Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

Strafrechtliche Abteilung, Beschwerde in Strafsachen 6B.696/2015
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

[8frIR2ALAGK1]     
{T 0/2}
                   
6B_696/2015

Arrêt du 18 avril 2016

Cour de droit pénal

Composition
MM. les Juges fédéraux Denys, Président,
Oberholzer et Rüedi.
Greffière : Mme Nasel.

Participants à la procédure
X.________,
représenté par Me Mylène Cina, avocate,
recourant,

contre

Ministère public du canton du Valais,
intimé.

Objet
Menaces; arbitraire,

recours contre le jugement du Tribunal cantonal
du canton du Valais, Juge de la Cour pénale II,
du 2 juin 2015.

Faits :

A. 
Par jugement du 3 février 2014, le Juge II des districts d'Hérens et Conthey a
condamné X.________ pour menaces à une peine pécuniaire de cinq jours-amende, à
15 fr. le jour, avec sursis pendant deux ans.

B. 
Statuant sur l'appel formé par X.________, le Juge de la Cour pénale II du
Tribunal cantonal du canton du Valais l'a rejeté par jugement du 2 juin 2015.
En bref, il en ressort les faits suivants.
Les 20 et 22 novembre 2011, à l'occasion de vifs échanges verbaux, X.________,
agriculteur de profession, a menacé de tuer les chiens de A.________ (ci-après:
la partie plaignante), alors qu'elle les promenait. Par la suite, celle-ci a
craint de le rencontrer, à nouveau, lors de promenades, de peur qu'il mette ses
menaces à exécution.

C. 
X.________ forme un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre le
jugement du 2 juin 2015, concluant notamment à sa réforme en ce sens qu'il est
acquitté.

Considérant en droit :

1. 
Le recourant se plaint d'arbitraire et de violation de la présomption
d'innocence. Il reproche également à la cour cantonale, sous couvert de l'art.
30 Cst., d'avoir excédé et abusé de son pouvoir d'appréciation. Tel qu'il est
articulé, ce grief se confond avec celui de l'interdiction de l'arbitraire, de
sorte qu'il y a lieu de l'examiner avec ce dernier.

1.1. Le Tribunal fédéral n'est pas une autorité d'appel, auprès de laquelle les
faits pourraient être rediscutés librement. Il est lié par les constatations de
fait de la décision entreprise (art. 105 al. 1 LTF), sous les réserves
découlant des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de
l'arbitraire dans la constatation des faits (sur cette notion, ATF 141 IV 349
consid. 3 p. 354; 141 I 49 consid. 3.4 p. 53; 140 I 201 consid. 6.1 p. 205 et
les références citées). En bref, une décision n'est pas arbitraire du seul fait
qu'elle apparaît discutable ou même critiquable; il faut qu'elle soit
manifestement insoutenable, et cela non seulement dans sa motivation mais aussi
dans son résultat.

La présomption d'innocence, garantie par les art. 10 CPP, 32 al. 1 Cst., 14
par. 2 Pacte ONU II et 6 par. 2 CEDH, ainsi que son corollaire, le principe «
in dubio pro reo », concernent tant l'appréciation des preuves que le fardeau
de la preuve (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 40 s.; 120 Ia 31 consid. 2c p. 36 s.).
Lorsque l'appréciation des preuves et la constatation des faits sont critiquées
en référence au principe « in dubio pro reo », celui-ci n'a pas de portée plus
large que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 138 V 74 consid. 7 p. 82). En
tant que règle sur le fardeau de la preuve, la présomption d'innocence
signifie, au stade du jugement, que ce fardeau incombe à l'accusation et que le
doute doit profiter au prévenu. C'est ainsi à l'accusation d'établir la
culpabilité du prévenu, et non à celui-ci de démontrer qu'il n'est pas
coupable. La présomption d'innocence est violée lorsque le juge rend un verdict
de culpabilité au seul motif que le prévenu n'a pas prouvé son innocence (ATF
127 I 38 consid. 2a p. 40).
Le Tribunal fédéral n'examine la violation de droits fondamentaux que si ce
moyen est invoqué et motivé par le recourant (art. 106 al. 2 LTF), c'est-à-dire
s'il a été expressément soulevé et exposé de manière claire et détaillée. Les
critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 140 III 264 consid. 2.3
p. 266).

1.2. La cour cantonale a procédé à une appréciation détaillée de la crédibilité
des déclarations de la partie plaignante et du recourant ainsi que de celles de
B.________ et de C.________ (ci-après: C.________), qui accompagnaient la
partie plaignante le 20, respectivement le 22 novembre 2011.
En substance, la cour cantonale a retenu, que la partie plaignante, qui ne
souffrait ni de trouble de la pensée ni d'hallucination ou de délire, avait
expliqué les raisons pour lesquelles elle avait saisi les autorités pénales le
12 février 2012. Elle avait donné des indications précises et cohérentes sur le
déroulement des faits. Elle n'avait pas prétendu que, les 20 et 22 novembre
2011, B.________, respectivement C.________, et/ou elle-même tenaient les
chiens, pourtant nombreux, en laisse. Elle avait également reconnu qu'elle
s'était déplacée précipitamment au milieu de la chaussée afin que le conducteur
ralentisse. Il ne ressortait nullement de ses déclarations qu'elle aurait
cherché d'une quelconque manière à exagérer les actes de l'auteur, voire à lui
faire endosser des actes qu'il n'aurait pas commis. Elle n'aurait, par exemple,
pas soutenu qu'il entendait, au moyen de son véhicule, écraser les chiens.
Avant les faits litigieux, la partie plaignante ne connaissait pas le
recourant. Elle avait ainsi porté plainte contre le conducteur, dont elle
ignorait l'identité, du véhicule propriété du recourant. La cour cantonale ne
distinguait dès lors pas l'intérêt que la partie plaignante aurait eu à mentir
sur la nature des actes qu'elle lui avait imputés.
En ce qui concerne B.________ et C.________, elles avaient, en substance,
confirmé les déclarations de la partie plaignante. Leur amitié ne signifiait
pas qu'il s'agissait de témoignages de complaisance. Leurs relations des faits
étaient, certes, pour l'essentiel, concordantes. Elles n'étaient pas, pour
autant, en tous points, identiques, ce qui leur conférait une valeur probante
accrue. Ainsi, selon B.________, le conducteur avait probablement accéléré en
les voyant, puis, après s'être arrêté, avait, « tout en criant », avancé. La
partie plaignante n'avait pas fait état de pareil comportement. A l'instar de
C.________, B.________ avait, par ailleurs, imputé au recourant des propos qui
ne se confondaient pas, mot pour mot, avec ceux mentionnés par la partie
plaignante, mais dont le sens était analogue.
Quant aux déclarations du recourant, selon lesquelles il n'avait pas pu se
trouver à U.________ le 20 novembre 2011, à l'heure indiquée par la partie
plaignante, soit vers 10h-10h30, dès lors qu'il participait, comme chaque
dimanche, à la messe célébrée à V.________, dès 10h, la cour cantonale a
considéré qu'elles n'étaient pas convaincantes. D'abord, la partie plaignante
avait déclaré qu'elle avait été confrontée à la même personne les 20 et 22
novembre 2011. Il ne pouvait s'agir que du recourant, qui avait admis sa
participation à l'altercation du 22 novembre 2011. Ensuite, B.________, qui
n'accompagnait pas la partie plaignante le 22 novembre 2011, avait relevé le
numéro d'immatriculation du recourant le 20 novembre 2011 et l'intéressé
n'avait jamais soutenu qu'un tiers lui avait emprunté son véhicule ce jour-là.
Le cas échéant, la partie plaignante aurait été confrontée à deux personnes
différentes. Enfin, dans sa plainte, la partie plaignante avait précisé que le
20 novembre 2011, le recourant avait appelé le garde-champêtre D.________. Lors
de son audition, ce dernier avait confirmé que, à l'occasion d'un téléphone, le
recourant lui avait indiqué que la partie plaignante promenait ses chiens dans
la zone agricole. Il ne s'était pas pour autant déplacé parce que cette zone
n'était pas interdite aux chiens. Cette discussion entre le recourant et
D.________ n'avait pu intervenir que le 20 novembre 2011, la partie plaignante
n'ayant pas fait état d'un second appel entre les intéressés le surlendemain.
Le recourant, pour sa part, n'avait pas soutenu qu'il s'était entretenu, le 22
novembre 2011, avec le garde-champêtre. A cette date, il avait, de surcroît, pu
donner des renseignements sur la partie plaignante qui s'étaient avérés exacts,
à savoir qu'un fonctionnaire - D.________ - avait préconisé que celle-ci
promène ses chiens le long du Rhône. Cela supposait qu'il s'était renseigné sur
l'identité de l'intéressée avant le 22 novembre 2011. Il était vrai que
E.________ avait confirmé que le recourant se rendait chaque dimanche, hormis
durant la période des asperges, à la messe célébrée à V.________. Il n'avait
pas, pour autant, affirmé que le 20 novembre 2011, il avait constaté la
présence du recourant parmi les 300 à 400 fidèles. La déposition de l'intéressé
n'était, dans ces circonstances, pas de nature à ébranler sérieusement le
faisceau d'indices convergents relevé précédemment.
De plus, le recourant avait souhaité s'entretenir avec la partie plaignante
afin de trouver un « terrain d'entente » suite au dépôt de la plainte pénale.
Pareil comportement ne pouvait s'expliquer que parce qu'il estimait avoir
adopté une attitude répréhensible.
La cour cantonale a en outre considéré que le courrier adressé le 20 août 2012
au Conseiller d'Etat F.________ et au Grand Conseil, dans lequel la partie
plaignante, en sa qualité de présidente de l'association G.________, reprochait
au service vétérinaire différents manquements, ne signifiait pas qu'elle avait
porté plainte pour exercer un moyen de pression « afin de faire parvenir son
association à ses fins ». Elle avait ainsi porté plainte plusieurs mois avant
de saisir les autorités. L'association que la partie plaignante présidait,
reprochait, au demeurant, aux collectivités publiques de ne pas mettre à
disposition des citoyens des espaces où les chiens pouvaient se déplacer
librement. Les intéressés les promenaient ainsi dans la zone agricole, qui
n'était pas équipée de « robydogs », de sorte qu'ils ne ramassaient pas
nécessairement les crottes de leurs animaux et le bétail était susceptible de
les manger. Cela constituait, selon la partie plaignante, l'une des causes des
tensions rencontrées avec les agriculteurs. A titre d'exemple, elle avait cité
les faits qui la concernaient. Cela ne signifiait pas qu'il s'était agi de
faits mensongers et/ou que l'intéressée avait porté plainte « à des fins de
promotion des intérêts de son association ». Le cas échéant, elle n'aurait pas
manqué de comparaître aux débats en appel, accompagnée de représentants des
médias.

1.3. Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir retenu que la partie
plaignante avait été effrayée, respectivement alarmée par ses propos, eu égard
notamment au fait que, plusieurs années auparavant, deux de ses chiens avaient
été abattus dans leur enclos. La cour cantonale a certes fait référence à ces
deux chiens abattus à la page 6 de son jugement. Elle ne semble toutefois pas
se fonder sur cet élément pour justifier le ressenti de la partie plaignante;
même en admettant qu'elle en ait tenu compte, le recourant se borne sur ce
point à affirmer qu'il n'aurait pas été établi à quelle date ces faits se
seraient réalisés, si l'auteur de cette infraction aurait été dénoncé,
identifié et sanctionné, et pour quel mobile il aurait agi, sans expliquer les
conséquences qu'il entend déduire de ces éléments, en particulier en quoi ils
auraient été de nature à influer sur le sort de la cause comme l'exige l'art.
97 al. 1 LTF. L'argumentation du recourant est insuffisante et est par
conséquent irrecevable.

1.4. Le recourant soutient ensuite que la partie plaignante n'aurait « pris
aucune mesure, ni sur le moment, ni ultérieurement, pour protéger ses chiens,
chose qu'elle aurait immanquablement faite et annoncée à la police si elle
avait été véritablement alarmée ou effrayée » par ses propos. Nullement
touchée, elle aurait continué à promener ses chiens sur le même itinéraire,
sans rien changer à ses habitudes. De la sorte, le recourant passe sous silence
le fait que, moins de trois mois après les événements, la partie plaignante a
déposé une plainte pénale, ce qui suffit déjà à démontrer qu'elle a pris très
au sérieux ses dires. De plus, la cour cantonale a, sur ce point, relevé que la
partie plaignante fréquentait ces lieux depuis quelque dix-neuf ans et que rien
ne lui permettait de penser qu'elle allait, à coup sûr, être confrontée à
nouveau à l'intéressé lorsqu'elle s'y est rendue le 22 novembre 2011, dès lors
que le domicile et/ou les parcelles de ce dernier n'étaient pas situés à
proximité immédiate. Le recourant ne discute d'aucune manière ces derniers
éléments et ne démontre pas en quoi cette appréciation serait insoutenable, ce
qui n'apparaît au demeurant pas être le cas. Dans la mesure de sa recevabilité,
ce grief est infondé.

1.5. En tant que le recourant prétend que la partie plaignante se serait
décidée à déposer plainte non pas parce qu'elle estimait qu'on avait porté
atteinte à sa paix intérieure ou à son sentiment de sécurité, mais bien pour
faire condamner un agriculteur, ce qui aurait été une bataille de gagnée dans
sa croisade contre les autorités communales pour obtenir des poubelles pour
chiens dans la zone agricole, il tente d'imposer sa propre interprétation des
preuves et version des faits sur celles retenues par la cour cantonale. Là
encore, le recourant ne démontre pas en quoi les considérations cantonales
susmentionnées (cf. supra, consid. 1.2) seraient entachées d'arbitraire. En
outre, il se prévaut d'éléments qui n'ont pas été retenus ou jugés décisifs par
l'autorité précédente, sans exposer l'arbitraire dans leur omission ou
appréciation. Il en va en particulier ainsi lorsqu'il affirme que la partie
plaignante aurait accepté de retirer sa plainte, s'il avait écrit à la commune
pour demander l'installation de poubelles pour chiens. Son argumentation est
ainsi largement appellatoire et est par conséquent irrecevable. Au demeurant,
sur la base des éléments retenus par la cour cantonale, il n'était pas
arbitraire de considérer que le fait de citer les événements litigieux dans un
courrier adressé aux autorités cantonales, ne signifiait pas encore que la
partie plaignante avait menti et porté plainte dans le seul but de promouvoir
les intérêts de l'association qu'elle préside. Le défaut de la partie
plaignante à l'audience de jugement ne change pas cette appréciation. Le grief
est rejeté dans la mesure où il est recevable.

1.6. Le recourant estime que la cour cantonale aurait violé la présomption
d'innocence en se déclarant convaincu des arguments de la partie plaignante et
en se basant uniquement sur les dires, peu précis, de B.________ et C.________,
données plus d'un an après les faits, alors même que ces versions
contrediraient la sienne. L'autorité précédente n'aurait pas levé les
divergences entre les dépositions et se serait limitée à conclure que le
recourant aurait déclaré être prêt à tuer les chiens de la partie plaignante,
alors qu'il ne serait pas possible, sur la base des pièces du dossier,
d'établir ce qu'il aurait réellement dit. Ce faisant, le recourant se limite à
de simples affirmations, sans établir en quoi l'appréciation par l'autorité
précédente des différentes versions données, en particulier la décision de
tenir compte des déclarations incriminant le recourant, serait insoutenable.
Son grief est irrecevable. Quoi qu'il en soit, le raisonnement de la cour
cantonale ne soulève aucune critique. Il n'est en effet pas arbitraire de
retenir la version donnée par la partie plaignante, corroborée par les
déclarations de B.________ et C.________, présentes le 20, respectivement le 22
novembre 2011, plutôt que celle du recourant. Il importe peu que les termes
exacts utilisés par le recourant n'aient pas été établis, dès lors qu'il
ressort de toute manière des dépositions des trois précitées que ce dernier a
menacé la partie plaignante de tuer ses chiens.

1.7. Le recourant allègue encore que les autorités n'auraient pas cherché à
connaître précisément la teneur de ses propos et la date du premier incident et
qu'elles auraient rejeté de manière expéditive les preuves apportées concernant
sa présence à la messe le 20 novembre 2011, au moment indiqué par la partie
plaignante.
Si les témoins entendus ont fait des déclarations qui se sont révélées
défavorables au recourant, cela ne signifie nullement que l'instruction n'a pas
été suffisamment approfondie sur les points que le recourant soulève. Il omet
que la cour cantonale s'est fondée, comme cela ressort des considérants
précédents, sur un faisceau d'indices concordants pour établir sa culpabilité.

1.8. En définitive, et quoi qu'en dise le recourant, on ne saurait, sous
l'angle de l'arbitraire, reprocher à l'autorité précédente de s'être convaincue
que les 20 et 22 novembre 2011, ce dernier avait menacé la partie plaignante de
tuer ses chiens et que ces propos l'avaient alarmée, respectivement effrayée.
Elle s'est fondée sur un ensemble d'indices convergents, en particulier les
déclarations concordantes de la partie plaignante, de B.________ et C.________,
le témoignage de D.________ et les dissensions existantes entre les
agriculteurs et les propriétaires de chiens. Les dénégations du recourant ne
permettent pas de renverser l'ensemble de ces indices. L'absence de doute à
l'issue d'une appréciation des preuves exempte d'arbitraire exclut la violation
de la présomption d'innocence en tant que règle sur le fardeau de la preuve. Le
recourant ne soulève au demeurant aucun grief recevable quant à l'application
du droit matériel. Il n'y a donc pas lieu d'examiner cette question.

2. 
Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir violé l'art. 29 Cst. Il
soutient qu'il serait injustifié que l'autorité ait rendu une « simple »
ordonnance pénale plus de 17 mois après les faits et en conclut qu'il devrait
être acquitté.

2.1. Le principe de l'épuisement des voies de droit cantonales (art. 80 al. 1
LTF) et celui de la bonne foi (art. 5 al. 3 Cst.) interdisent de soulever
devant le Tribunal fédéral un grief lié à la conduite de la procédure qui
aurait pu être invoqué devant l'autorité de dernière instance et ne l'a pas été
(ATF 135 I 91 consid. 2.1 p. 93; cf. également arrêts 6B_728/2014 du 3 juin
2015 consid. 2; 6B_901/2014 du 27 février 2015 consid. 1; 6B_1021/2013 du 29
septembre 2014 consid. 4.4).

2.2. En l'espèce, le jugement entrepris ne traite pas de ce moyen. Le recourant
n'invoque pas de déni de justice à cet égard et n'expose pas avoir soulevé ce
grief avant son recours en matière pénale, notamment devant les instances
précédentes. Il n'explique pas plus quel motif l'aurait empêché de le faire.
Que ce soit sous l'angle de l'épuisement des voies de droit cantonales ou de
l'interdiction de la bonne foi, son moyen est irrecevable. Au demeurant, depuis
le dépôt de la plainte pénale le 12 février 2012, il s'est écoulé un peu plus
d'une année jusqu'au prononcé de l'ordonnance pénale du 19 avril 2013. Ce délai
peut s'expliquer par les mesures d'instruction qui ont été nécessaires et par
le fait que le recourant a lui-même sollicité « un temps de réflexion » pour
consulter son avocat, puis indiqué qu'il souhaitait s'entretenir avec la partie
plaignante pour trouver « un terrain d'entente ». La situation n'est donc pas
comparable à une inactivité complète au stade de l'instruction. Le grief de
violation du principe de la célérité doit donc être rejeté, dans la mesure de
sa recevabilité.

3. 
Sur le vu de ce qui précède, le recours doit être rejeté dans la mesure où il
est recevable. Le recourant, qui succombe, supporte les frais judiciaires (art.
66 al. 1 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1. 
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2. 
Les frais judiciaires, arrêtés à 2'000 fr., sont mis à la charge du recourant.

3. 
Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Tribunal cantonal du canton
du Valais, Juge de la Cour pénale II.

Lausanne, le 18 avril 2016

Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Denys

La Greffière : Nasel

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