Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

II. Zivilrechtliche Abteilung, Beschwerde in Zivilsachen 5A.35/2011
Zurück zum Index II. Zivilrechtliche Abteilung, Beschwerde in Zivilsachen 2011
Retour à l'indice II. Zivilrechtliche Abteilung, Beschwerde in Zivilsachen 2011


Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
5A_35/2011

Arrêt du 16 février 2012
IIe Cour de droit civil

Composition
Mmes et MM. les Juges Hohl, Présidente,
Escher, Marazzi, von Werdt et Herrmann.
Greffier: M. Fellay.

Participants à la procédure
B.________ SA,
représentée par Mes Rémy Wyler et Boris Heinzer, avocats,
recourante,

contre

A.________,
représenté par Mes Pascal Rytz et Michel Chevalley, avocats,
intimé.

Objet
mainlevée d'opposition,

recours contre l'arrêt de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal
cantonal du canton de Vaud du 17 juin 2010.

Faits:

A.
Le 9 juin 2009, l'Office des poursuites de l'arrondissement de D.________ a
notifié à A.________, à la réquisition de B.________ SA, un commandement de
payer dans la poursuite en réalisation de gage immobilier n° xxxx portant sur
la somme de 219'300 fr. plus intérêt à 10 % l'an dès le 18 avril 2009. Le
commandement de payer contenait les indications suivantes:

"Titre de la créance ou cause de l'obligation:
Montant dû au 17.04.2009, en capital, sur la cédule hypothécaire au porteur RF
n° xxxx remise en pleine propriété selon acte de transfert du 11.09.2006 et
grevant en 1er rang les parcelles ci-dessous désignées. Ce titre garantit les
engagements souscrits par les codébiteurs sous la relation n° xxxx et
totalisant 17'158'741.86 CHF conformément à notre correspondance du 12 février
2009. Ces engagements sont également garantis par d'autres immeubles faisant
l'objet de poursuites distinctes. Créances exigibles au remboursement. Montant
dû conjointement et solidairement avec Mme C.________.

Désignation de l'immeuble:
Parcelle PPE RF 835, sise Ch. ... à E.________, consistant en un appartement de
5 pièces, local-galetas, cave et galetas constituant le lot n° 5 du plan et
représentant 194/1000 de la parcelle de base RF n° xxxx. Parcelle PPE RF 841,
sise Ch. ... à E.________, consistant en un garage et une place de parc (n° 11)
et représentant 10/1000 de la parcelle de base RF n° xxxx. Propriété en mains
communes de Monsieur A.________ et Madame C.________. GÉRANCE LEGALE REQUISE".

Le poursuivi a fait opposition totale.

Le 23 juin 2009, la poursuivante a requis la mainlevée provisoire de
l'opposition. A l'appui de sa requête, elle a produit, outre le commandement de
payer susmentionné, une convention de crédit-cadre conclue les 6/11 septembre
2006, un acte de transfert de propriété à fin de garantie de diverses cédules
hypothécaires au porteur, acte signé les mêmes jours, une copie de ces
dernières, ainsi que la copie d'une lettre du 12 décembre 2008, une lettre de
dénonciation de la relation n° xxxx du 12 février 2009, la copie de sept
réquisitions de poursuite en réalisation de gage immobilier du 21 avril 2009 et
la copie d'un acte notarié datant de mars 2005.

- Par la convention de crédit-cadre conclue les 6/11 septembre 2006, sous n° de
relation xxxx, B._________ SA a accordé à A.________ et C.________,
solidairement entre eux, une limite de crédit d'un montant maximum de
17'443'177 fr., utilisable sous forme d'hypothèque fixe d'un montant minimum de
1'000'000 fr. d'une durée de un à sept ans, moyennant paiement trimestriel des
intérêts et de l'amortissement (46'000 fr.), toutes les prétentions de
B.________ SA, y compris les intérêts échus et courants ainsi que les
commissions, devant être couvertes par des sûretés, notamment le transfert de
propriété à fin de garantie, des cédules hypothécaires au porteur suivantes:
- trois cédules de 3'500'000 fr., 2'500'000 et 2'100'000 grevant en 1er et
parité de rang la parcelle n° 261 de la commune de D.________, située rue
...-rue ... (taux d'intérêt maximal
10 %),
- une cédule de 2'500'000 fr. grevant en 1er rang la parcelle n° 940 de la
commune de D.________, sise avenue ... (taux d'intérêt maximal 8 %),
- deux cédules de 2'700'000 fr. et 500'000 fr. grevant respectivement en 1er et
2ème rangs la parcelle n° 198 de la commune de D.________, sise avenue ...
(taux d'intérêt maximal de, respectivement, 8 % et 10 %),
- une cédule de 400'000 fr. grevant en 1er rang la parcelle n° 200 de la
commune de D.________, sise avenue ... (taux d'intérêt maximal 8%),
- une cédule de 205'000 fr. grevant en 1er rang les parts de propriété par
étages n°s 834 et 839 de la commune de E.________, sises chemin ... (taux
d'intérêt maximal 8%),
- une cédule de 219'300 fr. grevant en 1er rang les parts de propriété par
étages n°s 835 et 841 de la commune de E.________, sises chemin ... (taux
d'intérêt maximal 8%),
- une cédule de 3'800'000 fr. grevant en 1er rang la parcelle n° 1205 de la
commune de F.________, sise rue ... (taux d'intérêt maximal 10%).

Aux termes de ladite convention de crédit-cadre, B.________ SA était en droit
de la résilier à tout moment avec effet immédiat ainsi que de refuser de mettre
la limite de crédit à disposition, selon sa propre appréciation du cas d'espèce
et sans indication de motifs, cette résiliation - ordinaire (ch. 10.1) -
entraînant l'annulation immédiate de la part de limite de crédit non utilisée,
le remboursement des montants déjà utilisés étant exigible à l'échéance de la
durée convenue pour l'hypothèque fixe. Elle était aussi en droit de résilier et
de provoquer ainsi l'exigibilité immédiate de toutes les parts utilisées du
crédit et d'exiger leur remboursement sans délai lorsque, notamment, le preneur
était en demeure, en cessation de paiement ou violait d'autres engagements
stipulés dans la convention (résiliation extraordinaire, ch. 10.2). Par
ailleurs, selon le chiffre 17.2, en cas de pluralité de sûretés garantissant
les prétentions de la banque et devant être mises à contribution, la banque
décidait, selon sa propre appréciation, de l'étendue, de l'ordre de réalisation
et de la répartition du produit de celle-ci en vue de couvrir les différentes
utilisations qui avaient été faites du crédit.

- L'acte de transfert de propriété à fin de garantie prévoyait notamment que
les cédules hypothécaires étaient remises à la banque "en propriété fiduciaire"
aux fins de garantir l'exécution de toutes créances issues des contrats conclus
ou à conclure entre les parties (ch. 1), le(s) preneur(s) de crédit déclarant,
pour le cas où les titres transférés à titre de sûreté ne le désignaient pas
comme débiteur, reprendre les dettes que constataient ces mêmes titres
hypothécaires et reconnaissant ainsi devoir à la banque le montant nominal de
chaque titre hypothécaire ainsi que - sans égard à d'éventuelles clauses
contraires figurant dans les titres - les intérêts courants et les intérêts
échus de trois années au taux de 10 % l'an, aux échéances des 30 juin et 31
décembre (ch. 2); l'acte permettait à la banque, "plutôt que d'exiger
l'exécution des créances de crédits devenues exigibles, de faire directement
valoir les créances qu'incorpor[ai]ent les titres hypothécaires remis à titre
de garantie", dispense lui étant faite, "dans un tel cas, de dénoncer, par avis
supplémentaire, les créances dérivant des titres" (ch. 3); en outre, "dès
l'exigibilité, fût elle seulement partielle, de l'une des créances résultant
des crédits, [la banque était] en droit d'exiger l'exécution des créances
hypothécaires constituées en garantie [...]; en cas de pluralité de créances de
crédits et de titres hypothécaires, [la banque] décide[rait] seule de l'ordre
prioritaire dans lequel créances et titres ser[aie]nt amortis, ou réalisés"
(ch. 4).

- La lettre du 12 décembre 2008, adressée par la banque au conseil du
poursuivi, faisait référence à un entretien de la veille au cours duquel ce
dernier lui avait demandé de patienter jusqu'à fin janvier 2009 et elle
accédait à cette requête à la condition que le poursuivi et le représentant de
sa soeur reconnaissent l'existence d'une créance en prêt hypothécaire due et
exigible d'un montant de 5'994'000 fr. au 30 septembre 2008 avec intérêt à 4 %
l'an dès cette date sur le compte xxxx et d'une créance en prêt hypothécaire
due et exigible d'un montant de 8'000'000 fr. au 3 novembre 2008 avec intérêt à
4 % dès le 4 novembre 2008 sur le compte xxxx. Une copie de cette lettre a été
contresignée par le poursuivi personnellement, qui y a ajouté de sa main:
"Concernant M. A.________, l'ensemble des relations avec B.________ comprend
également le prêt n° xxxx" et "Pour accord sur la présente avec les annotations
ci-dessus".

- La lettre de dénonciation de la relation n° xxxx du 12 février 2009 était
ainsi libellée:
"[...]
Nous nous référons à notre courrier du 10 octobre 2008 dans lequel nous vous
faisions parvenir une convention de crédit définissant les modalités
contractuelles de notre prêt n° xxxx.

Malgré un premier entretien en décembre 2008 et un second en janvier 2009
[...], il n'a pas été possible d'obtenir l'accord de Monsieur A.________ sur
les modalités de nos relations futures.

Un délai pour l'acceptation de notre offre jusqu'au 31 janvier 2009 avait été
accordé. Aucune suite n'ayant été donnée à nos propositions, nous considérons
qu'elles sont rejetées. Elles sont désormais caduques.

Dans ces conditions, nous nous voyons contraints de résilier notre convention
de crédit-cadre du 6 septembre 2006, et de demander le remboursement de nos
prêts déjà échus pour le 31 mars 2009. S'agissant du prêt de 3'035'177.- CHF,
il sera échu le 17 avril 2009, conformément à notre confirmation hypothécaire
du 21 mai 2008.

Le décompte suivant détaille le solde en notre faveur à ces deux dates:

Prêt hypothécaire n° CHF CHF
xxxx
capital 8'000'000.00
intérêts du 01.01.2009
au 31.03.2009 à 4 % 80'000.00
xxxx
capital 5'948'000.00
intérêts du 01.01.2009
au 31.03.2009 à 4 % 59'480.00
Total au 31 mars 2009 14'087'480.00

xxxx
intérêts du 01.01.2009
au 31.03.2009 à 4 % 30'351.75 30'351.75

capital 3'035'177.00
intérêts du 01.04.2009
au 17.04.2009 à 4 % 5'733.11
Total au 17 avril 2009 3'040'910.11

Tout extrait de compte ou avis bancaire qui pourrait vous parvenir suite à la
présente dénonciation ne vous est adressé qu'à titre purement informatif et ne
saurait constituer une reconduction tacite du prêt anciennement en vigueur.

Nous vous prions de nous verser les montants susmentionnés sous bonne valeur,
faute de quoi nous procéderons au recouvrement de notre créance par la voie
légale sans nouvel avis de notre part.

[...]"

- L'acte notarié de mars 2005 prévoyait que C.________ et A.________ étaient
dorénavant les seuls codébiteurs solidaires de l'ensemble des dettes
considérées ainsi que des dettes incorporées dans les cédules hypothécaires
précitées.

B.
Par prononcé du 27 août 2009, le Juge de paix du district de la Riviera -
Pays-d'Enhaut a prononcé la mainlevée provisoire de l'opposition à concurrence
de 219'300 fr. plus intérêts au taux de 10 % l'an dès le 18 avril 2009 et
constaté l'existence du droit de gage. Il a considéré en substance que la
cédule hypothécaire invoquée à l'appui de la poursuite en cause, remise en
propriété aux fins de garantie à la poursuivante, constituait bien une
reconnaissance de dette pour la créance abstraite incorporée dans la cédule
dont elle était titulaire et dont le poursuivi était le débiteur. Cette créance
était exigible au jour du dépôt de la réquisition de poursuite, car les parties
avaient prévu que la créance abstraite était exigible dès que la créance
causale le devenait et cette dernière avait été dénoncée dans le délai de six
semaines de l'art. 318 CO, applicable à défaut de connaître le délai prévu dans
les contrats d'hypothèques fixes qui n'avaient pas été produits, les
dispositions sur la réalisation extraordinaire du crédit-cadre ne pouvant
s'appliquer à défaut pour la poursuivante d'avoir établi la réalisation d'une
des conditions prévues.

Sur recours du poursuivi, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal
cantonal vaudois a, par arrêt du 17 juin 2010 notifié en expédition complète
aux parties le 10 décembre 2010, réformé le prononcé du juge de paix en ce sens
que l'opposition était maintenue. Elle a considéré en substance que l'art. 318
CO n'était pas applicable, car cette disposition ne règle que la situation
(rare) où les parties à un contrat de durée indéterminée n'ont pas convenu d'un
régime particulier pour la résiliation, ce qui n'était pas le cas en l'espèce
où l'utilisation des crédits octroyés se faisait par des hypothèques fixes
d'une durée de un à sept ans. La poursuivante n'ayant pas établi que le dernier
prêt accordé était exigible, seule une somme en capital de 14'087'480 fr. était
exigible le 21 avril 2009, lors de l'envoi des réquisitions de poursuite. "Par
conséquent", a conclu la cour cantonale, "en vertu du pactum de non petendo"
qu'impliquait nécessairement la convention de transfert fiduciaire et qui
oblige le créancier à ne pas faire usage des créances incorporées, c'est-à-dire
en poursuivre le paiement, au-delà de ce qui est nécessaire à la fonction de
garantie, le premier juge ne pouvait accorder la mainlevée dans les différentes
procédures parallèles qu'à concurrence du total de la somme précitée, avec au
surplus un intérêt moratoire limité à celui applicable à la créance causale,
soit au taux de 5 % l'an (art. 104 al. 1 CO). Déterminant dès lors pour quelles
cédules la mainlevée pouvait être octroyée, la cour cantonale s'est fondée sur
l'ordre figurant dans la convention de crédit-cadre, au lieu du numéro attribué
par l'office aux différentes poursuites, toutes requises le même jour; elle a
ainsi considéré que la mainlevée pouvait être accordée pour les poursuites en
réalisation de gage concernant les parcelles n° 261 (3'500'000 fr., 2'500'000
fr. et 2'100'000 fr.), n° 940 (2'500'000 fr.), n° 198 (2'700'000 fr. et 500'000
fr.) et partiellement pour la poursuite concernant la parcelle n° 200, à
concurrence de 287'480 fr. (soit 14'087'480 fr. moins 13'800'000 fr.), la
mainlevée devant en revanche être refusée pour les autres poursuites concernant
les parcelles n°s 834 et 839 (205'000 fr.), n°s 835 et 841 (219'300 fr.) et n°
1205 (3'800'000 fr.).

C.
Le 12 janvier 2011, la poursuivante a interjeté un recours en matière civile au
Tribunal fédéral, concluant principalement à la réforme de l'arrêt de la cour
cantonale en ce sens que le recours cantonal est rejeté et le prononcé de
première instance confirmé, subsidiairement à l'annulation dudit arrêt et au
renvoi de la cause à l'autorité précédente pour nouveau jugement dans le sens
des considérants. Elle invoque l'appréciation arbitraire des preuves (art. 9
Cst.), la constatation manifestement inexacte des faits (art. 97 al. 1 LTF) et
la violation des principes d'interprétation découlant de la théorie de la
confiance (art. 2 CC) dans la détermination de la portée de la convention de
fiducie s'agissant du pactum de non petendo, ainsi que dans la détermination de
l'ordre de réduction de ses prétentions. Elle se plaint en outre de violation
de l'art. 82 LP et des règles sur le fardeau de la preuve (art. 8 CC) en ce qui
concerne le moyen tiré du pactum de non petendo et celui concernant
l'exigibilité de la créance en poursuite.

Le poursuivi conclut au rejet du recours et à la confirmation de l'arrêt
attaqué. Sa réponse a été communiquée à la recourante, qui a renoncé à se
déterminer à son sujet. La cour cantonale se réfère à son arrêt.

Considérant en droit:

1.
1.1 La décision rendue en matière de mainlevée - définitive ou provisoire - de
l'opposition est une décision finale au sens de l'art. 90 LTF puisqu'elle met
fin à l'instance (ATF 134 III 115 consid. 1.1). Elle peut faire l'objet du
recours en matière civile (art. 72 al. 2 let. a LTF) lorsque la valeur
litigieuse atteint, comme en l'espèce, au moins 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let.
b LTF; ATF 133 III 399 consid. 1.3). Interjeté en temps utile (art. 46 al. 1
let. c et 100 al. 1 LTF) par la partie qui a succombé en instance cantonale
(art. 76 al. 1 LTF) à l'encontre d'une telle décision prise sur recours en
dernière instance cantonale (art. 75 LTF), le présent recours est en principe
recevable.

1.2 Le recours en matière civile peut être formé pour violation du droit
fédéral, lequel comprend les droits constitutionnels (art. 95 let. a LTF; ATF
133 III 446 consid. 3.1, 462 consid. 2.3). Le Tribunal fédéral applique le
droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans être lié ni par les motifs de
l'autorité précédente, ni par les moyens des parties; il peut donc admettre le
recours en se fondant sur d'autres arguments que ceux invoqués par le
recourant, comme il peut le rejeter en opérant une substitution de motifs (ATF
133 III 545 consid. 2.2). Il ne connaît toutefois de la violation des droits
fondamentaux que si ce grief a été soulevé et motivé par le recourant
("principe d'allégation"; art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 I 83 consid. 3.2; 133 II
249 consid. 1.4.2).

1.3 Saisi d'un recours en matière civile, le Tribunal fédéral statue sur la
base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne
peut s'en écarter que si ces faits ont été établis de façon manifestement
inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2
LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la
cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui entend se plaindre d'un
établissement manifestement inexact - c'est-à-dire arbitraire (art. 9 Cst.; ATF
133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252) - des faits doit satisfaire au principe
d'allégation susmentionné (consid. 1.2).

1.4 Lorsqu'il admet un recours, le Tribunal fédéral peut statuer lui-même sur
le fond (art. 107 al. 2 LTF) et donc prononcer la mainlevée de l'opposition,
s'il dispose de tous les faits nécessaires; en effet, ni le recours en matière
civile ni le recours constitutionnel ne sont purement cassatoires (arrêt 5A_62/
2009 du 2 juillet 2009 consid. 3).

2.
A propos du pactum de non petendo, l'arrêt attaqué expose, en se référant à la
doctrine (CHRISTIAN DENYS, Cédule hypothécaire et mainlevée, in JT 2008 II 3
ss, p. 15; DANIEL STAEHELIN, Commentaire bâlois, n. 22 ad art. 855 CC; NICOLAS
DE GOTTRAU, Transfert de propriété et cession à fin de garantie, in Sûretés et
garanties bancaires, CEDIDAC n° 33, p. 214 et les références citées; RSJ 2005
p. 430) qu'en cas de transfert de la cédule hypothécaire à fin de garantie - ce
qui, ainsi qu'il le constate par ailleurs de façon incontestée, est le cas en
l'espèce - la convention fiduciaire oblige le créancier à ne pas faire usage
des créances incorporées, c'est-à-dire à ne pas poursuivre le paiement, au-delà
de ce qui est nécessaire à cette fonction de garantie; en d'autres termes, la
convention implique nécessairement un pactum de non petendo portant sur la
créance cédulaire dont la poursuite n'est pas nécessaire pour garantir le
remboursement des créances en compte. Ce pacte constitue une exception que le
débiteur peut opposer au créancier garanti, en vertu de l'art. 872 CC, si ce
dernier prétend néanmoins se faire payer l'intégralité de la créance cédulaire.
Il est un moyen libératoire que le poursuivi peut faire valoir au stade de la
mainlevée (art. 82 al. 2 LP).

Ainsi, poursuit l'arrêt attaqué en se référant toujours à la doctrine (DE
GOTTRAU, op. cit., p. 213 à 215 et les références citées aux notes
infrapaginales nn. 125 à 131), lorsque la banque créancière choisit la voie de
la poursuite en réalisation de gage immobilier, elle fait valoir la créance
incorporée dans la cédule, et non pas la créance résultant de sa relation
contractuelle avec son client. Dans la procédure d'exécution forcée, le gage
immobilier garantit au maximum le capital, les frais de poursuite et les
intérêts moratoires, ainsi que les intérêts de trois années échus au moment de
l'ouverture de la faillite ou de la réquisition de vente et ceux qui ont couru
depuis la dernière échéance (art. 818 al. 1 ch. 3 CC). Il convient que la
banque créancière établisse le montant de sa créance résultant du rapport
contractuel de base, intérêts inclus, à la date de la réquisition de poursuite;
se présentent alors trois hypothèses:
- soit la créance résultant du rapport contractuel de base est inférieure au
montant nominal de la créance incorporée dans la cédule, auquel cas la banque
créancière ne peut intenter une poursuite que pour une somme équivalente à ce
qui lui est effectivement dû en capital et intérêts en vertu du contrat de
prêt;
- soit la créance résultant du rapport contractuel de base est supérieure au
montant nominal de la créance incorporée dans la cédule majoré des intérêts
conventionnels (intérêts des trois années échus et intérêts ayant couru depuis
la dernière échéance), auquel cas la banque créancière peut faire valoir
l'intégralité de la créance incorporée dans la cédule ainsi que les intérêts
couverts par le droit de gage au sens de l'art. 818 al. 1 ch. 3 CC;
- soit, enfin, la créance résultant du rapport contractuel de base est
supérieure au montant nominal de la créance incorporée dans la cédule, mais
inférieure au montant maximal couvert par le gage immobilier (à savoir le
capital et les intérêts conventionnels échus de trois années et ceux qui ont
couru depuis la dernière échéance), auquel cas les intérêts conventionnels dus
pour la cédule doivent être réduits de sorte que la banque créancière ne
réclame pas plus que sa créance effective, le fiduciaire ne devant pas faire un
usage de la cédule qui aille au-delà de ce qui est nécessaire à son complet
désintéressement.

Après avoir ainsi pris le soin d'exposer les principes susmentionnés, la cour
cantonale s'est contentée d'affirmer qu'elle statuait "en vertu du pactum de
non petendo", mais elle n'a rien décidé quant à leur application au cas
particulier. En effet, elle n'a tenu compte que de la créance résultant du
rapport contractuel de base (limite de crédit maximum de 17'443'177 fr., somme
en capital de 14'087'480 fr. exigible le 21 avril 2009) et n'a opéré aucune
comparaison avec le montant des créances cédulaires, laquelle aurait dû
logiquement lui permettre de dire laquelle des trois hypothèses entrait en
ligne de compte en l'occurrence. Si elle l'avait fait, elle aurait en réalité
statué sur un moyen que, d'après le dossier, le poursuivi n'a pas soulevé,
l'exception tirée du pactum de non petendo et fondée sur l'art. 872 CC étant,
au stade de la mainlevée d'opposition, un moyen libératoire qu'il appartient au
poursuivi de faire valoir (art. 82 al. 2 LP; cf. DENYS, op. cit., p. 15;
STAEHELIN, op. cit., n. 22 ad art. 855 CC; DE GOTTRAU, op. cit., p. 214 et les
références citées; RSJ 2005 p. 430), un examen d'office n'intervenant, le cas
échéant, qu'au stade de la réalisation, dans le cadre de l'épuration de l'état
des charges (art. 140 LP et 35 al. 2 ORFI; ATF 136 III 288 consid. 3.2).

A teneur même de sa décision, la cour cantonale s'est donc fondée uniquement
sur le défaut d'exigibilité partiel de la créance résultant du rapport
contractuel de base avant de décider de la mesure dans laquelle la mainlevée
pouvait être accordée dans la poursuite en réalisation de gage immobilier des
parcelles ici en cause. Il s'ensuit que les griefs d'appréciation arbitraire
des preuves, de constatation manifestement inexacte des faits et d'application
erronée du principe de la confiance soulevés en relation avec le pactum de non
petendo n'ont pas à être examinés puisqu'il n'y a pas eu de décision à ce
sujet, la recourante ne justifiant pas, à cet égard, d'un intérêt actuel et
concret digne d'être pris en considération au sens de l'art. 76 al. 1 let. b
LTF.

3.
La cour cantonale a retenu ce qui suit à propos de l'exigibilité de la créance
en poursuite. Le chiffre 4 de l'acte de transfert de propriété à fin de
garantie conférait à la banque le droit d'exiger l'exécution des créances
hypothécaires dès l'exigibilité, fût-elle seulement partielle, de l'une des
créances résultant des crédits. Or, par lettre du 12 février 2009, la
poursuivante avait résilié la convention de crédit-cadre des 6/11 septembre
2006 et demandé le remboursement des prêts échus pour le 31 mars 2009 à
concurrence de 14'087'480 fr., ainsi que le remboursement du prêt venant à
échéance le 17 avril 2009, à concurrence de 3'040'910 fr. 11 auxquels
s'ajoutaient les intérêts de ce prêt du 1er janvier au 31 mars 2009, par 30'351
fr. 75. Ayant contresigné un précédent courrier de la poursuivante du 12
décembre 2008, le poursuivi avait reconnu que la première de ces sommes était
exigible. En vertu de la clause conventionnelle précitée, la poursuivante
pouvait ainsi indubitablement réclamer la créance abstraite correspondante,
valablement dénoncée. En revanche, à défaut d'autre document produit devant le
premier juge par la poursuivante, il paraissait difficile de considérer, sur la
seule affirmation contenue dans la lettre de résiliation, que le dernier prêt
était exigible au 17 avril 2009. La poursuivante n'ayant ainsi pas établi cette
exigibilité, elle n'avait pas établi non plus celle de la créance abstraite
correspondante.

Le seul grief formulé sur ce point est celui de violation des règles sur le
fardeau de la preuve. L'arrêt attaqué retiendrait à tort qu'il aurait incombé à
la poursuivante d'établir le montant et l'exigibilité de la créance causale,
alors qu'en réalité elle devait uniquement établir le montant et l'exigibilité
de la créance abstraite en poursuite. Le grief est mal fondé. Il appartient
bien au créancier d'établir que la créance en poursuite est exigible au moment
de l'introduction de la poursuite (arrêt 5A_845/2009 du 16 février 2010 consid.
7.1; STAEHELIN, in Kommentar zum Bundesgesetz über Schuldbetreibung und
Konkurs, n. 77 et 79 ad art. 82 LP). En l'espèce, l'exigibilité de la créance
abstraite étant automatiquement déclenchée par celle de la créance causale, il
pouvait être requis de la poursuivante qu'elle établisse simplement
l'exigibilité de cette dernière.

4.
4.1 En se faisant remettre les cédules en cause pour garantir sa créance de
base, d'un montant maximum de 17'443'177 fr., la recourante a obtenu le droit,
incorporé dans les cédules (art. 842 al. 1 CC), de faire réaliser les immeubles
mis en gage, à concurrence du montant total garanti par les cédules, soit le
montant nominal de 18'424'300 fr. (cf. faits ci-dessus, let. A).

Lorsqu'une créance est ainsi garantie par plusieurs immeubles, la poursuite en
réalisation de gage doit porter sur tous les immeubles et le créancier doit
poursuivre la réalisation de ceux-ci simultanément (art. 816 al. 3, 1ère
phrase, CC; PAUL-HENRI STEINAUER, Les droits réels, tome III, 3e éd., n. 2787).
Cette règle est impérative et doit au besoin être appliquée d'office (ATF 100
III 48). En l'espèce, elle a été respectée.

4.2 En principe, la mise en gage de plusieurs immeubles pour garantir une seule
créance implique une répartition de la garantie sur les divers immeubles (art.
798 al. 2 et 3 CC), chacun de ceux-ci ne répondant alors que pour la somme
fixée lors de la répartition. A certaines conditions cependant (appartenance
des immeubles grevés au même propriétaire ou à des codébiteurs solidaires), la
mise en gage peut être réalisée au moyen d'un droit de gage collectif (art. 798
al. 1 CC). Dans ce cas, chaque immeuble garantit la totalité de la créance et
le créancier peut se faire désintéresser sur le produit de la réalisation de
chacun des immeubles grevés, mais il n'a qu'un seul et même droit de gage,
l'engagement collectif devant en outre ressortir de l'inscription au registre
foncier (art. 42 al. 1 ORF) et, pour les cédules hypothécaires, figurer sur le
titre (art. 53 al. 3 ORF; cf. STEINAUER, op. cit., n. 2661 s. et les références
de doctrine citées à la note 52, n. 2665 et 2667).

En l'espèce, l'on ne se trouve pas en présence d'un gage collectif au sens de
l'art. 798 al. 1 CC, dès lors, notamment, qu'il n'existe pas qu'un seul et même
droit de gage (cf. ATF 126 III 33 consid. 2), mais plusieurs, et qu'un
engagement collectif n'est pas spécifié sur les titres comme le requiert l'art.
53 al. 3 ORF. L'on a donc affaire ici à un engagement de plusieurs immeubles
avec répartition de la garantie au sens de l'art. 798 al. 2 CC. Dans ce cas, la
répartition de la garantie se fait, sauf convention contraire,
proportionnellement à la valeur des divers immeubles (art. 798 al. 3 CC).

Cette répartition intervient en principe lors de la réalisation (art. 133 ss/
156 al. 1 LP). En l'espèce, toutefois, elle a fait l'objet d'une décision
cantonale qui est contestée devant le Tribunal fédéral au stade déjà de la
mainlevée d'opposition. L'arrêt que celui-ci est appelé à rendre à ce stade ne
peut avoir de portée définitive qu'en ce qui concerne le mode de répartition;
il ne saurait en avoir quant aux montants puisque, selon la jurisprudence, le
créancier gagiste poursuivant peut, au stade de l'épuration de l'état des
charges (art. 140 LP), produire d'autres ou de plus amples droits que ceux
réclamés dans la réquisition de poursuite, par exemple des intérêts
supplémentaires ou la partie de la créance pour laquelle la mainlevée de
l'opposition lui a été refusée, étant en outre observé qu'au stade de la
mainlevée, le juge qui la prononce ne connaît pas encore le jour de la
réquisition de vente et n'est donc pas en mesure d'allouer les intérêts
courants prévus par l'art. 818 al. 1 ch. 3 in fine CC (ATF 136 III 288 consid.
3.4 et la jurisprudence citée).

4.3 La recourante était autorisée par la convention de crédit-cadre (ch. 17.2)
et l'acte de transfert de propriété à fin de garantie (ch. 4) à décider seule
de l'ordre prioritaire dans lequel créances et titres seraient amortis ou
réalisés, dès lors et au besoin en dérogeant au système légal en cas de
pluralité de gages (droit dispositif; cf. STEINAUER, op. cit., n. 2668 s; DAVID
DÜRR, in Commentaire zurichois, n. 145, 148 ss ad art. 798 CC; BERNARD TRAUFFER
/CHRISTINA SCHMID-TSCHIRREN, in Commentaire bâlois, n. 19 ad art. 798 CC). Or,
une manifestation de volonté de sa part fait défaut à cet égard. Cela étant,
l'art. 798 al. 3 CC s'applique.

4.4 La décision attaquée viole l'art. 798 al. 3 CC en ordonnant un autre mode
de répartition que celui de la répartition proportionnelle. Conformément à ce
mode de répartition, la fraction (ci-après: c) de la créance totale (ci-après:
C) que doit garantir chaque immeuble correspond à la valeur estimative de cet
immeuble (ci-après: v) par rapport à la valeur estimative de l'ensemble des
immeubles (ci-après: V). A défaut d'estimation, qui n'est ordonnée qu'au stade
de la réalisation (art. 140 al. 3 LP), il y a lieu de prendre en considération
le montant nominal des cédules hypothécaires. Selon la formule établie par
STEINAUER (op. cit., n. 2669 s.), la répartition donne les résultats suivants
pour les immeubles objet des poursuites parallèles en cause:

parcelle C v V c
261 14'087'480 x (8'100'000/18'424'300) = 6'193'374.40
940 14'087'480 x (2'500'000/18'424'300) = 1'911'535.30
198 14'087'480 x (3'200'000/18'424'300) = 2'446'765.20
200 14'087'480 x ( 400'000/18'424'300) = 305'845.60
834/839 14'087'480 x ( 205'000/18'424'300) = 156'745.90
835/841 14'087'480 x ( 219'300/18'424'300) = 167'679.90
1205 14'087'480 x (3'800'000/18'424'300) = 2'905'533.70
14'087'480.00

Dans la poursuite en réalisation de gage immobilier visée par le présent
recours, la décision attaquée a refusé d'octroyer la mainlevée provisoire de
l'opposition. La recourante demande qu'elle soit accordée à concurrence de
219'300 fr. plus intérêt à 10 % comme en première instance et l'intimé, qu'elle
soit refusée en totalité. Il résulte de la répartition ci-dessus que la
mainlevée provisoire doit être accordée à concurrence de 167'679 fr. 90. Quant
aux intérêts, soit ceux de la créance cédulaire en poursuite, l'acte de
transfert de propriété à fin de garantie des cédules hypothécaires prévoit,
sous chiffre 2, que "le/les preneur(s) de crédit reconnaît/reconnaissent ainsi
devoir à B.________ le montant nominal de chaque titre hypothécaire ainsi que -
sans égard à d'éventuelles clauses contraires figurant dans les titres - les
intérêts courants et les intérêts échus de trois années au taux de 10 % l'an,
aux échéances des 30 juin et 31 décembre". Le taux qu'il y a lieu d'appliquer
pour les intérêts de trois années est donc celui de 10 % (ATF 136 III 288
consid. 3.2; 4A_451/2009 du 25 février 2010 consid. 5).

Il s'ensuit que le recours doit être partiellement admis, la décision attaquée
étant réformée dans le sens précité, et rejeté pour le surplus.

5.
Les deux parties obtiennent partiellement gain de cause, la recourante dans une
plus grande mesure que l'intimé. La charge des frais judiciaires selon l'art.
66 al. 1 LTF doit en conséquence être répartie, en fonction du résultat chiffré
ci-dessus, dans la proportion de 3/4 pour l'intimé et de 1/4 pour la
recourante. Chaque partie ayant en outre droit à des dépens (art. 68 al. 1
LTF), qui doivent être réduits dans la même proportion, il y a lieu d'allouer à
la recourante le montant qui lui revient à ce titre après compensation.

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est partiellement admis dans la mesure où il est recevable et la
décision attaquée réformée en ce sens que l'opposition formée par A.________ au
commandement de payer n° xxxx de l'Office des poursuites de D.________, notifié
à la réquisition de B.________ SA, est provisoirement levée à concurrence de
167'679 fr. 90, plus intérêts de trois années à 10 %.

2.
Le recours est rejeté pour le surplus.

3.
Les frais judiciaires, arrêtés à 4'000 fr., sont mis à raison de 3'000 fr. à la
charge de l'intimé et à raison de 1'000 fr. à la charge de la recourante.

4.
Une indemnité de 2'000 fr., à payer à la recourante à titre de dépens, est mise
à la charge de l'intimé.

5.
Le présent arrêt est communiqué aux participants à la procédure et à la Cour
des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud.

Lausanne, le 16 février 2012
Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse

La Présidente: Hohl

Le Greffier: Fellay