Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

Strafrechtliche Abteilung, Beschwerde in Strafsachen 6B.1209/2015
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

[8frIR2ALAGK1]     
{T 0/2}
                   
6B_1209/2015

Arrêt du 23 mars 2016

Cour de droit pénal

Composition
M. et Mmes les Juges fédéraux Denys, Président, Jacquemoud-Rossari et Jametti.
Greffière : Mme von Zwehl.

Participants à la procédure
X.________, représenté par
Me Jean-Claude Schweizer, avocat,
recourant,

contre

1. Ministère public central du canton de Vaud,
2. Y.________, représenté par
Me Laurence Noble, avocate,
intimés.

Objet
Lésions corporelles par négligence et violation des devoirs en cas d'accident;
indemnité pour frais de défense,

recours contre le jugement de la Cour d'appel pénale
du Tribunal cantonal vaudois du 14 septembre 2015.

Faits :

A. 
Par jugement du 16 juin 2015, le Tribunal d'arrondissement de la Broye et du
Nord Vaudois a reconnu X.________ coupable de lésions corporelles par
négligence (art. 125 al. 1 CP) et de violation des obligations en cas
d'accident (art. 92 al. 2 LCR). Il l'a condamné à une peine pécuniaire de 45
jours-amende, à 30 fr. le jour avec sursis durant 2 ans, et à une amende de 330
fr., peine convertible en 11 jours de peine privative de liberté de
substitution. Sur le plan civil, il a astreint X.________ à payer à Y.________
divers montants à titre de réparation du dommage matériel.

B. 
La Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté l'appel de
X.________ le 14 septembre 2015.

Ce jugement repose en substance sur l'état de fait suivant:

Le samedi 14 septembre 2013, vers 13 heures, à Vallamand, sur le trajet du
triathlon du Seeland, le cycliste Y.________ a été dépassé par deux véhicules
qui se suivaient. Le premier véhicule s'est rabattu et a enclenché son
clignotant pour indiquer son intention d'obliquer à droite. Le second véhicule,
conduit par X.________, s'est rabattu à son tour. Comme le premier véhicule
avait fortement ralenti, X.________ a fait un écart sur la gauche pour
l'éviter. Lors cette manoeuvre, il n'a pas regardé dans son rétroviseur et n'a
pas vu le cycliste Y.________ qui, ne disposant plus d'une distance suffisante
pour freiner derrière lui, était en train de le dépasser par la gauche. Le
flanc arrière gauche de la voiture de X.________ a heurté la jambe droite de
Y.________, qui a été déséquilibré. Le vélo a traversé la route avant de
chuter. Sans sortir de son véhicule, X.________ a brièvement parlé à Y.________
puis a quitté les lieux sans laisser ses coordonnées au blessé, ni attendre la
police. Y.________, qui a souffert de plusieurs plaies au côté droit, a déposé
plainte le 14 septembre 2013.

C. 
X.________ forme un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre le
jugement cantonal et conclut, avec suite de frais et dépens, à sa réforme dans
le sens de son acquittement et du rejet de l'ensemble des conclusions civiles.
Il conclut également à l'octroi d'une indemnité au sens de l'art. 429 CPP. A
titre subsidiaire, il requiert le renvoi de la cause à l'autorité intimée.

Considérant en droit :

1.

1.1. Le recourant invoque une constatation arbitraire des faits en relation
avec une violation de la présomption d'innocence et du principe in dubio pro
reo. Dans ce cadre, il reproche essentiellement à la cour cantonale d'avoir
privilégié la version des faits de Y.________ au détriment de la sienne. Dès
lors que les seules preuves administrées consistaient en les témoignages d'un
prévenu et d'un plaignant, aucune des deux versions des faits ne pouvait être
préférée à l'autre. Il aurait donc dû être acquitté au bénéfice du doute.

1.2. Dans le recours en matière pénale, les constatations de fait de la
décision entreprise lient le Tribunal fédéral (art. 105 al. 1 LTF), sous les
réserves découlant des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, à savoir pour
l'essentiel de l'arbitraire (art. 9 Cst.). Pour qu'il y ait arbitraire, il ne
suffit pas que la décision attaquée apparaisse discutable ou même critiquable;
il faut qu'elle soit manifestement insoutenable, et cela non seulement dans sa
motivation, mais aussi dans son résultat (ATF 140 III 16 consid. 2.1 p. 18 s.).
Le grief d'arbitraire doit être invoqué et motivé de manière précise (art. 106
al. 2 LTF).

La présomption d'innocence, garantie par les art. 32 al. 1 Cst. et 10 CPP,
ainsi que son corollaire, le principe in dubio pro reo, concernent tant le
fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves (ATF 127 I 38 consid. 2a p.
40; 120 Ia 31 consid. 2c p. 36 et les références citées). Telle qu'on peut
comprendre l'argumentation du recourant, celui-ci invoque la présomption
d'innocence comme règle de l'appréciation des preuves. Celle-ci est violée
lorsque le juge, qui s'est déclaré convaincu, aurait dû éprouver des doutes
quant à la culpabilité du prévenu au vu des éléments de preuve qui lui étaient
soumis. Ce grief se confond en définitive avec celui d'appréciation arbitraire
des preuves.

1.3. En l'espèce, la cour cantonale a expliqué pourquoi, même en l'absence de
preuve technique, elle considérait comme non crédible la version des faits du
recourant selon laquelle, d'une part, il avait dépassé le cycliste bien avant
le lieu de l'accident (quelque trois cents mètres avant) et, d'autre part,
celui-ci était tombé une dizaine de mètres derrière lui sans qu'il ait une
quelconque responsabilité dans cette chute. Relativement au premier point, la
cour cantonale a indiqué qu'il était invraisemblable, vu la différence de
vitesse entre une voiture (50 km/h) et un vélo (35 km/h), que le cycliste ait
pu arriver à la hauteur du véhicule du recourant au moment où celui-ci s'était
déporté vers la gauche, fait admis par X.________ lors de son audition par la
gendarmerie, si le dépassement avait effectivement eu lieu quelque trois cents
mètres avant l'accident. En revanche, elle a laissé indécise la question de
savoir si le recourant avait fait une queue de poisson au cycliste. En ce qui
concerne l'existence ou non d'un heurt avec le cycliste, la cour cantonale a
relevé que le recourant avait reconnu avoir fait un écart vers la gauche sans
regarder dans son rétroviseur, ni avoir enclenché son clignotant. Le jour des
faits, il avait déclaré à la police "s'être retrouvé en présence d'un cycliste
qui tentait de [le] dépasser". Aucun élément autre que l'écart soudain du
recourant sur la voie de gauche ne pouvait expliquer la chute du cycliste. En
particulier, rien ne permettait de retenir que ce dernier aurait été gêné par
une aspérité de la route ou par un autre événement.

Il ne suffit pas de dire qu'il existe deux versions contradictoires des faits
concernant le déroulement de l'accident pour invoquer avec succès une violation
du principe in dubio pro reo. Encore faut-il démontrer que la cour cantonale,
qui s'est déclaré convaincue par la version soutenue par l'une des parties, est
parvenue à ce résultat au terme d'une appréciation arbitraire des preuves, ce
que le recourant ne fait nullement. On ne voit au demeurant pas ce qu'il y
aurait d'insoutenable dans la manière dont la cour cantonale a apprécié les
déclarations de l'intimé et du recourant, notamment en les confrontant entre
elles et en examinant leur cohérence, ni dans les raisons que celle-ci a donné
pour écarter la version des faits du recourant. Le grief doit donc être rejeté.

2. 
Le recourant se plaint, à deux titres, d'une violation de l'art. 125 CP.
L'art. 125 CP réprime le comportement de celui qui, par négligence, aura fait
subir à une personne une atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé. La
réalisation de cette infraction suppose ainsi la réunion de trois conditions:
l'existence de lésions corporelles, une négligence et un lien de causalité
entre la négligence et les lésions.

2.1. Le recourant fait valoir tout d'abord que l'intimé n'a pas subi de lésions
corporelles mais de simples voies de fait, ce qui exclurait l'application de
l'art. 125 CP. Il se réfère à la jurisprudence selon laquelle en présence de
contusions, meurtrissures ou griffures, l'importance de la douleur constitue un
critère pour différencier une lésion corporelle simple (art. 123 al. 1 CP)
d'une voie de fait (art. 126 CP). Il soutient que la chute n'avait pas causé
d'importantes douleurs au cycliste puisque celui-ci s'était immédiatement
relevé et l'avait même interpellé de manière assez forte. Or, une telle
réaction n'allait pas de pair avec d'importantes souffrances. De plus, la cour
cantonale n'avait même pas pris la peine de justifier les motifs imposant la
qualification de lésions corporelles simples.

L'art. 123 CP concerne les lésions du corps humain ou de la santé qui ne
peuvent être qualifiées de graves au sens de l'art. 122 CP. Il protège
l'intégrité corporelle et la santé tant physique que psychique (ATF 134 IV 189
consid. 1.1 p. 191; 119 IV 25 consid. 2a p. 26; 107 IV 40 consid. 5c p. 42; 103
IV 65 consid. 2c p. 70). Sous l'effet d'un choc ou au moyen d'un objet,
l'auteur dégrade le corps humain d'autrui, que la lésion soit interne ou
externe; il provoque une fracture, une foulure, une coupure ou toute autre
altération constatable du corps humain.
Devant le tribunal de police, l'intimé a déclaré qu'il n'avait pas subi de
traumatisme crânien mais des brûlures sur toute l'omoplate droite, sur toute la
fesse droite, au coude ainsi qu'à la cheville droits, et qu'il avait eu un
ongle arraché au pouce droit. Il a précisé qu'il avait mis une heure chaque
matin pour changer les pansements durant la première semaine. C'est sur cette
base que tant le tribunal de police que la cour cantonale ont retenu la
qualification de lésions corporelles simples au sens de l'art. 123 al. 1 CP.
Le recourant est mal venu de critiquer un défaut de motivation de la part des
juges précédents dès lors qu'il conteste cette qualification pour la première
fois en instance fédérale. Cela étant, des dermabrasions qui couvrent tout le
côté droit du corps à la suite d'une chute à vélo sur la chaussée et qui
nécessitent des soins pendant un certain temps afin d'éviter une infection sont
à qualifier de lésions corporelles simples au sens de l'art. 123 CP. En effet,
ces blessures vont clairement au-delà d'un trouble passager et sans importance
du sentiment de bien-être qui caractérise les conséquences des voies de fait
(cf. ATF 119 V 25 consid. 2a p. 26; 107 IV 40 consid. 5c p. 42; 103 IV 65
consid. 2c p. 70).

2.2. Le recourant invoque également une faute concurrente du cycliste de nature
à interrompre le lien de causalité. L'intimé avait estimé sa vitesse à 35 km/h.
Lui-même avait déclaré devant le tribunal de police rouler entre 30 et 40 km/h
(et non pas 50 km/h comme l'avait retenu de manière inexacte la cour
cantonale). Selon lui, il était donc tout à fait vraisemblable qu'il avait
dépassé le cycliste bien avant le lieu de l'accident et que celui-ci le
talonnait de très près. Partant, même si on pouvait lui reprocher une violation
des règles de prudence dans la manoeuvre qu'il avait effectuée en urgence pour
éviter le premier véhicule, le comportement du cycliste n'était pas non plus
exempt de reproche. Non seulement, celui-ci n'avait pas gardé une distance
suffisante avec sa voiture, mais il avait effectué un dépassement téméraire au
vu de la situation qui se déroulait devant lui.

2.3. Le rapport de causalité est qualifié d'adéquat lorsque, d'après le cours
ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le comportement était propre à
entraîner un résultat du genre de celui qui s'est produit (ATF 138 IV 57
consid. 4.1.3 p. 61 et l'arrêt cité). La causalité adéquate sera admise même si
le comportement de l'auteur n'est pas la cause directe ou unique du résultat.
Peu importe que le résultat soit dû à d'autres causes, notamment à l'état de la
victime, à son comportement ou à celui de tiers (ATF 131 IV 145 consid. 5.2 p.
148). La causalité adéquate peut toutefois être exclue si une autre cause
concomitante, par exemple une force naturelle, le comportement de la victime ou
d'un tiers, constitue une circonstance tout à fait exceptionnelle ou apparaît
si extraordinaire que l'on ne pouvait s'y attendre. L'imprévisibilité d'un acte
concurrent ne suffit pas en soi à interrompre le rapport de causalité adéquate.
Il faut encore que cet acte ait une importance telle qu'il s'impose comme la
cause la plus probable et la plus immédiate de l'événement considéré, reléguant
à l'arrière-plan tous les autres facteurs qui ont contribué à l'amener et
notamment le comportement de l'auteur (ATF 134 IV 255 consid. 4.4.2 p. 265 s.
et les arrêts cités). Il s'agit d'une question de droit que la cour de céans
revoit librement (ATF 138 IV 57 consid. 4.1.3 p. 61 et l'arrêt cité).

2.4. En affirmant avoir dépassé le cycliste largement avant le lieu de
l'accident, le recourant s'écarte de manière inadmissible des faits constatés
sans arbitraire par la cour cantonale (voir consid. 1 supra). C'est au
demeurant en vain qu'il revient sur ce fait dans le contexte de la causalité,
car s'il a bien déclaré avoir roulé entre 30 et 40 km/h, il s'agissait de la
vitesse qu'il avait lorsqu'il s'est déporté vers la gauche et non pas lorsqu'il
a dépassé le cycliste (voir le jugement du tribunal de police p. 6). En
l'occurrence, il ressort de l'état de fait cantonal que le recourant a effectué
un brusque écart sur la gauche pour éviter le premier véhicule peu après s'être
rabattu devant le cycliste qu'il venait de dépasser. Celui-ci se trouvait donc
forcément assez proche de son véhicule. Il appartenait du reste au recourant de
laisser entre le cycliste et sa voiture une distance suffisante avant de se
rabattre devant lui ou, sinon, de renoncer à effectuer son dépassement. Dans
ces conditions, on ne saurait pas non plus voir dans le fait que le cycliste a
lui-même dévié vers la gauche pour le dépasser une circonstance à laquelle il
ne pouvait s'attendre.

C'est par conséquent sans violer le droit fédéral que la cour cantonale a
condamné le recourant pour lésions corporelles simples par négligence.

3. 
Enfin, le recourant conteste sa condamnation pour violation des obligations en
cas d'accident.

3.1. Aux termes de l'art. 92 al. 2 LCR, est puni d'une peine privative de
liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire le conducteur qui prend
la fuite après avoir tué ou blessé une personne lors d'un accident de la
circulation.

La fuite signifie que le conducteur s'éloigne des lieux de l'accident ou se
rend indisponible, violant notamment son obligation de prêter son concours à la
reconstitution des faits (ATF 103 Ib 101 consid. 3 p. 107).

3.2. La cour cantonale a constaté qu'après la chute du cycliste, le recourant
s'était certes arrêté, mais sans sortir de sa voiture. Il avait quitté les
lieux de l'accident sans laisser ses coordonnées et sans se préoccuper de la
santé du cycliste autrement que par le biais d'une vérification visuelle à
partir de son véhicule, tout en ayant pu comprendre que celui-ci lui imputait
la responsabilité de sa chute. Au regard de ces faits, les éléments
constitutifs du délit de fuite sont sans conteste réunies. Que le cycliste ait
eu une réaction agressive envers lui ne saurait servir de justification au
manquement de ses obligations. Il est par ailleurs établi que celui-ci a été
blessé, ce que le recourant aurait pu constater s'il ne s'était pas contenté de
regarder par la fenêtre de son véhicule.

4. 
Il résulte de ce qui précède que le recours doit être rejeté aux frais du
recourant (art. 66 al. 1 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1. 
Le recours est rejeté.

2. 
Les frais judiciaires, arrêtés à 4'000 fr., sont mis à la charge du recourant.

3. 
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour d'appel pénale du
Tribunal cantonal vaudois.

Lausanne, le 23 mars 2016

Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Denys

La Greffière : von Zwehl

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