Sammlung der Entscheidungen des Schweizerischen Bundesgerichts
Collection des arrêts du Tribunal fédéral suisse
Raccolta delle decisioni del Tribunale federale svizzero

Strafrechtliche Abteilung, Staatsrecht 6P.6/2007
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{T 0/2}
6P.6/2007
6S.22/2007 /rod

Arrêt du 4 mai 2007
Cour de cassation pénale

MM. les Juges Schneider, Président,
Ferrari et Favre.
Greffière: Mme Kistler.

X. ________,
recourant, représenté par Me Mauro Poggia, avocat,

contre

Procureur général du canton de Genève,
case postale 3565, 1211 Genève 3,
Cour de justice du canton de Genève, Chambre pénale, case postale 3108, 1211
Genève 3.

Procédure pénale; arbitraire, présomption d'innocence (art. 9 et art. 32 al.
1 Cst.); infractions à la LF sur les stupéfiants, infractions à la LF sur la
gymnastique et le sport, faux dans les titres, escroquerie, fixation de la
peine,

recours de droit public et pourvoi en nullité contre l'arrêt de la Cour de
justice du canton de Genève, Chambre pénale, du 13 décembre 2006.

Faits :

A.
Par jugement du 17 mars 2006, le Tribunal de police de Genève a condamné
X.________ pour infraction à l'art. 20 ch. 1 al. 3 de la loi fédérale sur les
stupéfiants (RS 812.121; LStup), violation de l'art. 11f al. 1 de la loi
fédérale encourageant la gymnastique et les sports (RS 415.0; LGS), faux dans
les titres (art. 251 CP) et délit manqué d'escroquerie et escroquerie (art.
22 et 146 CP) à la peine de huit mois d'emprisonnement, cette peine étant
complémentaire à celle de quatorze jours d'emprisonnement prononcée le 22
octobre 2003 par le Procureur général genevois pour détournement de valeurs
patrimoniales mises sous main de justice.

Statuant le 13 décembre 2006, la Chambre pénale de la Cour de justice du
canton de Genève a admis partiellement l'appel de X.________ et modifié le
jugement de première instance en ne retenant que la complicité de délit
manqué d'escroquerie. Pour le surplus, elle a confirmé le jugement du
tribunal de police.

B.
Cette condamnation repose sur les faits suivants:
B.aAlors qu'il exerçait à Genève la profession de médecin indépendant dans
son propre cabinet, X.________ a prescrit, de 2001 à 2003, à plusieurs de ses
patients dont il savait qu'ils étaient toxicomanes, du Dormicum de 15 mg dans
des quantités importantes. En particulier, il a prescrit 4'590 comprimés à
A.________ en deux ans et deux mois (5,8 comprimés par jour), 3'970 comprimés
à B.________ en deux ans et demi (4,35 comprimés par jour), 3'590 comprimés à
C.________ en deux ans et demi (3,95 comprimés par jour) et 930 comprimés à
D.________ en six mois (5,1 comprimés par jour).

Selon le Compendium des médicaments suisses (ci-après: le Compendium), le
Dormicum est principalement un produit pour le traitement à court terme des
troubles du sommeil. Son principe actif est le midazolam, une benzodiazépine.
Sa posologie usuelle est de 7,5-15 mg par jour. Le traitement ne doit
généralement pas dépasser deux semaines. Un traitement de plus longue durée
peut s'avérer nécessaire, mais il doit être réévalué avec soin. Il est encore
signalé que la prise de benzodiazépines peut mener à une dépendance. Ce
risque augmente lors de traitement prolongé, lors de posologie élevée ou chez
les patients prédisposés (jugement p. 19, arrêt attaqué p. 19).
Selon le pharmacien cantonal et la déléguée du médecin cantonal, le médecin
qui souhaite prescrire des benzodiazépines dans des quantités supérieures à
celles prévues par le Compendium doit solliciter l'autorisation du médecin
cantonal. Lorsqu'un médecin demande une telle autorisation, il doit indiquer
le nom de la pharmacie qui délivrera les benzodiazépines, laquelle recevra un
double de l'autorisation. La déléguée du médecin cantonal a précisé qu'un
plan de sevrage était nécessaire et qu'en général, les demandes concernaient
le doublement des doses, à savoir 30 mg par jour. Un médecin de ville doit
refuser de prendre en charge un toxicomane pour des hautes doses de
benzodiazépines et diriger ce dernier vers un centre spécialisé car la prise
en charge est trop lourde pour un cabinet privé et nécessite une équipe
pluridisciplinaire (arrêt attaqué p. 14 s.). Par ailleurs, ainsi que le
rappellent les juges cantonaux, le détournement des benzodiazépines à des
fins de toxicomanie est connu depuis longtemps.

B.b En 2002 et 2003, agissant seul ou de concert avec Y.________ et
Z.________ (alias W.________), X.________ a prescrit à des fins de culturisme
des quantités importantes de stéroïdes et d'anabolisants, produits
commercialisés sous les marques Andriol, Testoviron, Genotropin, Norditropine
SimpleXx et Deca-Durabolin, à Z.________, E.________ et F.________. Si ce
dernier souffrait d'un déficit hormonal, il n'en était rien pour les deux
autres. X.________ savait que Z.________ pratiquait la boxe thaïe et était
donc conscient que les produits qu'il prescrivait avaient pour but
d'augmenter la masse musculaire et d'améliorer les performances sportives. Le
montant des produits ainsi prescrits s'élève à près de 130'000 francs (arrêt
p. 27).

Selon le pharmacien cantonal, l'Andriol, le Testoviron, le Genotropin, le
Norditropine SimpleXx et le Deca-Durabolin ne sont remis que sur présentation
d'une ordonnance. La prescription d'anabolisants ou stéroïdes, qui implique
un risque pour la santé, ne peut s'effectuer en dehors d'un but
thérapeutique. Comme pour les stupéfiants, le pharmacien doit contrôler
l'ordonnance et s'assurer de la posologie, le cas échéant, auprès du médecin
qui l'a établie. Le renouvellement des ordonnances doit rester exceptionnel
(arrêt attaqué p. 14).

B.cDès le 21 mai 2002, X.________ a établi pour Z.________ des ordonnances au
nom de W.________ portant sur des produits anabolisants et dopants à des fins
de culturisme exclusivement. Z.________ (alias W.________) a obtenu les
produits en question auprès du pharmacien Y.________, lequel a adressé les
ordonnances avec les factures à l'OFAC, à savoir à la coopérative
professionnelle des pharmaciens suisses, puis à une assurance-maladie, dans
le but d'obtenir le remboursement de ces produits. L'assurance n'en a pas
remboursé le prix, car Z.________ avait omis de payer les primes de
l'assurance à la suite d'une inadvertance.

C.
Contre l'arrêt cantonal, X.________ dépose un recours de droit public et un
pourvoi en nullité devant le Tribunal fédéral. Dans le recours de droit
public, il se plaint d'arbitraire dans l'établissement des faits et
l'appréciation des preuves (art. 9 Cst.). Dans le pourvoi, il dénonce une
violation de l'art. 20 ch. 1 al. 3 LStup, plaide l'erreur de droit (art. 20
CP) en relation avec sa condamnation pour infraction à l'art. 11 f LGS,
conteste sa condamnation pour faux dans les titres (art. 251 CP) et
escroquerie (art. 146 CP) et critique la peine qui lui a été infligée (art.
63 et 41 CP).

Il n'a pas été ordonné d'échange d'écritures.

Le Tribunal fédéral considère en droit:

I. Droit applicable

1.
L'arrêt attaqué a été rendu avant l'entrée en vigueur, le 1er janvier 2007,
de la loi fédérale du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF; RS 173.110).
Or, conformément à l'art. 132 al. 1 LTF, cette loi ne s'applique aux
procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en
vigueur. C'est donc sur la base de l'ancien droit de procédure que doit être
tranchée la présente cause.

En outre, le 1er janvier 2007 sont également entrées en vigueur les nouvelles
dispositions de la partie générale du code pénal. Toutefois, celles-ci ne
sont pas non plus applicables puisque le Tribunal fédéral saisi d'un pourvoi
en nullité examine uniquement la question de savoir si l'autorité cantonale a
correctement appliqué le droit fédéral (art. 269 al. 1 PPF), soit celui qui
était en vigueur au moment où elle a statué (ATF 129 IV 49 consid. 5.3 p. 51
s. et les arrêts cités).

II. Recours de droit public

2.
2.1 Le recours de droit public au Tribunal fédéral est ouvert contre une
décision cantonale pour violation des droits constitutionnels des citoyens
(art. 84 al. 1 let. a OJ). Il n'est en revanche pas ouvert pour se plaindre
d'une violation du droit fédéral, qui peut donner lieu à un pourvoi en
nullité (art. 269 al. 1 PPF); un tel grief ne peut donc pas être invoqué dans
le cadre d'un recours de droit public, qui est subsidiaire (art. 84 al. 2 OJ;
art. 269 al. 2 PPF).

2.2 En vertu de l'art. 90 al. 1 lettre b OJ, l'acte de recours doit, à peine
d'irrecevabilité, contenir un exposé succinct des droits constitutionnels ou
des principes juridiques violés et préciser en quoi consiste la violation.
Lorsqu'il est saisi d'un recours de droit public, le Tribunal fédéral n'a
donc pas à vérifier de lui-même si l'arrêt entrepris est en tous points
conforme au droit et à l'équité. Il n'examine que les griefs d'ordre
constitutionnel invoqués et suffisamment motivés dans l'acte de recours. Le
recourant ne saurait se contenter de soulever de vagues griefs ou de renvoyer
aux actes cantonaux (ATF 130 I 258 consid. 1.3 p. 261, 26 consid. 2.1 p. 31).

Dans un recours pour arbitraire fondé sur l'art. 9 Cst., le justiciable ne
peut pas se borner à critiquer la décision attaquée comme il le ferait en
procédure d'appel, où l'autorité de recours jouit d'une libre cognition. Il
ne peut, en particulier, se contenter d'opposer son opinion à celle de
l'autorité cantonale, mais il doit démontrer, par une argumentation précise,
que cette décision repose sur une application de la loi ou une appréciation
des preuves manifestement insoutenables (ATF 130 I 258 consid. 1.3 p.
261/262; 129 I 113 consid. 2.1 p. 120).

3.
Le recourant soutient que l'état de fait cantonal a été établi de manière
arbitraire sur plusieurs points (art. 9 Cst.). En relation avec
l'appréciation arbitraire des preuves, il dénonce également la violation de
la présomption d'innocence (art. 32 al. 1 Cst.).
3.1 Une décision est arbitraire lorsqu'elle viole gravement une norme ou un
principe juridique clair et indiscuté, ou lorsqu'elle contredit d'une manière
choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Le Tribunal fédéral ne
s'écarte de la solution retenue par l'autorité cantonale de dernière instance
que si elle apparaît insoutenable, en contradiction manifeste avec la
situation effective, adoptée sans motifs objectifs et en violation d'un droit
certain. En outre, il ne suffit pas que les motifs de la décision critiquée
soient insoutenables, encore faut-il que cette dernière soit arbitraire dans
son résultat (ATF 131 I 57 consid. 2 p. 61; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9). A cet
égard, il ne suffit pas non plus qu'une solution différente de celle retenue
par l'autorité cantonale apparaisse également concevable ou même préférable
(ATF 128 II 259 consid. 5 p. 280; 127 I 54 consid. 2b p. 56).

Lorsque le recourant - comme c'est le cas en l'espèce - s'en prend à
l'appréciation des preuves et à l'établissement des faits, la décision n'est
entachée d'arbitraire que si le juge ne prend pas en compte, sans raison
sérieuse, un moyen de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'il se
trompe manifestement sur le sens et la portée d'un tel élément, ou encore
lorsqu'il tire des déductions insoutenables à partir des éléments recueillis
(ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 I 208 consid.
4a p. 211).

3.2 Consacrée par l'art. 32 al. 1 Cst., la présomption d'innocence interdit
au juge de prononcer une condamnation alors qu'il éprouve des doutes sur la
culpabilité de l'accusé. Des doutes abstraits ou théoriques, qui sont
toujours possibles, ne suffisent cependant pas à exclure une condamnation.
Pour invoquer utilement la présomption d'innocence, le condamné doit donc
démontrer que le juge de la cause pénale, à l'issue d'une appréciation
exempte d'arbitraire de l'ensemble des preuves à sa disposition, aurait dû
éprouver des doutes sérieux et irréductibles au sujet de la culpabilité (ATF
127 I 38 consid. 2 p. 40; 124 IV 86 consid. 2a p. 87/88; 120 Ia 31 consid. 2e
p. 38, consid. 4b p. 40).

La présomption d'innocence et le principe "in dubio pro reo", qui en est le
corollaire, sont des garanties de rang constitutionnel, dont la violation ne
peut être invoquée que par la voie du recours de droit public (art. 269 al. 2
PPF; ATF 120 Ia 31 consid. 2b p. 35/36 et 2e p. 38). Elles concernent tant le
fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves (ATF 120 Ia 31 consid. 2c
p. 36). En tant que règles sur le fardeau de la preuve, ces principes
signifient, au stade du jugement, que le fardeau de la preuve incombe à
l'accusation et que le doute doit profiter à l'accusé. Comme règles sur
l'appréciation des preuves, ils sont violés lorsque le juge, qui s'est
déclaré convaincu, aurait dû éprouver des doutes quant à la culpabilité de
l'accusé au vu des éléments de preuve qui lui étaient soumis (ATF 124 IV 86
consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2c p. 37). Le Tribunal fédéral examine
librement si ces principes ont été violés en tant que règles sur le fardeau
de la preuve, mais il n'examine que sous l'angle de l'arbitraire la question
de savoir si le juge aurait dû éprouver un doute, c'est-à-dire celle de
l'appréciation des preuves (ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid.
2e p. 38).

4.
4.1 En relation avec sa condamnation pour infraction à l'art. 20 ch. 1 al. 3
LStup, le recourant soutient que la cour cantonale serait tombée dans
l'arbitraire en retenant qu'il avait prescrit des doses de Dormicum excédant
la mesure admise par la science médicale. Il affirme que les quantités
retenues ne correspondraient pas aux quantités prescrites dans la mesure où
le pharmacien coaccusé aurait falsifié les ordonnances en modifiant les
quantités sur les ordonnances établies et les auraient renouvelées sans son
autorisation. Cela aurait été le cas aussi bien pour des ordonnances sur des
anabolisants et des hormones de croissance que pour du Dormicum destiné au
patient A.________.
Il n'est pas contesté que des ordonnances ont pu être falsifiées mais il
s'agissait uniquement de celles portant sur des produits dopants (cf.
notamment jugement de première instance p. 27). Par ailleurs les juges
cantonaux ont admis en sus, au bénéfice du doute, que certaines ordonnances
de Dormicum destinées au seul A.________ ont pu être modifiées. Toutefois,
compte tenu de l'importance des quantités prescrites aux autres toxicomanes,
la cour cantonale a retenu que, même en cas de falsification d'ordonnances à
l'attention de A.________, le recourant avait prescrit des quantités de
Dormicum largement supérieures à celles qui étaient admissibles. Pour le
surplus, l'inspecteur de police, dont le recourant invoque le témoignage, a
affirmé que l'on ne pouvait exclure que les ordonnances originales aient été
modifiées - ce qui a été retenu par l'autorité cantonale -, mais il n'a pas
déclaré qu'elles l'avaient effectivement été. Au vu de ces éléments, la
conclusion de la cour cantonale, selon laquelle le recourant a prescrit des
quantités importantes de Dormicum et que les ordonnances n'ont pas été
falsifiées (ou l'avaient été seulement dans une faible mesure), n'est pas
entachée d'arbitraire. Mal fondé, le grief soulevé doit donc être rejeté.

4.2 Pour le recourant, la cour cantonale se serait référée à tort aux
quantités recommandées par le Compendium des médicaments suisses, à savoir à
celles utilisées en cas d'insomnie, alors que les doses prescrites aux
toxicomanes en vue de leur sevrage seraient largement supérieures. A son
avis, le Compendium ne constitue pas la "mesure admise par la science" au
sens de l'art. 11 LStup. Pour soutenir son argumentation, il se réfère aux
déclarations du pharmacien cantonal, qui atteste qu'un toxicomane peut avaler
quotidiennement jusqu'à 30 comprimés de Rohypnol. Il cite également le
témoignage d'un inspecteur de police, selon lequel un polytoxicomane peut
prendre, à sa connaissance, jusqu'à 30 comprimés de 15 mg par jour. Enfin, il
produit des ordonnances établies par les Hôpitaux Universitaires de Genève à
destination de toxicomanes.

Savoir si les quantités prescrites dépassent la "mesure admise par la
science" (art. 11 LStup) est une question qui relève de l'application du
droit fédéral. Un tel grief n'est pas recevable dans le recours de droit
public. Soulevé également dans le pourvoi, il sera examiné plus loin (cf.
consid. 7.2).
4.3 En ce qui concerne sa condamnation pour infraction à l'art. 11 f LGS, le
recourant plaide l'erreur de droit (art. 20 CP). Il qualifie d'arbitraire la
constatation de fait, selon laquelle il ne pouvait pas ignorer que la
prescription de produits dopants à des fins de culturisme était interdite. A
l'appui de sa thèse, il se réfère à une étude, mise en place par Serono, pour
une hormone de croissance humaine destinée aux patients HIV, ayant perdu de
leur masse musculaire. Il mentionne un certain nombre de sites Internet
permettant d'obtenir des produits dopants et des hormones de croissance.
Enfin, il cite le médecin cantonal, qui aurait affirmé que les produits
dopants pouvaient être prescrits pour des sportifs de haut niveau par les
médecins du sport. Selon le recourant, ces éléments attesteraient de
l'ignorance générale qui règne en ce domaine.

L'admissibilité de l'erreur de droit est subordonnée à la double condition
que l'auteur se soit cru en droit d'agir (question de fait) et qu'il ait eu
des raisons suffisantes d'admettre qu'il ne faisait rien d'illicite (question
de droit; ATF 75 IV 150 consid. 3 p. 152). Comme on le verra à propos du
pourvoi (consid. 8.2), le recourant, en tant que médecin, devait éclaircir la
situation juridique et n'avait dès lors pas de raisons suffisantes d'admettre
agir conformément au droit. Comme cette seconde condition n'est pas réalisée,
l'erreur de droit est de toute façon exclue, sans qu'il soit nécessaire
d'examiner si le recourant s'est cru en droit d'agir. Le grief soulevé n'est
donc pas pertinent.

4.4 Le recourant fait encore valoir, en relation avec sa condamnation pour
faux dans les titres, que Z.________ lui aurait indiqué en mai 2002 que son
nom était W.________-Z.________, de sorte que la cour cantonale serait tombée
dans l'arbitraire en lui reprochant d'avoir continué à établir des
ordonnances au nom de W.________ après mai 2002.

Comme on le verra plus loin, la question du nom du destinataire de
l'ordonnance ne joue pas de rôle en l'espèce pour déterminer si le recourant
s'est ou non rendu coupable de faux dans les titres (cf. consid. 9.2). Non
pertinent, le grief soulevé doit donc être rejeté.

4.5 Enfin le recourant soutient, en relation avec sa condamnation pour
complicité d'escroquerie, qu'il est arbitraire d'avoir retenu qu'il pouvait
envisager la possibilité que son patient utiliserait les ordonnances pour des
produits dopants pour tenter de se faire rembourser ces produits par une
assurance. Pour soutenir sa thèse, il se réfère à un échange de courriers
avec deux compagnies d'assurances, dans lesquels il indiquerait clairement
que cette prescription n'avait pas de visée thérapeutique.

La cour cantonale a constaté que, du moment que le recourant avait établi des
ordonnances en faveur de son patient Z.________ pour lui permettre d'obtenir
des produits dopants, il devait envisager que celui-ci les utilise non
seulement pour obtenir la délivrance de ces produits de la part du
pharmacien, mais aussi pour en obtenir le remboursement auprès de
l'assurance. Ce raisonnement échappe à toute critique d'arbitraire. L'échange
de courrier - que le recourant invoque pour se disculper - ne lui est d'aucun
secours, dès lors qu'il n'y fait que répondre à la demande de renseignements
complémentaires de l'assurance qui est déjà confrontée à la demande de
remboursement des prestations. Mal fondé, le grief soulevé doit être rejeté.

5.
Dans la mesure où il est recevable, le recours de droit public est rejeté. Le
recourant, qui succombe, doit supporter les frais (art. 156 al. 1 OJ).
III. Pourvoi en nullité

6.
Le pourvoi en nullité n'est recevable que pour violation du droit fédéral
(art. 269 PPF), et la Cour de cassation est liée par les constatations de
fait de l'autorité précédente (art. 277bis al. 1 PPF) dont elle ne saurait
s'écarter. La Cour de cassation ne pouvant dès lors examiner l'application du
droit fédéral que sur la base de l'état de fait retenu par l'autorité
précédente, le recourant doit mener son raisonnement juridique sur cette
seule base et ne peut se fonder sur une version des faits différente. Dans la
mesure où son argumentation s'écarte des faits constatés par l'autorité
précédente, il n'en est pas tenu compte; si son argumentation est entièrement
ou pour l'essentiel fondée sur un autre état de fait, le grief est
irrecevable (ATF 126 IV 65 consid. 1 p. 66 s.).

7.
Selon l'art. 20 ch. 1 al. 3 LStup, le médecin qui emploie, dispense ou
prescrit des stupéfiants en dehors des cas que prévoit l'art. 11 est
passible, s'il a agi intentionnellement, de l'emprisonnement ou de l'amende.
Dans les cas graves, la peine sera la réclusion qui pourra être cumulée avec
une amende jusqu'à concurrence de 500'000 francs. L'art. 11 LStup prévoit que
les médecins sont tenus de n'employer, de dispenser ou de prescrire les
stupéfiants que dans la mesure admise par la science.

Condamné pour infraction à l'art. 20 ch. 1 al. 3 LStup, le recourant conteste
que cette disposition soit applicable. En premier lieu, il fait valoir que
les quantités de Dormicum qu'il a prescrites sont conformes à la mesure
admise par la science, dès lors que ses patients étaient des toxicomanes en
cure de sevrage. En outre, il soutient que le cas grave ne saurait être
retenu.

7.1 Sont assimilés aux stupéfiants au sens de la LStup les substances
psychotropes engendrant la dépendance, à savoir les dépresseurs centraux
ayant des effets du type barbiturique ou benzodiazépinique (art. 1 al. 3 let.
c LStup). L'Institut suisse des produits thérapeutiques a dressé la liste des
substances et des préparations au sens de l'art. 1 al. 2 et 3 LStup et a
précisé dans son ordonnance que le midazolam est un stupéfiant (appendice b
de l'ordonnance de l'Institut suisse des produits thérapeutiques du 12
décembre 1996 sur les stupéfiants et les substances psychotropes;
OStup-Swissmedic, RS 812.121.2). Il n'est donc pas contesté que le Dormicum,
dont le principe actif est le midazolam, à savoir une benzodiazépine, est un
stupéfiant.

7.2  Selon l'art. 11 Lstup, le médecin ne peut prescrire des stupéfiants que
« dans la mesure admise par la science ». La prescription de telles
substances est interdite si elle n'est pas indiquée sur le plan médical ou si
- en cas d'indication thérapeutique - les doses prescrites sont trop élevées
(Albrecht, Kommentar zum schweizerischen Strafrecht, Sonderband
Betäubungsmittelstrafrecht, Berne 1995, art. 20, n. 12). Pour déterminer si
et dans quelle mesure la prescription de stupéfiants est utile, le juge ne
peut pas se fonder uniquement sur la médecine officielle ou sur les
directives étatiques (arrêt non publié du Tribunal fédéral du 20 octobre
1987, in: Plädoyer 1/1998, p. 32), mais doit examiner si, au vu des
circonstances concrètes, la prescription de la substance en question se
justifie sur le plan médical. En d'autres termes, le médecin prescripteur
doit arriver à la conviction, sur la base d'un examen médical, que l'emploi
d'un stupéfiant est non seulement permis mais encore requis, c'est-à-dire que
celui-ci est indiqué pour soigner et soulager le patient et que celui-ci ne
peut être traité d'une manière moins dangereuse (Fingerhuth/Tschurr, BetmG,
Kommentar, Betäubungsmittelgesetz, Zurich 2007, art. 20, n. 11).

Selon le Compendium, le médecin peut prescrire des Dormicum à des fins
soporifiques, pour une courte durée, à raison d'un comprimé de 7,5 mg ou 15
mg par jour. Selon les Directives du médecin cantonal genevois datant de mars
2002 adressées aux médecins, les benzodiazépines peuvent toutefois aussi
servir au traitement de personnes dépendantes et les doses prévues par le
Compendium peuvent alors être dépassées. Dans ce cas, le médecin doit
requérir une autorisation spéciale du médecin cantonal et un plan de sevrage
est nécessaire. Les demandes concernent en général le doublement des doses, à
savoir 30 mg par jour.

En l'occurrence, le recourant a prescrit jusqu'à 4 à 5 comprimés par jour et
ce pendant plus de deux ans, de sorte qu'il a largement dépassé les quantités
prévues par le Compendium. C'est en vain qu'il fait savoir qu'il a dispensé
ces médicaments en vue de sevrage progressif de ses patients toxicomanes. En
effet, il n'a requis aucune autorisation, n'a mis sur pied aucun plan de
sevrage et, au vu des quantités prescrites, ne maîtrisait manifestement pas
la quantité des stupéfiants qu'il faisait remettre à ses patients. Preuve en
est qu'il lui arrivait de ratifier a posteriori les avances de Dormicum
faites par le pharmacien et que selon les témoignages de plusieurs
toxicomanes, il était connu pour prescrire facilement d'importantes quantités
de Dormicum de 15 mg. Les conditions pour prescrire des Dormicum à des
personnes dépendantes en vue de leur sevrage ne sont donc manifestement pas
réalisées. La cour cantonale n'a dès lors pas violé le droit fédéral en
admettant que les quantités prescrites par le recourant dépassaient largement
les quantités admises par la science. Mal fondé, le grief du recourant doit
être rejeté.

7.3 Le recourant soutient que la cour cantonale a violé le droit fédéral en
retenant à son encontre une infraction grave à la LStup.

Dans son arrêt, la cour cantonale a confirmé le jugement de première instance
concernant la condamnation pour infraction à l'art. 20 ch. 1 al. 3 LStup
(arrêt attaqué p. 25). Or, contrairement au cas du pharmacien coaccusé, les
premiers juges n'ont pas retenu le cas grave à l'encontre du recourant. Ils
l'ont acquitté sur ce point, considérant qu'il y avait un doute sur la
réalisation des conditions tant objectives que subjectives (jugement p. 25
let. c). Lorsque la cour cantonale mentionne, à la page 2 de son arrêt, que
le tribunal de police a reconnu le recourant coupable d'infractions graves à
la LStup (art. 20 ch. 1 al. 3), elle commet donc une erreur, qui constitue
une inadvertance manifeste selon l'art. 277bis PPF. Comme le recourant n'a
pas été condamné pour infraction grave à la Lstup, le grief soulevé doit être
rejeté.

8.
Condamné pour avoir prescrit des produits dopants à des fins de culturisme en
application de l'art. 11 f LGS, le recourant plaide l'erreur de droit (art.
20 CP), faisant valoir qu'il croyait que cette prescription était licite
s'agissant des sportifs amateurs.

8.1 A teneur de l'art. 20 CP, le juge peut atténuer librement la peine ou y
renoncer, voire prononcer un acquittement (ATF 120 IV 313), lorsque le
prévenu a commis un crime ou un délit alors qu'il avait des raisons
suffisantes de se croire en droit d'agir. Pour qu'il y ait erreur de droit,
il faut donc que l'auteur ait agi en se croyant en droit de le faire; la
question relève du fait, de sorte qu'elle est soustraite à l'examen du
Tribunal fédéral (art. 277bis al. 1 PPF). Si cette condition est réalisée, il
faut encore que l'auteur ait eu "des raisons suffisantes" de se croire en
droit d'agir; il s'agit d'une question de droit que le Tribunal fédéral
examine donc librement (art. 277bis al. 2 PPF; ATF 75 IV 150 consid. 3 p.
152).

Une raison de se croire en droit d'agir est suffisante lorsqu'aucun reproche
ne peut être adressé à l'auteur du fait de son erreur parce qu'elle provient
de circonstances qui auraient pu induire en erreur tout homme consciencieux
(ATF 98 IV 293 consid. 4a p. 303). L'erreur de droit, qui est admise de
manière restrictive, est fondée sur l'idée que le justiciable doit s'efforcer
de prendre connaissance de la loi et que son ignorance ne lui permet de
s'exculper que dans des cas exceptionnels (ATF 129 IV 238 consid. 3.1 p.
241). L'ignorance de la loi ne constitue donc en principe pas une raison
suffisante et il appartient à celui qui se trouve face à une situation
juridique qu'il ne maîtrise pas de prendre les renseignements nécessaires
(ATF 128 IV 201 consid. 2 p. 210).

8.2 En l'espèce, la cour cantonale a retenu qu'"en tant que professionnel de
la santé, le [recourant] ne pouvait pas ignorer que la prescription de
produits dopants à des fins de culturisme était interdite", ajoutant que
"s'il avait des doutes, il aurait dû se renseigner auprès du Médecin
cantonal. En outre, dans la mesure où il devait suivre une formation continue
de deux jours par année, il était censé connaître cette interdiction" (arrêt
attaqué p. 27 in fine).

Par cette motivation, la cour cantonale ne s'est pas prononcée clairement sur
la première condition de l'erreur de droit, à savoir sur le point de savoir
si le recourant se croyait en droit d'agir, puisqu'elle s'est contentée de
déclarer que le recourant "ne pouvait pas ignorer" la législation relative au
dopage. Cette question peut toutefois être laissée ouverte, dans la mesure
où, de toute façon, le recourant n'avait pas de raisons suffisantes de se
croire en droit d'agir. En effet, le médecin qui prescrit des produits
dopants sans clarifier au préalable la situation juridique n'a pas de raisons
suffisantes d'admettre qu'il ne commet pas un acte contraire au droit. Comme
le retient à juste titre la cour cantonale, le recourant devait en tant que
professionnel de la santé suivre une formation continue et le cas échéant se
renseigner auprès du médecin cantonal. Le fait que les produits dopants
peuvent être obtenus par internet et que tous les laïcs ne sont pas
conscients que ces produits sont illicites n'y change évidemment rien. Mal
fondé, le grief soulevé doit être rejeté.

9.
La cour cantonale a condamné le recourant pour avoir établi de fausses
ordonnances libellées au nom de W.________ et les avoir remises à Z.________
qui était pourtant une seule et même personne. Le recourant conteste cette
condamnation, faisant valoir qu'une ordonnance n'est pas censée établir
l'identité de son destinataire.

9.1 L'art. 251 ch. 1 CP vise non seulement un titre faux ou la falsification
d'un titre (faux matériel), mais aussi un titre mensonger (faux
intellectuel). Il y a faux matériel lorsque l'auteur réel ne coïncide pas
avec l'auteur apparent, alors que le faux intellectuel vise un titre qui
émane de son auteur apparent, mais qui est mensonger dans la mesure où son
contenu ne correspond pas à la réalité.

Il est admis qu'un simple mensonge écrit ne constitue pas un faux
intellectuel punissable. La confiance que l'on peut avoir à ne pas être
trompé sur la personne de l'auteur est plus grande que celle que l'on peut
avoir à ce que l'auteur ne mente pas par écrit. Pour cette raison, même si
l'on se trouve en présence d'un titre, il est nécessaire, pour que le
mensonge soit punissable comme faux intellectuel, que le document ait une
valeur probante plus grande que dans l'hypothèse d'un faux matériel. Sa
crédibilité doit être accrue et son destinataire doit pouvoir s'y fier
raisonnablement. Une simple allégation, par nature sujette à vérification ou
discussion, ne suffit pas. Il doit résulter des circonstances concrètes ou de
la loi que le document est digne de confiance, de telle sorte qu'une
vérification par le destinataire n'est pas nécessaire et ne saurait être
exigée. Tel est le cas lorsque certaines assurances objectives garantissent
aux tiers la véracité de la déclaration; il peut s'agir, par exemple, d'un
devoir de vérification qui incombe à l'auteur du document ou encore de
l'existence de dispositions légales comme les art. 958 ss CO relatifs au
bilan, qui définissent le contenu du document en question (ATF 126 IV 65
consid. 2a p. 67 s., 125 IV 273 consid. 3a p. 276 ss).

9.2 Selon l'art. 25 LAMal, l'assurance obligatoire des soins prend en charge
les coûts des prestations qui servent à diagnostiquer ou à traiter une
maladie et ses séquelles. Ces prestations comprennent notamment les
médicaments prescrits par un médecin. Sur la base d'une ordonnance établie
par ce dernier, le patient pourra ainsi obtenir le remboursement des
médicaments prescrits qui figurent sur la liste des spécialités (art. 52 al.
1 LAMal; système du tiers garant, cf. art. 42 al. 1 LAMal). Dans ce système,
l'ordonnance établit bien que les médicaments ont été prescrits à des fins
thérapeutiques. Si, avant de prendre en charge ces prestations, l'assureur
procède à un certain contrôle des ordonnances, en particulier afin de veiller
à garantir le caractère économique des prestations (art. 56 LAMal), la
vérification restera cependant limitée, dès lors qu'il se fie en principe aux
indications du médecin traitant et que son médecin conseil, qui joue un rôle
limité, n'a pas examiné le patient. A l'instar de la feuille maladie (ATF 103
IV 178), l'ordonnance est donc propre à établir, vis-à-vis de l'assurance
maladie, l'exactitude des indications qui y figurent et tout particulièrement
que le médicament a été prescrit dans un but thérapeutique.

Lorsque le médicament ne peut être délivré que sur ordonnance médicale (art.
23 et 24 de l'ordonnance du 17 octobre 2001 sur les médicaments; OMéd., RS
812.212.21), celle-ci sera également une condition de remise des médicaments.
Elle permettra au patient d'obtenir auprès d'un pharmacien le médicament
indiqué et indirectement certifiera que celui-ci en a besoin pour le
traitement d'une maladie ou d'un trouble dans sa santé. Le pharmacien doit
pouvoir se fier à l'ordonnance, dans la mesure où elle est établie par un
médecin, qui a seul examiné le patient. Son contrôle ne portera que sur la
posologie, le pharmacien étant au demeurant dans l'incapacité de vérifier le
diagnostic du médecin qui ne figure pas sur l'ordonnance.

En raison de la position particulière du médecin et du pouvoir de
vérification limité du pharmacien et de l'assurance-maladie, l'ordonnance
revêt une valeur probante accrue dans tous ces cas.

9.3 En l'espèce, l'Andriol, le Testoviron, le Genotropin, le Nordotropin
Simplex et le Deca Durobolin, que le recourant a prescrit à ses patients à
des fins de culturisme, ne sont pas uniquement des produits dopants, mais
aussi des médicaments qui sont prescrits pour certaines thérapies et dont la
délivrance est soumise à ordonnance. En établissant des ordonnances portant
sur ces produits, le recourant a indirectement certifié que les produits en
cause devaient servir à un but thérapeutique, permettant ainsi à ses patients
non seulement d'obtenir ces médicaments auprès du pharmacien mais aussi de se
faire rembourser le prix auprès de son assurance. Les ordonnances établies
par le recourant revêtent donc une valeur probante accrue et doivent en
conséquence être considérées comme des faux intellectuels. Par substitution
de motifs, la cour cantonale n'a donc pas violé le droit fédéral en
condamnant le recourant pour faux dans les titres.

10.
La cour cantonale a reconnu le recourant coupable de complicité de délit
manqué d'escroquerie pour avoir établi des ordonnances portant sur les
produits stéroïdes et anabolisants libellées au nom de W.________ (alias
Z.________) et devant permettre à ce dernier d'en obtenir le remboursement
auprès de son assurance. Le recourant conteste que l'élément subjectif de
l'infraction d'escroquerie soit réalisé.

Savoir ce que l'auteur voulait, savait ou ce dont il s'accommodait relève du
contenu de la pensée, donc de l'établissement des faits, lesquels ne peuvent
être revus dans le cadre d'un pourvoi en nullité (art. 273 al. 1 let. b, art.
277bis PPF; ATF 125 IV 242 consid. 3c p. 252; 119 IV 1 consid. 5a p. 3). En
l'occurrence, la cour cantonale a retenu - sans arbitraire et de manière à
lier la cour de céans - que le recourant pouvait envisager la possibilité que
son patient utiliserait les ordonnances pour tenter de se faire rembourser
par son assurance les produits prescrits (arrêt attaqué p. 34). Comme il
s'est accommodé du résultat possible, le dol éventuel est réalisé. Lorsque le
recourant prétend qu'il n'a pas envisagé ni accepté de participer à une
escroquerie, il s'écarte de l'état de fait cantonal, et son grief doit être
déclaré irrecevable.

11.
Condamné à huit mois fermes d'emprisonnement, le recourant se plaint de la
sévérité de sa peine.

11.1 Selon l'art. 63 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité du
délinquant, en tenant compte des mobiles, des antécédents et de la situation
personnelle de ce dernier. La loi n'énonce cependant pas de manière détaillée
et exhaustive les éléments qui doivent être pris en considération, ni les
conséquences exactes qu'il faut en tirer quant à la fixation de la peine.
Elle laisse donc au juge un large pouvoir d'appréciation, de sorte que le
Tribunal fédéral n'admettra un pourvoi en nullité portant sur la quotité de
la peine que si la sanction a été fixée en dehors du cadre légal, si elle est
fondée sur des critères étrangers à l'art. 63 CP, si les éléments
d'appréciation prévus par cette disposition n'ont pas été pris en compte ou
enfin si la peine apparaît exagérément sévère ou clémente au point que l'on
doive parler d'un abus du pouvoir d'appréciation (ATF 129 IV 6 consid. 6.1
p. 20 s. et les arrêts cités).

11.2 En l'espèce, la cour cantonale a considéré que la faute du recourant
était grave en raison de sa qualité de professionnel de la santé et de la
longue période pendant laquelle a duré son activité délictueuse. Elle a
relevé que le recourant avait peu collaboré à l'instruction, se posant en
victime du pharmacien coaccusé et refusant d'assumer ses erreurs. Elle a
mentionné ses antécédents (suspension du droit de pratiquer pour distribution
de méthadone à des toxicomanes sans autorisation; quatre mois et vingt-cinq
jours d'emprisonnement pour détournement de valeurs patrimoniales mises sous
main de justice et délit contre la LAVS; amende de 5000 francs pour violation
de l'art. 19 al. 1 LStup; vingt jours d'arrêts, avec sursis durant un an,
pour contravention LPP; quatorze jours d'emprisonnement pour détournement de
valeurs patrimoniales mises sous main de justice). Enfin, elle a retenu que
le recourant n'avait retiré aucun profit de son comportement et qu'il avait
cédé à une certaine faiblesse.

11.3 Le recourant soutient d'abord que la cour cantonale ne saurait lui
reprocher de ne pas reconnaître des infractions qu'il estime ne pas avoir
commises.

Pour fixer la peine, le juge doit tenir compte de la situation personnelle du
délinquant. Selon la jurisprudence, pour apprécier la situation personnelle,
il peut prendre en considération le comportement postérieurement à l'acte et
au cours de la procédure pénale et notamment l'existence ou l'absence de
repentir après l'acte et la volonté de s'amender. Il lui sera loisible de
relever l'absence de repentir démontré par l'attitude adoptée en cours de
procédure (ATF 118 IV 21 consid. 2b p. 25; cf. aussi arrêt non publié du 11
mai 1995 du Tribunal fédéral 6S.686/1994; ATF 113 IV 56 consid. 4c p. 57;
Wiprächtiger, Basler Kommentar, Strafgesetzbuch I, 2003, art. 63, n. 109). Au
vu de cette jurisprudence, la cour cantonale n'a pas violé le droit fédéral
en constatant que le recourant avait peu collaboré à l'instruction, qu'il
s'était contenté de se poser en victime et qu'il avait refusé d'assumer ses
erreurs. Mal fondé, le grief soulevé doit être rejeté.

Le recourant fait valoir en vain que les faits semblables pour lesquels il a
déjà été condamné (distribution de méthadone à des toxicomanes sans
autorisation préalable du médecin cantonal) remontent à plus de dix ans et
que ses condamnations plus récentes concernent des infractions dans le droit
de la poursuite. Pour fixer la peine, le juge doit prendre en considération
les antécédents de l'accusé, à savoir notamment les condamnations
précédentes. Celles-ci peuvent concerner d'autres infractions que celles pour
lesquelles le recourant est condamné, dans la mesure où elles montrent un
certain mépris face aux lois. Une condamnation ancienne peut également jouer
un rôle aggravant dans la fixation de la peine, même si cela n'est que dans
une mesure restreinte (ATF 123 IV 49 consid. 2d p. 52). Dès lors, la cour
cantonale n'a pas violé le droit fédéral en tenant compte des mauvais
antécédents du recourant. Infondé, le grief doit être rejeté.

Enfin, le recourant fait observer qu'il est déjà gravement puni par la
suspension de son autorisation de pratiquer, prononcée par le médecin
cantonal. Il est vrai que le juge peut tenir compte des sanctions extra
pénales (Wiprächtiger, op. cit. art. 63, n. 101). En l'espèce, la cour
cantonale a constaté, dans l'état de fait, que le médecin cantonal avait
prononcé provisoirement la suspension de son autorisation et que le recourant
avait fait recours au Tribunal administratif qui avait suspendu la procédure
jusqu'à droit connu des faits résultant de la procédure pénale (arrêt attaqué
p. 19). Cette sanction n'étant que provisoire, la cour cantonale pouvait ne
pas en tenir compte lors de la fixation de la peine. Mal fondé, le grief
soulevé doit être rejeté.

11.4 En conclusion, la peine de huit mois d'emprisonnement n'apparaît pas, au
vu des circonstances, sévère à un point tel qu'il faille conclure à un abus
du large pouvoir d'appréciation accordé à la cour cantonale. Cette dernière a
motivé de manière détaillée et complète la peine, et le recourant n'invoque
aucun élément, propre à modifier la peine, qu'elle aurait omis ou pris en
considération à tort. Le grief de violation de l'art. 63 CP est dès lors
infondé.

12.
Enfin, le recourant se plaint de ce que le sursis ne lui a pas été accordé.

12.1 Cette question semble ne pas avoir été soulevée devant l'instance
cantonale de recours (arrêt attaqué p. 36). Quoi qu'il en soit, lorsque,
comme c'est le cas de l'appel en procédure pénale genevoise (Bernhard
Sträuli, Pourvoi en nullité et recours de droit public au Tribunal fédéral,
thèse Genève 1995, p. 80 no 194), l'autorité cantonale de dernière instance
doit appliquer le droit d'office, la partie n'est pas obligée d'attirer
l'attention sur le problème invoqué ensuite devant le Tribunal fédéral (ATF
104 IV 270 consid. 3, 102 IV 103 consid. 2a; cf. Corboz, Le pourvoi en
nullité à la Cour de cassation du Tribunal fédéral, in SJ 1991 p. 57 ss, 67).
Par conséquent, le grief du recourant doit être considéré comme valablement
soulevé devant le Tribunal fédéral.

12.2 Selon l'art. 41 ch. 1 al. 1 CP, le sursis à l'exécution d'une peine
privative de liberté peut être octroyé si la durée de la peine n'excède pas
dix-huit mois et si les antécédents et le caractère du condamné font prévoir
que cette mesure le détournera de commettre d'autres crimes ou délits. Selon
l'al. 2, le sursis ne peut pas être accordé lorsque le condamné a subi, à
raison d'un crime ou d'un délit intentionnel, plus de trois mois de réclusion
ou d'emprisonnement dans les cinq ans qui ont précédé la commission de
l'infraction.

En l'espèce, le recourant a été condamné à huit mois d'emprisonnement. Il n'a
pas exécuté de peine privative de liberté de plus de trois mois dans les cinq
ans précédant les infractions qui lui sont reprochées. Les conditions
objectives du sursis sont donc réunies. La seule question litigieuse est donc
de savoir si la condition dite subjective est réalisée, c'est-à-dire si l'on
peut prévoir, en fonction des antécédents et du caractère du condamné, que
cette mesure sera de nature à le détourner de commettre d'autres crimes ou
délits.

12.3 La peine est conditionnellement remise lorsqu'on peut espérer que cette
mesure aura une meilleure influence sur l'amendement du coupable que
l'exécution de la condamnation (art. 41 ch. 1 al. 1 CP; ATF 105 IV 291
consid. 2a p. 292; 98 IV 159 consid. 1 p. 160; 91 IV 57 p. 60). Le juge
posera son pronostic, quant aux chances d'amendement et, partant, quant à
l'efficacité du sursis, sur la base des éléments propres à éclairer
l'ensemble du caractère du délinquant (ATF 118 IV 97 consid. 2b p. 100 s.).
Parmi les éléments liés à la personnalité de l'auteur, l'absence de prise de
conscience est un facteur qui va à l'encontre d'un pronostic favorable. Il
n'en va différemment que si le délinquant a des raisons justifiées de
contester les faits qui lui sont reprochés. A cet égard, la conscience qu'a
l'auteur de l'illicéité de son acte et le repentir qu'il en éprouve
apparaissent comme les conditions les plus importantes pour l'établissement
d'un pronostic (Schneider, Basler Kommentar, Strafgesetzbuch I, 2003, art. 41
CP, n. 98-100).

12.4 En l'espèce, la cour cantonale a considéré qu'il était impossible de
poser un pronostic favorable compte tenu du fait que le recourant avait déjà
été condamné pour des infractions comparables et en raison de l'absence de
prise de conscience de la gravité de ses actes. Dans ces circonstances, elle
n'a pas violé le droit fédéral en refusant le sursis. Le grief soulevé doit
être rejeté.

13.
Au vu de ce qui précède, le pourvoi doit être rejeté dans la mesure où il est
recevable.

Le recourant, qui succombe, sera condamné aux frais (art. 278 al. 1 PPF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours de droit public est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
Le pourvoi en nullité est rejeté dans la mesure où il est recevable.

3.
Un émolument judiciaire de 4000 francs est mis à la charge du recourant.

4.
Le présent arrêt est communiqué en copie au mandataire du recourant, au
Procureur général du canton de Genève et à la Cour de justice genevoise,
Chambre pénale.

Lausanne, le 4 mai 2007

Au nom de la Cour de cassation pénale
du Tribunal fédéral suisse

Le président:  La greffière: