Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

II. Zivilrechtliche Abteilung, Beschwerde in Zivilsachen 5A.789/2010
Zurück zum Index II. Zivilrechtliche Abteilung, Beschwerde in Zivilsachen 2010
Retour à l'indice II. Zivilrechtliche Abteilung, Beschwerde in Zivilsachen 2010


Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
5A_789/2010

Arrêt du 29 juin 2011
IIe Cour de droit civil

Composition
Mme et MM. les Juges Hohl, Présidente,
Marazzi et Herrmann.
Greffier: M. Braconi.

Participants à la procédure
A.________,
représentée par Me Florence Pastore, avocate,
recourante,

contre

B.________,
représenté par Me Paul Gully-Hart, avocat,
intimé,

Office des poursuites de Genève,

Objet
opposition au séquestre,

recours contre l'arrêt de la 1ère Section de la Cour de justice du canton de
Genève du 30 septembre 2010.

Faits:

A.
A.a Invoquant trois jugements de la High Court of Justice de Londres,
B.________ a requis, le 1er février 2010, le séquestre des biens de la société
X.________ à concurrence de 40'913'129 fr.40 plus intérêts; la requête visait
tous les avoirs de la débitrice "sous nom propre, désignation conventionnelle,
numéro, prête-nom ou nom de tiers", notamment "au nom de A.________". Par
ordonnance rendue le même jour, le Tribunal de première instance de Genève a
donné suite à la réquisition en vertu de l'art. 271 al. 1 ch. 4 LP et dispensé
le requérant de fournir des sûretés.
A.b L'ordonnance de séquestre a été communiquée le 1er février 2010 à l'Office
des poursuites de Genève, qui a immédiatement adressé à la Banque C.________ SA
un avis d'exécution du séquestre indiquant le montant de la créance, l'identité
du débiteur et les biens à séquestrer; cet avis ne mentionnait pas l'identité
du créancier séquestrant (ou de son mandataire) ni le cas de séquestre. Le 3
février 2010, la banque a informé A.________ du séquestre de son compte, en lui
envoyant par télécopie l'avis de l'office des poursuites.

Le 2 mars 2010, A.________ a demandé au Tribunal de première instance de Genève
de lui remettre une copie de la requête de séquestre et de ses annexes; le même
jour, elle a reçu une copie de la requête de séquestre et de l'ordonnance, mais
non des pièces jointes à la réquisition, qui n'étaient plus en possession du
tribunal. Le 2 mars 2010, A.________ a prié en vain B.________ de lui
transmettre les pièces produites à l'appui de sa requête. Le 10 mars 2010, le
Tribunal de première instance a ordonné au créancier séquestrant de s'exécuter
jusqu'au 12 mars suivant; A.________ a obtenu finalement copie de ces pièces le
15 mars 2010.

B.
Le 25 mars 2010, A.________ s'est opposée au séquestre "en tant que tiers
revendiquant la propriété des biens séquestrés".

Statuant le 31 mai 2010, le Tribunal de première instance de Genève a déclaré
l'opposition irrecevable pour cause de tardiveté. La Cour de justice du canton
de Genève (1ère Section) a confirmé cette décision le 30 septembre 2010.

C.
Par mémoire du 8 novembre 2010, l'opposante exerce un recours en matière civile
contre cet arrêt; sur le fond, elle demande au Tribunal fédéral d'admettre
l'opposition au séquestre (ch. 4), d'annuler l'ordonnance de séquestre (ch. 5)
et d'inviter l'office des poursuites à lever la mesure (ch. 6), subsidiairement
de renvoyer l'affaire à la cour cantonale pour nouvelle décision (ch. 7).

Des réponses sur le fond n'ont pas été requises.

D.
Par ordonnance du 3 décembre 2010, la Présidente de la IIe Cour de droit civil
a attribué l'effet suspensif au recours.

Considérant en droit:

1.
1.1 Le recours a été déposé à temps (art. 100 al. 1 LTF) à l'encontre d'une
décision finale (art. 90 LTF) rendue en matière de poursuite pour dettes (art.
72 al. 2 let. a LTF) par une autorité cantonale de dernière instance ayant
statué sur recours (art. 75 LTF). L'opposante, qui a été déboutée de ses
conclusions par l'autorité précédente, a qualité pour recourir (art. 76 al. 1
aLTF [cf. art. 132 al. 1 LTF]).

1.2 Selon la recourante, la valeur litigieuse s'élève à 40'913'129 fr.40
(montant à hauteur duquel le séquestre a été ordonné), de sorte que l'exigence
de l'art. 74 al. 1 let. b LTF est amplement satisfaite.

Cette affirmation apparaît inexacte. Il est constant que la recourante ne
procède pas en qualité de débitrice, mais de tiers propriétaire des avoirs
séquestrés. Dans un tel cas, la valeur litigieuse correspond au maximum à la
valeur des actifs revendiqués (cf. arrêt 5A_55/2008 du 22 avril 2008 consid.
3.3; A. Staehelin, in: Basler Kommentar, SchKG I, 2e éd., 2010, n° 24 ad art.
109 LP). Or, il résulte d'une déclaration de la banque dépositaire des fonds
placés sous main de justice - dont la recourante s'est, par ailleurs, prévalue
pour solliciter une réduction de l'avance de frais - que "les montants sur le
compte et sa rubrique sur lequel le séquestre a porté s'élèvent à USD
20'989.27". Convertie à la date du dépôt de l'opposition (cf. arrêt 5A_28/2009
du 28 septembre 2009 consid. 1.2), c'est-à-dire le 25 mars 2010, cette somme
équivaut à 22'428 fr. (en capital; art. 51 al. 3 LTF). Seul le recours
constitutionnel subsidiaire serait ainsi ouvert en l'espèce (art. 113 ss LTF).
Il n'y a cependant pas lieu d'examiner cet aspect plus avant, dès lors que la
Cour de céans dispose d'une cognition identique, quel que soit le type de
recours considéré (art. 98 et 116 LTF; arrêt 5A_667/2010 du 10 décembre 2010
consid. 1.2, in: RSPC 2011 p. 133; Hohl, Procédure civile, t. II, 2e éd., 2010,
n° 3057). Pour le même motif, il n'y a pas lieu de s'interroger sur l'existence
d'une question juridique de principe au sens de l'art. 74 al. 2 let. a LTF (ATF
134 I 184 consid. 1.3.3).

1.3 La cour cantonale a confirmé la décision du premier juge déclarant
irrecevable, pour cause de tardiveté, l'opposition au séquestre formée par la
recourante. Si le Tribunal fédéral devait donner raison à l'intéressée, il ne
pourrait qu'annuler l'arrêt déféré et renvoyer la cause à la juridiction
précédente pour qu'elle statue au fond (arrêt 4A_330/2008 du 27 janvier 2010
consid. 2.1, non publié à l'ATF 136 III 102); partant, les conclusions tendant
à l'admission de l'opposition, à la révocation de l'ordonnance et à la levée du
séquestre sont irrecevables.

1.4 L'arrêt sur opposition au séquestre rendu par l'autorité judiciaire
supérieure (art. 278 al. 3 LP) porte sur des mesures provisionnelles au sens de
l'art. 98 LTF (ATF 135 III 232 consid. 1.2; arrêt 5A_697/2010 du 11 novembre
2010 consid. 1.2); la partie recourante ne peut donc se plaindre que d´une
violation de ses droits constitutionnels. Le Tribunal fédéral ne revoit un tel
grief que s'il a été invoqué et motivé (art. 106 al. 2 LTF), à savoir
expressément soulevé et exposé de manière claire et détaillée (ATF 134 II 349
consid. 3 et les arrêts cités).

2.
La Cour de justice a admis que le délai d'opposition de 10 jours prévu à l'art.
278 al. 1 LP court dès la notification au créancier et au débiteur, par lettre
recommandée ou remise directe contre reçu (art. 34 LP), du procès-verbal de
séquestre, ainsi que dès l'information de l'exécution du séquestre, au moyen
d'un avis de l'office des poursuites, au tiers dont les droits sont touchés
(art. 276 al. 2 LP), étant souligné que le tiers séquestré n'a pas connaissance
de l'intégralité de la teneur du procès-verbal de séquestre. Sur la base de
cette communication, le tiers peut choisir, soit de faire valoir ses droits
dans la procédure d'opposition au séquestre, soit d'agir par la voie de la
revendication (art. 106 ss LP). Le principe de la sécurité juridique postule
que le dies a quo du délai pour former opposition soit le moment de la
communication des documents précités, indépendamment d'une éventuelle
connaissance préalable de la mesure par le débiteur ou le tiers en raison de
leur présence sur le lieu de l'exécution ou de la consultation du dossier.

En l'espèce, la cour cantonale a retenu que la recourante, en tant que tiers
séquestrée, avait été informée par la banque le 3 février 2010 du séquestre de
son compte, au moyen de "l'avis concernant l'exécution du séquestre" établi le
1er février 2010 par l'office des poursuites, cet acte mentionnant le montant
de la créance, l'identité du débiteur et les avoirs séquestrés. Le 2 mars 2010,
la recourante a encore obtenu du Tribunal de première instance une copie de
l'ordonnance de séquestre contenant, en plus des informations précitées,
l'identité du créancier et de son mandataire, ainsi que la désignation du cas
de séquestre et la motivation de l'ordonnance; de surcroît, elle a reçu copie
de la requête de séquestre présentée le 1er février 2010. Ainsi, à la date du 2
mars 2010, l'intéressée était en possession des documents essentiels relatifs
au séquestre et disposait de toutes les informations nécessaires et suffisantes
pour lui permettre de choisir entre la voie de l'opposition et celle de la
revendication. Comme le dies a quo du délai ne dépend pas de la communication à
l'opposant éventuel de la requête et des pièces sur la base desquelles le
séquestre a été autorisé, la recourante ne pouvait pas attendre la remise de
ces pièces pour déposer son opposition; de plus, elle n'avait pas besoin de
celles-ci pour démontrer sa titularité sur les avoirs appréhendés et son
indépendance par rapport au débiteur, dont elle connaissait l'identité. Le
délai d'opposition a donc commencé à courir le 2 mars 2010; en expédiant son
acte le 25 mars suivant, la recourante a dès lors agi tardivement.

3.
Invoquant les art. 6 CEDH et 29 al. 2 Cst., la recourante se plaint tout
d'abord d'une violation de son droit d'être entendue; en bref, elle affirme que
le délai de l'art. 278 al. 1 LP ne saurait commercer à courir tant que le tiers
séquestré n'a pas connaissance des pièces jointes à la requête de séquestre.

3.1 Selon la jurisprudence, l'art. 6 § 1 CEDH trouve application dans la
procédure de séquestre (ATF 136 III 379 consid. 4.5.1); en revanche, le § 3 de
cette norme n'entre pas en considération, car il se rapporte au procès pénal
(Grabenwarter, Europäische Menschenrechtskonvention, 4e éd., 2009, § 24 n° 4 p.
330). L'art. 6 CEDH ne confère pas ici une protection plus étendue que l'art.
29 al. 2 Cst. (cf. Villiger, Handbuch der EMRK, 2e éd., 1999, n° 375); c'est à
la lumière de cette dernière disposition qu'il y a donc lieu de connaître du
grief.

3.2 Contrairement à l'autorisation de séquestre, la procédure d'opposition est
contradictoire (art. 278 al. 2 LP), ce qui accorde en particulier à l'opposant
le droit de participer à l'administration des preuves, d'en prendre
connaissance et de se déterminer à leur propos (ATF 137 IV 33 consid. 9.2; 136
I 265 consid. 3.2 et les citations). Or, ce droit n'est pas en discussion dans
le cas présent: la recourante ne s'est pas vu refuser le droit d'obtenir copie
des pièces invoquées par l'intimé; au contraire, celles-ci lui ont été remises
sur ordre du Tribunal de première instance (certes après l'expiration du délai
fixé par le juge). Autre est la question de savoir si le délai de l'art. 278
al. 1 LP court à compter de ce jour - comme le soutient la recourante - ou dès
que l'intéressée a eu connaissance du séquestre, au sens où l'entendent
jurisprudence et doctrine (cf. infra, consid. 5.2); il s'agit là d'un point qui
ressortit à l'application de la norme précitée, donc au déni de justice
matériel, et non au droit d'être entendu.

4.
4.1 La recourante reproche ensuite à l'autorité cantonale d'avoir établi les
faits de manière arbitraire en retenant qu'elle "n'avait pas besoin de ces
pièces pour démontrer sa propre titularité alléguée sur les avoirs séquestrés
et son indépendance par rapport au débiteur séquestré, dont elle connaissait
l'identité".

4.2 Ce prétendu vice ne revêt aucune incidence sur le sort du recours (cf. ATF
122 I 53 consid. 5; arrêt 5A_464/2008 du 15 décembre 2008 consid. 3.3.2), car
le motif incriminé est superfétatoire. La juridiction cantonale a débouté
l'opposante en retenant, d'une part, que celle-ci avait une "connaissance
suffisante" du séquestre le 2 mars 2010 et, d'autre part, que ni la loi ni la
jurisprudence ne font dépendre le dies a quo du délai de l'art. 278 al. 1 LP de
la communication à l'éventuel opposant de la réquisition de séquestre et des
pièces qui l'accompagnent. Quoi qu'il en soit, l'affirmation contestée n'est
pas insoutenable; en effet, on ne voit pas pourquoi la recourante serait dans
l'incapacité d'établir sa prétention sur les avoirs séquestrés faute de
disposer des pièces jointes à la réquisition de séquestre. Sur ce point, elle
se livre du reste à une critique purement appellatoire, partant irrecevable, de
la décision déférée (ATF 133 III 589 consid. 2).

5.
Dans un dernier grief, la recourante dénonce une application arbitraire du
droit fédéral.

5.1 Saisi d'un recours fondé sur l'art. 98 LTF (cf. supra, consid. 1.4), le
Tribunal fédéral ne revoit l'application du droit fédéral que sous l'angle
restreint de l'arbitraire (arrêt 5A_697/2010 précité consid. 1.3, avec les
citations).
De jurisprudence constante, une décision est arbitraire lorsqu'elle est
manifestement insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un principe
juridique clair et indiscuté, ou heurte de manière choquante le sentiment de la
justice et de l'équité; il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse
concevable, voire préférable; pour que cette décision soit censurée, encore
faut-il qu'elle s'avère arbitraire, non seulement dans ses motifs, mais aussi
dans son résultat (ATF 137 I 1 consid. 2.4; 136 I 316 consid. 2.2.2 et les
arrêts cités). Le justiciable qui se plaint d'une violation de l'art. 9 Cst. ne
saurait se contenter de critiquer la décision attaquée comme il le ferait en
instance d'appel, où l'autorité supérieure jouit d'une libre cognition; en
particulier, il ne peut se limiter à opposer son opinion à celle de l'autorité
cantonale, mais doit démontrer par une argumentation précise que cette décision
se fonde sur une application de la loi manifestement insoutenable (ATF 134 II
349 consid. 3 et les arrêts cités).

5.2 Aux termes de l'art. 278 al. 1 LP - qui n'a pas été modifié sur ce point
par la révision de la Convention de Lugano, entrée en vigueur le 1er janvier
2011 (RO 2010 p. 5601, 5604) -, celui dont les droits sont touchés par un
séquestre peut former opposition auprès du juge du séquestre dans les dix jours
dès celui où il en a eu connaissance.

Le Tribunal fédéral a jugé que le délai pour former opposition court à l'égard
du débiteur séquestré - peu importe qu'il soit présent ou représenté au moment
de l'exécution de la mesure - dès la communication du procès-verbal de
séquestre (ATF 135 III 232 consid. 2; cf. pour un examen critique de cette
jurisprudence: Peter, Edition annotée de la loi fédérale sur la poursuite pour
dettes et la faillite, 2010, p. 1206, avec d'autres références). Selon la
doctrine, lorsque le tiers (revendiquant) n'est pas - comme ici - présent (ni
représenté) lors de l'exécution du séquestre, le délai pour former opposition
court dès la communication de l'avis prescrit par l'art. 276 al. 2 LP (Artho
von Gunten, Die Arresteinsprache, 2001, p. 46 ss, 48 ch. 2; Gasser, Das
Abwehrdispositiv der Arrestbetroffenen nach revidiertem SchKG, in: ZBJV 1994 p.
601/602; Gilliéron, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes
et la faillite, vol. IV, 2003, n° 36 ad art. 276 et n° 73 ad art. 278 LP; idem,
Le séquestre dans la LP révisée, in: BlSchK 1995 p. 135; Jeandin, Aspects
judiciaires relatifs à l'octroi du séquestre, in: JdT 2006 II p. 68; OCHSNER,
Exécution du séquestre, in: JdT 2006 II p. 118; Ottomann, Der Arrest, in: RDS
1996 I 257; Piegai, La protection du débiteur et des tiers dans le nouveau
droit du séquestre, 1997, p. 204; Reeb, Les mesures provisoires dans la
procédure de poursuite, in: RDS 1997 II 476).

5.3 À l'appui de son grief, la recourante expose les rapports entre les
procédures d'opposition au séquestre et de revendication, pour en déduire que
ses droits ne pouvaient pas être limités "dans le cadre d'une procédure en
opposition au séquestre du simple motif [qu'elle] peut également intenter une
action en revendication". Outre qu'elle trahit le raisonnement des juges
précédents, cette argumentation ne comporte aucune réfutation des motifs de la
décision entreprise: manifestement appellatoire, la critique est irrecevable
dans cette mesure (cf. supra, consid. 5.1). Au demeurant, la recourante ne cite
pas le moindre avis (jurisprudentiel ou doctrinal) favorable à sa thèse, de
sorte qu'on ne saurait reprocher à l'autorité précédente d'avoir méconnu un
principe juridique clair et incontesté (cf. ATF 126 III 438 consid. 4b in fine
et les citations).

La recourante soutient encore que la décision attaquée contredit d'une manière
arbitraire la jurisprudence publiée à l'ATF 135 III 232, dès lors que l'avis
l'informant du séquestre ne lui a pas été communiqué par l'office des
poursuites - comme le prévoit l'art. 276 al. 2 LP -, mais par la banque
dépositaire des fonds séquestrés. Il ne ressort ni de l'arrêt déféré ni de
l'acte de recours cantonal que ce moyen aurait été soumis à la juridiction
précédente: nouveau, il est irrecevable dans un recours fondé sur l'art. 98 LTF
(ATF 133 III 638 consid. 2; arrêts 5A_836/2010 du 2 février 2011 consid. 2.1;
5A_66/2011 du 7 juin 2011 consid. 4 et les citations).

6.
En conclusion, le présent recours doit être rejeté dans la mesure de sa
recevabilité, aux frais de la recourante (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu
d'accorder des dépens à l'intimé, qui n'a pas été invité à présenter des
déterminations sur le fond et s'est opposé à tort à l'octroi de l'effet
suspensif (arrêt 5A_739/2010 du 28 avril 2011 consid. 6).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 3'000 fr., sont mis à la charge de la
recourante.

3.
Il n'est pas alloué de dépens à l'intimé.

4.
Le présent arrêt est communiqué aux participants à la procédure et à la 1ère
Section de la Cour de justice du canton de Genève.

Lausanne, le 29 juin 2011
Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
La Présidente: Le Greffier:

Hohl Braconi