Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

Strafrechtliche Abteilung, Beschwerde in Strafsachen 6B.1164/2015
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

[8frIR2ALAGK1]     
{T 0/2}
                   
6B_1164/2015

Arrêt du 21 décembre 2015

Cour de droit pénal

Composition
M. le Juge fédéral Denys, Président.
Greffière : Mme Gehring.

Participants à la procédure
X.________,
recourant,

contre

Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens
VD,
intimé.

Objet
Ordonnance de non-entrée en matière (diffamation, contrainte), qualité pour
recourir au Tribunal fédéral,

recours contre l'arrêt de la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton
de Vaud du 13 octobre 2015 (PE15.005533).

Considérant en fait et en droit :

1. 
Par arrêt du 13 octobre 2015, la Chambre des recours pénale du Tribunal
cantonal vaudois a rejeté le recours de X.________ contre l'ordonnance de
non-entrée en matière prononcée le 30 mars 2015 sur sa plainte contre
A.________ pour atteinte à l'honneur et contrainte.

2. 
X.________ interjette un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre
l'arrêt cantonal. Dans ce cadre, il requiert le bénéfice de l'assistance
judiciaire. Il se plaint d'avoir été contraint d'agir devant la juridiction
cantonale sans mandataire nonobstant son état de santé qui l'empêchait
d'assurer efficacement la défense de ses intérêts, en même temps qu'il déclare
avoir été assisté par Maître B.________. A l'appui de son argumentation, il
produit des avis médicaux établissant son incapacité à participer à une
audition judiciaire en raison de troubles du langage.

3. 
En regard de l'art. 41 al. 1 LTF, les troubles invoqués n'empêchaient pas le
recourant de mandater, au besoin, un avocat de son choix aux fins de déposer un
recours en matière pénale au Tribunal fédéral répondant aux exigences légales
de motivation (cf. art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF) et, le cas échéant, une
demande d'assistance judiciaire (cf. arrêt 1B_163/2012 du 28 mars 2012 consid.
3; LAURENT MERZ, in Basler Kommentar, BGG, 2e éd. 2011, n° 12 ad art. 41 LTF).

4.

4.1. Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a
participé à la procédure de dernière instance cantonale est habilitée à
recourir au Tribunal fédéral, si la décision attaquée peut avoir des effets sur
le jugement de ses prétentions civiles. Constituent de telles prétentions
celles qui sont fondées sur le droit civil et doivent en conséquence être
déduites ordinairement devant les tribunaux civils. Il s'agit principalement
des prétentions en réparation du dommage et du tort moral au sens des art. 41
ss CO.
En vertu de l'art. 42 al. 1 LTF, il incombe à la partie recourante d'alléguer
les faits qu'elle considère comme propres à fonder sa qualité pour recourir.
Lorsque le recours est dirigé contre une décision de non-entrée en matière ou
de classement de l'action pénale, la partie plaignante n'a pas nécessairement
déjà pris des conclusions civiles. Quand bien même la partie plaignante aurait
déjà déclaré des conclusions civiles (cf. art. 119 al. 2 let. b CPP), il n'en
reste pas moins que le procureur qui refuse d'entrer en matière ou prononce un
classement n'a pas à statuer sur l'aspect civil (cf. art. 320 al. 3 CPP). Dans
tous les cas, il incombe par conséquent à la partie plaignante d'expliquer dans
son mémoire au Tribunal fédéral quelles prétentions civiles elle entend faire
valoir contre l'intimé. Comme il n'appartient pas à la partie plaignante de se
substituer au Ministère public ou d'assouvir une soif de vengeance, la
jurisprudence entend se montrer restrictive et stricte, de sorte que le
Tribunal fédéral n'entre en matière que s'il ressort de façon suffisamment
précise de la motivation du recours que les conditions précitées sont
réalisées, à moins que l'on puisse le déduire directement et sans ambiguïté
compte tenu notamment de la nature de l'infraction alléguée (ATF 141 IV 1
consid. 1.1 p. 4).
Les mêmes exigences sont requises à l'égard de celui qui se plaint
d'infractions attentatoires à l'honneur, la jurisprudence rendue avant l'entrée
en vigueur de la LTF (ATF 121 IV 76) qui dispensait celui qui était lésé par
une prétendue atteinte à l'honneur de faire valoir des prétentions civiles
n'ayant plus cours (arrêt 6B_94/2013 du 3 octobre 2013 consid. 1.1).
En l'occurrence, le recourant ne consacre aucun développement particulier à la
question des prétentions civiles dans son mémoire de recours au Tribunal
fédéral. L'absence de toute explication sur ce point exclut sa qualité pour
recourir sur le fond de la cause.

4.2. L'hypothèse visée à l'art. 81 al. 1 let. b ch. 6 LTF n'entre pas en
considération, la contestation ne portant pas sur le droit de porter plainte du
recourant.

4.3. Indépendamment des conditions posées par l'art. 81 al. 1 LTF, la partie
plaignante serait habilitée à se plaindre d'une violation de ses droits de
partie équivalant à un déni de justice formel, sans toutefois pouvoir faire
valoir par ce biais, même indirectement, des moyens qui ne peuvent être séparés
du fond (cf. ATF 141 IV 1 consid. 1.1 p. 5). En l'occurrence, le recourant ne
prétend pas avoir saisi la juridiction cantonale d'une demande d'assistance
judiciaire que celle-ci aurait omis d'examiner. Il ne démontre pas non plus en
quoi ses droits de défense auraient été viciés. Partant, il ne formule aucun
grief recevable au regard des exigences de motivation posées par l'art. 42 al.
2 LTF, respectivement 106 al. 2 LTF. Sa critique est irrecevable.

4.4. Sur le vu de ce qui précède, le recours doit être déclaré irrecevable,
selon la procédure simplifiée prévue par l'art. 108 al. 1 let. a et b LTF.

5. 
Comme les conclusions du recours étaient dépourvues de chances de succès,
l'assistance judiciaire ne peut être accordée (art. 64 al. 1 LTF), étant
précisé que le respect du délai de recours non prolongeable (cf. art. 47 al. 1
LTF) ainsi que l'exigence d'un examen des chances de succès contraignent le
recourant à déposer un mémoire de recours motivé en bonne et due forme avant
qu'il soit statué sur l'assistance judiciaire (cf. BERNARD CORBOZ, Commentaire
de la LTF, 2 ème éd., ch. 38 ad art. 64 LTF). Le recourant, qui succombe,
supporte les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF), réduits pour tenir compte
de sa situation financière qui n'apparaît pas favorable.

Par ces motifs, le Président prononce :

1. 
Le recours est irrecevable.

2. 
La requête d'assistance judiciaire est rejetée.

3. 
Les frais judiciaires, arrêtés à 500 fr., sont mis à la charge du recourant.

4. 
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour d'appel pénale du
Tribunal cantonal du canton de Vaud.

Lausanne, le 21 décembre 2015

Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Denys

La Greffière : Gehring

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