Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

Strafrechtliche Abteilung, Beschwerde in Strafsachen 6B.1245/2015
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

[8frIR2ALAGK1]     
{T 0/2}
                   
6B_1245/2015

Arrêt du 14 décembre 2015

Cour de droit pénal

Composition
M. le Juge fédéral Denys, Président.
Greffière : Mme Gehring.

Participants à la procédure
X.________,
recourant,

contre

Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens
VD,
intimé.

Objet
Ordonnance de classement (voies de fait), qualité pour recourir au Tribunal
fédéral,

recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des
recours pénale, du 8 octobre 2015 (PE14.009799).

Considérant en fait et en droit :

1. 

1.1. Le 27 avril 2014, X.________ a déposé plainte pénale contre
l'infirmier-chef de l'EMS dont il était l'un des résidents, A.________, lui
reprochant de l'avoir empoigné par les deux bras tout en s'approchant de très
près afin de lui faire perdre le contrôle, de l'avoir propulsé violemment dans
sa chambre et d'avoir persisté à le maintenir pour le coucher sur son lit.
Le 13 août 2015, le Ministère public de l'arrondissement du Nord vaudois a
prononcé le classement de cette plainte et rejeté les demandes d'indemnisation
du mis en cause. Le même jour, il a reconnu X.________ coupable d'injure et
menaces au préjudice de A.________ et l'a condamné, avec suite de frais, à une
peine pécuniaire de 90 jours-amende à 30 fr. l'unité par ordonnance pénale
contre laquelle celui-là a formé opposition.

1.2. Le 8 octobre 2015, la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal
vaudois a rejeté dans la mesure où il était recevable, le recours de X.________
contre l'ordonnance de classement et refusé de mettre celui-ci au bénéfice de
l'assistance judiciaire pour l'instance cantonale.

1.3. X.________ interjette un recours en matière pénale au Tribunal fédéral
contre l'arrêt cantonal. Dans ce cadre, il requiert le bénéfice de l'assistance
judiciaire.

2. 

2.1. Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a
participé à la procédure de dernière instance cantonale est habilitée à
recourir au Tribunal fédéral, si la décision attaquée peut avoir des effets sur
le jugement de ses prétentions civiles. Constituent de telles prétentions
celles qui sont fondées sur le droit civil et doivent en conséquence être
déduites ordinairement devant les tribunaux civils. Il s'agit principalement
des prétentions en réparation du dommage et du tort moral au sens des art. 41
ss CO.
En vertu de l'art. 42 al. 1 LTF, il incombe à la partie recourante d'alléguer
les faits qu'elle considère comme propres à fonder sa qualité pour recourir.
Lorsque le recours est dirigé contre une décision de non-entrée en matière ou
de classement de l'action pénale, la partie plaignante n'a pas nécessairement
déjà pris des conclusions civiles. Quand bien même la partie plaignante aurait
déjà déclaré des conclusions civiles (cf. art. 119 al. 2 let. b CPP), il n'en
reste pas moins que le procureur qui refuse d'entrer en matière ou prononce un
classement n'a pas à statuer sur l'aspect civil (cf. art. 320 al. 3 CPP). Dans
tous les cas, il incombe par conséquent à la partie plaignante d'expliquer dans
son mémoire au Tribunal fédéral quelles prétentions civiles elle entend faire
valoir contre l'intimé. Comme il n'appartient pas à la partie plaignante de se
substituer au Ministère public ou d'assouvir une soif de vengeance, la
jurisprudence entend se montrer restrictive et stricte, de sorte que le
Tribunal fédéral n'entre en matière que s'il ressort de façon suffisamment
précise de la motivation du recours que les conditions précitées sont
réalisées, à moins que l'on puisse le déduire directement et sans ambiguïté
compte tenu notamment de la nature de l'infraction alléguée (ATF 141 IV 1
consid. 1.1 p. 4).
En l'occurrence, le recourant ne consacre aucun développement à la question des
prétentions civiles dans son mémoire de recours au Tribunal fédéral. L'absence
de toute explication sur ce point exclut sa qualité pour recourir sur le fond
de la cause.

2.2. L'hypothèse visée à l'art. 81 al. 1 let. b ch. 6 LTF n'entre pas en
considération, la contestation ne portant pas sur le droit de porter plainte du
recourant.

2.3. Indépendamment des conditions posées par l'art. 81 al. 1 LTF, la partie
plaignante serait habilitée à se plaindre d'une violation de ses droits de
partie équivalant à un déni de justice formel, sans toutefois pouvoir faire
valoir par ce biais, même indirectement, des moyens qui ne peuvent être séparés
du fond (cf. ATF 141 IV 1 consid. 1.1 p. 5). En l'occurrence, le recourant
invoque la violation de son droit à l'assistance judiciaire, du fait qu'aucun
avocat d'office ne lui a été désigné afin d'assurer la défense de ses intérêts
devant le " juge d'Yverdon ". Outre que le recourant semble ainsi mettre en
cause la procédure d'ordonnance pénale plutôt que de classement, il exprime son
point de vue sans se déterminer sur celui de la chambre cantonale, qui a
considéré le recours comme voué à l'échec et exclu pour ce motif le droit du
recourant à l'assistance judiciaire pour l'instance cantonale (cf. arrêt
attaqué consid. 4 § 2). Il ne soutient pas non plus avoir invoqué une violation
par le ministère public de son droit à l'assistance judiciaire, que la
juridiction cantonale aurait omis d'examiner. Partant, il ne formule aucun
grief recevable au regard des exigences de motivation posées par l'art. 42 al.
2 LTF, respectivement 106 al. 2 LTF. Sa critique est irrecevable.

2.4. Sur le vu de ce qui précède, le recours doit être déclaré irrecevable,
selon la procédure simplifiée prévue par l'art. 108 al. 1 let. a et b LTF.

3.
Comme les conclusions du recours étaient dépourvues de chances de succès,
l'assistance judiciaire ne peut être accordée (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant
supporte les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF), dont le montant est arrêté
au regard de sa situation financière qui n'apparaît pas favorable.

Par ces motifs, le Président prononce :

1. 
Le recours est irrecevable.

2. 
La demande d'assistance judiciaire est rejetée.

3. 
Les frais judiciaires, arrêtés à 500 francs, sont mis à la charge du recourant.

4. 
Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Tribunal cantonal du canton
de Vaud, Chambre des recours pénale.

Lausanne, le 14 décembre 2015

Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Denys

La Greffière : Gehring

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