Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

Strafrechtliche Abteilung, Beschwerde in Strafsachen 6B.195/2015
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

[8frIR2ALAGK1]     
{T 0/2}
                   
6B_195/2015

Arrêt du 24 mars 2015

Cour de droit pénal

Composition
M. le Juge fédéral Denys, Président.
Greffière : Mme Gehring.

Participants à la procédure
A.X.________,
recourant,

contre

Ministère public de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213
Petit-Lancy,
intimé.

Objet
Diffamation, recours en matière pénale au Tribunal fédéral, motivation du
recours,

recours contre l'arrêt de la Cour de justice de la République et canton de
Genève, Chambre pénale d'appel et de révision, du 7 janvier 2015.

Considérant en fait et en droit :

1.

1.1. Par jugement du 3 juillet 2013, le Tribunal de police de la République et
canton de Genève a acquitté B.X.________ de la prévention de diffamation pour
avoir, le 11 juillet 2011, adressé un courriel à son frère A.X.________ avec
copie à leurs deux soeurs ainsi qu'à C.________, confident de B.X.________ et
avocat chargé de la succession de la famille X.________. Le Tribunal a en outre
rejeté les conclusions civiles de A.X.________ et laissé les frais à la charge
de l'Etat.

1.2. Statuant le 7 janvier 2015, la Chambre pénale d'appel et de révision de la
Cour de justice de la République et canton de Genève a rejeté l'appel de
A.X.________ et admis partiellement l'appel joint de B.X.________ en ce sens
qu'elle a condamné l'Etat de Genève à lui rembourser ses frais de défense. Pour
confirmer le prononcé d'acquittement, la chambre cantonale a considéré, en
bref, que les destinataires du courriel litigieux n'avaient pas la qualité de
tiers au sens de l'art. 173 ch. 1 CP. En outre, A.X.________ faisait usage de
son adresse électronique - commune à son épouse et lui-même - dans ses affaires
personnelles et notamment dans le cadre de la succession de sa mère, de sorte
que rien ne permettait à B.X.________ de savoir que sa belle-soeur était
également destinataire du courriel. Celui-ci ne s'était donc pas
intentionnellement adressé à elle, de sorte que la composante subjective de
l'infraction n'était en tout état de cause pas remplie.

1.3. A.X.________ interjette un recours en matière pénale au Tribunal fédéral
contre l'arrêt cantonal.

2.

2.1. En vertu de l'art. 42 al. 1 LTF, les mémoires de recours doivent être
motivés. Conformément à l'art. 42 al. 2 LTF, les motifs doivent exposer
succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Pour satisfaire à cette
exigence, il appartient au recourant de discuter au moins brièvement les
considérants de la décision litigieuse (ATF 134 II 244 consid. 2.1 p. 245). En
outre, s'il entend se plaindre de la violation de ses droits fondamentaux, le
recourant doit respecter le principe d'allégation et indiquer précisément
quelle disposition constitutionnelle a été violée en démontrant par une
argumentation précise en quoi consiste la violation (art. 106 al. 2 LTF; ATF
138 V 67 consid. 2.2 p. 69).

2.1.1. Le recourant se plaint de n'avoir pas pu se déterminer sur plusieurs
dépositions mensongères de son frère et de n'avoir pas été confronté aux
témoins. Il invoque ainsi une violation de son droit d'être entendu.

 Le droit d'être entendu découlant de l'art. 29 al. 2 Cst. ne comprend
toutefois pas le droit d'être entendu oralement, ni celui d'obtenir l'audition
de témoins (ATF 140 I 68 consid. 9.6.1 p. 76; 134 I 140 consid. 5.3 p. 148; 130
II 425 consid. 2.1 p. 428). L'autorité peut ainsi mettre un terme à
l'instruction lorsque les preuves administrées lui ont permis de former sa
conviction et que, procédant d'une manière non arbitraire à une appréciation
anticipée des preuves qui lui sont encore proposées, elle a la certitude que
ces dernières ne pourraient l'amener à modifier son opinion (ATF 140 I 285
consid. 6.3.1 p. 299: 137 III 208 consid. 2.2 p. 210; 134 I 140 consid. 5.2 p.
147 s.).

 Le recourant, qui a participé aux débats d'appel, n'expose pas spécifiquement
en quoi son droit d'être entendu aurait été violé. Il n'explique pas non plus
en quoi la juridiction cantonale aurait procédé de manière arbitraire à une
appréciation anticipée des preuves. La motivation ainsi présentée est
insuffisante au regard des exigences accrues découlant de l'art. 106 al. 2 LTF.
Le grief est irrecevable.

2.1.2. Le recourant explique que les nom et prénom de son épouse figuraient
également sur son adresse email de sorte que B.X.________ ne pouvait pas
ignorer que sa belle-soeur était également destinataire du courriel litigieux,
contrairement à ce que la juridiction cantonale avait retenu.

 Déterminer ce qu'une personne a su, envisagé, voulu ou accepté relève des
constatations de faits, qui lient le Tribunal fédéral, à moins que ceux-ci
n'aient été établis de façon manifestement inexacte (ATF 133 IV 1 consid. 4.1
p. 4). En effet, le Tribunal fédéral conduit son raisonnement sur la base des
faits établis par la juridiction précédente (art. 105 al. 1 LTF); il ne peut
s'en écarter que si ces faits ont été établis de façon manifestement inexacte
ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF, et si la correction du vice
est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). En bref,
il ne suffit pas, pour qu'il y ait arbitraire, que la décision attaquée
apparaisse discutable ou même critiquable; il faut qu'elle soit manifestement
insoutenable et cela non seulement dans sa motivation mais aussi dans son
résultat. Par conséquent, le recourant doit exposer, de manière détaillée et
pièces à l'appui, que les faits retenus l'ont été d'une manière absolument
inadmissible, et non seulement discutable ou critiquable. Il ne saurait se
borner à plaider à nouveau sa cause, contester les faits retenus ou rediscuter
la manière dont ils ont été établis comme s'il s'adressait à une juridiction
d'appel (ATF 133 IV 286). Le Tribunal fédéral n'entre ainsi pas en matière sur
les critiques de nature appellatoire (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356 ; 133
III 393 consid. 6 p. 397).

 En l'occurrence, le recourant ne démontre pas en quoi les considérations
cantonales mentionnées supra (consid. 1.2) seraient insoutenables. Il se
contente de discuter librement les arguments qu'il entend présenter à la Cour
de céans, dans une démarche purement appellatoire, qui est également
irrecevable.

2.1.3. Pour le surplus, le recourant ne développe aucun grief recevable au
regard de l'art. 42 al. 2 LTF quant à l'application du droit matériel.

2.2. Sur le vu de ce qui précède, le recours doit être déclaré irrecevable,
selon la procédure simplifiée prévue par l'art. 108 al. 1 let. a LTF.

3. 
Le recourant, qui succombe, devra supporter les frais judiciaires (art. 66 al.
1 LTF).

Par ces motifs, le Président prononce :

1. 
Le recours est irrecevable.

2. 
Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge du recourant.

3. 
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour de justice de la
République et canton de Genève, Chambre pénale d'appel et de révision.

Lausanne, le 24 mars 2015

Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Denys

La Greffière : Gehring

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