Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

Strafrechtliche Abteilung, Staatsrecht 6P.15/2007
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{T 0/2}
6P.15/2007
6S.37/2007 /rod

Arrêt du 19 avril 2007
Cour de cassation pénale

MM. les Juges Schneider, Président,
Favre et Zünd.
Greffière: Mme Bendani.

X. ________,
recourant, représenté par Me Denis Mathey, avocat,

contre

Y.________ SA,
intimée, représentée par Me Bruno de Preux, avocat,
Procureur général du canton de Genève,
case postale 3565, 1211 Genève 3,
Cour de cassation du canton de Genève,
case postale 3108, 1211 Genève 3.

6P.15/2007
Procédure pénale; arbitraire (art. 9 Cst.), présomption d'innocence (art. 32
ch. 1 Cst., art. 6 § 2 CEDH et art. 14 § 2 Pacte II), droit d'être entendu
(art. 29 ch. 2 Cst.).

6S.37/2007
Blanchiment d'argent aggravé (art. 305bis ch. 1 et 2 let. c CP); faux dans
les titres (art. 251 CP),

recours de droit public (6P.15/2007) et pourvoi en nullité (6S.37/2007)
contre l'arrêt de la Cour de cassation du canton de Genève du 22 décembre
2006.

Faits :

A.
A.a A.________ et B.________ ont fondé, en 1991, la société C.________ SA,
dont ils étaient administrateurs tout en assumant les fonctions de
vice-président/directeur et de secrétaire/ directrice-adjointe.

Me D.________, avocat, présidait cette entreprise et X.________ en tenait la
comptabilité. Ce dernier était aussi administrateur-délégué de la société
E.________ SA, qui était l'organe de révision de C.________ SA.

A.b Au début de l'année 1997, F.________ a consulté G.________, conseiller
financier à Genève, pour qu'il lui trouve des intermédiaires qui pourraient
l'aider à effacer la provenance de fonds lui appartenant et à les introduire
dans le circuit bancaire usuel. Cet argent provenait, en partie tout au
moins, de détournements qui avaient été commis entre 1989 et 1993 au
détriment du groupe pétrolier Y.________ SA et qui avaient été orchestrés par
plusieurs dirigeants et collaborateurs du groupe.

A.c Toujours au début de 1997, G.________, sans préciser pour qui il
agissait, a mis en place avec les responsables de C.________ SA une structure
financière complexe destinée à rendre opaque la propriété économique des
fonds détournés par F.________.

Ainsi, le 14 avril 1997, une réunion s'est tenue en l'étude de Me D.________
avec notamment A.________ et X.________. A cette occasion, un faux contrat de
mandat a été établi entre ce dernier et H.________, un ancien client de
C.________ SA qui avait disparu mais dont A.________ détenait les documents
d'identité en copie.

Ensuite, grâce à diverses opérations réalisées essentiellement par
X.________, les fonds ont tout d'abord été transférés sur un compte qu'il
avait fait ouvrir le 17 avril 1997 pour le compte de la société I.________ SA
auprès de la Verwaltungs-und Privatbank à Vaduz et dont l'ayant droit
économique fictif était H.________.

Le 15 mai 1997, en compagnie de A.________, X.________ solda le compte de la
société I.________ SA en opérant trois retraits de respectivement 17'411'116
francs, 20'000'000 francs et 9'000'000 francs. Le premier montant fut remis à
A.________ qui transféra, en présence du comptable, 10'000'000 francs à
J.________ Ltd et 7'411'116 francs à K.________ Ltd, sociétés acquises par
l'entremise de Me D.________ et qui avaient des comptes auprès de la même
banque. Le second montant de 20'000'000 francs fut déposé à la Neue Bank à
Vaduz, toujours le même jour, sur des comptes ouverts au nom des deux
sociétés susmentionnées, soit à raison de 11'000'000 francs pour J.________
Ltd et 9'000'000 francs pour K.________ Ltd. Au banquier de la Neue Bank qui
leur demandait le nom des ayant droits économiques, ils indiquèrent le nom de
M.________ pour la première société et celui de N.________ pour la seconde.
Quant à la dernière somme de 9'000'000 francs, elle fut rapatriée à Genève
par A.________ et X.________ dans la voiture de ce dernier. Ils remirent
7'000'000 francs à G.________ et placèrent 2'000'000 francs dans un coffre.

A.d Selon l'arrêt attaqué, une quittance fictive antidatée au 15 mai 1997
attestait de la remise en espèces de 46'411'116 francs par H.________ à
X.________, afin de permettre à ce dernier de justifier, si nécessaire, son
activité.

A.e En France, les détournements commis au préjudice de Y.________ SA ont
fait l'objet d'un jugement prononcé le 12 novembre 2003 par la XIème Chambre
correctionnelle du Tribunal de Grande Instance de Paris, laquelle a condamné
trente accusés.

Reconnu coupable de complicité et de recel aggravé d'abus de biens sociaux,
de complicité et de recel aggravé d'abus de pouvoir, de recel aggravé d'abus
du crédit et de recel aggravé d'abus de confiance,  F.________ a été condamné
à cinq ans d'emprisonnement, à 100'000 euros d'amende et à 177'530'980.60
euros de dommages et intérêts.

B.
Par arrêt du 8 octobre 2004, la Cour correctionnelle genevoise, siégeant avec
le concours du jury, a condamné A.________ et B.________ pour blanchiment
d'argent et faux dans les titres. Elle a en revanche acquitté X.________ de
ces deux chefs d'accusation.

Statuant le 21 septembre 2005 sur les pourvois de la partie civile et du
Procureur général, la Cour de cassation genevoise a annulé les acquittements
prononcés à l'égard de X.________ et renvoyé la cause à l'instance inférieure
pour nouvelle décision dans le sens des considérants.

Le 23 janvier 2006, la Cour de cassation pénale du Tribunal fédéral a déclaré
irrecevables les recours de droit public et pourvoi en nullité formés par
X.________ contre l'arrêt de renvoi du 21 septembre 2005, celui-ci ne
tranchant pas, de manière définitive, des questions de droit fédéral.

C.
Par arrêt du 18 mai 2006, la Cour correctionnelle genevoise, siégeant avec le
concours du jury, a condamné X.________, pour blanchiment d'argent aggravé et
faux dans les titres, à dix mois d'emprisonnement avec sursis et à un amende
de vingt-cinq mille francs.

Par arrêt du 22 décembre 2006, la Cour de cassation du Tribunal cantonal
genevois a rejeté le pourvoi de X.________.

D.
X.________ dépose un recours de droit public pour violation du droit d'être
entendu, arbitraire et violation de la présomption d'innocence ainsi qu'un
pourvoi en nullité pour violation des art. 251 et 305bis CP. Dans ses deux
mémoires, il conclut à l'annulation de l'arrêt cantonal et requiert l'effet
suspensif.

Y. ________ SA s'en rapporte à justice sur le sort du pourvoi de X.________
et le Procureur général conclut à son rejet.

Le Tribunal fédéral considère en droit:

1.
Le présent recours est déposé contre un acte rendu avant l'entrée en vigueur,
le 1er janvier 2007, de la loi sur le Tribunal fédéral (LTF), de sorte que
celle-ci ne s'applique pas (art. 132 al. 1 LTF).

I. Recours de droit public

2.
2.1 Le recours de droit public au Tribunal fédéral est ouvert contre une
décision cantonale pour violation des droits constitutionnels des citoyens
(art. 84 al. 1 let. a OJ). Il n'est en revanche pas ouvert pour se plaindre
d'une violation du droit fédéral, qui peut donner lieu à un pourvoi en
nullité (art. 269 al. 1 PPF). Un tel grief ne peut donc pas être invoqué dans
le cadre d'un recours de droit public, qui est subsidiaire (art. 84 al. 2 OJ;
art. 269 al. 2 PPF).

2.2 En vertu de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, l'acte de recours doit contenir,
sous peine d'irrecevabilité (cf. ATF 130 I 258 consid. 1.3 p. 261 s), un
exposé succinct des droits constitutionnels ou des principes juridiques
violés, précisant en quoi consiste cette violation. Saisi d'un recours de
droit public, le Tribunal fédéral n'examine que les griefs expressément
soulevés et présentés de façon claire et détaillée, le principe jura novit
curia étant inapplicable (ATF 130 I 26 consid. 2.1 p. 31). Le justiciable
qui se plaint d'arbitraire (art. 9 Cst.) ne peut, dès lors, se contenter de
critiquer la décision comme il le ferait en instance d'appel, où la
juridiction supérieure jouit d'une libre cognition; en particulier, il ne
saurait se borner à opposer son opinion à celle de l'autorité cantonale, mais
doit démontrer, par une argumentation précise, que la décision attaquée
repose sur une application manifestement insoutenable de la loi (ATF 125 I
492 consid. 1b p. 495 et les arrêts cités).

3.
Invoquant une violation de son droit d'être entendu, le recourant reproche à
la Cour de cassation d'avoir insuffisamment motivé sa décision s'agissant,
d'une part, de la circonstance aggravante du métier, et, d'autre part, des
faux dans les titres.

3.1 La jurisprudence a notamment déduit du droit d'être entendu, garanti par
l'art. 29 al. 2 Cst., l'obligation pour le juge de motiver sa décision, afin
que l'intéressé puisse la comprendre ainsi que l'attaquer utilement s'il y a
lieu, et que l'autorité de recours puisse exercer son contrôle. Le juge n'est
certes pas tenu de se prononcer sur tous les arguments soulevés par les
parties, et peut s'en tenir aux questions décisives; il faut toutefois qu'il
mentionne, au moins brièvement, les motifs qui l'ont guidé et sur lesquels il
s'est fondé (ATF 130 II 530 consid. 4.3 p. 540, 473 consid. 4.1 p. 477; 129 I
232 consid. 3.2 p. 236).

3.2 S'agissant de la circonstance aggravante du métier au sens de l'art.
305bis ch. 2 let. c CP, la Cour de cassation a, pour l'essentiel, relevé que
le recourant avait blanchi l'argent par une pluralité d'actes, qu'il avait
conservé, jusqu'en 2001, une activité rémunérée pour le compte de la société
C.________ SA, soit directement, soit par l'intermédiaire de sa propre
société E.________ SA, qu'il savait que cette entreprise gérait des avoirs
dont l'origine était criminelle et qu'elle était surendettée avant de
s'occuper de ces fonds et enfin, qu'il avait, par cette activité, réalisé un
gain important, puisque nettement supérieur à 10'000 francs. A propos des
faux dans les titres au sens de l'art. 251 CP, l'autorité cantonale a
constaté que le recourant avait versé à la procédure le contrat de mandat et
de fiducie qu'il avait conclu le 15 avril 1997 avec H.________ et la fausse
quittance du 15 mai 1997, de sorte que ces documents avaient ainsi acquis
une force probante particulière et constituaient dès lors des faux
intellectuels.

Cette motivation est claire et parfaitement compréhensible. Par ailleurs, le
recourant n'est en aucune façon dans l'impossibilité de la critiquer
utilement. Le grief est donc rejeté.

4.
Le recourant se plaint d'arbitraire et d'une violation de la présomption
d'innocence.

4.1 Une décision est arbitraire lorsqu'elle viole gravement une norme ou un
principe juridique clair et indiscuté, ou lorsqu'elle contredit d'une manière
choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Le Tribunal fédéral ne
s'écarte de la solution retenue par la cour cantonale de dernière instance
que si elle apparaît insoutenable, en contradiction manifeste avec la
situation effective, adoptée sans motifs objectifs et en violation d'un droit
certain. En outre, il ne suffit pas que les motifs de la décision critiquée
soient insoutenables, encore faut-il que cette dernière soit arbitraire dans
son résultat (ATF 132 III 209 consid. 2.1; 131 I 57 consid. 2 p. 61; 129 I 8
consid. 2.1 p. 9, 173 consid. 3.1 p. 178).

Lorsque le recourant s'en prend à l'appréciation des preuves et à
l'établissement des faits, la décision n'est entachée d'arbitraire que si le
juge ne prend pas en compte, sans raison sérieuse, un moyen de preuve propre
à modifier la décision, lorsqu'il se trompe manifestement sur le sens et la
portée d'un tel élément, ou encore lorsqu'il tire des déductions
insoutenables à partir des éléments recueillis (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9;
127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 I 208 consid. 4a p. 211).

La présomption d'innocence, garantie par l'art. 32 al. 1 Cst. et par les art.
6 par. 2 CEDH et 14 par. 2 Pacte ONU II, ainsi que son corollaire, le
principe « in dubio pro reo », concernent tant le fardeau de la preuve que
l'appréciation des preuves (ATF 120 Ia 31 consid. 2c p. 36 et les références
citées). En tant que règles sur le fardeau de la preuve, ces principes
signifient, au stade du jugement, que le fardeau de la preuve incombe à
l'accusation et que le doute doit profiter à l'accusé (ATF 120 Ia 31 consid.
2c p. 37). Comme règles de l'appréciation des preuves, ils sont violés
lorsque le juge, qui s'est déclaré convaincu, aurait dû éprouver des doutes
quant à la culpabilité de l'accusé au vu des éléments de preuve qui lui
étaient soumis (ATF 120 Ia 31 consid. 2c p. 37). Le Tribunal fédéral examine
librement si ces principes ont été violés en tant que règle sur le fardeau de
la preuve, mais il n'examine que sous l'angle de l'arbitraire la question de
savoir si le juge aurait dû éprouver un doute, c'est-à-dire celle de
l'appréciation des preuves (ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid.
2e p. 38).

En l'espèce, il n'apparaît pas que la Cour de cassation aurait renversé le
fardeau de la preuve, ni qu'elle aurait éprouvé un doute qu'elle aurait
interprété en défaveur du recourant. La seule question est donc de savoir si
l'autorité cantonale aurait dû éprouver un doute, question qui relève de
l'appréciation des preuves et ne peut être examinée que sous l'angle de
l'arbitraire, de sorte que ce grief se confond avec celui d'appréciation
arbitraire des preuves.

4.2 Le recourant conteste la réalisation de l'élément subjectif de
l'infraction de blanchiment d'argent. Il explique, en substance, qu'il avait
une entière confiance en A.________, qui l'a instrumenté et utilisé pour
parvenir à son but, à savoir dissimuler les fonds de F.________, dont il
ignorait l'existence. Il soutient n'avoir appris qu'en 2001, soit par le
biais de la procédure pénale, la provenance criminelle des valeurs
patrimoniales.

4.2.1 La Cour de cassation a admis que les connaissances que le recourant
avait des circonstances entourant l'opération à laquelle il participait
pleinement auraient dû faire naître chez lui le soupçon pressant de faits
pouvant constituer, selon la loi, un crime, et qu'il s'était cependant
accommodé de cette éventualité. Elle a constaté que l'intéressé savait que
les comptes qu'il avait ouverts à Vaduz le 17 avril 1997 au nom de O.________
Inc et de I.________, sociétés offshore qu'il avait lui-même acquises,
étaient destinés à dissimuler des avoirs supérieurs à 46 millions de francs;
il savait également que l'identité des ayant droits économiques des comptes
ouverts le 15 mai 1997 était fausse; enfin, le déroulement des événements à
compter de cette dernière date démontrait clairement qu'il avait dû
comprendre et accepter qu'il participait à une opération frauduleuse. Se
référant au jugement de première instance, la Cour de cassation a fondé ces
constatations de fait relatives à l'aspect subjectif de l'infraction de
blanchiment d'argent, d'une part, sur les déclarations du témoin P.________
et, d'autre part, sur les propres aveux du recourant devant le juge
d'instruction. Enfin, A.________ l'a également mis en cause dans cette
affaire, assurant notamment qu'il était au courant de tout (cf. arrêt de la
Cour correctionnelle avec Jury du 18 mai 2006, procès-verbal des audiences,
p. 8, 9, 10 et 13).

4.2.2 Dans ses écritures, le recourant se contente de nier la constatation
selon laquelle il devait connaître l'origine criminelle des fonds, en
opposant sa propre version des faits à celle de la Cour de cassation. Il ne
s'en prend en aucune manière aux éléments de preuve retenus par les autorités
et ne présente pas davantage d'indices pertinents en faveur de sa propre
version des faits. Une telle argumentation ne suffit manifestement pas à
faire admettre l'arbitraire allégué; le recours sur ce point ne satisfait pas
aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, de sorte qu'il n'y
a pas lieu d'entrer en matière (cf. supra consid. 2.2).
4.3 Le recourant conteste que la circonstance aggravante du métier au sens de
l'art. 305bis ch. 2 let. c CP soit réalisée. Il relève, pour l'essentiel,
n'être intervenu qu'à deux reprises, sans savoir que les actes accomplis
relevaient du blanchiment d'argent, n'avoir joué qu'un rôle mineur et durant
un laps de temps très court. Il affirme aussi que son mandat d'organe de
révision était parfaitement licite.

Savoir si le recourant a agi par métier au sens de l'art. 305bis ch. 2 let. c
CP est une question de droit fédéral, irrecevable dans un recours de droit
public (cf. supra consid. 2.1 et infra consid. 6 et 7.2). Les faits retenus
pour qualifier cette circonstance aggravante relèvent en revanche de
l'appréciation des preuves, que la Cour de céans peut revoir sous l'angle de
l'arbitraire. En l'espèce, le recourant se contente toutefois de nier les
constatations cantonales et de présenter sa propre version des faits sans
démontrer en quoi celle retenue par la Cour de cassation serait arbitraire.
De nature purement appellatoire, son argumentation est irrecevable (cf. supra
consid. 2.2).
4.4 Le recourant conteste que le contrat de mandat et de fiducie ainsi que la
quittance antidatée puissent constituer des faux dans les titres au sens de
l'art. 251 CP. En bref, il affirme qu'il n'a pas participé à la confection de
ces documents, qu'il ne les a jamais utilisés pour tromper une tierce
personne, qu'il les a requis de A.________ afin de pouvoir attester du
service rendu et justifier la remise des fonds à H.________ et qu'il les a
finalement remis au juge dans le but de collaborer à l'administration des
preuves.

En l'occurrence, l'argumentation développée par le recourant tient soit de la
discussion du droit, soit de l'appel, de sorte qu'elle est entièrement
irrecevable (cf. supra consid. 2 et infra consid. 8).

5.
Le recours de droit public doit ainsi être rejeté autant qu'il est recevable.
Le recourant, qui succombe, supportera les frais (art. 156 al. 1 OJ).

Vu l'issue de la procédure, la demande d'effet suspensif devient sans objet.

II. Pourvoi en nullité

6.
6.1 Saisi d'un pourvoi en nullité, le Tribunal fédéral contrôle l'application
du droit fédéral (art. 269 PPF) sur la base exclusive de l'état de fait
définitivement arrêté par l'autorité cantonale (cf. art. 277bis et 273 al. 1
let. b PPF). Partant, dans la très large mesure où le recourant critique ou
s'écarte des constatations cantonales, son argumentation est irrecevable.

6.2 Le pourvoi en nullité n'est pas ouvert pour se plaindre seulement de la
motivation de la décision attaquée; la Cour de cassation examinant librement
l'application du droit (cf. art. 277bis al. 2 PPF), elle peut substituer une
autre motivation à celle retenue dans l'arrêt attaqué (ATF 122 IV 145 consid.
2 p. 146; 118 IV 233 consid. 2c p. 239).

7.
Invoquant une violation de l'art. 305bis CP, le recourant conteste sa
condamnation pour blanchiment d'argent par métier.

7.1 Il affirme tout d'abord qu'il ne pouvait présumer que les fonds
provenaient d'un crime. Il explique qu'il ne savait pas qu'en ouvrant les
comptes O.________ Inc et I.________ au nom de H.________, il dissimulait par
là même 46 millions de francs dans le cadre d'une activité criminelle. Il
soutient qu'il ignorait que l'identité des ayant droits économiques des
comptes J.________ Ltd et K.________ Ltd était fausse. Il prétend n'avoir
appris que lors de son arrestation, en 2001, qu'il avait participé à une
opération de blanchiment d'argent.

7.1.1 Se rend coupable de blanchiment d'argent, celui qui commet un acte
propre à entraver l'identification de l'origine, la découverte ou la
confiscation de valeurs patrimoniales dont il savait ou devait présumer
qu'elles provenaient d'un crime (art. 305bis ch. 1 CP). Sur le plan
subjectif, il faut que l'auteur ait agi intentionnellement, le dol éventuel
étant suffisant, et qu'il ait su ou dû présumer, au moment où il a agi, que
la valeur patrimoniale provenait d'un crime (ATF 122 IV 211 consid. 2e p.
217; 119 IV 242 consid. 2b p. 247); à cet égard, il suffit qu'il ait
connaissance de circonstances faisant naître le soupçon que la valeur
patrimoniale provient d'un crime et qu'il s'accommode de cette éventualité
(ATF 119 IV 242 consid. 2b p. 247 s.).

Savoir ce que l'auteur voulait, savait ou ce dont il s'accommodait relève du
contenu de la pensée, donc de l'établissement des faits, lesquels ne peuvent
être revus dans le cadre d'un pourvoi en nullité (cf. supra consid. 6.1; ATF
125 IV 242 consid. 3c p. 252; 119 IV 1 consid. 5a p. 3).

7.1.2 Selon les constatations cantonales, le recourant savait que les comptes
qu'il avait ouverts à Vaduz le 17 avril 1997 étaient destinés à dissimuler
des avoirs supérieurs à 46 millions de francs; il savait également que
l'identité des ayant droits économiques des comptes ouverts le 15 mai 1997
était fausse; enfin, le déroulement des événements à compter du 15 mai 1997
démontrait clairement qu'il avait dû comprendre et accepter qu'il participait
à une opération frauduleuse, que le nom de F.________ lui fût connu ou non.

L'argumentation du recourant consiste à nier les faits précités, de sorte
qu'elle est irrecevable. Pour le reste, à partir des constatations factuelles
susmentionnées, la Cour de cassation n'a pas violé le droit fédéral en
retenant que le recourant a agi intentionnellement.

7.2 Le recourant conteste ensuite que la circonstance aggravante du métier
puisse être retenue.

7.2.1 L'art. 305bis ch. 2 let. c CP prévoit que le cas est grave, lorsque le
délinquant réalise un chiffre d'affaires ou un gain importants en faisant
métier de blanchir de l'argent.

Pour que la circonstance aggravante du métier soit retenue, il faut, en
premier lieu, que le chiffre d'affaires ou le gain soient importants. La
jurisprudence a fixé le montant minimum à 100'000 francs pour le chiffre
d'affaires (ATF 129 IV 188 consid. 3.1 p. 190 ss) et à 10'000 francs pour le
gain (ATF 129 IV 253 consid. 2.2 p. 255 s.), précisant que la durée de
l'activité délictuelle ayant permis de réaliser le chiffre d'affaires ou le
gain n'était pas décisive (ATF 129 IV 188 consid. 3.2 p. 192 ss; 129 IV 253
consid. 2.2 p. 255).

La réalisation de la circonstance aggravante du métier suppose en outre que
les conditions jurisprudentielles du métier soient réunies. L'auteur agit par
métier lorsqu'il résulte du temps et des moyens qu'il consacre à ses
agissements délictueux, de la fréquence des actes pendant une période
déterminée, ainsi que des revenus envisagés ou obtenus, qu'il exerce son
activité coupable à la manière d'une profession, même accessoire. Il faut que
l'auteur aspire à obtenir des revenus relativement réguliers représentant un
apport notable au financement de son genre de vie et qu'il se soit ainsi,
d'une certaine façon, installé dans la délinquance (ATF 129 IV 253 consid.
2.1 p. 254). L'auteur doit avoir agi à plusieurs reprises, avoir eu
l'intention d'obtenir un revenu et être prêt à réitérer ses agissements (ATF
119 IV 129 consid. 3 p. 133). Il n'est pas nécessaire que les agissements
délictueux du délinquant constituent sa "principale activité professionnelle"
ou qu'il les ait commis dans le cadre de sa profession ou de son entreprise
légale; une activité "accessoire" illicite peut aussi être exercée par métier
(ATF 116 IV 319 consid. 4b p. 331). La définition abstraite du métier doit
être concrétisée pour chaque cas en prenant en considération l'ensemble des
circonstances et le genre d'infraction, en particulier l'importance de la
peine minimale prévue (ATF 116 IV 319 consid. 4a p. 330).

7.2.2 En l'occurrence, il est indéniable que le gain réalisé par le recourant
est important au sens de la jurisprudence précitée, puisque nettement
supérieur à 10'000 francs. En effet, selon l'arrêt entrepris, il a tout
d'abord obtenu plusieurs dizaines de milliers de francs de A.________ à leur
retour de Vaduz, le 15 mai 1997. Il a également touché au moins 10'000
francs, à titre de rétrocession de commissions en rapport avec la liquidation
du dossier titres, montant versé plusieurs mois plus tard. Enfin, il a encore
été rémunéré jusqu'en 2001 pour son activité de comptable et d'organe de
révision de la société C.________ SA.

La condition du métier telle que définie ci-dessus est également réalisée. En
effet, aux mois d'avril et mai 1997, le recourant a commis divers actes de
blanchiment (cf. supra consid. A.c), portant ainsi un concours essentiel à la
mise en place des structures qui ont permis la dissimulation des biens de
F.________. S'il est vrai que ces actes ont été commis durant une période
relativement brève, il reste que le recourant est, par la suite, demeuré aux
services de C.________ SA durant plusieurs années. Ainsi, jusqu'en 2001, il a
tenu, contre rétribution, la comptabilité et assuré la fonction d'organe de
révision de cette société, tout en sachant que celle-ci gérait alors des
avoirs dont l'origine était criminelle et qu'elle était surendettée avant de
s'occuper des fonds en question. Le recourant a de la sorte exercé son
activité coupable à la manière d'une profession accessoire.

Sur le vu de ce qui précède, la Cour de cassation n'a pas violé le droit
fédéral en admettant que la circonstance aggravante du métier était réalisée.
Il n'y a dès lors pas lieu d'examiner si l'infraction est prescrite (cf. art.
305bis ch. 2 et 70 CP) et le grief du recourant à ce propos tombe à faux.

8.
Le recourant invoque une violation de l'art. 251 CP. Il affirme que le
contrat de mandat et de fiducie ainsi que la quittance qu'il a remis au juge
d'instruction ne peuvent objectivement constituer des titres.

8.1 Les infractions du droit pénal relatif aux titres protègent la confiance
qui, dans les relations juridiques, est placée dans un titre comme moyen de
preuve. C'est pourquoi, parmi les titres, on ne trouve notamment que les
écrits destinés et propres à prouver un fait ayant une portée juridique (art.
110 ch. 5 al. 1 CP). Le caractère de titre d'un écrit est relatif. Par
certains aspects, il peut avoir ce caractère, par d'autres non. Un écrit
constitue un titre en vertu de cette disposition s'il se rapporte à un fait
ayant une portée juridique et s'il est destiné et propre à prouver le fait
qui est faux. La destination à prouver peut résulter directement de la loi,
mais aussi du sens ou de la nature du document; quant à l'aptitude à prouver,
elle peut être déduite de la loi ou des usages commerciaux (cf. ATF 126 IV 65
consid. 2a p. 67 et les références citées).

Selon l'art. 251 ch. 1 CP sera puni de la réclusion pour cinq ans au plus ou
de l'emprisonnement celui qui, dans le dessein de porter atteinte aux
intérêts pécuniaires ou aux droits d'autrui ou de se procurer ou de procurer
à un tiers un avantage illicite (al. 1) aura créé un titre faux, falsifié un
titre, abusé de la signature ou de la marque à la main réelles d'autrui pour
fabriquer un titre supposé, ou constaté ou fait constater faussement, dans un
titre, un fait ayant une portée juridique (al. 2), ou aura, pour tromper
autrui, fait usage d'un tel titre (al. 3). Cette disposition vise non
seulement un titre faux ou la falsification d'un titre (faux matériel; cf.
infra consid. 8.1.1), mais aussi un titre mensonger (faux intellectuel; cf.
infra consid. 8.1.2).
8.1.1 Il y a faux matériel lorsqu'une personne fabrique un titre dont
l'auteur réel ne coïncide pas avec l'auteur apparent. Le faussaire crée un
titre qui trompe sur l'identité de celui dont il émane en réalité (ATF 128 IV
265 consid. 1.1.1 p. 268 et les références citées). Il y a notamment création
d'un titre faux lorsque l'auteur rédige un document en faisant apparaître, à
côté de sa propre signature, celle supposée d'une autre personne, comme
cocontractante, alors que cette dernière n'a nullement approuvé le texte (B.
Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. II, ad art. 251 n° 59; M. Boog,
Basler Kommentar, Strafgesetzbuch II, ad art. 251 n° 9).

Lorsqu'il y a création d'un titre faux, il est alors sans importance de
savoir si le contenu d'un tel titre est mensonger ou non et il n'y a dès lors
plus lieu d'examiner si les documents en question offrent des garanties
accrues de véracité quant à leur contenu. Les documents faussement créés
doivent toutefois aussi constituer des titres tels que définis par l'art. 110
ch. 5 al. 1 CP et la jurisprudence citée au considérant précédent (ATF 123 IV
17 consid. 2e p. 21).

8.1.2 Le faux intellectuel vise l'établissement d'un titre qui émane de son
auteur apparent, mais qui est mensonger dans la mesure où son contenu ne
correspond pas à la réalité. Il est admis qu'un simple mensonge écrit ne
constitue pas un faux intellectuel. La confiance que l'on peut avoir à ne pas
être trompé sur la personne de l'auteur est plus grande que celle que l'on
peut avoir à ce que l'auteur ne mente pas par écrit. Pour cette raison, même
si l'on se trouve en présence d'un titre, il est nécessaire, pour que le
mensonge soit punissable comme faux intellectuel, que le document ait une
valeur probante plus grande que dans l'hypothèse d'un faux matériel. La
jurisprudence exige, dans le cas du faux intellectuel, que le document ait
une crédibilité accrue et que son destinataire puisse s'y fier
raisonnablement. Une simple allégation, par nature sujette à vérification ou
discussion, ne suffit pas; il doit résulter des circonstances concrètes ou de
la loi que le document est digne de confiance, de telle sorte qu'une
vérification par le destinataire n'est pas nécessaire et ne saurait être
exigée. Tel est le cas lorsque certaines assurances objectives garantissent
aux tiers la véracité de la déclaration; il peut s'agir, par exemple, d'un
devoir de vérification qui incombe à l'auteur du document ou encore de
l'existence de dispositions légales comme les art. 958 ss CO relatifs au
bilan, qui définissent le contenu du document en question. En revanche, le
simple fait que l'expérience montre que certains écrits jouissent d'une
crédibilité particulière ne suffit pas, même si dans la pratique des affaires
il est admis que l'on se fie à de tels documents. La limite entre le mensonge
écrit et le faux intellectuel dans les titres doit être fixée de cas en cas
en fonction des circonstances concrètes de l'espèce (ATF 126 IV 65 consid. 2a
p. 67 s.).
8.2 La Cour de cassation n'a pas constaté que le contrat de mandat et de
fiducie conclu entre le recourant et H.________ le 15 avril 1997 et la
quittance datée du 15 mai 1997 étaient des faux matériels. Se référant à
l'ATF 122 IV 332 consid. 2c, elle a seulement exposé que ces documents
avaient été versés à la procédure par le recourant, de sorte qu'ils avaient
ainsi acquis la force probante particulière exigée par la jurisprudence pour
constituer des faux intellectuels.

8.2.1 Ce raisonnement est erroné. Dans l'arrêt cité en référence, l'accusée
avait essayé de faire croire au juge d'instruction que des procurations
antidatées et signées par le mandant Z avaient été établies en sa faveur pour
lui permettre l'acquisition de bijoux et tapis qu'elle avait en réalité
escroqués. Le Tribunal fédéral a jugé, au regard des dispositions légales sur
la représentation, qu'une procuration écrite ne constituait pas une simple
déclarations, mais était, pour son destinataire, digne de confiance, de sorte
qu'elle valait titre. Il a encore précisé que, dans le cas particulier, la
crédibilité accrue des procurations reposait aussi sur l'usage qui en avait
été fait, puisque ces pièces avaient été établies, dans le cadre de la
procédure judiciaire, par un témoin dans l'intérêt de l'accusée.

On ne saurait déduire de cette jurisprudence qu'un document mensonger
acquiert un caractère probant prépondérant par le seul fait qu'il soit
produit en justice. En effet, si tel était le cas, toutes les pièces
mensongères, qui tomberaient en possession de la justice, deviendraient alors
automatiquement des faux intellectuels. En outre, l'affaire citée par la Cour
de cassation n'est pas comparable au cas d'espèce, qui concerne non pas des
procurations délivrées par un témoin dans l'intérêt de l'accusée, mais un
contrat et une quittance produits au juge par l'intéressé lui-même.

8.2.2 Le Tribunal fédéral a considéré qu'un contrat en la forme écrite
simple, dont le contenu est faux, ne constitue un faux intellectuel que s'il
existe des garanties spéciales que les déclarations concordantes des parties
correspondent à leur volonté réelle. Il faudrait que les signataires se
trouvent dans une position de quasi-garant à l'égard des personnes induites
en erreur (ATF 123 IV 61 consid. 5c/cc p. 68 s; 120 IV 25 consid. 3f p. 29).
Il a également jugé qu'une facture mensongère, munie d'une quittance, n'était
pas dotée, de par la loi, d'une garantie objective suffisante pour
nécessairement constituer un faux intellectuel dans les titres. Il fallait
encore examiner si un tel document ne possédait pas, selon les circonstances,
une valeur de preuve accrue, notamment en raison de la personne qui l'avait
établi (ATF 121 IV 131 consid. 2c p. 135 ss).

En l'espèce, le contrat du 15 avril 1997 et la quittance du 15 mai 1997 ne
bénéficient d'aucune garantie de véracité particulière, de sorte qu'ils ne
peuvent être qualifiés de faux intellectuels. Cependant, il apparaît bien
plutôt que ces documents constituent des faux matériels au sens de la
jurisprudence citée au considérant 8.1.1. Les constatations cantonales sont
toutefois insuffisantes pour trancher cette question. Par conséquent, le
pourvoi doit être admis en application de l'art. 277 CP, l'arrêt attaqué doit
être annulé et renvoyé à la Cour cantonale, qui devra examiner si ces pièces
constituent bien des faux matériels.

9.
Sur le vu de ce qui précède, le pourvoi doit être admis sur la question de
l'application de l'art. 251 CP, la cause étant renvoyée à la Cour cantonale
pour nouvelle décision sur ce point. Pour le surplus, le pourvoi est rejeté
dans la mesure où il est recevable.

Le recourant obtient partiellement gain de cause, de sorte qu'il y a lieu de
considérer que la part des frais qui devrait être mise à sa charge pour la
partie où il succombe (art. 278 al. 1 PPF) est compensée par l'indemnité qui
devrait lui être allouée pour celle où il obtient gain de cause (art. 278 al.
3 PPF). Il n'y a donc pas lieu de percevoir de frais ni d'allouer d'indemnité
au recourant pour le pourvoi. L'intimée s'en est rapportée à justice, en
sorte que les frais et dépens ne sauraient être mis à sa charge.

Vu l'issue de la procédure, la demande d'effet suspensif devient sans objet.

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

I. Recours de droit public

1.
Le recours de droit public est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
Un émolument judiciaire de 2'000 francs est mis à la charge du recourant.

II. Pourvoi en nullité

3.
Le pourvoi est admis partiellement en application de l'art. 277 PPF et la
cause renvoyée à l'autorité cantonale pour nouveau jugement. Il est rejeté,
pour le surplus, dans la mesure où il est recevable.

4.
Il n'est pas perçu de frais, ni alloué d'indemnité.
III. Communication

5.
Le présent arrêt est communiqué en copie aux mandataires des parties, au
Procureur général du canton de Genève et à la Cour de cassation du canton de
Genève.

Lausanne, le 19 avril 2007

Au nom de la Cour de cassation pénale
du Tribunal fédéral suisse

Le président:   La greffière: