Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

Strafrechtliche Abteilung, Beschwerde in Strafsachen 6B.6/2015
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

[8frIR2ALAGK1]     
{T 0/2}
                   
6B_6/2015

Arrêt du 23 mars 2016

Cour de droit pénal

Composition
M. et Mmes les Juges fédéraux Denys, Président, Jacquemoud-Rossari et Jametti.
Greffière : Mme Kistler Vianin.

Participants à la procédure
X.________, représentée par Me Nicolas Jeandin, avocat,
recourante,

contre

1. Ministère public de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B,
1213 Petit-Lancy,
2. A.________, représenté par l'Etude Ming, Halperin, Burger, Inaudi, avocats,
intimés.

Objet
Diffamation; indemnité pour frais de défense,

recours contre l'arrêt de la Cour de justice de la République et canton de
Genève, Chambre pénale d'appel et de révision, du 12 novembre 2014.

Faits :

A. 
Par jugement du 16 janvier 2013, le Tribunal de police du canton de Genève a
condamné X.________ pour diffamation à une peine pécuniaire de trente
jours-amende à 90 fr., avec sursis durant trois ans, ainsi qu'à une amende de
750 fr., la peine privative de liberté de substitution en cas de défaut de
paiement de l'amende étant de cinq jours.

B. 
Par arrêt du 12 novembre 2014, la Chambre pénale d'appel et de révision de la
Cour de justice genevoise a partiellement admis l'appel formé par X.________.
Elle a réformé le jugement attaqué en ce cens qu'elle a réduit la peine
pécuniaire à vingt jours-amende, confirmant le jugement attaqué pour le
surplus.

En résumé, elle a retenu les faits suivants:

B.a. B.________ est une compagnie basée à New York qui produit une tournée de
spectacles de danses et chants traditionnels chinois à travers le monde.

Dans le courant de l'année 2010, X.________ a eu plusieurs contacts avec le
directeur du Grand Théatre de Genève, A.________, en vue de présenter le
spectacle de B.________ sur la scène de ce théâtre.

Dans une lettre du 26 août 2010, signée par X.________, B.________ a
formellement demandé à la Fondation du Grand Théâtre d'accueillir la compagnie
de danse lors de la prochaine saison, si possible entre le 1er et le 6 mars
2011, une copie de cette lettre étant adressée au Conseil administratif de la
Ville de Genève.

Par courrier du 9 septembre 2010, A.________ a répondu qu'il n'était pas
possible de mettre en scène le spectacle de B.________, dès lors que celui-ci
ne correspondait pas au projet artistique du Grand Théâtre.

C.________, alors Conseiller administratif en charge du département de la
culture de la Ville de Genève, a informé X.________, le 21 septembre 2010, que
celle-ci avait donné son accord de principe à l'organisation, aux frais de
B.________, d'une soirée publique sur la scène du Grand Théâtre.
L'administration du Grand Théâtre avait toutefois indiqué que la salle n'était
pas disponible durant la période souhaitée, la planification des saisons se
faisant plusieurs années à l'avance.

En date des 10 et 11 octobre 2010, X.________ a invité A.________ à réexaminer
sa position. Ce dernier a réaffirmé son refus, tant en raison du manque de
disponibilité de la salle que pour des motifs liés au projet artistique du
Grand Théâtre, qui n'était pas un « théâtre d'accueil » mais un « théâtre de
création », avec sa propre saison. L'intéressée a réitéré sa demande dans une
lettre du 14 octobre 2010.
Par courrier du 21 octobre 2010, E.________, alors avocat, est intervenu auprès
de A.________, afin que celui-ci accepte de louer à B.________ la salle du
Grand Théâtre, ne serait-ce que pour une seule soirée. L'avocat s'étonnait des
motifs avancés pour refuser cette location.

Par lettre recommandée du 2 novembre 2010, signée par X.________, B.________ a
protesté auprès du Conseil administratif de la Ville de Genève contre le refus
de la Fondation du Grand Théâtre d'accueillir son spectacle. Elle s'est
notamment plainte de l'attitude de A.________, en tenant les propos suivants :

" Tout se passe comme si M. A.________ était seul maître à bord, prenant des
décisions de manière unilatérale et faisant fi de toute l'organisation qui
entoure le Grand Théâtre, des lois, ainsi que de la Ville de Genève.

Nous savons qu'il a exercé une partie de sa carrière en Allemagne et nous
ressentons qu'il semble vraiment vouloir imposer sa loi, ainsi qu'une ligne de
conduite que lui seul connaît et qui doit être respectée sans condition.

Nous considérons qu'un tel comportement ressemble à un système totalitaire de
l'époque hitlérienne et non pas à ce que nous pourrions attendre de la
direction d'un Grand Théâtre, dans notre Ville internationale des Droits de
l'Homme, ville démocratique où le domaine culturel est en partie soutenu par
l'argent des contribuables ".
Le Conseil administratif de la Ville de Genève a accusé réception de cette
correspondance le 16 novembre 2010 et confirmé que la salle du Grand Théâtre
n'était pas disponible aux dates sollicitées.

B.b. Le 14 décembre 2010, A.________ a déposé une plainte pénale à l'encontre
de X.________ en lien avec le courrier du 2 novembre 2010, estimant que les
trois paragraphes susmentionnés portaient atteinte à son honneur, en tant
qu'ils le comparaient en substance à un « nazi ».

C. 
Contre cet arrêt cantonal, X.________ dépose un recours en matière pénale
devant le Tribunal fédéral. Elle conclut, principalement, à la réforme de
l'arrêt attaqué en ce sens qu'elle est acquittée. A titre subsidiaire, elle
demande que l'arrêt attaqué soit annulé et que la cause soit renvoyée à la cour
cantonale pour nouveau jugement, injonction étant faite à celle-ci de procéder
préalablement à l'audition de deux témoins. En outre, elle sollicite l'octroi
d'une indemnité pour les dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable de
ses droits de procédure. Enfin, elle requiert l'effet suspensif.

Invités à se déterminer, le Ministère public genevois et l'intimé ont déposé
des observations; la cour cantonale y a renoncé. La recourante s'est prononcée
sur celles-ci.

Considérant en droit :

1. 
La recourante se plaint d'une violation de son droit d'être entendue et de son
droit à la preuve. Elle reproche à la cour cantonale d'avoir rejeté sa requête
tendant à l'audition de deux témoins. Selon la recourante, ceux-ci devraient " 
s'exprimer sur le comportement de [l'intimé] à l'égard de B.________ " et
confirmer "  l'impasse dans laquelle [la recourante se serait] trouvée dans ses
demandes auprès du Grand Théâtre de Genève et les conséquences qui en ont
résulté pour elle, sur le plan moral ".

1.1. Conformément à l'art. 389 CPP, la procédure de recours se fonde sur les
preuves administrées pendant la procédure préliminaire et la procédure de
première instance (al. 1). L'administration des preuves du tribunal de première
instance n'est répétée que si les dispositions en matière de preuves ont été
enfreintes (al. 2 let. a); l'administration des preuves était incomplète (al. 2
let. b); les pièces relatives à l'administration des preuves ne semblent pas
fiables (al. 2 let. c). L'autorité de recours administre, d'office ou à la
demande d'une partie, les preuves complémentaires nécessaires au traitement du
recours (al. 3). Par ailleurs, selon l'art. 343 al. 3 CPP, applicable aux
débats d'appel par le renvoi de l'art. 405 al. 1 CPP, le tribunal réitère
l'administration des preuves qui, lors de la procédure préliminaire, ont été
administrées en bonne et due forme lorsque la connaissance directe du moyen de
preuve apparaît nécessaire au prononcé du jugement. Seules les preuves
essentielles et décisives dont la force probante dépend de l'impression
qu'elles donnent doivent être réitérées. Afin de déterminer quel moyen de
preuve doit l'être, le juge dispose d'un pouvoir d'appréciation (arrêts 6B_614/
2012 du 15 février 2013 consid. 3.2.3; 6B_484 2012 du 11 décembre 2012 consid.
1.2 et les références citées).

Tel qu'il est garanti à l'art. 29 al. 2 Cst., le droit d'être entendu comprend
celui de produire ou de faire administrer des preuves, mais à condition
qu'elles soient pertinentes (ATF 135 I 187 consid. 2.2 p. 190; 135 II 286
consid. 5.1 p. 293). Il n'empêche pas le juge de mettre un terme à
l'instruction lorsque les preuves administrées lui ont permis de se forger une
conviction et que, procédant d'une manière non arbitraire à une appréciation
anticipée des preuves qui lui sont encore proposées, il a la certitude qu'elles
ne pourraient pas l'amener à modifier son opinion (ATF 136 I 229 consid. 5.3 p.
236). L'appréciation (anticipée) des preuves n'est revue par le Tribunal
fédéral que sous l'angle restreint de l'arbitraire (cf. ATF 131 I 153 consid. 3
p. 157; 124 I 208 consid. 4a).

1.2. Pour la cour cantonale, il est établi que la recourante a été confrontée à
un refus péremptoire de la part de l'intimé. Elle a admis par ailleurs que la
recourante avait pu ressentir un sentiment d'injustice et d'impuissance (arrêt
attaqué p. 11). Lors de la fixation de la peine, elle a tenu compte du contexte
particulier dans lequel le courrier incriminé avait été rédigé, de la
frustration et de la déception que la recourante semblait avoir sincèrement
ressenties (arrêt attaqué p. 17). Dans ces conditions, le Tribunal fédéral ne
voit pas en quoi les témoignages requis pourraient influer sur l'issue du
jugement. Les griefs de la recourante tirés de la violation de son droit à la
preuve et de son droit d'être entendue doivent donc être rejetés.

2. 
La recourante conteste sa condamnation pour diffamation.

2.1. La cour cantonale a admis que la recourante s'était rendue coupable de
diffamation. Elle a relevé que le courrier incriminé accusait l'intimé, qui
avait travaillé en Allemagne, de vouloir imposer sa loi et une ligne de
conduite que lui seul connaissait, de faire montre d'autoritarisme et de se
comporter comme « un système totalitaire de l'époque hitlérienne». Selon la
cour cantonale, en traitant ainsi l'intimé, la recourante l'a assimilé à un
dirigeant « nazi ». Or, celui qui se comporte comme un haut-cadre du pouvoir
national-socialiste, compte tenu des horreurs bien connues dont ce régime a été
responsable, n'est pas une personne honorable. En outre, la cour cantonale a
considéré que la recourante avait traité l'intimé de personne malhonnête en
affirmant que celui-ci faisait « fi des lois » (jugement attaqué p. 13).
S'agissant des preuves libératoires (art. 173 ch. 2 et 3 CP), elle a relevé que
la recourante n'avait pas apporté la preuve que l'intimé avait, vu son long
parcours professionnel en Allemagne, employé des méthodes nazies (arrêt attaqué
p. 14).

La recourante reproche à la cour cantonale de ne pas avoir distingué entre
l'allégation de fait et le jugement de valeur. Elle soutient que la comparaison
avec un système totalitaire de l'époque hitlérienne, qui lui était venue à
l'esprit étant donné la carrière précédente de l'intéressé en Allemagne, ne
relèverait pas du fait, mais du jugement de valeur. Elle aurait uniquement
porté un jugement de valeur négatif sur les méthodes de gestion de l'intimé,
sans tisser aucun lien entre la personne de l'intimé, ses idées ou ses visions
artistiques et les atrocités du régime nazi. N'ayant émis qu'un jugement de
valeur, elle ne saurait être condamnée pour diffamation.

2.2. L'art. 173 ch. 1 CP réprime le comportement de celui qui, en s'adressant à
un tiers, aura accusé une personne, ou jeté sur elle le soupçon de tenir une
conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte
à sa considération, ou aura propagé une telle accusation ou un tel soupçon. Ce
comportement peut être réalisé sous n'importe quelle forme d'expression,
notamment par l'écriture ou l'image (cf. art. 176 CP; ATF 131 IV 160 consid.
3.3 p. 163).
Cette disposition protège la réputation d'être un homme honorable, c'est-à-dire
de se comporter comme un homme digne a coutume de le faire selon les
conceptions généralement reçues. Il faut donc que l'atteinte fasse apparaître
la personne visée comme méprisable (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.1 p. 315; 119 IV
44 consid. 2a p. 47 et les arrêts cités). En revanche, la réputation relative à
l'activité professionnelle ou au rôle joué dans la communauté n'est pas
pénalement protégée; il en va ainsi des critiques qui visent comme tel l'homme
de métier, l'artiste, le politicien, même si elles sont de nature à blesser et
à discréditer (ATF 119 IV 44 consid. 2a p. 47). L'attaque ou la critique porte
toutefois atteinte à l'honneur protégé par le droit pénal si elle ne se limite
pas à rabaisser, s'agissant d'un politicien, les qualités de l'homme politique
et la valeur de son action, mais est également propre à l'exposer au mépris en
tant qu'être humain (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.4 p. 316 s.).
Pour apprécier si une déclaration est attentatoire à l'honneur, il faut se
fonder non pas sur le sens que lui donne la personne visée, mais sur une
interprétation objective selon la signification qu'un destinataire non prévenu
doit, dans les circonstances d'espèce, lui attribuer. S'agissant d'un texte,
l'analyse ne doit pas s'opérer exclusivement en fonction des expressions
utilisées, prises séparément, mais selon le sens général qui se dégage du texte
pris dans son ensemble (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.3 p. 315 s.). Est notamment
attentatoire à l'honneur le fait d'assimiler une personne à un parti politique
que l'histoire a rendu méprisable ou de suggérer qu'elle a de la sympathie pour
le régime nazi (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.1 p. 315; 121 IV 76 consid. 2a/bb p.
82). Si le contenu d'un message relève de la constatation de fait, la
détermination du sens qu'il convient d'attribuer audit message (en se plaçant
dans la perception que devrait en avoir le destinataire non prévenu) constitue
une question de droit (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.3 p. 316).

Le comportement délictueux peut consister soit à accuser une personne,
c'est-à-dire à affirmer des faits qui la rendent méprisable, soit à jeter sur
elle le soupçon au sujet de tels faits, soit encore à propager - même en citant
sa source ou en affirmant ne pas y croire - une telle accusation ou un tel
soupçon (ATF 117 IV 27 consid. 2c p. 29 et les références citées). La
diffamation suppose une allégation de fait, et non pas un simple jugement de
valeur (ATF 117 IV 27 consid. 2c p. 29 et la jurisprudence citée). Si l'on ne
discerne qu'un jugement de valeur offensant, la diffamation est exclue et il
faut appliquer la disposition réprimant l'injure (art. 177 CP), qui revêt un
caractère subsidiaire.

Du point de vue subjectif, il suffit que l'auteur ait eu conscience du
caractère attentatoire à l'honneur de ses propos et qu'il les ait néanmoins
proférés; il n'est pas nécessaire qu'il ait eu la volonté de blesser la
personne visée (ATF 119 IV 44 consid. 2a p. 47 et la jurisprudence citée).

3.

3.1. La lettre du 2 novembre 2010 contient l'affirmation que l'intimé se
comportait comme s'il "  était seul maître à bord, prenant des décisions de
manière unilatérale et faisait fi de toute l'organisation qui entourait le
Grand Théâtre, [....] ainsi que de la Ville de Genève "; en outre, on peut lire
que l'intimé "  semblait vraiment vouloir imposer sa loi, ainsi qu'une ligne de
conduite que lui seul connaît et qui doit être respectée sans condition ". Par
ces termes, la recourante critique le refus de l'intimé de recevoir B.________
sur la scène du Grand Théâtre et met en cause ses méthodes de gestion, qu'elle
qualifie d'autoritaires, voire d'arbitraires. Un tel reproche porte sur
l'activité professionnelle de l'intimé. La recourante rabaisse l'intimé en sa
qualité de directeur de théâtre, mais non en sa qualité d'homme. Dans cette
mesure, les critiques susmentionnées ne sont pas propres à porter atteinte à la
considération de l'intimé. La condamnation pour diffamation pour ces propos est
donc exclue.

3.2. La recourante écrit également que l'intimé prenait des décisions de
manière unilatérale, "  faisant fi des lois ". Par là, elle n'accuse pas
l'intimé d'avoir commis des infractions. L'accusation de violer les lois ne
doit pas être prise au pied de la lettre, mais comme l'expression d'un jugement
de valeur. La recourante veut dire que l'intimé avait une mainmise totale sur
la culture. Elle émet un jugement de valeur quant aux méthodes de gestion de
l'intimé. Dans la mesure où ce jugement de valeur est lié à l'activité
professionnelle et qu'il ne fait pas apparaître l'intimé comme méprisable, il
n'y a pas atteinte à l'honneur et, donc, de diffamation.

3.3. Enfin, la recourante assimile le comportement de l'intimé à "  un système
totalitaire de l'époque hitlérienne ". Cette comparaison avec le régime
hitlérien vise l'activité professionnelle de l'intimé. En principe, les
attaques qui mettent en cause les aptitudes professionnelles d'une personne ne
sont pas constitutives d'atteinte à l'honneur. En l'espèce, la critique émise
par la recourante dépasse toutefois la réputation professionnelle et touche
l'honneur de l'intimé. Comme le relève la cour cantonale, le régime hitlérien
est connu pour avoir pratiqué la censure, la manipulation des masses et la
propagande, et ce dans le but de soutenir l'idéologie national-socialiste et
les atrocités de ce régime. Compte tenu des horreurs bien connues dont le
régime hitlérien a été responsable, la référence au nazisme et à Hitler éveille
un sentiment de mépris. En comparant les méthodes de gestion de l'intimé à
celles de l'époque hitlérienne, la recourante a donc rabaissé l'intimé en tant
qu'homme (et non pas seulement en tant que directeur de théâtre). Elle a ainsi
porté atteinte à son honneur.

C'est toutefois à juste titre que la recourante soutient qu'elle a émis un
jugement de valeur et qu'elle n'a pas allégué un fait. Par la référence au
régime hitlérien, elle ne fait pas de lien factuel entre la personne de
l'intimé (ses actes, ses convictions, ses sympathies politiques) et le régime
nazi. En particulier, elle ne reproche pas à l'intimé d'employer des " méthodes
nazies " ni de soutenir l'idéologie national-socialiste et les atrocités
commises par ce régime. Dans ce sens, le présent cas se distingue de l'ATF 137
IV 313, où l'accusé reprochait à une personnalité politique d'avoir de la
sympathie pour le régime nazi. Dans la mesure où la recourante a émis un
jugement de valeur et n'a pas allégué un fait, toute diffamation est exclue. Le
recours doit dès lors être admis sur ce point, l'arrêt attaqué annulé et la
cause renvoyée à la cour cantonale afin qu'elle rende un nouveau jugement. Il
incombera toutefois à la cour cantonale d'examiner si ce comportement peut être
puni pour injure (cf. consid. 2.2, 4e paragraphe), notamment au regard de
l'acte d'accusation (cf. arrêt 6B_702/2013 du 26 novembre 2013).

4. 
La recourante requiert une indemnité en application de l'art. 429 al. 1 let. a
CPP.

Vu l'issue du recours, ce grief devient sans objet. Il appartiendra à la cour
cantonale de se prononcer sur cette question dans son nouveau jugement.

5. 
Le recours doit être admis, l'arrêt attaqué doit être annulé et la cause doit
être renvoyée à la cour cantonale pour nouveau jugement.

Il n'y a pas lieu de percevoir des frais (art. 66 al. 1 LTF).

La recourante peut prétendre à une indemnité de dépens, à la charge pour moitié
chacun, d'une part, du canton de Genève, d'autre part de l'intimé (art. 68 al.
1 et 2 LTF).

Vu l'issue du recours, la demande d'effet suspensif devient sans objet.

 Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1. 
Le recours est admis, l'arrêt attaqué est annulé et la cause est renvoyée à la
cour cantonale pour nouvelle décision.

2. 
Il n'est pas perçu de frais judiciaires.

3. 
Une indemnité de 3000 fr., à verser à la recourante à titre de dépens, est mise
pour moitié à la charge du canton de Genève et pour moitié à la charge de
l'intimé.

4. 
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour de justice de la
République et canton de Genève, Chambre pénale d'appel et de révision.

Lausanne, le 23 mars 2016

Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Denys

La Greffière : kistler Vianin

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