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II. Zivilrechtliche Abteilung, Beschwerde in Zivilsachen 5A.726/2010
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
5A_726/2010

Arrêt du 22 mars 2011
IIe Cour de droit civil

Composition
Mme et MM. les Juges Hohl, Présidente,
von Werdt et Herrmann.
Greffier: M. Braconi.

Participants à la procédure
X.________,
représentée par Me Ronald Asmar, avocat,
recourante,

contre

Y.________,
représenté par Me Christian Grobet, avocat,
intimé.

Objet
mainlevée provisoire de l'opposition,

recours contre l'arrêt de la 1ère Section de la Cour de justice du canton de
Genève du 8 septembre 2010.

Faits:

A.
A.a La société genevoise X.________ a pour but la promotion et la construction
d'immeubles, en particulier de nature résidentielle; A.________ en est
l'administrateur et B.________ l'actionnaire unique.
A.b En 2004, B.________ - agissant pour le compte de X.________ - a confié à
l'architecte Y.________ la conception et la réalisation des plans d'un projet
de construction immobilière sur la parcelle n° 989 de la commune de C.________,
dont X.________ était propriétaire. Ce contrat a été conclu oralement. Après
plusieurs variantes qui n'ont pas été retenues, Y.________ a soumis à
X.________ un projet d'ensemble résidentiel dénommé "D.________", qui a fait
l'objet d'une demande d'autorisation de construire, délivrée le 20 octobre 2006
puis complétée le 25 janvier 2008.

Un document manuscrit et intitulé "Accord Y.________ / B.________" a été signé
par Y.________ et B.________ le 6 août 2007; divers postes chiffrés et annotés
y sont mentionnés comme suit:
"45'000 fr. Villa: Plan + aut + exécution;
40'000 fr. E.________ (à payer par lui, mais à défaut garanti par B.________);
350'000 fr. Y.________: participation vente solde appart. D.________ (à payer
par X.________ dès encaissement prix de vente);
100'000 fr. participation profit éventuel villa à compenser avec un prêt
personnel avant le 31.12.2007".
A.c Entre 2004 et 2006, X.________ a payé de façon échelonnée la somme de
968'400 fr. à Y.________. Un échéancier qui fait référence au projet des
"D.________" et à un accord forfaitaire avec le maître de l'ouvrage portant sur
900'000 fr., hors TVA, a été établi par Y.________ le 11 juillet 2005. Les
factures que celui-ci a adressées à X.________, en relation avec cet
échéancier, mentionnent qu'elles se rapportent à des honoraires d'architecte
pour un projet d'ensemble de villas selon un accord passé entre les intéressés;
d'après leur libellé, les factures afférentes aux acomptes des mois d'avril à
octobre 2006 concernent la "réadaptation d'un nouveau projet". X.________ a
encore versé 350'000 fr. à Y._______ entre octobre et novembre 2007: une
facture du 10 octobre 2007 porte sur des "honoraires d'architecte pour des
compléments selon accord et étude de modifications clients"; deux autres du 23
novembre 2007 visent un "complément d'honoraires".

Dans un courrier adressé le 1er février 2008 à Y.________, B.________ lui a
reproché d'avoir conclu, à son insu, un accord d'honoraires avec la société
F.________ SA; il ajoutait: "En ce qui concerne vos honoraires, je n'ai jamais
voulu entrer en matière sur le décompte des heures passées par vos
collaborateurs pour la simple raison que nous avons conclu un accord
forfaitaire, lequel a d'ailleurs été revu à la hausse en cours du mandat. Au
montant convenu, sans jamais avoir pris un engagement envers vous, je vous ai
indiqué que je vous verserais un complément d'honoraires si les appartements se
vendaient comme je le souhaitais. Je l'ai fait pour la vente du premier
appartement à Monsieur (...) et nous nous sommes mis d'accord pour un deuxième
complément de 350'000 fr. correspondant au solde de la vente des appartements.
Tous ces honoraires vous ont déjà été payés [...]".

Le 14 avril 2009, le conseil de Y.________ a réclamé à X.________ le paiement
des montants suivants:

- 434'839 fr. 10 à titre de solde d'honoraires pour l'activité relative au
projet des "D.________" ainsi qu'à un autre projet concernant la parcelle n°
2646 à C.________;

- 350'000 fr. de participation financière sur la vente des appartements des
"D.________";

- 40'000 fr. à titre d'honoraires pour l'activité relative à un appartement des
"D.________" acquis par E.________.

Répondant le 27 avril 2009 pour le compte de X.________, B.________ a opposé
une fin de non-recevoir à ces prétentions.

B.
Le 6 août 2009, Y.________ a fait notifier à X.________, pris conjointement et
solidairement avec B.________, un commandement de payer les sommes de 350'000
fr. avec intérêts à 5% l'an dès le 1er mai 2009 (montant dû "à titre de
participation d'une vente immobilière") et de 40'000 fr. avec intérêts à 5% dès
la même date ("honoraires non payés et garantis par le débiteur [i.e.
B.________] selon reconnaissance de dette du 6 août 2008" [recte: 2007]); la
poursuivie a formé opposition totale (poursuite n° xxxx).

Un commandement de payer portant sur des sommes identiques a été notifié le 7
août 2009 à B.________; cet acte a également été frappé d'opposition (poursuite
n° xxxx).

Par jugement du 15 mars 2010, le Tribunal de première instance de Genève a
refusé la mainlevée provisoire. Statuant le 8 septembre 2010, sur l'appel
interjeté par le poursuivant, la Cour de justice du canton de Genève a prononcé
la mainlevée provisoire de l'opposition formée par X.________ à concurrence de
350'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1er mai 2009 et débouté les parties de
toutes autres conclusions.

C.
Par mémoire du 15 octobre 2010, X.________ exerce un recours en matière civile
au Tribunal fédéral; sur le fond, elle conclut au rejet de la requête de
mainlevée et au maintien de l'opposition.

Des observations sur le fond n'ont pas été requises.

D.
Par ordonnance du 11 novembre 2010, la Présidente de la IIe Cour de droit civil
a attribué l'effet suspensif au recours.

Considérant en droit:

1.
Le recours a été déposé en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) à l'encontre d'une
décision finale (art. 90 LTF) qui prononce, en dernière instance cantonale et
sur recours (art. 75 LTF), la mainlevée provisoire de l'opposition (art. 72 al.
2 let. a LTF et 82 al. 1 LP); la valeur litigieuse est atteinte, de sorte qu'il
est également recevable de ce chef (art. 74 al. 1 let. b LTF).

La décision entreprise n'étant pas de nature provisionnelle au sens de l'art.
98 LTF, la cognition du Tribunal fédéral n'est pas restreinte à la violation
des droits constitutionnels (ATF 133 III 399 consid. 1.5).

2.
La recourante fait d'abord valoir que l'autorité précédente a substitué son
appréciation des preuves à celle du Tribunal de première instance, violant
ainsi arbitrairement l'art. 292 al. 1 let. c LPC/GE; elle reproche en outre à
l'autorité cantonale d'avoir tenu pour arbitraire l'appréciation des preuves à
laquelle a procédé le premier juge.

2.1 D'après la jurisprudence, l'autorité qui statue avec un plein pouvoir
d'examen, alors qu'elle ne jouit que d'une cognition restreinte, tombe dans
l'arbitraire (ATF 116 III 70 consid. 2b et les références). L'autorité
précédente n'encourt pas ce reproche.

Il est vrai que, saisie d'un appel extraordinaire (art. 292 LPC/GE) - voie de
recours ouverte contre les jugements de mainlevée (ATF 106 Ia 88 consid. 1) -,
la Cour de justice est liée par les faits constatés par le Tribunal de première
instance, à moins que l'appréciation des preuves par celui-ci ne soit
arbitraire ou formellement contredite par les pièces du dossier et les
témoignages (ATF 106 Ia 88 consid. 1; Bertossa et alii, Commentaire de la loi
de procédure civile genevoise, vol. II, 2001, n° 3 et 10 ad art. 292 LPC/GE).
L'autorité précédente n'a toutefois nullement substitué son "appréciation des
preuves" à celle du premier juge, mais porté une appréciation juridique
différente au document invoqué à titre de reconnaissance de dette; or, sur ce
point, son pouvoir d'examen n'est pas restreint à l'arbitraire ou à la
violation manifeste du droit (cf. parmi plusieurs: arrêts 5P.455/1999 du 4
avril 2000 consid. 2a et 5P.41/2001 du 22 avril 2001 consid. 2, non publié à
l'ATF 127 III 232 ss). Le même raisonnement vaut pour les circonstances de la
prétendue libération de la poursuivie (cf. infra, consid. 3.2); l'autorité
précédente s'est écartée de l'avis du premier juge quant à la portée juridique
des versements intervenus en octobre et novembre 2007 en se référant à la cause
des paiements mentionnée sur les factures émises par le poursuivant. Le grief
de violation de l'art. 9 Cst., qui repose sur les mêmes prémisses erronées,
s'avère infondé. C'est en vain que la recourante affirme que l'appréciation du
document litigieux par le premier juge "résiste au grief d'arbitraire"; comme
on l'a vu, il n'est pas nécessaire qu'une pareille appréciation (juridique)
soit arbitraire pour être censurée (cf. déjà dans ce sens: ATF in: SJ 1953 p.
17 ss, 23 consid. 4).

3.
La recourante soutient en outre que la juridiction précédente a enfreint l'art.
82 LP, d'une part en considérant que le document du 6 août 2007 valait
reconnaissance de dette (al. 1), d'autre part en niant qu'elle ait rendu
vraisemblable sa libération (al. 2).
3.1
3.1.1 Par reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP, il faut
entendre notamment l'acte sous seing privé, signé de la main du poursuivi, ou
de son représentant (ATF 130 III 87 consid. 3.3), d'où découle sa volonté de
payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée,
ou aisément déterminable, et échue (ATF 131 III 268 consid. 3.2; 132 III 480
consid. 4.1). L'autorité précédente a retenu, sans être contredite (art. 42 al.
2 LTF), que "la représentation valable de [X.________] par [B.________] est
admise et incontestée par les parties à la présente procédure".
3.1.2 La Cour de justice a retenu que le document dont se prévaut le
poursuivant est signé sous la forme d'un accord, comme l'indique son intitulé
(«Accord Y.________ / B.________»), ce qui trahit l'existence d'un engagement
formel; ledit accord est daté et signé par les intéressés, étant relevé que la
représentation de la poursuivie par le co-poursuivi n'est pas remise en
discussion. De plus, le "style laconique" adopté dans le corps du texte
n'empêche pas de saisir aisément que la poursuivie s'est engagée à verser au
poursuivant un montant de 350'000 fr. au titre de participation à la vente du
solde des appartements du complexe résidentiel dès l'encaissement du prix de
vente. Il s'ensuit que le document litigieux vaut reconnaissance de dette pour
la somme de 350'000 fr., avec la précision que le co-poursuivi, dont le
poursuivant ne soutient pas qu'il aurait agi à titre personnel, ne dispose pas
de la légitimation passive quant à cette créance.
3.1.3 L'opinion de l'autorité précédente n'est pas critiquable. En dépit de sa
formulation elliptique, le titre litigieux comporte tous les éléments
essentiels de la reconnaissance de dette: il contient, sous la signature d'un
représentant autorisé, un engagement de la recourante ("à payer par
X.________") de payer à l'intimé ("Y.________") une somme d'argent déterminée
(350'000 fr.). Certes, comme l'observe la recourante, cet engagement n'était
pas échu lorsqu'il a été souscrit, car le montant n'était payable que "dès
l'encaissement du prix de vente" du solde des appartements des "D.________".
Cependant, l'autorité précédente a admis que la vente du dernier appartement
était intervenue le 21 avril 2008 - constatation qui n'est pas critiquée de
manière motivée (art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 II 244 consid. 2.2) -, si bien que
cette condition était réalisée au moment de l'introduction de la poursuite.
3.2
3.2.1 Conformément à l'art. 82 al. 2 LP, le poursuivi peut faire échec à la
mainlevée provisoire en rendant immédiatement vraisemblable sa libération; la
loi n'exige donc pas une preuve stricte du moyen libératoire (cf. ATF 96 I 4
consid. 1). Lorsque le juge statue sous l'angle de la simple vraisemblance, il
doit, en se fondant sur des éléments objectifs, avoir l'impression que les
faits allégués se sont produits, sans exclure pour autant la possibilité qu'ils
se soient déroulés autrement (ATF 132 III 140 consid. 4.1.2 et les citations).
3.2.2 En l'espèce, le Tribunal de première instance a considéré que la
poursuivie avait rendu vraisemblable sa libération puisqu'elle s'était
précisément acquittée du montant de 350'000 fr., "de façon échelonnée, en
octobre et novembre 2007". La Cour de justice s'est exprimée en sens contraire:
la somme en cause a été payée en trois versements, sur la base de trois
factures distinctes, qui se référaient respectivement à des "honoraires
d'architecte pour des compléments selon accord et étude de modifications
clients" et à un "complément d'honoraires"; dès lors, ces versements "ne
semblent pas avoir été effectués au titre de participation à la vente du solde
des appartements, à plus forte raison en l'absence de toute mention d'un tel
motif notamment à l'occasion des versements concernés". A cela s'ajoute qu'à
cette époque la vente du dernier appartement n'avait pas encore eu lieu, car
elle est intervenue le 21 avril 2008.

La recourante ne réfute en réalité pas les motifs de l'autorité cantonale,
déduits principalement de la cause des versements mentionnée sur les factures,
mais se borne à exposer sa propre argumentation, reposant sur la seule identité
entre les montants payés en octobre et novembre 2007 et la somme qui lui est
réclamée par voie de poursuite. Faute de répondre aux exigences légales de
motivation, le grief est irrecevable (art. 42 al. 2 LTF; ATF 134 II 244 consid.
2.1 et 2.3).

4.
En conclusion, le présent recours doit être rejeté dans la mesure de sa
recevabilité, aux frais de la recourante (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu
d'allouer de dépens à l'intimé, qui n'a pas été invité à répondre sur le fond
et s'en est remis à justice sur la requête d'effet suspensif.

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 5'000 fr., sont mis à la charge de la
recourante.

3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la 1ère Section de la Cour de
justice du canton de Genève.

Lausanne, le 22 mars 2011
Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
La Présidente: Le Greffier:

Hohl Braconi