Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

I. Zivilrechtliche Abteilung, Beschwerde in Zivilsachen 4A.183/2010
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
4A_183/2010

Arrêt du 27 mai 2010
Ire Cour de droit civil

Composition
Mmes et M. les Juges Klett, Présidente, Corboz et Kiss.
Greffier: M. Piaget.

Participants à la procédure
X.________ SA, représentée par Me Robert Wuest,
recourante,

contre

Y.________, représenté par
Me Michel Ducrot,
intimé.

Objet
contrat d'entreprise; prix unitaire,

recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour
civile II, du 23 février 2010.

Faits:

A.
Y.________, propriétaire de deux parcelles au lieu-dit "R.________" à ..., a
décidé de construire, sur l'une d'elles, un chalet, avec un parking et un accès
couverts.

Pour ce faire, il s'est associé les services de l'atelier d'architecture
V.________ SA pour la conception du projet, et de l'ingénieur civil A.________,
pour la direction des travaux. B.________ avait pour tâche de surveiller
ceux-ci.

Par contrat des 13/19 mai 2004, le maître de l'ouvrage a confié à X.________ SA
les travaux de maçonnerie pour un montant de 2'051'249 fr.55 net, TVA comprise.
Le contrat renvoyait à diverses normes SIA, entre autres à la norme 118. Pour
ces travaux en particulier, les parties ont décidé d'arrêter la rémunération de
l'entrepreneur selon un système de prix unitaires fermes. Entre autres frais,
le coût de l'installation du chantier a été arrêté en bloc à 100'000 fr.

En cours de chantier, V.________ SA et A.________, qui étaient investis du
pouvoir de commander des ouvrages, ont chargé X.________ SA d'exécuter des
travaux supplémentaires sans en arrêter le prix (travaux en régie).

X.________ SA a ?uvré pour la dernière fois sur le chantier au début du mois de
décembre 2005.

L'entrepreneur a adressé ses factures, en fonction de l'avancement des travaux,
entre le 13 juillet 2004 et le 20 décembre 2005. A cette dernière date, il a
présenté un récapitulatif des factures présentant un solde de 2'080'062 fr. 67,
rectifié à 2'134'100 fr. 64 le 6 juin 2006, en sa faveur.

Le maître de l'ouvrage s'est acquitté de divers acomptes, mais a contesté,
partiellement ou totalement, plusieurs factures. En particulier, il a contesté
celle du 24 mai 2005 relative à la maçonnerie, d'un montant total de 434'490
fr.95, en ce qui concerne le poste complément d'installation de chantier pour
un montant de 50'000 fr., hors TVA.

B.
Le 2 mars 2006, X.________ SA a saisi le juge du district de Sierre d'une
requête tendant à l'annotation provisoire d'une hypothèque légale de
l'entrepreneur d'un montant de 2'080'62 fr. 67 sur les deux immeubles du maître
de l'ouvrage.

Par décision du 2 mars 2006, le juge a admis à titre superprovisoire la
requête. Le même jour, le registre foncier a inscrit l'hypothèque, conformément
à la décision du juge.

Le 28 mars 2006, le juge a confirmé l'annotation de l'inscription provisoire de
l'hypothèque légale jusqu'à l'entrée en force du jugement au fond et fixé un
délai de trois mois à X.________ SA pour ouvrir action sur le fond.

Le 20 juin 2006, X.________ SA a ouvert action devant le juge du district de
Sierre à l'encontre de Y.________. Lors du débat final, l'entrepreneur a conclu
à ce que le défendeur soit condamné à lui payer le montant total de 2'114'524
fr. 29, sous imputation de 1'699'517 fr. 75 déjà versé par le maître de
l'ouvrage en date du 3 octobre 2007, et à ce que l'hypothèque légale soit
inscrite définitivement à charge des deux parcelles à concurrence de 415'006
fr. 54.

Le maître de l'ouvrage a conclu au rejet de la demande.

Par jugement du 23 février 2010, la Cour civile II du Tribunal cantonal
valaisan, après avoir examiné chacune des factures contestées, a condamné
Y.________ à payer à X.________ SA 329'609 fr. 95 avec intérêts à 5% dès le 20
février 2006, ainsi que 137'358 fr. 30 (montant en capital représentant les
intérêts, non encore acquittés, sur la somme de 1'699'517 fr. 75 déjà payée par
le maître de l'ouvrage). Concernant le poste contesté de 50'000 fr. (seul
restant litigieux devant le Tribunal fédéral), la cour cantonale a estimé que
cette dépense supplémentaire, alléguée par l'entrepreneur, ne pouvait être mise
à la charge du maître de l'ouvrage. L'autorité précédente a encore précisé que
X.________ SA pouvait requérir, sur présentation du jugement cantonal muni
d'une attestation d'entrée en force, en sa faveur et à titre définitif,
l'inscription d'une hypothèque au sens de l'art. 837 al. 1 ch. 3 CC d'un
montant de 329'609 fr. 95, avec les intérêts correspondants, à charge d'une des
parcelles.

C.
X.________ SA exerce un recours en matière civile au Tribunal fédéral contre le
jugement du 23 février 2010. Elle conclut à l'admission du recours et,
principalement, à ce que Y.________ soit condamné à lui verser le montant de
379'259 fr. 95 (somme accordée par la cour cantonale + montant litigieux),
ainsi que la somme de 137'358 fr.30 et à ce que l'inscription de l'hypothèque
légale puisse porter sur le montant correspondant, subsidiairement, au renvoi
du dossier à la cour cantonale, le tout sous suite de frais et dépens.

L'intimé conclut au rejet du recours dans la mesure de sa recevabilité, sous
suite de frais et dépens.

Considérant en droit:

1.
1.1 Interjeté par la partie qui a succombé partiellement dans ses conclusions
en paiement (art. 76 al. 1 LTF) et dirigé contre un jugement final (art. 90
LTF) rendu en matière civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorité cantonale de
dernière instance (art. 75 et 130 al. 2 LTF) dans une affaire pécuniaire dont
la valeur litigieuse atteint le seuil de 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF),
le recours est en principe recevable puisqu'il a été déposé dans le délai (art.
48 al. 1 et 100 LTF) et la forme (art. 42 LTF) prévus par la loi.

1.2 Le recours en matière civile peut être interjeté pour violation du droit,
tel qu'il est délimité par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal fédéral applique
le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est limité ni par les arguments
soulevés dans le recours, ni par la motivation retenue par l'autorité
précédente; il peut admettre un recours pour un autre motif que ceux qui ont
été invoqués et il peut rejeter un recours en adoptant une argumentation
différente de celle de l'autorité précédente (ATF 135 III 397 consid. 1.4 p.
400). Compte tenu de l'exigence de motivation contenue à l'art. 42 al. 1 et 2
LTF, sous peine d'irrecevabilité (art. 108 al. 1 let. b LTF), le Tribunal
fédéral n'examine en principe que les griefs invoqués; il n'est pas tenu de
traiter, comme le ferait une autorité de première instance, toutes les
questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discutées
devant lui (ATF 135 III 397 consid. 1.4 p. 400).

Par exception à la règle selon laquelle il applique le droit d'office, le
Tribunal fédéral ne peut entrer en matière sur la violation d'un droit
constitutionnel ou sur une question relevant du droit cantonal ou intercantonal
que si le grief a été invoqué et motivé de manière précise par la partie
recourante (art. 106 al. 2 LTF).

1.3 Le Tribunal fédéral conduit son raisonnement juridique sur la base des
faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en
écarter que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte - ce
qui correspond à la notion d'arbitraire (ATF 135 III 127 consid. 1.5 p. 130,
397 consid. 1.5 p. 401; 135 II 145 consid. 8.1. p. 153) - ou en violation du
droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Il incombe à la partie
recourante, qui entend s'écarter des constatations de l'autorité précédente,
d'expliquer de manière circonstanciée en quoi les conditions d'une exception
prévue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient réalisées, faute de quoi il n'est pas
possible de tenir compte d'un état de fait qui diverge de celui contenu dans la
décision attaquée (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287 s. et consid. 6.2 p. 288).
Si la partie recourante invoque l'arbitraire dans l'appréciation des preuves et
l'établissement des faits, elle doit montrer, par une argumentation précise en
se référant si possible aux pièces du dossier, que la décision cantonale est
insoutenable (arrêt 4A_621/2009 du 25 février 2010 consid. 1.3). Encore faut-il
que la correction demandée soit susceptible d'influer sur le sort de la cause
(art. 97 al. 1 LTF).

Aucun fait nouveau, ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de
résulter de la décision de l'autorité précédente (art. 99 al. 1 LTF).

1.4 Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties (art.
107 al. 1 LTF). Toute conclusion nouvelle est irrecevable (art. 99 al. 2 LTF).

2.
2.1 La cour cantonale rappelle que, dans le contrat initial, le coût de
l'installation du chantier a été arrêté en bloc à 100'000 fr. (prix global au
sens de l'art. 42 al. 3 SIA 118). Elle expose que, selon les experts entendus
au cours de l'instruction, "le forestier avait accepté que l'accès se fasse à
travers la forêt et qu'il était par la suite revenu sur sa décision" et que
"cette circonstance avait compliqué l'installation du chantier". La cour
précédente indique que, "si l'on en croit les experts, il y aurait donc eu
accord au sens de l'art. 59 al. 2 SIA 118 sur une rémunération supplémentaire
[de 50'000 fr.] due en raison des circonstances extraordinaires". Elle s'écarte
néanmoins de cette conclusion, considérant que l'entrepreneur n'a pas établi
les circonstances justifiant un supplément au prix global de 100'000 fr.
L'autorité précédente précise qu'il appartenait à l'entrepreneur de questionner
W.________ (l'entreprise W.________ ayant également participé au chantier),
comme cela a d'ailleurs été suggéré par l'un des experts, afin de démontrer la
nécessité de modifier l'accès au chantier. Considérant que l'existence d'un
accord sur le montant du supplément n'est pas d'avantage démontré, la cour
cantonale conclut que les conditions d'application de l'art. 59 SIA 118 ne sont
pas remplies en l'espèce.

La recourante adresse divers reproches à l'autorité cantonale quant à
"l'établissement inexact des faits". Elle affirme en particulier que V.________
SA et A.________, tous deux investis du pouvoir de commander des ouvrages,
l'ont chargée d'exécuter en régie des travaux supplémentaires, notamment ceux
portant sur les déplacements de l'installation de chantier, et que c'est donc à
tort que la cour cantonale a considéré comme non établies les circonstances
justifiant un supplément de 50'000 fr. Elle soutient aussi, en rappelant les
conclusions des experts, que ce montant a bien été convenu par les parties.

2.2 En l'espèce, une inexactitude manifeste sur un fait déterminant n'apparaît
pas, de sorte qu'une rectification d'office sur la base de l'art. 105 al. 2 LTF
n'entre pas en considération (cf. ATF 133 IV 286 consid. 6.2 p. 288).

La recourante n'invoque pas le grief de l'arbitraire dans l'établissement des
faits (art. 9 Cst.); dans la partie de son mémoire "Sur l'établissement inexact
des faits" (p. 10 s.), elle se limite à montrer son désaccord avec
l'appréciation de la cour cantonale. Elle n'indique pas que l'appréciation de
cette dernière serait "insoutenable" ou que les faits auraient été établis de
façon "manifestement inexacte" (ce qui correspond à la notion d'arbitraire [cf.
supra consid. 1.3]). La recourante ne renvoie en outre pas aux pièces du
dossier (sur l'exigence, cf. supra consid. 1.3), alors même que, selon elle,
ses affirmations ressortent "précisément des pièces déposées". Enfin, pour
appuyer ses propos, elle se réfère simplement aux conclusions des experts; elle
ne prétend toutefois pas que les juges cantonaux seraient tombés dans
l'arbitraire en ne suivant pas les conclusions de ceux-ci (cf. à ce sujet:
arrêt 4P.329/2005 du 21 février 2006 consid. 3.2) et ne présente aucune
motivation sous cet angle. Le grief, qui ne répond pas aux exigences strictes
des art. 105 al. 2 et 106 al. 2 LTF, est dès lors irrecevable.

On relèvera d'ailleurs que les explications données par la recourante,
concernant principalement V.________ SA et A.________ et leur pouvoir de
commander des ouvrages supplémentaires, n'ont aucune incidence sur le sort de
la cause (art. 97 al. 1 LTF). Si elles permettent de comprendre que les
représentants du maître de l'ouvrage ont parfois commandés certains travaux
supplémentaires (ce qui n'est d'ailleurs pas contesté), elles n'indiquent pas
qu'ils auraient eux-mêmes ordonné le déplacement du chantier.

L'autorité précédente n'ayant pas sombré dans l'arbitraire en appréciant les
preuves, c'est sur la base des faits retenus dans l'arrêt attaqué (art. 105 al.
1 LTF) que l'analyse juridique doit être entreprise.

3.
3.1 Invoquant une violation de l'art. 373 CO, la recourante fait grief à la
cour cantonale de ne pas avoir retenu qu'un accord a été passé entre les
parties, à tout le moins tacitement ou par actes concluants, sur le principe du
déplacement du chantier et le montant des frais supplémentaires y relatifs
(50'000 fr.). Elle prétend ainsi à l'existence d'une modification de commande
contractuelle (sur la notion, cf. entre autres auteurs: Peter Gauch, Le contrat
d'entreprise [adaptation française de Benoît Carron], 1999, n. 770 s. p. 229
s.).

3.2 Le caractère ferme du prix forfaitaire (en l'occurrence, le prix de 100'000
fr. prévu initialement pour l'installation du chantier) n'est pas absolu.
L'art. 373 al. 2 CO prévoit une première exception lorsque l'exécution de
l'ouvrage est empêchée ou rendue difficile à l'excès par des circonstances
extraordinaires, impossibles à prévoir, ou exclues par les prévisions des
parties (cf. infra consid. 3.5). Une seconde exception est réalisée quand
intervient une modification de commande par rapport à l'objet du contrat
initialement convenu; le prix ferme arrêté par les parties n'est, en effet,
déterminant que pour l'ouvrage alors projeté, sans modifications qualitatives
ou quantitatives (ATF 116 II 315 consid. 3 p. 315 s.; arrêt 4C.23/2004 du 14
décembre 2004 consid. 4.1).

Les modifications de commande donnent en principe droit à une augmentation du
prix en cas de prestations supplémentaires de l'entrepreneur. La modification
de commande contractuelle - invoquée par la recourante - n'est pas réglée par
la norme SIA 118. Il n'a pas été établi que les parties se sont mises d'accord,
ne serait-ce que tacitement, pour soumettre la rémunération des prestations
supplémentaires sur la base des dispositions relatives à la modification de
commande unilatérale (art. 84 ss SIA 118). La recourante ne tente d'ailleurs
pas de soutenir qu'un tel accord serait intervenu entre les parties. En
conséquence, on ne peut donc appliquer les articles y relatifs de la norme SIA
118 (pour les détails: Gauch, op. cit., n. 807 p. 238); la rémunération des
prestations supplémentaires doit ainsi être calculée sur la base de l'art. 374
CO (arrêt 4C.23/2004 du 14 décembre 2004 consid. 4.1 et les nombreuses
références). Selon cette disposition, si le prix n'a pas été fixé entre les
parties, il doit être déterminé d'après la valeur du travail et les dépenses de
l'entrepreneur. Le critère déterminant est celui des coûts effectifs qu'un
entrepreneur diligent aurait engagés pour une exécution soignée de l'ouvrage
(ATF 96 II 58 consid. 2 p. 61). Autrement dit, seuls les coûts nécessaires à
cette exécution sont pris en compte (François Chaix, in Commentaire romand, CO
I, nos 9, 10 et 15 ad art. 374 CO; Gaudenz G. Zindel/Urs Pulver, Basler
Kommentar, OR I, 4e éd. 2008, no 13 ad art. 374 CO; Gauch, op. cit., n. 964 s.
p. 283 s.). Il appartient à l'entrepreneur de déterminer le montant des coûts
effectifs, donc également de démontrer la nécessité des frais engagés (art. 8
CC; Chaix, op. cit., no 15 ad art. 374 CO; cf. Zindel/Pulver, op. cit., no 18
ad art. 374 CO).

3.3 En l'espèce, il n'est pas utile de rechercher si, sur le principe, un
accord est véritablement intervenu entre les parties. L'existence d'un accord
sur le montant du supplément (50'000 fr.) n'a, elle, pas été établie. Or, il
ressort des faits constatés par l'autorité cantonale - qui lient le Tribunal
fédéral (art. 105 al. 1 LTF) - que la recourante n'a pas réussi à prouver qu'il
était nécessaire de modifier l'accès au chantier (cf. supra consid. 2.1). Elle
n'a donc pas démontré la nécessité d'engager les frais supplémentaires dont
elle requiert aujourd'hui le paiement.

Le grief est mal fondé.

3.4 Dans un deuxième moyen intitulé "En cas de faute du maître", la recourante
reproche à la cour cantonale de ne pas avoir retenu que les conditions
d'exécution ont été modifiées en raison d'un fait dont répond le maître (le
changement d'avis du forestier). L'argumentation de la recourante repose sur
des fondements différents et se révèle peu claire. La recourante présente ses
arguments dans la partie de son mémoire faisant état d'une violation de l'art.
373 CO (traitant à son alinéa 2, des circonstances extraordinaires justifiant
notamment une augmentation du prix; cf. infra consid. 3.5); elle cite l'art. 58
al. 2 SIA (sur les conséquences de la faute du maître de l'ouvrage, en
particulier lorsqu'il donne, dans les documents de soumission, des indications
inexactes sur la nature du sol), fait référence à l'art. 365 CO (obligations de
l'entrepreneur relativement à la matière fournie) et parle d'un fait imputable
au maître. De façon générale, on comprend toutefois que la recourante tente de
démontrer qu'elle ne saurait supporter les conséquences financières du
revirement du forestier, ce fait étant imputable au maître. Le paiement en sa
faveur du montant de 50'000 fr. serait justifié, en raison de ce fait.

Dans son argumentation, la recourante oublie que la seule existence d'un fait
imputable au maître ne suffit pas à fonder une rémunération supplémentaire. Il
appartient encore à l'entrepreneur de prouver (art. 8 CC) que ce fait est la
cause des frais supplémentaires facturés au maître de l'ouvrage (lien de
causalité). En l'espèce, il ressort des constatations cantonales (art. 105 al.
1 LTF) que l'entrepreneur n'a pas réussi à démontrer que le revirement du
forestier a rendu nécessaire la modification de l'accès au chantier et ainsi
généré les frais en question. Le grief est donc infondé.

3.5 Enfin, la recourante revient à la charge en soutenant que les nouvelles
mesures décidées par une autorité constituent des circonstances extraordinaires
au sens de l'art. 59 SIA 118 (et de l'art. 373 al. 2 CO) et qu'elles justifient
donc également le versement en sa faveur de la somme de 50'000 fr.
L'argumentation - qui est par ailleurs en contradiction avec le moyen précédent
tiré de la "faute" du maître (cf. arrêt 4C.137/1995 du 26 octobre 1995 consid.
2b) - tombe à faux. D'une part, la cour cantonale a expliqué que les experts
avaient fait état d'un forestier qui, après avoir accepté l'accès au chantier à
travers la forêt, est revenu par la suite sur sa décision. Le jugement
n'indique pas que le forestier en question aurait donné une autorisation en
tant que membre d'une autorité compétente. D'autre part, à considérer que l'on
est en présence d'une circonstance extraordinaire au sens de l'art. 373 al. 2
CO, il appartiendrait encore à l'entrepreneur de démontrer que cette
circonstance a causé les frais supplémentaires prétendument générés par la
modification de l'accès au chantier (sur le fardeau de la preuve: Gauch, op.
cit., n. 1108 p. 318; Chaix, op. cit., no 37 ad art. 373 CO; Zindel/Pulver, op.
cit., no 40 ad art. 373 CO). En l'espèce, l'entrepreneur n'a pas apporté cette
preuve (cf. supra consid. 3.4) et le moyen doit être déclaré mal fondé.

4.
4.1 La recourante invoque, subsidiairement, une violation de l'art. 38 CO. Elle
fonde son moyen sur un état de fait émaillé d'affirmations qui ne trouvent
aucun appui dans les constatations de l'arrêt attaqué, voire qui sont en
contradiction avec ces constatations. Dans la mesure où elle tente de
substituer sa propre appréciation des preuves à celle de l'autorité cantonale,
son grief est irrecevable.

A bien comprendre l'argumentation de la recourante, celle-ci semble soutenir
que le maître de l'ouvrage aurait ratifié, à tout le moins tacitement, la
facture approuvée par le surveillant du chantier, B.________ (celui-ci ne
disposant pas de la compétence d'engager le maître).

4.2 Selon l'art. 38 al. 1 CO, lorsqu'une personne contracte sans pouvoirs au
nom d'un tiers (en l'occurrence le maître de l'ouvrage ou ses représentants),
celui-ci ne devient créancier ou débiteur que s'il ratifie le contrat.

La ratification d'un contrat selon l'art. 38 CO est une manifestation de
volonté. Comme toute manifestation de volonté non soumise à une forme spéciale,
la ratification peut être implicite, résulter d'actes concluants, voire de la
passivité ou du silence du tiers pour lequel on a contracté. Une ratification
peut intervenir tacitement lorsque la bonne foi exige que la partie en cause
manifeste son désaccord si elle n'entend pas être liée; la question nécessite
toujours une appréciation de l'ensemble des circonstances (ATF 93 II 302
consid. 4 p. 307 s.; arrêt 4C.335/1999 du 25 août 2000 consid. 4a.cc).

4.3 Il ressort des constatations cantonales - qui lient le Tribunal fédéral
(art. 105 al. 1 LTF) - que, dans son décompte du 20 décembre 2005, la
recourante a réduit sa facture (relative à la maçonnerie) à 353'802 fr hors
TVA, "ce qui prouve que [la recourante] était consciente que le supplément
requis pour le complément d'installation n'était pas admis" (jugement cantonal,
p. 19). A l'évidence, la recourante, qui ne conteste pas l'appréciation des
preuves entreprise par l'autorité cantonale sous l'angle de l'arbitraire (art.
9 Cst), ne saurait prétendre que l'intimé n'a pas manifesté son désaccord et en
conclure que la ratification est ainsi intervenue; non seulement il a été
constaté (art. 105 al. 1 LTF) que le supplément d'installation n'a pas été
admis par le maître de l'ouvrage, mais la recourante en avait, toujours selon
les constatations cantonales, parfaitement conscience. Le moyen est dès lors
mal fondé.

5.
Le recours est rejeté dans la mesure de sa recevabilité.

Les frais et les dépens sont mis à la charge de la recourante, qui succombe
(art. 66 al. 1 et 68 al. 1 et 2 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 3'500 fr., sont mis à la charge de la
recourante.

3.
La recourante versera à l'intimé une indemnité de 4'000 fr. à titre de dépens.

4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Tribunal cantonal du canton
du Valais, Cour civile II.

Lausanne, le 27 mai 2010

Au nom de la Ire Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
La Présidente: Le Greffier:

Klett Piaget