellement admis, l'arrêt attaqué est annulé et la cause est
renvoyée à la cour cantonale pour nouvelle décision dans le sens des
considérants.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 6'000 fr., sont mis pour moitié à la charge de
chacune des parties.

3.
Les dépens sont compensés.

4.
Le présent arrêt est communiqué aux mandataires des parties et à la Chambre
civile de la Cour de justice du canton de Genève.

Lausanne, le 23 août 2010

Au nom de la Ire Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
La Présidente: Le Greffier:

Klett Ramelet