Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

I. Zivilrechtliche Abteilung, Beschwerde in Zivilsachen 4A.359/2010
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
4A_359/2010

Arrêt du 8 novembre 2010
Ire Cour de droit civil

Composition
Mmes et M. les Juges Klett, Présidente, Corboz et Rottenberg Liatowitsch.
Greffier: M. Piaget.

Participants à la procédure
X.________,
représenté par Me Paul Marville, avocat,
recourant,

contre

Coopérative Y.________,
représentée par Me Christophe Piguet, avocat,
intimée.

Objet
contrat de coopérative; exclusion,

recours contre l'arrêt de la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton
de Vaud du 3 février 2010.

Faits:

A.
Le 13 juillet 1994, a été constituée la Coopérative Y.________ (Y.________), au
sens des art. 828 ss CO, avec siège à A.________.
Parmi les sept fondateurs de la Coopérative Y.________, les deux sociétaires
ayant fait l'apport, en société simple, le plus important sont Z.________ et
X.________, sous forme de diverses parcelles. Déduction faite des dettes
hypothécaires, l'apport net se montait à 3'291'007 fr. 60. En contrepartie,
Z.________ s'est vu remettre 134 parts sociales de 500 fr. et X.________ 56
parts du même montant. Pour le solde, Z.________ est devenu créancier de la
société pour 2'233'705 fr. 40 et X.________ pour 957'302 fr. 20. Les cinq
autres fondateurs ont reçu chacun deux parts sociales de 500 fr.
Dès la fondation de la Coopérative Y.________ et jusqu'en 1998, X.________ a
été membre de l'administration, en qualité de secrétaire.
La Coopérative Y.________ poursuit un but social et d'utilité publique, soit la
construction de logements à des prix favorables. Elle est appelée à mettre à
l'enquête des projets de construction, à entretenir des contacts avec les
autorités et à conclure des contrats d'entreprise générale et d'architecte
portant sur des travaux importants. Afin de financer ses projets de
construction, elle est amenée à conclure des contrats de prêt, principalement
hypothécaires, avec des établissements bancaires et à obtenir des
cautionnements ou subventions des autorités publiques. A cet égard, les témoins
entendus en cours d'instruction, notamment le chef du service des finances de
la commune de A.________, ont insisté sur le fait que la société coopérative
devait avoir une "réputation exemplaire" et les membres de la Coopérative
Y.________ une "bonne réputation", voire même une "moralité irréprochable".
Par jugement du 6 décembre 2006, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement
de D.________ a condamné X.________ pour abus de confiance, banqueroute
frauduleuse, gestion déloyale qualifiée et faux dans les titres à la peine de
dix-huit mois d'emprisonnement avec sursis pendant quatre ans.
La cour cantonale a constaté que la situation patrimoniale de X.________ est
gravement obérée, celui-ci faisant l'objet de saisies et d'actes de défauts de
biens pour plusieurs millions de francs. Ses parts sociales de la Coopérative
Y.________ ont également été saisies par l'Office des poursuites et faillites
de l'arrondissement de B.________.
Lors de l'assemblée générale extraordinaire des sociétaires qui s'est tenue le
12 février 2007, l'exclusion de X.________ de la Coopérative Y.________ a, en
application de l'art. 11 des statuts de la société, été prononcée par
l'assemblée générale, par 9 voix contre 5. Le procès-verbal de l'assemblée
relève que l'exclusion est fondée sur trois justes motifs, indépendants les uns
des autres et justifiant individuellement l'exclusion du sociétaire:
premièrement, X.________ a été condamné pénalement pour des infractions d'ordre
patrimonial graves qui sont incompatibles avec l'activité de la Coopérative
Y.________, celle-ci impliquant que ses sociétaires aient une moralité
irréprochable dans le monde des affaires; deuxièmement, la médiatisation de la
condamnation de X.________ nuit à la réputation et à l'activité de la
Coopérative Y.________; troisièmement, l'insolvabilité de l'associé, connue du
grand public et de ses créanciers, porte également atteinte à la réputation de
la Coopérative Y.________.
Suite à la procédure engagée par X.________, la décision de l'assemblée
générale extraordinaire du 12 février 2007 a été annulée par un prononcé du 2
août 2007 du Président du Tribunal d'arrondissement de C.________, au motif que
l'assemblée n'avait pas été valablement convoquée.
Dans l'intervalle, l'administration avait convoqué une nouvelle assemblée
générale extraordinaire, pour le 4 juin 2007, remettant à l'ordre du jour la
proposition d'exclusion de X.________, afin que la décision prise le 12 février
2007 soit confirmée. Lors de l'assemblée du 4 juin 2007, les sociétaires
présents ont prononcé l'exclusion par 7 voix contre 0.

B.
Par une demande du 15 août 2007, X.________ a de nouveau conclu à ce que son
exclusion soit déclarée nulle ou qu'elle soit annulée. Par jugement rendu le
1er avril 2009, le Président du Tribunal d'arrondissement de C.________ a
rejeté la demande.
Sur recours de X.________, la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois
a, par arrêt du 3 février 2010, confirmé le jugement de première instance.

C.
X.________ exerce un recours en matière civile contre l'arrêt cantonal du 3
février 2010. Il conclut, sous suite de frais et dépens, à son annulation,
respectivement à sa réforme en ce sens que la décision du 14 juin 2010 (recte:
4 juin 2007) de l'assemblée générale de la Coopérative Y.________ l'excluant
soit annulée, respectivement déclarée nulle et qu'il soit constaté qu'il n'est
pas exclu de la société coopérative en qualité de sociétaire. Le recourant
reproche à la cour cantonale d'avoir violé l'art. 846 al. 2 CO, ainsi que
l'art. 8 CC.
L'intimée conclut, avec suite de frais et dépens, au rejet du recours.
Considérant en droit:

1.
1.1 Les litiges portant sur la qualité de membre d'une société coopérative ont
d'abord été rangés parmi les contestations de nature non pécuniaire, puis le
Tribunal fédéral a rendu une jurisprudence distinguant selon l'importance des
intérêts économiques poursuivis par la société coopérative (ATF 80 II 71
consid. 1 p. 75 s.; 98 II 221 consid. 1 p. 223; 108 II 77 consid. 1 p. 78 ss et
les références), étant observé que souvent la question peut rester ouverte (ATF
118 II 435 consid.1 p. 437). Tel est aussi le cas en l'espèce. Selon les
constatations de la cour cantonale, le montant de la valeur litigieuse, qui
n'est pas remis en question par les parties, est de 1'000'000 fr., donc
largement au-dessus du seuil de 30'000 fr. prévu par l'art. 74 al. 1 let. b
LTF.
Interjeté par la partie qui a succombé dans ses conclusions tendant à
l'annulation, respectivement à la constatation de la nullité, de la décision
d'une assemblée générale ayant prononcé son exclusion de la société intimée
(art. 76 al. 1 LTF) et dirigé contre un arrêt final (art. 90 LTF) rendu en
matière civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorité cantonale de dernière
instance (art. 75 LTF), le recours est en principe recevable puisqu'il a été
déposé dans le délai (art. 48 al. 1 et 100 LTF) et la forme (art. 42 LTF)
prévus par la loi.

1.2 Le recours en matière civile peut être interjeté pour violation du droit,
tel qu'il est délimité par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal fédéral applique
le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est limité ni par les arguments
soulevés dans le recours, ni par la motivation retenue par l'autorité
précédente; il peut admettre un recours pour un autre motif que ceux qui ont
été invoqués et il peut rejeter un recours en adoptant une argumentation
différente de celle de l'autorité précédente (ATF 135 III 397 consid. 1.4 p.
400). Compte tenu de l'exigence de motivation contenue à l'art. 42 al. 1 et 2
LTF, sous peine d'irrecevabilité (art. 108 al. 1 let. b LTF), le Tribunal
fédéral n'examine en principe que les griefs invoqués; il n'est pas tenu de
traiter, comme le ferait une autorité de première instance, toutes les
questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discutées
devant lui (ATF 135 III 397 consid. 1.4 p. 400).
Par exception à la règle selon laquelle il applique le droit d'office, le
Tribunal fédéral ne peut entrer en matière sur la violation d'un droit
constitutionnel ou sur une question relevant du droit cantonal ou intercantonal
que si le grief a été invoqué et motivé de manière précise par la partie
recourante (art. 106 al. 2 LTF).

1.3 Le Tribunal fédéral conduit son raisonnement juridique sur la base des
faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en
écarter que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte - ce
qui correspond à la notion d'arbitraire (ATF 135 III 127 consid. 1.5 p. 130,
397 consid. 1.5 p. 401; 135 II 145 consid. 8.1. p. 153) - ou en violation du
droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Il incombe à la partie
recourante, qui entend s'écarter des constatations de l'autorité précédente,
d'expliquer de manière circonstanciée en quoi les conditions d'une exception
prévue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient réalisées, faute de quoi il n'est pas
possible de tenir compte d'un état de fait qui diverge de celui contenu dans la
décision attaquée (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287 s. et consid. 6.2 p. 288).
En conséquence, il n'est pas possible de prendre en considération l'exposé des
faits figurant aux pages 3 à 5 du recours.
Aucun fait nouveau, ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de
résulter de la décision de l'autorité précédente (art. 99 al. 1 LTF).

1.4 Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties (art.
107 al. 1 LTF). Toute conclusion nouvelle est irrecevable (art. 99 al. 2 LTF).

2.
2.1 La cour cantonale considère qu'au regard du but social et d'utilité
publique (soit la construction de logements à des prix favorables) poursuivi
par l'intimée, des liens étroits existants entre celle-ci et la commune de
A.________ et de la nécessité pour la Coopérative Y.________ d'obtenir des
financements, la mauvaise réputation du recourant (due à son grand train de
vie), ses déboires financiers et sa condamnation pénale pour des infractions
patrimoniales représentent des faits clairement problématiques qui font
également planer des doutes sur l'honorabilité de l'intimée. Elle confirme dès
lors qu'il existait des justes motifs pour prononcer l'exclusion du recourant.
Invoquant une transgression de l'art. 846 al. 2 CO, le recourant soutient
qu'aucun motif relevé par la cour cantonale ne rend sérieusement incompatible
sa présence au sein de la société coopérative. Il souligne en particulier qu'il
n'a pas été établi que celle-ci a subi, en raison de sa présence, une
déconvenue quelconque à l'égard d'un fournisseur, d'une relation bancaire ou
d'un client, qui aurait fait subir un préjudice à la société. Il considère que
l'autorité précédente a violé l'art. 8 CC en indiquant "qu'il n'était pas
possible d'exiger de l'intimée une sorte de preuve négative, en relation avec
l'absence de préjudice causé par la situation financière de [l'associé exclu]"
et semble ainsi reprocher à l'autorité précédente d'avoir renversé le fardeau
de la preuve en n'exigeant pas de l'intimée qu'elle démontre qu'elle a
effectivement subi un dommage.
2.2
2.2.1 Selon l'art. 846 al. 2 CO, l'exclusion d'un associé de la société
coopérative peut être prononcée pour de justes motifs.
Lorsque la loi charge le juge de prononcer en tenant compte de justes motifs,
il doit appliquer les règles du droit et de l'équité (art. 4 CC; ATF 136 III
278 consid. 2.2.1 p. 279 et les références).
La référence aux règles de l'équité signifie que le juge dispose en cette
matière d'un large pouvoir d'appréciation (cf. expressément en lien avec l'art.
846 al. 2 CO: arrêt 4C.99/1997 du 11 septembre 1997 consid. 3c). Dans un tel
cas, le Tribunal fédéral ne doit pas substituer sa propre appréciation à celle
de l'autorité cantonale (ATF 132 III 97 consid. 1 p. 99, 109 consid. 2 p. 111;
130 III 504 consid. 4.1 p. 508); il ne revoit qu'avec réserve la décision
d'équité prise en dernière instance. Il n'intervient que lorsque celle-ci
s'écarte sans raison des règles établies par la doctrine et la jurisprudence en
matière de libre appréciation, lorsqu'elle s'appuie sur des faits qui, dans le
cas particulier, ne devaient jouer aucun rôle, ou à l'inverse, lorsqu'elle n'a
pas tenu compte d'éléments qui auraient absolument dû être pris en
considération. Le Tribunal fédéral sanctionne en outre les décisions rendues en
vertu du pouvoir d'appréciation lorsqu'elles aboutissent à un résultat
manifestement injuste ou à une iniquité choquante (ATF 136 III 278 consid.
2.2.1 p. 279; 130 III 28 consid. 4.1 p. 32, 213 consid. 3.1 p. 220, 571 consid.
4.3 p. 576; 128 III 428 consid. 4 p. 432).
2.2.2 L'exclusion pour justes motifs est le pendant de la démission pour justes
motifs (art. 843 al. 2 CO) (Jacques-André Reymond, La coopérative, in TDPS,
vol. VIII, t. III/1, 1996, p. 120) et les principes dégagés dans le cadre de la
démission, en relation avec la notion de "justes motifs", peuvent ainsi être
appliqués mutatis mutandis au cas de l'exclusion (Roland Ruedin, Droit des
sociétés, 2e éd. 2007, n. 2142 p. 379 s. note de pied 793; Anne Héritier
Lachat, in Commentaire Romand, Code des obligations II, 2008, no 9 ad art. 846
CO; cf. Peter Forstmoser, in Berner Kommentar, 1974, no 16 ad art. 846 CO).
Il y a juste motif lorsque, pour des raisons imputables à l'associé, on ne peut
raisonnablement exiger de la société qu'elle maintienne en son sein l'associé
en question (ATF 101 II 125 consid. 3b p. 129; sous l'angle de l'art. 843 al. 2
CO: ATF 89 II 138 consid. 7 p. 153), notamment parce que celui-ci viole
gravement ou de manière répétée ses obligations ou parce qu'il ne remplit plus
les conditions posées au sociétariat (Reymond, op. cit., p. 120; Lachat, no 10
ad art. 846 CO; Forstmoser, op. cit., nos 16 ss ad art. 846 CO). L'existence de
justes motifs doit ainsi être admise lorsque d'importantes conditions de fait,
personnelles ou matérielles, ayant déterminé l'entrée de l'associé dans la
société, font désormais défaut (sous l'angle de l'art. 843 al. 2 CO: ATF 61 II
188 consid. 4 p. 193 s.). Dans ces circonstances, l'associé ne peut plus, si ce
n'est beaucoup plus difficilement, concourir au but commun (cf. Fritz von
Steiger, Précis de droit coopératif suisse, 1967, p. 71 et la référence).
L'idée sous-jacente est en particulier de permettre à la société de se protéger
contre le comportement d'un associé qui risque de lui causer des dommages (en
ce sens: Peter Rothenbühler, Austritt und Ausschluss aus der Genossenschaft,
thèse Zurich 1984, p. 114; cf. Max Gutzwiller, Berner Kommentar, 1972, no 10 ad
art. 846 CO, qui indique que la faillite d'un associé peut conduire à son
exclusion).
L'existence d'un juste motif doit être examinée en prenant en considération
toutes les circonstances concrètes et en tenant compte du but de la société
concernée et de ses activités effectives. Dans ce contexte, l'intérêt social
est décisif, et non l'intérêt des membres eux-mêmes (cf. ATF 101 II 125 consid.
3b p. 129; Alfred Schwarz, in Basler Kommentar, Obligationenrecht II, 3e éd.
2008, no 14 ad art. 846 CO; Lachat, no 11 ad art. 846 CO; Forstmoser, op. cit.,
no 17 ad art. 846 CO; Reymond, op. cit., p. 120; Max Gerwig, Schweizerisches
Genossenschaftsrecht, 1957, p. 258 s.). Ainsi, un fait déterminé peut
constituer un juste motif pour une société, mais ne pas avoir ce caractère dans
une autre coopérative.

2.3 Le recourant insiste sur le fait que la cour cantonale n'a pas établi que
sa situation financière a eu comme conséquence de faire subir à l'intimée un
préjudice et que les répercussions concrètes de sa condamnation pénale ne sont
en rien élucidées par l'arrêt cantonal. On ne peut suivre la thèse du recourant
qui aurait comme conséquence, totalement contraire à l'esprit de l'art. 846 al.
2 CO, d'obliger l'intimée à attendre la survenance d'un dommage pour pouvoir
exclure son associé. L'exclusion prévue à l'art. 846 al. 2 CO vise précisément
à éviter que la société subisse un dommage en raison du comportement de
l'associé. Il convient plutôt d'examiner si, indépendamment de la question de
savoir si l'intimée a déjà effectivement pâti des éléments de faits propres au
recourant, on peut encore exiger de la société qu'elle maintienne ce dernier en
son sein.
Selon les constatations cantonales (art. 105 al. 1 LTF), le recourant a été
condamné à dix-huit mois d'emprisonnement pour des infractions contre le
patrimoine et des faux dans les titres. La nature de ces infractions et la
quotité de la peine prononcée contrastent très nettement avec les activités
d'une société qui supposent la recherche de fonds, manoeuvre délicate dont le
succès est très fortement dépendant de la confiance accordée par les prêteurs
potentiels à la société coopérative et aux membres qui la composent. La cour
précédente a également établi que le recourant fait en outre l'objet de saisies
et d'actes de défauts de biens pour plusieurs millions de francs et qu'en
raison de son grand train de vie, il a mauvaise réputation à A.________. Or, la
bonne réputation des membres de la société coopérative est une des conditions
essentielles de la réussite de ses projets. En effet, la société est appelée,
pour mener à bien ses projets sociaux, à obtenir des prêts - notamment
hypothécaires - des établissements bancaires et des cautionnements ou des
subventions des autorités publiques (dont la commune de A.________); elle doit
ainsi nécessairement garder, comme cela a été rappelé par les témoins entendus
au cours de l'instruction, une "réputation exemplaire" et doit être constituée
de membres d'une "moralité irréprochable" dans le monde des affaires. Il est
patent que le recourant ne remplit plus cette condition et on voit par
conséquent mal comment il pourrait encore concourir au but commun de la
société.
A cela s'ajoute que le recourant n'est pas n'importe quel associé de l'intimée.
Il en a été le fondateur, puis un membre influent de l'administration, un
sociétaire disposant de nombreuses parts sociales et un créancier important.
Même s'il ne fait aujourd'hui plus partie de l'administration de la société, le
recourant n'en reste pas moins connu - ainsi que l'a constaté la cour cantonale
- des milieux économiques et d'affaires de la région de A.________; on ne
saurait ainsi dire que les juges précédents ont excédé leur large pouvoir
d'appréciation en retenant que la réputation du recourant est susceptible de
mettre en péril l'intérêt social de l'intimée.
Enfin, la cour cantonale a mis en évidence la volonté - dont la détermination
est une question de fait soustraite à l'examen du Tribunal fédéral [art. 105
al. 1 LTF]) - de la part du recourant de distraire certains biens à ses
créanciers (s'agissant par exemple de la donation de parcelles faites à son
fils). La Chambre des recours a en outre constaté que les parts sociales du
recourant ont été saisies par l'Office des poursuites de B.________. Ces deux
événements ne sont à l'évidence pas fait pour rassurer les prêteurs.
Cela étant, l'exclusion du recourant permet à l'intimée de faire valoir auprès
de ses partenaires économiques, publics et sociaux qu'elle a pris ses distances
par rapport à son associé et d'éviter tout risque lié à la mauvaise réputation
du recourant, que ce soit dans le cadre de ses relations avec les divers
acteurs financiers qu'elle côtoie ou plus largement auprès du public.
Compte tenu du large pouvoir d'appréciation reconnu à la cour cantonale,
celle-ci n'a dès lors pas violé le droit fédéral en confirmant, dans les
circonstances d'espèce, l'existence de "justes motifs" au sens de l'art. 846
al. 2 CO.
Quant au grief ayant trait à la violation de l'art. 8 CC, son examen est
superflu, l'exclusion n'étant pas subordonnée à l'existence d'un dommage
effectif subi par la société coopérative (cf. supra).

3.
Le recours est rejeté.
Les frais judiciaires et les dépens sont mis à la charge de la partie
recourante, qui succombe (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 et 2 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est rejeté.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 10'000 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.
Le recourant versera à l'intimée une indemnité de 12'000 fr. à titre de dépens.

4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Chambre des recours du
Tribunal cantonal du canton de Vaud.

Lausanne, le 8 novembre 2010

Au nom de la Ire Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
La Présidente: Le Greffier:

Klett Piaget