Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

Strafrechtliche Abteilung, Beschwerde in Strafsachen 6B.66/2015
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

[8frIR2ALAGK1]     
{T 0/2}
                   
6B_66/2015

Arrêt du 15 janvier 2016

Cour de droit pénal

Composition
MM. et Mme les Juges fédéraux Denys, Président,
Jacquemoud-Rossari et Rüedi.
Greffière : Mme Bichovsky Suligoj.

Participants à la procédure
X.________,
représenté par Me Nicola Meier, avocat,
recourant,

contre

1.       Ministère public de la République
       et canton de Genève,
2.       Y.________,
       représentée par Me Daniel Burkhardt, avocat,
       
3.       Z.________,
       représenté par Me Richard Mizrahi, avocat,
intimés.

Objet
Brigandage (art. 140 ch. 1 CP); présomption d'innocence,

recours contre l'arrêt de la Cour de justice
de la République et canton de Genève,
Chambre pénale d'appel et de révision,
du 13 juin 2014.

Faits :

A. 
Par jugement du 10 janvier 2014, le Tribunal correctionnel du canton de Genève
a reconnu X.________ coupable de brigandage. Il a révoqué la libération
conditionnelle qui lui avait été accordée le 18 décembre 2012 et l'a condamné à
une peine privative de liberté d'ensemble de 5 ans et 6 mois, sous déduction de
303 jours de détention avant jugement. Il a en outre révoqué le sursis (peine
privative de liberté de 12 mois) octroyé par le Tribunal de police de Genève le
9 août 2012.

B. 
Par arrêt du 13 juin 2014, la Chambre pénale d'appel et de révision de la Cour
de justice du canton de Genève a rejeté l'appel interjeté par X.________ contre
la décision de première instance, qu'elle a confirmée.
En bref, il en ressort les faits suivants.
Le 8 mars 2013 vers 18h45, X.________, A.________ et B.________, ont pénétré,
gantés et masqués, dans le kiosque et bureau de change Z.________ à U.________.
Pendant que A.________ faisait le guet à l'entrée muni d'une serpette,
X.________ a sauté par-dessus le comptoir en menaçant avec une arme de poing
l'employée qui se trouvait derrière celui-ci, alors que B.________ le
contournait pour venir menacer cette dernière avec une hache, se faisant ainsi
remettre le contenu des caisses de Z.________, soit l'équivalent de quelque
30'000 francs.

C. 
X.________ forme un recours en matière pénale auprès du Tribunal fédéral contre
la décision cantonale et conclut, principalement, à sa réforme en ce sens qu'il
est acquitté du chef d'accusation de brigandage et qu'une indemnité à hauteur
de 200 fr. par jour de détention lui est octroyée. Subsidiairement, il conclut
à l'annulation de l'arrêt attaqué et au renvoi de la cause à l'autorité
cantonale pour nouvelle décision dans le sens des considérants. Il sollicite en
outre l'assistance judiciaire.

Considérant en droit :

1. 
Le recourant conteste toute implication dans le brigandage qui lui est
reproché. Il fait grief à la cour cantonale d'avoir apprécié arbitrairement les
preuves, soit d'avoir violé le principe in dubio pro reo.

1.1. Dans le recours en matière pénale, les constatations de fait de la
décision entreprise lient le Tribunal fédéral (art. 105 al. 1 LTF), sous les
réserves découlant des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de
l'arbitraire dans la constatation des faits (sur la notion d'arbitraire : ATF
140 III 16 consid. 2.1 p. 18 s. et 138 III 378 consid. 6.1 p. 379 s.). Pour
qu'il y ait arbitraire, il ne suffit pas que la décision attaquée apparaisse
discutable ou même critiquable. Il faut qu'elle soit manifestement insoutenable
et cela non seulement dans sa motivation, mais aussi dans son résultat (ATF 140
III 16 consid. 2.1 p. 18 s.; 138 V 74 consid. 7 p. 82). Lorsque l'autorité
cantonale a forgé sa conviction sur la base d'un ensemble d'éléments ou
d'indices convergents, il ne suffit pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou même
chacun d'eux pris isolément soit à lui seul insuffisant. L'appréciation des
preuves doit être examinée dans son ensemble. Il n'y a pas d'arbitraire si
l'état de fait retenu pouvait être déduit de manière soutenable du
rapprochement de divers éléments ou indices. De même, il n'y a pas d'arbitraire
du seul fait qu'un ou plusieurs arguments corroboratifs sont fragiles, si la
solution retenue peut être justifiée de façon soutenable par un ou plusieurs
arguments de nature à emporter la conviction (arrêt 6B_76/2015 du 17 août 2015
consid. 1.1).
La présomption d'innocence, garantie par les art. 6 § 2 CEDH, 32 al. 1 Cst. et
10 CPP, ainsi que son corollaire, le principe in dubio pro reo, concernent tant
le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves. Lorsque, comme en
l'espèce, l'appréciation des preuves et la constatation des faits sont
critiquées en référence au principe in dubio pro reo, celui-ci n'a pas de
portée plus large que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 138 V 74 consid. 7 p.
82).
Le grief d'arbitraire doit être invoqué et motivé de manière précise (art. 106
al. 2 LTF). Le recourant doit exposer, de manière détaillée et pièces à
l'appui, que les faits retenus l'ont été d'une manière absolument inadmissible,
et non seulement discutable ou critiquable. Il ne saurait se borner à plaider à
nouveau sa cause, contester les faits retenus ou rediscuter la manière dont ils
ont été établis comme s'il s'adressait à une juridiction d'appel (ATF 133 IV
286). Le Tribunal fédéral n'entre pas en matière sur les critiques de nature
appellatoire (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266).

1.2. En tant que le recours débute par une présentation des faits étayée par
des références au dossier cantonal sans que le grief d'arbitraire ne soit
motivé conformément aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF, il n'en sera tenu
aucun compte.

1.3. Il ressort de l'arrêt cantonal que A.________ et B.________ ont admis les
faits qui leur étaient reprochés. En revanche, ils ont refusé de divulguer le
nom de leur comparse. S'agissant de l'implication du recourant dans le
brigandage, la cour cantonale a jugé que le faisceau d'indices réunis ne
laissait subsister aucun doute raisonnable (arrêt attaqué, p. 27 à 30). En
bref, il ressortait des images de vidéosurveillance du kiosque que l'homme qui
avait sauté par-dessus le comptoir était en possession d'un sac de sport, sac
qui avait été retrouvé à proximité du lieu d'arrestation de A.________ et qui,
de l'aveu du recourant, lui appartenait. Ce sac contenait par ailleurs un
déodorant portant l'ADN du recourant. La cour cantonale a également relevé que
ses empreintes digitales avaient été retrouvées à l'intérieur et à l'extérieur
de la porte arrière droite du véhicule utilisé pour le brigandage, ce qui
correspondait aux déclarations des co-prévenus et du témoin C.________, tous
ayant indiqué que le troisième homme s'était positionné à l'arrière de la
voiture. De surcroît, après les faits, le recourant se trouvait dans le même
hôtel que B.________, lequel l'avait en outre accompagné le lendemain à la gare
V.________, afin que le premier puisse quitter la Suisse pour l'Espagne, avec
3'000 euros en poche. La cour cantonale s'est également fondée, sur le fait que
la mère de A.________ avait recueilli les confidences d'une personne liée à la
même bande que les protagonistes de cette affaire, mettant en cause de manière
claire le recourant, sur les excuses présentées par la mère du recourant aux
victimes du brigandage ainsi que sur un courrier qu'elle a adressé au Procureur
le 11 octobre 2013 indiquant notamment, en parlant de l'incarcération de son
fils, " que lui seul était responsable de cette situation " ou " qu'il devait
réfléchir aux conséquences de ses actes pour sa famille ". L'autorité
précédente a aussi exposé qu'une conversation téléphonique du 27 mai 2014 entre
B.________ et D.________, ayant fait l'objet d'une mesure de surveillance
rétroactive, permettait de confirmer non seulement la participation du
recourant au brigandage, mais encore le fait qu'il s'agissait d'un projet
élaboré entre lui et B.________. De même, les allusions faites par ce dernier
dans différents courriers, se plaignant du fait que l'enquête ne pouvait
avancer en raison du fait que le troisième homme, son " fréro " avait été
arrêté alors que le recourant se trouvait précisément dans cette situation au
même moment, tendaient à démontrer qu'il s'agissait bien de la même personne.
Finalement, la cour cantonale a relevé que les protagonistes se connaissaient
depuis de nombreuses années, faisaient partie d'une même bande et avaient des
antécédents judiciaires communs, le recourant et B.________ se considérant par
ailleurs comme des frères.

1.4. Par son argumentation, le recourant n'apporte aucun élément d'appréciation
nouveau que la cour cantonale aurait ignoré. Ses développements s'épuisent en
une rediscussion des indices pris en considération par l'autorité précédente, à
laquelle il oppose sa propre appréciation. Une telle démarche, essentiellement
appellatoire, ne répond pas aux exigences de motivation déduites de l'art. 106
al. 2 LTF et elle est irrecevable. Il sera ci-après uniquement répondu aux
quelques arguments du recourant qui n'apparaissent pas d'emblée irrecevables.

1.5. Le recourant allègue que les différents moyens de preuve retenus par la
juridiction cantonale n'étaient pas suffisants pour établir sa présence sur les
lieux de l'infraction. Il relève en particulier qu'elle ne s'est fondée sur
aucune preuve technique, mais sur des témoignages par ouï-dire. Cette opinion
ne peut être suivie. En effet, d'une part, la conviction de la cour cantonale
repose notamment sur des images de vidéosurveillance, sur une surveillance
téléphonique rétroactive ainsi que sur des traces ADN (cf. supra consid. 1.3).
D'autre part, conformément au principe de la libre appréciation des preuves, la
cour cantonale était autorisée à fonder sa conviction sur des témoins ayant
déclaré ce qu'ils ont personnellement entendu, le recourant n'avançant au
demeurant aucun élément susceptible de démontrer en quoi l'appréciation de ces
témoignages par les juges cantonaux serait insoutenable. Quoi qu'il en soit,
quand bien même on devrait suivre le recourant en admettant des manquements à
l'enquête, celui-ci ne démontre pas en quoi ils seraient de nature à susciter
un doute sur sa culpabilité. Le grief est infondé.

1.6. Le recourant soutient que les déclarations du témoin entendu lors des
débats de seconde instance sous couvert de l'anonymat sont cruciales. Ses
déclarations initiales, qui impliquaient un autre individu que le recourant,
étaient convaincantes. Ses propos postérieurs devant la cour cantonale, à
teneur desquels il n'était plus en mesure d'identifier le troisième
protagoniste, étaient quant eux à mettre sur le compte du temps écoulé depuis
les faits et sur la " pollution " engendrée par son interrogatoire par deux
inspecteurs à son domicile, hors de tout protocole. Quoi qu'il en soit, de
l'avis du recourant, les déclarations initiales de ce témoin anonyme auraient
dû amener la cour cantonale à considérer qu'il subsistait un doute
insurmontable sur sa culpabilité, ce d'autant que ce témoin n'avait pas été en
mesure de l'impliquer formellement comme étant le troisième protagoniste du
brigandage.
Il est exact qu'il ressort de l'arrêt cantonal que ce témoin anonyme a
expliqué, lors des débats, ne pas être en mesure d'identifier le troisième
individu, ne sachant même plus pourquoi il avait pensé qu'il pouvait s'agir de
E.________. La cour cantonale a toutefois relevé que les tailles des
protagonistes mentionnées par ce témoin et par deux autres témoins
correspondaient à celles des prévenus, puisque le recourant était plus grand
que B.________, mais plus petit que A.________, ces différences de tailles
pouvant d'ailleurs aussi être constatées à l'examen de la vidéo du braquage.
Or, le protagoniste mis en cause initialement par le témoin anonyme était
apparemment plus grand que A.________, B.________ ayant, de surcroît, confirmé
en appel qu'il ne s'agissait pas de lui. A l'encontre de cette appréciation, le
recourant présente une argumentation purement appellatoire, partant
irrecevable. Au demeurant, le fait que le témoin anonyme ne l'ait pas
formellement identifié ou que C.________ ne l'ait pas reconnu ne suffit pas à
exclure sa présence sur les lieux du brigandage.

1.7. Quoi qu'il en soit, les éléments de preuve critiqués par le recourant ne
sont pas les seuls à l'appui de la conclusion tirée par la cour cantonale.
Comme relevé supra sous consid. 1.3, celle-ci s'est fondée sur un faisceau
d'indices convergents, dont le caractère arbitraire n'a pas été démontré par le
recourant. La crédibilité de celui-ci est en outre largement remise en cause
par les nombreuses incohérences dans ses propos. Partant, en considération de
l'ensemble de ces éléments, la cour cantonale n'est nullement tombée dans
l'arbitraire en concluant que le recourant était le troisième individu impliqué
dans le brigandage. Les griefs du recourant déduits d'une violation du principe
in dubio pro reo en tant que règle d'appréciation des preuves doivent donc être
rejetés dans la mesure où ils sont recevables.

2. 
Au vu des considérants qui précèdent, les conclusions du recourant en
indemnisation tombent à faux.

3. 
Le recours doit être rejeté dans la mesure où il est recevable. Il était
d'emblée dénué de chances de succès. L'assistance judiciaire doit être refusée
(art. 64 al. 1 LTF). Le recourant supporte les frais de la cause, qui seront
réduits pour tenir compte de sa situation financière (art. 65 al. 2 et 66 al. 1
LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1. 
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2. 
La requête d'assistance judiciaire est rejetée.

3. 
Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge du recourant.

4. 
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour de justice de la
République et canton de Genève, Chambre pénale d'appel et de révision.

Lausanne, le 15 janvier 2016

Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Denys

La Greffière : Bichovsky Suligoj

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