Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

II. Zivilrechtliche Abteilung, Beschwerde in Zivilsachen 5A.274/2016
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

[8frIR2ALAGK1]     
{T 0/2}
                   
5A_274/2016

Arrêt du 26 août 2016

IIe Cour de droit civil

Composition
MM. les Juges fédéraux von Werdt, Président,
Marazzi, Herrmann, Schöbi et Bovey.
Greffière : Mme Hildbrand.

Participants à la procédure
A.A.________,
représentée par Me David Erard, avocat,
recourante,

contre

B.A.________,
représenté par Me Christophe Wagner, avocat,
intimé.

Objet
mesures provisionnelles (modification d'un jugement de divorce, détermination
du lieu de résidence de l'enfant),

recours contre l'arrêt de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton
de Neuchâtel du 11 mars 2016.

Faits :

A.

A.a. B.A.________ (1973) et A.A.________ (1974), se sont mariés à La
Chaux-de-Fonds le 10 janvier 2002. Ils ont eu deux fils, soit C.________ (2003)
et D.________ (2005).

A.b. Le divorce des époux A.________ a été prononcé par le Tribunal du district
de Martigny et St-Maurice le 14 décembre 2012, avec attribution de l'autorité
parentale sur les enfants à leur mère. Le mari a interjeté appel au sujet de la
liquidation des rapports patrimoniaux, mais non des questions relatives aux
enfants. Cette cause est liquidée.

B.

B.a. Le 1er juillet 2014, B.A.________ a fait part à l'Autorité de protection
de l'enfant et de l'adulte de Neuchâtel (ci-après: APEA) de son souhait
d'obtenir l'autorité parentale conjointe sur les enfants.

B.b. Par décision de mesures superprovisionnelles du 27 novembre 2014, l'APEA a
retiré la garde des enfants à leur mère, avec effet immédiat, et ordonné le
placement chez leur père. Dite autorité a ensuite rendu, le 8 décembre 2014,
une décision de confirmation de retrait de garde, à titre provisoire, durant
les actes d'enquête nécessaires. La mère a recouru contre cette décision auprès
de la Cour des mesures de protection de l'enfant et de l'adulte du Tribunal
cantonal du canton de Neuchâtel, qui a rejeté le recours par arrêt du 17 mars
2015.

C.

C.a. Le 20 mars 2015, B.A.________ a ouvert action en modification du jugement
de divorce devant le Tribunal régional du Littoral et du Val-de-Travers
(ci-après: Tribunal civil), en concluant à ce que la garde des enfants lui soit
attribuée, à la fixation d'un droit de visite de la mère et à la suppression
des contributions d'entretien dues par lui-même en faveur de son ex-épouse et
des enfants, dont la mère devait être condamnée à contribuer à l'entretien.
A.A.________ a conclu au rejet de la demande.

C.b. Par mémoire du 6 juillet 2015, B.A.________ a déposé devant le Tribunal
civil une requête tendant à l'autoriser à déménager aux Etats-Unis avec les
enfants, dès le 15 août 2015.

C.c. Par décision de mesures provisionnelles du 14 juillet 2015, la juge du
Tribunal civil a fait droit à la requête de B.A.________ et l'a autorisé à
déménager aux Etats-Unis avec ses enfants, dès le 15 août 2015, en prévoyant
que les relations personnelles entre la mère et les enfants s'exerceraient par
téléphone ou appel vidéo au moins deux fois par semaine, ainsi que sous la
forme de vacances en Suisse, selon les modalités définies par la curatrice, au
sens précisé dans les considérants.

C.d. Par mémoire du 27 juillet 2015, A.A.________ a interjeté appel contre la
décision précitée devant la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton
de Neuchâtel (ci-après: Cour d'appel). Elle a conclu à son annulation et à ce
qu'interdiction soit faite à B.A.________ de déménager aux Etats-Unis.

C.e. Par arrêt du 10 août 2015, la Cour d'appel a rejeté l'appel et confirmé
l'autorisation donnée à B.A.________ de déménager aux Etats-Unis avec ses fils
C.________ et D.________, dès le 15 août 2015.

D.

D.a. Le 12 août 2015, A.A.________ a formé un recours en matière civile au
Tribunal fédéral contre l'arrêt du 10 août 2015.
Par courrier du 1er septembre 2015, elle a informé le Tribunal de céans que
B.A.________ et les enfants vivaient vraisemblablement déjà aux Etats-Unis
depuis trois jours. Cette information a été confirmée par courrier du 4
septembre 2015 de B.A.________.
Dans l'année précédant ce déménagement, les relations de A.A.________ avec ses
fils ont dû être ramenées à un cadre très limité, à savoir trois heures par
mois en présence d'un infirmier.

D.b. Par arrêt du 16 octobre 2015, la Cour de céans a admis le recours en
matière civile du 12 août 2015 au motif que le droit à la réplique de
A.A.________ n'avait pas été respecté et a par conséquent renvoyé la cause à la
Cour d'appel pour nouvelle décision une fois que celle-ci aurait pu exercer son
droit (5A_614/2015).

D.c. Dans sa réplique adressée le 18 novembre 2015 à la Cour d'appel,
A.A.________ a modifié ses conclusions en ce sens qu'elle a requis l'annulation
de la décision de la juge du Tribunal civil du 14 juillet 2015, qu'interdiction
soit faite à B.A.________ de demeurer aux Etats-Unis avec C.________ et
D.________ et qu'ordre lui soit donné de les ramener en Suisse sans délai.

D.d. Interpellée le 3 décembre 2015 par le juge instructeur de la Cour d'appel
sur l'intérêt encore actuel de l'appel, A.A.________ a déclaré maintenir ses
conclusions dans un courrier du 12 janvier 2016. Dans ses observations du 15
janvier 2016, B.A.________ a déclaré avoir obtenu pour lui et les enfants un
visa de travail E2 leur permettant de s'établir aux Etats-Unis pour une durée
de cinq (recte: quatre) ans.

D.e. Par arrêt du 11 mars 2016, la Cour d'appel a rejeté l'appel formé par
A.A._______ et a confirmé l'autorisation donnée à B.A.________ de déménager aux
Etats-Unis avec ses fils C.________ et D.________.

E. 
Par acte du 12 avril 2016, A.A.________ exerce un recours en matière civile au
Tribunal fédéral contre cet arrêt concluant à son annulation et à sa réforme en
ce sens que la décision de mesures provisionnelles du 14 juillet 2015 de la
Juge du Tribunal civil est annulée et qu'il est fait interdiction à
B.A.________ de déménager et de demeurer aux Etats-Unis avec les enfants
C.________ et D.________.
Des observations n'ont pas été requises.

Considérant en droit :

1.

1.1. Les mesures provisionnelles relatives à une procédure en modification (ou
en complément) d'un jugement de divorce sont des décisions incidentes qui ne
sont sujettes à recours immédiat que si elles peuvent causer un préjudice
irréparable au sens de l'art. 93 al. 1 let. a LTF (arrêts 5A_151/2016 du 11
août 2016 consid. 1.1; 5A_641/2015 du 3 mars 2016 consid. 2.1 et les
références).

1.2. Le préjudice irréparable au sens de l'art. 93 al. 1 let. a LTF doit être
de nature juridique et ne pas pouvoir être entièrement réparé ultérieurement
par une décision finale favorable au recourant; un dommage économique ou de pur
fait n'est pas considéré comme un préjudice de cette nature. En revanche,
lorsque les mesures provisionnelles litigieuses concernent le sort des enfants,
la décision qui les ordonne entraîne un préjudice irréparable, car même le
succès du recours au fond ne pourrait pas compenser rétroactivement l'exercice
des prérogatives parentales dont l'intéressé a été frustré pendant la période
écoulée (arrêt 5A_641/2015 précité consid. 2.2 et les références). En l'espèce,
dès lors que la question du lieu de résidence des enfants fait l'objet des
mesures provisionnelles litigieuses, l'arrêt entrepris doit être qualifié de
décision incidente propre à causer un préjudice irréparable au sens de l'art.
93 al. 1 let. a LTF.

1.3. Le recours a par ailleurs été déposé en temps utile (art. 100 al. 1 LTF),
ainsi que dans la forme légale (art. 42 LTF), contre une décision rendue en
matière civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorité supérieure statuant sur
recours en dernière instance cantonale (art. 75 al. 1 et 2 LTF), dans une cause
de nature non pécuniaire. La recourante a en outre pris part à la procédure
devant l'autorité précédente (art. 76 al. 1 let. a LTF) et a un intérêt digne
de protection à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée (art.
76 al. 1 let. b LTF). Le recours est donc recevable au regard des dispositions
précitées.

2. 
Il ressort de l'état de fait de l'arrêt entrepris que l'intimé a quitté la
Suisse pour les Etats-Unis avec ses deux fils à la fin du mois d'août 2015 et
qu'ils sont tous trois désormais au bénéfice d'un visa leur permettant de
s'établir dans ce pays pour une durée de quatre ans. La présente cause présente
dès lors un élément d'extranéité qui peut influer sur la compétence des
juridictions suisses.

2.1. A teneur de l'art. 85 al. 1 LDIP, la compétence des autorités judiciaires
ou administratives suisses, ainsi que la reconnaissance et l'exécution des
décisions ou mesures étrangères sont régies, en matière de protection des
mineurs, par la Convention de La Haye du 19 octobre 1996 concernant la
compétence, la loi applicable, la reconnaissance, l'exécution et la coopération
en matière de responsabilité parentale et de mesures de protection des enfants
(CLaH96; RS 0.211.231.011). Ayant pour objet les mesures tendant à la
protection de la personne et des biens de l'enfant, cette convention régit
l'attribution de l'autorité parentale, le règlement de la garde et des
relations personnelles, ainsi que l'instauration d'une curatelle (art. 1 et 3
CLaH96). Avant son entrée en vigueur, le 1 ^er janvier 2009, le droit
international privé suisse renvoyait, pour cette matière, à la Convention de La
Haye du 5 octobre 1961 concernant la compétence des autorités et la loi
applicable en matière de protection des mineurs (CLaH61; RS 0.211.231.01).
D'ailleurs, cette dernière convention continue à s'appliquer dans les relations
entre la Suisse et les Etats qui n'ont pas ratifié la CLaH96, mais seulement
pour autant que ces Etats soient parties à la Convention ou l'aient ratifiée
(art. 19 ss CLaH61 et art. 11 ss de la Convention de Vienne du 23 mai 1969 sur
le droit des traités [RS 0.111]). Dans le cadre des relations avec un Etat
n'ayant ratifié ni la CLaH96 ni la CLaH61, c'est la première qui s'applique
compte tenu du renvoi général de l'art. 85 al. 1 LDIP (arrêt 5A_809/2012 du 8
janvier 2013 consid. 2.3.1 et les références citées).

2.2. Aux termes de l'art. 5 CLaH96, les autorités, tant judiciaires
qu'administratives, de l'Etat contractant de la résidence habituelle de
l'enfant sont compétentes pour prendre des mesures tendant à la protection de
sa personne ou de ses biens (par. 1). En cas de changement de la résidence
habituelle de l'enfant dans un autre Etat contractant, sont compétentes les
autorités de l'Etat de la nouvelle résidence habituelle, sous réserve d'un
déplacement ou d'un non-retour illicite au sens de l'art. 7 CLaH96 (par. 2). Le
principe de la  perpetuatio forien vertu duquel lorsqu'un tribunal est
localement compétent au moment de la création de la litispendance, il le reste
même si les faits constitutifs de sa compétence changent par la suite, ne
s'applique donc pas. Cela étant, lorsque la nouvelle résidence habituelle de
l'enfant se trouve dans un Etat non contractant, la compétence de l'autorité
saisie peut être conservée, dans le sens de la  perpetuatio fori (ATF 142 III 7
consid. 2.1 p. 3 ss; arrêt 5A_809/2012 précité consid. 2.3.2 et les arrêts
cités).

2.3. Selon la définition qu'en donne en règle générale la jurisprudence, la
résidence habituelle est basée sur une situation de fait et implique la
présence physique dans un lieu donné; la résidence habituelle de l'enfant se
détermine ainsi d'après le centre effectif de sa propre vie et de ses attaches.
En conséquence, outre la présence physique de l'enfant, doivent être retenus
d'autres facteurs susceptibles de faire apparaître que cette présence n'a
nullement un caractère temporaire ou occasionnel et que la résidence de
l'enfant traduit une certaine intégration dans un environnement social et
familial; sont notamment déterminants la durée, la régularité, les conditions
et les raisons du séjour sur le territoire et du déménagement de la famille, la
nationalité de l'enfant, le lieu et les conditions de scolarisation, les
connaissances linguistiques ainsi que les rapports familiaux et sociaux de
l'enfant. La résidence habituelle doit être définie pour chaque personne
séparément; cependant, celle d'un enfant coïncide le plus souvent avec le
centre de vie d'un des parents, les relations familiales du très jeune enfant
avec le parent en ayant la charge étant en règle générale déterminantes. Un
séjour de six mois crée en principe une résidence habituelle, mais celle-ci
peut exister également sitôt après le changement du lieu de séjour, si, en
raison d'autres facteurs, elle est destinée à être durable et à remplacer le
précédent centre d'intérêts (arrêts 5A_809/2012 du 8 janvier 2013 consid. 2.3.3
et les références citées; 5A_346/2012 du 12 juin 2012 consid. 4.1; 5A_650/2009
du 11 novembre 2009 consid. 5.2; 5A_220/2009 du 30 juin 2009 consid. 4.1.2;
5A_665/2010 du 2 décembre 2010 consid. 4.1 et les références citées).

2.4. En l'occurrence, les Etats-Unis d'Amérique, où se trouvent actuellement
les enfants, ne sont pas parties à la CLaH61 ni ne l'ont ratifiée. Par
ailleurs, bien qu'ils soient signataires de la CLaH96, les Etats-Unis ne l'ont
pas encore ratifiée de sorte que celle-ci n'est pas en vigueur (arrêt 5A_809/
2012 précité consid. 2.4). Cependant, la CLaH96 est applicable en l'espèce en
raison du renvoi de l'art. 85 al. 1 LDIP (cf.  supra consid. 2.1). Dès lors que
le principe de la  perpetuatio foriest applicable lorsque l'enfant se trouve
dans un Etat non contractant à la CLaH96 - ou dans un Etat qui ne l'a pas
ratifiée - (cf.  supra consid. 2.2), il suffit en l'espèce que les enfants
aient eu leur résidence habituelle en Suisse au moment du dépôt de la requête
tendant à autoriser leur déménagement aux Etats-Unis, à savoir le 6 juillet
2015, et peu importe qu'ils se soient ou non constitués une nouvelle résidence
aux Etats-Unis depuis cette date (arrêt 5A_809/2012 précité consid. 2.4). Or,
cela est manifestement le cas en l'espèce puisqu'il est incontesté que les
enfants sont nés et ont toujours vécu en Suisse jusqu'à leur départ avec leur
père à la fin du mois d'août 2015. La compétence des autorités suisses pour
statuer dans la présente cause est par conséquent donnée.

3.

3.1. Comme la décision entreprise porte sur des mesures provisionnelles au sens
de l'art. 98 LTF (ATF 133 III 393 consid. 5.1 p. 396, 585 consid. 3.3 p. 587),
la partie recourante ne peut dénoncer que la violation de droits
constitutionnels. Le Tribunal fédéral n'examine de tels griefs que s'ils ont
été invoqués et motivés par le recourant (" principe d'allégation ", art. 106
al. 2 LTF), c'est-à-dire s'ils ont été expressément soulevés et exposés de
manière claire et détaillée (ATF 134 I 83 consid. 3.2 p. 88 et les arrêts
cités). En particulier, une décision ne peut être qualifiée d'arbitraire (art.
9 Cst.) que si elle est manifestement insoutenable, méconnaît gravement une
norme ou un principe juridique clair et indiscuté, ou heurte de manière
choquante le sentiment de la justice et de l'équité; il ne suffit pas qu'une
autre solution paraisse concevable, voire préférable; pour que cette décision
soit annulée, encore faut-il qu'elle se révèle arbitraire non seulement dans
ses motifs, mais aussi dans son résultat (ATF 133 I 149 consid. 3.1 p. 153 et
les références).

3.2. Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité
précédente (art. 105 al. 1 LTF). Dans l'hypothèse d'un recours soumis à l'art.
98 LTF, le recourant qui entend invoquer que les faits ont été établis de
manière manifestement inexacte ne peut obtenir la rectification ou le
complètement des constatations de fait de l'arrêt cantonal que s'il démontre la
violation de droits constitutionnels, conformément au principe d'allégation
susmentionné (cf. supra consid. 2.1). Le Tribunal fédéral ne corrige les
constatations de fait que si elles sont arbitraires (art. 9 Cst.) et ont une
influence sur le résultat de la décision (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252).
En matière d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, il n'y a
arbitraire que lorsque l'autorité ne prend pas en compte, sans aucune raison
sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se
trompe manifestement sur son sens et sa portée, ou encore lorsque, en se
fondant sur les éléments recueillis, elle en tire des constatations
insoutenables (ATF 140 III 264 consid. 2.3 et les références p. 266). Le
recourant ne peut pas se borner à contredire les constatations litigieuses par
ses propres allégations ou par l'exposé de sa propre appréciation des preuves;
il doit indiquer de façon précise en quoi ces constatations sont contraires au
droit ou entachées d'une erreur indiscutable, c'est-à-dire arbitraires au sens
de l'art. 9 Cst. (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252). Une critique des faits
qui ne satisfait pas à cette exigence est irrecevable (art. 106 al. 2 LTF; ATF
133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254 s.).

4. 
La recourante se plaint en premier lieu du fait que l'autorisation de déplacer
le lieu de résidence des enfants aux Etats-Unis a été donnée aux termes d'une
décision de mesures provisionnelles, rendue dans le cadre d'une procédure
sommaire, et non à l'issue d'une décision au fond prise sur la base de mesures
d'instruction plus poussées. Sans qu'elle invoque expressément l'art. 9 Cst.,
on comprend toutefois de sa motivation que la recourante soulève un grief
d'arbitraire dans l'application de l'art. 301a al. 2 CC ainsi que de l'art. 276
al. 1 CPC (applicable par analogie).

4.1. Après l'ouverture d'un procès en modification d'un jugement de divorce, le
prononcé de mesures provisionnelles analogues à celles de l'art. 276 al. 1 CPC
(cf. art. 284 al. 3 CPC) est soumis à des conditions restrictives: compte tenu
de l'autorité de la chose jugée dont bénéficie le jugement de divorce, une
modification ne peut être ordonnée, à titre de mesures provisionnelles dans un
procès subséquent, qu'en cas d'urgence et en présence de circonstances
particulières (arrêt 5A_641/2015 précité consid. 4.1 et les références).

4.2. Eu égard aux incidences qu'une autorisation de déplacer le lieu de
résidence de l'enfant à l'étranger (art. 301a al. 2 let. a CC) aura en principe
sur l'exercice du droit aux relations personnelles du parent restant en Suisse,
il peut certes apparaître préférable que cette question soit tranchée
directement au fond et non déjà au stade des mesures provisionnelles, ce
notamment pour permettre une instruction complète incluant, si cela s'avère
nécessaire, l'établissement d'un rapport d'évaluation sociale, voire d'une
expertise familiale. Cela étant, la loi n'interdit pas à l'autorité cantonale
de rendre des mesures provisionnelles au sens de l'art. 276 al. 1 CPC dans le
cadre d'une procédure de modification du jugement de divorce si les conditions
arrêtées par la jurisprudence pour ce faire sont données (cf.  supra consid.
4.1).
En l'occurrence, la Cour d'appel a suivi l'argumentation du tribunal de
première instance en tant qu'il a relevé que le recourant avait inscrit les
enfants dans un établissement scolaire bilingue français-anglais approprié
disposant d'un programme adapté aux problèmes de dyslexie de C.________ et où
les enfants pouvaient être ensemble. Le projet de déménagement intervenait en
outre à un moment opportun dans le parcours de vie des enfants puisque, même
s'ils étaient demeurés en Suisse, ils auraient de toute façon dû changer
d'école à la rentrée d'août 2015. Au surplus, l'intimée n'était pas parvenue à
démontrer qu'une solution adaptée aux problèmes de dyslexie de C.________ avait
pu être trouvée dans le canton de Neuchâtel ou que des démarches en ce sens
avaient été entreprises suite à la fermeture de l'Ecole X.________; la
curatrice avait en outre déclaré qu'elle ne voyait pas très bien quel
établissement scolaire serait à même de l'accueillir dans le canton.
Au vu de ces éléments, il n'apparaît pas arbitraire de considérer que les
circonstances du cas d'espèce étaient particulières et qu'il était nécessaire
qu'une décision soit prise rapidement. En effet, l'intimé n'avait certes pas
allégué que son départ pour les Etats-Unis devait impérativement avoir lieu en
date du 15 août 2015, de sorte que rien ne justifiait qu'il soit quelque peu
reporté afin de permettre notamment l'exercice du droit à la réplique de la
recourante avant que l'autorité cantonale ne rende sa décision (cf. arrêt
5A_614/2015). Il n'en demeure pas moins que si l'autorisation de déménager au
sens de l'art. 301a al. 2 CC n'était pas accordée avant la rentrée scolaire,
les enfants allaient potentiellement être amenés à changer à deux reprises
d'établissement scolaire dans un délai relativement bref, ce qui aurait été
préjudiciable eu égard aux problèmes rencontrés par C.________, lequel n'avait
au surplus aucune garantie de trouver en Suisse une place dans un établissement
adapté. Ainsi, bien qu'on puisse s'interroger sur l'urgence à rendre des
mesures provisionnelles dans le cas d'espèce, on ne saurait, compte tenu de
l'ensemble des circonstances, singulièrement de l'imminence de la rentrée
scolaire et des dispositions déjà prises par le recourant aux Etats-Unis
s'agissant notamment de la scolarisation des enfants sur place, de son nouvel
emploi et du logement devant les accueillir, considérer que la cour cantonale a
appliqué arbitrairement (art. 9 Cst.) le droit fédéral en autorisant
provisoirement l'intimé à déménager avec les enfants. Autant que recevable, le
grief de la recourante sur ce point doit par conséquent être rejeté.

5. 
La recourante reproche ensuite pour l'essentiel à la cour cantonale d'avoir
retenu à tort que l'autorisation de déménager aux Etats-Unis était dans
l'intérêt des enfants. Elle soutient à cet égard que les juges précédents ont
abusé de leur pouvoir d'appréciation dans l'application de l'art. 301a al. 2 CC
et, ce faisant, sont tombés dans l'arbitraire.

5.1. Examinant la question sous l'angle de l'intérêt des enfants, l'autorité
cantonale a, dans un premier temps, relevé qu'il était admis par tous, y
compris par la recourante, que les enfants se sentaient bien sous la garde de
leur père, ce qu'ils avaient confirmé de manière claire lors de leur audition
devant le Tribunal civil. Ils acceptaient en outre très bien la relation de
leur père avec sa nouvelle compagne, elle-même mère d'un enfant plus âgé de
quelques années. Durant la période antérieure au déménagement, l'intimé avait
fait preuve d'un sens marqué de ses responsabilités paternelles puisqu'il avait
déplacé le lieu de son activité professionnelle et de son propre domicile pour
pouvoir assumer la prise en charge, puis la garde des enfants. Il s'était
investi fortement au sein du comité luttant pour le maintien de l'Ecole
X.________ où son fils cadet souffrant de dyslexie était scolarisé et
l'attestation délivrée le 25 novembre 2015 par l'école bilingue de Y.________
(Californie) démontrait qu'il poursuivait ses efforts en vue d'une scolarité
réussie de celui-ci. Il avait fait ouvertement part de son projet de départ
pour les Etats-Unis à la recourante et en avait discuté avec les enfants pour
sonder leurs craintes et souhaits à ce sujet, de sorte que ce projet ne " frapp
[ait] pas par l'égoïsme de son auteur " et qu'aucun indice n'indiquait qu'un
tel départ visait à nuire à la mère des enfants ou à se " débarrasser d'elle ".
Le projet de l'intimé avait en outre été soigneusement élaboré et les visas
déposés à titre de preuve le 15 janvier 2016, permettant à lui-même et à ses
fils de demeurer aux Etats-Unis jusqu'au 2 décembre 2019, démontraient le
sérieux de la démarche.
La cour cantonale a également relevé que les relations entre les enfants et
leur mère allaient certes être entravées par la distance, mais qu'il fallait
toutefois observer que, dans l'année précédant le déménagement, ces relations
avaient dû être ramenées à un cadre très limité, à savoir trois heures par mois
en présence d'un infirmier. Eu égard à ces circonstances, le déménagement
n'avait pas entraîné un bouleversement aussi extraordinaire que si la garde
avait été partagée. Au cours de leur audition, les enfants avaient décrit les
contacts téléphoniques réguliers qu'ils avaient avec leur mère, montrant à la
fois qu'ils tenaient à cette relation et qu'ils ne souffraient pas de son cadre
limité. Ils avaient également fait part de leur souhait de vivre aux Etats-Unis
avec leur père, sans émettre de réserve et sans qu'il y ait lieu de penser
qu'ils avaient été influencés par des pressions de celui-ci. Les professionnels
intervenus dans la période antérieure au déménagement, à savoir la curatrice et
l'infirmier qui avaient suivi de près l'évolution des relations familiales
durant l'année précédente ainsi que la référente de C.________ à l'Ecole
X.________, s'étaient tous prononcés en faveur du projet de départ.
Enfin, la cour cantonale a estimé qu'un refus d'autorisation de demeurer avec
les enfants aux Etats-Unis et une injonction de retour en Suisse auraient des
effets très négatifs, voire catastrophiques, pour l'ensemble de la famille.
L'intimé se verrait en effet contraint soit de renoncer à sa nouvelle vie
sociale et professionnelle soit de se séparer de ses fils. Il paraissait en
outre inconcevable que ces derniers puissent revenir auprès de leur mère et,
dans cette hypothèse, ils manifesteraient envers elle une rancoeur peut-être
insurmontable; la cour cantonale s'est à cet égard référée aux interrogations
teintées de contrariété qu'ils avaient eues lors de leurs auditions par l'APEA
(22 juin 2015) et par le Tribunal civil (30 novembre 2015).
La Cour d'appel a en définitive estimé que, au terme de quelques mois
d'expérience aux Etats-Unis, il y avait lieu de confirmer plus encore qu'avant
le départ l'autorisation pour l'intimé de déménager avec ses fils aux
Etats-Unis. S'agissant des relations personnelles de la recourante avec ses
fils, elle a relevé qu'elles avaient fait l'objet d'une convention aussi
précise que les circonstances le permettaient et que celle-ci devrait, le cas
échéant, être adaptée ou complétée dans le cadre de la procédure en
modification du jugement de divorce pendante au fond.

5.2. La recourante soutient que le projet de l'intimé de s'établir aux
Etats-Unis avec les enfants était nourri de longue date et avait été élaboré
dans son seul intérêt et non dans celui des enfants. Cela ressortait en
particulier de la chronologie des faits et des déclarations de l'intimé, de
sorte que la cour cantonale avait retenu arbitrairement qu'il ne s'agissait pas
d'un projet égoïste au vu du contexte dans lequel il avait été émis. La
recourante reproche également à la cour cantonale d'avoir omis de tenir compte
du risque de déstabilisation occasionné par le déménagement, bien qu'elle eût
développé cet aspect autant dans son appel du 27 juillet 2015 que dans sa
réplique du 18 novembre 2015, et d'avoir, ce faisant, abusé de son pouvoir
d'appréciation et constaté les faits de manière arbitraire. Il ressortait en
effet du dossier que les enfants venaient de retrouver une certaine stabilité
et sérénité, de sorte qu'il était contradictoire de leur imposer un nouveau
déménagement définitif aux Etats-Unis. Le fait qu'ils vivaient à présent déjà
depuis plusieurs mois dans ce pays ne permettait pas de nuancer ce risque de
déstabilisation puisque l'absence de leur mère allait se faire sentir sur la
durée, en sus des difficultés d'intégration.
La recourante reproche également à la Cour d'appel d'avoir abusé de son pouvoir
d'appréciation et constaté les faits de manière arbitraire en omettant de tenir
compte du risque professionnel et financier que représentait un déménagement
aux Etats-Unis. Elle soutient que la situation professionnelle de l'intimé sur
place restait " inquiétante " et que les pièces qu'il avait produites en lien
avec son emploi ne fournissaient aucune garantie quant à la durée de celui-ci
et la stabilité de la société qui l'avait engagé, de sorte que rien ne
permettait de penser que la sécurité matérielle des enfants était assurée. Le
type de visa qu'il avait obtenu était en outre délivré à des personnes qui
envisageaient de diriger ou de créer une société dans laquelle elles ont
investi, ce qui démontrait qu'il ne dispose pas d'un emploi salarié. Elle en
voulait pour preuve que l'intimé n'était pas au bénéfice d'un contrat de
travail écrit et avait pu s'absenter pour une période relativement longue en
plein mois de novembre pour les championnats du monde de raid au Brésil.
La recourante fait enfin grief à la cour cantonale d'avoir estimé de manière
choquante qu'il n'était pas envisageable de contraindre le père à se séparer de
ses enfants alors que c'était précisément ce qu'elle lui avait imposé et
d'avoir retenu sans aucun fondement que, en cas de refus d'autorisation de
déménager, la rancoeur qui se développerait chez les enfants empêcherait tout
retour auprès d'elle.

6. 
Sous l'empire du nouveau droit, la notion de " droit de garde " (  Obhutsrecht)
- qui se définissait auparavant comme la compétence de déterminer le lieu de
résidence et le mode d'encadrement de l'enfant (ATF 136 III 353 consid. 3.2 p.
356; 128 III 9 consid. 4a p. 9 s.) - a été remplacée par le " droit de
déterminer le lieu de résidence de l'enfant " (  Recht den Aufenthaltsort des
Kindes zu bestimmen), qui constitue une composante à part entière de l'autorité
parentale (art. 301a al. 1 CC). Ainsi, lorsque l'autorité parentale est
conjointe, ce qui est désormais la règle (art. 296 al. 2, 298a al. 1, 298b al.
2 et 298d al. 1 CC), l'accord de l'autre parent, du juge ou de l'autorité de
protection de l'enfant est un préalable nécessaire pour déplacer le lieu de
résidence de l'enfant à l'étranger ou dans un endroit ayant un impact important
pour l'exercice de l'autorité parentale ou pour les relations personnelles de
l'autre parent (art. 301a al. 2 CC).
La décision du juge ou de l'autorité de protection de l'enfant sera prise dans
l'intérêt de l'enfant, lequel est protégé par la Constitution (art. 11 Cst.) et
constitue la ligne directrice pour l'ensemble des affaires se rapportant aux
enfants (ATF 141 III 328 consid. 5.4 p. 340; 141 III 312 consid. 4.2.4 p. 319;
129 III 250 consid. 3.4.2 p. 255). Si cet intérêt est préservé, l'autorisation
de déménager pourra être accordée, si nécessaire après révision des modalités
régissant la prise en charge et les relations personnelles de l'enfant (Message
du 16 novembre 2011 concernant une modification du Code civil suisse [Autorité
parentale], FF 2011 p. 8345 ad art. 301a CC).
Considérant que la liberté personnelle (art. 10 al. 2 Cst.), la liberté
d'établissement (art. 24 Cst.) ainsi que la liberté économique (art. 27 Cst.)
des parents doivent également être respectées, le Parlement a renoncé au projet
initial du Conseil fédéral selon lequel l'autorisation de l'autre parent, du
juge ou de l'autorité de protection était nécessaire non seulement pour
déplacer le lieu de résidence de l'enfant mais également celui de chaque parent
dans les hypothèses visées par l'art. 301a CC (Message précité, FF 2011 p. 8344
s. ad art. 301a CC). De ce fait, le juge ou l'autorité ne doit pas répondre à
la question de savoir s'il est dans l'intérêt de l'enfant que ses deux parents
demeurent en Suisse, mais doit plutôt se demander si son bien-être sera mieux
préservé dans l'hypothèse où il suivrait le parent qui envisage de déménager ou
dans celle où il demeurerait auprès du parent restant sur place, tout en tenant
compte du fait que la garde, les relations personnelles et la contribution
d'entretien pourront toujours être adaptées en conséquence au sens de l'art.
301a al. 5 CC (arrêts 5A_450/2015 du 11 mars 2016 consid. 2.6 destiné à la
publication; 5A_945/2015 du 7 juillet 2016 consid. 4.3 destiné à la
publication).
Les critères développés par le Tribunal fédéral en lien avec l'attribution de
la garde dans le cadre d'une procédure de séparation ou de divorce peuvent être
transposés à l'application de l'art. 301a CC. Les intérêts des parents doivent
ainsi être relégués au second plan lorsqu'il s'agit de déterminer la nouvelle
attribution des droits parentaux (arrêt 5A_945/2015 précité consid. 4.4). Au
nombre des critères essentiels, entrent en ligne de compte les relations
personnelles entre parents et enfants, les capacités éducatives respectives des
parents, leur aptitude à prendre soin de l'enfant personnellement, à s'en
occuper, ainsi qu'à favoriser les contacts avec l'autre parent; il faut choisir
la solution qui, au regard des données de l'espèce, est la mieux à même
d'assurer à l'enfant la stabilité des relations nécessaires à un développement
harmonieux des points de vue affectif, psychique, moral et intellectuel. En cas
de capacités d'éducation et de soin équivalentes des parents, le critère de la
stabilité des relations, selon lequel il est essentiel d'éviter des changements
inutiles dans l'environnement local et social des enfants propres à perturber
un développement harmonieux est important (ATF 136 I 178 consid. 5.3 p. 180 s.;
115 II 206 consid. 4a p. 209; arrêts 5A_945/2015 précité consid. 4.4; 5A_450/
2015 précité consid. 2.7; 5A_976/2014 du 30 juillet 2015 consid. 2.3; 5A_46/
2015 du 26 mai 2015 consid. 4.4.2; 5A_972/2013 du 23 juin 2014 consid. 3;
5A_319/2013 du 17 octobre 2013 consid. 2.1; 5A_157/2012 du 23 juillet 2012
consid. 3.1).
Pour apprécier ces critères, le juge du fait dispose d'un large pouvoir
d'appréciation (ATF 115 II 317 consid. 2 et 3 p. 319; arrêts 5A_848/2014 du 4
mai 2015 consid. 2.1.2; 5A_976/2014 du 30 juillet 2015 consid. 2.4; 5A_266/2015
précité consid. 4.2.2.2). Le Tribunal fédéral n'intervient que s'il s'est
écarté sans motif des principes établis par la doctrine et la jurisprudence,
lorsqu'il s'est fondé sur des faits qui ne devaient jouer aucun rôle pour la
solution du cas d'espèce, ou lorsque, au contraire, il n'a pas tenu compte de
circonstances qui auraient impérativement dû être prises en considération (ATF
132 III 97 consid. 1 p. 99 et les références).

7. 
En l'espèce, la recourante méconnaît la jurisprudence sus-exposée en tant que
son argumentation tend pour l'essentiel à démontrer qu'il serait dans l'intérêt
des enfants de demeurer avec leur père en Suisse dans un environnement familier
plutôt que de risquer de les déstabiliser par un déménagement aux Etats-Unis.
Or, comme cela ressort de la jurisprudence développée en lien avec cette
question, il ne peut être fait interdiction à un parent de déménager seul, la
question déterminante étant uniquement de savoir s'il est dans l'intérêt de
l'enfant de suivre le parent qui envisage de déménager ou de demeurer en Suisse
avec l'autre parent. En l'occurrence, la deuxième solution n'apparaît pas
envisageable en l'état et l'intimée ne remet d'ailleurs pas en cause
l'attribution des droits parentaux. Les enfants vivent en effet auprès de leur
père depuis le 27 novembre 2014 et la recourante n'a disposé, dans l'année
précédant le déménagement de l'intimé, que d'un droit de visite très restreint
limité à trois heures par mois en présence d'un infirmier. Il est en revanche
clair qu'il est dans l'intérêt des enfants qu'ils demeurent auprès de leur père
aux Etats-Unis. Lors de leur audition devant le Tribunal civil, les enfants ont
en effet tous deux déclaré se plaire aux Etats-Unis, être satisfaits de leur
vie là-bas et désirer y rester. Tous les professionnels les ayant suivis
s'étaient d'ailleurs prononcé en faveur de ce départ. La cour cantonale s'étant
fondée, pour prendre sa décision, sur l'avis de ces derniers, sur l'audition
des enfants ainsi que sur la manière dont l'intimé s'est investi pour leur
bien-être et pour qu'ils assimilent progressivement l'idée de partir vivre aux
Etats-Unis dans les mois précédant le déménagement, c'est à tort que la
recourante lui reproche d'avoir arbitrairement fait abstraction du risque de
déstabilisation et de difficultés d'intégration des enfants. Contrairement à ce
que soutient la recourante, la cour cantonale a également tenu compte des
répercussions qu'aurait le déménagement sur les relations des enfants avec leur
mère, rappelant toutefois que celles-ci étaient déjà très limitées avant le
départ et relevant que les enfants n'avaient manifesté aucune souffrance sur ce
point lors de leur audition, se déclarant tous deux satisfaits de la fréquence
des contacts avec leur mère.
L'autorité cantonale n'a pas non plus omis d'examiner le sérieux des démarches
de l'intimé puisqu'elle a relevé que les visas produits à titre de preuves lui
permettaient de demeurer aux Etats-Unis avec ses fils jusqu'au 2 décembre 2019.
En tant que la recourante soutient que le type de visa délivré à l'intimé ne
lui permettrait pas de bénéficier d'un emploi salarié mais uniquement de
travailler en qualité d'indépendant, ce que confirmeraient l'inexistence d'un
contrat de travail écrit et son absence relativement longue des Etats-Unis au
mois de novembre 2015, elle ne fait qu'opposer des spéculations irrecevables à
la motivation de l'autorité cantonale. Les craintes émises par la recourante
quant à la situation financière de l'intimé semblent d'ailleurs infondées
puisque rien ne laisse présager que l'intimé rencontrerait des difficultés pour
assumer l'écolage et subvenir aux besoins de ses enfants depuis qu'il vit aux
Etats-Unis.
Enfin, en tant que la recourante reproche à la cour cantonale d'avoir estimé
qu'il n'était pas envisageable de contraindre l'intimé à se séparer de ses
enfants alors que c'était précisément ce qu'elle lui avait imposé et d'avoir
retenu que la rancoeur qui se développerait chez les enfants s'ils ne pouvaient
demeurer aux Etats-Unis empêcherait tout retour auprès de leur mère, ses
critiques sont infondées. Si la cour cantonale a effectivement fait état de ces
éléments, il apparaît qu'elle ne les a mentionnés qu'à titre superfétatoire,
car rien n'indique qu'ils aient été déterminants pour son appréciation. La
recourante ne saurait au demeurant comparer une éventuelle séparation des
enfants de leur père, qui s'occupe d'eux au quotidien et constitue leur
principale personne de référence depuis plus d'une année et demie, avec un
éloignement de leur mère qui ne les voyait que durant trois heures par mois au
moment de leur départ pour les Etats-Unis. Au surplus, il n'y avait rien
d'arbitraire à considérer que les enfants développeraient probablement une
certaine rancoeur envers leur mère s'ils devaient revenir en Suisse puisque
leur incompréhension face au refus de leur mère de les laisser demeurer aux
Etats-Unis ressort déjà de leurs déclarations devant le Tribunal civil.
Compte tenu de ce qui précède, force est de constater que la cour cantonale n'a
pas fait une application arbitraire de l'art. 301a al. 2 CC, ni abusé de son
pouvoir d'appréciation en la matière, en considérant qu'il était dans l'intérêt
supérieur des enfants d'autoriser provisoirement le déplacement de leur lieu de
résidence aux Etats-Unis.

8. 
En définitive, le recours est rejeté dans la mesure de sa recevabilité. Les
frais judiciaires sont mis à la charge de la recourante qui succombe (art. 66
al. 1 LTF). Il n' y a pas lieu d'allouer de dépens à l'intimé qui n'a pas été
invité à se déterminer (art. 68 al. 1 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1. 
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2. 
Les frais judiciaires, arrêtés à 2'000 fr., sont mis à la charge de la
recourante.

3. 
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour d'appel civile du
Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel.

Lausanne, le 26 août 2016

Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : von Werdt

La Greffière : Hildbrand

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