Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

Strafrechtliche Abteilung, Beschwerde in Strafsachen 6B.221/2015
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

[8frIR2ALAGK1]     
{T 0/2}
                   
6B_221/2015

Arrêt du 10 février 2016

Cour de droit pénal

Composition
M. et Mmes les Juges fédéraux Denys, Président,
Jacquemoud-Rossari et Jametti.
Greffière : Mme Cherpillod.

Participants à la procédure
X.________, représenté par Me Philippe Currat, avocat,
recourant,

contre

Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens
VD,
intimé.

Objet
Entrave à la circulation publique, arbitraire

recours contre le jugement de la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du
canton de Vaud du 9 janvier 2015.

Faits :

A. 
Par jugement du 16 mai 2014, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de
Lausanne a libéré X.________ des accusations d'infraction à la LStup et de
violation grave des règles de la circulation. Il l'a condamné pour infraction à
la loi fédérale du 15 décembre 2000 sur les produits thérapeutiques (LPTh; RS
812.21) et entrave à la circulation publique (art. 237 CP) à une peine
privative de liberté de trois ans, sous déduction d'un jour de détention avant
jugement, avec sursis pour trente mois pendant cinq ans. Il a révoqué les
sursis assortissant la peine de deux mois d'emprisonnement prononcée le 31
janvier 2006 et la peine de 40 jours-amendes, à 100 fr. le jour, prononcée le
24 juin 2010.

B. 
Par jugement du 9 janvier 2015, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du
canton de Vaud a rejeté l'appel de X.________ ainsi que l'appel joint le
concernant formé par le Ministère public du canton de Vaud.

C. 
X.________ forme un recours en matière pénale auprès du Tribunal fédéral contre
ce jugement. Il conclut, avec suite de frais et dépens, à sa réforme en ce sens
qu'il est acquitté de l'accusation d'entrave à la circulation publique. A titre
subsidiaire, il sollicite l'annulation du jugement précité et le renvoi de la
cause à l'autorité cantonale pour nouvelle décision.

Considérant en droit :

1. 
Le recourant conteste avoir été le conducteur du véhicule ayant circulé, selon
une vidéo retrouvée sur son téléphone mobile, le 21 avril 2011 vers 3 h 20
jusqu'à 324 km/h, soit 275 km/h marge de sécurité déduite. Il y voit un
établissement inexact des faits, une violation des art. 9 Cst. et 10 al. 2 et 3
CPP.

1.1. Le Tribunal fédéral est lié par les constatations de fait de la décision
entreprise (art. 105 al. 1 LTF), à moins qu'elles n'aient été établies en
violation du droit ou de manière manifestement inexacte au sens des art. 97 al.
1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de façon arbitraire au sens de l'art.
9 Cst. Il n'entre pas en matière sur les critiques de nature appellatoire (ATF
140 III 264 consid. 2.3 p. 266).
Lorsque le tribunal a forgé sa conviction quant aux faits sur la base d'un
ensemble d'éléments ou d'indices convergents, il ne suffit pas que l'un ou
l'autre de ceux-ci ou même chacun d'eux pris isolément soit à lui seul
insuffisant. L'appréciation des preuves doit être examinée dans son ensemble.
Il n'y a ainsi pas d'arbitraire si l'état de fait retenu pouvait être déduit de
manière soutenable du rapprochement de divers éléments ou indices. De même, il
n'y a pas d'arbitraire du seul fait qu'un ou plusieurs arguments corroboratifs
sont fragiles si la solution retenue peut être justifiée de façon soutenable
par un ou plusieurs arguments de nature à emporter la conviction (arrêt 6B_118/
2009 du 20 décembre 2011 consid. 7.2.2 non reproduit aux ATF 138 I 97 et arrêts
cités).

1.2. En l'occurrence, le recourant conteste être le conducteur du véhicule lors
des excès de vitesse susmentionnés, soit un fait retenu par l'autorité
précédente. Son argumentation consiste toutefois à nier l'existence de versions
différentes données par ses soins en cours d'instruction, puis à les minimiser.
Il propose pour le surplus d'autres possibilités d'interpréter les indices à
charge, sans démontrer en quoi l'appréciation de ces éléments par l'autorité
précédente aurait été insoutenable. Il s'agit d'une motivation purement
appellatoire et dès lors irrecevable.
Au demeurant, le recourant ne conteste pas avoir filmé la course avec son
téléphone mobile, mais uniquement avoir été au volant du véhicule durant
celle-ci. Il est certes techniquement imaginable qu'il ait été derrière le
conducteur, se soit avancé contre le siège avant, ait tendu le bras et se soit
approché suffisamment près du volant pour filmer le cadran, mais non pas la
partie droite du corps du conducteur. Il n'en reste pas moins qu'aucune parole
n'a été prononcée durant toute la course par ce prétendu conducteur et que le
recourant a donné à cet égard des explications contradictoires. La main droite
du conducteur n'était de plus jamais visible, de sorte qu'il était soutenable
de penser qu'elle était occupée à faire autre chose, durant toute la course,
qu'à tenir le volant, la main gauche du conducteur se retrouvant ainsi jusqu'à
la position de trois heures sur le volant. Enfin, la main gauche du conducteur
porte une montre de luxe à diffusion limitée similaire à celle du recourant -
ce dernier contestant ce fait de manière appellatoire et donc irrecevable,
alors même qu'il l'avait admis lors de l'audience de première instance (cf.
jugement du 16 mai 2014, p. 15). L'ensemble de ces indices déjà permettaient à
l'autorité précédente de retenir sans arbitraire que le recourant était au
volant du véhicule lors de la course.

2. 
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable. Le recourant, qui
succombe, supporte les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1. 
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2. 
Les frais judiciaires, arrêtés à 2'000 fr., sont mis à la charge du recourant.

3. 
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour d'appel pénale du
Tribunal cantonal du canton de Vaud.

Lausanne, le 10 février 2016

Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Denys

La Greffière : Cherpillod

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