Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

Strafrechtliche Abteilung, Beschwerde in Strafsachen 6B.688/2015
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

[8frIR2ALAGK1]     
{T 0/2}
                   
6B_688/2015

Arrêt du 19 mai 2016

Cour de droit pénal

Composition
MM. et Mme les Juges fédéraux Denys, Président,
Jacquemoud-Rossari et Oberholzer.
Greffière : Mme Klinke.

Participants à la procédure
X.________,
représenté par Me Philippe Currat, avocat,
recourant,

contre

Ministère public de la République
et canton de Genève,
intimé.

Objet
Garanties procédurales; arbitraire; quotité de la peine (tentative
d'assassinat); séquestre; conditions de détention,

recours contre l'arrêt de la Cour de justice
de la République et canton de Genève,
Chambre pénale d'appel et de révision,
du 18 mai 2015.

Faits :

A. 
Par jugement du 15 octobre 2014, le Tribunal correctionnel de la République et
canton de Genève a notamment reconnu X.________ coupable de tentative
d'assassinat (art. 22 cum 112 CP) et d'infraction à l'art. 115 al. 1 let. b de
la loi fédérale sur les étrangers du 16 décembre 2005 (LEtr; RS 142.20) et l'a
condamné à une peine privative de liberté de six ans, sous déduction de 638
jours de détention avant jugement; son maintien en détention pour des motifs de
sûreté étant ordonné par décision séparée. Le tribunal a condamné X.________
aux frais de la procédure. La créance de l'Etat envers lui portant sur les
frais de procédure était compensée à due concurrence avec les valeurs
séquestrées figurant dans l'inventaire du 17 janvier 2013 (art. 442 al. 4 CPP).
Diverses mesures de restitution, confiscation et destruction de biens et
valeurs ont encore été ordonnées.

B. 
Par ordonnance du 4 février 2015, le Président de la Chambre pénale d'appel et
de révision de la Cour de justice genevoise a rejeté la question préjudicielle
soulevée par X.________ relative à la violation de son droit d'être entendu et
à l'accès à un tribunal impartial.
Statuant au fond, la Cour de justice de la République et canton de Genève,
Chambre pénale d'appel et de révision, a rejeté l'appel formé par X.________
contre la décision du 15 octobre 2014, par arrêt du 18 mai 2015.
En substance, les faits reprochés sont les suivants.

B.a. Le 7 août 2011, peu avant 23h30, à Genève, J.________ se trouvait dans la
galerie marchande liant le boulevard du Pont-d'Arve et l'avenue Henri-Dunant, à
la hauteur de l'entrée de la salle de billard, avec plusieurs connaissances.
Présent sur les lieux, X.________ s'est muni ou a accepté que ses comparses se
munissent d'armes blanches, dont deux sabres, a repéré les lieux et s'est
assuré ou accepté que ses comparses s'assurent de la présence de J.________
dans le couloir. X.________ s'est dissimulé avec F.________ et E.________, tous
deux munis d'armes blanches, près de l'entrée de la galerie, côté Pont-d'Arve,
a repoussé J.________ lorsqu'il se dirigeait dans leur direction, le mettant de
la sorte en fuite en direction de la sortie côté Henri-Dunant où l'attendaient,
embusqués, d'autres protagonistes qui étaient munis de couteaux, d'une bombonne
de gaz et de sabres. Une fois J.________ à la sortie de la galerie, X.________
a participé à entourer celui-ci ou accepté que ses comparses le fassent pour
l'empêcher de s'enfuir, lui a asséné ou accepté que ses comparses assènent un
coup de couteau à J.________, des coups d'armes blanches, de pied et de poing.
Il a continué à agir ainsi ou accepté que ses comparses agissent ainsi alors
que J.________ était au sol. Lorsque celui-ci a réussi à se relever et à
prendre la fuite, X.________ l'a poursuivi et/ou accepté que ses comparses le
poursuivent. Ce faisant, X.________ a agi ou accepté d'agir dans le but d'ôter
la vie à J.________.
La police est intervenue à 23h32 sur appel d'un témoin et a découvert
J.________ gisant au sol dans son sang. Il présentait plusieurs coupures
profondes au niveau du front, de l'omoplate droite et du dos, ainsi qu'une
fracture de l'os du crâne. J.________ a été hospitalisé du 7 au 11 août 2011.
Selon les experts, sa vie aurait pu être mise en danger si les coups portés à
la tête l'avaient atteint plus haut ou avaient été plus forts.

B.b. Par ailleurs, X.________ est entré sur le territoire suisse et y a
séjourné, de 2008 au 16 janvier 2013, jour de son arrestation, sans
autorisation de séjour, démuni de papiers d'identité et sans moyens de
subsistance.

C. 
Une procédure pénale, référencée sous le numéro P/xxxx/xx, a été ouverte le 17
août 2011 contre sept individus soupçonnés d'avoir participé aux événements du
7 août 2011, pour tentative de meurtre, voire d'assassinat. Par arrêts 6B_1077/
2013, 6B_1079/2013, 6B_1080/2013, 6B_1081/2013, 6B_1085/2013, 6B_1086/2013 et
6B_1087/2013 du 22 octobre 2014, le Tribunal fédéral a confirmé, sous réserve
du sort des frais et indemnités concernant un prévenu, l'arrêt rendu par la
Cour de justice genevoise le 29 mai 2013, reconnaissant C.________, B.________,
D.________, A.________, G.________, E.________ et F.________, coupables de
tentative d'assassinat et les condamnant à des peines privatives de liberté
comprises entre six ans et sept ans et demi.

D. 
X.________ forme un recours en matière pénale auprès du Tribunal fédéral contre
l'arrêt cantonal du 18 mai 2015. Il conclut, principalement, avec suite de
frais et dépens, au constat de la nullité de la procédure pénale diligentée à
son encontre, à son indemnisation à raison de 200 fr. par jour pour la
détention subie à tort depuis le 16 janvier 2013, au constat de l'illicéité des
conditions de détention subies depuis le 18 janvier 2013, l'indemnisation
supplémentaire relative aux conditions de détention étant réservée, et à la
restitution des objets et valeurs séquestrés au moment de son arrestation.
Subsidiairement, il conclut à son acquittement des chefs de tentative
d'assassinat et de tentative de meurtre, à la fixation d'une peine juste pour
infraction à l'art. 115 LEtr en l'assortissant du sursis. Il maintient ses
conclusions relatives aux conditions de détention et à la restitution des
objets et valeurs séquestrés. Plus subsidiairement, il conclut au prononcé
d'une peine privative de liberté n'excédant pas quatre ans sous déduction de la
détention subie avant jugement. Plus subsidiairement encore, il conclut au
renvoi de la cause à la cour cantonale pour que la peine privative de liberté
de six ans prononcée soit réduite du fait de l'illicéité des conditions de
détention subie.
Il sollicite en outre l'octroi de l'assistance judiciaire.
Invités à se déterminer sur le recours, la cour cantonale y a renoncé en se
rapportant aux considérants de sa décision, cependant que le Ministère public
s'en est rapporté à justice s'agissant du grief relatif aux conditions de
détention et a conclu au rejet de tous les autres griefs.

Considérant en droit :

1. 
Dans un grief qu'il sied d'examiner en premier lieu, le recourant invoque une
violation du droit à un tribunal indépendant et impartial, du droit à un procès
équitable et du droit à un recours effectif en se fondant sur les art. 30 al. 1
Cst., 6 par. 1 et 13 CEDH et 14 par. 1 et 2 Pacte ONU II. Relevant qu'il est
jugé pour les mêmes faits que ceux dont la Cour de justice et le Tribunal
fédéral ont eu à connaître dans leurs arrêts des 29 mai 2013 (P/xxxx/xx) et 22
octobre 2014 relatifs aux sept prévenus de tentative d'assassinat au préjudice
de J.________, le recourant suggère que le Tribunal de première instance et la
Cour de justice ne bénéficiaient d'aucune marge de manoeuvre quant à
l'établissement des faits le concernant, leur qualification juridique ainsi que
la peine. Selon lui, il n'existe aucun tribunal qui puisse juger sa cause de
manière impartiale et indépendante dans la mesure où des décisions portant sur
le même complexe de fait avaient autorité de chose jugée lors de sa
condamnation (mémoire de recours, ch. III.c.1 p. 11 à 19). Il invoque une
violation de son droit d'être entendu en instance cantonale s'agissant de
l'examen de ces griefs.

1.1. La garantie d'un tribunal indépendant et impartial instituée par les art.
30 al. 1 Cst. et 6 par. 1 CEDH - qui ont, de ce point de vue, la même portée -
permet de demander la récusation d'un juge dont la situation ou le comportement
est de nature à susciter des doutes quant à son impartialité. Elle vise à
éviter que des circonstances extérieures à l'affaire puissent influencer le
jugement en faveur ou au détriment d'une partie. Il suffit que les
circonstances donnent l'apparence de la prévention et fassent redouter une
activité partiale du magistrat, mais seules des circonstances constatées
objectivement doivent être prises en considération; les impressions purement
individuelles du plaideur ne sont pas décisives (ATF 138 I 425 consid. 4.2.1 p.
428 et la jurisprudence citée).
La jurisprudence relative aux art. 30 al. 1 Cst. et 6 par. 1 CEDH en matière de
récusation exige que l'issue de la cause ne soit pas prédéterminée, mais
qu'elle demeure au contraire indécise quant à la constatation des faits et à la
résolution des questions juridiques (ATF 138 I 425 consid. 4.2.1 p. 429 et la
jurisprudence citée).

1.2. La jurisprudence a déduit du droit d'être entendu (art. 29 al. 2 Cst.,
art. 3 al. 2 let. c CPP) l'obligation pour le juge de motiver ses décisions
afin que le justiciable puisse les comprendre et exercer ses droits de recours
à bon escient. Le juge doit ainsi mentionner, au moins brièvement, les motifs
qui l'ont guidé et sur lesquels il a fondé sa décision, de manière à ce que
l'intéressé puisse se rendre compte de la portée de celle-ci et l'attaquer en
connaissance de cause. Il n'a toutefois pas l'obligation d'exposer et de
discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqués par les parties,
mais peut au contraire se limiter à l'examen des questions décisives pour
l'issue du litige (ATF 141 IV 249 consid. 1.3.1 p. 253; 139 IV 179 consid. 2.2
p. 183).

1.3. Par ordonnance du 4 février 2015, le Président de la cour cantonale a
rejeté la question préjudicielle du recourant portant sur le respect de ses
droits procéduraux aux motifs que la cour d'appel était indépendante et
impartiale pour juger de la cause et le droit d'être entendu du recourant était
respecté. L'ordonnance expose que la procédure P/xxxx/xx et celle dirigée
contre le recourant sont distinctes à plusieurs égards (prévenu en cause,
composition de la cour, instruction, etc.).
Dans son arrêt du 18 mai 2015, la cour cantonale, saisie du même grief, a
retenu que le recourant avait pu s'exprimer sur tous les éléments du dossier,
en particulier sur la vidéosurveillance et les auditions. Il avait été
confronté aux différents témoins et avait pu solliciter toute audition qu'il
jugeait utile. Le recourant n'avait pas été jugé du seul fait qu'il était
mentionné au titre des autres participants potentiels dans l'arrêt rendu dans
la procédure P/xxxx/xx, aucune décision formelle ne le concernant n'ayant été
prise dans cette procédure. Par ailleurs, les magistrats siégeant dans la
présente affaire n'avait aucune connaissance préalable de ce dossier. Enfin,
les faits retenus dans l'arrêt du 29 mai 2013 n'étaient valables que pour les
parties à cette procédure, ne liant dès lors pas la cour cantonale dans son
examen de la cause du recourant. Pour ces motifs, la cour cantonale a rejeté la
question préjudicielle du recourant portant notamment sur la violation de son
droit d'être entendu.

1.4. Au vu de ce qui précède, le recourant ne saurait être suivi lorsqu'il
prétend que la cour cantonale aurait examiné son grief déduit des garanties
procédurales exclusivement sous l'angle de la récusation, en faisant fi de la
procédure P/xxxx/xx concernant ses comparses. Infondé, son grief, déduit d'une
violation de son droit d'être entendu, doit être rejeté.

1.5. Le recourant estime que les juges siégeant dans sa cause étaient liés par
l'arrêt rendu par la Cour de justice le 29 mai 2013 dans la procédure P/xxxx/
xx, confirmé par le Tribunal fédéral le 22 octobre 2014, de sorte qu'ils
n'étaient pas impartiaux et indépendants. Il ne remet toutefois pas en cause
l'impartialité des magistrats à titre personnel.
A suivre le recourant, du seul fait que des comparses aient déjà été jugés, un
coauteur, mis en prévention postérieurement, ne pourrait plus faire l'objet
d'une condamnation par un quelconque tribunal. Or, l'on ne voit pas et le
recourant n'expose pas dans quelle mesure les magistrats en question auraient
jugé la cause en violation des garanties d'indépendance et d'impartialité. La
cour cantonale, disposant d'un plein pouvoir de cognition était libre de
retenir ou d'écarter des faits selon sa propre appréciation, de l'acquitter ou
de le condamner et, le cas échéant, de fixer la peine en fonction des critères
déterminants (cf. sur ce dernier aspect,  infra consid. 3).
Par ailleurs, le principe d'autorité de chose jugée ne fait pas obstacle à ce
qu'une autre personne que celle qui a été jugée, par exemple une personne ayant
agi en qualité de coauteur, soit poursuivie pour les mêmes faits que ceux à la
base d'une condamnation d'ores et déjà prononcée (PIQUEREZ/MACALUSO, Procédure
pénale suisse, 3 ^ème éd., 2011, n° 587; BRIGITTE TAG, in Basler Kommentar,
Schweizerische Strafprozessordnung, 2011, n° 15 ad art. 11; HAUSER/SCHWERI/
HARTMANN, Schweizerisches Strafprozessrecht, 6 ^ème éd., 2005, par. 83 n° 18).
Aussi, il importe peu qu'un jugement condamnatoire, confirmé par le Tribunal
fédéral, porte sur les mêmes faits que ceux reprochés au recourant dans la
présente procédure.
Partant, c'est en vain que le recourant relève les passages de l'arrêt du 29
mai 2013 faisant mention de sa présence sur les lieux de l'agression. Si la
Cour de justice a considéré, dans cette même décision,  " au-delà de tout doute
raisonnable, que les sept prévenus [avaient] bien participé à l'agression de
J.________ et cela en agissant en co-activité  [...] ", elle ne se prononce pas
sur la culpabilité du recourant, mais sur celle de ses sept comparses. Dans le
cas présent, rien n'empêchait la cour cantonale de constater que le recourant
n'avait pas participé à l'agression en fonction de l'appréciation des preuves
recueillies.

1.5.1. Le recourant ne saurait tirer grief d'un chiffre du dispositif de
l'arrêt du 29 mai 2013, à teneur duquel certaines pièces du dossier de la
procédure P/yyyy/yy dirigée contre le recourant devaient être écartées de la
cause P/xxxx/xx, dans la mesure où ce prononcé sur incident ne lui est pas
applicable. Au demeurant, il ne permet pas de mettre en doute l'impartialité et
l'indépendance des tribunaux qui ont jugé le recourant. Si ce prononcé sur
incident suggère effectivement que les causes sont liées par leur complexe de
faits, cela ne remet pas en cause la distinction formelle des procédures et
l'impartialité de la cour d'appel. C'est en vain que le recourant reproche à la
cour cantonale d'avoir violé son droit d'être entendu en omettant de traiter la
question des pièces écartées de la procédure P/xxxx/xx. La cour cantonale
n'avait pas à se prononcer sur le contenu d'une décision qui ne s'appliquait
pas au recourant. En tout état, il ressort de l'arrêt entrepris que les preuves
sur lesquelles s'est fondée la cour cantonale en l'espèce ont été recueillies
dans le cadre de la procédure ouverte contre le recourant (P/yyyy/yy), dans le
respect de son droit d'être entendu (cf.  infra consid. 1.6 et 2.3).

1.5.2. Les griefs soulevés à l'encontre du jugement de première instance (délai
entre le prononcé du dispositif du jugement et la notification), voire de
l'acte d'accusation sont irrecevables faute d'être dirigés contre une décision
de dernière instance cantonale (cf. art. 80 al. 1 LTF).

1.5.3. Le recourant n'expose pas en quoi la formulation du Président de la cour
cantonale, sortie de son contexte, selon laquelle  " les juges apprécieront
[sa] culpabilité " consacrerait une violation de la présomption d'innocence. Il
appartenait précisément aux magistrats d'apprécier la question de la
culpabilité sans que cela ne s'oppose au prononcé d'un acquittement.

1.6. En définitive, le recourant ne conteste pas avoir été jugé par des
magistrats indépendants de la cause P/xxxx/xx, avoir pu s'exprimer sur tous les
éléments du dossier (notamment sur la vidéosurveillance), avoir été confronté
aux différents témoins et avoir pu solliciter toute audition qu'il jugeait
utile. Cela étant, et dans la mesure où rien n'exclut qu'une procédure soit
dirigée contre un coauteur de faits ayant déjà conduit à un jugement condamnant
d'autres prévenus, les griefs du recourant, tirés du droit à un procès
équitable, doivent être rejetés dans la mesure où ils sont recevables.

2. 
Le recourant invoque l'arbitraire dans l'établissement des faits en lien avec
les événements du 7 août 2011 (mémoire de recours ch. II.1.a-b, p. 4-6; ch.
III.c.3, p. 22-26).

2.1. Le Tribunal fédéral n'est pas une autorité d'appel, auprès de laquelle les
faits pourraient être rediscutés librement. Il est lié par les constatations de
fait de la décision entreprise (art. 105 al. 1 LTF), à moins qu'elles n'aient
été établies en violation du droit ou de manière manifestement inexacte au sens
des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de façon arbitraire
au sens de l'art. 9 Cst. Il n'entre ainsi pas en matière sur les critiques de
nature appellatoire (ATF 141 IV 249 consid. 1.3.1 p. 253). En bref, une
décision n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle apparaît discutable ou même
critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable, et cela non
seulement dans sa motivation mais aussi dans son résultat (ATF 140 III 16
consid. 2.1 p. 18 s.). Lorsque l'autorité cantonale a forgé sa conviction quant
aux faits sur la base d'un ensemble d'éléments ou d'indices convergents, il ne
suffit pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou même chacun d'eux pris isolément
soit à lui seul insuffisant. L'appréciation des preuves doit en effet être
examinée dans son ensemble. Il n'y a ainsi pas d'arbitraire si l'état de fait
retenu pouvait être déduit de manière soutenable du rapprochement de divers
éléments ou indices. De même, il n'y a pas d'arbitraire du seul fait qu'un ou
plusieurs arguments corroboratifs sont fragiles, si la solution retenue peut
être justifiée de façon soutenable par un ou plusieurs arguments de nature à
emporter la conviction (arrêt 6B_563/2014 du 10 juillet 2015 consid. 1.1 et la
jurisprudence citée).

2.2. La cour cantonale a écarté la version des faits du recourant. Selon ce
dernier, il s'était trouvé par hasard sur les lieux de l'attaque alors qu'il
rentrait d'une soirée chez des amis et se rendait à l'hôpital avec sa compagne,
enceinte de sept mois, car elle éprouvait des douleurs. Il avait couru après la
victime par simple curiosité, sans avoir pris part ou accepté l'agression.
Finalement, il ne s'était pas rendu à l'hôpital. Selon les juges cantonaux,
cette version des faits ne résistait pas à l'examen tant en raison des
incohérences des récits du recourant et de sa compagne que des éléments
matériels ressortant du dossier.

2.2.1. Outre les incohérences du discours du recourant, la cour cantonale a
relevé qu'à retenir sa version des faits, il aurait été surprenant qu'il n'eut
à aucun moment pensé appeler des secours ou s'annoncer à la police pour fournir
son témoignage, constatant les blessures de la victime.
Les déclarations de sa compagne contenaient des imprécisions et des
improbabilités laissant penser qu'elle ne se trouvait pas sur les lieux le soir
de l'agression. Son récit contenait des variations sur son emplacement au
moment des faits et sur le prétendu temps d'attente après le départ du
recourant. La renonciation à se rendre à l'hôpital alors qu'elle éprouvait des
douleurs liées à sa grossesse apparaissait incohérente.

2.2.2. L'état de fait établi par la cour cantonale relève notamment du
rapprochement des indices suivants.
De nombreux contacts téléphoniques, avant et après l'agression, avaient été
répertoriés entre les différents assaillants et le numéro de téléphone 000. Or
ce raccordement téléphonique était enregistré au nom de la belle-soeur du
recourant, laquelle ne connaissait aucun des protagonistes, mais était, en
revanche habituée quoi qu'elle en ait pu dire, à conclure des contrats pour
d'autres individus. Le recourant ne pouvait conclure d'abonnement téléphonique
à la période des faits reprochés, faute d'être titulaire d'un permis de séjour.
Le numéro se terminant par " -- ", mentionné par le recourant comme étant le
sien en cours de procédure, n'avait été activé que le 14 novembre 2011.
Retenant que le recourant était détenteur du numéro de téléphone en question,
la cour cantonale en a conclu qu'il connaissait mieux que ce qu'il prétendait
les agresseurs présents le soir des faits et qu'il s'était entretenu avec deux
d'entre eux avant et après les événements.
En outre, les images de vidéosurveillance attestaient notamment d'une course de
trois personnes, dont le recourant, à distance très rapprochée, après la
victime. Le cour cantonale s'est déclarée convaincue que le recourant faisait
ainsi partie des trois individus que le propriétaire de la salle de billard
avait vus en train d'observer le couloir avant de s'y engouffrer (arrêt
entrepris, consid. d.a.b p. 10).
Par ailleurs, selon trois témoignages de passants, un homme vêtu d'un pull à
capuche, distinctif, correspondant à celui que le recourant portait, était
parti en scooter après les faits.
Enfin, le recourant avait été mis en cause par B.________ et D.________, tous
deux condamnés dans le cadre de la procédure P/xxxx/xx pour le même complexe de
faits. Tout en considérant ces déclarations avec circonspection, tant chacun
cherchait à minimiser son implication dans cette affaire, la cour cantonale a
retenu que ces déclarations en audience constituaient néanmoins des indices
supplémentaires sur la participation du recourant, venant corroborer ce qui
découlait de la vidéosurveillance, des témoignages et des invraisemblances du
récit du recourant et de sa compagne.

2.3. Au vu de cette appréciation détaillée de nombreux éléments, le recourant
est malvenu de prétendre que l'arrêt entrepris ne contient aucune référence aux
éléments pris en compte pour établir les faits, de sorte qu'il lui serait
impossible de déterminer dans quelle mesure les éléments écartés par la
décision du 29 mai 2013 dans la procédure P/xxxx/xx ont servis de base à
l'établissement des faits le concernant. En tout état, il ressort clairement de
l'arrêt entrepris que la cour cantonale s'est fondée sur des éléments de preuve
obtenus dans le cadre de la procédure P/yyyy/yy dirigée contre le recourant,
sur lesquels il a pu librement se déterminer. En ce sens, l'on ne saurait
suivre le recourant lorsqu'il prétend que la qualité seule des images de
vidéosurveillance ou les vêtements qu'il portait ne permettent pas de
l'identifier avec certitude. Il est précisé sur ce point, qu'il s'est
personnellement reconnu comme étant le personnage portant le pull jaune à
capuche sur présentation de la planche photographique issue des images de
vidéosurveillance (arrêt entrepris, consid. d.a.b p. 10).

2.4. Compte tenu des nombreux indices pris en considération par la cour
cantonale, c'est en vain que le recourant tente de remettre en cause la
titularité du raccordement 000 en émettant de simples doutes, sans apporter
d'élément rendant le raisonnement cantonal insoutenable. Quant aux images de
vidéosurveillance, le recourant livre une appréciation personnelle et
appellatoire, partant irrecevable, de sa position et de sa vitesse lors de la
course poursuite. Le fait qu'un témoin parmi cinq n'ait pas identifié
personnellement le recourant - remarquant simplement que trois individus, dont
deux portaient un couteau, surveillaient le passage avant de s'y engouffrer
rapidement - ne permet pas de taxer l'appréciation cantonale d'arbitraire. En
tant que le recourant prétend qu'il ne connaissait pas les autres agresseurs
car son profil personnel serait fondamentalement différent des leurs du fait
qu'il n'aurait aucun antécédent, il procède de manière appellatoire, partant
irrecevable (art. 106 al. 2 LTF). D'une part, l'arrêt entrepris ne contient
aucune indication sur le profil personnel des autres condamnés, d'autre part,
d'éventuelles différences dans les casiers judiciaires de certaines personnes
ne sont pas aptes à exclure une relation entre elles. Le recourant n'explique
pas en quoi l'attitude changeante de la victime, qui a identifié les agresseurs
dans un premier temps en se rétractant ensuite, rendrait insoutenable le
raisonnement cantonal. La justification des incohérences décelées dans les
récits du recourant et de sa compagne, par le fait que près d'un an et demi
s'était écoulé entre les faits et l'arrestation ne permet pas de démontrer que
la cour cantonale aurait arbitrairement écarté sa version des faits. Le
recourant omet d'expliquer dans quelle mesure le fait que les enquêtes de
police aient confirmé sa présence et celle de sa compagne chez un ami une
partie de la soirée, ébranlerait la constatation selon laquelle il a participé
à l'agression vers 23h30. Le recourant n'expose pas non plus en quoi l'absence
de procédure dirigée contre sa compagne pour faux témoignage rendrait
arbitraire la version des faits retenue. En définitive, il ne parvient pas à
démontrer dans quelle mesure l'autorité cantonale aurait, en se fondant sur les
divers éléments recueillis, tiré des constatations insoutenables.

3. 
Sans remettre en cause sa condamnation du chef de tentative d'assassinat, le
recourant s'en prend à la quotité de la peine prononcée à son encontre (mémoire
de recours ch. III.c.5 p. 27 ss).

3.1. On renvoie, sur les principes présidant à la fixation de la peine, aux
arrêts publiés aux ATF 136 IV 55 et 134 IV 17 (consid. 2.1 et les références
citées).

3.2. Rappelant que le recourant s'en était pris à l'intégrité physique d'autrui
avec la plus grande lâcheté, sans aucune raison, la cour cantonale a retenu que
la faute du recourant était très grave. Son comportement, à l'instar de celui
de ses comparses, avait un caractère odieux. Par chance, l'infraction était
restée au stade de la tentative, la victime gardant toutefois des séquelles
physiques visibles et durables. Sa situation personnelle n'expliquait en rien
ses fréquentations et sa violence gratuite, sa stabilité affective et ses
responsabilités de père ayant dû l'inciter à d'autres comportements. Sa
collaboration avait été mauvaise, il ne s'était jamais manifesté au cours de
l'enquête et, une fois arrêté, il s'était retranché derrière des déclarations
invraisemblables. Sa prise de conscience était nulle. Il n'éprouvait aucune
empathie pour sa victime et usait sans sourciller du terme " bagarre " pour
évoquer ce qui était une mise à mort programmée.
La cour cantonale a retenu que le concours avec le séjour illégal (art. 115 al.
1 let. b LEtr) entraînait une aggravation de la peine arrêtée à six ans en
tenant compte adéquatement de l'ensemble des éléments, de la faute du recourant
et de ses circonstances personnelles. Individualisée, elle restait
proportionnée à celle infligée aux coauteurs de la tentative d'assassinat.

3.3. Compte tenu du concours d'infraction, c'est en vain que le recourant
indique, en rappelant sa situation personnelle mais sans autre motivation,
qu'une peine symbolique suffirait en ce qui concerne l'infraction à la LEtr. En
tout état, il est rappelé qu'une peine privative de liberté d'une certaine
durée a inévitablement des répercussions sur les membres de la famille du
condamné, de sorte que cette conséquence ne peut conduire à une réduction de la
peine qu'en cas de circonstances extraordinaires (cf. arrêt 6B_858/2014 du 19
mai 2015 consid. 3.3 et la jurisprudence citée). Le recourant n'allègue pas de
telles circonstances et celles-ci ne ressortent pas de l'arrêt entrepris.

3.4. Le recourant dénonce une violation de l'égalité de traitement entre les
coauteurs. Il expose qu'au vu de ses antécédents judiciaires et de son rôle
dans les événements du 7 août 2011, il aurait dû être condamné moins sévèrement
que ses acolytes.

3.4.1. Lorsque deux coauteurs sont jugés dans une seule procédure, une peine
différente peut se justifier, alors qu'ils ont commis les mêmes faits, ce en
raison de l'appréciation subjective de la culpabilité et de la situation
personnelle de chacun. La juste proportion des peines pour des coauteurs doit
être prise en compte comme élément dans la fixation de la peine (ATF 135 IV 191
consid. 3.2 p. 193 s.; 121 IV 202 consid. 2d p. 204 ss). Si, pour des raisons
formelles, seul un des coauteurs peut être jugé, le magistrat doit s'interroger
sur la peine qu'il aurait prononcée s'il avait eu à juger les deux coauteurs en
même temps. Le juge violerait son devoir d'impartialité s'il devait se
conformer à un autre jugement, contre sa conviction. Aussi, dans un tel cas, le
juge n'est pas lié par le jugement rendu contre le coauteur. Toutefois, il
devra s'y référer et motiver pourquoi la peine prononcée à l'encontre du
coauteur ne saurait servir de moyen de comparaison. Il n'y a pas de droit à une
" égalité de traitement dans l'illégalité ", si le juge estime que le coauteur
a été condamné à une peine trop clémente (ATF 135 IV 191 consid. 3.3 p. 194
s.).

3.4.2. Dans la mesure où, à l'instar du recourant, deux de ses comparses ont
écopé de peines privatives de liberté de six ans (cf. arrêts 6B_1080/2010 et
6B_1087/2013 du 22 octobre 2014; les autres ayant été condamnés à des peines de
respectivement six ans et demi, sept ans et sept ans et demi), c'est en vain
qu'il reproche à la cour cantonale de ne pas avoir motivé pourquoi ces peines
ne pouvaient servir de moyen de comparaison ou étaient trop clémentes.
En tout état, il est rappelé que la peine dépend notamment de l'appréciation
subjective de la culpabilité de l'auteur et de sa situation personnelle. Or, à
l'instar du recourant, son comparse C.________ a été condamné du chef de
tentative d'assassinat en concours avec celui de séjour illégal à une peine de
six ans (arrêt 6B_1087/2013 du 22 octobre 2014 consid. 4.2). Dans cette
affaire, sur le plan subjectif, le juge a tenu compte de la volonté du condamné
de collaborer à la procédure, en particulier du fait qu'il était le seul à
avoir admis sa participation à l'agression, ainsi que des regrets exprimés. En
l'espèce, la cour cantonale a retenu une mauvaise collaboration ainsi qu'une
absence d'empathie, éléments qui ne sont d'ailleurs pas contestés dans leur
principe. Ainsi, quand bien même le recourant aurait eu un rôle moins marqué
dans l'agression ou ne présenterait pas d'antécédent - facteur neutre dans le
cadre de la fixation de la peine (cf. ATF 136 IV 1 consid. 2.6.4 p. 3) -, il ne
saurait rien déduire en sa faveur du principe d'égalité de traitement. Par
ailleurs, les différences de peines infligées aux coauteurs allant de six ans à
sept ans et demi se justifient en raison des différents concours, de la
culpabilité et de la situation personnelle de chacun.
Le grief doit être rejeté dans la mesure de sa recevabilité.

3.5. Se fondant sur le droit de tout prévenu de ne pas s'incriminer, le
recourant reproche à la cour cantonale d'avoir retenu à charge sa mauvaise
collaboration pendant l'enquête. Or de jurisprudence constante, le droit de ne
pas s'auto-incriminer n'exclut pas la possibilité de considérer comme un
facteur aggravant de la peine le comportement du prévenu qui rend plus
difficile l'enquête pénale par des dénégations opiniâtres, dont on peut déduire
une absence de remords et de prise de conscience de sa faute (cf. ATF 129 IV 6
consid. 6.1 p. 20; 118 IV 21 consid. 2b p. 25; 117 IV 112 consid. 1 p. 114 et
plus récemment arrêt 6B_761/2013 du 13 janvier 2014 consid. 2.2 et la
jurisprudence citée). En l'espèce, la cour cantonale a précisément retenu que
la prise de conscience du recourant était nulle et qu'il n'éprouvait aucune
empathie. Aussi, le grief est infondé.

3.6. Pour le surplus, le recourant ne conteste pas les critères pris en compte
par la cour cantonale dans le cadre de la fixation de la peine. Au regard de
l'ensemble des éléments, la peine infligée au recourant ne procède pas d'un
abus du large pouvoir d'appréciation accordé à la cour cantonale. Le grief tiré
d'une violation de l'art. 47 CP doit être rejeté.

4. 
Le recourant sollicite la restitution de la somme de 1'290 fr. retrouvée sur
lui au moment de son arrestation et séquestrée en garantie du paiement des
frais (mémoire de recours ch. III.c.4 p. 26 s.). On comprend de sa critique
qu'il conteste la compensation des frais de procédure avec les valeurs
séquestrées. Il conteste aussi le séquestre de téléphones portables.

4.1. Il n'y a pas lieu d'entrer en matière sur la question du séquestre de ses
téléphones portables, dans la mesure où l'arrêt entrepris ne fait pas mention
de ces biens. Le recourant ne fait pas valoir de déni de justice à cet égard.
Il est d'ailleurs précisé que, dans son jugement du 15 octobre 2014, le
Tribunal correctionnel a ordonné la restitution au recourant des téléphones
portables figurant dans l'inventaire du 17 janvier 2013.

4.2. L'art. 263 CPP permet à l'autorité pénale de mettre sous séquestre des
objets et des valeurs patrimoniales appartenant au prévenu ou à des tiers,
lorsqu'il est probable qu'ils seront utilisés pour garantir le paiement des
frais de procédure, des peines pécuniaires, des amendes et des indemnités (art.
263 al. 1 let. b CPP).
Selon l'art. 268 al. 1 CPP, le patrimoine d'un prévenu peut être séquestré dans
la mesure qui paraît nécessaire pour couvrir les frais de procédure et les
indemnités à verser (let. a) ou les peines pécuniaires et les amendes (let. b).
Le séquestre en couverture des frais impose de prendre en compte le revenu et
la fortune du prévenu (art. 268 al. 2 CPP) et d'exclure du séquestre les
valeurs insaisissables selon les art. 92 à 94 de la loi fédérale du 11 avril
1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP ou loi sur la poursuite;
RS 281.1; art. 268 al. 3 CPP). Un tel examen s'impose car cette mesure tend
exclusivement à la sauvegarde des intérêts publics, donc à garantir le
recouvrement de la future dette de droit public du prévenu. Elle peut, de plus,
porter sur tous les biens et valeurs du prévenu, même ceux qui n'ont pas de
lien de connexité avec l'infraction. Il se justifie donc, sous l'angle du
principe de proportionnalité (art. 197 al. 1 let. c et d CPP), de respecter le
minimum vital de la personne touchée par ce type de séquestre (ATF 141 IV 360
consid. 3.1 p. 363).
Aux termes de l'art. 442 al. 4 CPP, les autorités pénales peuvent compenser les
créances portant sur des frais de procédure avec les indemnités accordées à la
partie débitrice dans la même procédure pénale et avec des valeurs séquestrées.

4.3. La cour cantonale a considéré que l'origine des 1'290 fr. retrouvés sur le
recourant au moment de son arrestation était douteuse dans la mesure où il
n'avait pas d'emploi, les explications divergentes et évolutives données par le
recourant et sa compagne au sujet de cet argent n'étant par ailleurs pas
convaincantes. L'origine douteuse de ces fonds permettait d'exclure leur
caractère insaisissable au sens des art. 92 à 94 LP. La cour cantonale a ainsi
confirmé la compensation des frais de la procédure avec le montant séquestré.

4.4. Au vu du sort du recours, le recourant ne saurait prétendre à la
restitution de la somme du fait de son acquittement.
Si la cour cantonale a considéré que l'origine des fonds était douteuse, elle
n'a pas pour autant suggéré qu'ils étaient le fruit d'une infraction commise
par le recourant, encore moins de celles reprochées en l'espèce. Or, dans la
mesure où le séquestre en couverture des frais peut porter sur tous les biens
et valeurs du prévenu, même ceux qui n'ont pas de lien avec l'infraction (cf. 
supra consid. 4.2), c'est en vain que le recourant relève l'absence de
corrélation entre les fonds et les faits figurant dans l'acte d'accusation.
En tant que le recourant se prévaut d'une violation de la présomption
d'innocence, il est douteux que son grief réponde aux exigences de motivation
déduites des art. 42 al. 1 et 2 et 106 al. 2 LTF. Il n'expose d'aucune manière
et l'on ne distingue pas que la cour cantonale aurait, en excluant le caractère
insaisissable des fonds, laissé entendre que le recourant aurait commis une
faute pénale (cf. notamment arrêt 6B_87/2012 du 27 avril 2012 consid. 1.2).
Tout au plus a-t-elle considéré que ces valeurs ne provenaient pas de
prestations sociales ou de prévoyance, d'une indemnité pour tort moral ou de
revenus d'une activité professionnelle (cf. notamment art. 92 ch. 8 à 10 et 93
LP). A cet égard, le recourant ne prétend d'ailleurs pas que les valeurs
séquestrées étaient insaisissables ou que son minimum vital aurait été touché.
Enfin, le recourant n'expose d'aucune manière en quoi le séquestre aurait été
ordonné en violation du principe de proportionnalité. En particulier, il ne
prétend pas que la cour cantonale aurait pu prendre une mesure moins incisive.
En l'espèce, la compensation opérée avec la somme séquestrée tend à couvrir les
frais de procédure conformément à l'art. 442 al. 4 CPP, de sorte qu'on ne
décèle pas de violation du droit fédéral. Le grief du recourant doit être
rejeté dans la faible mesure de sa recevabilité.

5. 
Le recourant estime avoir été détenu dans des conditions illicites du du 18
janvier 2013 au 15 mars 2015.

5.1. Selon l'art. 78 al. 1 LTF, le recours en matière pénale est ouvert contre
les décisions rendues en matière pénale, dont font partie les décisions
relatives aux conditions de la détention provisoire ou pour des motifs de
sûreté (ATF 137 IV 22 consid. 1 p. 23). Ce recours est également ouvert contre
les décisions sur l'exécution des peines et des mesures (art. 78 al. 2 let. b
LTF). La recevabilité du recours en matière pénale dépend notamment de
l'existence d'un intérêt juridique actuel à l'annulation de la décision
entreprise (art. 81 al. 1 let. b LTF). De cette manière, les tribunaux sont
assurés de trancher uniquement des questions concrètes et non de prendre des
décisions à caractère théorique, ce qui répond à un souci d'économie de
procédure (ATF 136 I 274 consid. 1.3 p. 276).
Dans la mesure où le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir dénié le
caractère illicite de ses conditions de détention ainsi que le refus d'alléger
sa peine à titre de compensation de l'illicéité de ses conditions de détention,
il a intérêt à l'annulation de l'arrêt attaqué.

5.2. Dans une procédure parallèle à celle au fond, le Tribunal des mesures de
contrainte de la République et canton de Genève (ci-après: TMC) a constaté, par
ordonnance du 6 octobre 2014, que les conditions dans lesquelles s'était
déroulée la détention provisoire et pour des motifs de sûreté entre le 20
janvier 2013 et le 6 octobre 2014, n'avaient pas respecté les exigences légales
en la matière durant deux périodes de 105 jours (du 24 avril au 7 août 2013) et
329 jours (du 12 novembre 2013 au 6 octobre 2014). Par arrêt du 10 mars 2015,
la Chambre pénale de recours de la République et canton de Genève (ci-après:
CPR) a confirmé cette ordonnance.
Par arrêt 1B_152/2015 du 29 septembre 2015, le Tribunal fédéral a partiellement
admis le recours interjeté par le recourant contre l'arrêt cantonal du 10 mars
2015 et a constaté que ses conditions de détention étaient illicites pendant
507 jours (entre le 24 avril 2013 et le 6 octobre 2014).

5.3. Dans la mesure où le Tribunal fédéral a statué par arrêt du 29 septembre
2015 sur les conditions de détention du recourant pour la période du 20 janvier
2013 au 6 octobre 2014 (conformément aux conclusions du recours), sa requête
visant à la jonction des causes devient sans objet, à l'instar de ses
conclusions tendant à la constatation de l'illicéité des conditions de
détention pendant cette période.

6. 
Le recourant fait grief à la cour cantonale de ne pas avoir tiré de
conséquences des périodes de 105 jours (du 24 avril au 7 août 2013) et de 329
jours (du 12 novembre 2013 au 6 octobre 2014) de détention subies dans des
conditions illicites ainsi que constaté par l'arrêt de la CPR du 10 mars 2015.

6.1. Lorsqu'une irrégularité constitutive d'une violation d'une garantie
conventionnelle ou constitutionnelle a entaché la procédure relative à la
détention provisoire, celle-ci peut être réparée par une décision de
constatation (ATF 140 I 246 consid. 2.5.1 p. 250; 138 IV 81 consid. 2.4 p. 85).
Une telle décision vaut notamment lorsque les conditions de détention
provisoire illicites sont invoquées devant le juge de la détention. A un tel
stade de la procédure, seul un constat peut donc en principe intervenir et
celui-ci n'a pas pour conséquence la remise en liberté du prévenu (ATF 139 IV
41 consid. 3.4 p. 45). Il appartient ensuite à l'autorité de jugement
d'examiner les possibles conséquences des violations constatées, par exemple
par le biais d'une indemnisation ou, cas échéant, par une réduction de la peine
(ATF 140 I 246 consid. 2.5.1 p. 250; 140 I 125 consid. 2.1 p. 128).

6.2. Dans l'arrêt entrepris, la cour cantonale a considéré qu'elle n'avait pas
à se déterminer sur les conséquences des violations constatées dans la décision
de la CPR du 10 mars 2015 (période de détention du mois de janvier 2013 au 6
octobre 2014), laquelle faisait l'objet d'un recours auprès du Tribunal fédéral
(cf. arrêt 1B_152/2015 du 29 septembre 2015). En outre, dans son mémoire
d'appel, le recourant n'avait pas pris de conclusion en réparation autre que le
constat d'illicéité.

6.3. Le raisonnement cantonal ne saurait être suivi. Il ressort de l'arrêt
entrepris que le recourant avait, dans sa déclaration d'appel du 14 novembre
2014, réservé les conséquences à tirer des conditions de détention illicites
subies. Certes la cour cantonale n'avait, au moment de rendre sa décision, pas
connaissance de l'arrêt 1B_152/2015 du 29 septembre 2015 constatant que le
recourant avait subi 507 jours de détention dans des conditions illicites.
Toutefois, elle disposait des éléments déterminants pour examiner les
conséquences des violations constatées par l'arrêt de la CPR du 10 mars 2015
portant sur les deux périodes de 105 jours (du 24 avril au 7 août 2013) et 329
jours (du 12 novembre 2013 au 6 octobre 2014), à savoir 434 jours au total.
Dans la mesure où, seul le condamné a recouru contre la décision de la CPR du
10 mars 2015 et au regard de l'interdiction de la  reformatio in pejus, le
Tribunal fédéral ne pouvait que confirmer cet arrêt ou constater que les
conditions de détention étaient illicites pendant une durée plus longue,
conformément aux conclusions prises au niveau fédéral. Au moment de trancher
sur le fond, la cour cantonale était ainsi en mesure de juger des conséquences
à donner aux violations constatées en lien avec les périodes de 105 et 329
jours précitées. Il lui appartenait, en tant qu'autorité de jugement,
d'examiner les possibles conséquences des violations constatées (cf. ATF 140 I
246 consid. 2.5.1 p. 150; 140 I 125 consid. 2.1 p. 128). Il est d'ailleurs
précisé que, lorsque le jugement au fond entre en force, il n'y a plus de place
pour une réparation en nature sous la forme d'une réduction de la durée de
privation de liberté (cf. ATF 141 IV 349 consid. 2.2 p. 353). Partant, en
refusant de prendre en compte les périodes de détention jugées illicites (par
arrêt de la CPR du 10 mars 2015) au moment de la fixation de la peine, la cour
cantonale a violé le droit fédéral.
Dans la mesure où l'économie de procédure commande que le recourant fasse
valoir ses conclusions directement auprès de l'instance d'appel saisie (arrêts
1B_56/2014 du 10 avril 2014 consid. 1.3; 1B_129/2013 du 26 juin 2013 consid.
2.3) et compte tenu du sort du recours, il appartiendra à la cour cantonale de
juger des conséquences des violations constatées par l'arrêt 1B_152/2015 du 29
septembre 2015 (507 jours; cf.  infra consid. 8.7).

7. 
Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir dénié le caractère illicite
de ses conditions de détention pour la période du 7 octobre 2014 au 15 mars
2015.

7.1. Les constatations cantonales en lien avec les conditions de détention se
fondent sur le rapport de la prison de Champ-Dollon du 18 mars 2015 présentant
le parcours cellulaire du recourant.
Du 7 octobre au 8 décembre 2014 (62 jours), il a séjourné dans une cellule dite
triple de type C3 (surface nette de 23,92 m2, y inclus le mobilier et la
douche) occupée par six détenus, ce qui laissait une surface individuelle nette
à chacun de 3,99 m2, à l'exception de la nuit du 14 octobre 2014 où la cellule
avait été occupée par cinq détenus. Du 9 au 10 décembre 2014, il a séjourné
seul dans une cellule de type C1 (surface nette de 10,18 m2) avant de
réintégrer une cellule dite triple de type C3, occupée par six personnes
jusqu'au 12 décembre 2014. Du 12 au 23 décembre 2014, il a séjourné dans la
même cellule triple de type C3, occupée par cinq détenus, ce qui laissait à
chacun un espace individuel net de 4,78 m2. Du 23 décembre 2014 au 12 janvier
2015, il était incarcéré dans la même cellule triple, occupée par six détenus
(espace individuel net de 3,99 m2). Après sept nuits passées seul en cellule
individuelle, il a séjourné du 19 janvier au 15 mars 2015 (55 jours) dans une
cellule dite triple de type C3, occupée la majorité du temps par six détenus
(surface individuelle nette de 3,99 m2), avec des interruptions à cinq détenus
(surface individuelle nette de 4,78 m2) du 26 au 29 janvier 2015, du 6 au 7
février 2015.
Le recourant a travaillé comme nettoyeur de tables une heure par jour, sept
jours sur sept, du 7 juillet 2014 au 12 janvier 2015.

7.2. L'art. 3 CEDH prévoit que nul ne peut être soumis à la torture ni à des
peines ou traitements inhumains ou dégradants. Les garanties offertes par cette
norme en matière de détention ne sont pas plus étendues que celles contenues
dans la Constitution fédérale (ATF 118 Ia 64 consid. 2d p. 73). En se référant
à la Recommandation Rec (2006) 2 sur les Règles pénitentiaires européennes
(ci-après: RPE) édictée par le Comité des ministres du Conseil de l'Europe le
11 janvier 2006, ainsi qu'au Commentaire de ces règles émanant du Comité
européen pour la prévention de la torture et des peines ou traitements
inhumains ou dégradants (CPT), la jurisprudence a déduit de l'art. 3 CEDH ainsi
que des autres normes protégeant la dignité humaine, en droit international et
en droit interne, un certain nombre de critères permettant d'évaluer si les
conditions concrètes de détention se situent en deçà ou au-delà du seuil du
traitement inhumain ou dégradant.
Un traitement dénoncé comme contraire à l'art. 3 CEDH doit atteindre un niveau
d'humiliation ou d'avilissement supérieur à ce qu'emporte habituellement la
privation de liberté. La gravité de cette atteinte est jaugée au regard de
l'ensemble des données de la cause, considérées globalement, notamment de la
nature et du contexte du traitement ainsi que de sa durée (ATF 139 I 272
consid. 4 p. 278; 123 I 221 consid. II/1c/cc p. 233). Celle-ci est susceptible
de rendre incompatible avec la dignité humaine une situation qui ne le serait
pas nécessairement sur une courte période. Sans viser à l'exhaustivité, il
s'agit d'apprécier, notamment, si le lieu de détention répond à des exigences
minimales quant à l'hygiène (propreté; accès aux installations de bain et de
douche et aux sanitaires; protection de l'intimité), à la literie, à la
nourriture (régime alimentaire; hygiène de la préparation et de la
distribution; accès à l'eau potable), à l'espace au sol, au volume d'air, à
l'éclairage et à l'aération, en tenant compte notamment des conditions
climatiques locales et des possibilités d'effectuer des exercices à l'air
libre.
Quant, en particulier, à l'espace au sol, il sied, dans la règle, de considérer
comme standard minimum une surface disponible estimée à 4 m2 par détenu dans un
dortoir et à 6 m2 dans une cellule (individuelle); ces conditions d'hébergement
doivent cependant être modulées en fonction des résultats d'analyses plus
approfondies du système pénitentiaire; le nombre d'heures passées en dehors de
la cellule doit être pris en compte; en tout état, ces chiffres ne doivent pas
être considérés comme la norme. En cas de surpopulation carcérale, la
restriction de l'espace de vie individuel réservé au détenu ne suffit pas pour
conclure à une violation de l'art. 3 CEDH: une telle violation n'est retenue
que lorsque les personnes concernées disposent individuellement de moins de 3
m2. Au-delà d'une telle surface, les autres aspects des conditions de la
détention doivent être pris en compte, comme l'aération disponible, la qualité
du chauffage, le respect des règles d'hygiène de base et la possibilité
d'utiliser les toilettes de manière privée. Il y a lieu, par ailleurs, de
considérer, quant à la surface, mais toujours dans une appréciation globale,
l'espace dont bénéficie concrètement le détenu pour se mouvoir compte tenu de
l'emprise au sol des installations présentes (lavabo, mobilier, etc.; v. sur
toute la question: ATF 140 I 125 consid. 3 p. 130 ss et les références citées).

7.3. En application de ces principes, le Tribunal fédéral a jugé qu'en cas de
surpopulation carcérale telle que la connaît la prison de Champ-Dollon,
l'occupation d'une cellule dite individuelle par trois détenus - chacun
disposant d'un espace individuel de 4 m2, restreint du mobilier - est une
condition difficile mais ne représente pas un traitement dégradant portant
atteinte à la dignité humaine des prévenus. En revanche, l'occupation d'une
cellule dite triple par six détenus avec une surface individuelle de 3,83 m2 -
restreinte encore par le mobilier - peut constituer une violation de l'art. 3
CEDH si elle s'étend sur une longue période (s'approchant, à titre indicatif,
de trois mois) et si elle s'accompagne d'autres mauvaises conditions de
détention, en particulier lorsque le détenu n'est autorisé qu'à passer un temps
très limité hors de sa cellule (une heure de promenade en plein air par jour;
v. ATF 140 I 125 consid. 3.6.3 p. 138 ss; v. aussi les arrêts 1B_239/2015 du 29
septembre 2015 et 1B_335/2013 du 26 février 2014).

7.4. En l'espèce, la cour cantonale a retenu dans un premier temps que l'espace
individuel net à disposition (sanitaires déduits) des détenus séjournant à six
dans une cellule dite triple de type C3 est de 3,99 m ^2. Elle a considéré
qu'un tel espace demeurait très proche du standard de 4 m ^2 (mobilier inclus)
préconisé dans la jurisprudence et ne pouvait être considéré comme contraire à
la dignité humaine.
A considérer que le recourant disposait de 3,83 m ^2 nets dans une cellule de
type C3 (de 23,92 m ^2 bruts occupée par six détenus), la cour cantonale a
estimé que ses conditions de détention n'étaient pas pour autant illicites dès
lors qu'il n'était pas confiné 23h sur 24h dans sa cellule, puisqu'il
travaillait comme nettoyeur de tables à l'époque visée. Il bénéficiait par
ailleurs de deux visites de sa famille par semaine, soit plus que le minimum
garanti, ainsi que de la promenade d'une heure applicable à tous les détenus.
Les autres conditions de détention, en termes d'hygiène, d'aération, d'accès à
l'eau ou de soins, étaient jugées convenables.
En définitive, la cour cantonale a conclu que le recourant n'avait pas été
détenu dans des conditions contraires à la dignité humaine depuis le 6 octobre
2014.

7.5. Le recourant objecte qu'une appréciation globale des conditions concrètes
de détention, comprenant notamment le confinement et la période de détention
qui précède celle examinée par la cour cantonale, permet de constater le
caractère illicite de la détention subie du 7 octobre 2014 au 15 mars 2015. Il
expose en outre que le poste de nettoyeur de tables et les visites de sa
famille ne sauraient le soustraire suffisamment longtemps aux conditions de
détention incriminées pour que cela mette un terme aux vexations subies.
Par ailleurs, le recourant taxe les constatations de fait de la cour cantonale
d'arbitraire dans la mesure où elle retient une surface nette individuelle de
3,99 m ^2. Selon le recourant, à teneur des plans résultant d'une étude
architecturale requise par les autorités genevoises en été 2014, figurant au
dossier, la surface totale nette du type de cellules partagées par six détenus
serait de 22,18 m ^2.
En tant que le recourant renvoie aux plans de l'étude architecturale, il
n'explique pas pour quelle raison il faudrait retenir la surface nette de la
cellule de 22,18 m2 du schéma relatif au " Type Cellule 3 lits " plutôt que la
surface nette de 23,47 m2 du plan relatif au " Type cellule C3 ". La simple
reproduction d'un extrait d'une ordonnance genevoise retenant le premier
chiffre n'est pas apte à démontrer l'arbitraire de la constatation cantonale.
D'ailleurs, rien n'indique que cette décision portait sur le type de cellule
occupée par le recourant. En tout état, dans la mesure où la cour cantonale
retient, dans sa motivation subsidiaire, que l'espace individuel à disposition
du recourant était de 3,83 m2, il y a lieu de s'en tenir à cette valeur,
laquelle est la plus favorable au recourant s'agissant des conséquences sur sa
peine ou de l'indemnité.

8. 
Il sied d'examiner le caractère inhumain des conditions de détention du
recourant du 7 octobre 2014 au 15 mars 2015 compte tenu des circonstances
concrètes et de la situation de surpopulation carcérale que connaît la prison
de Champ-Dollon.

8.1.

8.1.1. Concernant une cellule triple offrant 3,83 m ^2 par détenu (sanitaires
et douche déduits), restreinte encore par le mobilier, le Tribunal fédéral a
considéré que son occupation par six détenus constituait un traitement inhumain
et dégradant si elle s'étendait sur une longue période et s'accompagnait
d'autres mauvaises conditions de détention (ATF 140 I 125 consid. 3.6.3 p.
139). Il a jugé que tel était le cas pour une durée de 89 jours consécutifs,
compte tenu du confinement en cellule 23h sur 24h (une heure de promenade en
plein air par jour) et de l'espace individuel de 4 m ^2 pendant la période
précédente de 127 jours (arrêt 1B_335/2013 du 26 février 2014 consid. 3.6.3).

8.1.2. La mise à disposition d'un espace de 3,39 m ^2 dans une cellule pendant
plus de 10 mois (déduction faite de quelques jours) avec la possibilité de
sortir entre 1h00 et 5h45 par jour une semaine sur deux aurait très
vraisemblablement été qualifiée de contraire à la dignité humaine, même dans
l'hypothèse d'une prise de travail par le détenu concerné (arrêt 1B_239/2015 du
29 septembre 2015 consid. 2.5.3).

8.1.3. Dans une autre affaire, les conditions de détention ont été jugées
illicites, compte tenu de la durée de la période prise en considération (140
jours), de la durée du confinement quotidien (23h sur 24h; la possibilité
d'occuper une place de travail durant la période litigieuse n'étant pas
établie) ainsi que de la surface disponible par détenu (3,99 m ^2), encore
réduite par le mobilier et la présence, notamment, d'une douche (arrêt 6B_456/
2015 du 21 mars 2016 consid. 2.4.4).

8.1.4. Dans l'arrêt 1B_152/2015 rendu dans le cadre de la procédure pendante
sur la seule question des conditions de détention du recourant entre le 20
janvier 2013 et le 6 octobre 2014, le Tribunal fédéral a considéré que sa
détention n'était pas conforme aux exigences de l'art. 3 CEDH durant 507 jours
(du 24 avril 2013 au 6 octobre 2014, sous déduction des jours durant lesquels
les conditions de détention n'étaient pas illicites). Durant la période
incriminée, le recourant disposait d'un espace individuel net de 3,83 m ^2 dans
une cellule dite triple partagée par six détenus.

8.2. En l'espèce, la période de détention déterminante porte sur 158 nuits (du
7 octobre 2014 au 15 mars 2015), dont 134 nuits (interrompues par 1, 3, 7 et 11
nuits) se sont déroulées dans une cellule dite triple, occupée par six détenus,
avec un espace individuel de 3,83 m ^2. Cette période fait directement suite à
une période globale de plus de 500 jours passés dans les mêmes conditions,
lesquelles ont été jugées illicites (329 jours du 12 novembre 2013 au 6 octobre
2014, cf. arrêt de la CPR du 10 mars 2015 réformé par arrêt 1B_152/2015
prolongeant la période jugée illicite à 507 jours, du 24 avril 2013 au 6
octobre 2014).
Durant le séjour carcéral examiné en l'espèce, le recourant a passé près de 22
heures par jour dans sa cellule, 1 heure par jour en plein air (promenade
quotidienne) et 1 heure par jour en dehors de sa cellule pour son activité de
nettoyeur de tables (jusqu'au 12 janvier 2015). Il a bénéficié de deux visites
de sa famille par semaine. Le recourant ne conteste pas qu'en termes d'hygiène,
d'aération, d'accès à l'eau ou de soins, les conditions de détention étaient
convenables.

8.3. Il apparaît que les conditions de détention pendant 134 nuits sur un
séjour de 158 nuits dans une cellule dite triple hébergeant six détenus et
mettant à disposition du recourant un espace de 3,83 m ^2, ne correspondent pas
aux standards minimaux. Il s'agit toutefois de déterminer si les périodes
durant lesquelles le recourant a disposé d'une surface individuelle nette
supérieure à 4 m ^2 étaient suffisamment longues pour interrompre le délai
indicatif de trois mois au-delà duquel les conditions de détention ne sont plus
tolérables et contraires à la dignité humaine.

8.3.1. Compte tenu de la durée totale de détention (depuis le 20 janvier 2013)
et des périodes durant lesquelles les conditions de détention ont été jugées
illicites avant la période incriminée en l'espèce, (329 jours voire 507 jours,
cf. arrêt 1B_152/2015 du 29 septembre 2015), seuls les séjours de
respectivement 11 nuits (du 12 au 23 décembre 2014) et 7 nuits (du 12 au 19
janvier 2015) sont susceptibles d'interrompre la période de détention contraire
aux standards minimaux. Les périodes très brèves d'une nuit isolée (notamment
les 14 octobre et 9 décembre 2014) ne seront pas prises en considération (cf.
arrêts 1B_239/2015 du 29 septembre 2015 consid. 2.5.2; 1B_152/2015 du 29
septembre 2015 consid. 2.7.2).

8.3.2. Durant la période de 11 nuits en question (du 12 au 23 décembre 2014),
la surface individuelle dont disposait le recourant était supérieure à 4 m ^2 
(surface individuelle nette de 4,78 m ^2 non contestée), en raison de la
diminution du nombre de détenus dans une cellule dite triple de type C3 (cinq
au lieu de six). La période de détention dans un espace de 4,78 m ^2 fait suite
à plus de 10 mois (329 jours) passés dans des conditions jugées contraires à la
dignité humaine et précède une nouvelle période de 20 nuits passées dans une
surface individuelle de 3,83 m ^2. Par ailleurs, la diminution du nombre
d'occupants de la cellule n'améliore pas de manière caractéristique les
conditions de détention en termes de surface au sol. Compte tenu de cette
appréciation d'ensemble, la période de 11 nuits considérée n'est pas
suffisamment longue pour interrompre le délai indicatif de trois mois durant
lequel le détenu peut tolérer une surface individuelle nette inférieure à 4 m ^
2.

8.3.3. Dès le 12 janvier 2015, le recourant était seul dans une cellule
individuelle d'une surface nette de 10,18 m ^2, pendant 7 nuits (du 12 au 19
janvier 2015). Ce laps de temps s'inscrit entre des périodes de respectivement
20 nuits (du 23 décembre 2014 au 12 janvier 2015) et 55 nuits (du 19 janvier au
15 mars 2015) passées dans une surface individuelle de 3,83 m ^2. Cela étant,
et dans la mesure où l'occupation seul, d'une cellule individuelle de plus de
10 m ^2 dépasse largement les standards minimaux, en particulier en situation
de surpopulation carcérale, il y a lieu de considérer que la période de 7 nuits
fait partir un nouveau délai indicatif de trois mois.
Après ces 7 nuits passées seul en cellule individuelle, le recourant a séjourné
pendant 55 jours (du 19 janvier au 15 mars 2015) dans une cellule dite triple
de type C3, occupée la majorité du temps par six détenus, avec deux périodes à
cinq détenus (3 nuits du 26 au 29 janvier 2015 et 1 nuit du 6 au 7 février). Ce
séjour de moins de deux mois dans un espace individuel de 3,83 m ^2, entrecoupé
de quelques nuitées dans un espace supérieur à 4 m ^2 n'est pas constitutif
d'une violation de l'art. 3 CEDH.

8.4. Par conséquent, le séjour carcéral de 96 nuits (du 7 octobre 2014 au 12
janvier 2015) faisant directement suite à 329 jours au moins de détention dans
des conditions illicites, est constitutif d'un traitement dégradant portant
atteinte à la dignité humaine du recourant. Ce dernier a donc été détenu, du 7
octobre 2014 au 12 janvier 2015, dans des conditions illicites durant 83 nuits
(à savoir 84 jours), déduction faite des 13 nuits passées dans des conditions
acceptables (le 14 octobre, le 9 décembre et du 12 au 23 décembre 2014).

8.5. L'activité de nettoyeur de tables exercée pendant une heure par jour
jusqu'au 12 janvier 2015 allège certes les conditions de détention, elle ne
permet toutefois pas de réduire la période quotidienne de confinement de
manière suffisamment caractéristique pour en exclure le caractère illicite
entre le 7 octobre 2014 et le 12 janvier 2015. En effet, compte tenu de la
durée globale de détention, demeurer 22h sur 24h dans une cellule offrant 3,83
m ^2 d'espace individuel, en ne bénéficiant que d'une heure en plein air
pendant plus d'une année est contraire aux standards minimaux précités (cf.
arrêt 1B_239/2015 du 29 septembre 2015 consid. 2.5.3). Le fait que le recourant
ait bénéficié de deux visites familiales hebdomadaires plutôt qu'une ne rend
pas les conditions de détention tolérables pour la période en question. A
considérer que la visite supplémentaire durait une heure, cela représenterait
quelques dizaines de minutes quotidiennes, ce qui ne saurait influencer de
manière déterminante l'appréciation des conditions de détention.

8.6. Au regard de ces éléments, l'effet cumulé de l'espace individuel de 3,83 m
^2, du nombre de jours consécutifs passés dans ces conditions de détention
difficiles et du confinement en cellule près de 22h sur 24h (lorsque le
recourant travaillait en tant que nettoyeur de tables), ont rendu la détention
subie du 7 octobre 2014 au 12 janvier 2015 non conforme aux exigences de l'art.
3 CEDH.
La cour cantonale a violé le droit fédéral en considérant que la détention du
recourant respectait les exigences légales en matière de conditions de
détention pendant toute la période examinée. Partant, il convient de constater
que le recourant a subi 84 jours de détention dans des conditions illicites
(entre le 7 octobre 2014 et le 15 mars 2015).

8.7. En définitive, il sied de renvoyer la cause à la cour cantonale afin
qu'elle détermine les conséquences à tirer des périodes de détention subies
dans des conditions jugées illicites tant par le présent arrêt (84 jours entre
le 7 octobre 2014 et le 15 mars 2015) que par arrêt 1B_152/2015 du 29 septembre
2015 (507 jours entre le 24 avril 2013 et le 6 octobre 2014), cas échéant, sur
la peine infligée au recourant (ATF 140 I 125 consid. 2.1 p. 128).

9. 
Le recourant obtient partiellement gain de cause (conditions de détention). Ses
conclusions étaient, pour le surplus dénuées de chances de succès. Le recourant
peut prétendre à des dépens réduits (art. 68 al. 1 LTF). Sa demande
d'assistance judiciaire est sans objet dans cette mesure; elle doit être
rejetée pour le surplus (art. 64 al. 1 LTF). Le recouran t supporte une part
des frais judiciaires, qui seront fixés en tenant compte de sa situation
financière, le solde demeurant à la charge de la caisse du Tribunal fédéral
(art. 65 al. 2, art. 66 al. 1 et 4 LTF).

 Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1. 
Le recours est admis partiellement. L'arrêt cantonal du 18 mai 2015 est réformé
en ce sens qu'il est constaté que les conditions dans lesquelles s'est déroulée
la détention du recourant ont été illicites pendant 84 jours. La cause est
renvoyée à la cour cantonale afin qu'elle statue sur les conséquences des
violations constatées au sens des considérants. Le recours est rejeté pour le
surplus.

2. 
L'Etat de Genève versera en mains du conseil du recourant la somme de 1'500 fr.
à titre de dépens pour la procédure fédérale.

3. 
La demande d'assistance judiciaire est sans objet dans cette mesure. Elle est
rejetée pour le surplus.

4. 
Une part des frais judiciaires, arrêtée à 800 fr., est mise à la charge du
recourant.

5. 
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour de justice de la
République et canton de Genève, Chambre pénale d'appel et de révision.

Lausanne, le 19 mai 2016

Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Denys

La Greffière : Klinke

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