Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

Strafrechtliche Abteilung, Beschwerde in Strafsachen 6B.994/2015
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

[8frIR2ALAGK1]     
{T 0/2}
                   
6B_994/2015

Arrêt du 15 avril 2016

Cour de droit pénal

Composition
Mme la Juge fédérale Jacquemoud-Rossari,
en qualité de juge unique.
Greffière : Mme Musy.

Participants à la procédure
X.________,
recourant,

contre

Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens
VD,
intimé.

Objet
Révision (infraction grave à la LStup, etc.),

recours contre le jugement de la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du
canton de Vaud du 14 juillet 2015.

Considérant en fait et en droit :

1. 
Par jugement du 22 octobre 2010, le Tribunal criminel de l'arrondissement de
Lausanne a notamment constaté que X.________ s'était rendu coupable
d'infraction grave et de contravention à la loi fédérale sur les stupéfiants et
l'a condamné à une peine privative de liberté de 12 ans ainsi qu'à une amende
de 500 francs.
Par arrêt rendu le 14 décembre 2010, la Cour de cassation pénale du Tribunal
cantonal vaudois a rejeté le recours formé par X.________ et confirmé le
jugement entrepris. La Cour de droit pénal du Tribunal fédéral a rejeté le
recours contre cet arrêt le 20 juin 2011 (6B_279/2011).

2. 
Par jugement du 12 février 2015, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du
canton de Vaud a déclaré irrecevable la demande de révision déposée par
X.________ le 4 février 2015 à l'encontre de l'arrêt du 14 décembre 2010 de la
Cour de cassation pénale. En substance, elle a considéré que la déclaration
écrite du 24 novembre 2014 signée par A.________, nouveau moyen de preuve
proposé, était dépourvue de toute valeur probante.

3. 
Par jugement du 14 juillet 2015, la Cour d'appel pénale a rejeté la nouvelle
demande de révision formée le 29 juin 2015 par X.________ contre l'arrêt du 14
décembre 2010. En bref et pour l'essentiel, elle a considéré que le motif de
révision invoqué, à savoir une nouvelle déclaration écrite de A.________ du 14
mai 2015 portant cette fois-ci la signature légalisée de son auteur, n'était
pas susceptible d'ébranler les constatations de fait sur lesquelles se
fondaient la condamnation de X.________. En effet, le recourant faisait valoir
que le fait qu'il aurait été en contact avec A.________ faisait de lui un
personnage-clé du trafic de drogue et que, dans la mesure où A.________
déclarait qu'il ne connaissait pas X.________, son rôle aurait été moins
important que ce qui avait été retenu par les magistrats qui avaient prononcé
sa condamnation. Or, il ressortait de l'acte d'accusation kosovar contre
A.________, également produit à l'appui de la demande de révision, que ce
dernier niait toute implication dans ce trafic de drogue et déclarait ne
connaître aucun protagoniste de l'affaire pour laquelle il était mis en cause,
si ce n'est son neveu. La déclaration de A.________ et son témoignage n'avaient
par conséquent aucun caractère probant, de sorte que le motif de révision
invoqué n'était pas fondé.

4. 
X.________ interjette un recours en matière pénale au Tribunal fédéral. Il
conclut à l'audition de A.________ et à l'annulation de l'arrêt rendu par la
Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal en date du 14 décembre 2010,
subsidiairement à sa réforme en ce sens que la peine prononcée à son encontre
est réduite dans une mesure que justice dira. Plus subsidiairement, il
sollicite la réforme de l'arrêt rendu par la Cour d'appel pénale du canton de
Vaud le 27 août 2015 [recte: 14 juillet 2015] en ce sens que la peine prononcée
à son encontre est réduite dans une mesure que justice dira.

5. 
Déposée après l'échéance du délai de recours (art. 100 al. 1 LTF), la lettre du
4 avril 2016 est tardive et, partant, irrecevable.

6. 
Les mémoires au Tribunal fédéral doivent indiquer les conclusions, les motifs
et les moyens de preuves (art. 42 al. 1 LTF). Le recourant doit motiver son
recours en exposant succinctement en quoi la décision attaquée viole le droit
(art. 42 al. 2 LTF).
En l'occurrence, le recourant reproche à la cour cantonale de n'avoir tenu
aucun compte de la déclaration écrite de A.________ du 14 mai 2015, qui
confirmerait sa version des faits. Il ne se détermine cependant aucunement sur
les considérations de la cour cantonale retenant que cette déclaration, même
légalisée, était dépourvue de tout caractère probant, comme d'ailleurs
l'éventuel témoignage de son auteur. Il s'ensuit que le grief ne satisfait pas
aux exigences minimales de motivation susmentionnées.
Pour le surplus, le recourant critique l'appréciation des preuves et
l'application du droit des magistrats qui ont prononcé sa condamnation dans les
mêmes termes que ceux présentés dans son recours au Tribunal fédéral dans la
cause 6B_279/2011. Il revient ainsi sur le fond de l'affaire, qui n'est
cependant plus discutée dans le jugement du 14 juillet 2015 dont est recours.
Ce faisant, le recourant outrepasse, de manière irrecevable, l'objet du litige
circonscrit au prononcé de rejet frappant sa demande de révision du 29 juin
2015 (cf. art. 80 al. 1 LTF).
Faute de satisfaire ainsi aux exigences formelles de recevabilité d'un recours
en matière pénale au Tribunal fédéral, le présent mémoire doit être écarté en
application de l'art. 108 al. 1 let. a et b LTF.

7. 
Le recourant, qui succombe, devra supporter les frais judiciaires (art. 66 al.
1 LTF).

Par ces motifs, la Juge unique prononce :

1. 
Le recours est irrecevable.

2. 
Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge du recourant.

3. 
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour d'appel pénale du
Tribunal cantonal du canton de Vaud.

Lausanne, le 15 avril 2016

Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse

La Juge unique : Jacquemoud-Rossari

La Greffière : Musy

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