Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

Strafrechtliche Abteilung, Beschwerde in Strafsachen 6B.76/2015
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

[8frIR2ALAGK1]     
{T 0/2}
                   
6B_76/2015

Arrêt du 17 août 2015

Cour de droit pénal

Composition
MM. les Juges fédéraux Denys, Président,
Oberholzer et Rüedi.
Greffière : Mme Livet.

Participants à la procédure
X.________, représenté par Me José Coret, avocat,
recourant,

contre

Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens
VD,
intimé.

Objet
Lésions corporelles; arbitraire,

recours contre le jugement de la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du
canton de Vaud du 19 septembre 2014.

Faits :

A. 
Statuant le 19 septembre 2014 à la suite d'un jugement rendu le 5 juin 2014 par
le Tribunal de police de l'arrondissement de La Broye et du Nord vaudois, la
Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud a très partiellement
admis l'appel formé par X.________ et l'a condamné, pour lésions corporelles
par négligence, à une peine pécuniaire de 40 jours-amende, le montant du jour
amende étant fixé à 60 fr., avec sursis durant deux ans.

La cour a retenu les faits suivants: l'enfant A.________, alors âgé de 11 ans,
a ouvert une boîte de jeux bravant ainsi l'interdiction de son père X.________;
ce dernier l'a giflé et l'enfant s'est ensuite défendu, notamment en mordant
son père et en déchirant ses habits ; son père l'a ensuite mis à terre et
maintenu fermement.

B. 
X.________ forme un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre ce
jugement, concluant, avec suite de frais et dépens, principalement à sa
libération et à l'octroi d'une indemnité de 13'960 fr., subsidiairement à son
annulation.

Considérant en droit :

1. 
Le recourant se plaint d'arbitraire dans l'établissement des faits et de la
violation du principe in dubio pro reo.

1.1. Le Tribunal fédéral n'est pas une autorité d'appel, auprès de laquelle les
faits pourraient être rediscutés librement. Il est lié par les constatations de
fait de la décision entreprise (art. 105 al. 1 LTF), sous les réserves
découlant des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de
l'arbitraire dans la constatation des faits. La notion d'arbitraire a été
rappelée récemment dans l'ATF 140 I 201 consid. 6.1 p. 205, auquel on peut se
référer. En bref, une décision n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle
apparaît discutable ou même critiquable; il faut qu'elle soit manifestement
insoutenable, et cela non seulement dans sa motivation mais aussi dans son
résultat. Lorsque l'autorité cantonale a forgé sa conviction quant aux faits
sur la base d'un ensemble d'éléments ou d'indices convergents, il ne suffit pas
que l'un ou l'autre de ceux-ci ou même chacun d'eux pris isolément soit à lui
seul insuffisant. L'appréciation des preuves doit en effet être examinée dans
son ensemble. Il n'y a ainsi pas d'arbitraire si l'état de fait retenu pouvait
être déduit de manière soutenable du rapprochement de divers éléments ou
indices. De même, il n'y a pas d'arbitraire du seul fait qu'un ou plusieurs
arguments corroboratifs sont fragiles, si la solution retenue peut être
justifiée de façon soutenable par un ou plusieurs arguments de nature à
emporter la conviction (arrêt 6B_563/2014 du 10 juillet 2015 consid. 1.1 et
l'arrêt cité).

La présomption d'innocence, garantie par les art. 10 CPP et 32 al. 1 Cst.,
ainsi que son corollaire, le principe " in dubio pro reo ", concernent tant le
fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves. Lorsque, comme en
l'espèce, l'appréciation des preuves et la constatation des faits sont
critiquées en référence au principe " in dubio pro reo ", celui-ci n'a pas de
portée plus large que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 138 V 74 consid. 7 p.
82).

Le Tribunal fédéral n'examine la violation de droits fondamentaux que si ce
moyen est invoqué et motivé par le recourant (art. 106 al. 2 LTF), c'est-à-dire
s'il a été expressément soulevé et exposé de manière claire et détaillée. Les
critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 140 III 264 consid. 2.3
p. 266).

1.2. La cour cantonale a écarté la version du recourant qui a affirmé avoir agi
en état de légitime défense dès lors que son fils l'agressait, l'insultait et
le mordait jusqu'au sang. Elle a retenu la version des faits relatée par la
mère de l'enfant, à qui celui-ci avait raconté ce qui s'était passé. La cour a
relevé que les déclarations de la mère ne contenaient aucune exagération et
relayaient les propos de l'enfant, qui avait d'abord voulu couvrir son père en
expliquant qu'il était tombé d'un meuble. La mère n'avait pas cherché à cacher
les difficultés de son fils ni à accabler son ex-mari. La cour a aussi indiqué
que la version du recourant ne concordait pas avec les marques infligées à
l'enfant car si celui-ci était en train de le mordre jusqu'au sang, les gifles
au visage n'auraient pas pu être infligées avec une telle violence et laisser
de telles marques.

1.3. Le recourant évoque que l'enfant n'a jamais été entendu. Il ne soutient
pas qu'il aurait requis une telle audition qui aurait été refusée en violation
du CPP, ni qu'il aurait formulé un tel grief devant la cour d'appel, ni que
celle-ci aurait commis un déni de justice en ne traitant pas son grief. Le
recourant ne saurait dès lors à ce stade de la procédure se plaindre de
l'absence d'audition de l'enfant et son argumentation à cet égard est
irrecevable.

1.4. La cour cantonale a considéré comme crédible la version des faits donnée
par la mère de l'enfant et a expliqué pourquoi. Elle est donc clairement
parvenue à une conviction et n'a en rien renversé le fardeau de la preuve. Le
recourant se livre sur plusieurs pages à une libre discussion des éléments
d'appréciation. Ce faisant, il se méprend sur le rôle du Tribunal fédéral, qui
n'est pas une juridiction d'appel. Le mémoire de recours ne va guère au-delà
d'une plaidoirie sur les faits, dans laquelle on ne discerne aucune
démonstration d'arbitraire au sens défini par la jurisprudence qui satisfasse
aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF. Purement appellatoires,
les critiques du recourant contre l'établissement des faits sont irrecevables.

2. 
Le recourant invoque par ailleurs une violation de l'art. 15 CP, prétendant
avoir agi en état de légitime défense, respectivement une violation de l'art.
16 CP parce que sa défense aurait été excusable. Tout l'argumentaire du
recourant repose sur sa version des faits selon laquelle il aurait été agressé
par l'enfant. S'écartant ainsi des faits constatés sans arbitraire par la cour
cantonale, son argumentation est irrecevable.

3. 
Le recourant prétend encore qu'il aurait droit à une indemnité pour ses frais
de défense selon l'art. 429 CPP parce que son comportement était licite. Là
encore, le recourant ne soulève aucun grief recevable dès lors qu'il présuppose
avoir agi en état de légitime défense.

4. 
En définitive, le recourant ne soulève aucun grief recevable. Le recours est
irrecevable. Les frais judiciaires, arrêtés à 2'000 fr., sont mis à la charge
du recourant.

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1. 
Le recours est irrecevable.

2. 
Les frais judiciaires, arrêtés à 2'000 fr., sont mis à la charge du recourant.

3. 
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour d'appel pénale du
Tribunal cantonal du canton de Vaud.

Lausanne, le 17 août 2015

Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Denys

La Greffière : Livet

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