Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

Strafrechtliche Abteilung, Beschwerde in Strafsachen 6B.467/2015
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

[8frIR2ALAGK1]     
{T 0/2}
                   
6B_467/2015

Arrêt du 9 juillet 2015

Cour de droit pénal

Composition
MM. et Mme les Juges fédéraux Denys, Président,
Jacquemoud-Rossari et Oberholzer.
Greffier : M. Vallat.

Participants à la procédure
X.________,
recourant,

contre

Ministère public de l'Etat de Fribourg,
intimé.

Objet
Récusation, recours pour déni de justice,
irrecevabilité formelle du recours en matière pénale,
demande de révision,

recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal
de l'Etat de Fribourg, Chambre pénale, du 15 avril 2015.

Faits :

A. 
Le 3 juillet 2014, le Ministère public de l'Etat de Fribourg a rendu deux
ordonnances par lesquelles il a refusé d'entrer en matière sur diverses
plaintes et dénonciations émanant de X.________.

B. 
Par arrêt du 15 avril 2015, la Chambre pénale du Tribunal cantonal fribourgeois
a déclaré irrecevable la requête de récusation formulée par X.________ et
rejeté, dans la mesure de sa recevabilité, le recours formé par ce dernier
contre les deux ordonnances précitées.

C. 
Le 4 mai 2015, X.________ a formé un " recours pour retard injustifié ". Dans
cette écriture, il conclut, avec suite de frais et dépens, à l'admission de son
recours. Il demande, par mesures provisionnelles urgentes, que toutes les
procédures en cours devant le Tribunal cantonal soient suspendues, que la
capacité des juges à siéger soit vérifiée dans la mesure où leur récusation
n'est pas requise et que les actes entrepris dans les procédures concernées
soient annulés au sens des considérants. Il demande aussi que soit constaté un
déni de justice. Le recourant a joint à son écriture l'arrêt cantonal du 15
avril 2015, reçu selon lui le 27 avril 2015. Il indique avoir respecté les
délais des art. 60 al. 1 CPP et 51 al. 1 CPC.

 Par écriture du 26 mai 2015, X.________ a formé un recours en matière pénale
au Tribunal fédéral contre l'arrêt du 15 avril 2015. Concluant à l'admission de
son recours, il demande, à titre de mesures provisionnelles urgentes, que le
Tribunal fédéral l'informe sans délai des personnes participant à la procédure
ainsi que de la composition de la cour, que l'effet suspensif soit restitué à
l'ensemble des arrêts rendus par la Cour de droit pénal du Tribunal fédéral,
que la question de la récusation des juges cantonaux ainsi que celle du
Procureur général soient résolues sans délai, que toutes les décisions rendues
et procédures en cours devant le Ministère public du canton de Fribourg soient
vérifiées d'office et que la capacité du Tribunal cantonal et du Ministère
public à participer à la présente cause soient vérifiées. Au fond, il demande,
avec suite de frais et dépens, que soit constaté un déni de justice concernant
les demandes d'annulation des décisions 502 2015 17 du 8 avril 2015 et 502 14
166 & 167 du 15 avril 2015 ainsi qu'en relation avec la requête de récusation
du 27 avril 2013, subsidiairement que la récusation soit constatée. Il demande
aussi l'annulation de la décision cantonale 502 14 166 & 167 du 15 avril 2015
et le renvoi de la cause à l'autorité de première instance pour nouvelle
décision au sens des considérants.

 Par écriture séparée du même jour, X.________ a déposé une requête de
récusation. En ce qui concerne la Cour de droit pénal du Tribunal fédéral, et
autant qu'on le comprenne, le recourant vise, par cette requête, en plus des
personnes ayant déjà fait l'objet d'une requête de récusation antérieure (les
juges Hans Mathys, Christian Denys, Niklaus Oberholzer et Laura
Jacquemoud-Rossari) toutes les personnes ayant siégé dans les procédures 6F_3-7
/2014, 6B_589/2013, 6B_868/2013, 6B_994/2013 jugées le 23 mars 2015, ainsi que
dans les décisions 6F_8/2015 et 6F_9/2015 jugées le 30 avril 2015, soit, outre
les Juges fédéraux Laura Jacquemoud-Rossari et Yves Rüedi, le juge fédéral Ivo
Eusebio ainsi que la greffière Caroline Gehring.

 X.________ a encore déposé une demande de révision, datée du 29 juin 2015,
portant sur les arrêts 6F_3, 4, 5, 6, 7/2014, 6B_589/2013, 6B_868/2013, 6B_994/
2013, 6F_8/2015 et 6F_9/2015 " et décisions antérieures de la Cour de droit
pénal du Tribunal fédéral [...] ainsi que les arrêts rendus par la I re Cour de
droit public du Tribunal fédéral ".

Considérant en droit :

1. 
A titre préalable, il convient de statuer sur la demande de récusation.

1.1. Les principes régissant la récusation, les formes dans lesquelles elle
doit être demandée et la procédure à suivre devant le Tribunal fédéral ont déjà
été exposés à maintes reprises dans des affaires concernant le recourant. Il
suffit d'y renvoyer (arrêts 6B_994/2013 consid. 2 ; 6B_868/2013 consid. 2 ;
6B_589/2013 consid. 2 ; 6F_3-7/2014 consid. 2, tous du 23 mars 2015 ; 1F_4/2015
du 23 février 2015 consid. 2 ; 1F_20/2014 du 23 juillet 2014 consid. 3 ; 1B_202
/2014 du 23 juillet 2014 consid. 1 ; 2C_980/2013 du 21 juillet 2014 consid. 1 ;
2F_4/2014 du 20 mars 2014 consid. 1).

1.2. Autant qu'on le comprenne, dans son écriture du 26 mai 2015, le recourant
invoque, en substance, que les personnes dont il demande la récusation
auraient, dans de précédentes procédures, commis des erreurs crasses et
répétées, voire auraient agi de mauvaise foi, ce qui dénoterait de la
prévention à son égard. Dans de longs développements, difficilement
compréhensibles, le recourant s'efforce, en se référant aux procédures 6F_3-7/
2014, 6B_589/2013, 6B_868/2013, 6B_994/2013, 6F_8/2015 et 6F_9/2015, de
démontrer que diverses règles organisationnelles, plus particulièrement
relatives à la procédure ordinaire (préparation des débats, mise à disposition
des juges du dossier de la cause, fixation de l'ordre du jour de la séance,
convocation, etc.), n'auraient pas été respectées ou, tout au moins, que la
motivation des décisions qui lui ont été notifiées ne permettrait pas d'en
contrôler l'application. Il relève aussi, dans ce contexte, que des questions
telles que la récusation ou l'assistance judiciaire n'auraient pas été
mentionnées en tant qu'objet dans le  rubrum des arrêts et décisions sur
requête de révision qu'il mentionne. Il en déduit que les juges n'auraient pas
été informés des questions litigieuses et qu'appelés à statuer simultanément
sur les demandes de récusation et sur le fond, mais liés par l'ordre du jour de
la séance, ces juges n'auraient eu d'autre choix que de refuser la récusation
et déclarer ses recours irrecevables. Le recourant relève aussi la
participation de juges d'autres cours ainsi que, dans certains cas, le fait que
le collège a été présidé par un " juge présidant ". Il se plaint du refus de
l'effet suspensif dans certaines procédures et du fait que des avances de frais
ne lui ont pas été demandées.

1.3. En grande part, les développements du recourant sont fondés sur une
lecture manifestement erronée des normes régissant la procédure devant le
Tribunal fédéral. On peut se limiter à relever que toutes les décisions qu'il
mentionne ont été rendues par un collège de 3 juges, soit en procédure
simplifiée (art. 109 LTF). Il s'ensuit que l'ensemble des développements du
recourant relatifs aux débats, leur convocation et l'ordre du jour (art. 58 LTF
en corrélation avec l'art. 43 RTF) sont dénués de toute pertinence. Son
argumentation n'a pas plus de consistance en tant qu'elle méconnaît que,
conformément à l'art. 18 al. 3 LTF, tout juge peut être appelé à siéger dans
une autre cour et que l'art. 19 al. 2 LTF autorise le remplacement du Président
de la cour. De manière plus générale, l'exposé du recourant méconnaît que si
des erreurs graves et répétées d'un juge au cours de la procédure peuvent, dans
certaines circonstances, fonder une apparence de prévention, la procédure de
récusation ne doit, dans la règle, pas constituer un biais procédural
permettant au requérant d'obtenir un contrôle d'erreurs de procédure alléguées
qui doivent être invoquées dans les voies de droit idoines (ATF 115 Ia 400
consid. 3b p. 404 ; 114 Ia 153 consid. 3b/bb p. 158 s.). En l'espèce, le
recourant reprend, pour l'essentiel, des moyens qu'il a déjà invoqués à
l'occasion de précédentes requêtes de récusation, respectivement de demandes de
révision (v. p. ex.: sur la question de l'avance des frais de la procédure, de
l'assistance judiciaire et de l'effet suspensif: arrêts 6F_8/2015 du 30 avril
2015 consid. 4.2 ; 6F_9/2015 du 30 avril 2015 consid. 4.2). Cette manière de
procéder, n'a d'autre but que de remettre indéfiniment en cause de précédentes
décisions du Tribunal fédéral, sans égard à la réglementation formelle de la
révision. Elle s'inscrit dans une démarche plus vaste de blocage des
institutions (v. infra consid. 3.2) et apparaît d'emblée, elle aussi, abusive.
Dans sa composition indiquée ci-dessus, la cour de céans peut, dès lors,
refuser d'entrer en matière sur la demande de récusation.

2. 
Dans son écriture du 4 mai 2015, X.________ indique former un « recours pour
retard injustifié ». Il a joint à cet envoi l'arrêt cantonal du 15 avril 2015.
Le mémoire de recours du 26 mai 2015 a été déposé dans les 30 jours suivant la
notification de cette décision cantonale. Il y a lieu d'examiner conjointement
ces deux écritures. Par économie de procédure, on traitera également de la
demande de révision du 29 juin 2015 dans le même arrêt, dans la mesure où elle
vise des décisions de la Cour de droit pénal.

2.1. En tant que, par son écriture du 4 mai 2015, le recourant viserait l'arrêt
du 15 avril 2015, le fait que cette décision a été rendue exclut un recours
pour déni de justice ou retard injustifié au sens de l'art. 94 LTF (arrêt
1B_140/2015 du 29 avril 2015 consid. 2).

 Le recourant expose certes qu'il agit de la sorte au motif qu'il serait
empêché de recourir parce que, selon lui, un recours « sur le fond » aurait
pour conséquence la « péremption » de demandes de récusation pendantes devant
la cour cantonale. Le Tribunal fédéral a cependant déjà constaté que ce
raisonnement repose sur une interprétation erronée de la jurisprudence et que
la démarche du recourant est clairement abusive au regard de l'art. 42 al. 7
LTF (arrêt 1B_140/2015, précité, consid. 2).

2.2. Pour le surplus, le recours pour déni de justice formulé par le recourant
consiste en l'énoncé d'innombrables reproches adressés indistinctement à des
autorités (et aux membres de celles-ci) aussi bien fédérales que cantonales,
tant civiles que pénales, de première et de seconde instances, ainsi qu'au
Ministère public fribourgeois et à des experts intervenus à un stade ou un
autre des diverses procédures dans lesquelles le recourant est ou a été
impliqué. Le recourant revient ainsi sur des questions liées à la récusation
des Présidents de la I  ^re Cour de droit public, de la II ^e Cour de droit
civil et de la Cour de droit pénal. Il mentionne encore le fait que des avances
de frais n'ont pas été requises dans diverses procédures fédérales. Dans la
perspective d'un recours, ces développements sont inintelligibles et, comme l'a
déjà constaté le Tribunal fédéral, ne répondent pas aux exigences de motivation
déduites de l'art. 42 al. 2 LTF (arrêt 1B_140/2015, précité, consid. 2), ce qui
conduit à l'irrecevabilité du recours.

3.

3.1. Dans son écriture du 26 mai 2015, le recourant demande la récusation des
juges cantonaux ayant statué le 15 avril 2015. Les développements qui suivent,
qui tendent à démontrer l'existence d'un intérêt juridique au recours, sont
largement incompréhensibles. On comprend tout au plus que le recourant tente,
au travers d'éléments tirés de très nombreuses procédures tant cantonales que
fédérales, de démontrer que toutes les décisions rendues à ce jour par les
autorités fribourgeoises, ou presque, l'auraient été par des tribunaux
d'exception, respectivement par des magistrats prévenus, qui n'auraient,
eux-mêmes, pu statuer sur leur propre compétence en raison de plaintes pénales
dirigées contre eux ayant fait l'objet de décisions de refus d'entrer en
matière rendues par des magistrats eux-même prévenus. Ces personnes et
autorités auraient rendu, dans des procédures tant civiles que pénales, des
décisions contradictoires. Elles n'auraient pas statué sur des demandes de
récusation ou les auraient rejetées pour des motifs erronés. Dans la suite, le
recourant articule divers griefs déduits de la violation de l'art. 29 al. 1 CPP
(principe de l'unité de la procédure), des critiques faisant état de retards
injustifiés à statuer, de violations des règles sur la récusation, de déni de
justice, de violation de l'art. 59 al. 1 CPP ainsi que des art. 30 al. 1 Cst.
et 6 par. 1 CEDH, d'abus d'autorité, de formalisme excessif, de violation du
droit d'être entendu et d'arbitraire. Autant qu'on comprenne ses explications,
il reproche, en substance, aux autorités cantonales de n'avoir pas réuni dans
une seule procédure toutes les plaintes dirigées contre Y.________,
respectivement de n'avoir pas traité conjointement celles concernant des
experts judiciaires et le Procureur général. Le recourant soutient, dans ce
contexte, que " l'ensemble des procédures de recours portées devant le Tribunal
fédéral contre les décisions rendues par le Ministère public du canton de
Fribourg seraient viciées par une violation crasse et systématique des règles
de procédure, ajoutée à l'impossibilité du Procureur d'y participer depuis le
27 avril 2013, en raison d'une demande de récusation ". Il reproche aux juges
cantonaux ayant statué sur son recours de s'être prononcés sur la récusation
dans la décision au fond et en conclut que le Tribunal ne pouvait se constituer
et ne pouvait, en définitive, rendre aucune décision. Il soutient aussi que de
précédentes demandes de récusation visant des juges fribourgeois membres de
plusieurs cours cantonales ne devraient pas être considérées comme tendant à la
récusation " en bloc " des membres de ces cours, mais, visant chacun des
magistrats  ad personam, elles imposeraient à ceux-ci, au sein de chaque cour
dans lesquelles ils sont actifs, d'entamer une procédure d'annonce d'un motif
de récusation. Faute d'avoir procédé de la sorte, ces juges ne seraient plus à
même de statuer dans les causes concernant le recourant à quelque titre que ce
soit. Il incomberait alors au Tribunal cantonal de saisir l'autorité
compétente, respectivement à ces juges cantonaux d'en informer en temps utile
la II ^e Cour d'appel civil du Tribunal fédéral et, par conséquent le Tribunal
pénal fédéral. Il incomberait, en conséquence, au Tribunal fédéral de constater
ces vices et le déni de justice qui en découle. Le recourant paraît aussi en
conclure que tous les actes de procédure effectués par ces juges devraient être
annulés. Selon un raisonnement déjà maintes fois développé devant le Tribunal
fédéral, le recourant soutient aussi que faute de s'être opposés à ses demandes
de récusation, les juges cantonaux auraient accepté leur récusation. Ils
auraient, en revanche, appliqué à tort en procédure cantonale les principes
jurisprudentiels que le Tribunal fédéral a déduit de la LTF en matière de
récusation " en bloc ".

3.2. Comme la précédente, cette écriture amalgame de nombreux griefs, tendant,
en définitive, à démontrer que toutes les décisions rendues contre le recourant
l'ont été par des juges prévenus, dont les actes doivent être annulés. De
manière plus générale, il convient de constater que, depuis plusieurs années,
le recourant multiplie les plaintes pénales (v. p. ex.: arrêts 6B_5/2013 du 19
février 2013 ; 6B_124/2013 du 10 juin 2013 ; 6B_185/2013 du 22 janvier 2014 ;
6B_868/2013 du 23 mars 2015), dont certaines manifestement abusives ou
téméraires (arrêts 6B_5/2013, précité, consid. 2.7 ; 6B_185/2013, précité,
consid. 4.1 ; 6B_868/2013, précité, consid. 6.1.1). Il cumule les procédures de
recours (en matières civile, administrative et pénale) jusqu'au Tribunal
fédéral (arrêts 1B_670/2012 et 1B_668/2012 du 15 novembre 2012 ; 6B_5/2013,
précité ; 2C_537/2013 du 22 août 2013 ; 6B_787/2013 du 29 octobre 2013 ; 6B_177
/2013 du 4 novembre 2013 ; 1B_44/2014 du 15 avril 2014 ; 1B_58/2014 du 15 avril
2014 ; 2C_464/2014 du 30 mai 2014 ; 2C_980/2013 du 21 juillet 2014 ; 1B_202/
2014 du 23 juillet 2014 ; 5A_776/2014 du 14 octobre 2014 ; 5D_16/2015 du 27
janvier 2015 ; 5D_5/2015 du 9 février 2015 ; 5D_38/2015 du 23 février 2015 ;
5A_881/2014 du 24 février 2015 ; 5A_919/2014 du 24 février 2015 ; 1B_28/2015 du
25 février 2015 ; 6B_589/2013 du 23 mars 2015 ; 6B_868/2013, précité ; 6B_994/
2013 du 23 mars 2015 ; 1B_140/2015, précité), puis les demandes de révision,
non rarement dirigées contre des arrêts déclarant irrecevables de précédentes
demandes de révision (v. les arrêts 2F_19/2013 du 4 octobre 2013 ; 2F_4/2014 du
20 mars 2014 ; 1F_12 et 13/2014 du 22 mai 2014 ; 1F_20 et 21/2014 du 23 juillet
2014 ; 1F_27/2014 du 25 septembre 2014 ; 1F_42/2014 du 8 décembre 2014 ; 1F_43
et 44/2014 du 8 décembre 2014 ; 1F_4 et 5/2015 du 23 février 2015 ; 6F_3, 4, 5,
6, 7/2014 du 23 mars 2015 ; 6F_8 et 9/2015 du 30 avril 2015 ; v. aussi infra
consid. 4 à propos de la demande de révision du 29 juin 2015). Ses écritures
sont généralement prolixes (v. p. ex.: arrêt 1B_670/2012, précité, consid.
2.1). Le recourant répète, en toute occasion, des requêtes de récusation visant
tous les magistrats chargés de traiter les procédures dans lesquelles il est
partie, dans la perspective de se ménager un prétexte à recours ou à révision.
Ses développements présentent un caractère itératif marqué. Ils consistent, en
large part, en la répétition de développements similaires mais augmentés de
considérations tirées des décisions qui lui ont été notifiées dans l'intervalle
et ne tiennent aucun compte des décisions déjà rendues par le Tribunal fédéral,
sinon pour affirmer que ces décisions n'ont pas été valablement rendues et sont
erronées. Le recourant tente, par tous les moyens, sous couvert de griefs
déduits de la violation de droits fondamentaux, de retourner aux autorités
concernées des reproches qui lui ont été adressés, en opposant, hors contexte,
des citations tronquées de ces décisions émaillées de citations légales et de
références jurisprudentielles. Force est de constater qu'en procédant de la
sorte et, désormais en requérant par mesures provisionnelles urgentes le
blocage des procédures cantonales en cours, le recourant n'entend plus, à ce
stade, obtenir du Tribunal fédéral un examen des décisions cantonales dans le
cadre prévu par la loi, mais que, se posant en victime du système judiciaire,
ses recours et requêtes n'ont plus d'autre but que d'entraver le fonctionnement
des autorités. En l'état, le seul nombre des procédures ne permet pas, à lui
seul, de considérer que l'acharnement du recourant manifesterait une psychose
processive (cf. ATF 118 Ia 236) si patente qu'il faudrait douter de la capacité
de procéder du recourant en tant que telle. Son comportement, en l'espèce en
particulier, n'en est pas moins manifestement procédurier au sens de l'art. 42
al. 7 LTF, ce qui conduit à l'irrecevabilité de ses écritures dans leur
ensemble, y compris les demandes et requêtes de mesures provisionnelles
urgentes ou non.

4. 
Dans ses arrêts du 30 avril 2015 (6F_8/2015 et 6F_9/2015), la cour de céans a
averti le recourant qu'il ne serait plus donné aucune suite à toute nouvelle
demande abusive ou manifestement mal fondée relative auxdits arrêts (portant
sur les demandes de révision des arrêts 6B_868/2013 du 23 mars 2015 et 6F_5/
2014) ou aux procédures 6B_994/2013, 6B_589/2013, 6F_3/2014, 6F_4/2014, 6F_6/
2014 et 6F_7/2014). L'écriture du 29 juin 2015, qui ne fait que confirmer ce
qui a été constaté ci-dessus (consid. 3.2) consiste, en ce qui concerne la cour
de céans, en une demande de révision des arrêts précités. Il y a lieu de la
classer sans suite, les développements du recourant apparaissant d'emblée
similaires à ses précédentes écritures.

5. 
Le recourant est, à nouveau, averti qu'il ne sera plus donné aucune suite à
toute nouvelle demande abusive ou manifestement mal fondée relative au présent
arrêt et, plus généralement, à toute nouvelle écriture présentant les mêmes
caractéristiques que celles mentionnées ci-dessus.

6. 
Exceptionnellement, la présente décision est rendue sans frais (art. 66 al. 1
LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1. 
La demande de récusation est irrecevable.

2. 
Le recours pour déni de justice est irrecevable.

3. 
Le recours en matière pénale est irrecevable.

4. 
Il n'est pas prélevé de frais judiciaires.

5. 
Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Tribunal cantonal de l'Etat
de Fribourg, Chambre pénale.

Lausanne, le 9 juillet 2015

Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Denys

Le Greffier : Vallat

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