Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

I. Zivilrechtliche Abteilung, Beschwerde in Zivilsachen 4A.389/2010
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
4A_389/2010

Arrêt du 11 octobre 2010
Ire Cour de droit civil

Composition
Mme et MM. les Juges Klett, présidente, Corboz et Kolly.
Greffière: Mme Cornaz.

Participants à la procédure
X.________ SA, représentée par Me Alain De Mitri,

recourante,

contre

1. Y.________ SA, représentée par Me Alain Veuillet,
2. Z.________, représenté par Me Yvan Jeanneret,
intimés.

Objet
contrat d'entreprise,

recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la
Cour de justice du canton de Genève du 21 mai 2010.

Faits:

A.
Dans le cadre de la transformation d'une villa dont il était propriétaire,
Z.________ a négocié avec A.________ SA (ci-après: A.________) l'installation
d'un petit ascenseur intérieur et d'un grand ascenseur dans une cage sise à
l'extérieur du bâtiment. Pour le grand ascenseur, une solution a finalement été
retenue, comportant une cage extérieure dite "cage froide", avec deux murs et
un escalier en béton et d'autres éléments en métal et en verre.

Le 30 mai 2002, Z.________ a soumis à A.________, qui l'a accepté le 3 juin
2002, un contrat remplaçant expressément tout accord antérieur, portant sur la
livraison, l'installation et la mise en service de deux ascenseurs, intérieur
et extérieur. Il était précisé, concernant la structure métallique vitrée, que
A.________ devait construire une cage d'ascenseur; en revanche, il n'était plus
question de la cage d'escalier extérieure et la structure à fournir par
A.________ (soit la seule cage d'ascenseur) ne devait couvrir qu'une surface
réduite à 2300 x 2300 mm.

La cage d'escalier, réalisée partiellement en béton et partiellement en métal
et en verre, a fait l'objet d'autres accords avec différentes entreprises. Les
éléments en béton ont fait l'objet d'un devis de B.________ SA, entreprise
générale de construction, du 22 juillet 2002, alors que les éléments en métal
et en verre ont fait l'objet d'un devis de A.________ du 10 juillet 2002,
prévoyant des vitrages feuilletés.

A.________ a sous-traité la construction de toutes les structures métalliques,
dont celle de la cage d'escalier extérieure, à X.________ SA (ci-après:
X.________); celle-ci avait notamment remplacé un premier devis, du 8 février
2002, pour une cage d'escalier entièrement vitrée, par un nouveau devis, du 21
mai 2002, pour une cage d'escalier seulement partiellement vitrée, y compris
des vitrages feuilletés et des raccords à la maçonnerie, notamment au niveau de
l'escalier et de la dalle palière du premier étage (étant précisé qu'au-delà du
premier étage, la cage d'ascenseur devait sortir à l'air libre, un tunnel
devant relier cette cage aux combles de la villa); le 27 mai 2002, A.________ a
accepté le devis de X.________.

A différentes reprises, Z.________ a demandé des modifications par rapport au
contrat de base, notamment l'installation d'un vitrage anti-effraction au
rez-de-chaussée de la cage d'escalier, puis également sur la partie supérieure
de cette structure; le 22 janvier 2003, Z.________ a accepté la proposition
faite par A.________ d'un surcoût de 11'000 fr. hors taxes pour la pose d'un
vitrage anti-effraction sur la partie supérieure de la structure métallique de
l'ascenseur; le lendemain - soit le 23 janvier 2003 -, X.________ a adressé à
A.________ un devis de 10'543 fr. 05 TTC pour douze panneaux de vitrages
isolants thermiques anti-effraction, destinés à la "partie au-dessus" de la
cage d'escalier; accepté par A.________, ce devis devait être repris dans une
facture de X.________ adressé à A.________ le 5 juillet 2003 (sic; recte:
2005). Concernant la partie inférieure de la cage d'escalier, Z.________ avait
déjà obtenu, le 15 janvier 2003, un devis de son vitrier, C.________, pour la
livraison et la pose de dix panneaux de vitrages isolants.

Le 31 mars 2003, Z.________ a résilié avec effet immédiat le contrat le liant à
A.________, en raison du retard dans la livraison des ascenseurs.

Le 19 mai 2003, une expertise provisionnelle des ascenseurs non terminés a été
ordonnée; pour la cage d'escalier et la cage d'ascenseur sises à l'extérieur,
l'expert a déploré l'absence de "définition de l'enveloppe thermique par un
concept architectural", soit l'absence d'une planification thermique pour ces
éléments dont il n'était pas très clair s'ils devaient faire partie de
l'intérieur de la villa ou non; il a constaté sur place, par un temps
relativement froid, la présence d'eau de condensation, la structure métallique
présentant des ponts thermiques non coupés, et des défauts d'étanchéité
existant au niveau des joints entre la structure métallique, d'une part, et les
vitrages, d'autre part, dans la partie supérieure de la cage d'ascenseur; dans
cette partie sise à l'air libre, les joints sortaient en effet de leurs
logements dans la structure et un panneau de verre était fendu, ce qui pouvait
être la conséquence d'une différence trop importante entre les mouvements
différentiels des vitrages, d'une part, et ceux de la structure métallique,
d'autre part; l'expert a relevé à cet égard la très grande disparité entre les
qualités thermiques du verre "Heglas VSG 16-12/16Ar/N6" (isolant) et de la
structure métallique (avec ponts thermiques non coupés); toutefois, la fente
pouvait également résulter d'un endommagement du panneau, antérieur à son
montage, ou d'un mauvais calage, lors de sa pose; il a estimé à 3'000 fr. le
coût de remplacement du panneau de verre fendu.

B.
Le 21 août 2003, A.________ a assigné Z.________ en paiement de 208'748 fr. 70,
à savoir le prix convenu augmenté de plus-values et diminué d'acomptes reçus,
et requis l'inscription définitive de l'hypothèque légale qu'il avait obtenue à
titre provisoire. Z.________ s'est opposé à la demande et a conclu
reconventionnellement au paiement de diverses sommes, dont 150'251 fr.
correspondant aux frais d'élimination des défauts et 40'892 fr. 75 pour des
frais de constats d'huissier et d'expertise. Y.________ SA (ci-après:
Y.________) - qui avait dans l'intervalle repris les actifs et passifs de
A.________ et s'était substituée à elle dans la procédure - a proposé le
déboutement de Z.________ de ses prétentions reconventionnelles et a par
ailleurs appelé en cause X.________, concluant à la condamnation de celle-ci à
la relever et garantir de toute condamnation prononcée contre elle dans cette
cause, en capital, intérêts, frais et dépens, sur demande reconventionnelle de
Z.________ concernant exclusivement les postes coupure des ponts thermiques
(80'000 fr.), remplacement d'un panneau vitré fendu (3'000 fr.) et création
d'un balayage d'air (40'000 fr.). X.________ a conclu au déboutement de
Y.________ et de Z.________ de toutes leurs conclusions.

Par jugement du 23 avril 2009, le Tribunal de première instance du canton de
Genève, statuant sur demande principale, a condamné Z.________ à verser à
Y.________ 114'030 fr. avec intérêts à 5 % l'an dès le 10 juin 2003 et ordonné
l'inscription définitive de l'hypothèque légale à due concurrence, sous
déduction de 30'000 fr. avec intérêts à 5 % l'an dès le 1er avril 2003; sur
demande reconventionnelle, il a condamné Y.________ à verser à Z.________
30'000 fr. avec intérêts à 5 % l'an dès le 1er avril 2003; sur appel en cause,
il a débouté Y.________ de toutes ses conclusions. Il a en particulier
considéré qu'il appartenait à Z.________ de prouver que la vitre fendue
résultait d'une mauvaise exécution du contrat; or, l'expert, en usant du
conditionnel à ce sujet, n'émettait qu'une hypothèse quant à l'origine de ce
défaut, sans en déterminer définitivement la responsabilité; pour ces raisons
et en application de l'art. 8 CC, les conclusions de Z.________ en paiement de
3'000 fr. devaient être rejetées; les conclusions reconventionnelles sur
lesquelles X.________ avait été appelée en cause ayant été rejetées, Y.________
devait être déboutée de ses conclusions en appel en cause.

Statuant sur appel de Z.________ - qui sollicitait l'annulation du jugement du
23 avril 2009 et reprenait ses conclusions formulées en première instance - par
arrêt du 21 mai 2010, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de
Genève a annulé la décision attaquée et, sur demande principale, condamné
Z.________ à payer à Y.________ 121'224 fr. 60 avec intérêts à 5 % l'an dès le
10 juin 2003 et ordonné l'inscription définitive de l'hypothèque légale à due
concurrence; sur demande reconventionnelle, elle a condamné Y.________ à payer
à Z.________ 12'164 fr. avec intérêts à 5 % l'an dès le 1er avril 2003; sur
appel en cause, elle a condamné X.________ à verser à Y.________ 12'164 fr.
avec intérêts à 5 % l'an dès le 1er avril 2003.

La cour cantonale a notamment constaté que le verre anti-effraction posé sur la
partie intérieure (réd.: de la structure métallique) avait été fourni par le
vitrier de Z.________ et non pas par Y.________.

Quant aux frais d'élimination des défauts, Z.________ avait droit au
remboursement des frais concernant le verre fendu; l'expertise évoquait, parmi
plusieurs causes possibles, une différence trop importante entre les mouvements
différentiels des vitrages, d'une part, et ceux de la structure métallique,
d'autre part; or, si Z.________ devait certes s'attendre à une certaine
condensation de l'humidité dans une "cage froide", il ne devait pas s'attendre,
selon les règles de la bonne foi, à une désintégration de la substance même de
cette cage; il s'agissait là de toute façon d'un défaut, sans égard à la cause
précise de la fente, l'expert ayant par ailleurs précisé que ce genre de projet
devait être maîtrisé, notamment, par le constructeur de l'ascenseur, soit en
l'occurrence par Y.________; Z.________ avait donc droit aux frais
d'élimination de ce défaut, chiffré par l'expert à 3'000 fr.; pour ce qui était
des frais de l'expertise provisionnelle, la fente dans un panneau de verre
monté dans la cage de l'ascenseur extérieur y figurait et cette expertise
explorait également les différentes causes possibles de la fente; elle excédait
ainsi une simple vérification de l'ouvrage non achevé qui aurait uniquement
permis de constater l'existence de la fente elle-même; toutefois, cette
expertise concernait aussi de nombreux autres points, sans pour autant établir
d'autres défauts; il y avait en définitive lieu de faire supporter à Y.________
une partie du coût de l'expertise qui a été arrêtée à 9'164 fr., correspondant
à un quart du coût total; la faute de Y.________ étant présumée, à l'égard du
défaut, celle-ci devait réparer le dommage de Z.________ résultant tant du
défaut lui-même (3'000 fr.) que du coût de l'expertise, en tant qu'elle
concernait le défaut (9'164 fr.), soit au total 12'164 francs.

Enfin, Y.________ avait sous-traité à X.________ la construction et la
livraison de la structure métallique vitrée de l'ascenseur extérieur; ce
faisant, elle avait conclu avec celle-ci un (autre) contrat d'entreprise, en
vertu duquel X.________ devait construire et fournir un ouvrage sans défauts;
or, le panneau vitré fendu dans l'ouvrage monté par X.________ constituait un
défaut, même si la fente était la conséquence d'une incompatibilité entre la
structure métallique de la cage avec des points thermiques non coupés, d'une
part, et l'utilisation d'un verre anti-effraction fortement isolant, d'autre
part; il résultait en effet de la déposition de l'expert que ce genre de projet
devait être maîtrisé non seulement par le constructeur de l'ascenseur, mais
également par ses sous-traitants; la fente était donc aussi un défaut de
l'ouvrage de X.________, sous-traitante de Y.________, sans égard à la cause
effective de cette fente, parmi celles possibles évoquées par l'expert; on
pouvait certes se poser la question de savoir si sa garantie pour ce défaut
n'était pas exclue ou amoindrie du fait que Y.________ elle-même devait
également maîtriser le projet et anticiper le risque de fentes dans les verres,
en raison de la conception même de l'ouvrage; toutefois, il n'était pas établi
que c'était ce risque qui s'était réalisé dans le cas concret, puisque la fente
pouvait aussi avoir d'autres causes possibles, imputables entièrement à
X.________ (soit l'endommagement du panneau avant ou durant son montage dans la
structure métallique); par conséquent, X.________ répondait entièrement du
défaut, à l'égard de Y.________, sa faute étant par ailleurs présumée; elle
devait donc rembourser à Y.________ les montants que celle-ci devait payer à
Z.________, en raison de sa propre responsabilité pour le même défaut, pour
faire éliminer le défaut et pour indemniser Z.________ de son dommage
consécutif à celui-ci; par conséquent, X.________ devait payer à Y.________
12'164 francs.

C.
X.________ SA (la recourante) interjette un recours en matière civile au
Tribunal fédéral, concluant principalement à l'annulation de la partie du
dispositif de l'arrêt attaqué portant sur l'appel en cause et au déboutement de
Y.________ de toutes ses conclusions prises à son encontre, subsidiairement au
renvoi de la cause à la cour cantonale pour qu'elle statue à nouveau dans le
sens des considérants. Y.________ (l'intimée) propose le déboutement de la
recourante de toutes ses conclusions et la confirmation de l'arrêt du 21 mai
2010. Z.________ (l'intimé) s'en rapporte à l'appréciation du Tribunal fédéral,
dès lors que le recours ne porte pas sur des points du dispositif ayant des
répercussions sur sa situation juridique.
Considérant en droit:

1.
Seule la recourante dépose un recours au Tribunal fédéral, contre sa
condamnation à payer une somme d'argent à Y.________, tandis que les
conclusions de Y.________ contre Z.________, et réciproquement, ne sont plus
litigieuses; devant l'autorité précédente, Y.________, reprenant ses
prétentions formulées en première instance, avait conclu au paiement par la
recourante de (80'000 fr. + 3'000 fr. + 40'000 fr. =) 123'000 fr.; la valeur
litigieuse ouvrant la voie du recours en matière civile est ainsi atteinte (cf.
art. 51 al. 1 let. a et art. 74 al. 1 let. b LTF; ATF 134 III 239 consid. 1.2
p. 239).

2.
Le recours en matière civile peut être formé pour violation du droit fédéral
(art. 95 let. a LTF), y compris les droits constitutionnels (ATF 135 III 670
consid. 1.4; 134 III 379 consid. 1.2 p. 382). Saisi d'un tel recours, le
Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente
(art. 105 al. 1 LTF), dont il ne peut s'écarter que s'ils l'ont été de façon
manifestement inexacte - notion qui correspond à celle d'arbitraire au sens de
l'art. 9 Cst. (ATF 135 III 127 consid. 1.5 p. 130, 397 consid. 1.5) - ou en
violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et pour
autant que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la
cause (art. 97 al. 1 LTF); il n'examine la violation de droits fondamentaux
ainsi que celle de dispositions de droit cantonal que si ce grief a été invoqué
et motivé par la partie recourante (art. 106 al. 2 LTF).

3.
3.1 En résumé, la recourante, invoquant les art. 97 LTF et 8 CC, ainsi que
l'art. 29 al. 2 Cst., fait grief à la cour cantonale de l'avoir condamnée à
supporter le coût afférent à la réparation d'un panneau vitré fendu constaté
sur l'ouvrage, en se méprenant sur le fait que le panneau vitré en question
avait été posé par une entreprise tierce, sans lien quelconque avec elle, dès
lors qu'elle avait été uniquement mise en oeuvre par Z.________, à l'exclusion
de son unique cocontractant dans ce litige, soit Y.________; elle expose que
pour toute désignation du panneau fendu, l'expert indiquerait que celui-ci se
situerait à l'extérieur - soit selon elle sur la cage d'ascenseur (enveloppe
extérieure) -, par opposition à la gaine de l'appareil (structure intérieure),
et qu'elle-même n'aurait posé aucun des panneaux vitrés à l'extérieur (cage
d'ascenseur), soit ceux qui, précisément et en bonne logique, revêtiraient les
qualités d'isolant et d'anti-effraction voulues par Z.________; elle se réfère
à son devis du 10 octobre 2002, auquel il n'avait été donné aucune suite, ce
dont la cour cantonale aurait dû déduire que Z.________ avait procédé seul à la
pose des panneaux extérieurs anti-effraction, point de vue dont les
déclarations de deux témoins permettraient d'ailleurs de se convaincre.

3.2 A supposer recevable sous l'angle des exigences applicables en la matière
(art. 106 al. 2 LTF), le grief de violation du droit d'être entendu ne pourrait
qu'être rejeté; en effet, la motivation de l'arrêt querellé est suffisante pour
que la recourante ait pu le comprendre et l'attaquer utilement, et le Tribunal
de céans est en mesure d'exercer son contrôle (cf. ATF 129 I 232 consid. 3.2 p.
236).

3.3 Pour le surplus, l'argumentation de la recourante ne résiste pas à
l'examen; en effet, celle-ci se garde de parler de son devis du 23 janvier
2003, dont l'examen permet de constater qu'il "Concerne: (...), cage
d'ascenseur extérieur, partie au-dessus" et porte notamment sur des "Vitrages
isolants thermiques anti-effraction par rapport aux vitrages feuilletés 12,76
prévus face extérieure, feuilleté float 6 mm trempé ea 16 mm face intérieure,
feuilleté 16-12", devis dont le numéro de référence et la date figurent au
demeurant dans sa facture du 5 juillet 2005, au-dessus de la mention "PV
vitrages anti-effraction".

Cela étant, la cour cantonale a retenu, sur la base de l'expertise, qu'un
panneau en verre était fendu "dans la partie supérieure de la cage
d'ascenseur"; à la lecture de l'expertise, on constate que l'expert n'a pas
textuellement précisé que la fente se situait sur la "partie supérieure"; il a
toutefois indiqué, sous le titre "ensemble de la structure du grand ascenseur",
que "l'ensemble de la structure consiste en 2 entourages concentriques,
l'extérieur (escalier) allant du niveau de la terrasse au 1er étage de
l'immeuble, l'intérieur (gaine de l'appareil) allant du sous-sol au 2ème étage
et sortant à l'air libre" et qu'"un verre extérieur est fendu et des joints de
parclosage sont extrudés de leurs logements sur la partie de l'entourage de
gaine sortant de la structure de l'escalier"; l'on ne voit pas que les juges
cantonaux aient commis arbitraire en déduisant des constatations de l'expert
relatives à l'ascenseur que la partie "à l'air libre" était la "partie
supérieure", partie pour laquelle la recourante a fourni les verres
anti-effraction, conformément au devis et à la facture susmentionnés. Pour le
reste, la cour cantonale n'a pas manqué de retenir dans l'état de fait de sa
décision qu'une entreprise tierce choisie par Z.________ s'était occupée de la
partie inférieure. C'est ainsi sans arbitraire que les juges cantonaux ont
considéré, à l'issue de l'appréciation des preuves, que la recourante avait
posé le vitrage fendu; dans ces circonstances, la recourante se réfère
vainement à l'art. 8 CC, puisque cette disposition ne dit pas comment le juge
doit forger sa conviction, ni de quelle manière il doit apprécier les preuves
(cf. ATF 128 III 22 consid. 2d p. 25).

Le verre fendu ayant été fourni par la recourante, il importait peu de savoir
laquelle des trois hypothèses envisagées par l'expert s'était réalisée, puisque
la cour cantonale a considéré que dans tous les cas, la responsabilité de
Y.________ et, partant, de la recourante, était engagée, raisonnement que cette
dernière ne remet pas en tant que tel en cause. Pour le surplus, la recourante
ne conteste pas le montant de 3'000 fr. retenu par la cour cantonale sur la
base de l'expertise et ne dit mot des développements relatifs à la mise à sa
charge d'une partie des frais d'expertise. Il s'ensuit le rejet du recours dans
la mesure de sa recevabilité.

4.
Compte tenu de l'issue du litige, les frais judiciaires et dépens de Y.________
et Z.________ - auquel il convient de n'allouer qu'une indemnité réduite, dès
lors qu'il s'est limité à s'en remettre à justice - sont mis à la charge de la
recourante, qui succombe (art. 66 al. 1 LTF ainsi qu'art. 68 al. 1 et 2 LTF;
art. 8 al. 2 du règlement du 31 mars 2006 sur les dépens alloués à la partie
adverse et sur l'indemnité pour la représentation d'office dans les causes
portées devant le Tribunal fédéral [RS 173.110.210.3]).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 2'000 fr., sont mis à la charge de la
recourante.

3.
Une indemnité de 2'500 fr., à payer à l'intimée Y.________ SA à titre de
dépens, est mise à la charge de la recourante.

Une indemnité de 300 fr., à payer à l'intimé Z.________ à titre de dépens, est
mise à la charge de la recourante.

4.
Le présent arrêt est communiqué aux mandataires des parties et à la Chambre
civile de la Cour de justice du canton de Genève.

Lausanne, le 11 octobre 2010

Au nom de la Ire Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
La Présidente: La Greffière:

Klett Cornaz