Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

Strafrechtliche Abteilung, Beschwerde in Strafsachen 6B.1213/2015
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

[8frIR2ALAGK1]     
{T 0/2}
                   
6B_1213/2015

Arrêt du 19 mai 2016

Cour de droit pénal

Composition
MM. et Mme les Juges fédéraux Denys, Président,
Jacquemoud-Rossari et Oberholzer.
Greffière : Mme Hildbrand.

Participants à la procédure
X.________,
représenté par Me Agrippino Renda, avocat,
recourant,

contre

1.       Ministère public de la République
       et canton de Genève,
2.       A.________,
       représentée par Me Laura Santonino, avocate,
intimés.

Objet
actes d'ordre sexuel avec des enfants
(art. 187 ch. 1 CP); arbitraire,

recours contre l'arrêt de la Cour de justice
de la République et canton de Genève,
Chambre pénale d'appel et de révision,
du 16 octobre 2015.

Faits :

A. 
Par jugement du 1 ^er avril 2015, le Tribunal de police du canton de Genève a
acquitté X.________ des chefs d'actes d'ordre sexuel avec des enfants et
d'actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de
résistance, condamné l'Etat de Genève à verser à X.________ 16'000 fr. à titre
d'indemnité pour les dépens occasionnés par l'exercice raisonnable de ses
droits de procédure, 200 fr. à titre de réparation du tort moral subi du fait
de sa privation de liberté et rejeté les conclusions civiles de A.________,
laissant les frais de procédure à la charge de l'Etat.

B. 
Statuant par arrêt du 16 octobre 2015 sur les appels formés par le Ministère
public du canton de Genève, par A.________, ainsi que par X.________ contre le
jugement du 1 ^er avril 2015, la Chambre pénale d'appel et de révision de la
Cour de justice du canton de Genève a rejeté l'appel de ce dernier et admis
ceux des deux autres parties. Elle a en conséquence annulé le jugement
entrepris qu'elle a réformé en ce sens qu'elle a reconnu X.________ coupable
d'actes d'ordre sexuel avec des enfants, l'a acquitté du chef d'actes d'ordre
sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance, l'a
condamné à une peine pécuniaire de 180 jours-amende à 30 fr. chacun, sous
déduction d'un jour-amende correspondant à un jour de détention subie avant
jugement et l'a mis au bénéfice du sursis, fixant le délai d'épreuve à deux
ans. Elle a en outre condamné X.________ à verser à A.________ la somme de
7'000 fr. avec intérêts à 5% dès le 1 ^er décembre 2006, à titre d'indemnité
pour tort moral, ainsi que la somme de 10'044 fr. pour les dépenses
occasionnées par la procédure de première instance, respectivement 4'941 fr.
pour celles de la procédure d'appel.
En substance, les faits retenus sont les suivants.

B.a. En 2006, X.________ a commis des attouchement à caractère sexuel sur
A.________, née en 1997. X.________ a été le compagnon de la mère de
A.________, B.________, entre 2004 et octobre 2010.

B.b. Alors que B.________ était sortie avec une amie, laissant sa fille avec
X.________, ce dernier a embrassé la fillette dans le cou, lui a ôté son pyjama
et l'a touchée sur tout le corps. Passant sa main sous sa culotte, il lui a
ensuite introduit un ou deux doigts dans le vagin et l'a appelée " B.________
". En rentrant, B.________ a trouvé trois bouteilles de vin rouge vides dans la
cuisine. Le lendemain matin, elle a réveillé sa fille qui n'allait pas bien et
qui lui a confié que cela s'était mal passé la veille avec X.________ qui lui
avait donné une fessée. Sa fille ne lui a rien dit de plus jusqu'en octobre
2009. Elle l'a alors mise en relation avec son médecin-psychiatre, le Dr
C.________ qui lui a conseillé de porter plainte, ce qu'elle n'a pas fait dans
l'immédiat.

B.c. En proie à des idées noires, A.________, qui n'allait pas bien depuis
octobre 2010, a été hospitalisée durant une semaine aux Hôpitaux universitaires
de Genève (ci-après: HUG). Elle a commencé une thérapie avec le Dr D.________,
psychiatre indépendant recommandé par les HUG, à qui elle a parlé des gestes
déplacés susmentionnés. Elle a également parlé des attouchements dont elle a
été victime à l'un des conseillers sociaux du Cycle d'orientation de
E.________. Elle a fait une tentative de suicide en avril 2012. Depuis novembre
2012, elle a été suivie par une collaboratrice du Dr F.________, soit la
psychologue G.________, qu'elle a vue à raison de deux à trois fois par
semaine. Sur conseil de cette dernière, B.________ s'est présentée le 21
décembre 2012 à la police accompagnée de sa fille afin de déposer plainte
pénale contre X.________ pour les faits susmentionnés.

C. 
X.________ forme un recours en matière pénale auprès du Tribunal fédéral contre
l'arrêt du 16 octobre 2015. Il conclut principalement à l'annulation de l'arrêt
entrepris et à sa réforme en ce sens qu'il est acquitté du chef d'infraction
d'actes d'ordre sexuel avec des enfants, que l'Etat de Genève et A.________
sont condamnés conjointement et solidairement à lui verser la somme de 26'352
fr., respectivement de 4'860 fr., à titre de réparation du préjudice matériel
subi et d'indemnité pour les dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable
de ses droits de procédure de première instance, respectivement d'appel. Il
conclut, pour le surplus, à la confirmation de l'arrêt entrepris.
Subsidiairement, il conclut au renvoi de la cause à la Chambre pénale d'appel
et de révision de la Cour de justice pour nouvelle décision dans le sens des
considérants et, plus subsidiairement encore, à ce qu'il soit acheminé à
prouver par toutes voies de droit les faits allégués dans sa requête.

Considérant en droit :

1. 
Il convient en premier lieu de préciser que des mesures probatoires devant le
Tribunal fédéral ne sont qu'exceptionnellement ordonnées dans une procédure de
recours (ATF 136 II 101 consid. 2), dès lors qu'il conduit en principe son
raisonnement juridique sur la base des faits établis par l'autorité précédente
(art. 105 al. 1 LTF).
En l'absence d'élément dont on puisse inférer des circonstances exceptionnelles
justifiant une mesure d'instruction devant la Cour de céans, circonstances dont
le recourant ne démontre par ailleurs nullement l'existence, sa conclusion
tendant à ce qu'il soit acheminé à prouver les faits allégués dans sa requête
doit être déclarée irrecevable.

2. 
Le recourant conteste s'être livré à des actes d'ordre sexuel sur la personne
de A.________. Il se plaint d'arbitraire dans l'établissement des faits au sens
de l'art. 9 Cst. et de la violation du principe  in dubio pro reo (art. 6 par.
2 CEDH, art. 9 et 31 Cst., ainsi que l'art. 10 CPP).

2.1. Dans le recours en matière pénale, les constatations de fait de la
décision entreprise lient le Tribunal fédéral (art. 105 al. 1 LTF). Le
recourant ne peut critiquer ceux-ci que s'ils ont été établis de façon
manifestement inexacte - notion qui correspond à celle d'arbitraire au sens de
l'art. 9 Cst. (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266) - ou en violation du droit
au sens de l'art. 95 LTF (art. 97 al. 1 LTF), ce qu'il lui appartient d'exposer
et de démontrer de manière claire et circonstanciée. La correction du vice
soulevé doit en outre être susceptible d'influer sur le sort de la cause (art.
97 al. 1 LTF; ATF 139 II 404 consid. 10.1 p. 445; 137 I 58 consid. 4.1.2 p.
62). En matière d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, il y a
arbitraire lorsque l'autorité ne prend pas en compte, sans aucune raison
sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se
trompe manifestement sur son sens et sa portée, ou encore lorsque, en se
fondant sur les éléments recueillis, elle en tire des constatations
insoutenables (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266). Au stade de l'appréciation
des preuves, le grief d'arbitraire se confond avec celui déduit de la violation
du principe  in dubio pro reo (art. 32 Cst.; art. 6 par. 2 CEDH; ATF 138 V 74
consid. 7 p. 82; 124 IV 86 consid. 2a p. 88). Comme principe présidant à
l'appréciation des preuves, la présomption d'innocence est violée si le juge du
fond se déclare convaincu de faits défavorables à l'accusé sur lesquels, compte
tenu des éléments de preuve qui lui sont soumis, il aurait au contraire dû,
objectivement, éprouver des doutes (ATF 138 V 74 consid. 7 p. 82; 127 I 38
consid. 2a p. 41).
Lorsque l'autorité cantonale a forgé sa conviction sur la base d'un ensemble
d'éléments ou d'indices convergents, il ne suffit pas que l'un ou l'autre de
ceux-ci ou même chacun d'eux pris isolément soit à lui seul insuffisant.
L'appréciation des preuves doit être examinée dans son ensemble. Il n'y a pas
d'arbitraire si l'état de fait retenu pouvait être déduit de manière soutenable
du rapprochement de divers éléments ou indices. De même, il n'y a pas
d'arbitraire du seul fait qu'un ou plusieurs arguments corroboratifs sont
fragiles, si la solution retenue peut être justifiée de façon soutenable par un
ou plusieurs arguments de nature à emporter la conviction (arrêts 6B_689/2011
du 1er mars 2012 consid. 1.1; 6B_992/2008 du 5 mars 2009 consid. 1.2).
Le Tribunal fédéral ne connaît de la violation des droits fondamentaux que si
un tel moyen est invoqué et motivé par le recourant (art. 106 al. 2 LTF),
c'est-à-dire s'il a été expressément soulevé et exposé de manière claire et
détaillée (ATF 136 II 101 consid. 3 p. 105; 134 I 83 consid. 3.2; 133 IV 286
consid. 1.4 p. 287). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (
ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266; 137 IV 1 consid. 4.2.3 p. 5; 137 II 353 c.
5.1 p. 365).

2.2. La cour cantonale a relevé que les déclarations de l'intimée avaient été
globalement constantes tant dans le récit des attouchements subis et des
circonstances les ayant entourés, que dans l'exposé des faits s'étant déroulés
ultérieurement et jusqu'au dépôt de la plainte. Les attouchements décrits
avaient en outre été corroborés par les déclarations de la mère de l'intimée à
laquelle elle avait progressivement révélé les actes subis, ainsi que par
celles des différentes personnes à qui elle s'était confiée au fil des années,
notamment le conseiller social de son école et les psychiatres l'ayant suivie.
Les déclarations du recourant n'étaient en revanche pas crédibles au vu des
diverses contradictions qu'elles faisaient apparaître et du fait qu'elles
n'étaient confirmées par aucune des personnes entendues dans la procédure. Il
avait notamment affirmé ne jamais avoir frappé B.________ alors qu'il
ressortait des déclarations de cette dernière ainsi que de sa fille que de tels
épisodes de violence avaient eu lieu à deux reprises. Il en allait de même du
problème lié à sa consommation d'alcool à l'époque des faits qu'il avait
toujours niée alors que divers éléments ressortant de la procédure en
attestaient. L'intimée avait ainsi déclaré qu'il avait bu au moins une
bouteille de vin rouge le soir des faits et sa mère a affirmé avoir retrouvé
trois bouteilles de vin vides dans la cuisine à son retour. Il avait également
confondu l'intimée avec sa mère le soir en question.
La Cour de justice a en outre relevé qu'on ne percevait pas quel intérêt
l'intimée aurait pu avoir à accuser à tort le compagnon de sa mère. Bien que
l'intimée n'ait pas porté le recourant dans son coeur, ait ressenti une
certaine forme de jalousie à son égard, se soit sentie esseulée et lui ait
reproché ses problèmes d'alcool et l'agressivité dont il faisait parfois preuve
envers sa mère, il n'en demeurait pas moins qu'il était séparé de cette
dernière depuis plus de deux ans au moment du dépôt de la plainte, de sorte
qu'elle n'avait plus d'intérêt à chercher à l'écarter.
La cour cantonale a également estimé que le temps relativement long qui s'était
écoulé entre la survenance des faits et le dépôt de la plainte pénale n'était
pas de nature à remettre en cause le bien-fondé des accusations de l'intimée.
Il était en effet compréhensible que cette dernière ait mis du temps avant de
se décider à porter l'affaire devant la justice, notamment par peur et par
honte, mais aussi parce qu'elle avait éprouvé de la difficulté à se confier à
sa mère de peur de la blesser dans la mesure où celle-ci avait partagé sept ans
de sa vie avec le recourant. Si elle avait attendu 2012 pour livrer un récit
complet des faits à sa mère, elle avait toutefois commencé à lui en parler
petit à petit dès le lendemain des faits en 2006, puis lorsqu'elle avait été
hospitalisée en 2010 suite à une dépression. La cour cantonale a considéré que
ce dévoilement progressif était cohérent et crédible. Elle a relevé que le fait
que B.________ ait tardé à porter plainte ne saurait pas davantage discréditer
le récit de sa fille dans la mesure où elle n'avait su exactement ce qui
s'était passé qu'en mai 2012 et que ses déclarations selon lesquelles elle
n'avait pas pensé que quelque chose de mal s'était passé lors des premières
révélations de sa fille le lendemain des événements étaient crédibles.
Enfin, la Cour de justice a considéré que les troubles psychiques dont avait
souffert l'intimée et, singulièrement, les scarifications qu'elle s'était
infligées à de multiples reprises, constituaient un indice supplémentaire
renforçant la crédibilité de sa version. Les docteurs C.________ et D.________,
qui avaient suivi l'intimée, avaient attesté que ces troubles pouvaient
partiellement s'expliquer par d'autres facteurs mais trouvaient certainement
leur origine dans les événements qui s'étaient produits en 2006.
Pour les motifs qui précèdent, la Cour de justice a déclaré avoir acquis la
conviction que le recourant s'était bien rendu coupable des agissements qui lui
étaient reprochés.
Sur le plan subjectif, elle a considéré qu'il ne faisait aucun doute que le
recourant avait agi avec conscience et volonté et qu'il ne pouvait ignorer la
nature sexuelle de ses actes. Même s'il avait consommé de l'alcool, il avait
toujours soutenu ne pas avoir été ivre au point de ne plus se souvenir des
faits et aucun élément du dossier ne venait étayer la thèse d'une diminution de
sa responsabilité pénale qui devait par conséquent être considérée comme pleine
et entière.

2.3. Le recourant reproche en premier lieu à la cour cantonale d'avoir estimé
que ses déclarations étaient moins crédibles que celles de l'intimée.
Il soutient que le fait que l'intimée n'ait pas toujours indiqué avoir fait
l'objet d'attouchements de nature sexuelle serait la preuve que son récit
variait en fonction de son interlocuteur et que ses déclarations ne seraient
donc pas constantes, contrairement à ce qu'avait retenu la cour cantonale. On
perçoit toutefois mal en quoi les récits que la jeune fille a livrés au
conseiller social de son école, H.________, au Dr D.________, l'un des
psychiatres qui l'a suivie, et au Dr C.________, qui a assuré sa prise en
charge à la suite du Dr D.________, devraient faire naître un doute quant à
leur véracité et démontrer l'absence de constance dans ses déclarations comme
le soutient le recourant. Ces récits relatent des faits très similaires et ces
derniers ont tous trois déclaré n'avoir aucune raison de douter des révélations
de l'intimée. Le recourant déclare certes que les déclarations du Dr D.________
doivent être relativisées dès lors qu'il est intervenu en qualité de " médecin
privé ". Il ne fournit toutefois aucun élément qui permettrait de remettre en
doute le témoignage de celui-ci et rien n'indique que ce médecin n'aurait pas
fidèlement reproduit les propos de sa patiente. Le fait que H.________ n'ait
pas relaté les confidences de l'intimée à sa hiérarchie ne saurait pas
davantage porter préjudice à celle-ci puisqu'il a réaffirmé lors de son
audition n'avoir jamais douté des propos de la jeune fille. En tant que le
recourant estime que la Cour de justice a retenu de manière arbitraire que les
médecins ayant suivi l'intimée n'ont mis en évidence aucun élément susceptible
de remettre en cause la crédibilité des déclarations de celle-ci, son grief est
infondé. Il est vrai que le Dr C.________, qui a assuré la prise en charge de
l'intimée à la suite du Dr D.________, a résilié le mandat le liant à sa
patiente en 2011. Contrairement à ce que soutient le recourant, cette décision
n'est toutefois pas intervenue à la suite de la rupture du lien de confiance
avec sa patiente mais, aux dires du Dr C.________ lui-même, en raison d'un
commun désaccord sur la nécessité de soins, de sorte qu'on ne peut rien en
déduire s'agissant de la crédibilité de l'intimée. En outre, même s'il est vrai
que ce dernier a déclaré qu'il peut arriver qu'un enfant " fantasme sur des
événements tels que des attouchements ", il a toutefois ensuite nié prétendre
que cela était le cas de sa patiente, de sorte que ces propos ne permettent pas
à eux seuls de remettre en cause le témoignage de l'intimée.
Le recourant reproche à la Cour de justice d'avoir retenu en sa défaveur ses
dénégations s'agissant de prétendus problèmes d'alcool et de violences commises
à l'encontre de B.________, ce alors même qu'aucun élément " neutre " au
dossier n'en attestait l'existence de manière absolue. S'il est vrai que les
violences que le recourant aurait infligées à B.________ ressortent uniquement
des témoignages de celle-ci et de sa fille, il n'en va toutefois pas de même
s'agissant des problèmes d'alcool du recourant. Il ressort en effet des
différents témoignages des personnes auxquelles l'intimée s'est confiée que
celle-ci a toujours mentionné que le recourant avait bu au moment des faits.
Les déclarations des témoins sur ce point sont concordantes et le fait que
B.________ ait déclaré avoir trouvé plusieurs bouteilles de vin vides à son
retour ce soir là vient corroborer leurs dires. C'est par conséquent sans
arbitraire que la cour cantonale a estimé que le fait que le recourant nie ses
problèmes d'alcool à l'époque des événements litigieux était un élément
démontrant son manque de crédibilité.

2.4. Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir sous-estimé dans son
appréciation le fait que l'intimée ne l'appréciait pas et d'avoir occulté
l'intérêt évident que celle-ci avait à l'accuser à tort.
Il soutient que l'intimée souhaitait par tous les moyens possibles empêcher que
sa mère ne s'engage à nouveau dans une relation amoureuse, qu'elle ne
supportait pas d'être reléguée au " second rang affectif " par sa mère et ne
désespérait pas de voir son père revenir auprès de sa mère. Il relève également
que la situation financière de l'intimée est modeste et que la perspective
d'une indemnisation financière apparaît comme une motivation supplémentaire
pour l'action judiciaire intentée à son encontre.
Il est vrai que le Dr D.________ a relevé que l'intimée était ambivalente par
rapport au recourant et nourrissait des sentiments négatifs à son égard et que
le Dr C.________ a indiqué que l'intimée détestait son beau-père car il ne
faisait que boire, était agressif envers sa mère, ne travaillait pas et ne
participait pas aux tâches ménagères. L'intimée a en outre admis avoir souffert
de la relation très fusionnelle entre sa mère et le recourant, s'être sentie
esseulée et avoir eu l'impression qu'ils ne voulaient plus d'elle. Il ressort
toutefois également de la décision entreprise que l'intimée ne s'est confiée
que petit à petit sur ce qui s'était réellement passé en 2006 et qu'elle n'a
livré un récit détaillé des faits à sa mère qu'en mai 2012. Si l'objectif
poursuivi par l'intimée avait réellement été d'accuser à tort le recourant pour
l'éloigner de sa mère, il serait alors pour le moins surprenant qu'elle
choisisse de livrer les détails les plus incriminants à sa mère et de dénoncer
le recourant à la police seulement six ans après que les faits se sont
déroulés, à savoir à un moment où sa mère était déjà séparée depuis près de
deux ans du recourant. L'intimée peut par ailleurs parfaitement avoir nourri de
tels sentiments à l'égard du recourant du fait des actes commis par celui-ci
sur sa personne. En définitive, on ne décèle aucun arbitraire dans la
motivation de la cour cantonale en tant que celle-ci a retenu que l'intimée
n'avait plus aucun intérêt à chercher à écarter le recourant en fabulant au
moment du dépôt de sa plainte pénale.
Au surplus, l'argumentation du recourant portant sur l'intérêt financier que
l'intimée avait à intenter une action judiciaire est appellatoire et, partant,
irrecevable. On peine en effet à saisir ce qu'il entend démontrer lorsqu'il
soutient que l'on pouvait " raisonnablement s'attendre à ce que la partie
plaignante n'interjette pas appel du jugement rendu par le Tribunal de police "
et se concentre sur les " différentes thérapies entreprises qui sont
nécessaires, ainsi que sur son avenir scolaire et professionnel ". Dans la
mesure où le recourant a été acquitté en première instance des chefs
d'accusation soulevés à son encontre, il n'y avait en effet rien de surprenant
à ce que l'intimée appelle de ce jugement et requiert une indemnisation.

2.5. Le recourant fait grief à la Cour de justice d'avoir considéré que les
troubles psychiatriques de l'intimée constituaient un indice renforçant la
crédibilité de son récit.
Contrairement à ce que soutient le recourant, la cour cantonale n'a pas nié que
les troubles psychiatriques dont avait souffert l'intimée pouvaient également
s'expliquer par d'autres facteurs. Elle a toutefois relevé que, selon les Dr
C.________ et D.________, de tels troubles trouvaient certainement leur origine
dans les événements qui s'étaient déroulés en 2006. Le Dr D.________ a en effet
relevé qu'il semblait que c'était essentiellement les attouchements et le
climat conflictuel régnant entre B.________ et le recourant qui avaient
fragilisé l'intimée au point qu'elle tente de se suicider. Il a en outre
précisé que les scarifications que l'intimée s'était infligées étaient une
conséquence fréquente d'attouchements sexuels. C'est par conséquent sans
arbitraire que la cour cantonale a estimé que les troubles présentés par
l'intimée constituaient un indice appuyant ses déclarations. En tant que le
recourant soutient qu'aucune conclusion ne peut être tirée de l'état de
l'intimée dès lors que celle-ci se trouvait depuis longtemps dans un état de
détresse psychologique notamment en raison de la séparation de ses parents, de
sa vie amoureuse et de ses échecs scolaires, il ne fait au surplus qu'opposer
de manière irrecevable sa propre appréciation des faits à celle de la cour
cantonale.

2.6. Bien que cela ne ressorte pas clairement des écritures de recours, le
recourant semble en outre reprocher à la cour cantonale de ne pas avoir retenu
le fait que la mère de l'intimée n'ait découvert que tardivement ce qui s'était
passé comme une preuve du manque de crédibilité du récit de sa fille.
Or, sur ce point, la cour cantonale a précisément considéré que le fait que
l'intimée ait attendu jusqu'en mai 2012 pour livrer un récit complet des
événements à sa mère pouvait s'expliquer par sa peur de blesser cette dernière
dès lors qu'elle avait partagé sept ans de sa vie avec le recourant. En outre,
quand bien même l'intimée n'avait pas livré un récit détaillé dans l'immédiat,
elle avait néanmoins évoqué les événements litigieux dès le lendemain des faits
et s'était confiée petit à petit. On ne décèle encore une fois aucun arbitraire
dans une telle appréciation, de sorte que la critique du recourant, si tant est
qu'elle puisse être considérée comme un grief, doit être écartée.
En définitive, les nombreux indices retenus par l'autorité précédente, dont le
recourant ne démontre pas le caractère insoutenable, permettaient de retenir,
sans arbitraire, que les agressions sexuelles dénoncées avaient effectivement
eu lieu. Les dénégations du recourant ne sont pas susceptibles de renverser
l'ensemble de ces indices.

3. 
Le recourant se plaint également d'une violation de l'art 187 CP.

3.1. Aux termes de l'art. 187 al. 1 CP, celui qui aura commis un acte d'ordre
sexuel sur un enfant de moins de 16 ans, celui qui aura entraîné un enfant de
cet âge à commettre un acte d'ordre sexuel, celui qui aura mêlé un enfant de
cet âge à un acte d'ordre sexuel, sera puni d'une peine privative de liberté de
cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire.

3.2. L'argumentation du recourant consiste à soutenir que la nature sexuelle
des actes allégués par l'intimée et les parties du corps visées ne
ressortiraient pas clairement de l'instruction de la cause et n'auraient été
attestés par aucun " témoin neutre ". Cette affirmation est toutefois erronée
dans la mesure où le Dr D.________ a fait état de " caresses entre les cuisses
", H.________ a déclaré que l'intimée lui avait confié que le recourant lui "
avait touché le corps alors qu'il était bourré " et le Dr C.________ a déclaré
que l'intimée lui avait révélé que le recourant avait essayé de l'embrasser,
l'avait déshabillée et touchée un peu partout, l'avait appelée " B.________ "
et lui avait introduit un ou deux doigts dans le vagin. Le caractère sexuel des
attouchements subis par l'intimée est par conséquent incontestable et le grief
de violation de l'art. 187 CP doit être écarté.

4. 
Le recourant reproche à la cour cantonale de ne pas avoir tenu compte, à sa
décharge, de son état d'ébriété le soir des faits. Il soulève une violation de
l'art. 19 CP.

4.1. Aux termes de l'art. 19 CP, l'auteur n'est pas punissable si, au moment
d'agir, il ne possédait pas la faculté d'apprécier le caractère illicite de son
acte ou de se déterminer d'après cette appréciation (al. 1). Le juge atténue la
peine si, au moment d'agir, l'auteur ne possédait que partiellement la faculté
d'apprécier le caractère illicite de son acte ou de se déterminer d'après cette
appréciation (al. 2). Les mesures prévues aux art. 59 à 61, 63, 64, 67, 67b et
67e peuvent cependant être ordonnées (al. 3). Si l'auteur pouvait éviter
l'irresponsabilité ou la responsabilité restreinte et prévoir l'acte qu'il a
commis en cet état, les al. 1 à 3 ne sont pas applicables (al. 4).

4.2. Le recourant reproche aux juges d'appel d'avoir méconnu cette disposition.
Il relève que l'intimée n'a eu de cesse de répéter qu'il était fortement aviné
le soir où les faits qui lui sont reprochés auraient été commis et ce au point
qu'il l'aurait confondue avec sa mère. Il soutient donc que, pour autant qu'on
admette qu'il a effectivement commis les actes qui lui sont reprochés, ce qu'il
conteste, il faudrait retenir qu'il était dans un état d'irresponsabilité
totale puisqu'il n'était plus à même d'apprécier le caractère illicite de ses
agissements et de se déterminer d'après cette appréciation au moment où il a
agi. Il fait valoir que son irresponsabilité en raison de son état psychique
anormal au moment des faits devrait conduire à son acquittement.

4.3. L'autorité précédente a effectivement retenu, notamment sur la base des
déclarations de l'intimée, que le recourant était sous l'emprise de l'alcool le
soir où les événements litigieux se sont déroulés. Cela étant, le seul fait que
le recourant ait bu de l'alcool le soir en question ne suffit pas pour
considérer que sa faculté d'apprécier le caractère illicite de son acte et de
se déterminer d'après cette appréciation était altérée. En l'occurrence, la
cour cantonale s'est essentiellement fondée sur les propres déclarations du
recourant, qui avait soutenu tout au long de la procédure qu'au moment des
faits il n'était pas ivre au point de ne plus se souvenir de leur déroulement
(cf. arrêt attaqué, p. 18). Le recourant se limite à des dénégations à
caractère appellatoire. Sur la base des éléments pris en compte, la cour
cantonale pouvait en déduire, sans violer le droit fédéral, que sa
responsabilité était pleine et entière. Le grief de violation de l'art. 19 CP
ne peut donc qu'être rejeté.

5. 
Sur le vu de ce qui précède, le recours doit être rejeté dans la mesure où il
est recevable. Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires
(art. 66 al. 1 LTF). Dès lors que le recourant n'obtient pas gain de cause, il
n'y a pas lieu de donner suite à sa requête tendant à ce qu'il soit indemnisé à
titre de réparation pour le préjudice matériel subi et pour les dépenses
occasionnées par l'exercice raisonnable de ses droits de procédure.

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1. 
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2. 
Les frais judiciaires, arrêtés à 2'000 fr., sont mis à la charge du recourant.

3. 
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour de justice de la
République et canton de Genève, Chambre pénale d'appel et de révision.

Lausanne, le 19 mai 2016

Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Denys

La Greffière : Hildbrand

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