Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

Strafrechtliche Abteilung, Beschwerde in Strafsachen 6B.788/2015
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

[8frIR2ALAGK1]               
{T 0/2}
                             
6B_788/2015, 6B_902/2015

Arrêt du 13 mai 2016

Cour de droit pénal

Composition
MM. et Mme les Juges fédéraux Denys, Président, Jacquemoud-Rossari et Rüedi.
Greffière : Mme Mabillard.

Participants à la procédure
6B_788/2015
X.________, représentée par
Me Gilles-Antoine Hofstetter, avocat,
recourante,

contre

1. Ministère public central du canton de Vaud,
2. A.________, représenté par
       Me Alexis Turin, avocat,
intimés,

et

6B_902/2015
Ministère public central du canton de Vaud,
recourant,

contre

1. A.________, représenté par
       Me Alexis Turin, avocat,
2. X.________, représentée par
       Me Gilles-Antoine Hofstetter, avocat,
intimés.

Objet
Lésions corporelles graves par négligence; indemnité pour tort moral, frais de
défense,

recours contre les jugements de la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du
canton de Vaud du 12 janvier 2015.

Faits :

A. 
Par jugement du 21 août 2014, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de
l'Est vaudois a condamné A.________ pour lésions corporelles graves par
négligence à une peine pécuniaire de 20 jours-amende à 500 fr. avec sursis
durant 2 ans ainsi qu'à une amende de 2'000 fr., la peine privative de liberté
de substitution étant de 4 jours. B.________ et C.________ ont pour leur part
été libérés du chef d'accusation de lésions corporelles graves par négligence.

Statuant sur appel de A.________, respectivement de X.________, la Cour d'appel
pénale du Tribunal cantonal vaudois a rendu son jugement le 12 janvier 2015.
Elle a admis l'appel de A.________ et rejeté celui de X.________, libérant
A.________ du chef d'accusation de lésions corporelles graves par négligence et
renvoyant X.________ à agir par la voie civile à l'encontre de B.________,
C.________ et A.________.

En bref, les faits retenus par la Cour d'appel sont les suivants. Le 27
novembre 2007, X.________ a subi une hystérectomie totale avec annexectomie
bilatérale à l'hôpital D.________. Cette opération a été pratiquée par le
médecin-assistant B.________, dans le cadre d'un "teaching" supervisé
conjointement par la cheffe de clinique C.________ et le médecin-chef
A.________. Sortie du bloc opératoire à 10h15, X.________ a commencé à se
sentir mal vers 16h45. Sa tension artérielle a chuté et la présence de sang a
été constatée dans les urines. La patiente a alors été soumise d'urgence à un
CT-scanner abdomino-pelvien, qui a mis en évidence un hémopéritoine et un
saignement intra-abdominal actif, avec suspicion d'une lésion urétérale gauche.
En état de pré-choc hémorragique, X.________ a immédiatement été transférée à
l'hôpital de E.________, où le Dr F.________, assisté du Dr A.________, a
procédé à une ligature de l'artère iliaque interne gauche pour assurer
l'hémostase, avant d'effectuer une urétéronéocystostomie afin de réimplanter
l'uretère gauche sur le dôme vésical. X.________ a pu regagner son domicile le
14 décembre 2007. Les suites opératoires ont toutefois été compliquées par la
survenue d'une importante fistule vésico-vaginale, qui a nécessité deux
interventions de cure chirurgicale, effectuées par le Dr F.________ les 18 mars
et 2 décembre 2008.

B. 
Agissant par la voie du recours en matière pénale au Tribunal fédéral (cause
6B_788/2015), X.________ conclut à la condamnation de A.________ à une peine
que justice dira pour lésions corporelles graves par négligence et au versement
d'une indemnité pour tort moral de 100'000 fr., avec intérêts à 5 % l'an dès le
27 novembre 2007, à la charge de celui-ci. Subsidiairement, elle conclut à
l'annulation du jugement de la Cour d'appel du 12 janvier 2015 et au renvoi de
la cause à l'autorité cantonale pour nouvelle décision dans le sens des
considérants. Elle requiert en outre l'assistance judiciaire.

Le Ministère public du canton de Vaud a également déposé un recours en matière
pénale (cause 6B_902/2015). Il conclut à la réforme du jugement du 12 janvier
2015 en ce sens que l'appel de A.________ est rejeté et le jugement du tribunal
correctionnel du 21 août 2014 confirmé. Subsidiairement, il demande le renvoi
de la cause à l'autorité inférieure pour nouvelle décision dans le sens des
considérants.

Invitée à déposer des observations, la cour cantonale y a renoncé et s'est
référée aux considérants de sa décision. A.________ a conclu au rejet des deux
recours. X.________ s'en est remise à justice quant au sort à réserver au
recours du ministère public; ce dernier a conclu à l'admission du recours de
X.________ en tant qu'il portait sur le sort de l'action pénale. X.________ a
répliqué aux observations de A.________ et confirmé les conclusions de son
recours.

Considérant en droit :

1. 
Compte tenu de leur connexité, il se justifie de joindre les deux recours,
dirigés contre une même décision, afin de statuer en un seul arrêt (art. 71 LTF
et art. 24 al. 2 let. b PCF).

2. 

2.1. Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a
participé à la procédure de dernière instance cantonale est habilitée à
recourir au Tribunal fédéral, si la décision attaquée peut avoir des effets sur
le jugement de ses prétentions civiles. Constituent de telles prétentions
celles qui sont fondées sur le droit civil et doivent en conséquence être
déduites ordinairement devant les tribunaux civils. Il s'agit principalement
des prétentions en réparation du dommage et du tort moral au sens des art. 41
ss CO, à l'exclusion des prétentions de droit public fondées sur les
dispositions édictées par les cantons ayant fait usage de la possibilité
offerte par l'art. 61 al. 1 CO (ATF 138 IV 86 consid. 3.1 p. 88; 133 IV 228
consid. 2.3.3 p. 234; 128 IV 188 consid. 2); tel est le cas du canton de Vaud
en vertu de la loi du 16 mai 1961 sur la responsabilité de l'Etat, des communes
et de leurs agents (LRECA/VD; RS/VD 170.11).

En vertu de l'art. 42 al. 1 LTF, il incombe au recourant d'alléguer les faits
qu'il considère comme propres à fonder sa qualité pour recourir (ATF 138 III
537 consid. 1.2 p. 539; 133 II 353 consid. 1 p. 356). Il appartient par
conséquent à la partie plaignante d'expliquer dans son mémoire au Tribunal
fédéral quelles prétentions civiles elle entend faire valoir contre l'intimé.
Comme il n'appartient pas à la partie plaignante de se substituer au Ministère
public ou d'assouvir une soif de vengeance, la jurisprudence entend se montrer
restrictive et stricte, de sorte que le Tribunal fédéral n'entre en matière que
s'il ressort de façon suffisamment précise de la motivation du recours que les
conditions précitées sont réalisées, à moins que l'on puisse le déduire
directement et sans ambiguïté compte tenu notamment de la nature de
l'infraction alléguée (ATF 141 IV 1 consid. 1.1 p. 4 s.).

2.2. En l'occurrence, à titre de prétentions civiles, X.________ conclut au
versement d'une indemnité pour tort moral à la charge de A.________, qu'elle
tient pour responsable de ses lésions.

Il ressort du jugement attaqué qu'au moment des faits, A.________ était employé
de l'hôpital G.________ et que c'est en cette qualité qu'il a procédé à
l'opération litigieuse. La convention intercantonale du 17 décembre 2008 sur
l'hôpital Riviera-Chablais Vaud-Valais (RS/VD 810.94), qui prévoit que cet
établissement autonome de droit public assume la responsabilité primaire envers
le lésé pour les dommages causés par ses agents, est entrée en vigueur après
les faits à l'origine de la plainte; elle n'est dès lors a priori pas
applicable. En vertu de l'art. 3 et 6 de l'arrêté du 10 décembre 1997 édictant
la liste 1998 des hôpitaux du canton de Vaud admis à pratiquer à la charge de
l'assurance obligatoire des soins, l'hôpital G.________ était, au moment de
l'opération litigieuse, un établissement privé reconnu d'intérêt public. On
peut dès lors se demander si A.________ n'assumait pas dans cette mesure une
tâche de droit public et tombe sous le coup de la LRECA. Quoi qu'il en soit, le
recours 6B_788/2015 ne contient aucun élément sur la manière dont la
responsabilité du médecin pourrait être directement engagée. Pour se conformer
aux exigences de l'art. 42 LTF, il incombait toutefois à la recourante
d'exposer clairement en quoi sa relation avec le docteur A.________ reposait
sur un rapport de droit privé. Faute de l'avoir fait, son recours est
irrecevable.

2.3. Le recours 6B_902/2015 du ministère public est en revanche recevable (art.
81 al. 1 let. a et b ch. 3 LTF).

3. 
Il est admis que les lésions subies par X.________ sont graves et qu'il existe
un lien de causalité naturelle entre l'opération litigieuse et les lésions.
D'après les conclusions de l'expert et ses explications en audience, aucune
violation des règles de l'art médical n'a été établie, ce qui n'est plus
controversé. Les médecins B.________ et C.________ ont par conséquent été
libérés du chef d'accusation de lésions corporelles graves par négligence.

Un autre manquement a toutefois été reproché à A.________. Les juges cantonaux
ont considéré que ce dernier avait violé son devoir d'information sur deux
points: le médecin n'avait pas suffisamment informé sa patiente sur les risques
de l'opération, d'une part, et, d'autre part, sur le fait qu'elle ne serait pas
opérée par lui-même. Toutefois, contrairement au tribunal correctionnel, la
cour cantonale a retenu un consentement hypothétique de X.________, si bien que
le prévenu devait finalement être libéré du chef d'accusation de lésions
corporelles graves par négligence.

Le ministère public, qui conteste l'acquittement de A.________, fait valoir que
la cour cantonale a procédé à une appréciation arbitraire des preuves et violé
le droit fédéral en admettant l'existence d'un consentement hypothétique. Seul
ce point reste dès lors litigieux.

3.1. L'infraction de lésions corporelles par négligence, sanctionnée par l'art.
125 CP, suppose la réalisation de trois conditions: une négligence, une
atteinte à l'intégrité physique et un lien de causalité naturelle et adéquate
entre ces deux éléments. Les interventions médicales réalisent les éléments
constitutifs objectifs d'une lésion corporelle en tout cas si elles touchent à
une partie du corps (par exemple lors d'une amputation) ou si elles lèsent ou
diminuent, de manière non négligeable et au moins temporairement, les aptitudes
ou le bien-être physiques du patient. Cela vaut même si ces interventions
étaient médicalement indiquées et ont été pratiquées dans les règles de l'art (
ATF 124 IV 258 consid. 2 p. 260 s.).

Toute atteinte à l'intégrité corporelle, même causée par une intervention
chirurgicale, est ainsi illicite à moins qu'il n'existe un fait justificatif.
Dans le domaine médical, la justification de l'atteinte ne peut en principe
venir que du consentement du patient, exprès ou que l'on peut présumer (ATF 124
IV 258 consid. 2 p. 260). L'exigence de ce consentement découle ainsi du droit
à la liberté personnelle et à l'intégrité corporelle. Il suppose, d'une part,
que le patient ait reçu du médecin, en termes clairs, intelligibles et aussi
complets que possible, une information sur le diagnostic, la thérapie, le
pronostic, les alternatives au traitement proposé, les risques de l'opération,
les chances de guérison, éventuellement sur l'évolution spontanée de la maladie
et les questions financières, notamment relatives à l'assurance (ATF 133 III
121 consid. 4.1.2 p. 129). Il faut, d'autre part, que la capacité de
discernement du patient lui permette de se déterminer sur la base des
informations reçues (ATF 134 II 235 consid. 4.1 p. 237).

En procédure pénale, il incombe à l'accusation de prouver une violation du
devoir d'information du médecin. Le fardeau de la preuve du consentement
éclairé du patient, en tant qu'il constitue un fait objectif justificatif,
incombe au prévenu, qui y satisfait déjà en rendant vraisemblables ses
allégations (arrêt 6B_910/2013 du 20 janvier 2014 consid. 3.3 et les arrêts
cités).

En l'absence d'un tel consentement, la jurisprudence reconnaît au médecin la
faculté de soulever le moyen du consentement hypothétique du patient. Le
praticien doit alors établir que le patient aurait accepté l'opération même
s'il avait été dûment informé. Le fardeau de la preuve incombe là aussi au
médecin. Le patient doit toutefois collaborer à cette preuve en rendant
vraisemblables, ou du moins en alléguant les motifs personnels qui l'auraient
incité à refuser l'opération s'il en avait connu les risques. Il ne faut pas se
baser sur le modèle abstrait d'un " patient raisonnable ", mais sur la
situation personnelle et concrète du patient concerné. Ce n'est que dans
l'hypothèse où le patient ne fait pas état de motifs personnels qui l'auraient
conduit à refuser l'intervention proposée qu'il convient de considérer
objectivement s'il serait compréhensible, pour un patient sensé, de s'opposer à
l'opération. Par ailleurs, le consentement hypothétique ne doit en principe pas
être admis lorsque le genre et la gravité du risque encouru auraient nécessité
un besoin accru d'information, auquel le médecin n'a pas satisfait. Dans un tel
cas, il est en effet plausible que le patient, s'il avait reçu une information
complète, se serait trouvé dans un réel conflit quant à la décision à prendre
et qu'il aurait sollicité un temps de réflexion (ATF 133 III 121 consid. 4.1.3
p. 130 et les références).
La question d'un éventuel consentement hypothétique du patient relève du droit
alors que les circonstances sur lesquelles le juge se fonde sont des éléments
de fait (cf. ATF 133 III 121 consid. 4.3 p. 131 s.).

3.2. Les constatations de fait de la décision entreprise lient le Tribunal
fédéral (art. 105 al. 1 LTF), sous les réserves découlant des art. 97 al. 1 et
105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de l'arbitraire dans la constatation des
faits (sur la notion d'arbitraire, cf. ATF 140 I 201 consid. 6.1 p. 205). En
bref, une décision n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle apparaît
discutable ou même critiquable; il faut qu'elle soit manifestement
insoutenable, et cela non seulement dans sa motivation mais aussi dans son
résultat. Lorsque l'autorité cantonale a forgé sa conviction quant aux faits
sur la base d'un ensemble d'éléments ou d'indices convergents, il ne suffit pas
que l'un ou l'autre de ceux-ci ou même chacun d'eux pris isolément soit à lui
seul insuffisant. L'appréciation des preuves doit en effet être examinée dans
son ensemble. Il n'y a ainsi pas d'arbitraire si l'état de fait retenu pouvait
être déduit de manière soutenable du rapprochement de divers éléments ou
indices. De même, il n'y a pas d'arbitraire du seul fait qu'un ou plusieurs
arguments corroboratifs sont fragiles, si la solution retenue peut être
justifiée de façon soutenable par un ou plusieurs arguments de nature à
emporter la conviction (arrêt 6B_563/2014 du 10 juillet 2015 consid. 1.1 et
l'arrêt cité).

4. 
En l'espèce, la cour cantonale a estimé que le consentement hypothétique de la
patiente devait être admis tant en relation avec les risques de l'opération
(consid. 4.1 ci-après) qu'avec la méthode de teaching (consid. 4.2 ci-après).

4.1. Il ressort de l'expertise médicale au dossier que le prévenu a
insuffisamment informé sa patiente de l'intégralité des risques liés à
l'opération qu'elle allait subir. Il n'a en particulier pas mentionné les
risques d'hémorragie, de lésions à l'uretère et à la vessie. La partie
plaignante aurait dû être mise au courant du risque non négligeable de ces
trois complications, ce d'autant que, comme c'était le cas en l'espèce, il
n'est pas toujours possible d'y remédier de façon simple et définitive;
l'intéressée présente d'ailleurs des séquelles génito-urinaires probablement
irréversibles qui sont, très vraisemblablement, la conséquence de la fistule
vésico-vaginale causée lors de l'hystérectomie et des différents traitements
effectués ultérieurement pour sa correction. Aux dires de l'expert, une
information complète s'imposait d'autant plus en l'occurrence que la "très
grande taille" de l'utérus augmentait le risque de survenance de complications.
Il en résulte une violation du devoir d'information.

La cour cantonale a néanmoins considéré que, même informée correctement, la
partie plaignante aurait accepté l'opération. Il n'y avait en effet pas
d'alternative et l'opération devait être effectuée; le médecin n'avait pas
exercé la moindre pression sur la patiente pour l'inciter à se faire opérer et
la décision d'une intervention chirurgicale était l'aboutissement d'une longue
période d'attentisme et d'observation de l'évolution de la santé de la
patiente. La partie plaignante admet que, pour ce qui touche à la question de
l'alternative envisageable, il est vraisemblable qu'elle aurait opté pour
l'intervention préconisée par son gynécologue traitant, en qui elle avait
pleine confiance; elle se serait toutefois certainement renseignée plus avant
sur les risques et aurait sollicité un temps de réflexion. Quoi qu'il en soit,
à aucun moment la partie plaignante ne fait valoir de motifs personnels qui
auraient pu en définitive la conduire à refuser l'intervention en cause. Au
contraire, il apparaît qu'elle entretenait une relation de confiance avec
A.________, son médecin traitant de longue date et particulièrement
expérimenté, et que l'intervention était la meilleure, si ce n'est l'unique,
alternative. L'évolution de la taille de l'utérus -, qui en l'occurrence pesait
1'290 g alors que le poids moyen d'un utérus normal est de 50 g -, les douleurs
pelviennes occasionnées et les complications liées au fibrome qui seraient
survenues en l'absence d'hystérectomie rendaient cette opération nécessaire,
même si l'on ne se trouvait pas dans un cas d'extrême urgence. Dans ces
conditions, il n'aurait pas été concevable, pour un "patient raisonnable", de
s'opposer à l'opération.

Il s'ensuit que la cour cantonale n'a pas violé le droit fédéral en retenant
que, eût-elle été dûment informée, la partie plaignante se serait décidée en
faveur de l'intervention chirurgicale litigieuse. Reste à examiner si un
consentement hypothétique pouvait aussi être retenu à l'égard de la personne du
chirurgien opérateur.

4.2. Il est également établi que le prévenu n'a pas renseigné la partie
plaignante sur le fait qu'elle ne serait pas opérée par lui-même mais par
B.________ et C.________, dans le cadre d'un teaching. Il n'est pas contesté
que le médecin a violé son devoir d'information sous cet angle également:
l'expert a en effet indiqué, sans être contredit sur ce point par les parties,
que les patients doivent, d'une manière générale, recevoir une information sur
le chirurgien qui pratiquera l'intervention. Il importe peu que le médecin
ignorait, lors de la consultation du 12 novembre 2007, qui opérerait sa
patiente; il ne pouvait exclure qu'un teaching aurait lieu, ce processus étant
une pratique de l'hôpital D.________ pour former les médecins-assistants. Il
devait donc à tout le moins informer l'intéressée de l'éventualité d'un
teaching puis la renseigner, le matin de l'opération, sur l'identité du
chirurgien en charge de l'intervention.

4.2.1. La cour cantonale a retenu un consentement hypothétique de la partie
plaignante, jugeant que celle-ci aurait accepté l'intervention même si elle
avait su qu'elle ne serait pas opérée par A.________. Les juges cantonaux ont
notamment considéré que les déclarations de l'intéressée, qui soutient qu'elle
n'aurait pas accepté la méthode de teaching si on lui en avait parlé, ne sont
pas pertinentes. Ils font valoir que, même si le médecin lui avait parlé d'un
teaching, elle n'aurait pu s'y opposer puisque le prévenu opérait comme salarié
d'un établissement hospitalier de droit public cantonal, que selon la pratique
de l'hôpital D.________ - comme ce serait du reste le cas dans les autres
hôpitaux publics -, il était décidé le matin même de l'opération s'il y avait
teaching ou non et qui allait opérer, et que la partie plaignante n'avait pas
une couverture d'assurance lui permettant de choisir son médecin. Si le prévenu
lui avait dit, le matin-même de l'opération, que l'intervention allait être
confiée à B.________, tout au plus aurait-elle pu tenter d'insister pour être
opérée par le prévenu, auquel cas ce dernier aurait très vraisemblablement
obtenu son consentement en raison de ce même rapport de confiance qui les liait
et du fait que B.________ était, aux dires du prévenu, le plus expérimenté des
médecins-assistants.

4.2.2. Le raisonnement de la cour cantonale ne peut être suivi, et ce à plus
d'un titre. L'argument selon lequel la patiente était couverte par
l'assurance-maladie de base, de sorte qu'elle n'avait d'autre choix que
d'accepter de se laisser opérer par un médecin-assistant dans le cadre d'un
teaching, n'est pas pertinent. A suivre la cour cantonale, un consentement
hypothétique devrait ainsi systématiquement être retenu pour les assurés qui
n'ont qu'une couverture de base, ce qui n'est pas soutenable. Comme le relève à
juste titre le ministère public, cela reviendrait de facto à dénier aux
patients bénéficiant uniquement de l'assurance de base le droit de savoir par
quel médecin ils vont être opérés et donc de formuler d'éventuels griefs à
l'encontre du praticien désigné, voire d'opposer un refus à l'intervention; ce
procédé irait à l'encontre des règles fondamentales sur le consentement libre
et éclairé, qui consacrent le droit absolu à la liberté personnelle et à
l'intégrité corporelle (cf. ATF 133 III 121 consid. 4.1.1 p. 128). Le
consentement éclairé ne saurait en effet avoir une portée différente selon que
l'on se trouve dans un établissement de droit public ou de droit privé, ou
encore selon la nature du contrat d'assurance conclu par le patient.

La cour cantonale n'a pas non plus tenu compte du fait que la partie
plaignante, si elle avait été dûment informée qu'elle allait être opérée par un
médecin-assistant, aurait pu insister pour que le prévenu pratique lui-même
l'opération, dût-elle prendre à sa charge les frais d'intervention de son
propre gynécologue s'ils n'étaient couverts par l'assurance de base. Ou encore,
elle pouvait refuser de consentir à l'opération, à défaut de pouvoir choisir
son médecin. Quoi qu'il en soit, elle aurait dû pour le moins avoir la
possibilité de se déterminer en toute connaissance de cause. A cela s'ajoute
que la partie plaignante a allégué des motifs personnels pertinents qui
l'auraient incitée à refuser d'être opérée par un autre médecin; elle avait une
relation particulière de confiance avec le prévenu, qui la traitait depuis plus
de 20 ans à son cabinet privé et qu'elle savait particulièrement expérimenté.
D'ailleurs, lors des discussions pré-opératoires, il lui avait laissé entendre
qu'il l'opérerait lui-même, ce à quoi elle pouvait légitimement s'attendre
compte tenu notamment de l'importance de l'intervention. La partie plaignante a
ainsi établi de manière crédible qu'elle n'aurait pas accepté d'être opérée par
quelqu'un d'autre que le prévenu.

Au vu de ce qui précède, la cour cantonale a procédé à une appréciation
arbitraire des preuves et a violé le droit fédéral en retenant un consentement
hypothétique de X.________ quant au chirurgien-opérateur.

4.3. Le prévenu n'ayant pu établir le consentement éclairé de sa patiente, il
ne peut être libéré du chef d'accusation de lésions corporelles graves par
négligence. Le recours du ministère public doit par conséquent être admis et la
cause renvoyée à la cour cantonale.

5. 
L'issue du litige rend sans objet les conclusions du ministère public relatives
aux frais de procédure et de défense en instance d'appel, la cour cantonale
devant statuer à nouveau sur ces questions dans sa nouvelle décision (cf. art.
107 al. 2 LTF).

6. 
Le recours 6B_788/2015 doit être déclaré irrecevable. Le recours 6B_902/2015
est admis. Le jugement attaqué est annulé et la cause est renvoyée à la cour
cantonale pour nouvelle décision dans le sens des considérants.

Le mémoire de la recourante étant irrecevable, ses conclusions étaient dénuées
de chance de succès; l'assistance judiciaire doit donc lui être refusée (art.
64 al. 1 LTF). Il se justifie néanmoins de statuer sans frais sur son recours
(art. 66 al. 1 LTF). L'intimé a droit à une indemnité de dépens, dont le
montant tiendra compte du fait qu'il ne s'est déterminé, pour l'essentiel, que
sur le fond alors que le recours a été déclaré irrecevable faute de qualité
pour recourir (art. 68 al. 1 LTF).

Les frais judiciaires relatifs au recours du ministère public sont mis à la
charge de l'intimé qui succombe (art. 66 al. 1 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1. 
Les causes 6B_788/2015 et 6B_902/2015 sont jointes.

2. 
Le recours 6B_788/2015 est irrecevable.

Le recours 6B_902/2015 est admis. Le jugement attaqué est annulé et la cause
est renvoyée à l'autorité cantonale pour nouvelle décision.

3. 
La demande d'assistance judiciaire de la recourante est rejetée.

4. 
Les frais judiciaires, fixés à 2'000 fr., sont mis à la charge de A.________.

5. 
La recourante versera à l'intimé une indemnité de dépens de 1'000 francs.

6. 
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour d'appel pénale du
Tribunal cantonal du canton de Vaud.

Lausanne, le 13 mai 2016

Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Denys

La Greffière : Mabillard

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