Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

Strafrechtliche Abteilung, Beschwerde in Strafsachen 6B.86/2015
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

[8frIR2ALAGK1]     
{T 0/2}
                   
6B_86/2015

Arrêt du 30 novembre 2015

Cour de droit pénal

Composition
MM. et Mme les Juges fédéraux Denys, Président, Jacquemoud-Rossari et
Oberholzer.
Greffière : Mme Bichovsky Suligoj.

Participants à la procédure
X.________, représenté par Me Marc-Etienne Favre, avocat,
recourant,

contre

1. Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020
Renens VD,
2. A.________, représentée par Me Laurent Damond, avocat,
intimés.

Objet
Ordonnance de classement (injure, violation du domaine secret ou privé),

recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des
recours pénale, du 2 septembre 2014.

Faits :

A. 
Le 15 novembre 2012, X.________ a déposé une plainte pénale contre A.________
pour injure et violation du domaine secret ou du domaine privé au moyen d'un
appareil de prise de vue (art. 179 ^quater CP). Il lui reprochait de l'avoir
traité de " sale français " devant son domicile, et de l'avoir " mitraillé "
avec son appareil photo alors qu'il arrosait les plantes à l'extérieur de son
domicile.

B. 
Par ordonnance du 7 août 2014, le Ministère public de l'arrondissement de La
Côte a classé la plainte dirigée contre A.________.

C. 
Par arrêt du 2 septembre 2014, la Chambre des recours pénale du Tribunal
cantonal vaudois a rejeté le recours formé par X.________ et confirmé
l'ordonnance de classement.

D. 
X.________ forme un recours en matière pénale auprès du Tribunal fédéral contre
cet arrêt. Il conclut, avec suite de frais et dépens, à son annulation et au
renvoi de la cause au ministère public pour qu'il rende une ordonnance pénale
ou procède à la mise en accusation.

Considérant en droit :

1.

1.1. 
Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a
participé à la procédure de dernière instance cantonale est habilitée à
recourir au Tribunal fédéral, si la décision attaquée peut avoir des effets sur
le jugement de ses prétentions civiles. Constituent de telles prétentions
celles qui sont fondées sur le droit civil et doivent en conséquence être
déduites ordinairement devant les tribunaux civils. Il s'agit principalement
des prétentions en réparation du dommage et du tort moral au sens des art. 41
ss CO.

Selon l'art. 42 al. 1 LTF, il incombe à la partie recourante d'alléguer les
faits qu'elle considère comme propres à fonder sa qualité pour recourir.
Lorsque le recours est dirigé contre une décision de non-entrée en matière ou
de classement de l'action pénale, la partie plaignante n'a pas nécessairement
déjà pris des conclusions civiles. Quand bien même la partie plaignante aurait
déjà déclaré des conclusions civiles (cf. art. 119 al. 2 let. b CPP), il n'en
reste pas moins que le procureur qui refuse d'entrer en matière ou prononce un
classement n'a pas à statuer sur l'aspect civil (cf. art. 320 al. 3 CPP). Dans
tous les cas, il incombe par conséquent à la partie plaignante d'expliquer dans
son mémoire au Tribunal fédéral quelles prétentions civiles elle entend faire
valoir contre l'intimé. Comme il n'appartient pas à la partie plaignante de se
substituer au ministère public ou d'assouvir une soif de vengeance, la
jurisprudence entend se montrer restrictive et stricte, de sorte que le
Tribunal fédéral n'entre en matière que s'il ressort de façon suffisamment
précise de la motivation du recours que les conditions précitées sont
réalisées, à moins que l'on puisse le déduire directement et sans ambiguïté
compte tenu notamment de la nature de l'infraction alléguée (ATF 141 IV 1
consid. 1.1 p. 4 s.).

1.2. Le recourant prétend que ses prétentions civiles découlent directement de
la nature de l'infraction et sans ambiguïté dès lors qu'elles sont fondées sur
les art. 28 ss CC, qui lui permettent d'obtenir des dommages-intérêts et la
réparation du tort moral (art. 28a al. 3 CC). Or, l'ancienne jurisprudence
rendue avant l'entrée en vigueur de la LTF, qui dispensait celui qui était lésé
par une prétendue atteinte à l'honneur de faire valoir des prétentions civiles
(cf. ATF 121 IV 76), n'a plus cours (cf. arrêt 6B_94/2013 du 3 octobre 2013
consid. 1.1). Il s'ensuit que les exigences de motivation susmentionnées (cf.
supra consid. 1.1) sont requises à l'égard de celui qui se plaint d'infractions
attentatoires à l'honneur ou contre le domaine secret ou privé soit, en
l'espèce, de violation de l'art. 179quater CP. En l'espèce, le recourant se
limite à alléguer avoir subi essentiellement un tort moral qu'il chiffre à
4'000 fr. et qu'il a dû depuis lors déménager en conséquence du harcèlement de
l'intimée, ce qui a entraîné pour lui " des frais et un tort moral
supplémentaire qu'il pourra chiffrer dans la suite de la procédure ". Il ne
consacre cependant aucun développement à ses prétentions en tort moral qui
permette de comprendre en quoi l'atteinte subie serait suffisamment grave, ni
en quoi sa souffrance serait assez forte pour justifier une réparation; en
effet, n'importe quelle atteinte légère à la réputation professionnelle,
économique ou sociale d'une personne ne justifie pas une telle réparation (ATF
130 III 699 consid. 5.1 p. 704; 125 III 70 consid. 3a p. 75). Partant, en
l'absence d'explications circonstanciées permettant d'accréditer l'affirmation
du recourant selon laquelle il a subi un tort moral du fait des agissements de
l'intimée, la simple articulation du montant de 4'000 fr. ne permet pas de
retenir qu'il aurait des prétentions civiles à faire valoir dans cette mesure.
De même, il ne se détermine aucunement sur le dommage qu'il allègue, tant sur
son principe que sa quotité. Enfin, le recourant ne saurait rien déduire en sa
faveur lorsqu'il allègue avoir un intérêt juridique à la modification de la
décision attaquée dès lors que, dans une procédure parallèle, il est accusé de
voies de fait à l'encontre de l'intimée pour l'avoir aspergée avec un tuyau
d'arrosage et qu'il entend plaider la légitime défense consécutive à la
violation de l'intimée du domaine privé au moyen d'un appareil de prise de
vues. Ce grief ne porte pas sur des prétentions civiles pouvant découler d'une
infraction, mais sur les conséquences pénales qui en résultent. Pour le
surplus, le recourant conserve la faculté, dans le cadre de la procédure dans
laquelle il revêt la qualité de prévenu, de faire valoir l'ensemble des
arguments qu'il juge pertinents pour contester sa condamnation. L'absence de
toute explication circonstanciée sur ces points exclut sa qualité pour recourir
sur le fond de la cause.

2. 
Pour le reste, le recourant n'invoque aucune violation de son droit de porter
plainte (81 al. 1 let. b ch. 6 LTF) ni ne fait valoir de violation de ses
droits de partie équivalant à un déni de justice formel (cf. ATF 141 IV 1
consid. 1.1 p. 4 et les références citées). Il ne démontre donc pas avoir
qualité pour recourir au Tribunal fédéral sous ces différents angles.

3. 
Sur le vu de ce qui précède, le recours doit être déclaré irrecevable. Le
recourant, qui succombe, devra supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1
LTF).

 Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1. 
Le recours est irrecevable.

2. 
Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge du recourant.

3. 
Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Tribunal cantonal du canton
de Vaud, Chambre des recours pénale.

Lausanne, le 30 novembre 2015

Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Denys

La Greffière : Bichovsky Suligoj

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