Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
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Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

II. Zivilrechtliche Abteilung, Beschwerde in Zivilsachen 5A.777/2011
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
5A_777/2011

Arrêt du 7 février 2012
IIe Cour de droit civil

Composition
Mme et MM. les Juges Hohl, Présidente,
Marazzi et Herrmann.
Greffier: M. Braconi.

Participants à la procédure
A._______,
représentée par Me Romain Jordan,
avocat,
recourante,

contre

B.________,
représenté par Me Alexandre de Weck,
avocat,
intimé,

Office des poursuites de Genève,
rue du Stand 46, 1204 Genève.

Objet
notification d'un commandement de payer,

recours contre la décision de la Chambre de surveillance des Offices des
poursuites et faillites de la Cour de justice du canton de Genève du 27 octobre
2011.

Faits:

A.
Le 13 janvier 2010, l'Office des poursuites de Genève a enregistré une
réquisition de poursuite déposée par A.________ contre B.________, en paiement
de 41'778 fr., au titre d'une "reconnaissance de dette" du 10 décembre 2008.

Un commandement de payer (n° xxxx) a été établi et remis à la poste pour
notification le 4 février 2010; cet acte a été notifié, sans opposition, le 10
février 2010 à "M. C.________/cousin". Le 25 février suivant, la poursuivante a
requis la continuation de la poursuite.

B.
B.a Le 2 septembre 2010, le poursuivi a demandé à la Commission de surveillance
des Offices des poursuites et des faillites du canton de Genève d'annuler la
poursuite en cause. Il exposait en substance qu'il s'était présenté à l'office
le 24 août 2010 pour y être interrogé dans le cadre de l'exécution d'une saisie
et que, l'huissier lui ayant présenté la liste des poursuites dirigées contre
lui, il aurait "découvert" qu'il faisait l'objet de celle requise par la
poursuivante, dont il ignorait l'existence, aucun commandement de payer, auquel
il aurait fait opposition dans la mesure où il contestait totalement la
créance, ne lui ayant été notifié, ni remis ultérieurement. Ayant appris de
l'huissier que ledit acte avait été notifié à C.________ le 10 février
précédent et après avoir eu un entretien avec ce dernier, il avait informé
l'office, le 25 août 2010, qu'il formait opposition à la poursuite en question.
Il a produit un billet d'avion électronique à son nom pour un vol Genève-Dakar
(aller le 21 janvier 2010 et retour le 11 février 2010), deux reçus pour ses
bagages, une copie de son passeport sénégalais, dont il ressortait qu'il avait
prolongé son séjour au Sénégal jusqu'au 17 février 2010, ainsi qu'une
procuration du 1er novembre 2009 à teneur de laquelle il autorisait C.________
"à prendre livraison des envois postaux de toute nature (assignations de fonds
y comprises) qui (lui) sont adressés et à donner quittance valable au guichet
de la poste".

Dans son rapport du 22 septembre 2010 à l'intention de la Commission de
surveillance, l'office a indiqué que, selon le listing informatisé de la
poursuite, la notification du commandement de payer avait été effectuée le 10
février 2010, "certainement au guichet postal", en mains de C.________ et que
celui-ci était en possession d'une procuration pour retirer le courrier du
poursuivi à la poste. Il a ajouté que, si la notification avait eu lieu au
domicile privé en mains de C.________, elle devrait être tenue pour valable en
application de l'art. 64 al. 1 LP.

Invitée à se déterminer, la poursuivante a conclu au rejet de la plainte, en
faisant valoir que C.________, qui était au bénéfice d'une procuration et était
officiellement domicilié à la même adresse que le débiteur, faisait partie de
son économie domestique, de sorte que la notification intervenue le 10 février
2010 était valable.
B.b Interpellée par la Commission de surveillance, qui lui avait transmis
l'exemplaire pour le créancier du commandement de payer produit par la
poursuivante, La Poste a répondu le 12 octobre 2010 que la signature figurant
au verso, sous la rubrique "notification", ne correspondait à celle d'aucun de
ses collaborateurs. Appelé à se déterminer à ce sujet, l'office a, le même
jour, indiqué que l'exemplaire en question était un duplicata établi à la
demande de la poursuivante le 7 octobre 2010, sur la base des informations
contenues dans son système d'informations, et signé, sous la rubrique
"notification", par le responsable du registre des poursuites, "comme cela se
fait dans la pratique lorsqu'une partie à la procédure a égaré son exemplaire".

Le 14 octobre 2010, l'huissier de l'office a confirmé à la Commission de
surveillance qu'il avait interrogé le poursuivi le 24 août 2010 et l'avait
informé de l'existence de la poursuite en cause. Il a ajouté que C.________
s'était présenté à l'office le 29 juin 2010 et avait déclaré que le poursuivi
se trouvait au Sénégal depuis novembre 2009 et qu'il n'avait aucun revenu en
Suisse.

D'après les données de l'Office cantonal de la population, fournies par
l'office en annexe à son rapport, le poursuivi était domicilié à la rue ...
(Y.________) depuis le 1er janvier 2006; C.________ était domicilié à la même
adresse du 3 novembre 2004 au 15 février 2009, date à laquelle il avait quitté
la Suisse pour le Sénégal.

Ces diverses observations et pièces n'ont pas été communiquées aux participants
à la procédure.
B.c Par décision du 28 octobre 2010, la Commission de surveillance a admis la
plainte au sens des considérants, invité l'office à enregistrer l'opposition
formée par le poursuivi, annulé la réquisition de continuer la poursuite en
cause et constaté la nullité de la saisie exécutée dans le cadre de cette
poursuite.
B.d Par arrêt du 1er avril 2011, le Tribunal fédéral a admis le recours en
matière civile de la poursuivante et annulé la décision attaquée pour violation
du droit d'être entendu (droit de réplique), dès lors que l'autorité cantonale
n'avait pas communiqué aux participants à la procédure les déterminations et
documents recueillis après l'échange d'écritures (5A_779/2010).

C.
Statuant à nouveau le 27 octobre 2011, la Chambre de surveillance des Offices
des poursuites et faillites de la Cour de justice du canton de Genève a
confirmé sa précédente décision.

D.
Par mémoire du 7 novembre 2011, la poursuivante exerce derechef un recours en
matière civile au Tribunal fédéral; sur le fond, elle conclut à la réforme de
la décision attaquée en ce sens que la plainte est rejetée, subsidiairement au
renvoi de la cause à la juridiction cantonale pour nouvelle décision au sens
des considérants; elle sollicite le bénéfice de l'assistance judiciaire pour la
procédure fédérale.

Des observations sur le fond n'ont pas été requises.

E.
Par ordonnance du 23 novembre 2011, la Présidente de la IIe Cour de droit civil
a attribué l'effet suspensif au recours, en ce sens que l'office ne peut pas
procéder à la distribution des deniers jusqu'à droit connu sur le présent
recours.

Considérant en droit:

1.
Le recours a été formé en temps utile (art. 100 al. 2 let. a LTF) contre une
décision finale (art. 90 LTF; ATF 133 III 350 consid. 1.2) rendue en matière de
poursuite pour dettes (art. 72 al. 2 let. a LTF) par une autorité de
surveillance ayant statué en dernière (unique) instance cantonale (art. 75 LTF;
LEVANTE, in: Basler Kommentar, SchKG I, 2e éd., 2010, n° 19 ad art. 19 LP); il
est ouvert indépendamment de la valeur litigieuse (art. 74 al. 2 let. c LTF);
la poursuivante, dont les conclusions ont été rejetées sur le fond par la
juridiction précédente, a qualité pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).

2.
2.1 La recourante se plaint d'abord d'une violation de son droit d'être
entendue. Elle fait valoir que, entre la réception des observations de l'intimé
du 12 septembre 2011 (10 octobre 2011, "par courrier B") et le prononcé de la
décision attaquée (27 octobre 2011), il ne s'est écoulé "qu'une dizaine de
jours"; un tel délai n'est pas "raisonnable" et viole son "droit à la
réplique", puisqu'elle n'a "pas eu l'occasion effective de réagir, dans un
délai raisonnable, aux observations de l'intimé", qui lui ont au surplus été
transmises un mois plus tard.

2.2 Il résulte de la décision attaquée que, par courrier du 13 avril 2011,
l'autorité cantonale a communiqué à la recourante les pièces qui ne lui avaient
pas été transmises (cf. supra, let. B.d), en lui fixant un délai au 29 avril
2011 pour répliquer; à la requête de l'intéressée, ce délai a été prolongé
jusqu'au 28 mai, puis jusqu'au 17 juin 2011. Une audience s'est déroulée le 25
août 2011, à l'issue de laquelle les parties et l'office ont été invités à
déposer jusqu'au 12 septembre 2011 leurs éventuelles observations. Il ne
ressort donc pas de la décision entreprise que les déterminations de l'intimé
n'auraient été transmises à la recourante que le 10 octobre 2012, de surcroît
par courrier B (art. 105 al. 1 LTF). Quoi qu'il en soit, le grief apparaît
dépourvu de fondement.

Conformément à la jurisprudence, l'autorité précédente a transmis à la
recourante les observations de l'intimé (ATF 137 I 195 consid. 2.3.1 et les
citations). À juste titre, l'intéressée ne prétend pas que la juridiction
cantonale était tenue de lui fixer un délai pour se déterminer sur cette
écriture (cf. arrêt 2C_356/2010 du 18 février 2011 consid. 2.1, avec les
citations). Si elle estimait devoir s'exprimer sur celle-ci, il lui incombait
de produire directement ses observations (ATF 133 I 100 consid. 4.8 et la
jurisprudence citée); le "délai raisonnable" sur lequel devait compter
l'autorité précédente ne saurait être supérieur à celui pour porter plainte ou
recourir, lequel est de dix jours en matière de poursuites (cf. art. 17 al. 2
et 18 al. 1 LP). Cette exigence est satisfaite en l'occurrence, car, de l'aveu
même de la recourante, l'autorité cantonale a statué "15 jours après avoir
adressé les dernières écritures de l'intimé".

3.
La recourante reproche ensuite à l'autorité de surveillance d'avoir violé
l'art. 64 al. 1 LP; elle soutient que la notification du commandement de payer
à C.________, cousin du poursuivi, était régulière.

3.1 L'autorité cantonale a retenu que le commandement de payer avait été
notifié à C.________ par un agent postal; l'audition de celui-ci n'a toutefois
pas été possible, la poursuivante n'étant plus en possession de son exemplaire
original et le poursuivi affirmant que cet acte ne lui a jamais été remis. Les
registres de l'office, établis sur la base de l'original du commandement de
payer que La Poste a retourné, ne font par ailleurs pas état d'une procuration
que C.________ aurait dû produire si la notification était intervenue au
guichet postal. Au demeurant, la procuration donnée par le poursuivi au
prénommé, qui lui permet de retirer des envois postaux, ne vise pas
expressément la notification d'un commandement de payer, de sorte qu'elle n'est
pas suffisante; le fait que la notification de quatre commandements de payer en
mains de C.________, muni de la même procuration, n'a pas été contestée par le
poursuivi est sans pertinence. En admettant que le commandement de payer ait
été remis à C.________ au guichet de la poste - ce qui n'est pas avéré -, sa
notification devrait être tenue pour viciée.

L'autorité cantonale a en outre constaté que le poursuivi était absent de
Genève le jour de la notification du commandement de payer. C.________, qui a
déclaré que l'intéressé lui remettait la clé de l'appartement lorsqu'il
s'absentait, a dit ne pas se souvenir qu'un commandement de payer destiné au
poursuivi aurait été notifié en ses mains au domicile de celui-ci. Si elle
avait eu lieu au domicile du poursuivi, la notification serait viciée. En
effet, l'instruction de la cause a permis d'établir que C.________ ne vivait
pas au domicile du poursuivi à cette époque. En tant que titulaire du bail, il
ne peut être non plus considéré comme une personne faisant partie de
"l'économie domestique du poursuivi". Au surplus, le simple détenteur d'une clé
de la boîte aux lettres ne saurait être qualifié d'"employé" du poursuivi.

Quant aux conséquences de la notification viciée, l'autorité cantonale a admis
que le poursuivi avait eu connaissance du commandement de payer et de son
"contenu essentiel" le jour où il avait été interrogé par l'huissier l'ayant
convoqué pour l'exécution de la saisie, c'est-à-dire le 24 août 2010.
L'intéressé a déposé plainte dans les dix jours et formé opposition dans le
même délai. Cela étant, les magistrats précédents ont invité l'office à
enregistrer l'opposition au commandement de payer, annulé la réquisition de
continuer la poursuite et constaté la nullité de la saisie exécutée dans le
cadre de cette poursuite.
3.2
3.2.1 Selon l'art. 64 al. 1 LP, les actes de poursuite - en l'occurrence le
commandement de payer (ATF 117 III 7 consid. 3b) - sont notifiés au débiteur
dans sa demeure ou à l'endroit où il exerce habituellement sa profession (1ère
phrase); s'il est absent, l'acte peut être remis à une personne adulte de son
ménage ou à un employé (2e phrase). Comme l'a jugé l'autorité précédente,
C.________ ne peut pas être considéré comme un "employé" du poursuivi (cf. sur
cette notion: ANGST, in: Basler Kommentar, SchKG I, 2e éd., 2010, n° 20 ad art.
64 LP); reste à savoir s'il fait partie de son "ménage".

La disposition précitée n'exige pas que la personne habilitée à recevoir le
commandement de payer soit un membre de la famille du poursuivi, mais seulement
qu'il forme avec celui-ci une communauté domestique; l'acte peut être ainsi
notifié à la concubine du poursuivi (ATF 50 III 80; ANGST, ibid., n° 19, avec
d'autres citations). En revanche, la notification n'apparaît pas valable
lorsqu'elle est effectuée en mains d'un parent du poursuivi qui, à ce
moment-là, ne vit plus durablement avec lui (JAQUES, De la notification des
actes de poursuite, in: BlSchK 75/2011 p. 184 et les références). La
jurisprudence cantonale invoquée par la recourante, en tant qu'elle tient pour
régulière la notification faite à une personne adulte qui ne vit pas en ménage
avec le poursuivi en se fondant sur la présomption que celle-là transmettra en
temps utile le commandement de payer à celui-ci (BlSchK 70/2006 p. 23 n° 5
[décision de l'Autorité de surveillance de Bâle-Ville du 31 août 2004]), ne
saurait par conséquent être suivie; une décision plus ancienne de l'Autorité de
surveillance de Bâle-Ville estime au contraire avec raison que la notification
n'est pas régulière lorsqu'elle est faite en mains de la fille qui ne vit pas
sous le même toit que la débitrice (BlSchK 34/1970 p. 11 n° 2; FRITZSCHE/
WALDER, Schuldbetreibung und Konkurs, vol. I, 3e éd., 1993, § 14 n. 33).

Il ressort des constatations de l'autorité précédente - confirmées par le
procès-verbal de l'audience du 25 août 2011 (p. 2 et 4) - que C.________ ne
vivait plus au domicile du poursuivi à la date de la notification du
commandement de payer litigieux; il s'était installé en France voisine en 2006
"où il était officiellement domicilié depuis le début de l'année 2009", tout en
conservant le bail de l'appartement genevois afin que le poursuivi puisse
demeurer dans ce logement et que lui-même puisse y revenir pour continuer ses
études à Genève (p. 5 let. F). La recourante ne démontre pas (art. 106 al. 2
LTF) que ces faits auraient été établis de manière manifestement inexacte (art.
97 al. 1 in fine LTF), à savoir arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (cf. ATF
133 II 249 consid. 1.2.2; 135 III 127 consid. 1.5). La décision entreprise
échappe à la critique sur ce point, étant rappelé qu'un simple rapport de
sous-location ne crée pas une communauté domestique (JEANNERET/LEMBO, in:
Commentaire romand, Poursuite et faillite, 2005, n° 24 in fine ad art. 64 LP et
les citations).
3.2.2 La décision entreprise constate que quatre commandements de payer ont été
notifiés à C.________ (les 30 novembre et 4 décembre 2009 et le 8 mars 2010)
"au bénéfice d'une procuration". La juridiction cantonale a néanmoins estimé
que ce fait était "sans pertinence".

Ainsi exprimée, cette opinion apparaît contestable. En effet, doctrine et
jurisprudence estiment que, si le représentant conventionnel accepte la remise
de l'acte de poursuite, "et si le débiteur, qui l'a su, ou aurait dû le savoir
en usant de la due diligence, ne conteste pas la notification, l'office peut
valablement notifier les actes de poursuite successifs audit représentant aussi
longtemps que la révocation du mandat ne lui est pas communiquée" (JAQUES, op.
cit., 180 et les références). Toutefois, malgré l'argumentation de la
recourante, cela ne change rien à l'issue de la présente cause.

À cet égard, la décision entreprise retient que le poursuivi a indiqué se
rappeler que C.________ lui avait téléphoné "au sujet du commandement de payer
concernant l'assurance maladie"; cependant, on ignore la teneur de cet
entretien et le sort de cette poursuite. Quant aux autres procédures,
l'intéressé a affirmé qu'il n'avait pas le souvenir d'avoir été contacté à leur
propos, ni d'avoir été en possession des actes notifiés à C.________ (p. 6 let.
F). Enfin, la convocation à l'office des poursuites à laquelle le prénommé
s'est rendu le 29 juin 2010 à la demande du poursuivi (procès-verbal du 25 août
2011, p. 4) fait suite à "un avis de saisie communiqué au plaignant" (ibid.);
elle ne concerne donc pas la notification d'un commandement de payer.
3.2.3 Comme l'a rappelé l'autorité précédente, le commandement de payer peut
être notifié à un représentant conventionnel, pour autant que celui-ci ait été
expressément habilité à recevoir des actes de poursuite pour le compte du
poursuivi (JEANNERET/LEMBO, ibid., n° 21 et les citations, auxquelles l'on peut
ajouter: ANGST, ibid., n° 6; JAQUES, op. cit., p. 179; ZÄCH, in: Berner
Kommentar, vol. VI/1/2/2 [Art. 32-40 OR], 1990, n° 27 ad art. 33 CO).

Quoi qu'en dise la recourante, pareille procuration spéciale n'existe pas en
l'espèce. L'autorité précédente a constaté (art. 105 al. 1 LTF) que la
procuration avait pour but de permettre à C.________ de retirer les courriers
(y compris recommandés) adressés au poursuivi pendant ses absences, mais ne
l'autorisait pas à recevoir des actes de poursuite, en l'occurrence un
commandement de payer; par ailleurs, C.________ a confirmé que, lorsque le
poursuivi lui a donné procuration, "il n'a pas été question d'éventuelles
notifications de commandements de payer" (procès-verbal d'audience du 25 août
2011, p. 5 § 4). Une procuration générale au bénéfice du prénommé n'entre pas
davantage en ligne de compte (cf. ATF 43 III 18 consid. 3). Il s'ensuit que la
notification est viciée (décision de l'Autorité de surveillance du canton de
Genève du 18 septembre 1975, in: BlSchK 41/1977 p. 138 n° 35, approuvée par
ANGST, ibid., n° 20, et FRITZSCHE/WALDER, loc. cit.).

3.3 Pour le surplus, la recourante ne discute pas les motifs de l'autorité
précédente quant aux conséquences d'une violation des règles sur la
notification des actes de poursuite, en particulier du commandement de payer
(cf. notamment: ATF 128 III 101 consid. 2; 120 III 114 consid. 3b; arrêt 5A_548
/2011 du 5 décembre 2011 consid. 2.1). Bien que ce point n'ait aucune incidence
en l'espèce, il convient de relever que l'autorité précédente semble ici plus
large que la jurisprudence fédérale, d'après laquelle il ne suffit pas que le
poursuivi ait simplement connaissance de la notification viciée du commandement
de payer, seule la "détention de fait" de l'acte irrégulièrement notifié
pouvant faire courir les délais attachés à sa notification (ATF 110 III 9
consid. 3; dans ce sens: arrêt 7B.79/2000 du 16 mai 2000 consid. 3b; plus large
également: JAQUES, op. cit., p. 192, qui estime suffisant que le poursuivi "en
[ait] connu les éléments essentiels [créancier, montant, titre et cause]).

4.
Vu ce qui précède, le recours doit être rejeté dans la mesure où il est
recevable. Les conclusions de la recourante n'étaient cependant pas vouées à
l'échec, de sorte que sa requête d'assistance judiciaire doit être admise (art.
64 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'accorder de dépens à l'intimé, qui s'est
opposé à tort à l'octroi de l'effet suspensif.

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
La requête d'assistance judiciaire est admise; Me Romain Jordan est désigné en
tant qu'avocat d'office de la recourante et une indemnité de 1'500 fr. lui est
allouée à titre d'honoraires.

3.
Il n'est pas perçu de frais judiciaires.

4.
Il n'est pas alloué de dépens à l'intimé.

5.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, à l'Office des poursuites de
Genève et à la Chambre de surveillance des Offices des poursuites et faillites
de la Cour de justice du canton de Genève.

Lausanne, le 7 février 2012
Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse

La Présidente: Hohl

Le Greffier: Braconi