Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

Strafrechtliche Abteilung, Beschwerde in Strafsachen 6B.1108/2015
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

[8frIR2ALAGK1]     
{T 0/2}

6B_1108/2015       

6B_1111/2015

Arrêt du 4 août 2016

Cour de droit pénal

Composition
MM. et Mme les Juges fédéraux Denys, Président, Jacquemoud-Rossari et Rüedi.
Greffière : Mme Musy.

Participants à la procédure
6B_1108/2015
Ministère public de l'Etat de Fribourg,
recourant,

contre

A.________, représenté par Me Jean-Luc Maradan, avocat,
intimé,

et

6B_1111/2015
B.________, représentée par Me André Clerc, avocat,
recourante,

contre

1. Ministère public de l'Etat de Fribourg,
2. A.________, représenté par Me Jean-Luc Maradan, avocat,
intimés.

Objet
Viol; arbitraire; droit d'être entendu,

recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg, Cour d'appel
pénal, du 4 septembre 2015.

Faits :

A. 
B.________ a déposé une plainte pénale pour viol à l'encontre de A.________ le
22 mars 2011. Elle indique avoir été engagée vers la fin août 2009 par
A.________ en qualité de serveuse auxiliaire au café C._______ situé à
D.________, alors qu'elle était étudiante au collège. Sa soeur jumelle,
E.________, avait également été engagée plus tard par A.________ en qualité de
serveuse auxiliaire. B.________ allègue que, le soir du 24 juillet 2010, après
la fermeture de l'établissement, A.________ a fermé la porte du café à clé, ne
l'a pas laissée sortir et l'a contrainte à subir une relation sexuelle non
désirée, désaccord qu'elle lui a communiqué. Après avoir fait part de ce
qu'elle avait vécu à sa famille, elle a établi un rapport écrit complet en
janvier 2011, qu'elle a joint à sa plainte pénale.
A.________ a reconnu avoir entretenu une relation sexuelle avec B.________,
précisant qu'elle en avait été l'instigatrice et qu'elle avait été consentante.
Par jugement du 2 avril 2013, le Tribunal pénal de l'arrondissement de la
Sarine a reconnu A.________ coupable de viol et l'a condamné à une peine
privative de liberté de 18 mois dont 6 mois fermes et 12 mois assortis d'un
sursis de 5 ans. Il a admis les conclusions civiles formées par B.________ et
condamné A.________ à lui payer la somme de 5'000 fr. avec intérêt à 5% l'an
dès le 24 juillet 2010 à titre de réparation du préjudice moral subi.

B. 
Par arrêt du 4 septembre 2015, la Cour d'appel pénal du Tribunal cantonal de
Fribourg a admis l'appel de A.________ et rejeté l'appel du Ministère public.
Elle a acquitté A.________ du chef d'accusation de viol et rejeté les
conclusions civiles de B.________, laissant les frais de procédure à la charge
de l'Etat pour le surplus.

C. 
Contre cet arrêt, le Ministère public de l'Etat de Fribourg, par Mme
F.________, dépose un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral
(6B_1108/2015). Il conclut à l'annulation de l'arrêt entrepris et au renvoi de
la cause, avec suite de frais, à l'autorité précédente pour nouvelle décision
dans le sens des considérants.
B.________ forme également un recours en matière pénale (6B_1111/2015). Elle
conclut, avec suite de frais et dépens, à l'annulation de l'arrêt du 4
septembre 2015 de la Cour d'appel pénal du Tribunal cantonal de Fribourg et à
la confirmation du jugement de première instance du 2 avril 2013 du Tribunal
pénal de l'arrondissement de la Sarine, subsidiairement au renvoi de la cause à
l'instance précédente pour nouvelle décision dans le sens des considérants.
Elle sollicite le bénéfice de l'assistance judiciaire.

D. 
Invités à se déterminer, A.________ a conclu au rejet des recours du Ministère
public et de B.________, à qui ces déterminations ont été communiquées. La cour
cantonale n'a pas formulé d'observations.

Considérant en droit :

1. 
Les deux recours, dirigés contre le même jugement, concernent le même complexe
de faits et portent dans une large mesure sur les mêmes questions de droit. Il
se justifie de les joindre et de statuer par une seule décision (art. 71 LTF et
24 PCF).

2. 
Le Tribunal fédéral examine d'office et librement la recevabilité des recours
qui lui sont soumis (ATF 140 IV 57 consid. 2 p. 59).

2.1. Selon l'art. 81 al. 1 LTF, a qualité pour former un recours en matière
pénale quiconque a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a
été privé de la possibilité de le faire (let. a) et a un intérêt juridique à
l'annulation ou à la modification de la décision attaquée (let. b). Un tel
intérêt juridique est reconnu à la partie plaignante qui a participé à la
procédure de dernière instance cantonale, si la décision attaquée peut avoir
des effets sur le jugement de ses prétentions civiles (art. 81 al. 1 let. b ch.
5 LTF). Selon la jurisprudence, la partie plaignante n'est habilitée à recourir
contre un jugement prononçant l'acquittement du prévenu que si elle a, autant
que cela pouvait raisonnablement être exigé d'elle, exercé l'action civile, en
prenant des conclusions chiffrées en réparation de tout ou partie de son
dommage matériel ou de son tort moral (ATF 137 IV 246 consid. 1.3.1 p. 248).
En l'espèce, B.________ a participé à la procédure cantonale en tant que partie
plaignante et elle a pris des conclusions civiles. Celles-ci ont été rejetées
par la cour cantonale, dès lors que l'intimé a été libéré des charges pesant
contre lui. B.________ dispose donc d'un intérêt juridique à recourir contre la
décision d'acquittement de la cour cantonale. Elle a ainsi qualité pour
recourir.
En application de l'art. 81 al. 1 let. b ch. 3 LTF, l'accusateur public a
qualité pour former un recours en matière pénale. Formé et signé par un
procureur du canton de Fribourg, le recours du Ministère public est recevable
sous cet angle.

2.2. Le recours en matière pénale est une voie de réforme (art. 107 al. 2 LTF).
Le recourant ne peut se borner à demander l'annulation de la décision et le
renvoi de la cause à l'autorité cantonale, mais doit également, sous peine
d'irrecevabilité, prendre des conclusions sur le fond du litige. Il n'est fait
exception à ce principe que lorsque le Tribunal fédéral, s'il admettait le
recours, ne serait pas en mesure de statuer lui-même sur le fond et ne pourrait
que renvoyer la cause à l'autorité cantonale (ATF 137 II 313 consid. 1.3 p.
317; 134 III 379 consid. 1.3 p. 383). En l'occurrence, le Ministère public n'a
pas pris de conclusions sur le fond, mais a uniquement sollicité l'annulation
du jugement attaqué et le renvoi de la cause à l'autorité précédente.
Toutefois, on comprend de la motivation du Ministère public qu'il conclut à la
condamnation de l'intimé pour l'infraction de viol. Cela suffit pour satisfaire
aux exigences de forme déduites de l'art. 42 al. 1 et 2 LTF (cf. ATF 137 II 313
consid. 1.3 p. 317).
Les deux recours sont ainsi recevables.

3. 
Les recourants reprochent à la cour cantonale de ne pas les avoir entendus sur
des pièces produites par A.________ à l'appui de son appel. B.________ fait
encore grief à la cour cantonale de ne pas l'avoir questionnée sur l'heure à
laquelle les faits se sont produits, pour ensuite retenir, sur la seule base
des déclarations de A.________, qu'elle était restée au bar durant une à trois
heures et demie après la fin de son service. Enfin, selon le Ministère public,
la cour cantonale n'a pas tenu compte des arguments développés à l'appui de son
réquisitoire.

3.1. Dans le cadre de la procédure d'appel régie par l'art. 405 CPP (qui
renvoie aux dispositions sur les débats de première instance), le droit d'être
entendu des parties, tel que prévu à l'art. 107 CPP, doit être respecté. Ce
droit implique notamment la faculté de s'exprimer sur les preuves propres à
influencer le jugement (ATF 132 V 387 consid. 3.1 p. 388; 127 III 576 consid.
2c p. 578 s.). Si la juridiction d'appel entend fonder sa décision sur des
preuves nouvelles, elle doit donc en informer les parties et leur donner
l'occasion de s'exprimer à leur sujet (ATF 124 II 132 consid 2b p. 139 et les
références citées; arrêt 6B_103/2015 du 21 avril 2015 consid. 2.2, in SJ 2015 I
386). L'autorité viole le droit d'être entendu des parties par exemple
lorsqu'elle complète l'administration des preuves au cours d'une audience
d'appel à l'insu de l'accusé qui n'est pas tenu d'être présent (ATF 118 Ia 17
consid. 1d p. 19), ou encore lorsqu'elle fonde sa décision sur des faits
qu'elle a elle-même recherchés sur des sites Internet, sans donner
communication aux parties de ces recherches ni leur offrir la possibilité de
s'exprimer à leur propos (arrêt 6B_103/2015 du 21 avril 2015 consid. 2.2, in SJ
2015 I 386).
La jurisprudence déduit du droit d'être entendu (art. 29 al. 2 Cst., art. 3 al.
2 let. c CPP) l'obligation pour le juge de motiver ses décisions afin que le
justiciable puisse les comprendre et exercer ses droits de recours à bon
escient. Le juge doit ainsi mentionner, au moins brièvement, les motifs qui
l'ont guidé et sur lesquels il a fondé sa décision, de manière à ce que
l'intéressé puisse se rendre compte de la portée de celle-ci et l'attaquer en
connaissance de cause. Il n'a toutefois pas l'obligation d'exposer et de
discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqués par les parties,
mais peut au contraire se limiter à l'examen des questions décisives pour
l'issue du litige (ATF 139 IV 179 consid. 2.2 p. 183).

3.2. Saisie de l'appel de A.________ du 24 juin 2013, la cour cantonale a
transmis aux parties un exemplaire de la déclaration d'appel (pièces 57 et 59
du dossier cantonal), d'où il ressort que celui-ci a produit un bordereau de
pièces nouvelles, intitulées notamment "  lettres de démission des soeurs
E.________ " et "  SMS échangés entre la victime, sa soeur et l'appelant "
(pièces 26-31). Les recourants ont ainsi été avisés du versement au dossier de
nouvelles pièces et de leur droit de les consulter au greffe de la cour
cantonale, ce qu'ils ne contestent au demeurant pas. Possibilité leur était dès
lors donnée de se déterminer sur ces pièces dans le cadre des débats tenus par
la cour cantonale (art. 405 CPP avec les art. 339 à 347 CPP), auxquels ils ont
assisté et lors desquels ils ont été entendus. Or, ils ne soutiennent pas
l'avoir fait, ni que la cour cantonale leur en aurait dénié le droit en
violation des dispositions précitées. En tant qu'ils reprochent à la cour
cantonale de ne pas les avoir informés de son intention d'en tenir compte à
décharge de l'intimé et de ne pas les avoir expressément invités à se
déterminer à cet sujet, les recourants veulent imposer à la cour cantonale une
obligation qui ne lui échoit pas. Il s'ensuit que leur droit de s'exprimer sur
les pièces nouvelles versées au dossier, dans le respect des règles applicables
à la procédure d'appel, n'a pas été violé.
La cour cantonale a constaté que B.________ n'avait pas précisé l'heure à
laquelle les faits s'étaient produits. S'agissant de déterminer la crédibilité
du récit de la recourante, il était pertinent de relever que certains détails,
comme l'heure des faits, n'y figuraient pas, même si la cour cantonale ne
semble pas y avoir attaché particulièrement d'importance. Ce faisant,
l'autorité précédente a procédé à l'appréciation des preuves disponibles, étant
rappelé que la procédure de recours se fonde sur les preuves administrées
pendant la procédure préliminaire et la procédure de première instance. La
recourante n'a, du reste, pas requis l'administration de preuves
complémentaires devant l'instance d'appel (art. 389 CPP). Son grief est ainsi
infondé.
Enfin, le Ministère public n'indique pas quels éléments pertinents soulevés
dans son réquisitoire auraient été omis par la cour cantonale dans son
jugement. Il ne démontre ainsi pas en quoi la cour cantonale aurait violé son
droit d'être entendu. Faute d'une motivation répondant aux exigences strictes
applicables aux droits fondamentaux (art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF), le grief
est irrecevable.

4. 
Les recourants s'en prennent à l'établissement des faits, qu'ils qualifient de
manifestement inexact (art. 97 al. 1 LTF). Pour l'essentiel, ils considèrent
que la cour cantonale a versé dans l'arbitraire en constatant l'existence d'un
doute sérieux quant à la culpabilité de l'intimé.

4.1. Le Tribunal fédéral n'est pas une autorité d'appel, auprès de laquelle les
faits pourraient être rediscutés librement. Il est lié par les constatations de
fait de la décision entreprise (art. 105 al. 1 LTF), à moins que celles-ci
n'aient été établies en violation du droit ou de manière manifestement inexacte
au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, à savoir de façon arbitraire (art.
9 Cst.; cf. ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266). Pour qu'il y ait arbitraire,
il ne suffit pas que la décision attaquée apparaisse discutable ou même
critiquable, il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non
seulement dans sa motivation, mais aussi dans son résultat (ATF 140 III 16
consid. 2.1 p. 18 s.). En matière d'appréciation des preuves et d'établissement
des faits, il y a arbitraire lorsque l'autorité ne prend pas en compte, sans
aucune raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision,
lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa portée, ou encore
lorsque, en se fondant sur les éléments recueillis, elle en tire des
constatations insoutenables (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266).
Le Tribunal fédéral ne connaît de la violation des droits fondamentaux que si
un tel moyen est invoqué et motivé par le recourant (art. 106 al. 2 LTF),
c'est-à-dire s'il a été expressément soulevé et exposé de manière claire et
détaillée (ATF 136 II 101 consid. 3 p. 105; 134 I 83 consid. 3.2; 133 IV 286
consid. 1.4 p. 287). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (
ATF 141 IV 369 consid. 6.3 p. 375).

4.2. La cour cantonale a retenu que la version de A.________, qui affirme qu'il
n'y a pas eu contrainte, n'était pas si invraisemblable ou absurde qu'il faille
l'écarter au profit de celle de B.________, toutes deux étant possibles. En
effet, n'étant pas contesté que la relation sexuelle avait eu lieu, il n'était
pas étonnant que les deux versions soient riches en détails et en éléments
périphériques. La cour cantonale a toutefois relevé que le récit de B.________
n'était pas spontané, qu'il avait été établi après plusieurs conseils de
famille et qu'il donnait l'impression d'être au coeur d'un roman. La version de
A.________ était cohérente et claire, et son discours spontané et constant au
fil des auditions successives. Une appréciation objective des preuves
recueillies conduisait à constater l'existence d'un doute sérieux quant à la
culpabilité de A.________.

4.3. Selon les recourants, la cour cantonale aurait dû juger la version de
B.________ plus crédible que celle de A.________. Ils critiquent les
considérants de l'arrêt attaqué et développent leur propre appréciation des
preuves et indices, qu'ils substituent à celle de l'autorité précédente sans
toutefois en démontrer l'arbitraire. Il en va notamment ainsi lorsque les
recourants reprochent à la cour cantonale d'avoir considéré que B.________
avait donné sa démission à A.________ "  sans aucun reproche, ni de colère ni
de dégoût " sans expliquer en quoi cette appréciation serait insoutenable, se
limitant à suggérer, sans l'affirmer, que les lettres de démission datées du 29
juillet 2010 ne seraient peut-être pas authentiques. Le Ministère public
introduit de surcroît des faits non constatés par l'arrêt entrepris, sans
démontrer l'arbitraire de leur omission, lorsqu'il postule que les SMS envoyés
par B.________ à l'intimé constituaient "  des prétextes polis pour refuser les
demandes de A.________, invoqués par une jeune fille qui éprouvait un sentiment
pesant de honte et de culpabilité l'empêchant de se reconnaître en tant que
victime ", que l'attitude de B.________ qui restait discuter et boire un verre
avec A.________ après la fermeture du bar malgré son malaise était cohérente
avec la personnalité, la jeunesse et l'inexpérience de la jeune fille, ou
encore qu'il était compréhensible que B.________ ait interrompu son traitement
psychiatrique car elle voulait effacer ce qui s'était passé en vivant quelque
chose de neuf avec son mari.
L'argumentation des recourants est dans cette mesure appellatoire, partant
irrecevable.

4.4. Au demeurant, les recourants ne démontrent pas l'arbitraire des
constatations cantonales.

4.4.1. La cour cantonale n'a pas remis en cause le fait que le rapport écrit
joint à la plainte pénale émanait bien de B.________. C'est cependant sans
arbitraire qu'elle a retenu que ce récit n'était pas spontané. En effet, la
recourante avait soumis le texte en question à sa mère, sa soeur et son mari
avant de le joindre à sa plainte pénale, que son conseil a déposée plus de sept
mois après les faits et deux mois environ après qu'elle a évoqué le viol pour
la première fois avec ses proches. La question de savoir si ce récit pouvait en
outre être qualifié de " romanesque " n'est pas décisive, dans la mesure où les
éléments qui suivent suffisent à exclure que le résultat auquel est parvenu la
cour cantonale soit arbitraire.

4.4.2. Dans son récit, la recourante mentionne avoir appris que A.________
gardait une arme dans l'établissement, mais expose ensuite avoir oublié sa
supposée présence sur son lieu de travail. Elle précise certes avoir pensé à
l'arme durant le viol, mais n'indique pas clairement que sa présence l'aurait
paniquée, raison pour laquelle, d'ailleurs, elle a ensuite déclaré aux
policiers qui l'interrogeaient qu'elle souhaitait "  détailler plus le passage
de l'arme " (pièce 2019). Devant eux, elle a précisé que cette arme l'avait
paniquée durant le viol et qu'elle n'avait pas arrêté de penser à l'arme
lorsqu'elle travaillait dans l'établissement. Il était ainsi pertinent de
constater, s'agissant d'apprécier la crédibilité de la recourante, que ce
n'était que dans un second temps que celle-ci avait donné un poids considérable
à la présence de l'arme comme élément de contrainte du rapport sexuel, arme
dont aucun témoin n'a d'ailleurs pu confirmer l'existence (E.________ n'ayant
pu rapporter que ce que sa soeur lui en avait dit).

4.4.3. Le Ministère public reproche aux juges cantonaux d'avoir notamment
déduit du comportement de B.________ postérieur au 24 juillet 2010 qu'aucun
crédit ne pouvait être donné à sa version des faits. Ce n'est toutefois pas le
propos de la cour cantonale, qui s'est limitée à constater que l'attitude de
B.________ n'avait pas permis à ses proches de soupçonner l'existence d'un
viol, de sorte qu'il n'y avait là aucun indice permettant d'asseoir ses
accusations. La cour cantonale n'a certes pas fait état des déclarations de
G.________ décrivant la réaction de sa future épouse, plus de six mois après
les faits, à une plaisanterie qu'il avait faite à propos de l'intimé et qui
l'aurait incitée à lui parler du viol, ni des déclarations de sa soeur
E.________ qui a indiqué que la recourante avait changé à la suite de ces
faits. Cependant, les recourants ne contestent pas que B.________ n'avait pas
dévoilé le viol à sa soeur jumelle alors que cette dernière a déclaré qu'elles
ne s'étaient jamais rien caché, même les choses les plus honteuses, qu'elle ne
l'avait pas non plus mise en garde contre l'intimé ni empêchée de retourner
travailler seule au bar, que ses parents n'avaient rien soupçonné non plus, que
sa vie affective s'était poursuivie normalement et qu'elle avait interrompu son
traitement thérapeutique, entamé en avril 2012, deux mois après le premier
rendez-vous. Le fait que, comme l'indique le Ministère public, ce médecin ait
rapporté que les sentiments de honte et de culpabilité de B.________ l'avaient
empêchée de se confier sur le viol ne remet pas en cause le constat cantonal
selon lequel son comportement après le 24 juillet 2010 n'avait pas permis à ses
proches, y compris son futur époux G.________, de soupçonner l'existence d'un
viol jusqu'à ce qu'elle décide de leur en parler environ six mois plus tard.

4.4.4. Il n'est pas contesté que la recourante et sa soeur avaient décidé de
démissionner de leur emploi au bar C.________ avant les faits du 24 juillet
2010. A teneur des messages envoyés par la recourante à l'intimé après cette
date, celle-ci était néanmoins prête à revenir travailler au bar pour faire des
remplacements en cas de besoin. En effet, à la suite de demandes de l'intimé en
ce sens, la recourante lui a demandé, à une occasion, à quelle heure elle
devait venir travailler et, à une autre, lui a répondu qu'elle serait venue
s'il l'avait prévenue plus tôt. Il ressortait par ailleurs d'un SMS de sa soeur
E.________ à l'intention de l'intimé qu'il était prévu que la recourante passe
au bar le 25 octobre 2010. Il n'était pas insoutenable de retenir, comme l'a
fait la cour cantonale, que ces messages étaient en contradiction avec les
déclarations de B.________ selon lesquelles il était hors de question pour elle
de retourner travailler là-bas ou de revoir l'intimé. La question de savoir si
la prénommée était effectivement allée travailler le 30 juillet 2010 n'est pas
décisive dans ce contexte, bien qu'on puisse raisonnablement le déduire du plan
de travail et des fiches de salaires produites par A.________ et signées au nom
de B.________.
Par ailleurs, il ne ressort pas de l'arrêt attaqué que, comme l'affirme le
Ministère public, les juges cantonaux auraient "  déclaré sentencieusement que
A.________ n'avait cherché à joindre B.________ que pour lui proposer des
remplacements ". L'intimé avait effectivement envoyé plusieurs messages à
B.________ après le 24 juillet 2010 dont la teneur sortait incontestablement du
cadre professionnel, sans que l'on ne discerne encore en quoi ils seraient
incompatibles avec les faits décrits par l'intimé, à savoir qu'il avait
entretenu une relation sexuelle librement consentie avec B.________. C'est sans
arbitraire que la cour cantonale a retenu que les SMS et les téléphones de
A.________ à l'attention de B.________ ne constituaient pas des indices de sa
culpabilité.
L'autorité précédente a également constaté que les messages envoyés par
B.________, notamment depuis Séville en août 2010, n'étaient pas de simples
messages de politesse, courts et laconiques d'une personne qui ne veut plus de
contact avec son agresseur. Leur contenu, le ton utilisé et leur style
dénotaient plutôt de la sympathie, de la familiarité et de la gentillesse pour
A.________ et contredisaient son récit écrit dans lequel elle explique qu'elle
ne répondait pas à ses messages lorsqu'elle était en vacances à Séville et
qu'elle avait fini par lui demander de ne plus la joindre. Le Ministère public
objecte que B.________ a par la suite expliqué qu'elle avait envoyé ces
messages car elle ne savait pas quoi faire d'autre et que sa soeur lui
demandait pourquoi elle réagissait mal lorsque A.________ la contactait. Même
dans ce cas, le contraste entre le ton affable et sympathique employé dans ces
messages et la gravité des accusations portées à l'encontre de A.________
demeure. A ces messages s'ajoutent les lettres de démission, polies et
aimables, de la recourante et de sa soeur datées du 29 juillet 2010, soit 5
jours après les faits, étant précisé que les recourants n'ont pas établi
qu'elles auraient été postdatées. Il n'est pas démontré, sur le vu de ce qui
précède, que la cour cantonale aurait apprécié ces éléments de fait de manière
arbitraire.

4.4.5. Les juges cantonaux ont refusé de voir un indice de culpabilité dans le
fait que A.________ avait essayé de se faire soigner par le père de B.________,
physiothérapeute. Même à suivre l'assertion - appellatoire - du Ministère
public selon laquelle l'intimé avait cherché, au travers de la prise de contact
avec les parents de B.________, à garder un contact avec elle, on ne voit pas
encore en quoi cette hypothèse accréditerait la version du viol plutôt que
celle du rapport sexuel librement consenti.

4.4.6. Par ailleurs, quoi qu'en dise le Ministère public, il n'était pas dénué
de pertinence de constater qu'aucune des autres employées de l'intimé,
entendues comme témoins, n'avait signalé de comportement déplacé de la part de
ce dernier.

4.4.7. Dans l'appréciation de la crédibilité de A.________, la cour cantonale a
retenu que celui-ci avait fourni beaucoup de détails sur l'acte lui-même, qui
n'avaient pas varié. Elle peinait à s'imaginer le prévenu, assis sur un
fauteuil, mettre un préservatif et dans le même temps obliger B.________ à
s'asseoir sur lui pour obtenir une relation sexuelle, cette dernière n'ayant
pas prétendu qu'elle aurait été immobilisée à ce moment-là, au contraire. Il
importait peu de savoir où A.________ avait trouvé le préservatif dès lors que
les parties s'accordaient à dire qu'un préservatif avait été utilisé et qu'il
était tout à fait plausible que l'intimé l'ait reçu à titre de publicité. De
plus, selon B.________, A.________ lui avait tendu l'emballage du préservatif
une fois la relation sexuelle terminée; il paraissait tout à fait incohérent de
la part d'un prétendu violeur de donner une preuve matérielle à la victime qui
pourrait s'en servir contre lui.
Si, comme le soutient le Ministère public, la question de savoir si A.________
avait sorti le préservatif d'un tiroir de son bureau - comme celui-ci l'affirme
- ou de la poche de son jeans - comme le soutient B.________ - joue un rôle
s'agissant de savoir si la relation sexuelle avait été provoquée par B.________
ou non, il n'a pas été possible d'établir ce fait, de sorte que c'est à raison
que la cour cantonale n'y a pas accordé valeur d'indice en faveur de l'une ou
l'autre des versions. Par ailleurs, contrairement à ce qu'affirme le Ministère
public, la cour cantonale n'a pas retenu que "  A.________ ne pourrait avoir
violé B.________ puisqu'il a utilisé un préservatif et qu'il était assis sur
une chaise ", mais a constaté que cette dernière n'était pas immobilisée
pendant que l'intimé, assis sur un fauteuil, mettait un préservatif. Plus
généralement, l'argumentation du Ministère public consiste, dans un premier
temps, à reprocher à la cour cantonale d'avoir jugé crédible une version qui
contenait selon lui très peu de détails, pour lui faire ensuite grief d'avoir
assis la crédibilité du récit de l'intimé sur la base de précisions (durée du
rapport sexuel, pénétration avec le doigt, orgasme de sa partenaire) qu'il
aurait très bien pu inventer. Il échoue ainsi à démontrer l'arbitraire de
l'appréciation cantonale relative à la crédibilité de l'intimé.

4.4.8. Il découle de ce qui précède que la cour cantonale a expliqué pourquoi
les preuves recueillies ne permettaient pas de retenir, au-delà de tout doute
raisonnable, la culpabilité de l'intimé, sans que son appréciation ne puisse
être qualifiée d'insoutenable.

4.5. B.________ invoque encore une violation du principe  in dubio pro reo,
 considérant que le doute de la cour cantonale ne repose aucunement sur un
point de vue objectif et n'équivaut pas à une preuve positive de
non-culpabilité. Ce grief n'a pas de portée distincte par rapport à celui
d'arbitraire dans l'appréciation des preuves, écarté conformément aux
considérants qui précèdent.

5. 
Les recours doivent ainsi être rejetés dans la mesure où ils sont recevables.
Ils n'étaient cependant pas dénués de toute chance de succès. En outre, la
nécessité pour B.________ de recourir aux services d'un avocat ne fait pas de
doute. L'assistance judiciaire doit par conséquent être accordée à
l'intéressée, qui ne dispose pas de ressources suffisantes (art. 64 al. 1 et 2
LTF). Elle ne sera, en revanche, pas pour autant dispensée de payer les dépens
à l'intimé, qui l'emporte (ATF 122 I 322 consid. 2c p. 324 s.; arrêt 5A_492/
2010 du 13 décembre 2010 consid. 7, non publié in ATF 136 III 593). Ce dernier,
qui a produit une réponse écrite, obtiendra donc des dépens de la part des
recourants (art. 68 al. 1 LTF). Il n'est pas perçu de frais judiciaires (art.
66 al.1 et 4 LTF).

 Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1. 
Les causes 6B_1108/2015 et 6B_1111/2015 sont jointes.

2. 
Les recours sont rejetés dans la mesure où ils sont recevables.

3. 
La demande d'assistance judiciaire est admise et Me André Clerc, avocat, est
désigné en qualité de conseil d'office de B.________.

4. 
Il n'est pas perçu de frais judiciaires.

5. 
La Caisse du Tribunal fédéral versera une indemnité de 3000 fr. à Me André
Clerc au titre de l'assistance judiciaire.

6. 
Une indemnité de 3000 fr., à verser au conseil de l'intimé à titre de dépens,
est mise à la charge du canton de Fribourg et de B.________, à charge de la
moitié chacun.

7. 
Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Tribunal cantonal de l'Etat
de Fribourg, Cour d'appel pénal.

Lausanne, le 4 août 2016

Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Denys

La Greffière : Musy

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