Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

Strafrechtliche Abteilung, Beschwerde in Strafsachen 6B.1260/2015
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

[8frIR2ALAGK1]     
{T 0/2}
                   
6B_1260/2015

Arrêt du 8 février 2016

Cour de droit pénal

Composition
M. le Juge fédéral Denys, Président.
Greffière : Mme Gehring.

Participants à la procédure
X.________,
recourant,

contre

Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens
VD,
intimé.

Objet
Recours en matière pénale au Tribunal fédéral, défaut d'avance de frais,

recours contre le jugement de la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du
canton de Vaud du 30 septembre 2015 (PE14.008276).

Considérant en fait et en droit :

1.
La partie qui saisit le Tribunal fédéral doit fournir une avance de frais d'un
montant correspondant aux frais judiciaires présumés. Si des motifs
particuliers le justifient, le tribunal peut renoncer à exiger tout ou partie
de l'avance de frais (art. 62 al. 1 LTF). Le juge instructeur fixe un délai
approprié pour fournir l'avance de frais. Si le versement n'est pas fait dans
ce délai, il fixe un délai supplémentaire. Si l'avance n'est pas versée dans ce
second délai, le recours est irrecevable (art. 62 al. 3 LTF).
X.________ a déposé un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre le
jugement rendu le 30 septembre 2015 par la Cour d'appel pénale du Tribunal
cantonal vaudois. Invité une première fois à verser une avance de frais de
2'000 fr. conformément à l'art. 62 al. 1 LTF, il ne s'est pas exécuté. Aux
termes d'un courrier daté du 11 janvier 2016, il a en revanche déclaré ne pas
disposer de moyens suffisants pour s'acquitter en une fois de l'avance requise
et il a demandé à bénéficier d'un règlement de celle-ci par acomptes mensuels
de 200 francs. Par ordonnance du 14 janvier 2016, le Président de la cour de
céans a répondu que la pratique du Tribunal fédéral s'opposait à un tel
règlement de l'avance des frais de justice, puis il a imparti un délai
supplémentaire jusqu'au 29 janvier 2016 afin que X.________ puisse effectuer
celle-ci, avec l'indication qu'à défaut de paiement en temps utile, le recours
serait irrecevable. A l'échéance du délai supplémentaire, X.________ n'a pas
opéré le paiement exigé, mais il a adressé un nouveau courrier au Tribunal
fédéral, arguant que le seul non-paiement de l'avance des frais présumés de la
procédure ne saurait fonder une décision de non-entrée en matière sur son
recours au regard des intérêts en jeu. Il a par conséquent invité le Tribunal
fédéral à statuer sur le fond de l'affaire nonobstant ce défaut. Ce faisant,
X.________ - qui n'a aucunement établi une éventuelle impécuniosité personnelle
ni requis l'assistance judiciaire - n'invoque pas un motif d'exception à
l'obligation de verser l'avance de frais prévue par l'art. 62 al. 1 LTF, de
sorte qu'il y a lieu de déclarer son recours irrecevable - faute de paiement de
l'avance de frais - en application de la procédure simplifiée prévue par l'art.
108 al. 1 let. a LTF.

2. 
Le recourant, qui succombe, supporte les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).

Par ces motifs, le Président prononce :

1. 
Le recours est irrecevable.

2. 
Les frais judiciaires, arrêtés à 800 francs, sont mis à la charge du recourant.

3. 
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour d'appel pénale du
Tribunal cantonal du canton de Vaud.

Lausanne, le 8 février 2016

Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Denys

La Greffière : Gehring

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