Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

Strafrechtliche Abteilung, Beschwerde in Strafsachen 6B.445/2015
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

[8frIR2ALAGK1]     
{T 0/2}
                   
6B_445/2015

Arrêt du 29 janvier 2016

Cour de droit pénal

Composition
MM. et Mme les Juges fédéraux Denys, Président,
Jacquemoud-Rossari et Rüedi.
Greffier : M. Vallat.

Participants à la procédure
X.________, représenté par
Me Alexandra Farine Fabbro, avocate,
recourant,

contre

1. Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020
Renens VD,
2. A.________, représentée par
Me Marcel Paris, avocat,
intimés.

Objet
Actes d'ordre sexuel avec une personne incapable de discernement ou de
résistance; frais de défense,

recours contre le jugement de la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du
canton de Vaud du 16 décembre 2014.

Faits :

A. 
Par jugement du 27 août 2014, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de
la Broye et du Nord vaudois a libéré X.________ des chefs de prévention de
lésions corporelles simples qualifiées, de lésions corporelles simples par
négligence, de voies de fait, de menaces qualifiées, de tentative de contrainte
et de contrainte sexuelle. X.________ a été reconnu coupable de menaces et
condamné à 30 jours-amende, à 100 fr. le jour, avec sursis pendant 2 ans. Ce
jugement acquittait, par ailleurs, A.________ des chefs d'accusation de voies
de fait, diffamation et injure. Il allouait à X.________ la somme de 8000 fr. à
titre d'indemnité au sens de l'art. 429 CPP et laissait à la charge de
X.________ une partie des frais de la cause à concurrence de 1000 fr.,
renvoyant A.________ à agir contre ce dernier par la voie civile.

B. 
A.________ a appelé de ce jugement. Par courrier du 24 octobre 2014, le
Président de la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a informé les
parties que cette autorité envisageait de retenir, alternativement à la
qualification de contrainte sexuelle, celle d'actes d'ordre sexuel commis sur
une personne incapable de discernement ou de résistance au sens de l'art. 191
CP. Par jugement sur appel du 16 décembre 2014, la Cour d'appel pénale a
réformé le jugement de première instance en ce sens que X.________ a été
reconnu coupable d'actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de
discernement ou de résistance ainsi que de menaces et condamné à 14 mois de
privation de liberté avec sursis pendant 2 ans. On renvoie en ce qui concerne
l'ensemble des faits constatés par la cour cantonale au jugement entrepris,
singulièrement en ce qui concerne les menaces. Quant au verdict de culpabilité
relatif à l'art. 191 CP, il repose, en substance, sur l'état de fait suivant.
Le 4 décembre 2010, à leur domicile de Y.________, X.________ et A.________ ont
entretenu des rapports sexuels. Durant cette relation, X.________ a demandé à
sa concubine de se coucher sur le ventre. Dans la mesure où ils pratiquaient
souvent cette position et qu'elle s'attendait à une pénétration vaginale,
A.________ a accepté. X.________ a toutefois profité de la posture de sa
compagne pour la pénétrer analement par surprise, sans lui en avoir parlé au
préalable ni l'avoir préparée à ce rapport qu'ils n'avaient jamais eu
auparavant et auquel elle n'entendait pas de prêter. X.________ a passé outre
les cris de douleur de sa partenaire et a continué de la pénétrer jusqu'à ce
qu'il éjacule. A.________ couchée sous le poids de l'intéressé, n'a pas été en
mesure de résister à cet assaut qui a duré quelques minutes. Elle a pleuré et
crié tout au long de l'acte mais n'a pas verbalisé son refus. Elle s'est
ensuite rendue aux toilettes où elle a constaté un important saignement anal.
Elle souffrait encore de saignements dix jours plus tard.

C. 
X.________ forme un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre ce
jugement sur appel. Il conclut, avec suite de frais et dépens, à sa réforme en
ce sens que l'appel soit rejeté et le jugement de première instance confirmé,
frais et dépens de la procédure d'appel à la charge de A.________ et à ce
qu'une somme de 5000 fr. lui soit allouée à titre d'indemnité pour les dépenses
occasionnées par l'exercice raisonnable de ses droits de procédure. Il requiert
en outre l'effet suspensif.

Considérant en droit :

1. 
Le recourant conteste tout d'abord, au plan procédural, que l'appel de
l'intimée pût conduire à sa condamnation en application de l'art. 191 CP. Il
relève que cette qualification n'a jamais été envisagée en cours de procédure,
par l'intimée ou le ministère public, de sorte qu'il ne pourrait être admis que
l'appelante souhaitait que la cour cantonale procédât à un examen de la cause
sous cet angle. Il souligne, dans ce contexte, le caractère subsidiaire de
cette qualification visant l'hypothèse où la victime serait d'emblée incapable
de discernement et soutient, en se référant à l'ATF 139 IV 84 consid. 1.2 in
fine, qu'en cas d'appel de la partie plaignante, la fixation d'une nouvelle
peine ne pourrait intervenir, sur la base d'une qualification nouvelle,
qu'autant que celle-ci fût déjà incluse dans l'acte d'accusation mais n'ait pas
été retenue en première instance.

1.1. Saisie d'un appel, la cour cantonale disposait d'un plein pouvoir d'examen
en fait et en droit sur les points attaqués du jugement de première instance
(art. 398 al. 3, 404 al. 1 et 408 CPP). L'appel émanant de la partie plaignante
portait précisément sur la culpabilité du recourant quant aux faits survenus le
4 décembre 2010. Le recourant ne peut rien déduire en sa faveur du fait que ni
l'appelante, ni le ministère public ni l'autorité de première instance n'ont
envisagé, avant la cour cantonale, l'application de l'art. 191 CP.

1.2. L'arrêt auquel se réfère le recourant a trait aux conséquences de
l'admission d'un appel de la partie plaignante sur la culpabilité,
singulièrement sur la fixation de la peine, compte tenu de la règle selon
laquelle la partie plaignante ne peut pas interjeter recours sur la question de
la peine ou de la mesure prononcée (art. 382 al. 2 CPP). Ce précédent n'examine
d'aucune manière si, et à quelles conditions, la partie plaignante peut former
appel pour obtenir une qualification différente de l'infraction. Il n'examine
pas non plus si l'autorité d'appel, saisie par la partie plaignante, peut opter
pour une autre qualification que celle proposée par la partie appelante (v. sur
ce point supra consid. 1.1). La phrase " La fixation d'une nouvelle peine vaut
tant pour le cas où la partie plaignante conteste avec succès un acquittement
que pour celui où elle obtient une autre qualification juridique, qui était
incluse dans l'acte d'accusation, mais qui n'avait pas été retenue par le
jugement de première instance " (ATF 139 IV 84 consid. 1.2 in fine) le démontre
clairement, cependant que l'allusion qui y est faite à l'acte d'accusation
précise simplement que le principe de l'accusation doit être respecté dans la
situation jugée dans cet arrêt. Toutefois, le respect de ce principe, qui
s'impose en l'espèce également, n'exige pas nécessairement, en toute hypothèse,
que l'acte d'accusation soit modifié lorsque l'autorité d'appel envisage
d'appliquer une norme pénale qu'il ne mentionne pas expressément.

1.3. Conformément à l'art. 344 CPP, applicable en procédure d'appel par le
renvoi de l'art. 405 al. 1 CPP, lorsque le tribunal entend s'écarter de
l'appréciation juridique que porte le ministère public sur l'état de fait dans
l'acte d'accusation, il en informe les parties présentes et les invite à se
prononcer. Cette disposition ne trouve toutefois application qu'autant que les
conditions conduisant impérativement à une modification de l'acte d'accusation
ne sont pas réunies. Une telle modification s'impose, en particulier, lorsque
l'autorité de jugement estime que les faits exposés dans l'acte d'accusation
pourraient réunir les éléments constitutifs d'une autre infraction, mais que
l'acte d'accusation ne répond pas aux exigences légales (art. 333 al. 1 CPP;
sur ces situations v.: STEPHENSON/ ZALUNARDO-WALSER, Basler Kommentar
Strafprozessordnung, 2e éd. 2014 nos 3 ss ad art. 333 CPP). En revanche, l'art.
333 al. 1 CPP n'entre pas en considération lorsque l'état de fait figurant dans
l'acte d'accusation contient d'ores et déjà tous les éléments de fait
nécessaires au jugement de l'infraction pénale nouvellement envisagée, alors
que celle-ci n'est pas désignée expressément par l'acte d'accusation. Dans une
telle configuration, si l'autorité de jugement est, en effet, liée par le
complexe de faits décrit dans l'acte d'accusation (principe d'immutabilité),
elle n'en conserve pas moins toute latitude quant à l'application du droit
(art. 350 al. 1 CPP), pour peu que soient garantis les droits des parties,
autrement dit que celles-ci soient informées du changement envisagé et aient la
possibilité de s'exprimer (art. 344 al. 1 in fine CPP; v. NIGGLI/ HEIMGARTNER,
Basler Kommentar Strafprozessordnung, 2e éd. 2014, n° 56 ad art. 9 CPP n° 56;
HAURI/VENETZ, Basler Kommentar Strafprozessordnung, nos 3 ss ad art. 344 CPP).
Il va, par ailleurs, de soi que le principe de l'accusation ne saurait empêcher
l'autorité de jugement, au besoin, de constater des faits permettant de réfuter
les contestations et allégations du prévenu portant, par exemple, sur des faits
justificatifs, qu'il n'incombe pas au ministère public de décrire par le menu
dans l'acte d'accusation.

1.4. En l'espèce, l'acte d'accusation avait la teneur suivante:

" Au début du mois de décembre 2010, à leur domicile à Y.________, X.________
et A.________ ont entretenu des rapports sexuels. Durant cette relation,
X.________ a demandé à sa concubine de se coucher sur le ventre, ce qu'elle a
librement accepté. Dans cette position, il l'a pénétrée analement par surprise,
soit sans lui en avoir parlé au préalable ou l'avoir préparée à cette pratique.
Ressentant " des énormes douleurs ", A.________ a crié tout au long de l'acte,
qui a duré quelques minutes. Après que X.________ a joui en elle, la victime
s'est rendue aux toilettes où elle a constaté un important saignement anal "
(jugement du 27 août 2014, consid. 2.1 p. 24).
En comparaison des faits retenus par la cour cantonale (v. supra consid. B),
cette description restitue un contexte identique, la même position de la
victime, librement acceptée par celle-ci, la circonstance que la pénétration a
été obtenue par surprise, son caractère douloureux durant les quelques minutes
qu'a duré l'acte ainsi que les conséquences qui s'en sont suivies immédiatement
pour la victime.
Selon la jurisprudence, l'incapacité de résistance au sens de l'art. 191 CP est
également admise, par exemple, lorsqu'en raison de la position particulière de
son corps, une patiente se trouve dans l'incapacité de discerner l'atteinte
d'un thérapeute à son intégrité sexuelle et qu'il abuse sexuellement d'elle par
surprise (ATF 133 IV 49 consid. 7 p. 55 s.). Il s'ensuit que l'état de fait
décrit dans l'acte d'accusation, même s'il était principalement axé sur
l'infraction de contrainte sexuelle (art. 189 CP), n'en contenait pas moins
déjà la description des faits permettant d'en considérer la subsomption sous
l'art. 191 CP, soit en particulier la surprise envisagée - puis retenue par la
cour cantonale - comme cause de l'incapacité de résistance.

1.5. La cour cantonale ne s'est certes pas limitée à reprendre mot pour mot les
faits décrits dans l'acte d'accusation, dès lors qu'elle a aussi constaté que
les concubins n'avaient jamais pratiqué de tels rapports auparavant, que le
recourant avait passé outre les cris de douleur de sa partenaire et avait
continué de la pénétrer jusqu'à ce qu'il éjacule, cependant que l'intimée
couchée sous le poids du recourant, n'avait pas été en mesure de résister à cet
assaut qui avait duré quelques minutes et qu'elle avait pleuré sans verbaliser
son refus. Cependant, tous ces éléments s'inscrivent très clairement dans le
même complexe de faits que celui décrit par l'acte d'accusation et la plupart
des ajouts n'ont pas une portée autonome par rapport aux événements retenus par
l'accusation, qu'ils précisent tout au plus, sans constituer des éléments
centraux de l'infraction. Ainsi, la circonstance que les amants n'avaient,
auparavant, jamais pratiqué de tels rapports n'a-t-elle d'autre sens que de
souligner les raisons ayant permis à la cour cantonale, outre les déclarations
de la victime, de retenir que ce rapport n'était pas consenti lors même que
l'intimée n'avait pas verbalisé son refus. L'évocation de pleurs permet, quant
à elle, de comprendre la nature des cris de l'intimée, quand celle-ci avait
indiqué que le recourant avait pu se méprendre à ce sujet. En définitive, le
seul point sur lequel la cour cantonale a complété l'état de fait plus
spécifiquement en relation avec un élément constitutif de l'infraction résulte
de la précision que le poids du recourant avait annihilé la capacité de
résistance de l'intimée à l'acte qu'elle ne désirait pas. Mais, dès lors que la
surprise constituait déjà une cause de l'incapacité de résistance suffisante
pour permettre au recourant de poursuivre son comportement sexuel à un stade
excédant la tolérance de sa partenaire, l'élément complémentaire ainsi ajouté
n'a d'autre portée que d'expliquer comment le recourant, alors que l'infraction
avait déjà pu être consommée sous le coup de la surprise, a encore pu mener ses
agissements, durant quelques minutes, à leur terme physiologique et jusqu'à
blesser l'intimée. Cette adjonction permettait aussi d'exclure que l'on pût
déduire de la durée de l'acte que l'intimée avait fini par y consentir, comme
le soutenaient le recourant et le ministère public à l'appui de leurs
conclusions tendant au rejet de l'appel (jugement entrepris, consid. 3.1 p. 13
et 3.4.2 p. 16).

1.6. Il résulte de ce qui précède que l'état de fait décrit dans l'acte
d'accusation permettait déjà d'envisager l'application de l'art. 191 CP, de
sorte que la cour cantonale pouvait, avant d'appliquer cette norme, se limiter
à procéder conformément à l'art. 344 al. 1 CPP, ce qu'elle a fait par son avis
du 24 octobre 2014. Le grief est infondé.

2. 
Dans le recours en matière pénale, les constatations de fait de la décision
entreprise lient le Tribunal fédéral (art. 105 al. 1 LTF), sous les réserves
découlant des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, à savoir pour l'essentiel de
l'arbitraire (art. 9 Cst.; voir sur cette notion : ATF 140 III 16 consid. 2.1
p. 18 s. et 138 III 378 consid. 6.1 p. 379 s.). La recevabilité d'un tel grief,
ainsi que de ceux déduits du droit constitutionnel et conventionnel, suppose
l'articulation de critiques circonstanciées (ATF 136 II 101 consid. 3 p. 105),
claires et précises, répondant aux exigences de motivation accrues déduites de
l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). Les critiques
appellatoires sont, en particulier, irrecevables (cf. ATF 140 III 264 consid.
2.3 p. 266). Pour qu'il y ait arbitraire, il ne suffit pas que la décision
attaquée apparaisse discutable ou même critiquable, il faut qu'elle soit
manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation, mais aussi
dans son résultat (ATF 140 III 16 consid. 2.1 p. 18 s.).

2.1. Le recourant conteste avoir " profité " de la posture de sa compagne, que
l'incapacité de résister de cette dernière ait pu résulter du fait qu'elle
était couchée sous son poids à lui, que son acte puisse être qualifié d'
"assaut " et que l'intimée ait pleuré. Selon lui, il serait impossible
d'imposer, par surprise, à une femme couchée sur le ventre, sous le poids d'un
homme, l'acte qui lui a été reproché, sans qu'elle y participât un tant soit
peu, respectivement sans qu'elle comprenne ce qui se passe et soit en mesure de
manifester son désaccord. L'intimée n'aurait pas été couchée mais agenouillée,
elle n'aurait mentionné que de cris, à l'exclusion de pleurs, lors de son
audition en première instance. La cour cantonale n'aurait pas fait état du
comportement de l'intimée après les faits (être sortie après s'être rhabillée
au milieu de la nuit), qui ne plaiderait pas en faveur de violences sexuelles.
Le recourant souligne aussi la forte subjectivité des déclarations de la Dresse
B.________, dont les relations avec l'intimée excédaient le cadre
professionnel, le fait que la plainte n'a été déposée que tardivement et que
l'intimée est demeurée sous le même toit que lui après les faits, lui adressant
encore une carte de voeux à la St-Valentin en février 2011.

2.2. Ces développements du recourant procèdent d'une large rediscussion de
presque tous les faits déterminants, fondée sur sa propre appréciation des
faits et moyens de preuve discutés par la cour cantonale. Elle est, dans cette
mesure, largement appellatoire et, partant, irrecevable dans le recours en
matière pénale.
On peut se limiter à relever que la cour cantonale n'a pas méconnu les aspects
complaisants de la documentation médicale, en particulier pour établir la
souffrance de l'intimée dans la perspective de l'indemnisation de son tort
moral (jugement entrepris, consid. 9.2 p. 25), pas plus qu'elle n'a méconnu le
comportement de l'intimée immédiatement après les faits, jugeant toutefois ces
éléments non décisifs pour éclairer l'état d'esprit du recourant au moment
d'agir (jugement entrepris, consid. 3.4.3 p. 17). La cour cantonale a aussi
relevé, pour souligner la crédibilité des explications de l'intimée, les
saignements que celle-ci avait subis plusieurs jours durant et les sentiments
de honte, d'humiliation, d'être traumatisée, exprimés face à ses thérapeutes,
ainsi que le fait qu'elle souffrait d'hémorroïdes la rendant plus sensible à la
douleur dans ce contexte. Elle n'avait, de surcroît, pas caché n'avoir pas
verbalisé son refus (jugement entrepris, consid. 3.4.2 p. 16). S'agissant plus
précisément des faits constitutifs de l'infraction réprimée par l'art. 191 CP,
la cour cantonale s'est certes référée aux déclarations de la Dresse B.________
pour constater le refus de l'intimée de pratiques sexuelles non
conventionnelles et son extrême pudeur, mis en relation avec des abus sexuels
subis durant l'enfance. Les explications de ce médecin sont cependant étayées
par celle du psychiatre de l'intimée et de son ancien conjoint, de sorte que
rien n'indique que, sur ce point précis, la subjectivité du témoin,
respectivement ses rapports avec l'intimée, aient pu influencer le jugement de
la cour cantonale. Loin de dénoter une excessive subjectivité de cette
dernière, le terme d' "assaut ", pour imagé qu'il soit, sans être totalement
inusuel dans ce contexte, restitue tout à la fois, de manière synthétique, le
caractère irruptif, soudain, brutal et violent d'un acte dont les seules
conséquences sur la victime justifient déjà amplement la métaphore. Les pleurs
de l'intimée résultent de ses propres explications (dénonciation du 12
septembre 2011, dossier cantonal, pièce n° 5; p.-v. aud. du 2 novembre 2011, p.
2), confirmées en appel et jugées crédibles et convaincantes par la cour
cantonale (jugement entrepris, p. 4 et consid. 3.4.2 p. 16). Si elle a indiqué,
en première instance, " j'ai juste crié ", cette affirmation, qui se poursuit
par " et attendu qu'il ait fini " (jugement de première instance, p. 15)
traduit plus certainement la résignation de la victime qu'une intention de
revenir sur ses précédentes explications. En ce qui concerne la position de
l'intimée au moment des faits, les déclarations de celle-ci en justice,
considérées comme crédibles, n'ont pas varié sur ce point spécifique. La seule
référence à une position un peu différente, agenouillée, dont fait état la
Dresse B.________ dans un rapport du 19 mai 2013 (dossier cantonal, pièce 4) ne
paraît pas avoir été confirmée en audition dans la suite. Ces propos rapportés
par écrit par un tiers ne suffisent manifestement pas à rendre la version du
recourant plus crédible que celle de l'intimée, moins encore à démontrer qu'il
serait insoutenable de retenir les faits comme cette dernière les a relatés.
Ces griefs doivent être rejetés dans la mesure où ils sont recevables.

3. 
Le recourant soutient encore que la cour cantonale aurait violé le droit
fédéral en appliquant l'art. 191 CP en l'espèce. Il conteste que l'intimée fût
totalement incapable de résistance, qu'il ait, de son côté, mis à profit l'état
d'impuissance de la victime et qu'il ait eu l'intention de commettre un acte
d'ordre sexuel au sens de l'art. 191 CP, soit avoir su que sa compagne ne
voulait pas de l'acte en question.

3.1. Sur le premier point, le recourant se fonde sur un état de fait différent
de celui constaté souverainement par la cour cantonale. Il suffit de renvoyer à
ce qui a été exposé ci-dessus, en relation, d'une part, avec la conception
jurisprudentielle de l'incapacité de résistance résultant de la surprise (v.
supra consid. 1.3) et, d'autre part, quant à la constatation des faits (v.
supra consid. 2). En tant que le recourant paraît, sur le second point,
persister à soutenir que l'acte aurait été accepté, il s'écarte, de la même
manière, indûment, de l'état de fait de la décision cantonale, qui ne retient
rien de tel.

3.2. Sur le dernier point, le recourant relève que l'autorité de première
instance a retenu qu'il ne savait pas que sa compagne ne voulait pas de la
pratique sexuelle en cause et qu'elle n'avait pas manifesté sur le moment, par
le verbe, par le geste ou par des pleurs, ce refus.
Comme cela a déjà été exposé (v. supra consid. 1.1), la cour cantonale
disposait d'un plein pouvoir d'examen en fait et en droit sur les points
attaqués du jugement de première instance (art. 398 al. 3, 404 al. 1 et 408
CPP), de sorte qu'elle n'était pas liée par l'appréciation portée par
l'autorité de première instance. La cour cantonale a exposé en détail les
motifs pour lesquels elle a retenu que l'intimée ne voulait pas de l'acte en
question, que les intéressés n'avaient jamais pratiqué. Elle a, de même, relevé
qu'en raison de la durée de leur relation, le recourant connaissait les
habitudes sexuelles de sa partenaire et ne pouvait ignorer la pudeur et la
vision de la sexualité de celle-ci, qui contrastaient avec le propre appétit
sexuel et le goût pour la pornographie du recourant. Les informations dont
disposait ainsi ce dernier, dont le fait que l'intimée s'était déjà refusée à
lui malgré son insistance, aboutissaient à la certitude qu'elle refuserait cet
acte-là, cependant que le fait qu'il avait choisi de ne pas lui parler
préalablement de ses intentions tendait à confirmer et démontrait qu'il était
disposé à passer outre son refus. Le recourant ne pouvait ignorer non plus
qu'en lui demandant de se coucher sur le ventre elle ne serait pas en mesure de
résister à son assaut une fois qu'il serait allongé sur elle. Il s'en était
néanmoins accommodé et, pour assouvir son désir égoïste, avait profité de la
posture dans laquelle elle s'offrait à lui en toute confiance, ce que
confirmait encore la façon brutale dont il avait procédé, sans préavis ni
ménagement, et son indifférence aux cris de l'intimée (jugement entrepris,
consid. 3.4.3 p. 17).
Ces considérations que le recourant ne discute pas sérieusement au-delà des
points déjà examinés ci-dessus (v. supra consid. 2) permettaient, sans
violation du droit fédéral, de tenir pour réalisé, au stade du dol éventuel
(sur cette notion, v. notamment: ATF 134 IV 26 consid. 3.2.2 et 3.2.4, p. 28
s.; 133 IV 9 consid. 4.1 p. 16 s.; 131 IV 1 consid. 2.2 p. 4 s.), l'élément
subjectif de l'art. 191 CP. Le grief est rejeté dans la mesure où il est
recevable.

3.3. Ce qui précède rend sans objet la conclusion du recourant tendant à
l'allocation d'une indemnité en application de l'art. 429 al. 1 let. a CPP.
Pour le surplus, le recourant ne discute pas la peine qui lui a été infligée.
On peut se limiter à renvoyer aux considérants de la cour cantonale, qui a
relevé, en particulier, le caractère traître, brutal, humiliant, lésionnel et
traumatisant de l'acte, ainsi que le concours (art. 49 al. 1 CP) avec des
menaces (art. 180 CP), sans ignorer pourtant la bonne réputation du recourant,
son caractère travailleur et l'aide financière apportée à l'intimée. La cour
cantonale a, tout au plus, retenu à décharge l'absence d'antécédents du
recourant, sans exposer en quoi la prise en considération de ce facteur -en
principe neutre dans ce contexte (ATF 136 IV 1 consid. 2.6 p. 2) - s'imposait
en l'espèce. Il n'y a, toutefois, pas lieu d'examiner plus avant ce point, en
raison de l'interdiction de la  reformatio in pejus (art. 107 al. 1 LTF).

4. 
Le recourant succombe. Il supporte les frais de la procédure (art. 65 al. 2 et
66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer des dépens, les intimés n'ayant pas
été amenés à procéder (art. 68 al. 1 LTF). La requête d'effet suspensif est
sans objet.

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1. 
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2. 
Les frais judiciaires, arrêtés à 4000 fr., sont mis à la charge du recourant.

3. 
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour d'appel pénale du
Tribunal cantonal du canton de Vaud.

Lausanne, le 29 janvier 2016

Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Denys

Le Greffier : Vallat

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