Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

II. Zivilrechtliche Abteilung, Beschwerde in Zivilsachen 5A.831/2010
Zurück zum Index II. Zivilrechtliche Abteilung, Beschwerde in Zivilsachen 2010
Retour à l'indice II. Zivilrechtliche Abteilung, Beschwerde in Zivilsachen 2010


Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
5A_831/2010

Arrêt du 14 novembre 2011
IIe Cour de droit civil

Composition
Mmes et MM. les Juges Hohl, Présidente, Escher, Marazzi, von Werdt et Herrmann.
Greffière: Mme Mairot.

Participants à la procédure
A.________,
représentée par Me Virginie Jordan, avocate,
recourante,

contre

1. B.________,
représenté par Me Laurence Cruchon, avocate,
intimé,
2. C.________ et D.________,
représentés par leur curatrice, Me Corinne Arpin, avocate,

Objet
modification du jugement de divorce,

recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de
Genève du 22 octobre 2010.

Faits:

A.
A.________, née en 1965, et B.________, né en 1966, tous deux de nationalité
italienne, se sont mariés le 26 mars 1994 à Rome. Deux enfants sont issus de
leur union: C.________, né en 1995, et D.________, née en 1997.

Par jugement de divorce du 11 mai 2006, le Tribunal de première instance du
canton de Genève, statuant sur requête commune des époux, a notamment: laissé à
ceux-ci l'autorité parentale conjointe sur leurs deux enfants; instauré une
garde alternée; dit que le domicile légal des enfants serait chez leur mère;
donné acte au père de son engagement de verser mensuellement, en faveur de
chaque enfant, une contribution d'entretien, indexée, de 1'000 fr. jusqu'à
l'âge de 12 ans, 1'200 fr. de 12 à 15 ans et 1'350 fr. de 15 à 18 ans, voire
au-delà si l'enfant bénéficiaire poursuit une formation professionnelle ou des
études sérieuses et régulières; enfin, arrêté la contribution mensuelle en
faveur de l'épouse à 750 fr. jusqu'au 31 décembre 2007, 550 fr. jusqu'au 31
décembre 2009, 350 fr. jusqu'au 31 décembre 2010 et 200 fr. jusqu'au 31
décembre 2012.

B.
Le 10 novembre 2008, le père a déposé une requête en modification du jugement
de divorce, sollicitant l'attribution de l'autorité parentale et de la garde
des enfants, sous réserve d'un droit de visite en faveur de la mère. Il a en
outre conclu à la suppression des contributions d'entretien fixées pour les
enfants.

Par jugement du 23 avril 2010, le Tribunal de première instance a, entre autres
points: attribué au père l'autorité parentale et la garde des enfants, sous
réserve d'un droit de visite de la mère; instauré une curatelle d'organisation
et de surveillance du droit de visite selon l'art. 308 al. 2 CC; enfin,
supprimé, dès le prononcé du jugement, la contribution due par le père pour
l'entretien des enfants.

Statuant le 22 octobre 2010 sur l'appel de la défenderesse, la Cour de justice
du canton de Genève a confirmé le jugement de première instance.

C.
Par acte du 26 novembre 2010, la mère exerce un recours en matière civile
contre l'arrêt du 22 octobre 2010. Elle conclut, principalement, à son
annulation en tant qu'il confirme le jugement du Tribunal de première instance
du 23 avril 2010, lequel a modifié le jugement de divorce et: attribué la garde
des enfants au père; réservé un droit de visite à la mère; supprimé la
contribution d'entretien due par le père pour l'entretien des enfants; modifié
dans la mesure utile les chiffres 2, 3, 4, 5 et 7 du jugement de divorce rendue
par le Tribunal de première instance le 11 mai 1996 [recte: 2006].
Subsidiairement, elle demande le renvoi de la cause à la Cour de justice pour
nouvelle décision dans le sens des considérants.

Elle sollicite par ailleurs le bénéfice de l'assistance judiciaire.

Des réponses sur le fond n'ont pas été requises.

D.
Par ordonnance du 16 décembre 2010, la Présidente de la cour de céans a rejeté
la demande d'effet suspensif présentée par la recourante.

Considérant en droit:

1.
1.1 L'arrêt entrepris, rendu en matière civile (art. 72 al. 1 LTF), a pour
objet la modification du jugement de divorce en ce qui concerne l'autorité
parentale et la garde des enfants et, accessoirement, la contribution à leur
entretien par le parent non gardien. L'ensemble du litige est, partant, de
nature non pécuniaire (arrêt 5A_697/2009 du 4 mars 2010 consid. 1.1 et les
références citées). Déposé en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre une
décision finale (art. 90 LTF) prise en dernière instance cantonale et sur
recours par le tribunal supérieur du canton de Genève (art. 75 LTF), le recours
en matière civile est donc ouvert. La recourante a par ailleurs qualité pour
recourir (art. 76 al. 1 aLTF).

1.2 Le recours en matière civile peut être formé pour violation du droit, tel
qu'il est délimité par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal fédéral applique le
droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans être lié ni par les motifs de la
juridiction précédente, ni par les moyens des parties (ATF 133 III 545 consid.
2.2 p. 550). Compte tenu de l'exigence de motivation posée, sous peine
d'irrecevabilité (art. 108 al. 1 let. b LTF), à l'art. 42 al. 2 LTF, il
n'examine en principe que les griefs soulevés; il n'est pas tenu de traiter, à
l'instar d'une autorité de première instance, toutes les questions juridiques
qui peuvent se poser, lorsqu'elles ne sont plus discutées devant lui (ATF 135
III 397 consid. 1.4 p. 400). Il ne connaît de la violation des droits
fondamentaux ou du droit cantonal que si ce grief a été dûment invoqué et
motivé par le recourant (art. 106 al. 2 LTF), c'est-à-dire s'il a été
expressément soulevé et exposé de manière claire et détaillée (ATF 134 III 349
consid. 3 p. 352).

1.3 Le Tribunal fédéral conduit son raisonnement sur la base des faits établis
par la juridiction précédente (art. 105 al. 1 LTF); il ne peut s'en écarter que
si ces faits ont été établis de façon manifestement inexacte - à savoir
arbitraire (ATF 135 II 145 consid. 8.1 p. 153; 135 III 127 consid. 1.5 p. 129/
130 et 397 consid. 1.5 p. 401) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95
LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer
sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). En tant que la recourante s'écarte
des constatations de fait de l'autorité précédente, les complète ou les
modifie, sans se prévaloir de l'une des exceptions susmentionnées, ses
allégations ne sauraient être prises en considération.

2.
La recourante soutient que l'autorité cantonale aurait dû ordonner un
complément d'expertise et ouvrir des enquêtes afin de réactualiser la situation
concernant son état de santé et la prise en charge effective des enfants, le
rapport d'expertise du 5 octobre 2009 étant dépassé et lacunaire. Elle fait
aussi valoir que les éléments dont disposait la Cour de justice remontaient à
plus d'une année, de sorte que cette juridiction ne pouvait refuser d'ordonner
l'audition de sa psychiatre, avec laquelle l'expert n'avait eu qu'un bref
entretien. La recourante se plaint à cet égard d'application arbitraire de
l'art. 267 aLPC/GE et de violation de l'art. 145 aCC.

2.1 Lorsque l'autorité cantonale juge une expertise concluante et en fait sien
le résultat, le Tribunal fédéral n'admet le grief d'appréciation arbitraire des
preuves que si l'expert n'a pas répondu aux questions posées, si ses
conclusions sont contradictoires ou si, de quelqu'autre façon, l'expertise est
entachée de défauts à ce point évidents et reconnaissables que, même sans
connaissances spécifiques, le juge ne pouvait tout simplement pas les ignorer
(arrêt 4P.47/2006 du 2 juin 2006 consid. 2.2.1). Les normes de procédure
cantonale se réfèrent, essentiellement, à ces principes. Selon l'art. 267 aLPC/
GE, le juge qui n'est pas suffisamment éclairé par un rapport d'expertise
judiciaire peut en ordonner un nouveau par le même ou par un autre expert; la
jurisprudence cantonale a toutefois précisé qu'un rapport complémentaire se
justifie seulement si le premier rapport est incomplet, obscur ou équivoque, et
lorsque la comparution personnelle de l'expert n'a pas suffi à réparer ses
vices et insuffisances; une contre-expertise, en revanche, ne saurait être
ordonnée au seul motif qu'une partie critique l'opinion du premier expert. En
tous les cas, il n'appartient pas au Tribunal fédéral de vérifier si toutes les
affirmations de l'expert sont exemptes d'arbitraire; sa tâche se limite plutôt
à examiner si l'autorité cantonale pouvait se rallier sans arbitraire au
résultat de l'expertise (arrêt 5P.94/2002 du 13 mai 2002 consid. 5a; cf. aussi:
4A_365/2011 du 13 septembre 2011 consid. 3.2 et les références citées).

Selon l'art. 145 aCC, le juge établit d'office les faits (al. 1); au besoin, il
fait appel à des experts et se renseigne auprès de l'autorité tutélaire ou d'un
autre service d'aide à la jeunesse (al. 2). La maxime inquisitoire ne signifie
pas que le juge doive donner suite à toutes les offres de preuve qui lui sont
présentées. En effet, ce principe ne lui interdit pas de procéder à une
appréciation des preuves déjà recueillies pour évaluer la nécessité d'en
administrer d'autres. Dans la mesure où il peut se faire une représentation
exacte des faits litigieux sur la base des preuves administrées, il n'est pas
tenu d'effectuer d'autres investigations. Le juge ne viole pas la maxime
inquisitoire lorsqu'il refuse d'accueillir l'offre de preuve d'une partie parce
que ce moyen n'est pas de nature à modifier le résultat des preuves déjà
administrées (appréciation anticipée des preuves; cf. à ce sujet: arrêt 5A_621/
2010 du 8 mars 2011 consid. 4.4; 5A_22/2011 du 16 février 2011 consid. 4.1; ATF
136 I 229 consid. 5.3 p. 236; 130 III 734 consid. 2.2.3 p. 735; 124 I 208
consid. 4a p. 211; 122 II 464 consid. 4a p. 469; 120 Ib 224 consid. 2b p. 229
et les arrêts cités).

Pour le surplus, l'arrêt entrepris expose correctement et de façon
circonstanciée les dispositions légales ainsi que les règles et principes
jurisprudentiels en la matière, notamment en cas de divergence d'opinion entre
un expert choisi et un médecin traitant ou privé (ATF 124 I 170 consid. 4 p.
175; arrêts 8C_22/2011 du 2 août 2011 consid. 4.1; 9C_751/2010 du 20 juin 2011
consid. 2.2; cf. aussi: 5A_181/2008 du 25 avril 2008 consid. 2.3). Il est dès
lors possible d'y renvoyer.

2.2 Selon l'autorité cantonale, l'expertise n'apparaît pas lacunaire. En effet,
l'expert a auditionné chacune des parties à quatre reprises, soit un nombre de
fois identique. Si la mère n'a pu assister à l'un des entretiens prévus - pour
cause d'hospitalisation due à un état dépressif -, elle n'a pas allégué qu'elle
aurait souhaité faire part à son interlocutrice, à l'occasion de l'entretien
annulé, d'un élément nouveau et/ou déterminant ne figurant pas dans
l'expertise; l'expert a du reste fait état de cette hospitalisation dans son
rapport, élément qu'il a pris en considération, parmi d'autres critères, pour
procéder à l'évaluation du statut psychologique de l'intéressée; de plus,
l'expert n'a pas indiqué, lors de son audition devant le Tribunal de première
instance - et la défenderesse ne soutient pas l'avoir interrogé sur ce point -,
qu'il se justifierait d'assortir d'une quelconque réserve son appréciation de
la situation ou ses conclusions, en raison de l'absence de l'intéressée lors de
l'entretien concerné. L'expert n'a par ailleurs pas ignoré les allégués de la
mère relatifs à l'amélioration de son état de santé, puisqu'il ressort tant de
son rapport que de son audition devant le Tribunal de première instance qu'il a
contacté la psychiatre de l'intéressée, qui lui a indiqué que, si sa patiente
souffrait encore d'une fluctuation de l'humeur, son évolution était favorable;
au demeurant, il était loisible à la défenderesse, si elle l'estimait
nécessaire, d'interroger l'expert plus avant sur ce point lors de son audition,
ce qu'elle n'a pas fait.
En ce qui concerne la prétendue contradiction, alléguée par la recourante,
entre les conclusions de l'expertise et l'attestation établie par sa psychiatre
le 15 mars 2010, l'arrêt entrepris relève que, par certificats des 28 novembre
2008 et 5 mars 2009, cette dernière a attesté du fait que l'état de sa patiente
lui permettait de s'occuper de ses enfants; or, ces constatations ont été
contredites par les hospitalisations de la mère aux mois de décembre 2008 et de
mars 2009, soit quelques jours à peine après l'établissement desdites
attestations médicales. Il en va de même des indications fournies par ce
médecin à l'expert, selon lesquelles l'évolution de l'état de santé de sa
patiente était favorable depuis le mois de janvier 2009, alors que trois
hospitalisations ont eu lieu dans le courant de l'année concernée,
respectivement en mars, juillet et septembre 2009. Le diagnostic de «trouble
dépressif récurrent, caractérisé par des phases d'amélioration de l'humeur
suivies d'épisodes dépressifs» posé par l'expert permet, en revanche,
d'expliquer de manière convaincante la fluctuation de l'état de santé de
l'appelante au cours des trois dernières années. Au surplus, le rôle de la
psychiatre - qui se fonde uniquement sur les déclarations de sa patiente - ne
consiste pas à expertiser le statut psychologique de l'intéressée, ni à
déterminer l'aptitude de celle-ci à s'occuper de ses enfants, mais seulement à
traiter cette dernière. En outre, l'expert a eu accès à l'intégralité du
dossier et a procédé à l'évaluation et au bilan de chacun des membres de la
famille: ses conclusions en relation avec l'attribution des droits parentaux se
fondent ainsi sur divers critères et non sur le seul statut psychologique de la
mère. Dès lors, l'avis de la psychiatre de celle-ci ne saurait être considéré
comme étant plus objectif que celui émis par l'expert, choisi en toute
indépendance pour renseigner la justice au sujet notamment de l'état de santé
de l'intéressée et des conséquences de celui-ci sur la prise en charge des
enfants. L'opinion de ce médecin n'est donc pas propre à mettre sérieusement en
doute la pertinence des déductions faites par l'expert.

Pour la Cour de justice, il en résulte que l'expertise a été menée dans les
règles de l'art; elle est complète, univoque, n'est entachée d'aucune erreur
manifeste ou de lacune et ne présente aucune contradiction. Il n'y a ainsi pas
lieu d'ordonner un complément d'expertise.

Toujours selon l'autorité cantonale, la défenderesse doit également être
déboutée de ses conclusions tendant à l'ouverture d'enquêtes. Cette juridiction
retient en effet, par appréciation anticipée des preuves, que le fait qu'offre
de prouver l'intéressée - à savoir la confirmation par sa psychiatre des
éléments figurant dans le certificat médical établi le 15 mars 2010 - n'est pas
propre à influencer son raisonnement, puisque l'avis de ce médecin, même
confirmé sous serment, ne serait pas apte à mettre en doute les déductions
objectives faites par l'expert.

2.3 La recourante soutient, en résumé, que l'expertise est basée sur l'état de
santé qui était le sien il y a plus d'un an et demi et que le seul élément de
preuve actuel à ce sujet consiste dans le certificat de sa psychiatre, dont les
conclusions sont opposées à celles de l'expertise. S'écartant, de manière
irrecevable, des constatations de fait de la cour cantonale - qui a retenu que
chaque partie avait été entendue à quatre reprises -, elle prétend qu'elle ne
s'est entretenue que deux fois avec l'expert et que celui-ci aurait dû avoir un
entretien complémentaire avec elle, le dernier prévu ayant été annulé. Elle
affirme que l'entretien manquant aurait permis à l'expert de se faire une autre
impression d'elle, car elle avait alors déjà entamé son processus de
stabilisation et de guérison. Il aurait en outre fallu procéder à l'audition de
sa psychiatre, dès lors qu'elle a fourni le seul document relatif à son état de
santé actuel: ce médecin était ainsi à même de préciser l'ensemble de ses
attestations versées à la procédure et d'indiquer pour quelles raisons elle
avait indiqué à l'époque que sa patiente était capable de s'occuper de ses
enfants. Comme les éléments en sa possession remontaient à plus d'une année,
l'autorité cantonale ne pouvait, sans violer la maxime inquisitoire consacrée à
l'art. 145 aCC, refuser d'ordonner l'audition de ce médecin. Pour les mêmes
motifs, les juges précédents auraient, subsidiairement, commis l'arbitraire
(art. 9 Cst.) en retenant, par appréciation anticipée des preuves, que cette
audition ne pourrait remettre en cause le résultat de celle-ci. En effet, dès
lors qu'aucun autre élément de preuve actuel ne lui permettait d'écarter le
certificat établi par sa psychiatre le 15 mars 2010, la Cour de justice ne
pouvait, sauf arbitraire, se dispenser d'instruire cette question. Pour la
recourante, un complément d'expertise conduirait assurément à un autre
résultat, ce qui se traduit du reste déjà par le fait que les parties ont
aujourd'hui repris, de facto, une garde alternée.
Cette argumentation ne résiste pas à l'examen. En effet, la recourante ne s'en
prend pas aux considérations circonstanciées de l'autorité cantonale, qui a
dûment exposé les raisons qui l'ont amenée à considérer que l'avis de la
psychiatre de la recourante, bien que plus récent, n'était pas propre à mettre
sérieusement en doute la pertinence des déductions émises par l'expert,
argumentation que la recourante ne conteste pas. A cet égard, il convient de
rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre un
mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 précité), on ne
saurait remettre en cause une expertise ordonnée par le juge du seul fait qu'un
médecin traitant a une opinion contraire. Il n'en va différemment que si ce
dernier fait état d'éléments objectivement vérifiables qui ont été ignorés dans
le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en
cause les conclusions de l'expert. Tel n'est cependant pas le cas ici. Quant à
l'allégation selon laquelle les parties auraient repris, dans les faits, une
garde alternée, elle se heurte d'emblée aux constatations de la cour cantonale,
sans que la recourante ne démontre d'arbitraire à ce sujet.

Dans la mesure où la recourante se plaint, par ailleurs, de ce que l'expertise
ne serait plus d'actualité, son grief est également infondé. L'attribution de
l'autorité parentale doit être modifiée lorsque des faits nouveaux importants
l'exigent pour le bien de l'enfant (art. 134 al. 1 CC). Toute modification dans
l'attribution de l'autorité parentale, dont le droit de garde est une
composante, suppose ainsi que la nouvelle réglementation soit requise dans
l'intérêt de l'enfant en raison de la survenance de faits nouveaux essentiels.
Même si la maxime inquisitoire est applicable, le moment déterminant pour
apprécier si des circonstances nouvelles se sont produites est la date du dépôt
de la demande de modification, l'évolution prévisible de la situation devant
toutefois être prise en considération (ATF 120 II 285 consid. 4b; arrêts 5A_99/
2011 du 26 septembre 2011 consid. 4.1.1; 5A_487/2010 consid. 2). Partant, si
l'on peut admettre qu'il faille tenir compte de circonstances nouvelles jusqu'à
la fin de la procédure probatoire de première instance, il n'en va pas de même
sans autre ultérieurement. La critique de la recourante tombe dès lors à faux.

3.
Dans un autre grief, la recourante soulève une violation de l'art. 134 CC, au
motif qu'il n'y aurait pas de fait nouveau important et durable imposant une
modification du jugement de divorce en ce qui concerne la garde et l'autorité
parentale.
3.1
3.1.1 Selon l'art. 134 al. 1 CC, à la requête du père ou de la mère, de
l'enfant ou de l'autorité tutélaire, l'attribution de l'autorité parentale doit
être modifiée lorsque des faits nouveaux importants l'exigent pour le bien de
l'enfant. Toute modification dans l'attribution de l'autorité parentale, dont
la garde est une composante, suppose ainsi que la nouvelle réglementation soit
requise dans l'intérêt de l'enfant en raison de la survenance de faits nouveaux
essentiels, considérations qui valent aussi pour la suppression de l'autorité
parentale conjointe. Une nouvelle réglementation de l'autorité parentale,
respectivement du droit de garde, ne dépend pas seulement de l'existence de
circonstances nouvelles importantes; elle doit aussi être commandée par le bien
de l'enfant. Selon la jurisprudence relative à l'art. 157 aCC, qui reste
pleinement applicable sur ce point, la modification ne peut être envisagée que
si le maintien de la réglementation actuelle risque de porter atteinte au bien
de l'enfant et le menace sérieusement; la nouvelle réglementation doit ainsi
s'imposer impérativement, en ce sens que le mode de vie actuel nuit plus au
bien de l'enfant que le changement de réglementation et la perte de continuité
dans l'éducation et les conditions de vie qui en est consécutive (arrêt 5A_63/
2011 du 1er juin 2011 consid. 2.4.1 et les références citées).

En ce qui concerne plus particulièrement la suppression de l'autorité parentale
conjointe, ses conditions impliquent surtout que les fondements essentiels de
la responsabilité commune des parents n'existent plus et que, dans l'intérêt de
l'enfant, l'autorité parentale doive être attribuée à l'un d'entre eux
seulement. Tel est le cas lorsque la capacité et la volonté des parents de
coopérer n'existe plus. Le dépôt par un parent ou par l'enfant lui-même d'une
requête en modification de l'autorité parentale conjointe au profit d'une
attribution exclusive en faveur de l'un d'eux constitue en soi un indice que
l'autorité parentale conjointe ne répond plus à l'intérêt de l'enfant. Si les
parents ne sont plus en mesure d'exercer en commun l'autorité parentale, le
bien de l'enfant commande alors une nouvelle réglementation de celle-ci (arrêts
5A_638/2010 du 10 novembre 2010 consid. 2.1; 5A_645/2008 du 27 août 2009
consid. 4.1 et les références).
3.1.2 L'art. 133 al. 2 CC consacre la jurisprudence du Tribunal fédéral selon
laquelle c'est l'intérêt de l'enfant qui est déterminant pour l'attribution de
l'autorité parentale, celui des parents étant relégué à l'arrière-plan. Le juge
doit tenir compte de toutes les circonstances importantes pour le bien de
l'enfant et notamment prendre en considération, autant que possible, l'avis de
celui-ci (art. 133 al. 2 CC). Au nombre des critères essentiels entrent en
ligne de compte les relations entre parents et enfants, les capacités
éducatives respectives des parents, ainsi que leur aptitude à prendre soin des
enfants personnellement et à s'en occuper; il faut choisir la solution qui, au
regard des données de l'espèce, est la mieux à même d'assurer aux enfants la
stabilité des relations nécessaires à un développement harmonieux des points de
vue affectif, psychique, moral et intellectuel (ATF 117 II 353 consid. 3 p. 354
/355; 115 II 206 consid. 4a p. 209 et 317 consid. 2 p. 319; 114 II 200 consid.
5 p. 203/204).

Le juge cantonal appelé à se prononcer sur le fond, qui de par son expérience
en la matière connaît le mieux les parties et le milieu dans lequel vit
l'enfant, dispose d'un large pouvoir d'appréciation (art. 4 CC). Le Tribunal
fédéral n'intervient que lorsque le juge, sans aucun motif, a écarté des
critères essentiels pour la décision sur l'attribution des enfants ou, à
l'inverse s'est fondé sur des éléments dépourvus d'importance au regard du bien
de l'enfant ou contrevenant aux principes du droit fédéral (ATF 117 II 353 et
arrêt 5A_63/2011 précités).

3.2 Selon l'autorité cantonale, les relations entre les parties ne sont plus
suffisamment bonnes pour qu'elles collaborent entre elles en ce qui concerne la
prise en charge des enfants. En effet, depuis la fin du mois d'octobre 2008, le
père exerce la garde de fait sur ses deux enfants et prend seul les décisions
fondamentales relatives à leurs intérêts, notamment en matière de
scolarisation; depuis mars 2009, la mère exerce sur ses enfants un droit de
visite similaire à celui fixé par le jugement querellé.

En ce qui concerne le maintien de l'autorité parentale conjointe, les juges
précédents considèrent qu'il résulte de la procédure que les parties ne
s'accordent plus pour l'exercer et ne sont plus en mesure de dépasser leurs
divergences pour prendre ensemble les décisions importantes concernant les
enfants. Outre le fait que le père a conclu à l'attribution exclusive de
l'autorité parentale, ce qui constitue déjà, de l'avis de l'autorité cantonale,
une indication claire que la capacité et la volonté de coopérer des deux
parents fait défaut, ce manque de collaboration a été constaté par le SPMi dans
son rapport du 15 avril 2009, et résulte en outre des décisions «unilatérales»
prises par le père au sujet du lieu de scolarisation et du domicile des
enfants.

S'agissant du maintien de la garde alternée, la Cour de justice estime qu'il
ressort de l'avis concordant des spécialistes entendus dans le cadre de la
présente procédure que cette organisation a eu un impact négatif sur les
enfants, qui se manifeste notamment sur le plan scolaire, où ils sont - ou ont
été - en situation d'échec. Ainsi, l'enseignante de la cadette durant l'année
2009 a relevé que les difficultés rencontrées par son élève résidaient dans «sa
peine à organiser son travail entre le domicile» de chacun de ses parents et
qu'une «situation plus claire l'aiderait à se structurer»; la psychologue
chargée du suivi de la fillette a confirmé l'importance d'offrir à celle-ci la
stabilité dont elle a besoin. Quant à l'aîné, l'expert a relevé qu'au vu de ses
problèmes d'attention et de concentration dans le contexte scolaire, la
stabilité de l'environnement familial au quotidien était nécessaire et
structurante. Pour ces raisons, tant le SPMi que l'expert ont préconisé
l'attribution du droit de garde à un seul parent.

De surcroît, l'état de santé de la mère s'est dégradé à la fin de l'année 2008,
puisqu'elle a dû être hospitalisée à quatre reprises en l'espace de dix mois.
Même si l'intensité de sa fragilité psychique et l'impact de celle-ci sur la
prise en charge des enfants préexistaient au moment du prononcé du divorce, ces
éléments étaient alors inconnus du Tribunal de première instance et du SPMi, à
défaut de quoi l'organisation instaurée par le jugement de divorce n'aurait pas
été prononcée.

3.3 Vu ces éléments, l'autorité cantonale n'a pas violé le droit fédéral en
considérant qu'il se justifiait d'attribuer l'autorité parentale et la garde
des enfants à l'intimé. La recourante prétend qu'aucune circonstance nouvelle
et durable ne commandait une modification du jugement de divorce. Elle expose
qu'elle était déjà au bénéfice d'un suivi psychologique au moment du prononcé
du divorce et qu'il paraît peu probable que sa fragilité psychique ait alors
été ignorée par le juge et par le SPMi; de plus, son état de santé se serait
amélioré depuis 2009 et serait aujourd'hui stabilisé: autant qu'ils sont
recevables (art. 106 al. 2 LTF), ces arguments ne sont pas décisifs. En effet,
la cour cantonale n'a pris en compte la dégradation de l'état de santé de la
recourante que par surabondance. En réalité, elle a principalement considéré
que, depuis fin octobre 2008, le père exerçait seul la garde des enfants et
prenait également seul toutes les décisions importantes les concernant, que les
parties ne s'accordaient plus pour exercer l'autorité parentale conjointe et
qu'il ressortait de l'avis concordant des spécialistes entendus que la garde
alternée avait un impact négatif sur les enfants.

A cet égard, la recourante se contente d'exposer que, depuis janvier 2010, les
parties exercent à nouveau la garde alternée et qu'elle s'occupe souvent des
enfants non seulement lors des missions à l'étranger de l'intimé, mais aussi le
soir. Les parties auraient en outre repris le dialogue et seraient capables de
coopérer adéquatement dans l'intérêt des enfants, de sorte que les fondements
essentiels de la responsabilité commune des parents seraient toujours présents.
Ces critiques, qui reposent sur des faits non constatés par les juges
précédents, sont irrecevables. Il en va de même des affirmations de la
recourante selon lesquelles elle a coupé tout contact avec son ex-compagnon et
que sa difficulté à épauler ses enfants, en français notamment, a été résolue
par l'instauration de la curatelle éducative du SPMi. Au demeurant, il résulte
de l'arrêt attaqué que les enfants ont indiqué, par l'intermédiaire de leur
curatrice, qu'ils étaient satisfaits de la décision du premier juge relative à
l'attribution des droits parentaux (cf. à ce sujet: arrêt 5A_63/2011 du 1er
juin 2011 consid. 2.4.1 et la jurisprudence citée). Dans ces conditions, le
moyen ne saurait être admis.

4.
La recourante se plaint en outre d'une violation de l'art. 286 al. 2 CC, en
tant que la cour cantonale a supprimé la contribution d'entretien en faveur des
enfants mise à la charge de l'intimé par le jugement de divorce.

4.1 La Cour de justice considère, en substance, que la situation familiale a
notablement évolué puisque l'autorité parentale et la garde des enfants ont été
attribuées au père qui, de plus, assume désormais l'intégralité des coûts
relatifs à ceux-ci, contrairement à ce qui prévalait au moment du divorce. Si
la mère exerce un droit de visite plus large que celui qui est généralement
accordé - soit dix nuits par mois en lieu et place des quatre nuits usuelles -,
celui-ci n'équivaut pas à une garde alternée. Toujours selon l'autorité
cantonale, quoi qu'il en soit, les dépenses engendrées par l'exercice du droit
de visite incombent au titulaire de ce droit, raison pour laquelle, si
l'intéressée ne s'estimait pas en mesure de couvrir les frais correspondants,
il lui appartenait de requérir une modification de la contribution d'entretien
la concernant et non le maintien de celle relative aux enfants. En tout état,
les juges précédents estiment que la mère n'a ni allégué de manière suffisante,
ni prouvé sa situation financière actuelle, de sorte qu'aucune comparaison
n'est possible avec ses conditions de vie au moment du divorce.

4.2 Sur le vu de ce qui précède, l'art. 286 al. 2 CC n'apparaît pas violé. De
toute manière, la recourante ne présente aucun argument juridique sur ce point.
Elle se contente d'affirmer, dans la partie en fait de son mémoire, qu'elle
bénéficie actuellement d'une rente AI de 1'140 fr. par mois et que depuis
janvier 2010, les parties exercent en réalité une garde alternée, sans
aucunement étayer ses allégations. Supposé recevable (art. 42 et 106 al. 2
LTF), le grief est dès lors infondé.

5.
En conclusion, le recours apparaît mal fondé et doit être rejeté, dans la
mesure de sa recevabilité. La recourante, qui succombe, supportera par
conséquent les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). L'intimé, qui s'est
prononcé sur la requête d'effet suspensif, a droit à des dépens à ce titre
(art. 68 al. 1 et 2 LTF), étant précisé que la curatrice des enfants s'en est
rapportée à justice sur ce point. Vu l'issue - prévisible - de la procédure, la
requête d'assistance judiciaire de la recourante ne peut être agréée (art. 64
LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
La requête d'assistance judiciaire de la recourante est rejetée.

3.
Les frais judiciaires, arrêtés à 1'500 fr., sont mis à la charge de la
recourante.

4.
Une indemnité de 500 fr., à verser à l'intimé à titre de dépens, est mise à la
charge de la recourante.

5.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, à la Chambre civile de la Cour de
justice et au Tribunal tutélaire du canton de Genève.

Lausanne, le 14 novembre 2011
Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse

La Présidente: Hohl

La Greffière: Mairot