Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

Strafrechtliche Abteilung, Beschwerde in Strafsachen 6B.1109/2015
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

[8frIR2ALAGK1]     
{T 0/2}
                   
6B_1109/2015

Arrêt du 13 avril 2016

Cour de droit pénal

Composition
MM. et Mme les Juges fédéraux Denys, Président,
Jacquemoud-Rossari et Rüedi.
Greffière : Mme Hildbrand.

Participants à la procédure
X.________,
représenté par Me Pierre-Dominique Schupp, avocat,
recourant,

contre

1.       Ministère public central du canton de Vaud,
2.       Y.________,
       représentée par Me Tiphanie Chappuis, avocate,
intimés.

Objet
actes d'ordre sexuel avec des enfants, arbitraire,

recours contre le jugement de la Cour d'appel pénale
du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 29 juin 2015.

Faits :

A. 
Par jugement du 31 mars 2015, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de
la Broye et du Nord vaudois a constaté que X.________ s'était rendu coupable
d'actes d'ordre sexuel avec des enfants et d'actes d'ordre sexuel commis sur
une personne incapable de discernement ou de résistance (I), l'a condamné à une
peine privative de liberté de 3 ans, cette peine étant complémentaire à celles
prononcées le 12 décembre 2006 par le Juge d'instruction de Lausanne et le 16
mai 2003 par le Juge d'instruction du Nord vaudois et partiellement
complémentaire à celle prononcée le 5 décembre 2001 par le Juge d'instruction
du Nord vaudois (II), a suspendu l'exécution d'une partie de la peine, portant
sur 24 mois, et fixé à X.________ un délai d'épreuve de 3 ans (III) et l'a
condamné à verser à sa victime une indemnité à titre de réparation du tort
moral (IV).

B. 
Statuant par jugement du 29 juin 2015 sur l'appel du prévenu, la Cour d'appel
pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud l'a rejeté et a confirmé le
jugement du 31 mars 2015.
En substance, les faits retenus sont les suivants.

B.a. A une date indéterminée, mais vraisemblablement dès la deuxième partie de
l'année 2001 jusqu'à la fin du mois de mars 2002 environ, X.________ a commis
des attouchements à caractère sexuel sur Y.________, née en 1994. Y.________
est la fille de A.________ avec laquelle X.________ a entretenu une relation
entre 1999 et le mois de mars 2002 et chez laquelle il est venu s'installer
durant cette période. Les deux autres enfants de A.________, B.________ et
C.________ vivaient alors également auprès de leur mère.
Le prévenu agissait lorsque la mère de la fillette était amenée à s'absenter.
Il se rendait en particulier dans la chambre de l'enfant pour satisfaire ses
pulsions.

B.b. A plusieurs reprises, X.________ a embrassé l'enfant sur la bouche et lui
a caressé les fesses lorsqu'elle était habillée ou nue. Il profitait du moment
de la douche de l'enfant pour lui caresser les parties intimes. A d'autres
occasions, après avoir prodigué une fessée à l'enfant, il l'a caressée sur
l'ensemble du corps, y compris les parties intimes, et a introduit ses doigts
dans son intimité.
Selon l'extrait du casier judiciaire de X.________, ce dernier a été condamné
le 5 décembre 2001 à quinze jours d'emprisonnement pour vol d'usage et
circulation sans permis, le 16 mai 2003 à dix jours d'emprisonnement avec
sursis pendant deux ans pour voies de fait, utilisation abusive d'une
installation de télécommunication et contravention à la LStup et le 12 décembre
2006 à dix jours d'emprisonnement avec sursis pendant trois ans pour délit et
contravention à la LStup.

C. 
X.________ forme un recours en matière pénale auprès du Tribunal fédéral contre
le jugement cantonal. Il conclut principalement à sa libération des chefs
d'accusation d'actes d'ordre sexuel avec des enfants et d'actes d'ordre sexuel
commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance, à ce que
les conclusions civiles soient rejetées et les frais de la cause laissés à la
charge de la Confédération. Subsidiairement, il conclut à ce qu'une peine
privative de liberté compatible avec l'octroi du sursis soit prononcée et plus
subsidiairement encore à ce que le jugement du 29 juin 2015 soit annulé et le
dossier de la cause renvoyé à la Cour d'appel pénale pour nouvelle décision
dans le sens des considérants. Il sollicite l'octroi de l'assistance
judiciaire.

Considérant en droit :

1. 
Le recourant conteste s'être livré à des actes d'ordre sexuel sur la personne
de Y.________. Il se plaint d'une constatation manifestement inexacte des faits
(art. 97 al. 1 LTF) et d'une violation du principe  in dubio pro reo (art. 10
al. 3 CPP).

1.1. Dans le recours en matière pénale, les constatations de fait de la
décision entreprise lient le Tribunal fédéral (art. 105 al. 1 LTF). Le
recourant ne peut critiquer ceux-ci que s'ils ont été établis de façon
manifestement inexacte - notion qui correspond à celle d'arbitraire au sens de
l'art. 9 Cst. (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266) - ou en violation du droit
au sens de l'art. 95 LTF (art. 97 al. 1 LTF), ce qu'il lui appartient d'exposer
et de démontrer de manière claire et circonstanciée. La correction du vice
soulevé doit en outre être susceptible d'influer sur le sort de la cause (art.
97 al. 1 LTF; ATF 139 II 404 consid. 10.1 p. 445; 137 I 58 consid. 4.1.2 p.
62). En matière d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, il y a
arbitraire lorsque l'autorité ne prend pas en compte, sans aucune raison
sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se
trompe manifestement sur son sens et sa portée, ou encore lorsque, en se
fondant sur les éléments recueillis, elle en tire des constatations
insoutenables (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266). Le grief de l'arbitraire se
confond avec celui déduit de la violation du principe  in dubio pro reo (art.
32 Cst.; art. 6 par. 2 CEDH) au stade de l'appréciation des preuves (ATF 124 IV
86 consid. 2a p. 88). Comme principe présidant à l'appréciation des preuves, la
présomption d'innocence est violée si le juge du fond se déclare convaincu de
faits défavorables à l'accusé sur lesquels, compte tenu des éléments de preuve
qui lui sont soumis, il aurait au contraire dû, objectivement, éprouver des
doutes (ATF 138 V 74 consid. 7 p. 82; 127 I 38 consid. 2a p. 41). L'invocation
de ces moyens ainsi que, de manière générale, de ceux déduits du droit
constitutionnel et conventionnel (art. 106 al. 2 LTF), suppose une
argumentation claire, détaillée (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287) et
circonstanciée (ATF 136 II 101 consid. 3 p. 105). Les critiques de nature
appellatoire sont irrecevables (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266; 137 IV 1
consid. 4.2.3 p. 5).

1.2. La cour cantonale s'est référée à l'appréciation des premiers juges qui
ont retenu la version des faits présentée par l'intimée, qu'ils ont jugée
constante et mesurée, alors que celle du recourant se heurtait à plusieurs
éléments du dossier. Elle a ainsi relevé que les explications de l'intimée
n'avaient pas varié durant l'enquête, sous réserve du viol qu'elle n'a pas
évoqué lors de sa première audition mais seulement la deuxième fois qu'elle a
été entendue. L'intimée avait décrit de manière précise l'attitude générale du
recourant à son égard, le climat de terreur qu'il faisait régner à la maison
ainsi que les différentes violences qu'il lui avait fait subir. Elle avait
notamment mentionné qu'il lui faisait peur de par sa maigreur, sa taille et des
bagues avec des têtes de mort qu'il portait. Outre les attouchements, elle a
affirmé qu'il lui donnait des claques, des fessées, qu'il lui tirait les
cheveux, que les coups étaient douloureux en raison des bagues qu'il portait et
qu'il lui faisait prendre des douches froides. La Cour d'appel a également fait
état des déclarations de D.________, qui avait été l'ami de l'intimée en 2010
et 2011, et qui avait affirmé avoir remarqué que celle-ci réagissait avec
réserve ou avait peur lors de moments de tendresse. Il avait également déclaré
qu'elle lui avait avoué avoir été violée par le recourant. La cour cantonale a
estimé que ce témoin était parfaitement crédible puisqu'il n'entretenait plus
de relation sentimentale ni amicale avec Y.________. Il en allait de même de la
psychologue E.________, qui avait suivi Y.________ notamment de février à
juillet 2002, à savoir vers la fin de la cohabitation entre le recourant et
cette dernière. Lors de son audition, E.________ avait déclaré s'être toujours
posée la question d'actes sexuels sur l'intimée mais qu'elle ignorait qui en
était l'auteur puisque celle-ci ne s'était jamais confiée à elle. Elle avait
toutefois constaté que l'intimée et son petit frère étaient terrorisés par le
recourant. Ce dernier avait accompagné l'intimée lors de son premier entretien.
La psychologue a déclaré qu'il arborait alors des bijoux satanistes et tenait
des propos satanistes et qu'elle avait elle-même eu peur de lui. La Cour
d'appel a relevé que les premiers juges s'étaient également appuyés sur les
rapports des intervenants sociaux qui avaient suivi l'intimée alors que
celle-ci était placée en foyer entre novembre 2009 et juin 2010. Tout comme la
psychologue, l'assistante sociale du Service de protection de la jeunesse (SPJ)
avait en particulier eu des soupçons de gestes inadéquats de la part du
recourant sur l'intimée. Les intervenants sociaux avaient également relevé que
cette dernière en voulait à ses parents de ne pas l'avoir protégée de cet
individu. La Cour d'appel a estimé que ces rapports corroboraient les
déclarations de l'intimée et qu'aucun des professionnels qui avaient été amenés
à la rencontrer n'avait mis en doute la réalité des abus dénoncés, de sorte que
c'était à juste titre que les premiers juges avaient pris en compte leurs
dires. A l'instar du Tribunal correctionnel, les juges de deuxième instance ont
considéré que la révélation des abus subis et la dénonciation du recourant
avaient eu pour effet de libérer l'intimée d'un lourd fardeau et qu'elle avait
dès lors cessé de se mettre en danger constamment. Dès l'âge de huit ans,
l'intimée avait en effet commencé à s'automutiler puis à fuguer, avant de
s'adonner à la consommation de produits stupéfiants à partir de l'âge de treize
ans. En novembre 2010, elle avait été hospitalisée ensuite d'une tentative de
suicide par absorption de drogues et de médicaments. Jusqu'en mai 2011, elle
avait fugué à dix-huit reprises. Au retour de sa dernière fugue, elle s'était
confiée à sa mère au sujet des attouchements que le recourant lui avait fait
subir. Depuis lors, elle n'avait plus fugué. Elle avait également parlé du viol
à son père. Lors de son audition, ce dernier avait déclaré avoir l'impression
que sa fille était devenue plus calme et avait trouvé un certain équilibre
depuis qu'elle avait pu s'exprimer. La cour cantonale a également considéré que
la crédibilité des déclarations de l'intimée était renforcée par le fait
qu'elle n'avait jamais démontré aucune animosité ni envie de vengeance à
l'égard du recourant, son agressivité étant dirigée uniquement contre elle-même
et ses proches qui n'avaient pas su ou pu la protéger. Lors de ses auditions,
elle n'avait jamais tenté d'accabler le recourant et avait indiqué qu'il ne
l'avait pas menacée et qu'il ne lui avait pas demandé de le caresser ou de le
masturber. L'intimée avait uniquement eu une réaction surprenante lorsqu'elle
avait été interrogée sur l'épisode dit du SMS, à savoir un message de menaces
signé des initiales du recourant adressé à l'intimée afin qu'elle retire sa
plainte et dont il est avéré que le recourant n'est pas l'auteur mais qu'il
aurait vraisemblablement été envoyé par un ami de l'intimée auquel elle se
serait confiée et qui était en conflit avec le recourant. Compte tenu des
autres éléments au dossier, la cour cantonale a toutefois estimé que cet
élément n'était pas de nature à discréditer les déclarations de l'intimée.
Quant au recourant, la cour cantonale a relevé qu'il avait menti sur son emploi
du temps en soutenant, qu'à l'époque des faits, il quittait la maison vers 6
heures pour ne rentrer que vers 22 heures, avant de revenir sur ses
déclarations et d'admettre qu'il était sans emploi durant cette période. Il
avait enfin adopté durant toute la procédure une version défensive détestable
notamment en faisant porter la responsabilité des actes sur les proches de
l'intimée.
Pour les motifs qui précèdent, la cour cantonale a considéré que les premiers
juges avaient écarté à juste titre la version du recourant sur la base des
éléments du dossier et privilégié la version crédible de l'intimée.

1.3. Le recourant reproche en premier lieu à la cour cantonale d'avoir fait
état du manque d'authenticité des déclarations de l'intimée et d'avoir admis
que plusieurs hypothèses étaient crédibles, sans pour autant lui faire profiter
du doute évoqué, violant ainsi le principe  in dubio pro reo.
Contrairement à ce que soutient le recourant, la cour cantonale n'a pas
constaté le manque d'authenticité de l'intimée. Elle a expliqué pourquoi le
fait que l'intimée n'évoque le viol que lors de sa deuxième audition ne
prétéritait pas sa crédibilité, cet aspect pouvant tout aussi bien refléter une
manifestation de gêne et du mal-être ressenti par l'intimée. On ne perçoit
aucun arbitraire dans cette appréciation des faits dès lors que la cour
cantonale a également relevé que l'intimée s'était mise à pleurer en racontant
cet épisode au procureur et que des témoins avaient décrit ce sentiment de peur
existant chez elle.
S'agissant de l'épisode du SMS, à l'inverse de ce que soutient le recourant, la
cour cantonale n'a pas " balayé " cet élément. Elle a au contraire fait état de
cet épisode, jugé les propos tenus à ce sujet par l'intimée surprenants et
estimé que la manière dont elle banalisait cet épisode était troublante. Elle a
toutefois considéré que cet élément n'était pas de nature à discréditer les
déclarations de l'intimée au regard des autres éléments du dossier. Sur ce
point également, le recourant ne parvient pas à démontrer que la décision
cantonale serait arbitraire. Si la Cour d'appel a certes jugé le comportement
de l'intimée à cet égard surprenant, elle n'a toutefois jamais retenu que
celle-ci avait prêté main à cette " manoeuvre " comme le prétend le recourant.
Rien au dossier ne laisse d'ailleurs penser que tel serait le cas. La Cour
d'appel retient que ce SMS aurait été écrit par un ami de l'intimée auquel
cette dernière se serait confiée et qui était lui-même en conflit avec le
recourant.
Au surplus, en tant que le recourant tente de tirer argument de l'abandon de
l'accusation par le procureur, son grief est infondé. Il est vrai que le
procureur s'en est rapporté à justice à l'audience d'appel. Cela est toutefois
sans pertinence sur l'appréciation des preuves dès lors que l'autorité de
recours n'est pas liée par les conclusions des parties (cf. art. 391 al. 1 let.
b CPP).

1.4. Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir retenu à tort que
l'intimée n'avait pas cherché à l'accabler alors que le nombre de chefs
d'accusation à son encontre n'avait cessé d'augmenter tout au long de la
procédure.
La critique du recourant consiste pour l'essentiel à reprocher à la cour
cantonale d'avoir considéré les déclarations de l'intimée comme fiables alors
qu'elles avaient varié sur certains aspects. Son grief se confond avec celui
traité ci-avant (cf.  supra consid. 1.3). Il n'y a par conséquent pas lieu d'y
revenir.

1.5. Le recourant estime que la Cour d'appel se serait arbitrairement écartée
des déclarations de A.________ concernant les conditions de leur cohabitation
et ne se serait fiée qu'au témoignage de la psychologue.
Contrairement à ce qu'il soutient, la cour cantonale ne s'est pas fondée
uniquement sur les déclarations de la psychologue mais également sur celles du
père des enfants de A.________ pour établir dans quelles conditions cette
dernière avait cohabité avec le recourant. Il avait notamment affirmé avoir
constaté que sa fille avait peur de retourner chez sa mère le dimanche soir et
que ses fils s'étaient plaints d'avoir été malmenés par le recourant. En
définitive, on ne décèle aucun arbitraire dans l'établissement des faits sur ce
point, de sorte que le grief du recourant est infondé.

1.6. Le recourant fait grief à l'autorité cantonale d'avoir omis de tenir
compte de l'absence de preuve matérielle l'impliquant.
Sur ce point, l'argumentation du recourant consiste à soutenir qu'une femme
victime de viol présenterait inévitablement des lésions. Il serait donc selon
lui évident que si les actes dont il est accusé avaient vraiment été commis sur
une enfant de l'âge de l'intimée au moment des faits cela aurait laissé des
signes visibles sur son intimité et il serait donc inconcevable que personne
n'ait rien constaté. Ce faisant, le recourant procède de manière totalement
affirmative et appellatoire. Son grief est irrecevable. En tant qu'il fait
valoir que la cour cantonale aurait retenu de manière arbitraire qu'aucun
professionnel n'avait remis en doute la réalité des abus dénoncés puisque ni la
psychologue ni l'éducateur de rue n'étaient intervenus et que leur inaction
attesterait du manque d'authenticité des déclarations de l'intimée, son grief
doit être rejeté. En effet, il ressort des faits constatés que l'éducateur de
rue auquel l'intimée s'était confiée avait uniquement minimisé la gravité des
abus commis et que la psychologue, bien qu'ayant des soupçons quant à
d'éventuels actes d'ordre sexuel commis sur la personne de l'intimée, n'avait
jamais pu déterminer qui en était l'auteur puisqu'elle ne s'était jamais
confiée à elle sur ce point. L'inaction de ces deux personnes ne permet par
conséquent pas d'en inférer que les déclarations de l'intimée seraient fausses
comme le soutient le recourant.

1.7. Le recourant estime qu'il était arbitraire de considérer que l'intimée se
porte mieux depuis qu'elle a pu révéler à ses proches les actes commis.
En tant qu'il fait valoir qu'il serait vraisemblable que l'intimée se soit "
assagie " non pas parce qu'elle s'est sentie libérée d'un lourd fardeau après
s'être confiée à sa mère sur les abus subis mais plutôt parce qu'elle a gagné
en maturité et que les tensions entre elle et ses parents ont évolué de manière
positive, il ne fait qu'opposer de manière appellatoire sa propre appréciation
des faits à celle retenue par la cour cantonale.

1.8. Il fait ensuite grief à la cour cantonale d'avoir retenu arbitrairement
qu'il s'était retrouvé seul avec les enfants. Il rappelle à cet égard avoir
toujours contesté ce fait, soutient que la mère de l'intimée n'avait jamais
affirmé avoir laissé sa fille seule avec lui et estime qu'il serait quoi qu'il
en soit arbitraire de déduire du seul fait qu'il se soit retrouvé seul avec la
fillette qu'il en aurait abusé.
Sur ce point également, le recourant oppose de manière appellatoire, donc
irrecevable, sa propre version des faits à celle retenue. La cour cantonale a
exposé que la mère de l'intimée avait affirmé qu'elle travaillait durant
certaines périodes et qu'il y avait eu des moments où le recourant s'était
retrouvé seul avec les enfants notamment lorsqu'elle était alitée en raison de
ses migraines. Le recourant occulte également totalement un élément décisif
dans l'appréciation de l'instance précédente, à savoir qu'il a menti sur son
emploi du temps puisqu'il n'a pas tout de suite admis avoir été sans emploi à
cette époque. Enfin, s'il est vrai que le seul fait qu'il se soit retrouvé seul
avec la fillette ne démontre pas qu'il en ait abusé, le fait qu'il en ait eu
l'opportunité constitue un indice appuyant la version de l'intimée, de sorte
qu'il était pertinent d'en tenir compte.

1.9. Le recourant remet ensuite en cause le fait qu'il serait adepte de
pratiques satanistes. La Cour d'appel aurait violé l'interdiction de
l'arbitraire en prenant pour " argent comptant " les propos de la psychologue
sur ce point alors même que la mère de l'intimée avec qui il a vécu deux ans
n'aurait jamais fait état de telles pratiques.
En premier lieu, la psychologue a clairement indiqué que le recourant avait
tenu des propos satanistes devant elle et celui-ci n'expose pas pourquoi ce
témoignage serait sujet à caution. Il apparaît en outre que le goût du
recourant pour le satanisme a avant tout été mis en exergue par la cour
cantonale pour attester du fait qu'il avait instauré un climat particulier au
sein du foyer et pour expliquer pourquoi la fillette le craignait à l'époque où
les faits reprochés se sont déroulés. Or, le sentiment de peur que le recourant
suscitait chez l'enfant, respectivement l'inquiétude qu'elle manifestait au
moment de devoir retourner dans le foyer qu'il partageait avec sa mère, n'a pas
été relevé uniquement par la psychologue mais également par le père de
l'intimée. Le recourant ne fait de surcroît pas valoir que la cour cantonale a
considéré son attrait pour le satanisme comme un élément déterminant pour
apprécier sa culpabilité et rien n'indique que tel serait le cas, de sorte que
son grief est infondé. Il en va de même lorsque le recourant reproche à la Cour
d'appel d'avoir retenu de manière arbitraire que l'ex-ami de l'intimée auquel
cette dernière s'était confiée, l'avait désigné comme le violeur lors de son
audition alors que celui-ci n'avait fait état que d'un " ancien copain de sa
mère ". Il ressort en effet de la décision attaquée que l'intimée s'est confiée
à plusieurs personnes sur les abus commis et qu'elle a clairement désigné le
recourant comme en étant l'auteur en particulier à ses parents. Il ne fait
ainsi aucun doute que l'intimée se référait au recourant en parlant d'un ancien
copain de sa mère à son ex-ami, de sorte que la cour cantonale pouvait sans
arbitraire considérer que le témoignage de ce dernier se rapportait au
recourant. Le grief du recourant sur ce point doit donc également être rejeté.
En définitive, les nombreux indices retenus par l'autorité précédente, dont le
recourant ne démontre pas le caractère insoutenable, permettaient de retenir,
sans arbitraire, que les agressions sexuelles dénoncées avaient effectivement
eu lieu. Les dénégations du recourant ne sont pas susceptibles de renverser
l'ensemble de ces indices.

2. S'agissant de la fixation de la peine, le recourant estime que l'arrêt
attaqué viole les art. 47 et 48 let. e CP dès lors qu'il n'a pas été tenu
compte de l'absence d'antécédents portant sur des atteintes à l'intégrité
sexuelle ni du long temps écoulé depuis la commission des actes qui lui sont
reprochés.

2.1. L'absence d'antécédents a en principe un effet neutre sur la fixation de
la peine et n'a donc pas à être prise en considération dans un sens atténuant.
Exceptionnellement, il peut toutefois en être tenu compte dans l'appréciation
de la personnalité de l'auteur, comme élément atténuant, pour autant que le
comportement conforme à la loi de celui-ci soit extraordinaire. La réalisation
de cette condition ne doit être admise qu'avec retenue, en raison du risque
d'inégalité de traitement (ATF 136 IV 1 consid. 2.6).
En l'occurrence, rien ne justifie de prendre en compte l'absence d'antécédents
dans un sens atténuant. Le grief est infondé.

2.2.

2.2.1. Aux termes de l'art. 48 let. e CP, le juge atténue la peine si l'intérêt
à punir a sensiblement diminué en raison du temps écoulé depuis l'infraction et
que l'auteur s'est bien comporté dans l'intervalle. Cette disposition ne fixe
pas de délai. Selon la jurisprudence, l'atténuation de la peine en raison du
temps écoulé depuis l'infraction procède de la même idée que la prescription.
L'effet guérisseur du temps écoulé, qui rend moindre la nécessité de punir,
doit aussi pouvoir être pris en considération lorsque la prescription n'est pas
encore acquise, si l'infraction est ancienne et si le délinquant s'est bien
comporté dans l'intervalle. Cela suppose qu'un temps relativement long se soit
écoulé depuis l'infraction. Cette condition est en tout cas réalisée lorsque
les deux tiers du délai de prescription de l'action pénale sont écoulés. Le
juge peut toutefois réduire ce délai pour tenir compte de la nature et de la
gravité de l'infraction. Pour déterminer si l'action pénale est proche de la
prescription, le juge doit se référer à la date à laquelle les faits ont été
souverainement établis, et non au jugement de première instance (moment où
cesse de courir la prescription selon l'art. 97 al. 3 CP). Ainsi, lorsque le
condamné a fait appel, il faut prendre en considération le moment où le
jugement de seconde instance a été rendu dès lors que cette voie de droit a un
effet dévolutif (cf. art. 398 al. 2 CPP; ATF 140 IV 145 consid. 3.1 p. 147 s.).
S'agissant d'infractions imprescriptibles au sens de l'art. 101 CP, l'alinéa 2
de cette disposition prévoit que le juge peut atténuer la peine dans le cas où
l'action pénale est prescrite en vertu des art. 97 et 98 CP. Cette disposition
précise l'art. 48 let. e CP en ce qui concerne les infractions
imprescriptibles. Elle fixe ainsi le délai à partir duquel le juge peut
atténuer la peine dans ce cadre. L'art. 48 let. e CP n'est par conséquent pas
applicable aux crimes imprescriptibles (ATF 140 précité consid. 3.2 p. 148).
Aux termes de l'art. 101 al. 1 let. e CP, sont imprescriptibles notamment les
actes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187 ch. 1 CP) et la contrainte
sexuelle (art. 189 CP), lorsqu'ils ont été commis sur des enfants de moins de
12 ans. Cette disposition est applicable si l'action pénale ou la peine n'était
pas prescrite le 30 novembre 2008 en vertu du droit applicable à cette date
(art. 101 al. 3, 3 ^e phrase CP).
Le 30 novembre 2008, l'art. 97 CP avait la même teneur qu'actuellement. Son
alinéa premier prévoit notamment que l'action pénale se prescrit par 15 ans si
la peine maximale encourue est une peine privative de liberté de plus de trois
ans, ce qui est le cas d'actes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187 CP) en
cause en l'espèce. Selon l'art. 97 al. 2 CP, en cas notamment d'actes d'ordre
sexuel avec des enfants et de contrainte sexuelle dirigée contre un enfant de
moins de 16 ans, la prescription de l'action pénale court en tout cas jusqu'au
jour où la victime a 25 ans (ATF 140 précité consid. 3.4 p. 148).

2.2.2. L'intimée est née en 1994. Elle a ainsi atteint l'âge de 12 ans en 2006,
à savoir postérieurement aux actes commis par le recourant sur celle-ci entre
2001 et 2002. Ces actes entrent donc dans le champ d'application de l'art. 101
al. 1 let. e et al. 3, 3 ^ème phrase CP et sont imprescriptibles selon cette
norme. Il s'ensuit que la question de l'atténuation de la peine pour ces actes
s'examine à l'aune de l'art. 101 al. 2 CP. Au regard du droit applicable au 30
novembre 2008 (cf. art. 101 al. 3, 3 ^ème phrase CP), le délai de prescription
selon l'art. 97 al. 2 CP n'était pas atteint à cette dernière date car il
courait jusqu'au 25 ans de l'intimée, âge que celle-ci n'atteindra qu'en 2019.
La prescription calculée selon l'art. 97 CP n'étant pas atteinte, le recourant
ne peut bénéficier d'une atténuation de la peine en application de l'art. 101
al. 2 CP. Son grief de violation de l'art. 48 let. e CP est au surplus infondé
puisque cette disposition n'est pas applicable aux crimes imprescriptibles
(cf.  supra consid. 3.2.1 2 ^ème par.).

3. 
Sur le vu de ce qui précède, le recours doit être rejeté dans la mesure où il
est recevable. Comme les conclusions étaient vouées à l'échec, l'assistance
judiciaire ne peut être accordée (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant, qui
succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF), dont le montant
sera toutefois fixé en tenant compte de sa situation économique qui n'apparaît
pas favorable (art. 65 al. 2 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1. 
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2. 
La demande d'assistance judiciaire est rejetée.

3. 
Les frais judiciaires, arrêtés à 1'600 fr., sont mis à la charge du recourant.

4. 
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour d'appel pénale du
Tribunal cantonal du canton de Vaud.

Lausanne, le 13 avril 2016

Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Denys

La Greffière : Hildbrand

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