Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

I. Zivilrechtliche Abteilung, Beschwerde in Zivilsachen 4A.445/2010
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
4A_445/2010

Arrêt du 1er décembre 2010
Ire Cour de droit civil

Composition
Mmes et M. les Juges Klett, Présidente,
Corboz et Rottenberg Liatowitsch.
Greffier: M. Piaget.

Participants à la procédure
X.________,
représenté par Me Christophe Wagner, avocat,
recourant,

contre

Y.________ SA,
représentée par Me Jean-Claude Schweizer, avocat,
intimée.

Objet
contrat d'assurance,

recours contre le jugement de la Ie Cour civile
du Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel
du 30 juin 2010.

Faits:

A.
X.________ a travaillé comme responsable informatique auprès de la société
A.________ SA à B.________. A ce titre, il était assuré par son employeur
contre le risque d'une perte de gain due à la maladie auprès de la Y.________
SA. Il s'agit d'une assurance-maladie collective, soumise au droit privé, qui
prévoit, en cas d'incapacité de gain due à la maladie, le paiement d'indemnités
journalières correspondant à 80% du salaire pour une durée maximale
d'indemnisation de 730 jours, moins le délai d'attente de 60 jours, soit 670
jours. Les conditions générales de l'assurance (édition de mai 1999) prévoient
que l'indemnité journalière est supprimée si l'incapacité de travail est
inférieure à 25%.
X.________ a cessé de travailler le 13 janvier 2003 en raison d'un état
dépressif. L'assureur a commencé à lui verser les indemnités journalières
conformément au contrat. Par la suite, il a mandaté le Dr D.________,
spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, aux fins d'une expertise.
Dans son rapport du 1er avril 2004, ce médecin a constaté un trouble de
l'adaptation avec humeur anxio-dépressive de gravité légère et une personnalité
à traits paranoïaques "sensitifs"; il a considéré que sa capacité de travail
était d'au moins 80%. Sur cette base, l'assureur, après avoir versé des
indemnités journalières durant 412 jours, a interrompu ses versements à partir
du 30 avril 2004.
X.________ a contesté cette décision et réclamé les indemnités journalières
pour le solde de la période assurée.

B.
Par demande déposée en main de la juridiction neuchâteloise le 26 juillet 2006,
X.________ a conclu à ce que l'assureur soit condamné à lui verser 64'433 fr.20
avec intérêts à 5% dès le 5 septembre 2004. La défenderesse a conclu au rejet
de la demande dans sa totalité.
Une expertise judiciaire a été confiée au Dr E.________, spécialiste FMH en
psychiatrie et psychothérapie à Genève. L'expert a conclu que l'assuré ne
présentait pas d'incapacité de travail.
En dernier lieu, X.________ a conclu au paiement de 63'937 fr.55 avec intérêts
à 5% dès le 5 septembre 2004, correspondant à 260 jours d'indemnités
journalières.
Par jugement du 30 juin 2010, la Ire Cour civile du Tribunal cantonal
neuchâtelois a rejeté la demande, statuant par ailleurs sur les frais et
dépens. Elle a adopté les conclusions de l'expert judiciaire, corroborées par
l'avis du Dr D.________, en rejetant les autres avis médicaux invoqués par le
demandeur.

C.
X.________ exerce un recours en matière civile au Tribunal fédéral contre le
jugement cantonal du 30 juin 2010. Il soutient que la cour cantonale a retenu
de manière arbitraire que son incapacité de gain était inférieure à 25% après
le 29 avril 2004. Il conclut, sous suite de frais et dépens, à l'annulation de
l'arrêt attaqué et au renvoi de la cause à l'autorité cantonale;
subsidiairement, il reprend ses conclusions sur le fond et demande que sa
partie adverse soit condamnée à lui payer la somme de 63'937 fr.55 avec
intérêts à 5% dès le 5 septembre 2004.
L'intimée a conclu au rejet du recours avec suite de frais et dépens.

Considérant en droit:

1.
1.1 Interjeté par la partie qui a succombé dans ses conclusions en paiement
(art. 76 al. 1 LTF) et dirigé contre un jugement final (art. 90 LTF) rendu en
matière civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorité cantonale de dernière
instance (art. 75 LTF) dans une affaire pécuniaire dont la valeur litigieuse
atteint le seuil de 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF), le recours est en
principe recevable, puisqu'il a été déposé dans le délai (art. 46 al. 1 let. b,
art. 48 al. 1 et 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) prévus par la loi.
On peut certes observer que la cour cantonale n'a pas statué sur recours comme
le prévoit l'art. 75 al. 2 LTF, mais cette situation reste sans conséquence. En
effet, l'art. 7 du futur Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC; RO
2010 1739) - qui entrera en vigueur le 1er janvier 2011 -, prévoit que les
cantons peuvent instituer un tribunal statuant en tant qu'instance cantonale
unique sur les litiges portant sur les assurances complémentaires à
l'assurance-maladie (cf. infra consid. 2.1). Quant à l'art. 75 al. 2 let. a
LTF, il n'est pas modifié de façon substantielle, seule sa lettre étant révisée
en conséquence; il permettra aux cantons d'instituer une instance unique
lorsqu'une loi fédérale - à l'instar du CPC à son art. 7 - le prévoit. Dans
cette perspective, le canton de Neuchâtel ne peut être tenu de modifier sa
réglementation (cf. art. 130 al. 2 LTF a contrario; arrêt 4A_412/2010 du 27
septembre 2010 consid. 1.2.3).
Que le recourant ait pris principalement des conclusions cassatoires reste sans
conséquence, puisqu'il a également pris des conclusions en réforme (sur cette
question: cf. ATF 134 III 379 consid. 1.3 p. 383; 133 III 489 consid. 3.1 p.
489 s.).

1.2 Le recours peut être interjeté pour violation du droit, tel qu'il est
délimité par les art. 95 et 96 LTF. En conséquence, il peut aussi être formé
pour violation d'un droit constitutionnel (ATF 135 III 670 consid. 1.4 p. 674;
134 III 379 consid. 1.2 p. 382).
Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est
donc limité ni par les arguments soulevés dans le recours, ni par la motivation
retenue par l'autorité précédente; il peut admettre un recours pour un autre
motif que ceux qui ont été invoqués et il peut rejeter un recours en adoptant
une argumentation différente de celle de l'autorité précédente (ATF 135 III 397
consid. 1.4 p. 400). Compte tenu de l'exigence de motivation contenue à l'art.
42 al. 1 et 2 LTF, sous peine d'irrecevabilité (art. 108 al. 1 let. b LTF), le
Tribunal fédéral n'examine en principe que les griefs invoqués; il n'est pas
tenu de traiter, comme le ferait une autorité de première instance, toutes les
questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discutées
devant lui (ATF 135 III 397 consid. 1.4 p. 400; 135 II 384 consid. 2.2.1 p.
389).
Par exception à la règle selon laquelle il applique le droit d'office, il ne
peut entrer en matière sur la violation d'un droit constitutionnel ou sur une
question relevant du droit cantonal ou intercantonal que si le grief a été
invoqué et motivé de manière précise par la partie recourante (art. 106 al. 2
LTF).

1.3 Le Tribunal fédéral conduit son raisonnement juridique sur la base des
faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en
écarter que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte - ce
qui correspond à la notion d'arbitraire (ATF 135 III 127 consid. 1.5 p. 130,
397 consid. 1.5 p. 401; 135 II 145 consid. 8.1 p. 153) - ou en violation du
droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF).
La partie recourante qui entend s'écarter des constatations de l'autorité
précédente doit expliquer de manière circonstanciée en quoi les conditions
d'une exception prévue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient réalisées, faute de
quoi il n'est pas possible de tenir compte d'un état de fait qui diverge de
celui contenu dans la décision attaquée (ATF 136 I 184 consid. 1.2 p. 187; 133
IV 286 consid. 1.4 et 6.2). Une rectification de l'état de fait ne peut être
demandée que si elle est de nature à influer sur le sort de la cause (art. 97
al. 1 LTF). Aucun fait nouveau, ni preuve nouvelle ne peut être présenté à
moins de résulter de la décision de l'autorité précédente (art. 99 al. 1 LTF).

En l'espèce, le recourant présente son propre état de fait sur deux pages, sans
se prévaloir de l'une des circonstances qui pourrait permettre au Tribunal
fédéral de s'écarter des constatations cantonales (art. 97 al. 1 et 105 al. 2
LTF). En conséquence, il n'est pas possible d'en tenir compte et le
raisonnement doit être mené exclusivement sur la base des constatations
cantonales.

1.4 Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties (art.
107 al. 1 LTF). Toute conclusion nouvelle est irrecevable (art. 99 al. 2 LTF).

2.
2.1 Il ressort des constatations cantonales - qui lient le Tribunal fédéral
(art. 105 al. 1 LTF) - que l'employeur du recourant et la société à laquelle
l'intimée a succédé ont conclu un contrat d'assurance collective couvrant le
recourant contre le risque d'une perte de gain causée par une incapacité de
travail résultant d'une maladie et prévoyant, en cas de sinistre, le paiement
d'une indemnité journalière d'un montant déterminable pendant une durée limitée
dans le temps. Il s'agit là d'une assurance complémentaire à l'assurance
sociale au sens de l'art. 12 al. 2 de la Loi fédérale du 18 mars 1994 sur
l'assurance-maladie (LAMal; RS 832.10), conclue en l'espèce avec une assurance
privée; un tel rapport juridique relève du droit privé, c'est-à-dire de la Loi
fédérale du 2 avril 1908 sur le contrat d'assurance (LCA; RS 221.229.1) (ATF
133 III 439 consid. 2.1 p. 441 s.).

2.2 Selon la convention des parties, l'indemnité journalière n'est due que si
l'incapacité de travail atteint le taux de 25%.
La question litigieuse est de savoir si le recourant, après le 29 avril 2004 -
date à laquelle l'assureur lui a servi pour la dernière fois une indemnité
journalière - était affecté d'une incapacité de travail atteignant le seuil de
25%.

2.3 Selon l'art. 8 CC, le demandeur doit prouver les faits qui fondent sa
prétention, tandis que sa partie adverse doit prouver les faits qui entraînent
l'extinction ou la perte du droit (ATF 130 III 321 consid. 3.1 p. 323). Ces
principes, qui sont également applicables dans le domaine du contrat
d'assurance, impliquent qu'il incombe à l'ayant droit d'alléguer et de prouver
notamment la survenance du sinistre (ATF 130 III 321 consid. 3.1 p. 323; arrêt
5C.180/1997 du 8 septembre 1997 consid. 2b; arrêt 5C.240/1995 du 1er avril 1996
consid. 2a). Cette preuve étant par nature difficile à apporter, l'exigence de
preuve est réduite et il suffit que l'ayant droit établisse une vraisemblance
prépondérante (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 p. 325; arrêt 5C.240/1995
déjà cité consid. 2a), qui ne doit pas être confondue avec une simple
vraisemblance (ATF 130 III 321 consid. 3.3 p. 325).
Il incombait donc au recourant de prouver, au moins avec une vraisemblance
prépondérante, qu'il était affecté d'une incapacité de travail d'en tout cas
25% pendant la période pour laquelle il réclame en justice des indemnités
journalières.

2.4 Savoir quel était, à cette époque, l'état du recourant relève des
constatations de fait (ATF 128 III 212 consid. 2c p. 216).
Il s'agit donc exclusivement d'apprécier les preuves et d'établir les faits, ce
que le Tribunal fédéral ne peut revoir qu'en cas d'arbitraire (art. 97 al. 1 et
105 al. 2 LTF; ATF 135 III 127 consid. 1.5 p. 130, 397 consid. 1.5 p. 401).

2.5 Selon la jurisprudence, l'arbitraire, prohibé par l'art. 9 Cst., ne résulte
pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en considération ou même
qu'elle serait préférable; le Tribunal fédéral n'annulera la décision attaquée
que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en
contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une
norme ou un principe juridique indiscuté, ou encore lorsqu'elle heurte de
manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité; pour qu'une
décision soit annulée pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que la
motivation formulée soit insoutenable, il faut encore que la décision
apparaisse arbitraire dans son résultat (ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4; 134 I
263 consid. 3.1 p. 265 s.).
S'agissant plus précisément de l'appréciation des preuves, la décision n'est
arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la portée
d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison sérieuse, de tenir compte d'un
moyen important propre à modifier la décision attaquée ou encore si, sur la
base des éléments recueillis, il a fait des déductions insoutenables (ATF 129 I
8 consid. 2.1 p. 9).

2.6 En l'espèce, la cour cantonale a tout d'abord écarté l'opinion des médecins
traitants (Dr G.________, Dr H.________, Dr I.________). Le choix de préférer
l'opinion des experts à celui des médecins traitants n'est pas arbitraire. En
effet, un médecin traitant, en raison de l'empathie nécessaire à son rôle, a
naturellement le souci d'éviter tout ce qui pourrait perturber son travail et
souhaite notamment éviter de provoquer chez son patient un ressentiment qui
rendrait sa mission plus difficile ou même impossible; une part de la doctrine
va même jusqu'à exclure que l'on puisse désigner comme expert un médecin avec
qui l'expertisé entretient une relation thérapeutique (ATF 124 I 170 consid. 4
p. 175 et les références citées; plus sommairement: ATF 125 V 351 consid. 2b/cc
p. 353 avec d'autres références). De surcroît, la cour cantonale a relevé que
le premier médecin n'est pas psychiatre (ce que le recourant ne conteste pas)
alors que le cas relève manifestement de cette science, que le deuxième médecin
a donné un avis trop sommairement motivé (ce que le recourant ne conteste pas
non plus) et que l'avis du troisième contient des contradictions (ce que le
recourant ne critique pas davantage). En conséquence, on ne saurait dire que
l'avis des médecins traitants a été écarté arbitrairement.
L'avis d'un autre médecin (le Dr J.________) a été écarté pour le motif que
celui-ci n'a jamais vu le patient et n'a motivé son avis que de manière
succincte. Il n'y a rien d'arbitraire à ne pas tenir compte de l'avis d'un
praticien qui n'a manifestement fait qu'un examen superficiel du cas. Il est
logique de préférer des opinions plus circonstanciées et fondées sur un
entretien avec le patient lui-même. Cet avis a donc été écarté sans arbitraire.
Il ne restait donc plus que trois avis qui entraient en considération: celui de
l'expert judiciaire (le Dr E.________), celui de l'expert mandaté par
l'assurance (le Dr D.________) et celui de l'expert du recourant (le Dr
F.________).
La cour cantonale a donné la préférence à l'opinion de l'expert judiciaire. Il
n'est en soi pas arbitraire de considérer comme plus objective l'opinion émise
par un expert choisi en toute indépendance par l'autorité dans le seul but de
renseigner la justice (ATF 124 I 170 consid. 4 p. 175). Ce choix paraît
d'autant plus judicieux que les conclusions de l'expert judiciaire (état bénin
n'entraînant pas d'incapacité de travail de 25%) rejoignent l'opinion de l'un
des experts privés (le Dr D.________). On ne se trouve donc pas dans le cas de
figure où l'expert judiciaire serait seul de son avis. Il est vrai qu'un autre
expert privé (le Dr F.________) a émis une opinion diamétralement opposée. Cela
ne suffit pas pour dire qu'il est arbitraire de suivre l'opinion des deux
autres experts. Même si l'on devait admettre que cette opinion divergente
ébranle la conviction résultant de la lecture des deux autres rapports, on ne
pourrait qu'en conclure que la situation est douteuse. Or, comme on l'a rappelé
à titre préliminaire, le fardeau de la preuve incombait au recourant et on ne
pourrait qu'en déduire, en présence d'une situation douteuse, qu'il n'est pas
parvenu à apporter la preuve qui lui incombait au moins sous la forme d'une
vraisemblance prépondérante. En conséquence, l'issue du litige n'en serait pas
modifiée.

2.7 Il faut encore relever que la cour cantonale n'a pas suivi aveuglément
l'opinion de l'expert judiciaire du seul fait que cet expert avait été choisi
par l'autorité. En effet, la valeur probante d'une expertise ne dépend pas de
manière déterminante de son origine (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352). La cour
cantonale s'est assurée que l'expertise judiciaire répondait aux exigences que
l'on peut avoir à l'égard d'une expertise concluante (sur ces exigences: cf.
ATF 133 V 450 consid. 11.1.3 p. 469).
Le recourant tente de démontrer le contraire, mais son argumentation est
impropre à démontrer l'arbitraire dans l'appréciation des preuves.
Lorsque l'expert a dit qu'il n'y avait pas de diagnostic, il a manifestement
exprimé l'opinion qu'il n'avait détecté aucun trouble mental. On ne voit pas ce
qui permettrait de dire qu'il n'y a pas eu un examen approfondi du cas et que
cette opinion est fausse. Le recourant reproche à l'expert judiciaire d'avoir
critiqué l'avis des autres médecins; toutefois, vu le temps écoulé, il ne lui
était plus possible de constater directement l'état du recourant pendant la
période déterminante (du 30 avril 2004 au 13 janvier 2005); il devait donc
nécessairement se livrer à un examen critique des éléments contenus dans le
dossier, ce qu'il a fait sans complaisance et correspond précisément au travail
que l'on attendait de lui. Le recourant reproche à l'expert judiciaire de
n'avoir eu que deux entretiens avec lui, mais on ne voit pas ce qui permettrait
d'en déduire que les conclusions de l'expert sont fausses et qu'il est
arbitraire de le suivre; cela vaut d'autant plus que le recourant oppose à
l'expert judiciaire l'opinion de son propre expert (le Dr F.________), dont il
dit lui-même (p. 17 du recours) qu'il s'est également entretenu à deux reprises
avec lui. Le recourant reproche à l'expert judiciaire de ne pas lui avoir posé
d'autres questions de personnalité et de n'avoir pas procédé à d'autres tests.
La jurisprudence a admis qu'au regard de la large autonomie dont jouit l'expert
dans la manière de conduire son expertise - s'agissant notamment des modalités
de l'examen clinique et du choix des examens complémentaires à effectuer -, le
juge doit faire preuve en règle générale de retenue avant de remettre en cause
la méthodologie utilisée, ce d'autant plus qu'il convient de tenir compte
également des difficultés et des incertitudes propres à tout examen
psychiatrique (arrêt 9C_886/2009 du 27 avril 2010 consid. 2.2 et les arrêts
cités). Rien ne permet de penser que la méthodologie adoptée serait contraire
aux règles de l'art. Le recourant prétend qu'il était sous l'effet d'un
médicament, mais cela n'est pas constaté dans l'arrêt cantonal et constitue
donc un fait nouveau irrecevable (art. 99 al. 1 LTF). Que des informations sur
le passé du recourant soient inexactes apparaît sans aucune pertinence. Lorsque
l'expert judiciaire a précisé qu'il mentionnait certains faits (comme la date
de décès des parents) sur la base des déclarations du recourant, il a procédé
d'une manière scientifiquement rigoureuse, qui ne dénote aucune sorte de
préjugés; il a en effet clairement voulu montrer que ces faits, en soi
vérifiables, ressortaient des seules déclarations du recourant, sans que
l'expert n'ait lui-même procédé à une quelconque vérification. Quant aux
critiques adressées à l'opinion d'autres médecins, il s'agissait précisément de
ce que l'on attendait de l'expert judiciaire en présence d'avis médicaux
divergents; les termes employés ne permettent pas de déduire de l'animosité ou
un parti pris.
En décidant de suivre l'opinion de l'expert judiciaire, dont les conclusions
rejoignent d'ailleurs celles d'un autre expert privé (le Dr D.________), on ne
saurait dire que la cour cantonale est tombée dans l'arbitraire.

3.
Ainsi, le recours doit être rejeté.
Les frais judiciaires et les dépens sont mis à la charge de la partie qui
succombe (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 et 2 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est rejeté.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 3'000 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.
Le recourant versera à l'intimée une indemnité de 3'500 fr. à titre de dépens.

4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Ie Cour civile du Tribunal
cantonal du canton de Neuchâtel.

Lausanne, le 1er décembre 2010

Au nom de la Ire Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
La Présidente: Le Greffier:

Klett Piaget