Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

Strafrechtliche Abteilung, Beschwerde in Strafsachen 6B.1084/2015
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

[8frIR2ALAGK1]     
{T 0/2}
                   
6B_1084/2015

Arrêt du 18 avril 2016

Cour de droit pénal

Composition
MM. et Mme les Juges fédéraux Denys, Président,
Jacquemoud-Rossari et Rüedi.
Greffière : Mme Musy.

Participants à la procédure
X.________,
représenté par Me Michel De Palma, avocat,
recourant,

contre

1.       Ministère public du canton du Valais,
       case postale 2305, 1950 Sion 2,
2.       A.________,
       représentée par Me Marie Carruzzo Fumeaux,
       avocate,
3.       B.________,
       représentée par Me Julien Ribordy,
intimés.

Objet
Viol; contrainte sexuelle,

recours contre le jugement du Tribunal cantonal
du canton du Valais, Cour pénale II,
du 15 septembre 2015.

Faits :

A. 
Par jugement du 12 février 2015, le tribunal d'arrondissement pour le district
de Sion a reconnu X.________ coupable d'actes d'ordre sexuel avec des enfants
(art. 187 al. 1 CP), de tentative d'actes d'ordre sexuel avec des enfants (art.
22 al. 1 avec l'art. 187 ch. 1 CP), de contrainte sexuelle (art. 189 al. 1 CP),
de viol (art. 190 al. 1 CP) et de pornographie (art. 197 ch. 3bis aCP). Il l'a
condamné à une peine privative de liberté de 7 ans et demi, sous déduction de
la détention avant jugement subie dès le 29 août 2012, et a ordonné un
traitement ambulatoire (art. 63 al. 1 CP). Il a en outre admis les prétentions
civiles à hauteur de 50'000 fr. avec intérêts en faveur de A.________ et de
5000 fr. avec intérêts en faveur de B.________.

B. 
Le 15 septembre 2015, la Cour pénale II du Tribunal cantonal valaisan a admis
partiellement l'appel de X.________ et rejeté l'appel de A.________ contre ce
jugement. Elle a fixé à 5 ans la durée de la peine privative de liberté
infligée au condamné.
Les faits à l'origine de cette condamnation sont en substance les suivants.
En 2006, X.________, né en 1969, a noué une relation de confiance particulière
avec sa nièce A.________, née en 1994. A cette époque, la jeune fille était en
proie à un important sentiment de tristesse, de solitude et d'abandon.
X.________ a perçu ses états d'âme et a décidé de les exploiter. Exerçant des
pressions d'ordre psychique sur sa nièce, il s'est livré à des attouchements de
plus en plus poussés au fil du temps (caresses sur les seins, puis pénétrations
vaginales avec les doigts et cunnilingus). Peu après le treizième anniversaire
de la jeune fille, il l'a contrainte à subir l'acte sexuel. Par la suite et
jusqu'en 2012, il a entretenu entre soixante et septante relations sexuelles
avec sa nièce (en général des pénétrations vaginales péniennes, à certaines
occasions des pénétrations vaginales au moyen d'un godemiché ou la sodomie).
Entre 2009 et 2012, X.________ a touché à sept ou huit reprises la poitrine de
B.________, la soeur cadette de A.________, née en 1998. En 2012, X.________ a
proposé plusieurs fois à B.________ d'entretenir des relations sexuelles avec
lui. La jeune fille n'a en définitive pas subi les actes en question.
X.________ a par ailleurs téléchargé et stocké des images et des vidéos ayant
comme contenu des actes d'ordre sexuel avec des enfants et des animaux.

C. 
X.________ forme un recours en matière pénale contre le jugement de la cour
cantonale. Il conclut, avec suite de frais, à la réforme du jugement attaqué en
ce sens qu'il est acquitté des chefs de prévention de contrainte sexuelle et de
viol et qu'il est condamné à une peine privative de liberté de 36 mois. Il
conclut également au rejet et au renvoi au for civil des prétentions civiles de
A.________ et B.________ et à l'allocation d'une indemnité de 4500 francs. Il
sollicite par ailleurs le bénéfice de l'assistance judiciaire.

Considérant en droit :

1. 
Le recourant se plaint d'une constatation manifestement inexacte des faits.

1.1. Dans le recours en matière pénale, les constatations de fait de la
décision entreprise lient le Tribunal fédéral (art. 105 al. 1 LTF), sous les
réserves découlant des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, à savoir pour
l'essentiel de l'arbitraire (art. 9 Cst.; voir sur cette notion : ATF 140 III
16 consid. 2.1 p. 18 s. et 138 III 378 consid. 6.1 p. 379 s.). La recevabilité
d'un tel grief, ainsi que de ceux déduits du droit constitutionnel et
conventionnel, suppose l'articulation de critiques circonstanciées (ATF 136 II
101 consid. 3 p. 105), claires et précises, répondant aux exigences de
motivation accrues déduites de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 133 IV 286 consid. 1.4
p. 287). Les critiques appellatoires sont, en particulier, irrecevables (cf.
ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266).

1.2. Le recourant débute ses écritures par une présentation des faits. Dans la
mesure où il s'écarte de ceux retenus par la cour cantonale sans démontrer
qu'ils auraient été établis de manière arbitraire, son exposé est appellatoire,
partant irrecevable.

1.3. Faisant grief à la cour cantonale d'avoir retenu la version de la victime,
qui comporterait des contradictions, le recourant soutient que A.________
aurait en réalité consenti aux actes incriminés.
Le recourant met en exergue les déclarations de plusieurs témoins d'où il
ressortirait que A.________ était une jeune fille heureuse, de surcroît
toujours contente et désireuse d'aller chez son oncle. A cet égard, la cour
cantonale a retenu que l'entourage de la victime, sans doute emprunté de ne pas
avoir pu préserver la jeune fille des pulsions sexuelles de son oncle, s'était
principalement fondé sur des apparences sans jamais avoir eu de discussion à ce
sujet avec l'intéressée; que ces personnes n'avaient pas détecté le moindre
problème dans les relations entre l'oncle et sa nièce alors que celui-là avait
entretenu des relations sexuelles complètes avec celle-ci pendant plusieurs
années et que A.________ ne s'était jamais plainte auprès de ses proches,
affichant même une attitude positive, parce qu'elle avait le sentiment que cela
ne servirait à rien, qu'elle était prise dans un piège et qu'elle devait en
définitive se sacrifier pour protéger sa soeur. Le recourant ne discute pas ce
qui précède. De même fait-il fi des constatations cantonales selon lesquelles
les quelques divergences relevées dans le discours de A.________ portaient sur
des événements qui pouvaient être qualifiés de mineurs et s'expliquaient
aisément par la charge émotionnelle liée à l'évocation de certains souvenirs
douloureux. La cour cantonale s'est convaincue de la crédibilité de la victime
en se fondant sur un faisceau d'éléments de preuve et d'indices convergents,
que le recourant passe sous silence, notamment la constance du récit détaillé
de A.________ sur les faits principaux. Cette dernière a, en particulier,
toujours affirmé avoir eu peur que son oncle ne s'en prenne à sa soeur en
raison des propos qu'il tenait et de l'attitude qu'il adoptait vis-à-vis de
B.________, mais n'a jamais prétendu qu'il l'en aurait directement menacée.
Enfin, le recourant introduit des faits qui n'ont pas été retenus par la cour
cantonale lorsqu'il allègue qu'il faisait beaucoup de cadeaux à A.________ non
dans le but qu'elle ne révèle rien, mais parce qu'il était généreux avec tous
ses neveux et nièces.
Il s'ensuit que le recourant ne fait qu'opposer sa propre appréciation des
faits et des preuves à celle de la cour cantonale, qu'il ne discute pas. Il ne
développe ainsi aucune argumentation recevable susceptible de démontrer
l'arbitraire des constatations cantonales. Au demeurant, on ne discerne pas en
quoi les considérations de l'autorité précédente seraient insoutenables. Le
grief doit donc être rejeté, dans la mesure où il est recevable.

1.4. Le recourant affirme qu'il ne pouvait pas savoir que la victime n'était,
cas échéant, pas consentante.
La cour cantonale a retenu que A.________ avait manifesté son refus avant même
les premiers attouchements. Lors des vacances à Disneyland Paris en 2007, elle
avait déclaré à son oncle ne plus vouloir subir ses attouchements. La jeune
fille avait longtemps refusé l'acte sexuel que le recourant proposait avec
insistance, avant de se résigner sous ses pressions inlassablement répétées. La
victime avait par la suite et de manière réitérée exprimé son désaccord, en
particulier dans trois situations qu'elle a décrites. A l'encontre de ce qui
précède, le recourant se limite à faire valoir que, dans l'une de ces trois
situations, le père de A.________ aurait été présent mais n'aurait rien déclaré
à ce sujet. Il ne nie cependant pas que la victime avait effectivement
manifesté son refus à cette occasion. Il s'ensuit que le recourant n'expose pas
dans quelle mesure l'appréciation de la cour cantonale serait arbitraire et son
grief, insuffisamment motivé, est irrecevable. Au reste, il n'était pas
insoutenable de déduire de ce qui précède que le recourant avait à tout le
moins envisagé et accepté que sa nièce n'était pas consentante. Le grief
soulevé est au surplus infondé.

1.5. Enfin, la cour cantonale a correctement constaté que l'intéressé ignorait,
lors des premiers attouchements, que A.________ avait déjà été victime d'abus
sexuels infligés par son grand-père. Sa nièce l'en avait toutefois informé par
la suite, ce qui ne l'avait pas empêché de persister dans ses actes. Quoi qu'il
en soit, la cour cantonale a considéré que le recourant avait exploité
l'infériorité cognitive et la dépendance émotionnelle de A.________ à son
égard, et non le précédent traumatisme de celle-ci. Par ailleurs, faute de
motivation conforme aux exigences posées par l'art. 106 al. 2 LTF, il n'y a pas
lieu d'entrer en matière sur l'assertion du recourant selon laquelle la cour
cantonale n'aurait pas suffisamment distingué la relation de la victime avec
son grand-père de celle avec son oncle.
Il en découle que le grief pris d'une constatation arbitraire des faits est
infondé dans la mesure où il est recevable.

2. 
Le recourant soutient que les juges cantonaux ont violé le droit en retenant
qu'il avait exercé des pressions d'ordre psychique sur A.________.

2.1. Conformément à l'art. 189 al. 1 CP, se rend coupable de contrainte
sexuelle notamment celui qui, en exerçant sur une personne des pressions
d'ordre psychique, l'aura contrainte à subir un acte d'ordre sexuel. L'art. 190
al. 1 CP réprime le comportement de celui qui, notamment en usant de menace ou
de violence, en exerçant sur sa victime des pressions d'ordre psychique ou en
la mettant hors d'état de résister, aura contraint une personne de sexe féminin
à subir l'acte sexuel.
Ces dispositions tendent à protéger la libre détermination en matière sexuelle.
En introduisant la notion de " pressions psychiques ", le législateur a aussi
voulu viser les cas où la victime se trouve dans une situation sans espoir,
sans pour autant que l'auteur ait recouru à la force physique ou à la violence
(ATF 131 IV 107 consid. 2.2 p. 109). En cas de pressions d'ordre psychique, il
n'est pas nécessaire que la victime ait été mise hors d'état de résister (ATF
124 IV 154 consid. 3b p. 158). Une situation d'infériorité physique ou de
dépendance sociale et émotionnelle peut suffire. Pour déterminer si l'on se
trouve en présence d'une contrainte sexuelle ou d'un viol, il faut procéder à
une appréciation globale des circonstances concrètes déterminantes (ATF 131 IV
107 consid. 2.2 p. 109). Compte tenu du caractère de délit de violence que
revêt la contrainte sexuelle, la pression psychique générée par l'auteur doit,
pour être pertinente, atteindre une intensité particulière (ATF 131 IV 167
consid. 3.1 p. 170 s. et les références citées; arrêt 6B_1149/2014 du 16
juillet 2015 consid. 5.1.3). L'infériorité cognitive ainsi que la dépendance
émotionnelle et sociale peuvent, particulièrement chez les enfants et les
adolescents, induire une énorme pression qui les rend incapables de s'opposer à
des atteintes de nature sexuelle. Toutefois, pour que la contrainte soit
réalisée, il faut au moins que les circonstances concrètes rendent la
soumission compréhensible. L'exploitation d'un lien de dépendance ou d'amitié
ne suffit à elle seule en général pas à générer une pression psychique
suffisante au regard de ces dispositions (voir ATF 131 IV 107 consid. 2.2 p.
109 et les arrêts cités). On peut attendre d'adultes en pleine possession de
leurs facultés une résistance supérieure à celle que des enfants sont en mesure
d'opposer (ATF 131 IV 167 consid. 3.1 p. 171 et les arrêts cités).

2.2. Il ressort des constatations cantonales que le recourant avait endossé un
rôle quasi-paternel à l'égard de sa nièce. Alors que celle-ci cherchait à
s'éloigner du domicile familial, en particulier du conflit parental et de la
garde de ses frères et soeur que lui confiait sa mère, le recourant
l'accueillait régulièrement chez lui afin de l'aider dans son travail scolaire,
dialoguait avec elle sur Internet, partageait diverses activités avec elle le
week-end et l'emmenait en vacances. N'ignorant pas qu'elle éprouvait des envies
de suicide et se sentait abandonnée, il lui avait prodigué attention et
réconfort. Tirant profit des liens tissés, le recourant s'était livré aux
premiers attouchements alors que A.________ était âgée de 12 ans. Il lui avait
demandé, par le biais d'un " questionnaire " rédigé par ses soins, si elle
avait envie de "  fere l'acte ", ce à quoi la jeune fille avait répondu par
écrit "  Heu ce quoi l'acte ben non ok! ", démontrant ainsi qu'elle ne
comprenait pas vraiment les intentions du recourant la concernant. Par la
suite, lorsque A.________ tentait de s'éloigner du recourant, celui-ci la
harcelait par téléphone, par Internet ou en intervenant directement auprès de
son frère C.________, le père de la jeune fille. Cette dernière se sentait
prise au piège. Elle ne savait pas auprès de qui chercher du soutien et pensait
qu'on ne la croirait pas dès lors que son oncle entretenait de bonnes relations
avec tous les membres de la famille. Le recourant l'avait également enjointe de
ne rien révéler car sinon, disait-il, il irait en prison. Il avait par ailleurs
menacé de se suicider si elle le repoussait et la jeune fille ne voulait pas " 
avoir un mort sur la conscience ". De surcroît, en raison de ses propos et de
son attitude vis-à-vis de B.________, A.________ craignait qu'il ne s'en prenne
à sa soeur si elle se soustrayait à lui. Ses craintes se sont d'ailleurs
confirmées puisque le recourant s'était également livré à des actes d'ordre
sexuel sur B.________.
Il s'ensuit que le recourant a exploité la dépendance émotionnelle et sociale
de la victime, ainsi que son infériorité cognitive, pour lui imposer des actes
sexuels. Cette dernière a ainsi eu le sentiment d'une situation sans espoir.
Quoi qu'en dise le recourant, les moyens de pression constatés par la cour
cantonale avaient ainsi atteint une intensité suffisante pour être qualifiés de
contrainte. Le grief de violation des art. 189 et 190 CP est, partant, mal
fondé.
Pour le surplus, l'intéressé ne discute pas les actes qui lui sont reprochés en
ce qui concerne B.________.

3. 
Le recourant conteste les montants alloués à A.________ et B.________ à titre
de réparation du tort moral.
ll soutient que les séquelles observées chez A.________ pourraient provenir des
abus commis par son grand-père plutôt que par les siens. Ce faisant, il
s'oppose, sans les discuter, aux constatations cantonales qui lient les
souffrances de la jeune fille aux atteintes à l'intégrité sexuelle que lui a
infligées le recourant. Il n'articule de la sorte aucun grief recevable
(consid. 1.1 supra).
Par ailleurs, sa demande visant à obtenir la réduction des montants alloués au
motif que les infractions de viol et de contrainte sexuelle sur A.________ et
B.________ n'auraient pas été réalisées tombe à faux au regard des considérants
qui précèdent.
Pour le surplus, le recourant ne discute aucunement la motivation cantonale
s'agissant de l'indemnité allouée à A.________ (art. 42 al. 2 LTF). S'agissant
de l'indemnité de 5000 fr. en faveur de B.________, la cour cantonale a tenu
compte de l'acquittement de l'intéressé pour l'infraction de contrainte
sexuelle sur cette dernière, sans qu'il ne démontre, ni même n'allègue en quoi
ce montant serait inéquitable.
Il n'y a, partant, pas non plus lieu d'admettre le recours sur ce point.

4. 
Sur le vu de ce qui précède, le recours doit être rejeté dans la mesure où il
est recevable. Comme ses conclusions étaient vouées à l'échec, l'assistance
judiciaire ne peut être accordée (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant devra donc
supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF), dont le montant sera
toutefois fixé en tenant compte de sa situation financière.

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1. 
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2. 
La demande d'assistance judiciaire est rejetée.

3. 
Les frais judiciaires, arrêtés à 1600 fr., sont mis à la charge du recourant.

4. 
Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Tribunal cantonal du canton
du Valais, Cour pénale II.

Lausanne, le 18 avril 2016

Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Denys

La Greffière : Musy

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