Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

Strafrechtliche Abteilung, Beschwerde in Strafsachen 6B.345/2015
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

[8frIR2ALAGK1]     
{T 0/2}
                   
6B_345/2015

Arrêt du 22 juin 2015

Cour de droit pénal

Composition
M. le Juge fédéral Denys, Président.
Greffière : Mme Gehring.

Participants à la procédure
X.________,
recourant,

contre

Ministère public de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213
Petit-Lancy,
intimé.

Objet
Ordonnance de non-entrée en matière (appropriation illégitime, abus de
confiance, soustraction d'une chose mobilière, utilisation sans droit d'une
valeur patrimoniale, gestion déloyale ), qualité pour recourir au Tribunal
fédéral,

recours contre l'arrêt de la Cour de justice de la République et canton de
Genève, Chambre pénale de recours, du 4 mars 2015 (P/11172/2013).

Considérant en fait et en droit :

1. 
Par arrêt rendu le 4 mars 2015, la Chambre pénale de recours de la Cour de
justice de la République et canton de Genève a rejeté le recours de X.________
et confirmé la non-entrée en matière sur sa plainte contre UBS SA pour
appropriation illégitime, abus de confiance, soustraction d'une chose
mobilière, utilisation sans droit d'une valeur patrimoniale et gestion déloyale
à la suite de la disparition d'un certificat de parts sociales d'une valeur
estimée - par la partie plaignante - à USD 37'797'918.40 qu'il lui avait remis
en nantissement d'un crédit lombard. X.________ interjette un recours en
matière pénale au Tribunal fédéral contre l'arrêt cantonal.

2.

2.1. Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a
participé à la procédure de dernière instance cantonale est habilitée à
recourir au Tribunal fédéral, si la décision attaquée peut avoir des effets sur
le jugement de ses prétentions civiles.

 Constituent de telles prétentions celles qui sont fondées sur le droit civil
et doivent en conséquence être déduites ordinairement devant les tribunaux
civils. Il s'agit principalement des prétentions en réparation du dommage et du
tort moral au sens des art. 41 ss CO. En vertu de l'art. 42 al. 1 LTF, il
incombe à la partie recourante d'alléguer les faits qu'elle considère comme
propres à fonder sa qualité pour recourir. Lorsque le recours est dirigé contre
une décision de non-entrée en matière ou de classement de l'action pénale, la
partie plaignante n'a pas nécessairement déjà pris des conclusions civiles.
Quand bien même la partie plaignante aurait déjà déclaré des conclusions
civiles (cf. art. 119 al. 2 let. b CPP), il n'en reste pas moins que le
procureur qui refuse d'entrer en matière ou prononce un classement n'a pas à
statuer sur l'aspect civil (cf. art. 320 al. 3 CPP). Dans tous les cas, il
incombe par conséquent à la partie plaignante d'expliquer dans son mémoire au
Tribunal fédéral quelles prétentions civiles elle entend faire valoir contre
l'intimé. Comme il n'appartient pas à la partie plaignante de se substituer au
Ministère public ou d'assouvir une soif de vengeance, la jurisprudence entend
se montrer restrictive et stricte, de sorte que le Tribunal fédéral n'entre en
matière que s'il ressort de façon suffisamment précise de la motivation du
recours que les conditions précitées sont réalisées, à moins que l'on puisse le
déduire directement et sans ambiguïté compte tenu notamment de la nature de
l'infraction alléguée (ATF 141 IV 1 consid. 1.1 p. 4).

 Le recourant ne consacre aucun développement à la question des prétentions
civiles dans son mémoire de recours au Tribunal fédéral. En particulier, il ne
démontre pas en quoi il subirait un dommage, alors que, selon les constatations
cantonales, le certificat disparu est nominatif, qu'il ne peut pas être
encaissé par une tierce personne et qu'il peut être annulé puis remplacé (cf.
arrêt attaqué p. 3 § 2 et 4). Le seul fait d'affirmer que la possibilité de
dupliquer le certificat litigieux serait exclue par les règles internes au
fonds de compensation en cause ne suffit pas à établir à satisfaction de droit
l'existence d'un préjudice. L'absence de toute explication sur ce point exclut
la qualité pour recourir sur le fond de la cause.

2.2. Pour le surplus, le recourant ne fait valoir aucune violation de ses
droits procéduraux (cf. art. 81 al. 1 let. a ch. 6 LTF; voir ATF 141 IV 1
consid. 1.1 p. 4).

2.3. Sur le vu de ce qui précède, le recours doit être déclaré irrecevable
selon la procédure simplifiée prévue par l'art. 108 al. 1 let. a LTF.

3. 
Le recourant, qui succombe, devra supporter les frais judiciaires (art. 66 al.
1 LTF).

Par ces motifs, le Président prononce :

1. 
Le recours est irrecevable.

2. 
Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge du recourant.

3. 
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour de justice de la
République et canton de Genève, Chambre pénale de recours.

Lausanne, le 22 juin 2015

Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Denys

La Greffière : Gehring

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