Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

I. Zivilabteilung 4C.242/2005
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4C.242/2005 /ech

Arrêt du 9 novembre 2005
Ire Cour civile

MM. et Mme les Juges Corboz, Président, Favre et Kiss.
Greffier: M. Ramelet.

X. ________ SA,
défenderesse et recourante, représentée par Me Pascal Moesch,

contre

A.________,
demandeur et intimé, représenté par Me Basile Schwab.

contrat de travail, réduction de salaire,

recours en réforme contre l'arrêt de la Cour de cassation civile du Tribunal
cantonal du canton de Neuchâtel du
1er juin 2005.

Faits:

A.
Par contrat du 20 février 2001, la société X.________ SA (la défenderesse) a
engagé A.________ (le demandeur) du 1er juillet 2001 au 30 avril 2002 en
qualité d'entraîneur et chef de la première équipe évoluant en ligue
nationale B, soit le club X.________. Le salaire de base brut de
l'entraîneur, pour toute la saison, a été fixé à 120'000 fr., payable en dix
versements de 12'000 fr., le premier devant intervenir le 31 juillet 2001 et
le dernier le 30 avril 2002.

Le 22 juin 2001, la défenderesse a proposé au demandeur de réduire son
salaire de 15 % dès son entrée en fonction. L'entraîneur n'a pas signé
l'avenant au contrat de travail prévoyant cette réduction salariale, pas plus
que le nouveau contrat préparé par la défenderesse.

De juillet 2001 à avril 2002, le demandeur a perçu le salaire convenu dans le
contrat du 20 février 2001 avec une déduction de 15 %, soit dix versements de
10'200 fr. représentant un total de 102'000 fr. Il a été retenu qu'il n'a
élevé aucune protestation quant au versement du salaire réduit.

Au milieu de l'année 2002, la défenderesse a repris contact avec le
demandeur. Le 10 juillet 2002, les parties ont ainsi conclu un nouveau
contrat pour la période du 1er juillet 2002 au 30 avril 2003. A.________ a
été engagé en qualité de directeur sportif (manager), entraîneur de la
première équipe et responsable du secrétariat du club; le salaire du
travailleur a été fixé à 120'000 fr. pour la saison 2002/2003 "plus mille
(1000.-) pour les vacances", payable en dix versements, le premier devant
intervenir le 31 juillet 2002 et le dernier le 30 avril 2003.

B. Le 8 mars 2004, A.________ a saisi le Tribunal des prud'hommes du district
de Z.________ d'une demande en paiement à l'encontre de X.________ SA.
Réclamant à la défenderesse la somme de 18'000 fr. plus intérêts à 5 % l'an
dès le 30 avril 2002, il faisait valoir qu'il n'avait jamais accepté une
réduction de salaire de 15 % pour la saison 2001/2002.

La défenderesse a conclu au rejet de la demande; elle a invoqué en tout état
de cause la compensation avec la somme de 8'000 fr. (recte: 7'000 fr.) que le
demandeur a touchée au cours de la saison 2002-2003 en plus de sa
rémunération globale de 120'000 fr.

Par jugement du 18 juin 2004, le Tribunal des prud'hommes a condamné la
défenderesse à payer au demandeur 18'000 fr. brut avec intérêts à 5 % dès le
30 avril 2002.

La défenderesse a recouru contre ce jugement devant la Cour de cassation
civile du Tribunal cantonal neuchâtelois. Elle a conclu à l'annulation de
cette décision, avec ou sans renvoi.

Par arrêt du 1er juin 2005, la cour cantonale a cassé le jugement entrepris
et, statuant à nouveau, condamné X.________ SA à verser au demandeur la somme
de 11'000 fr. brut avec intérêts à 5 % dès le 8 mars 2004. La Cour de
cassation a jugé que l'entraîneur n'avait pas tacitement admis la réduction
de son salaire proposée le 22 juin 2001, que le fait que le demandeur avait
signé le 10 juillet 2002 un nouveau contrat de travail prévoyant un salaire
de 120'000 fr. n'y changeait rien et que la défenderesse soutenait en vain
que le travailleur aurait dû manifester son désaccord compte tenu de
l'ensemble des circonstances. C'est au contraire la réduction de salaire qui
requérait une acceptation expresse du demandeur. La cour cantonale a encore
retenu que l'entraîneur avait reçu sans cause valable 7'000 fr. durant la
saison 2002-2003, ce qui justifiait d'opérer une compensation entre ce
montant et les 18'000 fr. qui lui étaient dus par la défenderesse.

C.
X.________ SA exerce un recours en réforme au Tribunal fédéral. Elle conclut
à l'annulation, "avec ou sans renvoi", de l'arrêt cantonal, sous suite de
frais et dépens.

L'intimé propose le rejet du recours. Exposant que la recourante ne prend pas
de "conclusion express" dans l'hypothèse d'une annulation sans renvoi, il
s'en remet à l'appréciation de la juridiction fédérale s'agissant de la
recevabilité du recours.

Le Tribunal fédéral considère en droit:

1.
1.1 Le Tribunal fédéral examine d'office et librement la recevabilité des
recours qui lui sont soumis (ATF 131 I 145 consid. 1, 153 consid. 1; 131 II
58 consid. 1, 137 consid. 1).

1.2
1.2.1Selon l'art. 55 al. 1 let. b OJ, l'acte de recours doit contenir
l'indication exacte des points attaqués de la décision et des modifications
demandées. Le simple renvoi aux conclusions formulées dans la procédure
cantonale ne suffit pas.

Lorsqu'il exerce un recours en réforme, le recourant doit prendre des
conclusions sur le fond du litige, sans se borner à demander l'annulation de
la décision attaquée (Bernard Corboz, Le recours en réforme au Tribunal
fédéral, SJ 2000 II p. 45). Sont toutefois admissibles les conclusions qui
tendent au renvoi de la cause si le Tribunal fédéral, à supposer qu'il adhère
à l'opinion juridique du recourant, n'est pas à même de rendre une décision
au fond, mais doit retourner la cause à l'autorité cantonale pour instruction
complémentaire (arrêt 4C. 342/2002 du 8 janvier 2003, consid. 1 non publié à
l'ATF 129 III 171; ATF 125 III 412 consid. 1b p. 414).

En principe, les conclusions relatives aux prétentions civiles doivent être
chiffrées, le recourant ne pouvant se contenter de demander au Tribunal
fédéral d'arrêter le montant dû (ATF 121 III 390 consid. 1 p. 392). Pourtant
il est possible de se fonder sur les motifs du recours, mis en relation avec
la décision attaquée, pour déterminer quels sont exactement les montants que
le recourant réclame à son adverse partie (ATF 125 III 412 consid. 1 p.
414/415 et les références jurisprudentielles et doctrinales).

1.2.2 En l'espèce, la recourante n'a conclu qu'à l'annulation de l'arrêt
déféré, "avec ou sans renvoi", ainsi qu'elle l'avait fait devant l'autorité
cantonale. En première instance, elle avait requis le rejet de la demande,
non sans invoquer l'exception de compensation.

Dans son mémoire de recours en réforme, la recourante affirme que l'intimé,
par son absence de réaction durant toute la saison 2001-2002, a accepté de
voir son salaire réduit de 15 %. Elle ajoute que, pour ne l'avoir pas
compris, les magistrats cantonaux ont enfreint l'art. 322 CO, si bien que la
décision accordant à l'intimé une somme de 11'000 fr. brut doit être annulée
(cf. p. 4 in fine dudit mémoire).

Interprétées au regard des motifs du recours et de l'arrêt critiqué, les
conclusions de la recourante doivent être comprises en ce sens qu'elle
conclut au déboutement du demandeur par le rejet de son action en paiement.

Il convient donc d'entrer en matière sur le recours.

1.3 Interjeté par la partie qui a partiellement succombé dans ses conclusions
libératoires et dirigé contre un arrêt final rendu en dernière instance
cantonale par un tribunal supérieur (art. 48 al. 1 OJ) sur une contestation
civile dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 8'000 fr. (art. 46 OJ),
le recours en réforme est recevable, puisqu'il a été déposé en temps utile
(art. 54 al. 1 OJ) dans les formes requises (art. 55 OJ).
Le recours en réforme est ouvert pour violation du droit fédéral (art. 43 al.
1 OJ). Il ne permet en revanche pas d'invoquer la violation directe d'un
droit de rang constitutionnel (art. 43 al. 1 2e phrase OJ) ou la violation du
droit cantonal (ATF 127 III 248 consid. 2c et les arrêts cités).

Saisi d'un recours en réforme, le Tribunal fédéral doit conduire son
raisonnement juridique sur la base des faits contenus dans la décision
attaquée, à moins que des dispositions fédérales en matière de preuve n'aient
été violées, qu'il y ait lieu de rectifier des constatations reposant sur une
inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il faille compléter les
constatations de l'autorité cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte
de faits pertinents, régulièrement allégués et clairement établis (art. 64
OJ; ATF 130 III 102 consid. 2.2, 136 consid. 1.4). Dans la mesure où une
partie recourante présente un état de fait qui s'écarte de celui contenu dans
la décision attaquée, sans se prévaloir avec précision de l'une des
exceptions qui viennent d'être rappelées, il n'est pas possible d'en tenir
compte (ATF 130 III 102 consid. 2.2, 136 consid. 1.4). Il ne peut être
présenté de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou de moyens
de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ). Le recours n'est pas ouvert
pour se plaindre de l'appréciation des preuves et des constatations de fait
qui en découlent (ATF 130 III 102 consid. 2.2 in fine, 136 consid. 1.4; 129
III 618 consid. 3).
Le Tribunal fédéral ne saurait aller au-delà des conclusions des parties (qui
ne peuvent en prendre de nouvelles: art. 55 al. 1 let. b OJ), mais il n'est
pas lié par les motifs qu'elles invoquent (art. 63 al. 1 OJ), ni par
l'argumentation juridique retenue par la cour cantonale (art. 63 al. 3 OJ;
ATF 130 III 136 consid. 1.4; 128 III 22 consid. 2e/cc in fine).

2.
2.1 La présente cause comporte un élément d'extranéité dans la mesure où le
demandeur est domicilié au Canada. Il faut donc contrôler d'office la
question du droit applicable au litige (ATF 130 III 417 consid. 2 p. 421).

2.2 En l'absence d'une élection de droit, les relations contractuelles nouées
par les parties sont soumises au droit suisse en vertu de l'art. 121 al. 1
LDIP, le rattachement se faisant au droit de l'Etat dans lequel le
travailleur - engagé dans le cas particulier pour entraîner la première
équipe du club X.________ - accomplit habituellement son travail.

3.
La recourante prétend que l'autorité cantonale a violé l'art. 322 CO. Elle
fait valoir, en se référant à la doctrine récente, que le fait qu'un
travailleur accepte, sans réagir, le paiement de son salaire réduit pendant
une certaine période est un indice d'acceptation tacite de la modification
des relations contractuelles. Ce serait précisément le cas du travailleur,
qui a toléré pendant dix mois de voir sa rémunération réduite. Rappelant la
jurisprudence selon laquelle il convient de faire preuve de circonspection
avant d'inférer du silence du salarié qu'il consent à une modification du
contrat dans un sens qui lui est défavorable (ATF 109 II 327), la
défenderesse allègue que les règles de la bonne foi imposaient in casu une
réaction du travailleur en cas de désaccord de sa part. La recourante est
d'avis que l'intimé ne pouvait légitimement conclure un nouveau contrat avec
le même employeur fixant un salaire de 120'000 fr. pour la saison suivante
tout en gardant en réserve pour la suite la réclamation de son salaire
réduit. La signature de ce nouveau contrat démontrerait l'accord des parties
quant à l'extinction de la dette résultant du précédent contrat, du moment
qu'il convenait alors de compenser la baisse de salaire supportée par le
demandeur. La recourante soutient qu'il appartenait au travailleur de ne pas
attendre le 8 mars 2004, date du dépôt de sa demande, pour réagir. Enfin, la
défenderesse prétend que la signature du second contrat a éteint par novation
la dette résultant de la baisse de salaire.

4.
4.1 Il n'est pas contesté que les parties ont conclu le 20 février 2001 un
contrat individuel de travail de durée déterminée (art. 319 ss CO), devant
débuter le 1er juillet 2001 pour prendre fin le 30 avril 2002.

Selon l'art. 322 al. 1 CO, l'employeur paie au travailleur le salaire
convenu, usuel ou fixé par un contrat-type de travail ou par une convention
collective.
Il a été retenu que le demandeur a été engagé en tant qu'entraîneur et chef
de la première équipe du club X.________ moyennant le paiement d'un salaire
de base brut de 120'000 fr., payable en dix versements de 12'000 fr.

Le 22 juin 2001, soit avant même l'entrée en fonction du demandeur, la
défenderesse lui a proposé, en lui présentant un avenant au contrat puis un
nouveau contrat, une réduction de salaire de 15 %. Il résulte de l'état de
fait déterminant (art. 63 al. 2 OJ) que l'intimé n'a pas signé ces documents.
La défenderesse a toutefois versé à l'entraîneur tout au long de la durée du
contrat le salaire mensuel convenu comportant la déduction de 15 % précitée.
Le demandeur n'a émis aucune protestation contre ce mode de faire pendant les
rapports contractuels.
Il convient donc d'examiner si l'intimé a accepté tacitement la réduction de
salaire que son adverse partie lui avait proposée.

4.2 On doit d'emblée relever que l'art. 341 al. 1 CO, qui exclut une
renonciation de la part du travailleur, pendant la durée du contrat et durant
le mois qui suit la fin de celui-ci, aux créances résultant de normes
impératives, ne vise pas l'art. 322 CO, disposition qui n'est pas de droit
impératif (ATF 124 II 436 consid. 10 e/aa; arrêt 4C.182/2000 du 9 janvier
2001 consid. 5c; Manfred Rehbinder, Commentaire bernois, n. 21 ad art. 341
CO; Adrian Staehelin, Commentaire zurichois, n. 17 ad art. 341 CO; contra:
Gabriel Aubert, Commentaire romand, n. 4 ad art. 341 CO).

Le salaire du travailleur peut donc parfaitement être diminué en cours de
contrat, par accord entre les parties (cf. arrêt 4C.474/1996 du 18 février
1997 consid. 1).

L'observation de la forme écrite pour modifier un contrat n'est nécessaire
que dans la mesure où la conclusion du contrat primitif était soumis à cette
forme. En vertu de l'art. 320 al. 1 CO, sauf disposition contraire de la loi,
le contrat individuel de travail n'est soumis à aucune forme spéciale. Il
s'ensuit que les parties contractantes pouvaient convenir tacitement -
c'est-à-dire par le silence ou par des actes concluants - de réduire le
salaire arrêté dans le contrat de travail qu'elles avaient passé le 20
février 2001.

4.3 Le silence du travailleur doit être interprété comme une acceptation de
l'offre qui lui est soumise si celle-ci lui est entièrement favorable. En
effet, dans un tel cas, le contrat est réputé conclu lorsque l'offre n'est
pas refusée dans un délai convenable (Eugen Bucher, Commentaire bâlois, n. 12
ad art. 6 CO; François Dessemontet, Commentaire romand, n. 6 ad art. 6 CO).

En revanche, le juge est tenu de faire montre de retenue avant de déduire du
silence du travailleur, à la suite de propositions de modification du contrat
dans un sens qui lui est défavorable, l'acceptation de ces conditions;
celle-ci ne peut être admise que dans des situations où, selon les règles de
la bonne foi, du droit ou de l'équité, on doit attendre une réaction du
travailleur en cas de désaccord de sa part (ATF 109 II 327 consid. 2b p. 330;
arrêt 4C.474/1996 du 18 février 1997 consid. 3).

Il appartient à l'employeur d'établir les circonstances particulières
permettant d'admettre que le salarié a consenti tacitement à une réduction de
salaire (Rehbinder, op. cit., n. 19 ad art. 322 CO p. 223). Mais si le
travailleur a encaissé au moins trois fois un salaire réduit par rapport à
celui convenu initialement, cela sans formuler de réserve, il y a une
présomption de fait (tatsächliche Vermutung) qu'il a accepté la baisse de
salaire en cause (Rehbinder, op. cit., ibidem; Staehelin, op. cit., n. 22 ad
art. 322 CO; Jean-Louis Duc/Olivier Subilia, Commentaire du contrat
individuel de travail, n. 11 ad art. 322 CO). Le travailleur qui entend
déduire par la suite une créance de salaire en raison de cette réduction est
tenu de prouver les circonstances particulières sur la base desquelles
l'employeur, malgré le silence durable du travailleur, n'aurait pas dû
conclure à l'accord de son employé (Rehbinder, op. cit., loc. cit., p. 223 in
fine; cf. Arbeitsgericht Zürich, jugement du 3 mars 2004, in: ARV/DTA 2004 p.
170 s.).

Cette conception est critiquée par Christiane Brunner/Jean-Michel
Bühler/Jean-Bernard Waeber/Christian Bruchez (Commentaire du contrat de
travail, 3e éd., n. 11 ad art. 320 CO), par Manfred Rehbinder/ Wolfgang
Portmann (Commentaire bâlois, n. 4 ad art. 322 CO) et par Wolfgang Portmann
(Individualarbeitsrecht, ch. 282, p. 83). Toutefois, le premier groupe de
quatre auteurs et le second groupe de deux auteurs ne présentent aucun
argument à l'appui de leurs avis opposés. Seul Portmann développe sa thèse.
Il expose que l'employeur qui décide unilatéralement une baisse de salaire
n'a pas la volonté de conclure un accord, si bien qu'il n'y a de son côté
l'émission d'aucune offre. Il ajoute que le comportement du travailleur ne
doit pas être compris comme une acceptation, dès l'instant où sa situation
économique est péjorée et où une protestation, par crainte d'un licenciement,
ne saurait être exigée à la légère.

4.4 Les considérations qui précèdent conduisent à la solution suivante.

En l'occurrence, il a été constaté que la défenderesse a proposé, en
particulier par l'envoi à l'intimé d'un nouveau contrat, de baisser le
salaire de ce dernier de 15 % dès le 22 juin 2001, soit avant même la prise
d'emploi de l'entraîneur. Le demandeur a donc bien reçu une offre en bonne et
due forme.

L'intimé a perçu pendant toute la durée contractuelle, à savoir dix mois
durant, un salaire réduit dans cette proportion, sans jamais élever une
quelconque protestation. Or il n'a établi aucune circonstance qui apporterait
la contre-preuve du fait présumé, c'est-à-dire qu'il a consenti par son
silence à voir son salaire réduit. On n'en voit d'ailleurs pas l'ombre d'une
seule.
Dans les circonstances de l'espèce, le demandeur n'avait aucun risque de
perdre son emploi s'il protestait contre la baisse de salaire, car il avait
été engagé par un contrat de durée déterminée.

Le fait que le demandeur ait été recruté la saison suivante moyennant un
salaire de 120'000 fr. n'a aucune portée en vertu du principe de la
relativité des conventions. De toute manière, il apparaît que l'intimé, cette
saison-là, outre sa fonction d'entraîneur, avait une charge directoriale en
tant que manager, laquelle n'était pas prévue dans le contrat du 20 février
2001.
Il suit de là qu'il y a lieu d'admettre in casu que le silence du demandeur,
confronté dès le début de son activité à une réduction du salaire convenu, et
cela tout au long de la saison 2001/2002, doit être interprété comme une
acceptation tacite de la baisse de salaire que la défenderesse lui a proposée
le 22 juin 2001.
Partant, le recours doit être admis et l'arrêt attaqué annulé, les
conclusions du demandeur étant entièrement rejetées.

Il appartiendra à la cour cantonale de rendre une nouvelle décision sur les
dépens de l'instance cantonale.

5.
La procédure fédérale est gratuite puisqu'elle a trait à un différend
résultant du contrat de travail dont la valeur litigieuse déterminante,
calculée au moment du dépôt de la demande (ATF 115 II 30 consid. 5b p. 42),
ne dépasse pas le plafond de 30 000 fr. fixé à l'art. 343 al. 2 CO.
Cela ne dispense pas l'intimé, qui succombe, de verser une indemnité à titre
de dépens à la recourante.

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est admis, l'arrêt attaqué est annulé et il est prononcé que les
conclusions du demandeur sont entièrement rejetées.

2.
Il n'est pas perçu de frais de justice.

3.
L'intimé versera à la recourante une indemnité de 2'000 fr. à titre de
dépens.

4.
Le présent arrêt est communiqué en copie aux mandataires des parties et à la
Cour de cassation civile du Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel.

Lausanne, le 9 novembre 2005

Au nom de la Ire Cour civile
du Tribunal fédéral suisse

Le président:  Le greffier: