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Strafrechtliche Abteilung, Staatsrecht 6P.18/2007
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{T 0/2}
6P.18/2007
6S.48/2007 /rod

Arrêt du 20 mars 2007
Cour de cassation pénale

MM. les Juges Schneider, Président,
Favre et Zünd.
Greffière: Mme Angéloz.

X. ________,
recourant, représenté par Me Cyril Aellen, avocat,

contre

Procureur général du canton de Genève,
case postale 3565, 1211 Genève 3,
Cour de justice du canton de Genève, Chambre pénale, case postale 3108, 1211
Genève 3.

6P.18/2007
procédure pénale; arbitraire, présomption d'innocence;

6S.48/2007
contraventions contre l'intégrité sexuelle (art. 198 CP);

recours de droit public (6P.18/2007) et pourvoi en nullité (6S.48/2007)
contre l'arrêt de la Cour de justice du canton de Genève, Chambre pénale, du
21 décembre 2006.

Faits :

A.
Par jugement du 19 juin 2006, le Tribunal de police du canton de Genève,
statuant sur opposition à une ordonnance de condamnation du Procureur
général, a condamné X.________, ressortissant serbe né en 1981, pour
contravention à l'intégrité sexuelle (art. 198 CP) et séjour illégal en
Suisse (art. 23 al. 1 LSEE), à 1 mois d'emprisonnement avec sursis pendant 2
ans.

Sur appel du condamné, la Chambre pénale de la Cour de justice genevoise a
confirmé ce jugement par arrêt du 21 décembre 2006.

B.
Cet arrêt retient, en résumé, ce qui suit:
B.aLe 5 juillet 2005, vers 17 heures 30, A.Y.________ a demandé par téléphone
l'intervention urgente de la police au domicile de ses parents, expliquant
qu'elle s'était enfermée dans la villa à la suite d'une agression, qu'elle
qualifiait de tentative de viol, par un employé d'une société chargée de
l'entretien de la piscine.

B.b Selon les déclarations faites au juge d'instruction par la gendarme
dépêchée sur place, elle avait trouvé la victime tremblante, visiblement
choquée et agitée tant dans son attitude que dans son verbiage. Elle n'avait
en revanche rien constaté qui puisse donner à penser que celle-ci était sous
l'effet de l'alcool ou d'autres produits. La victime lui avait montré les
lieux et l'avait conduite au bord de la piscine. En substance, elle avait
expliqué que l'employé chargé de l'entretien de la piscine l'avait giclée
alors qu'ils se trouvaient au bord de celle-ci. N'ayant pas trouvé cela
drôle, elle avait voulu s'éloigner, mais il l'avait touchée aux seins. Il
l'avait ensuite prise par les hanches, plaquée contre le mur de la maison et
"pelotée" sur tout le corps, lui disant "je sais que toi aussi tu en as
envie", à quoi elle avait répondu qu'elle était fiancée et que cela ne
l'intéressait pas. Elle avait pu se dégager et se réfugier dans la maison.
L'employé était resté devant la porte, frappant et sonnant à réitérées
reprises pendant une dizaine de minutes, avant de s'en aller.

La gendarme a précisé qu'étant occupée au téléphone avec ses collègues pour
connaître la suite des opérations, elle n'avait pas demandé de détails.

B.c Le lendemain, comme convenu, A.Y.________ a déposé plainte pénale. Elle a
expliqué que, la veille, elle se trouvait au domicile de ses parents, qui
étaient en vacances. Vers 15 heures, deux employés de la société chargée de
la maintenance de la piscine étaient venus et s'étaient affairés autour de
celle-ci, avant que l'un ne parte en lui indiquant que l'autre terminerait le
nettoyage. Elle avait quitté les lieux pendant une quinzaine de minutes pour
faire une course. A son retour, elle avait reçu un appel téléphonique de son
père, qui lui avait demandé de se renseigner au sujet du changement du
filtre. A cette fin, elle avait rejoint l'employé au bord de la piscine. Il
lui avait expliqué comment procéder, puis lui avait signalé que la piscine
manquait d'eau, ce pourquoi elle était allée chercher un tuyau d'arrosage.
Alors qu'ils étaient tous deux agenouillés au bord de la piscine, il lui
avait montré une marque indiquant le niveau d'eau idéal et, à ce moment,
l'avait giclée, ce qu'elle n'avait pas trouvé drôle. Elle s'était levée. Il
avait fait de même, puis l'avait immédiatement saisie au sein gauche avec la
main droite. Elle lui avait demandé ce qu'il faisait et il avait répondu
"mais rien". Elle s'était alors dirigée vers la maison pour ouvrir le robinet
d'arrosage, mais il l'avait suivie et saisie aux deux seins par derrière.
Elle s'était retournée et, haussant la voix, lui avait dit qu'il n'avait pas
à la toucher et qu'elle était fiancée. Elle était allée jusqu'au robinet,
qu'elle avait ouvert, mais il l'avait suivie et saisie par le bras. Elle
avait réussi à se dégager. Il l'avait toutefois rattrapée et plaquée contre
le mur, lui avait touché les seins et les fesses, puis avait tenté de lui
caresser le sexe. Elle s'était débattue et était parvenue à se réfugier à
l'intérieur de la maison, où elle s'était enfermée. II avait sonné pendant
une quinzaine de minutes. Elle n'avait pu bouger qu'après qu'il avait cessé
et avait alors appelé son père, puis la police.

B.d Les investigations menées ont rapidement révélé que l'employé était
X.________, qu'il ne bénéficiait pas d'une autorisation de séjour et n'était
pas officiellement employé, mais travaillait souvent sur appel.

X. ________ a confirmé s'être rendu au domicile des parents de A.Y.________
avec le chef technicien, qui lui avait montré comment faire, puis était
parti. Peu après, A.Y.________ était sortie de la maison avec un téléphone à
la main et lui avait dit que son père souhaitait qu'elle se fasse expliquer
le fonctionnement de la pompe de la piscine. Alors qu'il était agenouillé
près de la pompe, elle s'était appuyée contre lui et avait posé sa main sur
son épaule. Elle s'était éloignée après qu'il lui avait montré le
fonctionnement. Un peu plus tard, elle lui avait apporté une bouteille d'eau
et s'était à nouveau éloignée. Une fois le nettoyage terminé, il l'avait
appelée pour lui dire qu'il devait remplir la piscine. Elle avait alors pris
le tuyau d'arrosage et l'avait mis dans la piscine. Questionné au sujet du
niveau d'eau, il lui avait montré une marque dans la piscine. A cette fin,
ils s'étaient tous deux agenouillés au bord de celle-ci. A ce moment,
A.Y.________ s'était frottée contre lui avec son épaule et avait posé sa main
sur sa jambe pour se tenir.

X. ________ a précisé que, dès le début, il avait trouvé que la jeune femme
était "bizarre, comme si elle avait bu de l'alcool". Il a ajouté qu'il était
entré dans son jeu, avait pris un peu d'eau et l'avait versée sur l'épaule de
la jeune femme. Elle s'était relevée, lui disant "non", mais sans se fâcher,
et il s'était excusé. Alors qu'ils s'approchaient de la maison pour ouvrir le
robinet, il lui avait proposé de plonger dans la piscine, ce qu'elle avait
refusé, toujours sans se fâcher et semblant jouer. Il lui avait proposé un
massage, en montant ses deux mains à hauteur des seins de la jeune femme,
mais sans la toucher. Elle lui avait demandé de ne pas lui toucher les seins
et avait accepté. Avant de partir, il l'avait encore touchée au bras et elle
lui avait répondu "non merci, je ne m'ennuie pas toute seule", avant de
rentrer dans la maison, pendant qu'il se dirigeait vers le portail. Il était
toutefois revenu surs ses pas, s'étant souvenu qu'il devait lui demander de
le fermer. Il avait donc sonné deux fois brièvement et, n'ayant pas reçu de
réponse, était reparti au bout d'une ou deux minutes.

X. ________ a dit avoir été extrêmement surpris lorsque son employeur l'avait
contacté en lui demandant ce qui s'était passé avec la jeune femme. Il a
contesté tout geste inapproprié. Il a maintenu ses déclarations tout au long
de la procédure.

B.e L'employeur de X.________, A.C.________, a confirmé à la police que
celui-ci lui avait dit qu'il n'y avait eu qu'un jeu de séduction entre lui et
la jeune femme et que cette dernière n'était pas dans un état normal.
Lorsqu'il lui avait téléphoné pour lui dire que l'un de ses employés avait
molesté sa fille, B.Y.________ lui avait d'ailleurs précisé qu'elle venait de
sortir de l'hôpital. Il connaissait de vue la fille de son client, pour
l'avoir croisée à maintes reprises au domicile de ses parents. Il lui avait
semblé qu'elle n'allait pas bien, qu'elle se trouvait peut-être sous l'effet
de stupéfiants. Lorsqu'il s'était rendu sur place après les faits, il avait
trouvé qu'elle avait beaucoup changé. Elle fumait beaucoup, avait l'air
fatiguée et avait de la peine à rester debout. Elle se comportait un peu
comme quelqu'un qui avait trop bu ou était sous l'inflence de "quelque
chose". Elle parlait en sautant du coq à l'âne et ses interlocuteurs avaient
un peu de peine à suivre ses propos.

B.f B.C.________, le chef technicien qui avait accompagné X.________ sur
place, a aussi déclaré que A.Y.________ n'était pas comme d'habitude, qu'elle
avait un comportement étrange, comme si elle avait bu de l'alcool. Selon lui,
il arrivait de temps en temps que des clientes fassent des avances.
D'ailleurs, le patron avait averti oralement les employés qu'ils devaient
rester professionnels et ne jamais faire d'avances ou en accepter, sous peine
d'être renvoyés.

B.g Devant le Tribunal de police, A.Y.________ a, pour l'essentiel, maintenu
ses déclarations à la police et au juge d'instruction. Sur quelques points,
son récit a toutefois varié. Ainsi, elle a déclaré que X.________ l'avait
arrosée et touchée au sein gauche avant qu'elle ne se lève, alors que, selon
ses déclarations à la police, il l'avait fait après qu'elle se fût levée. De
même, elle a déclaré être partie en courant vers la maison aussitôt après ce
premier geste et avoir alors été rattrapée, plaquée contre le mur et touchée
aux seins, alors qu'à la police, elle avait dit avoir été touchée aux seins
lorsque X.________ avait surgi derrière elle pendant qu'elle se dirigeait
vers le robinet. Elle a en outre déclaré que X.________ frappait à la porte
pendant qu'elle téléphonait à la police, alors que précédemment elle avait
dit n'avoir téléphoné qu'après qu'il avait quitté les lieux.

A. Y.________ a par ailleurs précisé que, le jour des faits, elle avait pris
des antidépresseurs, prescrits par son médecin, à l'exclusion de toute autre
substance.

B.h B.Y.________ a expliqué que, depuis quelques mois, sa fille était
boulimique, ce qui l'avait inquiété. Hormis cela, elle allait bien. Elle
était fiancée et heureuse dans sa relation. Elle avait un emploi, mais se
trouvait en arrêt maladie. Plus généralement, elle ne lui avait jamais causé
de soucis, notamment quant à une quelconque consommation d'alcool.

B.i A.Y.________, qui a dit avoir été fortement choquée par les faits, a
produit un certificat médical du 21 juillet 2005, attestant que, suite aux
événements, elle présentait un syndrome post-traumatique. Elle a indiqué être
passée au cabinet de son médecin le lendemain pour prendre des médicaments.

B.j Sur la base d'une appréciation des preuves, la Chambre pénale a acquis la
conviction que les faits s'étaient déroulés de la façon décrite par
A.Y.________. En substance, elle a observé que, malgré quelques variations,
qui étaient compréhensibles, les déclarations de la victime étaient dans leur
ensemble cohérentes et détaillées. L'état de choc qu'elle alléguait était au
demeurant confirmé par les déclarations de la gendarme, qui n'avait par
ailleurs constaté aucun signe d'alcoolisation, ainsi que par le certificat
médical produit. Face à ces éléments, les déclarations des témoins à décharge
n'étaient en revanche pas convaincantes, notamment parce qu'elles étaient
contredites par les constatations et déclarations de la gendarme.

C.
X.________ forme un recours de droit public au Tribunal fédéral, pour
arbitraire dans l'appréciation des preuves et violation du principe "in dubio
pro reo" découlant de la présomption d'innocence, ainsi qu'un pourvoi en
nullité, pour violation de l'art. 198 CP. Il conclut à l'annulation de
l'arrêt attaqué, en sollicitant l'assistance judiciaire et l'effet suspensif.

Le Tribunal fédéral considère en droit:

1.
La décision attaquée a été rendue avant l'entrée en vigueur, le 1er janvier
2007, de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110),
qui n'est dès lors pas applicable aux présentes procédures de recours (art.
132 al. 1 LTF). Celles-ci sont donc régies par l'ancien droit, notamment par
les art. 83 ss OJ et par les art. 268 ss PPF.

I. Recours de droit public

2.
Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal fédéral ne peut entrer en
matière que sur les griefs d'ordre constitutionnel invoqués et suffisamment
motivés dans le recours (cf. art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 130 I 258 consid.
1.3 p. 261/262; 129 I 113 consid. 2.1 p. 120, 185 consid. 1.6 p. 189). Sous
peine d'irrecevabilité, le recourant doit donc non seulement indiquer quels
droits constitutionnels auraient, selon lui, été violés, mais démontrer en
quoi consiste cette violation.

3.
Invoquant les art. 9 Cst. ainsi que les art. 6 ch. 2 CEDH et 32 al. 1 Cst.,
le recourant se plaint d'arbitraire dans l'appréciation de preuves ainsi que
d'une violation du principe "in dubio pro reo" découlant de la présomption
d'innocence.

3.1
Le principe "in dubio pro reo", qui est le corollaire de la présomption
d'innocence garantie par les art. 6 ch. 2 CEDH et 32 al. 1 Cst., concerne
tant le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves. En tant que
règle sur le fardeau de la preuve, il signifie qu'il incombe à l'accusation
d'établir la culpabilité de l'accusé, et non à ce dernier de démontrer son
innocence. Comme tel, il est violé lorsque le juge rend un verdict de
culpabilité au seul motif que l'accusé n'a pas prouvé son innocence, mais
aussi lorsqu'il résulte du jugement que, pour être parti de la fausse
prémisse qu'il incombait à l'accusé de prouver son innocence, le juge l'a
condamné parce qu'il n'avait pas apporté cette preuve (ATF 127 I 38 consid.
2a p. 40; 120 Ia 31 consid. 2c et d p. 37/38). En tant que règle de
l'appréciation des preuves, il interdit au juge de se déclarer convaincu d'un
état de fait défavorable à l'accusé, lorsqu'une appréciation objective de
l'ensemble des éléments de preuve laisse subsister un doute sérieux et
insurmontable quant à l'existence de cet état de fait (ATF 127 I 38 consid.
2a p. 41; 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2c p. 37). Le
Tribunal fédéral examine librement si ce principe a été violé en tant que
règle sur le fardeau de la preuve, mais ne revoit que sous l'angle de
l'arbitraire celle de savoir si le juge aurait dû éprouver un doute,
c'est-à-dire celle de l'appréciation des preuves (ATF 127 I 38 consid. 2 p.
40 ss; 124 I 208 consid. 4 p. 211; 120 Ia 31 consid. 2d p. 37/38).

La notion d'arbitraire a été rappelée dans divers arrêts récents (cf. ATF 131
I 57 consid. 2 p. 61; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9, 173 consid. 3.1 p. 178; 128 I
177 consid. 2.1 p. 182, 273 consid. 2.1 p. 275), auxquels on peut donc se
référer. En bref, il ne suffit pas, pour qu'il y ait arbitraire, que la
décision attaquée apparaisse discutable ou même critiquable. Il faut qu'elle
soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation mais
dans son résultat.

3.2 En l'espèce, le recourant n'établit nullement que, comme il le prétend,
il aurait été condamné parce que les juges cantonaux seraient partis de la
fausse prémisse qu'il lui incombait de prouver son innocence. Son
argumentation vise en effet exclusivement à démontrer que, sur la base des
éléments de preuves dont ils disposaient, les juges cantonaux auraient dû
éprouver des doutes quant à sa culpabilité, donc à faire admettre une
violation du principe "in dubio pro reo" en tant que règle de l'appréciation
des preuves. En définitive, le grief revient donc à se plaindre d'arbitraire
dans l'appréciation des preuves.

3.3 Le recourant reproche d'abord à l'autorité cantonale d'avoir admis
arbitrairement la crédibilité des déclarations de la victime, pour avoir
méconnu de manière insoutenable qu'elles étaient incohérentes et
contradictoires.

L'autorité cantonale n'a pas nié l'existence de divergences dans les
déclarations de la victime. Peu importe qu'elle ne les ait pas toutes
reproduites dans le détail. Pour autant, il n'est pas établi qu'elle aurait
méconnu des divergences importantes et propres à faire douter de la
crédibilité de la version de la victime. Ce qui est déterminant, c'est que
cette dernière a toujours maintenu avoir fait l'objet d'attouchements, dans
des circonstances qu'elle a, pour l'essentiel, décrites de manière similaire.
Qu'elle ait fourni devant le juge d'instruction des précisions qu'elle
n'avait pas données à la police et que, lors de l'instruction, puis, un an
plus tard, devant le Tribunal de police, elle ait livré sur certains points
des déclarations quelque peu divergentes quant au déroulement exact des faits
ne suffit pas pour retenir que, sauf arbitraire, il devait être admis qu'elle
mentait.

Au demeurant, outre certaines divergences mineures, le recourant n'en cite
pas qui soient réellement distinctes de celles qui ont été admises par
l'autorité cantonale et, s'agissant de celles-ci, il ne démontre pas,
conformément aux exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, en quoi le
raisonnement par lequel l'autorité cantonale les a expliquées et considérées
comme insuffisantes à faire douter de la crédibilité de la victime serait
manifestement insoutenable.

Le grief doit dès lors être rejeté dans la mesure où il est recevable.

3.4 Le recourant reproche à l'autorité cantonale d'avoir apprécié
arbitrairement les témoignages à charge et ignoré ceux à décharge

S'agissant du témoignage de la gendarme, le recourant n'en démontre aucune
appréciation arbitraire, mais se borne à insinuer que celle-ci aurait
interprété l'attitude et le discours de la victime parce que, suite à l'appel
téléphonique de cette dernière, elle était influencée par le contexte qui lui
avait été décrit. Sur ce point, le recours se réduit à une pure allégation,
que rien ne vient étayer.

Contrairement à ce que prétend le recourant, l'autorité cantonale n'a pas
ignoré ni écarté sans autre les témoignages à décharge, soit ceux de
B.C.________ et A.C.________, puisqu'elle les a reproduits de manière
circonstanciée et a expliqué pourquoi ils n'emportaient pas sa conviction.

Les deux témoins à décharge ont certes fait des déclarations concordantes,
qui confirment celles du recourant. Il s'agit toutefois de témoignages
exclusivement indirects, émanant de personnes qui sont, respectivement, le
patron et le collègue du recourant. Ils sont au demeurant contredits par
celui de la gendarme, qui a constaté personnellement l'état de la victime
immédiatement après les faits et qui n'avait aucun intérêt à rapporter des
déclarations et des faits qui ne seraient pas véridiques. Que celle-ci n'ait
pas constaté de marques visibles sur le corps de la victime n'est pas
surprenant, dès lors que les agissements décrits par cette dernière ne
laissent pas nécessairement de traces. De même, le fait que la victime
prenait depuis un certain temps des antidépresseurs n'est pas déterminant; on
ne saurait en déduire que, sous peine d'arbitraire, il fallait conclure à
l'invraisemblance de son récit. Enfin, ni le fait que, selon ses dires,
l'employeur du recourant n'avait jusqu'alors pas eu de problèmes avec ce
dernier, ni les déclarations du chef technicien, selon lesquelles il aurait
parfois fait l'objet d'avances de la part de clientes, ne suffisent à faire
admettre qu'il était arbitraire de croire la victime.

Compte tenu de ce qui précède, il n'était pas manifestement insoutenable, et
non seulement discutable ou critiquable, de préférer le témoignage de la
gendarme à ceux des témoins à décharge. Le grief est par conséquent infondé.

3.5 Le recourant reproche encore à l'autorité cantonale d'avoir retenu des
faits non prouvés.

Autant qu'il allègue qu'il n'y a pas eu de témoin direct des faits, sa
critique est vaine, dès lors que, le plus souvent, il n'y a pas de témoin
direct d'atteintes du genre de celles qui ont été dénoncées. Pour le surplus,
le recourant n'étaye pas son moyen par des arguments distincts de ceux qu'il
a présentés à l'appui des griefs précédents (cf. supra, consid. 3.3. et 3.4),
de sorte qu'il n'y a pas lieu d'y revenir. Il en va de même de son grief pris
d'une violation du principe "in dubio" en tant que règle de l'appréciation
des preuves, étant au reste rappelé qu'une violation de ce principe en tant
que règle sur le fardeau de la preuve n'est pas établie (cf. supra, consid.
3.2).

4.
Le recours de droit public doit dès lors être rejeté dans la mesure où il est
recevable.

II. Pourvoi en nullité

5.
Le recourant se plaint d'une violation de l'art. 198 al. 2 CP.

5.1 Bien que ce grief n'ait pas été invoqué en instance cantonale, il peut
être soulevé dans le pourvoi, dès lors que l'autorité cantonale avait la
possibilité, selon le droit cantonal, d'examiner aussi des questions de droit
qui ne lui étaient pas soumises (ATF 123 IV 42 consid. 2a p. 44 s.; 122 IV 56
consid. 3b p. 60 s., 285 consid. 1c p. 287; 121 IV 340 consid. 1a p. 341).

5.2 Saisie d'un pourvoi en nullité, la Cour de droit pénal contrôle
l'application du droit fédéral (art. 269 PPF) sur la base d'un état de fait
définitivement arrêté par l'autorité cantonale (cf. art. 277bis et 273 al. 1
let. b PPF) et dont le recourant est donc irrecevable à s'écarter (ATF 126 IV
65 consid. 1 p. 66/67; 124 IV 53 consid. 1 p. 55, 81 consid. 2a p. 83 et les
arrêts cités).

Le recourant n'établit pas que, sur la base de l'état de fait qu'elle a
retenu, l'autorité cantonale aurait violé l'art. 198 al. 2 CP. Au terme d'une
rediscussion de l'appréciation des preuves, il propose sa propre version des
faits, pour en déduire que les éléments constitutifs de l'infraction en cause
ne seraient pas réalisés. L'unique grief soulevé et, partant, le pourvoi sont
dès lors irrecevables.

6.
En conclusion, le recours de droit public doit être rejeté dans la mesure de
sa recevabilité et le pourvoi en nullité déclaré irrecevable.

Comme les conclusions des deux recours étaient vouées à l'échec, l'assitance
judiciaire ne peut être accordée (art. 152 al. 1 OJ). Le recourant, qui
succombe, devra donc supporter les frais (art. 156 al. 1 OJ; art. 278 al. 1
PPF), dont le montant sera toutefois fixé en tenant compte de sa situation
financière.
La cause étant tranchée, la requête d'effet suspensif devient sans objet.

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours de droit public est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
Le pourvoi en nullité est déclaré irrecevable.

3.
La requête d'assistance judiciaire est rejetée.

4.
Un émolument judiciaire global de 1600 fr. est mis à la charge du recourant.

5.
Le présent arrêt est communiqué en copie au mandataire du recourant, au
Procureur général du canton de Genève et à la Cour de justice du canton de
Genève, Chambre pénale.

Lausanne, le 20 mars 2007

Au nom de la Cour de cassation pénale
du Tribunal fédéral suisse

Le président:  La greffière: